Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • bosselle
    • (Pêche) Nasse pour la pêche des anguilles et les lamproies en zone de marais, de forme allongée, avec plusieurs sas.
    • II. - Au 4o du même article, les mots : « Six bosselles à anguilles ou six nasses de type anguillère, à écrevisses ou à lamproie » sont remplacés par les mots : « Des bosselles à anguilles, des nasses de type anguillère, à écrevisses, à lamproie, au nombre total de six au maximum ; ». — (Décret no 2002-965 du 2 juillet 2002 relatif aux conditions d’exercice du droit de pêche en eau douce et modifiant le code rural (partie Réglementaire); France)
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  • inhabituelle
    • Féminin singulier de inhabituel.
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  • bimestrielle
    • Féminin singulier de bimestriel.
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  • airelle
    • (Botanique) Sous-arbrisseau à fleurs rougeâtres, de la famille des vacciniées.
    • Des touffes d’airelles et des fourrés de framboisiers foisonnaient dans le demi-jour. — (H. Pourrat, Gaspard des montagnes, La Tour du Levant, 1931)
    • (Botanique) Fruit charnu, indéhiscent et comestible de cet arbuste, dont les graines sont noyées dans la pulpe, souvent sphériques, rouges ou bleues, d’où le nom de bleuet ou noires, légèrement acide, dont on fait usage en médecine et dans la teinture.
    • Confiture d’airelles.
    • – Pour le déjeuner, je peux vous proposer une p’tite truffade avec du jambon sec et une p’tite tarte aux airelles pour le dessert. — (Samuel Gance, La Chapelle des Damnés, ExAequo, 2013)
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  • colonel
    • (Archaïsme) Du chef militaire.
    • Les lignes qui campent en colonnes renversées doivent avoir leur drapeau colonel sur la gauche. — (« colonne », dans [Jésuites de] Trévoux, Dictionnaire universel françois et latin, 1704–1771 → consulter cet ouvrage)
    • Qui manifeste l'autorité propre à un colonel.
    • Mais, il faut l’avouer, rien de tranchant dans les manières, point du tout l’air colonel du Gymnase, encore moins les tons d’importance et de hauteur calculées d’un jeune attaché d’ambassade. — (Stendhal, Lucien Leuwen, 1834)
    • – Dites qu'on s'éloigne de cette jeune femme, répondit Angelo de son ton le plus colonel — (Jean Giono, Le hussard sur le toit, 1951, réédition Folio Plus, page 362)
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  • annuel
    • Qui dure un an.
    • Le consulat à Rome était annuel.
    • L’exercice de cette charge est annuel.
    • Magistrature annuelle.
    • Qui revient tous les ans, qu’on accumule chaque année.
    • Instaurez un système d’abonnement annuel, mais aussi un système de vente au numéro par celui qui remet de main à main le journal à un membre. — (Fernand Vincent, Manuel de gestion pratique des associations de développement rural du Tiers Monde, volume 1, 1987)
    • Les grands festivals annuels en Bretagne constituent les vitrines de promotion de toute cette culture populaire : le FIL de Lorient, la Cornouaille de Quimper, la Lune de Landerneau, les Étonnants voyageurs de Saint-Malo, les (nouvelles) Vieilles charrues de Carhaix et son salon du livre breton, également en plein développement. — (Yves Guilloux, Le triskell et l’écharpe, 2004, page 71)
    • (Botanique) Qualifie une plante qui ne vit qu’une saison, qui naît, fructifie et meurt dans le cours d’une année.
    • Ainsi, lorsqu'un sol argileux, compacte, se trouve, par négligence, envahi par des plantes nuisibles, à racines vivaces et traçantes, et par conséquent très difficiles à détruire, telles que celles du pas-d’âne, du chiendent et d'autres, les cultures étouffantes deviennent insuffisantes pour la destruction de ces plantes, car elles n'agissent avec efficacité que sur les espèces annuelles. — (M. A. du Breuil, « Des assolements et de leur application à la culture du département de la Seine-Inférieure », dans le Précis analytique des travaux de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen, pendant l'année 1842, Rouen : imprimé chez Nicétas Periaux, 1843, page 153)
    • Bien des variétés de choux sont cultivées en France: […]— Le chou-fleur et le chou-brocoli (Br. oleracea var. botrytis), dont la partie comestible est l’inflorescence; le chou-fleur est une plante annuelle, le chou-brocoli est bisannuel. — (A. Pouveau, « Production de semences potagères », chapitre 10 de Pollinisation et productions végétales, ouvrage collectif dirigé par Paul Pesson & ‎Jean Louveaux, INRA, 1984, page 471)
    • (Astronomie) Mouvement annuel du soleil : La révolution apparente du Soleil, d’un point du zodiaque au même point.
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  • ascensionnel
    • (Didactique) Qui a rapport à l’ascension.
    • (En particulier) Qualifie la force ou le mouvement par lequel un corps tend à s’élever
    • Le docteur, d’après des calculs très exacts, trouva que, pour les objets indispensables à son voyage et pour son appareil, il devait emporter un poids de quatre mille livres ; il fallut donc rechercher quelle serait la force ascensionnelle capable d’enlever ce poids, et, par conséquent, quelle en serait la capacité. — (Jules Verne; Cinq semaines en ballon)
    • Quelle ne fut pas ma surprise d’avoir en mains un avion qui ne demandait qu’à monter. Il était toujours assez pénible à piloter, parce qu’il était très lourd, mais sa vitesse ascensionnelle me surprenait. — (Dieudonné Costes & Maurice Bellonte, Paris-New-York, 1930)
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  • universelle
    • Féminin singulier de universel.
    • Le déclin général des communautés sépharades aux dix-huitième et dix-neuvième siècles a certes fait oublier cet idéal humaniste et l’harmonieuse cohabitation avec la culture ambiante, mais ne serait-ce pas en souvenir de cette tradition d’ouverture que les rabbins sépharades, tout autour de la Méditerranée, de la Bulgarie au Maroc, furent si prompts à encourager l’ouverture des écoles laïques de l’Alliance israélite universelle (à l’exception des Juifs de l’île de Djerba, en Tunisie, qui forment justement la communauté la moins sépharadisée d’Afrique du Nord) ? — (Joseph Tolédano, Les Sépharades, 1992, page 46)
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  • gargamelle
    • (Populaire) Gosier.
    • Je vais me rafraîchir un peu la gargamelle.
    • Et de sa propre alumelleIl se coupa la gargamelle, ancien dicton de trictrac pour signifier qu'un joueur a amené un dé qui l'a perdu.
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  • essentielle
    • Féminin singulier de essentiel.
    • Naturellement, on pense de façon épidermique, que la nouvelle idéologie aura pour tâche essentielle de désintellectualiser et de désélitiser l’École, donc de supprimer ce coût-là, du moment que la masse des individus aura l’accès libre devant l’Enseignement secondaire et devant l’Enseignement supérieur. — (Célestin F. Nekpo, Éducation et culture, tome 2, Centre national de production de mnauels scolaires (CNPMS), 1997, pages 49-50)
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  • catégoriel
    • Relatif aux différentes catégories.
    • Voir aussi les charges déductibles des revenus catégoriels dans les chapitres correspondants : traitements et salaires, revenus fonciers,...
    • Test d’indépendance de deux variables catégorielles.
    • (Syndicalisme) Qui concerne différentes catégories de travailleurs.
    • Les conflits, les débrayages catégoriels.
    • La « branche » garderait notamment la main sur les primes catégorielles. — (Alain Guédé, Régime sec sur ordonnances, Le Canard Enchaîné, 30 août 2017, page 3)
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  • intersexuelle
    • Féminin singulier de intersexuel.
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  • fonctionnelle
    • (Mathématiques) Fonction dont l'ensemble de définition est un espace fonctionnel.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • confraternelle
    • Féminin singulier de confraternel.
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  • dimensionnelle
    • Féminin singulier de dimensionnel.
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  • bottelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe botteler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe botteler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe botteler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe botteler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe botteler.
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  • gravelle
    • (Médecine) (Désuet) Affection caractérisée par la formation dans les reins ou dans l’urine de concrétions plus ou moins grosses, analogues à de petites pierres de la taille de grains de gravier.
    • On sait que Napoléon III venait à Vichy pour soigner de la gravelle. — (Louis Caillon, Guide du malade à Vichy, Tunis, 1929, page 52)
    • Les végétariens me prédisent que si je continue je n’aurai ni la goutte ni la gravelle, ni un tas de maladies qui pleuvent sur le monde des « viandailleurs ». — (revue Lyon médical, 1893, page 118)
    • Pour moi, être sujet à la gravelle et devoir pour cela m’abstenir de manger des huîtres, cela fait deux maux au lieu d’un ! — (Montaigne, Essais, livre III, traduction de Guy de Pernon, chapitre 13, § 55)
    • Lie de vin passée.
    • Marc séparé de la lie du vinaigre.
    • (Québec) (Familier) Ensemble de petit cailloux qui recouvrent une chaussée, un terrain, une allée, etc. ; petit gravier, gravillon.
    • En chambre, quelques jours plus tard, François Legault s’amusait : « La seule réponse qu’on [sic] a eu droit, c’est un problème de gravelle à la Sépaq. [...] Ce n’est pas sérieux, là. On ne va pas faire des débats pour faire des débats. », — (Antoine Robitaille, Les mises en échec ratées d’Anglade, Le Journal de Québec, 30 avril 2021)
    • J’ai essayé de freiner, mais il y avait de la pluie, sur un chemin en gravelle. — (Agence QMI, Il a vu la victime portée par la vague, Le Journal de Montréal, 21 septembre 2022)
    • Avoir les souliers remplis de gravelle.
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  • audiovisuelle
    • Féminin singulier de audiovisuel.
    • Elle « défeuilletonise » la fiction télévisuelle et instaure un temps de lecture propre à un objet littéraire, atteignant un statut d’unicité de l’œuvre, une œuvre populaire conforme aux attentes de ressassement et de rappel de l’œuvre audiovisuelle appréciée. — (Prisca Grignon, Le champ d’existence de la novélisation francophone actuelle (10 dernières années) : la novélisation, un nouveau genre ? Université Paul Valéry- Montpellier III, 2012, page 91)
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  • maternel
    • Qui est propre à la mère, qui est naturel à une mère.
    • Premiers matins où les jeunes mères aiment leur fils, mais pas encore par amour maternel ; elles le plaignent, elles l’admirent : il sera un grand artiste : il se mariera. — (Jean Giraudoux, Retour d'Alsace - Août 1914, 1916)
    • Sa chair épanouie, luxuriante, lui renvoyait une image maternelle, et cela bien que sa propre mère n'eût que la peau sur les os. — (Pierre Bordage, Rohel 3.3 : Le chœur du vent, Nantes : Éditions L’Atalante, 2013)
    • (Par extension) Qualifie un comportement de mère.
    • Vous êtes maternelle pour lui.
    • Relatif à la lignée du côté de la mère.
    • L’invasion de la Belgique et du nord de la France par les Allemands disperse la famille Mermoz. Les grands-parents maternels de Jean choisissent la prudence et quittent précipitamment Mainbressy pour se réfugier à Aurillac, […]. — (Note de l’éditeur scientifique dans Défricheur du ciel: correspondance 1923-1936, de Jean Mermoz, rassemblée et présentée par Bernard Marck, Éditions Archipel, 2001, page 381)
    • Côté maternel, ligne maternelle, biens maternels
    • Qualifie la langue que l’on a appris avec ses parents.
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  • napel
    • (Botanique) Espèce d’aconit, synonyme de aconit napel.
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  • charnelle
    • Féminin singulier de charnel.
    • À cette façon de remarteler chaque geste ou chaque syllabe, de ralentir la diction, de se pétrifier peu à peu devant l’impensable, l’étrangeté de la folie devenait à la fois charnelle et familière. — (Jean-Baptiste Goureau, Rappels : demi-roman, 2001, page 77)
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  • essentiel
    • Qui appartient à l’essence, qui est de l’essence.
    • La généralité des Américains s’imaginaient la guerre d’après les campagnes limitées, avantageuses et pittoresques, qui avaient eu lieu autrefois. Ils la voyaient comme ils voyaient l’histoire, à travers une brume iridescente, désodorisée, parfumée même, qui en dissimulait discrètement les cruautés essentielles. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 211 de l’édition de 1921)
    • La raison est essentielle à l’homme.
    • Qui est la partie la plus importante d’une chose, qui en est un élément nécessaire, indispensable.
    • Dans les auto-mutilations et dans l’auto-chirurgie le sujet s’incise et se sépare aussi quelquefois d’une partie de soi-même, mais il existe des différences essentielles. — (Jules Regnault, La douleur, 1947)
    • Une étude plus large et plus scientifique des dialectes locaux établira que, par son origine et par ses caractères essentiels, le slovaque appartient au groupe yougoslave. — (Ernest Denis, La Question d’Autriche ; Les Slovaques, Paris, Delagrave, 1917, in-6, page 97)
    • Malheureusement, il n’existait aucun attachement philosophique au laïcisme et à ses valeurs de scepticisme, d’expérimentation et de tolérance, si essentielles au pluralisme politique. — (Panayiotis Jerasimof Vatikiotis, L’Islam et l’État, 1987, traduction d’Odette Guitard, 1992)
    • Le domaine médio-européen est caractérisé par quelques arbres qui y trouvent leur aire essentielle : le Charme, l’Érable plane, le Mélèze. — (Henri Gaussen, Géographie des Plantes, Armand Colin, 1933, p. 90)
    • Quelle est notre tâche en cette vie? Quel est notre essentiel ou « l'essence du ciel » ici sur terre? Qu'est-ce que notre âme veut? — (Christine Michaud et Thomas De Koninck, Le Petit Prince est toujours vivant, Gallimard/Édito, 2020, page 186)
    • Indispensable ; de la plus haute importance.
    • Moreta lui raconta la visite de Capiam, ses craintes pour la santé de tout le continent, car via la zoonose, une deuxième épidémie, plus virulente que la première, pouvait se propager partout, et par conséquent une vaccination massive était essentielle. — (Anne McCaffrey, La Ballade de Pern, tome 4: La Dame aux Dragons, traduit de l'américain par Éric Rondeaux et Pierre-Paul Durastanti, éditions 12/21 (Univers poche), 2014)
    • (Histoire naturelle) Qualifie les caractères les plus saillants qui distinguent les espèces, les genres.
    • (Médecine) Qualifie une maladie qui ne dépend d’aucune autre.
    • (Chimie, Pharmacie) Qualifie les sels qu’on extrait des végétaux ou les huiles volatiles et aromatiques qu’on obtient des plantes par la distillation.
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  • dénivelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe déniveler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe déniveler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe déniveler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe déniveler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe déniveler.
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  • correctionnelle
    • (Droit) (Par ellipse) (Familier) Tribunal correctionnel, justice correctionnelle.
    • Eh bien, monsieur le duc, j'ai toujours remarqué au cours de ma longue carrière […] que quand on a envie d'une fille, si on y va carrément, neuf fois sur dix elle ne vous dit rien, mais si on relève tout doucement ses jupes pour regarder ce qu’il y a dessous, le plus souvent, elle vous fout en correctionnelle. — (Joseph Caillaux, Mes Mémoires, I, Ma jeunesse orgueilleuse, 1942, p.62)
    • J’étais à la brigade de mœurs, voilà douze ans. Un jour savez-vous qui je poisse, en compagnie d’un jeune garçon boucher, dans une vespasienne ? Un vieux monsieur décoré... du meilleur monde. L’affaire vient en correctionnelle. J’aurais pu charger l'inculpé. Je m’en suis abstenu. — (Francis Carco, Messieurs les vrais de vrai, Les Éditions de France, Paris, 1927)
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  • graduel
    • Qui va par degrés.
    • Question oiseuse, aussi oiseuse que de demander si elle aurait pu empêcher […] le lent déclin, la désorganisation graduelle, qui, phase après phase, a délabré l’Empire occidental. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 409 de l’édition de 1921)
    • Avec la tactique du salami l'on innove en scindant le nouveau plan d'action en une série d'options politiques graduelles. — (Tanguy Struye de Swielande, La politique étrangère de l'administration Bush: analyse de la prise de décision, page 189, P.I.E. Peter Lang - Bruxelles, 2007)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.