Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • gémelle
    • (Rare) Féminin singulier de gémeau.
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  • flexionnel
    • (Grammaire) Relatif aux flexions.
    • Les éléments flexionnels.
    • (Linguistique) Se dit d’une langue qui admet des flexions grammaticales.
    • Les langues flexionnelles forment la troisième partie de la grande division des langues en monosyllabiques, agglutinantes et flexionnelles. — (« Les théories de Max Müller sur le processus des langues, d'abord monosyllabiques, puis agglutinantes, et enfin flexionnelles », dans Revue critique, 25 décembre 1875)
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  • poubelle
    • Récipient destiné à recevoir des détritus.
    • Il lui fallait pêcher sa croûte, n'importe comment, dans les poubelles, à plat ventre, dans la fange, dans la m... Tout d'ailleurs n'était que m... La société, la belle société, un vaste pot de m..., un gulf-stream de m... — (Victor Méric, Les Compagnons de l’Escopette, Éditions de l’Épi, Paris, 1930, page 18)
    • (Par extension) Ensemble des ordures.
    • (Informatique) Mécanisme logiciel qui permet de mettre à l’écart des fichiers qu’on envisage de supprimer → voir corbeille.
    • Sur le bureau on trouve aussi la poubelle. C'est ici que se retrouve tous les objets que vous supprimez. Donc pas de panique si vous avez supprimé un objet par mégarde, il est ici. — (Odile Lajoinie, Guide de l'utilisateur: prise en main de votre ordinateur, Éditions Publibook, 2005, page 47)
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  • casuel
    • (Peu usité) Qui se produit par suite de tel ou tel cas.
    • (Droit) Qualifie la condition qui dépend du hasard, non de la volonté du créancier ou du débiteur.
    • (Droit d’Ancien Régime) (Histoire) Qualifiait les droits, qui, sous l’Ancien Régime, donnaient des profits fortuits, dans les fiefs, comme le droit d’aubaine, etc.
    • (Grammaire) Qui se rapporte aux cas des mots déclinés.
    • Les flexions casuelles.
    • (Rare) Occasionnel.
    • On peut compter sur le casuel, il est vrai, puisque le voyage est pour durer cinq jours encore. — (Jules Verne, Claudius Bombarnac, chapitre XXII, J. Hetzel et Cie, Paris, 1892)
    • (Ouest de la France) Fragile, cassable. [1] [2] [note : au Québec on parle d'une santé casuelle] [Ce régionalisme essentiellement nantais est souvent considéré comme fautif par les puristes de la langue française) [3].
    • Elle attachait de longs crins à quelques pièces de vaisselle casuelle,[...]. — (Walter Scott, Auguste-Jean-Baptiste Defauconpret (traduction de ) La démonologie, Éd.Furne, Pagnèrre, Perrotin, Paris 1863)
    • Mais on a donné, par abus, le sens de fragile, la porcelaine est casuelle, au lieu de dire la porcelaine est fragile. C'est une mauvaise locution qu'il faut éviter. — (Jean-Charles Laveau, Dictionnaire synonymique de la langue française, Éd. Alexis Eymery, Paris 1826)
    • CASUEL. — FRAGILE. Je n'aime pas a employer la porcelaine , parce qu'elle est trop fragile, et cela devient coûteux. Casuel en ce sens n'est pas français, quoique l'Académie l'indique comme populaire. — (Benjamin Legoarant, Nouvelle orthologie française, Éd. Manssut fils, Paris 1832)
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  • excelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de exceller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de exceller.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de exceller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de exceller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de exceller.
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  • indicielle
    • Féminin singulier de indiciel.
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  • événementiel
    • Qui s’en tient à la description des événements, des faits.
    • Histoire événementielle.
    • Qui concerne des événements.
    • Agence événementielle.
    • Communication événementielle.
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  • lessivielle
    • Féminin singulier de lessiviel.
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  • fuel
    • Variante orthographique de fioul
    • Ses besoins en chauffage domestique profitent principalement au fuel domestique. — (Jean-Pierre Favennec: Le Raffinage du pétrole – Volume 5: Exploitation et gestion de la raffinerie, 1998)
    • Le « Virtuosa » fonctionne au fuel mais ce n’est pas le même qu’avant. — (journal Sud-Ouest, supplément C’est l’été au n° du 11 juillet 2022, page 5)
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  • hirondelle
    • Oiseau passereau, migrateur, noir et blanc, qui vit en Europe au cours de l'été.
    • Car le droit de tous à tout est semblable au droit de chaque hirondelle à tous les moucherons qui voltigent dans l’air, mais qui dans la réalité se borne à ceux qu’elle peut saisir par son travail, …. — (François Quesnay, Observations sur le Droit naturel des hommes réunis en société, 1765)
    • Tant qu'on n'enseignera pas une arachnologie dans les écoles, tant que les araignées ne seront pas regardées dans chaque maison comme des animaux sacrés, et conservées avec le même respect que les hirondelles et les cigognes, l'agriculture n'atteindra jamais à un haut degré de perfection. — (Heinrich Zschokke, Le fugitif du Jura, ou le Grison : simple épisode des troubles de la Suisse en 1799, t.2, traduit de l'allemand par Adolphe Loève-Veimars, Paris, Charles Gosselin, 1829, page 103)
    • Les goélands à l’aile grise Les hirondelles de la mer À leurs petits les jours de brise Apprennent le chemin de l’air …. — (Pierre Dupont, Le chant des transportés, 1848)
    • Soit pour des mésanges, des fauvettes, des becs fins comme les hirondelles : ça détruit la vermine! Mais les mauvis […]? — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • Quand Johnson avait dit qu’aux approches de l’hiver les hirondelles volent en rond pour s’étourdir et se laissent tomber au fond des rivières où elles passent la saison froide, le mieux qu’on pût faire était ne pas contester cette étrange affirmation, et d’ailleurs personne ne songeait à être d’un sentiment contraire. — (Julien Green, Samuel Johnson, dans Suite anglaise, 1972, Le Livre de Poche, page 12)
    • (Imprimerie) Traits de coupe (repère ou croix de repérage), imprimés dans la marge pour repérer les différents films.
    • (France) (Familier) (Désuet) Policier à vélo.
    • Deux silhouettes sombres apparurent au tournant du chemin. C’était deux “hirondelles” qui faisaient leur ronde. — (André Héléna, L’Article de la mort, Fleuve Noir, Paris, 1965)
    • C’étaient deux agents nocturnes, du type « hirondelles » à casquette plate, pincés des pieds à la tête par des agrafes de bicyclistes et une réprobation étonnée. L’un d’eux, plus particulièrement surpris, achevait de boutonner sa veste d’uniforme. — (Antoine Blondin, Monsieur Jadis ou l'École du soir, 1970, réédition Folio, 1972, page 177)
    • À la sortie, place Saint-André-des-Arts, un agent de police cycliste en cape et casquette (on appelait alors ce genre de représentants de l’ordre public les «hirondelles») nous avait fait, fort gentiment, remarquer que nous faisions « un peu trop de bruit » dans ce quartier très tranquille à l’époque. — (Birago Diop, Mémoires, 1985)
    • Mme Pèlerin avait téléphoné au commissariat. Deux « hirondelles », coiffées de leur légendaire casquette plate et pédalant au même rythme tranquille, arrivaient, questionnaient les uns et les autres, écrivaient sur un calepin… — (Édouard Bled, J’avais un an en 1900, Fayard, 1987, Le Livre de Poche, page 31.)
    • (Sénégal) (Familier) Policier de la brigade motorisée.
    • Bateau assurant le transport des voyageurs sur les rivières.
    • Nom des bateaux de taille moyenne qu'utilisa Richelieu pour le siège de La Rochelle.
    • Pièce de métal plat qui entoure l'intérieur du moyeu d'une roue de charrette.
    • (Désuet) Ouvrier habitant la campagne et qui allait travailler en ville l'hiver et rentrait l'été à la campagne.
    • Personne liée à des services secrets qui séduit un ennemi pour obtenir des informations.
    • Même la DGSI n’est pas à l’abri d’une infiltration. Il y a quelques années, un ancien des RG passé commandant à la DGSI serait tombé sous le charme d’une « hirondelle » chinoise qui travaillait en fait pour les services. — (Jean-Manuel Escarnot, L’espionnage chinois passe à l’échelle industrielle, Le Monde. Mis en ligne le 16 février 2015)
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  • bisannuelle
    • Féminin singulier de bisannuel.
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  • décapelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de décapeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de décapeler.
    • Pour dégréer un perroquet, on défrappe les écoutes, on les amarre sur les barres ; on défrappe également les cargues-points et la cargue-fond, on les dépasse de leurs poulies et on les amarre, les cargues-points aux pitons du chouc du mât de hune, la cargue-fond sur l’avant ; on décapelle les boulines de leurs cabillots, et on les fixe tribord et bâbord sur la barre de l’avant. — (Phocion-Aristide-Paulin Verdier, ''Nouveau manuel complet de marine, première partie : Gréement, 1837, page 152 (perrroquet corrigé en perroquet))
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de décapeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de décapeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de décapeler.
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  • instinctuelle
    • Féminin singulier de instinctuel.
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  • décisionnelle
    • Féminin singulier de décisionnel.
    • En séparant la prise de décision de son exécution, suivant une division taylorienne du management reproduisant le schéma de l’organisation scientifique du travail et de la spécialisation des hommes dans les fonctions, cette logique décisionnelle sociopolitise les rapports techniques de travail (rattachés aux modes d’organisation), instaure au sein de la structure technique de l’organisation des rapports sociaux de domination et, en même temps, confère au mouvement des rapports sociaux (formant le groupe social de base) une technicité, une productivité, un usage économique qu’ils n’ont pas naturellement. — (Serge Airaudi, Biorythme de l’entreprise et conquête de la frontière intérieure, 2004, page 95)
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  • factoriel
    • (Mathématiques) Relatif à un facteur.
    • un nombre premier factoriel est un nombre qui est égal à une factorielle plus 1 ou moins 1 et qui est aussi un nombre premier.
    • Tout élément d’un anneau factoriel se décompose en un produit d’un élément inversible et d’éléments irréductibles.
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  • dimensionnel
    • Relatif à une ou des dimensions.
    • La présente partie de la présente norme européenne a pour objet de définir un procédé faisant appel à des tamis, pour la détermination de la distribution dimensionnelle des grains. — (Norme européenne EN 933-1, août 1997)
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  • asexuel
    • (Sexualité) Qui ne ressent pas ou peu d’attirance sexuelle.
    • La vraie raison, c’est que nous voulons être sûr-es que toutes les personnes asexuelles puissent grandir sans penser qu’elles sont défaillantes ou dysfonctionnelles, qu’elles puissent grandir sans être seules et en étant assurées que leur existence est reconnue. — (Calinlapin (Pseudonyme), Pourquoi on ne peut pas se passer d’une éducation à l’asexualité, sur Asexualité-s, le 25 août 2013)
    • (Biologie) (Rare) Asexué.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • lenticelle
    • (Botanique) Tache ovale sous l’épiderme des arbres, lui servant à échanger avec le milieu extérieur.
    • La lenticelle n’est ni plus ni moins qu’une déchirure du liège, ménageant une ouverture qui devient une zone privilégiée où l’air ambiant peut entrer dans la branche. — (Catherine Lenne, Francis Hallé, Dans la peau d’un arbre: Secrets et mystères des géants qui vous entourent, 2021)
    • Une des réponses des plantes à l’inondation est la production de lenticelles de grande dimension qui facilitent les échanges gazeux […] et la production, à des fins d’échanges gazeux, de racines adventives situées au-dessus du plan d’immersion. — (Peter Raven, Johnson, ‎Jonathan Losos, ‎Kenneth Mason, Todd Duncan, Biologie, page 800, traduit par Pierre L. Masson et Charles Van Hove, 5e édition, 2020, De Boeck Superieur)
    • (Zoologie) Tache rousse et ovale de l’épiderme.
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  • catégoriel
    • Relatif aux différentes catégories.
    • Voir aussi les charges déductibles des revenus catégoriels dans les chapitres correspondants : traitements et salaires, revenus fonciers,...
    • Test d’indépendance de deux variables catégorielles.
    • (Syndicalisme) Qui concerne différentes catégories de travailleurs.
    • Les conflits, les débrayages catégoriels.
    • La « branche » garderait notamment la main sur les primes catégorielles. — (Alain Guédé, Régime sec sur ordonnances, Le Canard Enchaîné, 30 août 2017, page 3)
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  • bissexuel
    • (Botanique) Qui a un organe mâle et un organe femelle réunis dans la même fleur ou sur le même pied.
    • Les mots de bissexuel et d’unisexuel, d’hermaphrodite et d’androgyne, de monoïque et de dioïque, de polygame et de dichogame… etc., n'atteignent guère jusqu'à la subtilité des distinctions qui demanderaient à être faites. — (Raoul Baron, Méthodes de reproduction en zootechnie, Firmin-Didot, 1888, p.17)
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  • cenelle
    • Diminutif du latin acina (« baie »)[1], apparenté à açanèla en occitan. *L’acenelle est devenu la cenelle par déglutination de l’article.
    • Avec aphérèse, du diminutif du latin coccinus (« écarlate »)[2] qui donne senelle en moyen français, cenele en ancien français. Le fruit est ainsi nommé à cause de sa couleur rouge → voir coccinelle et cochenille.
    • Peut-être un mot gaulois[1] apparenté au breton kelenn (« houx ») mais cette hypothèse présente des difficultés phonétiques.
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  • belle
    • (En particulier) Femme qui a de la beauté, de l’agrément, et, d’une manière générale, une femme.
    • Un grand jeune blondin, que je me souviens de n’avoir point vu durant l’éclipse de la belle, rentra en catimini. — (Restif de la Bretonne, Le Paysan et la paysanne pervertis)
    • Non, non, la constance n’est bonne que pour des ridicules ; toutes les belles ont droit de nous charmer, et l’avantage d’être rencontrée la première ne doit pas dérober aux autres les justes prétentions qu’elles ont toutes sur nos cœurs. — (Molière, Dom Juan ou le Festin de pierre, acte I, scène II)
    • Il était aux pieds de sa belle : De sa maîtresse.
    • On l’emploie quelquefois avec une sorte d’ironie.
    • La belle ne se doutait guère du tour qu’on lui jouait.
    • Faire la belle : Se rengorger, se pavaner, laisser voir qu’on se croit belle.
    • (Jeux) Partie qui doit décider de l’avantage entre deux joueurs ayant eu jusque-là des chances égales.
    • […], des joueurs de flipper qui tiltaient, et qui poussaient des grognements, en bousculant fiévreusement le flipper, des joueurs de baby qui rejouaient la belle, pour la centième fois. — (Louis Nicoletto, Une petite Mouche noire, TheBookEdition, page 52)
    • (Marine) (Vieilli) (Désuet) Embelle.
    • (Argot) La liberté, pour le prisonnier.
    • Malgré tout, je ne cessais de penser à la Belle.… Quelle Belle ?— La liberté, pardi ! C’est ainsi qu’on la nomme là-bas.— (Albert Londres, L’Homme qui s’évada, p. 38, Les éditions de France, 1928)
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  • dételle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de dételer.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de dételer.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de dételer.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de dételer.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de dételer.
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  • caravelle
    • (Histoire, Marine) Sorte de petit bâtiment à voiles latines dont se servaient les explorateurs portugais et espagnols.
    • Des hauteurs de Bon-Secours on distingue, dans la brume, la glorieuse cathédrale comme un dreadnought à l’ancre, comme une caravelle fantastique dominant une flotte enfumée. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
    • Et pense que j’ai rencontré au large des Célèbes il y a dix ans, des caravelles arabes à la dérive, […]. — (André Malraux, La Condition humaine, 1946, réédition Folio Plus Classiques, 2019, page 284)
    • (Histoire, Pêche) Sorte de bateaux dont on se servait pour la pêche des harengs.
    • (Vieilli) Modèle d’avion de transport civil français à réacteurs lancé en 1955.
    • (Vieilli) Modèle coupé automobile de marque Renault des années 1960.
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  • carcel
    • Lampe à huile comportant une pompe aspirante-refoulante actionnée par un moteur d’horlogerie, qui assure l’alimentation constante de la mèche.
    • Les soupières rebondies, les carcels en porcelaine peinte reluisaient toujours par places derrière les mêmes vitrines. — (Alphonse Daudet, Le petit chose, 1868, réédition Le Livre de Poche, page 242)
    • Celles-ci sont donc assez sombres et, le soir, mal éclairées par une unique lampe qui n’est même pas encore, en 1812, une carcel. — (site www.amicale-genealogie.org)
    • (Désuet) Unité de mesure d’intensité lumineuse.
    • Un bec de gaz, qui fournit une lumière égale à celle d’une carcel et deux tiers, consomme de 105 à 120 litres de gaz à l’heure. — (Annales des mines, 1840)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.