Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • cruel
    • Qui inflige la souffrance ou la mort ; qui a un caractère de cruauté, en parlant des hommes, des animaux ou des choses.
    • Et même en ce moment où ta bouche cruelle Vient si tranquillement m’annoncer le trépas. — (Jean Racine, Andromaque IV, 5)
    • Un tyran cruel.
    • Le tigre est un animal cruel.
    • Une guerre cruelle, sanglante, acharnée.
    • (Par extension) Dur ; sévère ; rigoureux ; inflexible ; exigeant, en parlant des personnes et des choses.
    • Nos terroristes du quinzième et du seizième siècle ont été des moines. Les prisons monastiques furent toujours les plus cruelles. — (Jules Michelet, Du prêtre, de la femme, de la famille, 3e éd., Hachette & Paulin, 1845, Préface de la 3e édition, p.XVII)
    • Une peine cruelle.
    • Des devoirs cruels à remplir.
    • Douloureux ; fâcheux.
    • Cette terrible histoire des Vaudois, dois-je en parler ou m'en taire ? En parler ? Elle est trop cruelle ; personne ne la racontera sans que la plume n'hésite, et que l'encre, en écrivant, ne blanchisse de larmes. — (Jules Michelet, Le prêtre, la femme, la famille, Paris : Chamerot, 1862 (8e éd.), page 23)
    • C’est une chose cruelle que d’être abandonné de ses amis.
    • Quels reproches cruels ne nous ferons-nous pas ?
    • Insensible. (En particulier) Se dit d’une femme qui repousse les avances de son soupirant.
    • Beauté cruelle.
    • S’étant toujours adressé à des villageoises coquettes ou faibles, il n’avait pas trouvé de cruelles. — (George Sand, Jeanne, 1844)
    • Cruelle ! Vous présenter à cet homme qui laisse éclater la passion que vous venez de lui inspirer ! Jamais ! — (Michel Zévaco, Le Capitan, 1906, Arthème Fayard, collection « Le Livre populaire » no 31, 1907)
    • Cette femme passe pour n’être pas cruelle, elle cède facilement à ceux qui la poursuivent.
    • (Familier) Insupportable.
    • C'est ici que l'on voit deux choses bien cruelles, Des maris ennuyeux et des femmes fidelles, Car l'Amour, tu le sais, n'est pas luthérien. — (Évariste de Parny, « Lettre à Bertin, du Cap de Bonne-Espérance, octobre 1777 », dans le recueil Œuvres d'Évariste Parny, tome 1, Paris : chez Debray, impr. Didot l'aîné, 1808, page 217)
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  • inertiel
    • (Technique) Qui se rapporte à l’inertie.
    • Dans son bilan mensuel, le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) annonce que la recharge des nappes en février a été dans l’ensemble plus importante que leur vidange naturelle continue vers les sources, cours d’eau, mer… […]. La recharge des nappes inertielles se poursuit dans le centre du Bassin parisien, mais ralentit ailleurs. — (« Les niveaux des nappes souterraines à la hausse », newsletter de La France Agricole, le 12/03/2021)
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  • lessivielle
    • Féminin singulier de lessiviel.
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  • baselle
    • (Botanique) Genre de plantes herbacées à tige grimpante et à feuilles charnues que l’on mange, dans les pays orientaux, comme des épinards.
    • La baselle est peu cultivée ; c’est un tort, car elle est facile à cultiver et peut rendre service en été, alors que l’épinard qu’elle remplace avantageusement monte à graine si facilement. — (Ernest Berger, Les plantes potagères et la culture maraîchère, Paris, Baillière, 1893, page 85)
    • La baselle est un épinard sauvage, une plante froide et humide. — (Jean-Marie Floch, Identités visuelles, Paris, Presses Universitaires de France, 1995, page 100)
    • La baselle, aussi nommée épinard de Chine, est une grimpante d’origine asiatique, largement cultivée en France depuis le XVIIIe siècle. — (Fiche Baselle, jardinage.ooreka.fr)
    • La baselle est couramment utilisée dans la cuisine en Chine, au Japon ou en Inde. Les jeunes pousses, qui sont bien meilleures que les feuilles, sont consommées crues, finement ciselées dans des salades, auxquelles elles donnent fraîcheur et croquant. — (Fiche de culture et d'entretien des pousses de baselle, rustica.fr)
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  • inconditionnel
    • Qui est sans condition, sans réserve, total.
    • D'un côté, les fanatiques qui gouroutisent Hamer (à moins que Hamer ne se gouroutise lui-même), en même temps qu'ils le victimisent. De l'autre, les détracteurs, tout aussi inconditionnels, qui ne voient dans les théories hamériennes qu'une pseudoscience […]. — (Pascal Ide, Les médecines alternatives : Des clés pour discerner, Artège Editions, 2021)
    • Donner un accord inconditionnel, être un partisan inconditionnel.
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  • jurisprudentiel
    • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
    • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
    • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
    • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
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  • dégel
    • Fonte naturelle de la glace et de la neige par l’adoucissement de la température, qui remonte au-dessus de zéro degrés Celsius.
    • Nous avons eu de cruels temps, de cruels froids, et je n’en ai pas été seulement enrhumée ; voilà le dégel, je me porte si bien […] — (Marquise de Sévigné, 510.)
    • Les vastes plaines subissaient un dégel complet. La nappe blanche s'en allait en eau. — (Jules Verne, Le Pays des fourrures, J. Hetzel et Cie, Paris, 1873)
    • Les grands floes épais mis en liberté sont usés par la friction, rongés par les mouvements de la mer et par le dégel, ils constituent fréquemment des masses aux formes bizarres et élégantes d'une glace bleue-verdâtre très dure. — (Jean-Baptiste Charcot, Dans la mer du Groenland, 1928)
    • Sur la pente des toits exposés au soleil, la neige commença à mollir, puis elle fondit presque aussitôt et un bruit d'eau dégorgeant des chanlates ou ruisselant des tuiles sur la chaussée, annonça le dégel. — (Francis Carco, Brumes, Éditions Albin Michel, Paris, 1935, page 157)
    • Lors du dégel printanier, cette situation, qui est d'ailleurs commune au Québec (…), favorise la création d’embâcles surtout le long de son cours inférieur. — (Rapport-synthèse sur l'état du Saint-Laurent, Centre Saint-Laurent, Éditions MultiMondes, 1996, page 26)
    • (Par extension) Adoucissement de l’air.
    • L'hiver était rude. Sur les routes que le court dégel de midi amollissait vaguement, la boue se ridait, se hérissait en lilliputiennes murailles et les sillons durcis qui bordaient les ornières ne s'affaissaient point. — (Louis Pergaud, Le retour, dans Les Rustiques, nouvelles villageoises, 1921)
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  • ascensionnel
    • (Didactique) Qui a rapport à l’ascension.
    • (En particulier) Qualifie la force ou le mouvement par lequel un corps tend à s’élever
    • Le docteur, d’après des calculs très exacts, trouva que, pour les objets indispensables à son voyage et pour son appareil, il devait emporter un poids de quatre mille livres ; il fallut donc rechercher quelle serait la force ascensionnelle capable d’enlever ce poids, et, par conséquent, quelle en serait la capacité. — (Jules Verne; Cinq semaines en ballon)
    • Quelle ne fut pas ma surprise d’avoir en mains un avion qui ne demandait qu’à monter. Il était toujours assez pénible à piloter, parce qu’il était très lourd, mais sa vitesse ascensionnelle me surprenait. — (Dieudonné Costes & Maurice Bellonte, Paris-New-York, 1930)
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  • interpelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de interpeller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de interpeller.
    • Un homme en salopette le découvre là au petit matin, trempé, paupières closes, et l’interpelle dans sa langue dont les mots assonants le tirent lentement de sa torpeur. — (Jean-Luc Outers, De jour comme de nuit, 2013)
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de interpeller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de interpeller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de interpeller.
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  • carentiel
    • De carence, qui montre une carence, qui provient d'une carence.
    • Trouble carentiel.
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  • grumelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe grumeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe grumeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe grumeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe grumeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe grumeler.
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  • artificielle
    • Féminin singulier de l’adjectif artificiel.
    • Il faut une langue commune pour permettre vraiment des discussions. A cet effet il serait précieux d’avoir une langue aisée à apprendre et qui n’avantagerait personne. Seule, une langue artificielle répond à cette double exigence. — (Antoine Meillet, Les langues dans l’Europe nouvelle, 1928)
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  • éducationnel
    • Éducatif, relatif à l'éducation.
    • La recherche éducationnelle.
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  • formelle
    • Féminin singulier de formel.
    • Encore faut-il s’entendre ici : la ruine de la philosophie est consommée lorsque la métaphysique étant déclarée morte et enterrée, la réflexion devient purement formelle ou seulement interrogative, puis totalement divagante. — (Jean-Louis Vieillard-Baron, Platon et l’idéalisme allemand (1770-1830), 1979)
    • J’avais l’interdiction formelle de lui adresser la parole pendant qu’il jouait sous prétexte que je le déconcentrais. — (Marika Gallman, Le Ballet des ombres, Bragelonne, 2015, page 41.)
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  • existentiel
    • Qui est relatif à l’existence.
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  • blondel
    • (Vieilli) Ancienne unité d'optique.
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  • flexionnelle
    • Féminin singulier de flexionnel.
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  • airelle
    • (Botanique) Sous-arbrisseau à fleurs rougeâtres, de la famille des vacciniées.
    • Des touffes d’airelles et des fourrés de framboisiers foisonnaient dans le demi-jour. — (H. Pourrat, Gaspard des montagnes, La Tour du Levant, 1931)
    • (Botanique) Fruit charnu, indéhiscent et comestible de cet arbuste, dont les graines sont noyées dans la pulpe, souvent sphériques, rouges ou bleues, d’où le nom de bleuet ou noires, légèrement acide, dont on fait usage en médecine et dans la teinture.
    • Confiture d’airelles.
    • – Pour le déjeuner, je peux vous proposer une p’tite truffade avec du jambon sec et une p’tite tarte aux airelles pour le dessert. — (Samuel Gance, La Chapelle des Damnés, ExAequo, 2013)
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  • érysipèle
    • (Médecine) Inflammation superficielle de la peau souvent accompagnée d'infection.
    • Cependant maître Pierreclou ne construisit plus des échafauds, mais des moulins, et Trelawney délaissa les feux follets pour la varicelle et l’érysipèle. — (Italo Calvino, Le Vicomte pourfendu, 1951 ; traduit de l’italien par Juliette Bertrand (1955), traduction revue par Mario Fusco, 2001, page 137)
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  • craquelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de craqueler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de craqueler.
    • Le papier peint gémit, mais qui l’entend ? Sous la violence des coups, il cède, se craquelle, se déchire, se "confettise”. — (revue Urbanisme, 2006, n° 346 à 351)
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de craqueler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de craqueler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de craqueler.
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  • hirondelle
    • Oiseau passereau, migrateur, noir et blanc, qui vit en Europe au cours de l'été.
    • Car le droit de tous à tout est semblable au droit de chaque hirondelle à tous les moucherons qui voltigent dans l’air, mais qui dans la réalité se borne à ceux qu’elle peut saisir par son travail, …. — (François Quesnay, Observations sur le Droit naturel des hommes réunis en société, 1765)
    • Tant qu'on n'enseignera pas une arachnologie dans les écoles, tant que les araignées ne seront pas regardées dans chaque maison comme des animaux sacrés, et conservées avec le même respect que les hirondelles et les cigognes, l'agriculture n'atteindra jamais à un haut degré de perfection. — (Heinrich Zschokke, Le fugitif du Jura, ou le Grison : simple épisode des troubles de la Suisse en 1799, t.2, traduit de l'allemand par Adolphe Loève-Veimars, Paris, Charles Gosselin, 1829, page 103)
    • Les goélands à l’aile grise Les hirondelles de la mer À leurs petits les jours de brise Apprennent le chemin de l’air …. — (Pierre Dupont, Le chant des transportés, 1848)
    • Soit pour des mésanges, des fauvettes, des becs fins comme les hirondelles : ça détruit la vermine! Mais les mauvis […]? — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • Quand Johnson avait dit qu’aux approches de l’hiver les hirondelles volent en rond pour s’étourdir et se laissent tomber au fond des rivières où elles passent la saison froide, le mieux qu’on pût faire était ne pas contester cette étrange affirmation, et d’ailleurs personne ne songeait à être d’un sentiment contraire. — (Julien Green, Samuel Johnson, dans Suite anglaise, 1972, Le Livre de Poche, page 12)
    • (Imprimerie) Traits de coupe (repère ou croix de repérage), imprimés dans la marge pour repérer les différents films.
    • (France) (Familier) (Désuet) Policier à vélo.
    • Deux silhouettes sombres apparurent au tournant du chemin. C’était deux “hirondelles” qui faisaient leur ronde. — (André Héléna, L’Article de la mort, Fleuve Noir, Paris, 1965)
    • C’étaient deux agents nocturnes, du type « hirondelles » à casquette plate, pincés des pieds à la tête par des agrafes de bicyclistes et une réprobation étonnée. L’un d’eux, plus particulièrement surpris, achevait de boutonner sa veste d’uniforme. — (Antoine Blondin, Monsieur Jadis ou l'École du soir, 1970, réédition Folio, 1972, page 177)
    • À la sortie, place Saint-André-des-Arts, un agent de police cycliste en cape et casquette (on appelait alors ce genre de représentants de l’ordre public les «hirondelles») nous avait fait, fort gentiment, remarquer que nous faisions « un peu trop de bruit » dans ce quartier très tranquille à l’époque. — (Birago Diop, Mémoires, 1985)
    • Mme Pèlerin avait téléphoné au commissariat. Deux « hirondelles », coiffées de leur légendaire casquette plate et pédalant au même rythme tranquille, arrivaient, questionnaient les uns et les autres, écrivaient sur un calepin… — (Édouard Bled, J’avais un an en 1900, Fayard, 1987, Le Livre de Poche, page 31.)
    • (Sénégal) (Familier) Policier de la brigade motorisée.
    • Bateau assurant le transport des voyageurs sur les rivières.
    • Nom des bateaux de taille moyenne qu'utilisa Richelieu pour le siège de La Rochelle.
    • Pièce de métal plat qui entoure l'intérieur du moyeu d'une roue de charrette.
    • (Désuet) Ouvrier habitant la campagne et qui allait travailler en ville l'hiver et rentrait l'été à la campagne.
    • Personne liée à des services secrets qui séduit un ennemi pour obtenir des informations.
    • Même la DGSI n’est pas à l’abri d’une infiltration. Il y a quelques années, un ancien des RG passé commandant à la DGSI serait tombé sous le charme d’une « hirondelle » chinoise qui travaillait en fait pour les services. — (Jean-Manuel Escarnot, L’espionnage chinois passe à l’échelle industrielle, Le Monde. Mis en ligne le 16 février 2015)
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  • anticonstitutionnel
    • (Droit) Qui n’est pas conforme à la constitution d’un État.
    • Une loi anticonstitutionnelle.
    • De son côté, l’abject folliculaire Quintus Slide parle dans sa feuille, la Bannière du Peuple, de « l’agissement profondément anticonstitutionnel du Premier ministre de ce pays ». — (Denis Baranger, Parlementarisme des origines : essai sur les conditions de formation d’un exécutif responsable en Angleterre, des années 1740 au début de l’âge victorien, 1999)
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  • circonstanciel
    • (Grammaire) Qui indique une circonstance de l’action ou de l’état marqué par le verbe.
    • Propositions circonstancielles.
    • (Soutenu) Qui dépend des circonstances.
    • Ce sentiment serait-il propre à madame Kirry, ou expressif d’un malaise circonstanciel ? — (Dominique Audouin, in Le Papier de Verre, bulletin de l’URSA (Unité pour larecherche et les soins en alcoologie), Centre hospitalier des Quatre-Villes, Saint-Cloud, n° 52, mai 2018, page 5)
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  • informelle
    • Féminin singulier de informel.
    • Diminuer voire effacer la qualité conviviale et informelle du lieu par la présence de professionnels sociaux : « déconvivialiser » un café par la présence de ces derniers. — (Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale, Fabriquer l’action sociale de demain, disponible sur file:///C:/Users/Luc/AppData/Local/Temp/unccas-fabriquer-l-action-sociale-de-demain.pdf)
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  • jumel
    • (Technique) Qualifie une sorte de coton produit en Égypte.
    • Coton jumel,... (Journal officiel 11 mars 1872, page 1743, 2e colonne)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.