Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • spirituelle
    • Féminin singulier de spirituel.
    • Tandis que Zola fait d’Offenbach « le dieu de sauterie », le directeur d’un « bastringue », que Barbey d’Aurevilly l’accuse de « voyoucratiser » le théâtre, Nietzsche y voit « une musique française avec un esprit voltairien, libre, impertinente, avec un petit grincement sardonique mais claire, spirituelle jusqu’à la banalité (il ne farde rien) et dépourvue de la sensibilité mignarde et souffreteuse des Viennois » (§ 833 de La Volonté de Puissance). — (Marc Nouschi, Petit atlas historique de la culture en Occident, 2009)
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  • bisannuelle
    • Féminin singulier de bisannuel.
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  • gazelle
    • (Zoologie) Une des espèces d’antilopes plus petites que le daim, élancées et gracieuses, aux longues pattes fines et légères.
    • « Savez-vous qu’elle a des yeux de gazelle ? Il est vrai que je n’ai jamais vu des gazelles, et pourtant je suis sûre qu’elles ont ces yeux-là. » — (Hector Malot, En famille, 1893)
    • Plus loin, une vision rapide de chevaux lancés à toute vitesse, de selles rouges et de vêtements blancs envolés dans un nuage de poussière : des chasseurs à la poursuite de quelque gibier, lièvre ou gazelle probablement. — (Frédéric Weisgerber, Trois mois de campagne au Maroc : étude géographique de la région parcourue, Paris : Ernest Leroux, 1904, page 54)
    • Elle dérobait du kohl à sa mère pour s’en noircir les cils et donner à ses yeux agrandis la langueur du regard des gazelles. — (Out-el-Kouloub, « Zariffa », dans Trois Contes de l’Amour et de la Mort, 1940)
    • Au détour d'un amas de roches buissonneuses, je tire sur une gazelle. Un bellah arrête le dernier bourriquot du convoi pour emporter ce gibier — notre repas, ce soir. — (Louis Alibert, Méhariste, 1917-1918, Éditions Delmas, 1944, page 24)
    • Une troupe de gazelles passa au milieu de la clairière, sur le fond du Kilimandjaro. Leurs cornes très minces et rejetées loin en arrière, presque à l’horizontale, avaient la courbure d’une aile. — (Joseph Kessel, Le Lion, Gallimard, 1958)
    • (Familier) Jeune fille ; jeune femme.
    • À bien y regarder, ces braqueurs, c'étaient pas des pégreleux mais des frangines ! Trois gazelles, avec plus de testostérone que le pauvre mariole que je suis, apparemment. Quand elles ont aperçu les flics, elles ont toutes plongé dans la marave, sans un fétu de pétoche. — (Hugo Martinez, L’Éternel Instant, dans le recueil SHORT numéro 19, dirigé par Christophe Sibieude, Grenoble : Short Éditions, 2017)
    • (Familier) Mot tendre → voir biche.
    • (Échafaudage) Plate-forme à roulettes utilisée dans le secteur d'activité du bâtiment.
    • Sur un chantier en intérieur, les électriciens, lorsqu’ils installent des chemins de câble en hauteur ou qu’ils font passer des gaines dans les faux-plafonds, utilise une PIRL (plate-forme individuelle roulante légère), communément appelée « gazelle » ou un échafaudage roulant, de préférence à MDS (montage et démontage en sécurité).— (site www.preventionbtp.fr/Prevention-par-metier/Electricien/Travailler-en-securite www.preventionbtp.fr)
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  • bradel
    • (Reliure) Reliure ou plutôt emboîtage des cahiers d’un livre dans une couverture rigide, sans que les cahiers ne soient collés au dos de la couverture.
    • Ensemble de 14 carnets in-12 contenant environ 2 000 pp. autographes au crayon et à l’encre, bradel de toile grise un peu frottée, quelques feuillets détachés, un dos absent. — (Anatole Deibler, Carnets d’exécutions 1885-1939, 2004)
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  • inconstitutionnel
    • Qui n’est pas constitutionnel, qui est contraire à la loi constitutionnelle, à la constitution de l’État.
    • […] et bien que ce décret, discuté ensuite dans le sénat national au mois de septembre, fût déclaré inconstitutionnel par cette assemblée, néanmoins le zèle des états et l’activité de quelques indigènes faillirent faire triompher une mesure que le congrès, agissant au nom de la nation entière, avait réprouvée. — (Anonyme, Mexique.- Situation des partis, Revue des deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Quand le criminel appartient à une famille puissante ou riche, le ministre de la Justice substitue une lame d’acier à celle de plomb, ce qui est fort inconstitutionnel ; mais il y a de l’aristocratie partout, même chez les sauvages. — (Honoré de Balzac, Voyage de Paris à Java, 1832, réédition Gallimard, collection Folio, page 46)
    • La Cour suprême de l’État de Washington a déclaré la peine de mort inconstitutionnelle, devenant ainsi le 20e État américain à abolir ce châtiment barbare. — (Amnesty International France, La Lettre d’Amnesty, n° 150, mars-avril 2019)
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  • circonstancielle
    • Féminin singulier de circonstanciel.
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  • indicielle
    • Féminin singulier de indiciel.
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  • bimensuel
    • Qui a lieu ou paraît deux fois par mois.
    • Dans son numéro du 15 janvier 1899, le journal bimensuel parisien le Correspondant médical tirait la sonnette d’alarme en disant : « L’enfant boit ! […] Les nourrices donnent du vin à leurs nourrissons et s’ébaudissent de leur exubérante gaîté. » — (Alberto Toscano, Critique amoureuse des Français, Fayard/Hachette littérature, 2009)
    • Qui a lieu ou paraît tous les deux mois, bimestriel (ce sens est le sens d’origine, celui donné par Littré, et il continue à être utilisé, ce qui peut causer des confusions avec le sens précédent).
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  • définitionnel
    • (Didactique) Relatif à une définition ; qui définit.
    • Les traits conceptuels qui caractérisent un concept sont « traduisibles » en éléments définitionnels qui constituent, à leur tour, le schéma définitionnel. Ce schéma, qui montre les relations entre les traits constitutifs de ce concept, est « l'élément médian entre le terme et le concept » (Thoiron, 1995a : 1). À partir du schéma définitionnel sont rédigées les différentes définitions terminologiques possibles, ou même encyclopédiques, et la forme linguistique qui désignera le concept pourra alors être créé. — (Manuel Célio Conceição, « Terminologie et transmission du savoir : (re)construction(s) de concepts, dans Sémantique des termes spécialisés », numéro dirigé par Valérie Delavigne & Myriam Bouveret, Publications Université de Rouen/CNRS, 1999, page 33)
    • Comme le relève Rainer Rochlitz, tous font pourtant face à la même aporie : Depuis la fin du modernisme «dogmatique», il n'existe plus de limite définitionnelle de l'art, tout comme il n'existe plus de hiérarchie [des genres] a priori entre différents arts. Les limites définitionnelles de l'art se référaient avant tout à des idées normatives sur les différents genres artistiques et pouvaient justifier l'exclusion de certains candidats au « monde de l'art ». — (Viviane Paradis, « Postmodernisme : à propos de quelques incidences contemporaines », 1ére partie de :Groove: enquête sur les phénomènes musicaux contemporains : mélanges à la mémoire de Roger Chamberland, ‎textes rassemblés par Serge Lacasse & ‎Patrick Roy, Presses Université Laval, 2006, p. 58)
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  • capelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe capeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe capeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe capeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe capeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe capeler.
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  • bottelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe botteler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe botteler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe botteler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe botteler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe botteler.
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  • concurrentielle
    • Féminin singulier de concurrentiel.
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  • dégel
    • Fonte naturelle de la glace et de la neige par l’adoucissement de la température, qui remonte au-dessus de zéro degrés Celsius.
    • Nous avons eu de cruels temps, de cruels froids, et je n’en ai pas été seulement enrhumée ; voilà le dégel, je me porte si bien […] — (Marquise de Sévigné, 510.)
    • Les vastes plaines subissaient un dégel complet. La nappe blanche s'en allait en eau. — (Jules Verne, Le Pays des fourrures, J. Hetzel et Cie, Paris, 1873)
    • Les grands floes épais mis en liberté sont usés par la friction, rongés par les mouvements de la mer et par le dégel, ils constituent fréquemment des masses aux formes bizarres et élégantes d'une glace bleue-verdâtre très dure. — (Jean-Baptiste Charcot, Dans la mer du Groenland, 1928)
    • Sur la pente des toits exposés au soleil, la neige commença à mollir, puis elle fondit presque aussitôt et un bruit d'eau dégorgeant des chanlates ou ruisselant des tuiles sur la chaussée, annonça le dégel. — (Francis Carco, Brumes, Éditions Albin Michel, Paris, 1935, page 157)
    • Lors du dégel printanier, cette situation, qui est d'ailleurs commune au Québec (…), favorise la création d’embâcles surtout le long de son cours inférieur. — (Rapport-synthèse sur l'état du Saint-Laurent, Centre Saint-Laurent, Éditions MultiMondes, 1996, page 26)
    • (Par extension) Adoucissement de l’air.
    • L'hiver était rude. Sur les routes que le court dégel de midi amollissait vaguement, la boue se ridait, se hérissait en lilliputiennes murailles et les sillons durcis qui bordaient les ornières ne s'affaissaient point. — (Louis Pergaud, Le retour, dans Les Rustiques, nouvelles villageoises, 1921)
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  • hydromel
    • Boisson ou breuvage, fermenté ou non, composé d’eau et de miel.
    • Il reçut néanmoins bon accueil : la Waïzoro fit circuler l’hydromel, mais sans plus s’occuper de lui; […]. — (Arnauld d'Abbadie, Douze ans de séjour dans la Haute-Éthiopie, 1868)
    • Il déménage délicatement les essaims, il soigne les reines malades et va porter aux ruches d’hiver les bols d’hydromel délayé. — (Jean Giono, Virgile, 1947)
    • Alors il chercha l’oubli tour à tour dans le cidre normand, le poiré manceau, l’hydromel gaulois, le cognac français, le genièvre hollandais, le gin anglais, le wiskey écossais, le kirsch germain. — (Charles Deulin, Cambrinus)
    • […] ; l’hydromel y était une boisson fort en usage ; ce qui prouve que l’art d’élever les abeilles y était pratiqué en grand, et qu’on savait enlever à ces industrieux travailleurs le miel qu’ils produisaient. L’hydromel était antérieur au cidre, dont on ne fit emploi qu’assez tard en Gaule alors que la bière y était répandue depuis longtemps ; […]. — (François-Xavier Masson, Annales ardennaises, ou Histoire des lieux qui forment le département des Ardennes et des contrées voisines, Mézières : imprimerie Lelaurin, 1861, page 54)
    • Au temps de ma jeunesse allante et vagabonde, J’ai gouté l’hydromel avecque Kunégonde, Et le vin de groseille et des ersatz aussi… — (Albert Truphémus, Poème aux nobles vins d’Algérie, paru dans La Parenthèse no 36 de mai 1934)
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  • décibel
    • (Métrologie) Unité de mesure de grandeurs logarithmiques du Système international (SI), valant 10−1 bel, et dont le symbole est dB.
    • Le décibel exprime les rapports entre grandeurs de même espèce : 10 décibels signifient un rapport dont le logarithme décimal est l’unité (101 dB → 10:1) ; un décibel signifie un rapport dont le logarithme décimal vaut 10−1 (1 dB → 100,1:1 ≈ 1,259:1).
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  • curatelle
    • (Droit) Pouvoir et charge de curateur.
    • On lui donna la curatelle de cette succession.
    • Il est encore en curatelle.
    • Il est sous la curatelle d’un tel.
    • Il s’est fait décharger de cette curatelle.
    • La curatelle est prononcée pour une durée maximale de cinq ans lors de sa mise en place. — (Florence Fresnel, Tutelle et curatelle: tout ce que je dois savoir - 25 questions-réponses pour protéger mes proches, 2014)
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  • gravelle
    • (Médecine) (Désuet) Affection caractérisée par la formation dans les reins ou dans l’urine de concrétions plus ou moins grosses, analogues à de petites pierres de la taille de grains de gravier.
    • On sait que Napoléon III venait à Vichy pour soigner de la gravelle. — (Louis Caillon, Guide du malade à Vichy, Tunis, 1929, page 52)
    • Les végétariens me prédisent que si je continue je n’aurai ni la goutte ni la gravelle, ni un tas de maladies qui pleuvent sur le monde des « viandailleurs ». — (revue Lyon médical, 1893, page 118)
    • Pour moi, être sujet à la gravelle et devoir pour cela m’abstenir de manger des huîtres, cela fait deux maux au lieu d’un ! — (Montaigne, Essais, livre III, traduction de Guy de Pernon, chapitre 13, § 55)
    • Lie de vin passée.
    • Marc séparé de la lie du vinaigre.
    • (Québec) (Familier) Ensemble de petit cailloux qui recouvrent une chaussée, un terrain, une allée, etc. ; petit gravier, gravillon.
    • En chambre, quelques jours plus tard, François Legault s’amusait : « La seule réponse qu’on [sic] a eu droit, c’est un problème de gravelle à la Sépaq. [...] Ce n’est pas sérieux, là. On ne va pas faire des débats pour faire des débats. », — (Antoine Robitaille, Les mises en échec ratées d’Anglade, Le Journal de Québec, 30 avril 2021)
    • J’ai essayé de freiner, mais il y avait de la pluie, sur un chemin en gravelle. — (Agence QMI, Il a vu la victime portée par la vague, Le Journal de Montréal, 21 septembre 2022)
    • Avoir les souliers remplis de gravelle.
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  • intentionnel
    • Relatif à l’intention.
    • L’idée d’une sépulture intentionnelle est donc d’emblée refusée, malgré la présence d’une vingtaine de cyprées d’origine méditerranéenne disposées par paire à divers endroits du corps, […]. — (Marc Groenen, Pour une histoire de la préhistoire : le Paléolithique, Éditions Jérôme Millon, 1994, page 227)
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  • bisannuel
    • Qui se produit tous les deux ans, en parlant d’un événement.
    • Il y organise son propre travail et peut même y être rejoint par sa famille, durant les mois d'été, puisque le rythme bisannuel impose entre quatre et six mois de « belle saison » sur le littoral - […] - et le reste à Paris ([…]). — (Olivier Chapuis, À la mer comme au ciel: Beautemps-Beaupré & la naissance de l'hydrographie moderne (1700-1850), Presses de l'Université Paris Sorbonne, 1999, p. 592)
    • Alors que les risques auxquels les militaires sont exposés imposent une fréquence d’examen annuelle, certaines cellules avaient institué une fréquence bisannuelle pour les examens, ce qui correspondait plutôt à ce qu'elles étaient capables d'assurer, […]. — (Marc Lemmens, Les oubliés de la grande muette, chez l'auteur/Lulu.com, 2013, p. 112)
    • (Botanique) Qualifie une plante qui vit pendant deux années successives et qui, en général, ne se reproduit que durant la seconde année.
    • Pour la chicorée industrielle, autre plante bisannuelle utilisée pour sa racine, la situation est voisine de celle de la betterave, mais avec une grande différence : il n'y a pas de chicorées « férales » comme il y a des betteraves « férales ». — (Agnès Ricroch & ‎André Gallais, Plantes transgéniques : faits et enjeux, Éditions Quae, 2006, page 156)
    • Bien des variétés de choux sont cultivées en France: […]— Le chou-fleur et le chou-brocoli (Br. oleracea var. botrytis), dont la partie comestible est l’inflorescence; le chou-fleur est une plante annuelle, le chou-brocoli est bisannuel. — (A. Pouveau, « Production de semences potagères », chap. 10 de Pollinisation et productions végétales, ouvrage collectif dirigé par Paul Pesson & ‎Jean Louveaux, INRA, 1984, p. 471)
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  • ménestrel
    • (Histoire, Poésie) Poète et musicien qui allait, au Moyen Âge, de châteaux en châteaux, chantant des vers composés par lui ou par d’autres.
    • Prieur Aymer, dit le templier, vous êtes un homme galant, docte dans l’étude de la beauté, et aussi expert qu’un ménestrel dans toutes les affaires qui concernent les arrêts d’amour. — (Walter Scott, Ivanhoé, traduit de l’anglais par Alexandre Dumas, 1820)
    • Pourquoi restaurer les histoires vermoulues et poudreuses du moyen-âge, lorsque la chevalerie s’en est allée pour toujours, accompagnée des concerts de ses ménestrels, des enchantements de ses fées et de la gloire de ses preux ? — (Aloysius Bertrand, Gaspard de la nuit, 1842)
    • Avec Walter Scott, plus tard, elle s’éprit de choses historiques, rêva bahuts, salle des gardes et ménestrels. — (Gustave Flaubert, Madame Bovary, Michel Lévy frères, Paris, 1857)
    • (Sens figuré) (Soutenu) Poète, chanteur.
    • …quelque chevaleresque que soit le poète français ; à Paris, vous pourriez rencontrer plus d’un ménestrel dégénéré, prêt à cultiver votre affection pour la tromper. — (Honoré de Balzac, Modeste Mignon, 1844)
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  • actuelle
    • Féminin singulier de l'adjectif actuel.
    • La notion d’Armorique, qui est employée deux fois par César, ne se restreint pas à l’actuelle Bretagne. — (Jacques Naveau, Recherches sur Jublains et sur la cité des Diablintes, Documents archéologiques de l’Ouest, Conseil général de la Mayenne, 1997, page 31)
    • Lorsque je lui ai téléphoné pour prendre rendez-vous, il m’a proposé trois options : l’expansion de conscience, la régression sous contrôle ou la suggestion posthypnotique. La première consiste à chercher dans mon enfance les traumatismes à l’origine de ma névrose actuelle, la deuxième à me faire revivre l’existence antérieure que je crois avoir menée, la troisième à me reprogrammer en effaçant de mon subconscient l’obsession médiévale — ce qu’il appelle me « désantérioriser ». — (Didier Van Cauwelaert, La Nuit dernière au XVe siècle, 2009)
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  • engrumelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe engrumeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe engrumeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe engrumeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe engrumeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe engrumeler.
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  • débosselle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe débosseler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe débosseler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe débosseler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe débosseler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe débosseler.
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  • graduel
    • Qui va par degrés.
    • Question oiseuse, aussi oiseuse que de demander si elle aurait pu empêcher […] le lent déclin, la désorganisation graduelle, qui, phase après phase, a délabré l’Empire occidental. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 409 de l’édition de 1921)
    • Avec la tactique du salami l'on innove en scindant le nouveau plan d'action en une série d'options politiques graduelles. — (Tanguy Struye de Swielande, La politique étrangère de l'administration Bush: analyse de la prise de décision, page 189, P.I.E. Peter Lang - Bruxelles, 2007)
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  • catégoriel
    • Relatif aux différentes catégories.
    • Voir aussi les charges déductibles des revenus catégoriels dans les chapitres correspondants : traitements et salaires, revenus fonciers,...
    • Test d’indépendance de deux variables catégorielles.
    • (Syndicalisme) Qui concerne différentes catégories de travailleurs.
    • Les conflits, les débrayages catégoriels.
    • La « branche » garderait notamment la main sur les primes catégorielles. — (Alain Guédé, Régime sec sur ordonnances, Le Canard Enchaîné, 30 août 2017, page 3)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.