Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • menstruel
    • (Médecine) Qui arrive tous les mois, qui a rapport à la menstruation.
    • Il est d'usage courant que les pensionnaires travaillent même en période menstruelle ; la tenancière use de savants maquillages pour laisser ignorer au client l'état de sa partenaire. — (Alain Corbin, Les filles de noce , 1978)
    • On ne prend les mots qu'avec des gants : à menstruel on préfère périodique, et l'on va répétant qu'il est des termes médicaux qui ne doivent pas sortir des laboratoires ou du Codex. — (Léo Ferré , Préface, 1956)
    • Les femelles de certaines espèces [de chauves-souris] font partie des très rares mammifères présentant des écoulements menstruels. — (Christian Coiffier, Chauves-souris et roussettes en Papouasie Nouvelle-Guinée. Leurs représentations dans la région du Sepik, dans le Journal de la Société des Océanistes, n° 150, Paris, 2020)
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  • décibel
    • (Métrologie) Unité de mesure de grandeurs logarithmiques du Système international (SI), valant 10−1 bel, et dont le symbole est dB.
    • Le décibel exprime les rapports entre grandeurs de même espèce : 10 décibels signifient un rapport dont le logarithme décimal est l’unité (101 dB → 10:1) ; un décibel signifie un rapport dont le logarithme décimal vaut 10−1 (1 dB → 100,1:1 ≈ 1,259:1).
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  • caravelle
    • (Histoire, Marine) Sorte de petit bâtiment à voiles latines dont se servaient les explorateurs portugais et espagnols.
    • Des hauteurs de Bon-Secours on distingue, dans la brume, la glorieuse cathédrale comme un dreadnought à l’ancre, comme une caravelle fantastique dominant une flotte enfumée. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
    • Et pense que j’ai rencontré au large des Célèbes il y a dix ans, des caravelles arabes à la dérive, […]. — (André Malraux, La Condition humaine, 1946, réédition Folio Plus Classiques, 2019, page 284)
    • (Histoire, Pêche) Sorte de bateaux dont on se servait pour la pêche des harengs.
    • (Vieilli) Modèle d’avion de transport civil français à réacteurs lancé en 1955.
    • (Vieilli) Modèle coupé automobile de marque Renault des années 1960.
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  • bosselle
    • (Pêche) Nasse pour la pêche des anguilles et les lamproies en zone de marais, de forme allongée, avec plusieurs sas.
    • II. - Au 4o du même article, les mots : « Six bosselles à anguilles ou six nasses de type anguillère, à écrevisses ou à lamproie » sont remplacés par les mots : « Des bosselles à anguilles, des nasses de type anguillère, à écrevisses, à lamproie, au nombre total de six au maximum ; ». — (Décret no 2002-965 du 2 juillet 2002 relatif aux conditions d’exercice du droit de pêche en eau douce et modifiant le code rural (partie Réglementaire); France)
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  • interpelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de interpeller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de interpeller.
    • Un homme en salopette le découvre là au petit matin, trempé, paupières closes, et l’interpelle dans sa langue dont les mots assonants le tirent lentement de sa torpeur. — (Jean-Luc Outers, De jour comme de nuit, 2013)
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de interpeller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de interpeller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de interpeller.
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  • contextuel
    • Qui a trait à un contexte.
    • Étude contextuelle.
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  • essentiel
    • Qui appartient à l’essence, qui est de l’essence.
    • La généralité des Américains s’imaginaient la guerre d’après les campagnes limitées, avantageuses et pittoresques, qui avaient eu lieu autrefois. Ils la voyaient comme ils voyaient l’histoire, à travers une brume iridescente, désodorisée, parfumée même, qui en dissimulait discrètement les cruautés essentielles. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 211 de l’édition de 1921)
    • La raison est essentielle à l’homme.
    • Qui est la partie la plus importante d’une chose, qui en est un élément nécessaire, indispensable.
    • Dans les auto-mutilations et dans l’auto-chirurgie le sujet s’incise et se sépare aussi quelquefois d’une partie de soi-même, mais il existe des différences essentielles. — (Jules Regnault, La douleur, 1947)
    • Une étude plus large et plus scientifique des dialectes locaux établira que, par son origine et par ses caractères essentiels, le slovaque appartient au groupe yougoslave. — (Ernest Denis, La Question d’Autriche ; Les Slovaques, Paris, Delagrave, 1917, in-6, page 97)
    • Malheureusement, il n’existait aucun attachement philosophique au laïcisme et à ses valeurs de scepticisme, d’expérimentation et de tolérance, si essentielles au pluralisme politique. — (Panayiotis Jerasimof Vatikiotis, L’Islam et l’État, 1987, traduction d’Odette Guitard, 1992)
    • Le domaine médio-européen est caractérisé par quelques arbres qui y trouvent leur aire essentielle : le Charme, l’Érable plane, le Mélèze. — (Henri Gaussen, Géographie des Plantes, Armand Colin, 1933, p. 90)
    • Quelle est notre tâche en cette vie? Quel est notre essentiel ou « l'essence du ciel » ici sur terre? Qu'est-ce que notre âme veut? — (Christine Michaud et Thomas De Koninck, Le Petit Prince est toujours vivant, Gallimard/Édito, 2020, page 186)
    • Indispensable ; de la plus haute importance.
    • Moreta lui raconta la visite de Capiam, ses craintes pour la santé de tout le continent, car via la zoonose, une deuxième épidémie, plus virulente que la première, pouvait se propager partout, et par conséquent une vaccination massive était essentielle. — (Anne McCaffrey, La Ballade de Pern, tome 4: La Dame aux Dragons, traduit de l'américain par Éric Rondeaux et Pierre-Paul Durastanti, éditions 12/21 (Univers poche), 2014)
    • (Histoire naturelle) Qualifie les caractères les plus saillants qui distinguent les espèces, les genres.
    • (Médecine) Qualifie une maladie qui ne dépend d’aucune autre.
    • (Chimie, Pharmacie) Qualifie les sels qu’on extrait des végétaux ou les huiles volatiles et aromatiques qu’on obtient des plantes par la distillation.
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  • additionnel
    • Qui est ajouté.
    • Cette disposition ayant été oubliée dans la loi, on en fera l’objet d’un article additionnel.
    • Clause additionnelle.
    • Crédit : les entrepreneurs qui ont obtenu un crédit ont également fait un investissement additionnel plus souvent. — (Meine Pieter van Dijk, Burkina-Faso: le secteur informel de Ouagadougou, 1986)
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  • immortelle
    • (Botanique) Plante de la famille des composées, qui est ainsi nommée parce que ses fleurs ne se fanent jamais, une fois coupées.
    • Le charme de cette promenade réside aussi dans la variété de la flore, fougères, immortelles, hellébore, lis et doronic corses qui illuminent le sous bois. — (Robert Colonna d'Istria, Corse, 1998)
    • (Botanique) (Spécifiquement) Synonyme de immortelle commune (espèce de plantes).
    • Fleurs séchées de cette plante.
    • Une couronne d’immortelles.
    • On retrouverait facilement, dans le palmarès de distribution de prix à Louis-le-Grand, celui où Ernest Renan, aux environs de 1880, déprécie la petite fleur incolore et sèche appelée immortelle. — (Léon Daudet, Souvenirs littéraires – Fantômes et Vivants, Grasset, 1914, réédition Le Livre de Poche, page 21)
    • Et si le lendemain de Buzenval, je ne t’avais pas jeté en haut d’une armoire, si j’avais fait comme tant d’autres qui se sont obstinés à te garder, à t’orner d’immortelles, de galons d’or, à rester des numéros dépareillés de bataillons épars, qui sait sur quelle barricade tu aurais fini par m’entraîner… — (Alphonse Daudet, Mon képi, dans Contes du lundi, Fasquelle, 1873, réédition Le Livre de Poche, 1974, page 125)
    • Était-ce de la gloriole ? Était-ce de l'émotion ? Mme Rezeau aurait dit à la Jobeau, sa fermière, qui lui offrait des immortelles : « Moi aussi, je sèche. » — (Hervé Bazin, Cri de la chouette, Grasset, 1972, réédition Le Livre de Poche, page 23)
    • (Botanique) (Haïti) Arbre de taille moyenne de la famille des fabacées, originaire d'Amérique du Sud et d'Amérique centrale (Gliricidia sepium).
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  • intersectoriel
    • Qui est entre divers secteurs.
    • Le partage deux tiers/un tiers qui prévaut en France dans les sociétés non financières dissimule par ailleurs une grande variabilité intersectorielle ou microéconomique. — (INSEE, Partage de la valeur ajoutée, partage des profits et écarts de rémunérations en France , mai 2009)
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  • desselle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de desseller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de desseller.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de desseller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de desseller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de desseller.
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  • dénotationnelle
  • écuelle
    • Récipient creux en métal, en bois ou en argile, qui sert à mettre du bouillon, du potage, de la nourriture.
    • Il mangeait une maigre et puante pitance, faite de créton et d’eau sale qu’on lui apportait le matin, dans une écuelle de grès ébréché. — (Octave Mirbeau, « La Mort du chien » dans Lettres de ma chaumière, 1886)
    • Sa sœur, mère Jeanne, pendant qu’il mangeait, lui prenait souvent dans son écuelle le meilleur de son repas, le morceau de viande, la tranche de lard, le cœur de chou, pour le donner à quelqu’un de ses enfants. — (Victor Hugo, Les Misérables, I, 2, 6 ; 1862)
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  • amoncelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe amonceler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe amonceler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe amonceler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe amonceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent du verbe amonceler.
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  • fraternelle
    • Féminin de fraternel.
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  • érysipèle
    • (Médecine) Inflammation superficielle de la peau souvent accompagnée d'infection.
    • Cependant maître Pierreclou ne construisit plus des échafauds, mais des moulins, et Trelawney délaissa les feux follets pour la varicelle et l’érysipèle. — (Italo Calvino, Le Vicomte pourfendu, 1951 ; traduit de l’italien par Juliette Bertrand (1955), traduction revue par Mario Fusco, 2001, page 137)
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  • atemporel
    • (Didactique) Qui ne s’inscrit pas dans le temps.
    • L’Écriture Sainte nous présente le Christ tantôt sous l’un, tantôt sous l’autre de ces deux points de vue, qu’on peut appeler temporel et atemporel. — (Augustin Jakubisiak, Essai sur les limites de l’espace et du temps, Félix Alcan, Paris, 1927, page 184)
    • L'inconscient étant rigoureusement atemporel pour l’enfant et pour le vieillard, ce dernier se trouvera encombré d’un inconscient spatialement démesuré, ce qui est un non-sens : c’est la topique qui devient à son tour un espace hors espace, sans limites. — (Olivier Flournoy, Le Temps d’une psychanalyse, Belfond, Paris, 1979, page 60)
    • Au contraire, la liberté, l’émancipation, la réflexion, l’indépendance et l’ouverture d’esprit et les moyens qui les sous-tendent et permettent de les réaliser eux sont atemporels, agéographiques et asociaux, ou en tout cas visent à l’être. — (Sciences-Po : Paris roule carrosse quand Lille crie famine, rue89.com, 21 janvier 2012)
    • (En particulier) (Grammaire, Linguistique) Qualifie une forme verbale énonçant un procès non daté, conçu comme indépendant de la durée.
    • Les descriptions des Histoires Naturelles avec le temps du présent nous font sans doute penser au présent indéfini, général, au présent « atemporel » (Marouzeau, Précis, p. 108), mais avec une nuance. — (Pierre Nardin, La langue et le style de Jules Renard, Droz, Genève, 1942, page 117)
    • L’exégèse juive oscille entre deux temps de la prophétie : un futur relativement proche, en tous cas antérieur au moment où l’exégète écrit ; un futur atemporel, temps eschatologique. — (Gilbert Dahan, Lire la Bible au Moyen Âge - Essais d’herméneutique médiévale, Droz, Genève, 2009, page 388)
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  • bisannuel
    • Qui se produit tous les deux ans, en parlant d’un événement.
    • Il y organise son propre travail et peut même y être rejoint par sa famille, durant les mois d'été, puisque le rythme bisannuel impose entre quatre et six mois de « belle saison » sur le littoral - […] - et le reste à Paris ([…]). — (Olivier Chapuis, À la mer comme au ciel: Beautemps-Beaupré & la naissance de l'hydrographie moderne (1700-1850), Presses de l'Université Paris Sorbonne, 1999, p. 592)
    • Alors que les risques auxquels les militaires sont exposés imposent une fréquence d’examen annuelle, certaines cellules avaient institué une fréquence bisannuelle pour les examens, ce qui correspondait plutôt à ce qu'elles étaient capables d'assurer, […]. — (Marc Lemmens, Les oubliés de la grande muette, chez l'auteur/Lulu.com, 2013, p. 112)
    • (Botanique) Qualifie une plante qui vit pendant deux années successives et qui, en général, ne se reproduit que durant la seconde année.
    • Pour la chicorée industrielle, autre plante bisannuelle utilisée pour sa racine, la situation est voisine de celle de la betterave, mais avec une grande différence : il n'y a pas de chicorées « férales » comme il y a des betteraves « férales ». — (Agnès Ricroch & ‎André Gallais, Plantes transgéniques : faits et enjeux, Éditions Quae, 2006, page 156)
    • Bien des variétés de choux sont cultivées en France: […]— Le chou-fleur et le chou-brocoli (Br. oleracea var. botrytis), dont la partie comestible est l’inflorescence; le chou-fleur est une plante annuelle, le chou-brocoli est bisannuel. — (A. Pouveau, « Production de semences potagères », chap. 10 de Pollinisation et productions végétales, ouvrage collectif dirigé par Paul Pesson & ‎Jean Louveaux, INRA, 1984, p. 471)
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  • tutoriel
    • De tuteur.
    • Des travaux ont pu montrer que des interactions tutorielles complexes entre un enfant et un adulte s'avéraient efficaces. — (Revue française de pédagogie, 1990)
    • L'utilité première des stratégies tutorielles est d'expliciter les règles d'intervention. Au cours de la résolution d'un énoncé, le tuteur peut soit ne pas intervenir du tout, soit intervenir à la demande de l'étudiant, soit intervenir à chaque erreur de l'étudiant. — (Technique et science informatiques, 1992)
    • Qui sert de tuteur, didactique, pédagogique.
    • Il emprunte, dans cet objectif, à la forme et aux codes des « vidéos tutorielles » qui pullulent sur Internet, similaires aux films de communication interne en entreprise. — (Comment survivre à l'attaque d'un tireur fou, Figaro.fr, 7 aout 2012)
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  • rappel
    • Action par laquelle on rappelle, on fait revenir quelqu’un.
    • Cet ambassadeur a obtenu son rappel. — Il a obéi par la crainte du rappel.
    • (En particulier) Action de pardonner et de faire revenir, en parlant de ceux qui ont été disgraciés ou exilés.
    • Après son rappel à la cour. — Lettres de rappel.
    • (Arts de la scène) Acclamations que l’on fait aux acteurs ou autres artistes pour les faire revenir sur la scène et les applaudir.
    • Pas difficile de se monter un répertoire… Six chansons de choix, un ou deux couplets pour les bis et les rappels… Pas difficile ! — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 69 de l’édition de 1921)
    • Le public a tellement aimé le spectacle que les artistes ont fait dix-huit rappels !
    • Réclamation pour exiger le respect des obligations, des règles ou des lois
    • Demander la parole pour un rappel au règlement.
    • Action de faire revenir à la mémoire de quelqu’un.
    • Ce rappel à la réalité quotidienne et aux occupations usuelles change momentanément le cours de mes pensées. — (Henri Barbusse, L’Enfer, Éditions Albin Michel, Paris, 1908)
    • J’ai été obligé de lui faire un discret rappel pour l’amener à me rembourser.
    • (Militaire) Manière de battre le tambour pour rassembler une troupe.
    • Battre le rappel.
    • (Administration, Comptabilité) Action d’accorder et de payer à quelqu’un des appointements qui étaient restés en suspens, ou bien lorsque, après avoir payé une somme à quelqu’un, il y a lieu, d’après une décision on une vérification ultérieure, de lui payer quelque chose de plus.
    • Ses appointements ayant été augmentés à partir de telle époque, il a droit à un rappel.
    • Rappel de compte.
    • (Mécanique) Action de ramener à la position initiale.
    • […], et une vis de rappel micrométrique peut ensuite soulever ou abaisser la lunette par un mouvement doux et modérable , pour faire atteindre plus exactement à son axe optique la hauteur voulue. — (Gabriel Lamé, Cours de physique de l'École polytechnique, Paris, Bachelier, 1840, volume 1, page 225)
    • (Beaux-arts) (Littérature) Action de faire revenir une idée, un motif, un thème musical, une couleur.
    • Un heureux rappel de ton.
    • (Informatique) En reconnaissance des formes et recherche documentaire, fraction des retours pertinents potentiels qui sont obtenus.
    • (Sport) Descente d'une pente à l'aide de cordes.
    • Faire du rappel.
    • Généralement en cas de longue descente on se sera préalablement muni de corde spéciale rappel.
    • Nous nous doublons avec lenteur et je m’installe à califourchon pour filer la corde de rappel autour d’un magnifique piton qui simplifie la manœuvre. — (Samivel, L’amateur d’abîmes, 1940, réédition Le Livre de Poche, page 32)
    • Le cercueil fut arrimé, glissé en rappel, livré au Jugement dernier sans un heurt, sans un de ces grattements de paroi qui désolent les familles en faisant tomber – avant l’heure – un peu de terre sur l’acajou verni. — (Hervé Bazin, Chapeau bas, Seuil, 1963, Le Livre de Poche, page 41)
    • (Médecine) Nouvelle dose de vaccin administrée afin de renforcer la réponse immunitaire.
    • Ils arrivent actuellement au terme de la protection humorale dont ils bénéficiaient après leur 1ère dose de rappel et sont donc très exposés. — (journal Sud-Ouest, édition Charente-Maritime / Charente, 20 août 2022, page 3)
    • Mesure organisant le retour chez le producteur ou l’importateur d’un produit présentant un danger, y compris s’il est déjà chez l’utilisateur final.
    • Le rappel intervient pour les produits qui sont déjà sur le marché : les particuliers doivent alors rapporter aux magasins les produits défectueux ou les détruire. — (« Retraits et rappels de produits » sur economie.gouv.fr, mars 2022 → lire en ligne)
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  • glumelle
    • (Botanique) Petite glume enveloppant la fleur des graminées.
    • Une fleur complète comprend les glumelles (lemme et paléole) et la fleur proprement dite, constituée des lodicules, des étamines et du pistil: cette architecture de base se trouve souvent modifiée par réduction numérique des pièces florales. — (Pierre Poilecot, Les Poaceae du Niger, dans Boissiera: mémoires de botanique systématique, vol.56, publié par le Conservatoire et Jardin Botaniques de Genève, Editions CIRAD, 2009, page 61)
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  • gestuel
    • Relatif aux gestes, aux mouvements.
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  • équipotentiel
    • (Électricité) Qui se situe au même potentiel.
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  • débosselle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe débosseler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe débosseler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe débosseler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe débosseler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe débosseler.
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  • ludiciel
    • (Informatique) (Rare) Jeu utilisant un dispositif informatique.
    • Tout logiciel, y compris tout ludiciel ou système d’exploitation, qu’il soit installé ou non, doit être disponible en français, à moins qu’il n’en existe aucune version française. — (Jean-Claude Corbeil, L’Embarras des langues: Origine, conception et évolution de la politique linguistique québécoise, 2013)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.