Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • anticonjoncturel
    • Qui est destiné à améliorer une conjoncture économique défavorable.
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  • démentiel
    • (Médecine) Relatif à la démence.
    • Les lésions neurologiques et maladies démentielles.
    • Une culture de la démence, davantage qu'une connaissance scientifique des processus démentiels, nous fait actuellement défaut, au moment où la progression quantitative de certaines pathologies neurologiques dégénératives -comme par exemple la maladie d'Alzheimer et les autres pathologies associées- est considérée en France comme un phénomène de nature épidémique qui ne peut que s'amplifier du fait de la longévité de la vie et de la carence actuelle en réponses thérapeutiques efficientes. — (Emmanuel Hirsch, Alzheimer: inventer ensemble une culture de la démence, le 20 septembre 2013 sur www.huffingtonpost.fr)
    • (Sens figuré) Fou, dément, extravagant, hallucinant.
    • Il s’agit de l’une des entreprises les plus démentielles de l’histoire du cinéma.
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  • démuselle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe démuseler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe démuseler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe démuseler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe démuseler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe démuseler.
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  • biculturel
    • Qui a deux cultures.
    • Notre objectif est de faire émerger des projets biculturels, une façon de valoriser les points communs entre nous et les Français. — (« Lachapelle-Auzac – 67 ans après : la nuit où le viaduc a sauté », LaDépêche.fr, 14 septembre 2011)
    • Ses articles à caractère scientifique, publiés dès 1954 dans la revue montréalaise Relations, forçaient les gens lucides à conclure que l’idée d’un Canada bilingue, biculturel et binational tenait de la chimère. — (« Histoire – Une langue qui défiait Trudeau », LeDevoir.com, 18 septembre 2010)
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  • burelle
    • (Héraldique) Petites bandes alternant l’une avec l’autre, en nombre pair.
    • Le seigneur de Montmiral, qui portoit burelle d’argent. — (Jehan de Saintré, 58, XVe s.)
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  • habituel
    • Qui est devenu une habitude, qui est passé en habitude.
    • Comment ?… une femme noire oser, même en paroles, se rebeller contre l’autorité maritale et essayer de tenir tête à ses démonstrations habituelles tangibles et ultra-convaincantes ? — (André Petit, Mon voyage au Soudan français, 1922, page 74)
    • De temps en temps, un requin paraissait à la surface avec son cortège habituel de rémoras parasites et de poissons-pilotes. — (Alain Gerbault, À la poursuite du soleil; tome 1 : De New-York à Tahiti, 1929)
    • Dès la Saint-Nicolas, on aperçut des loups. Pas les fauves habituels des hivers rigoureux, qui trottinaient vers nous des forêts morvandiaudes, le poil roussâtre, l’échine arquée, craintifs de l’homme. — (Marguerite Gurgand, Les demoiselles de Beaumoreau, 2003)
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  • instinctuel
    • Relatif à l’instinct.
    • L’homme occupe une position particulière dans le royaume animal. Au contraire des autres mammifères supérieurs, il ne possède pas d’environnement spécifique à son espèce, c’est-à-dire fermement structuré par sa propre organisation instinctuelle. — (Peter Berger, Thomas Luckmann, traduit par Pierre Taminiaux et Danilo Martuccelli, La Construction sociale de la réalité, Armand Colin, collection « Individu et Société », Malakoff, 2018, page 101)
    • Les lois instinctuelles.
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  • chrysomèle
    • (Entomologie) Nom de nombreux insectes coléoptères de la famille des Chrysomelidae.
    • Ainsi le brun se retrouve avec tous ses éléments colorants, du rouge le plus vif au noir de velours, dans les taupins, les altises, les pyrochres, les coccinelles, et dans les papillons, les sphinx, les bombyx, les noctuelles, les sésies ; le gris végétal dans les couleurs jaunes, vertes, bleues, métalliques et brillantes des capricornes, des pucerons, des tettigones, des buprestes, des chrysomèles, des punaises, des orchestes, des stencores qui font leur séjour sur ces arbustes. — (J.-A. Agnès, Harmonies de la nature ou Recherches philosophiques sur le principe de la vie, tome II, Aristide le Bien, Imprimeur, Saint-Servan, 1861)
    • Mes archives de chasseur naturaliste font foi du contenu de son gésier. On y trouve tout le petit peuple des guérets : larves et charançons de toutes espèces, criquets, opatres, cassides, chrysomèles, grillons, forficules, fourmis, araignées, cloportes, hélices, iules et tant d’autres. — (Jean-Henri Fabre, Sur le Ventoux. L’Ammophile hérissée, extrait des Souvenirs entomologiques. Première série, Paris, Delagrave, 1879, Éditions du Mercure de France, 1997, page 34)
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  • additionnel
    • Qui est ajouté.
    • Cette disposition ayant été oubliée dans la loi, on en fera l’objet d’un article additionnel.
    • Clause additionnelle.
    • Crédit : les entrepreneurs qui ont obtenu un crédit ont également fait un investissement additionnel plus souvent. — (Meine Pieter van Dijk, Burkina-Faso: le secteur informel de Ouagadougou, 1986)
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  • enjavelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe enjaveler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe enjaveler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe enjaveler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe enjaveler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe enjaveler.
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  • casuel
    • (Peu usité) Qui se produit par suite de tel ou tel cas.
    • (Droit) Qualifie la condition qui dépend du hasard, non de la volonté du créancier ou du débiteur.
    • (Droit d’Ancien Régime) (Histoire) Qualifiait les droits, qui, sous l’Ancien Régime, donnaient des profits fortuits, dans les fiefs, comme le droit d’aubaine, etc.
    • (Grammaire) Qui se rapporte aux cas des mots déclinés.
    • Les flexions casuelles.
    • (Rare) Occasionnel.
    • On peut compter sur le casuel, il est vrai, puisque le voyage est pour durer cinq jours encore. — (Jules Verne, Claudius Bombarnac, chapitre XXII, J. Hetzel et Cie, Paris, 1892)
    • (Ouest de la France) Fragile, cassable. [1] [2] [note : au Québec on parle d'une santé casuelle] [Ce régionalisme essentiellement nantais est souvent considéré comme fautif par les puristes de la langue française) [3].
    • Elle attachait de longs crins à quelques pièces de vaisselle casuelle,[...]. — (Walter Scott, Auguste-Jean-Baptiste Defauconpret (traduction de ) La démonologie, Éd.Furne, Pagnèrre, Perrotin, Paris 1863)
    • Mais on a donné, par abus, le sens de fragile, la porcelaine est casuelle, au lieu de dire la porcelaine est fragile. C'est une mauvaise locution qu'il faut éviter. — (Jean-Charles Laveau, Dictionnaire synonymique de la langue française, Éd. Alexis Eymery, Paris 1826)
    • CASUEL. — FRAGILE. Je n'aime pas a employer la porcelaine , parce qu'elle est trop fragile, et cela devient coûteux. Casuel en ce sens n'est pas français, quoique l'Académie l'indique comme populaire. — (Benjamin Legoarant, Nouvelle orthologie française, Éd. Manssut fils, Paris 1832)
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  • incorporel
    • Qui n’a pas de corps.
    • Dieu est incorporel.
    • Ou, plutôt, celui-ci s’est fantomisé, est devenu impalpable, immatériel, incorporel, comme les ombres qu’Ulysse rencontrait aux Enfers. — (Edgar Morin, Journal (1992-2010), 2012)
    • Il n’y a plus rien ici de grand ni de petit, de liquide ni de solide,De corporel ni d’incorporel ; — (Jules Supervielle, Gravitations, page 206, © 1925, Gallimard, 1988)
    • (Droit) Choses qui ne tombent pas sous nos sens et qui n’ont qu’une existence morale.
    • Tous les droits sont incorporels.
    • Entre les choses corporelles et les choses incorporelles, le critère de séparation est d’ordre naturel. Les unes tombent sous les sens, sont matérielles : un bijou, une maison ; les autres échappent à la perception, sont idéelles : un monopole d’exploitation, une part d’associé.— (Encyclopædia Universalis)
    • (Finance) Immatériel, en parlant des immobilisations.
    • Actif incorporel.
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  • isocèle
    • (Géométrie) Qui a deux côtés égaux.
    • Triangle isocèle.
    • Le voilier blanc semblait suivre la même route qu’elle, avec sa grande voile isocèle gonflée dans le vent. — (Jean-Marie Gustave Le Clézio, Lullaby, 1978, collection Folio Junior, page 16)
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  • curatelle
    • (Droit) Pouvoir et charge de curateur.
    • On lui donna la curatelle de cette succession.
    • Il est encore en curatelle.
    • Il est sous la curatelle d’un tel.
    • Il s’est fait décharger de cette curatelle.
    • La curatelle est prononcée pour une durée maximale de cinq ans lors de sa mise en place. — (Florence Fresnel, Tutelle et curatelle: tout ce que je dois savoir - 25 questions-réponses pour protéger mes proches, 2014)
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  • antipersonnel
    • (Militaire) Dirigé contre les personnes, destiné à tuer ou invalider soldats ou civils.
    • Des mines antipersonnel.
    • La PGM Mini-Hecate est prévue pour accomplir des tirs antipersonnels à longue portée.
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  • appelle
    • (Médecine) (Vieilli) (Rare) Manque de peau.
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  • bétel
    • (Botanique) Piper betle, Poivrier grimpant que l’on cultive en Inde et dont on mastique les feuilles.
    • Ils mangent du bétel et du piment mêlé avec de la chaux, qui leur sert aussi à poudrer leur barbe et leurs cheveux. — (Georges-Louis Leclerc de Buffon, Variétés dans l'espèce humaine, in Œuvres, Bibliothèque de la Pléiade, 2007, page 330)
    • Immortalisées par Lin-Cheng Sheng dans le film De toutes beautés (Ours d’ argent au festival de Berlin en 2001), les vendeuses de binlang — noix d’arec enveloppées dans des feuilles de bétel dont l’effet est comparable à celui de la caféine quand on le mâche — font partie du paysage taiwanais depuis le milieu des années 90. — (Marie-Julie Gagnon, La Presse, 10 août 2004)
    • Substance utilisée comme tonique et astringent dans les régions tropicales de l'Asie, et qui est composée de plusieurs espèces de poivres, de feuilles de tabac, de chaux vive et de la noix d’arec.
    • En arrivant à terre, le chef débarqua et conduisit Burshart au roi de l’île, qui était assis à l’ombre de quelques cocotiers, mâchant du bétel. — (Dillon, Voyage dans la mer du sud, Revue des Deux Mondes, 1830, tome 1)
    • Les crachats d'un chiqueur de bétel ! Et les Hindous ne se privent pas de cette drogue qui donne à la salive cette belle teinte écarlate ! — (Jean Ray, Harry Dickson, On a volé un homme !, 1932)
    • Je […] regagnai le bord ; Matteo m'y attendait, le front soucieux, mâchant sans discontinuer sa chique amère où je le soupçonnais d'avoir mis pas mal de bétel, suivant la mode indigène. — (Sylvio Sereno, Latitude 9°-S, Éditions du Faucon Noir, 1956, page 27)
    • À Taiwan, le bétel est vendu par de jolies jeunes filles relativement peu habillées, qui le préparent dans des petites cages de verre installées au bord des routes. — (Didier Péron, A Taipei, les belles et le bétel, Libération, 22 juin 2001)
    • Les controverses entourant les « belles du bétel » font régulièrement les manchettes. — (Marie-Julie Gagnon, La Presse, 10 août 2004)
    • Après un bout de chemin, ils franchirent un fossé, un peu plus loin, ils sautèrent pardessus[sic] un rocher et, à peu près dans le temps qu’il faut pour chiquer une chique de bétel, ils arrivèrent à leur destination. — (Le Courrier du Vietnam, Le fantôme n'est pas ingrat, site lecourrier.vn, 3 janvier 2021)
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  • irréelle
    • Féminin singulier de irréel.
    • On te demande pas d’être rationnel, mais de désétriquer ton cerveau, et d’accepter la dimension presque irréelle et émotionnelle d’une histoire qui n’est pas vraiment la vie mais l’est quand même un peu… — (Michaël Cohen, Ça commence par la fin (scénario du film),2013, page 81)
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  • existentielle
    • Féminin singulier de existentiel.
    • Le rap s’africanise, se « maghrébise », s’islamise en s’enferrant dans une contradiction existentielle : faire disparaître la réalité qui constitue le corollaire de son identité. — (Serge Dillaz, Vivre et chanter en France : 1981-2006, 2005, page 335)
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  • indicielle
    • Féminin singulier de indiciel.
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  • définitionnelle
    • Féminin singulier de définitionnel.
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  • fuel
    • Variante orthographique de fioul
    • Ses besoins en chauffage domestique profitent principalement au fuel domestique. — (Jean-Pierre Favennec: Le Raffinage du pétrole – Volume 5: Exploitation et gestion de la raffinerie, 1998)
    • Le « Virtuosa » fonctionne au fuel mais ce n’est pas le même qu’avant. — (journal Sud-Ouest, supplément C’est l’été au n° du 11 juillet 2022, page 5)
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  • bagatelle
    • Chose de peu de prix et peu nécessaire.
    • Il dépense tout son argent en bagatelles.
    • Il m’a fait présent de quelques bagatelles.
    • (Sens figuré) Chose frivole et de peu d’importance.
    • Vous pouvez alléguer que mon peu de fortune autant que mes goûts m’interdisent de porter des bagatelles qui ne conviennent qu’à des reines ou à des courtisanes. — (Honoré de Balzac, Modeste Mignon, 1844)
    • Sous la moustache blonde du grand gaillard, ses lèvres goulues cherchaient la bouche voluptueuse, cependant que l’autre, sans s’attarder à des bagatelles inutiles et connaissant la valeur du temps, troussait vigoureusement les jupes. — (Louis Pergaud, La Vengeance du père Jourgeot, dans Les Rustiques, nouvelles villageoises, 1921)
    • – Voici deux billets de cinquante roubles, mon général.– Merci. N'oubliez pas de me faire penser à vous restituer cette bagatelle. — (Pierre Benoit, Le Soleil de minuit, Albin Michel, 1930, réédition Le Livre de Poche, page 129)
    • (Par extension) Choses qui n’ont pas toute l’importance, toute la gravité qu’on leur suppose.
    • Ignorante comme toutes ses compatriotes, elle était gaie et rieuse, s’amusant de la moindre bagatelle et ne connaissant de la vie que ce qu’elle a d’agréable. — (Gustave Aimard, Les Trappeurs de l’Arkansas, Éditions Amyot, Paris, 1858)
    • Cependant le prince n’essaya pas même de résister, bien que son caractère fût précisément un de ceux qui se cramponnaient à des bagatelles. — (Walter Scott, Ivanhoé, traduit de l’anglais par Alexandre Dumas, 1820)
    • (Familier) Amourette ou acte de faire l’amour.
    • Un chaud lapin. Un peu myxomatosé, mais porté sur la bagatelle avec des fruits verts et il a voulu… — (Léo Malet, L’Ours et la Culotte, 1955, chapitre V)
    • Agathe s’était fait une raison. Depuis le départ de son homme, la bagatelle ne la concernait plus. — (Christophe Carlier, L’Euphorie des places de marchés, Serge Safran Éditeur, Paris, 2013, p. 135)
    • Exclamation, pour exprimer le doute, l’incertitude, ou pour marquer le peu de cas que l’on fait d’une menace.
    • Il prétend qu’il me fera un procès : bagatelle ! — Il me maltraitera, dites-vous : bagatelle !
    • Meurtre ou assassinat. Expression d’origine sicilienne signifiant la liquidation d’une « taupe » ou d’un « moineau ».
    • Il a fait une bagatelle à Dany le moineau.
    • (Musique) Composition brève, simple et légère.
    • Bagatelles et impromptus de Bedřich Smetana.
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  • antigravitationnel
    • (Science-fiction) Relatif à l’antigravité, qui s’oppose à la gravitation.
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  • grivelle
    • (Argot) Casquette.
    • S'il revient rôder avec sa grivelle, les moustaches en croc, ses frocs à pont... [...] . — (Alphonse Boudard, Les combattants du petit bonheur, La Table Ronde, 1977, réédition Le Livre de Poche, 1990, page 34.)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.