Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • conjoncturelle
    • Féminin singulier de conjoncturel.
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  • excrémentiel
    • Relatif aux excréments.
    • Dans ce « roman », tout, absolument tout est réduit à des fonctions sexuelles sur fond de besoins vitaux irrépressibles, telles la faim et les fonctions excrémentielles sans parler de la bestialité. — (Renaud Longchamps, « Babelle, prise 2 », Nuit blanche, n° 151, été 2018, p. 31)
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  • mutuel
    • Qui est réciproque entre deux ou plusieurs personnes, entre deux ou plusieurs choses.
    • […]; et quand elles se parlaient, c'était avec politesse, mais avec une mutuelle indifférence. — (Marie-Jeanne Riccoboni, Histoire d’Ernestine, 1762, édition Œuvres complètes de Mme Riccoboni, tome I, Foucault, 1818)
    • L'évêque constitutionnel de Rhône-et-Loire : Lamourette, ayant conjuré ses collègues de s'unir « pour rendre l'ordre à l'Empire et la sécurité à la nation », l’inimaginable s'était produit : Feuillants et Jacobins, la Montagne et la Plaine, avaient oublié leur mutuel soupçon, leurs accusations réciproques, en se jurant de ne plus songer qu'au salut public. — (Robert Margerit, La Révolution: Les autels de la peur, Gallimard, 1963, p. 128)
    • Le mari et la femme se sont fait un don mutuel de leurs biens.Source : [1]
    • Donation mutuelle.
    • Enseignement mutuel.
    • Pari mutuel.
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  • gabelle
    • (Histoire) Impôt indirect, prélevé notamment sur des articles de la production industrielle ou agricole en France durant le Moyen Âge et l'Ancien Régime.
    • Gabelle des vins, des draps, du blé.
    • (Histoire) En particulier impôt sur le sel en France qui prit une importance croissante dans l’histoire fiscale en France durant le Moyen Âge et l’Ancien Régime.
    • Peu à peu, les rois de France , comprenant qu’il pouvait avoir là une source importante de profits, s’intéressèrent à ce négoce, et l’impôt sur le sel, la gabelle, est mentionné pour la première fois en 1244 dans une ordonnance de Saint Louis. Prélevée d’abord à titre temporaire, cette taxe devint permanente avec les Valois, Philippe VI transformant, à partir de 1340, la vente de sel en monopole royal . — (Bernard Briais, Contrebandiers du sel : La vie du faux saunier au temps de la gabelle, Paris : Éditions Aubier Montaigne, 1984, page 6)
    • (Par extension) (Histoire) Grenier où l’on vendait le sel.
    • Aller à la gabelle.
    • (Par extension) (Histoire) Le service fiscal chargé de percevoir les taxes.
    • Là on eut maille à partir avec la gabelle, cette éternelle ennemie du patron de la Jeune Amélie. Un douanier resta sur le carreau, et deux matelots furent blessés. — (Alexandre Dumas, Le Comte de Monte-Cristo, volume 2, page 8, 1846)
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  • décisionnel
    • Qui permet de décider.
    • Déployer la stratégie exige un système d'information décisionnel cohérent. — (Alain Fernandez, Les nouveaux tableaux de bord des managers, Éditions Eyrolles, 2011, page xix)
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  • grumelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe grumeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe grumeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe grumeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe grumeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe grumeler.
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  • burelle
    • (Héraldique) Petites bandes alternant l’une avec l’autre, en nombre pair.
    • Le seigneur de Montmiral, qui portoit burelle d’argent. — (Jehan de Saintré, 58, XVe s.)
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  • dépucelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de dépuceler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de dépuceler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de dépuceler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de dépuceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de dépuceler.
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  • formelle
    • Féminin singulier de formel.
    • Encore faut-il s’entendre ici : la ruine de la philosophie est consommée lorsque la métaphysique étant déclarée morte et enterrée, la réflexion devient purement formelle ou seulement interrogative, puis totalement divagante. — (Jean-Louis Vieillard-Baron, Platon et l’idéalisme allemand (1770-1830), 1979)
    • J’avais l’interdiction formelle de lui adresser la parole pendant qu’il jouait sous prétexte que je le déconcentrais. — (Marika Gallman, Le Ballet des ombres, Bragelonne, 2015, page 41.)
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  • confusionnelle
    • Féminin singulier de confusionnel.
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  • fontanelle
    • (Puériculture, Squelette) Solution de continuité membraneuse comprise entre les os du crâne chez les nouveau-nés.
    • Dans le parcours de la suture sagittale à environ 1 centimètre au-dessus de la petite fontanelle, il se produit aussi assez souvent un élargissement rhomboïdal de la suture, qui peut conduire à des erreurs. — (Carl Schröder, Manuel d’accouchements: comprenant la pathologie de la grossesse et les suites de couches, traduit de l’allemand et annoté par Louis Arthur Alphonse Charpentier, Paris : chez G. Masson, 1875, page 119)
    • Les trois femmes que j’avais connues avaient un trait commun : elles aimaient toucher mes fontanelles. Éliane, Gina, Gilberte voulaient vérifier si mon crâne gardait encore sa fragilité de nouveau-né. — (Paul Guth, Le mariage du Naïf, 1957, réédition Le Livre de Poche, page 110)
    • La vue directe de ce crâne enfantin qui paraissait énorme, nu et fragile comme un œuf, était vraiment inquiétante : on voyait battre la fontanelle, comme si un poussin allait en sortir. — (Marcel Pagnol, Le temps des secrets, 1960, collection Le Livre de Poche, pages 21-22)
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  • bondelle
    • (Zoologie) Désigne différentes espèces de poissons de fond de lacs de la famille des salmonidés, des corégones, tel que le corégone oxyrhynque.
    • De tels taux indiquent que la bondelle était fort petite. — (Bernard Vauthier, La pêche au lac de Neuchâtel, page 228, 1996)
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  • conceptuel
    • Relatif au concept, à l’abstraction.
    • Une telle synthétisation de la théorie implique un haut degré d'unité des explications fournies, de la cohérence philosophique, conceptuelle et méthodologique. — (Alain Spalanzani & Dumitru Zait, La recherche en management et en économie, L'Harmattan, 2009, page 58)
    • C’est avec un indiscutable soulagement que, s’étant tant bien que mal « désempêgués » de toutes ces difficultés conceptuelles (au moins verbalement), ils se préparaient enfin, à l’orée de leur péroraison, et sur le ton du voyageur qui a surmonté tous les dangers, et survécu aux tempêtes (celles des « paradoxes » de l’univers ensembliste, qui s’étaient levées au tournant du siècle), à laisser définitivement derrière eux sur le chemin la « mathématique formelle » : « On n’a jamais rencontré de contradiction et on est fondé à espérer qu’il ne s'en rencontrera jamais. » — (Jacques Roubaud, Le Grand Incendie de Londres, 2016)
    • Plutôt que de perdre le cadre conceptuel au sein duquel le narcissisme s’est développé depuis l’enfance, la majorité des individus préfère refuser tout simplement d’admettre la discussion sur le sujet. — (Henri Laborit, Éloge de la fuite, 1976, Le Livre de poche, page 71)
    • Autant d'aspects que nous avons articulés autour d'une problématique centrale : la construction sociale de la maladie d’Alzheimer. Il s'agira donc de penser la maladie d’Alzheimer à l'aide des outils conceptuels de la perspective interactionniste et de la sociologie des politiques publiques. — (Laëtitia Ngatcha-Ribert, Alzheimer : la construction sociale d'une maladie, Éditions Dunod, 2012, introduction, p. 20)
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  • actuel
    • Qui se traduit par des actes.
    • (Philosophie, Théologie) Qui existe réellement, concrètement, factuellement ; par opposition à diverses qualifications : potentiel, virtuel, habituel, originel, etc.
    • Volonté actuelle s’oppose à volonté potentielle.
    • Intention actuelle s’oppose à intention virtuelle.
    • Grâce actuelle s’oppose à grâce habituelle.
    • Péché actuel s’oppose à péché originel.
    • Qui est présent, qui a lieu, ou qui a cours, qui est usité dans le moment présent.
    • La production mondiale actuelle est d’environ 13,5 millions de tonnes de pois secs et 4,8 millions de tonnes de pois frais. — (C.L.M. Bentvelsen, Réponse des rendements à l’eau, page 138, 1980)
    • Les mœurs actuelles.
    • La monnaie actuelle.
    • Le langage actuel.
    • En tant que rédactrice elle souligne qu’elle "aime bien avoir le truc imprimé" et que cela n’est pas prévu dans le système actuel. — (Denis Ruellan, Daniel Thierry, Journal local et réseaux informatiques, 1998)
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  • indiciel
    • Qui a une valeur d'indice ou de référence.
    • Nous nous référons toujours à ces écrits indiciels, c'est la base.
    • (Mathématiques) Qui utilise des indices.
    • Cette notation indicielle est particulièrement incompréhensible.
    • (Linguistique) Qui concerne une caractéristique donnée par l'énonciation elle-même. (Note : "Je" est dit par celui qui est "Je", "Ici" est dit par celui qui se trouve "Ici".)
    • Les aspect indiciels de "je", "ici" et "maintenant" sont indubitables.
    • (Médecine) (Sémiologie) Qui est un Indicateur, un symptôme d'une maladie.
    • Son front rouge et bleu et ses yeux tournant sans arrêt sont des signes indiciels d'une maladie encore inconnue dans nos contrées.
    • (Finance) Qui est relatif à un indice.
    • Ce fond indiciel est établi sur l'euro, ce n'est pas le moment d'y toucher.
    • (Audiovisuel) Qui est relatif à l'indice d'écoute ou de visionnage.
    • Nous avions toujours dit que mettre des petits chatons au JT était une tentative douteuse pour remonter la rentabilité indicielle de l'émission.
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  • factoriel
    • (Mathématiques) Relatif à un facteur.
    • un nombre premier factoriel est un nombre qui est égal à une factorielle plus 1 ou moins 1 et qui est aussi un nombre premier.
    • Tout élément d’un anneau factoriel se décompose en un produit d’un élément inversible et d’éléments irréductibles.
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  • inconditionnelle
    • Féminin singulier de inconditionnel.
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  • airelle
    • (Botanique) Sous-arbrisseau à fleurs rougeâtres, de la famille des vacciniées.
    • Des touffes d’airelles et des fourrés de framboisiers foisonnaient dans le demi-jour. — (H. Pourrat, Gaspard des montagnes, La Tour du Levant, 1931)
    • (Botanique) Fruit charnu, indéhiscent et comestible de cet arbuste, dont les graines sont noyées dans la pulpe, souvent sphériques, rouges ou bleues, d’où le nom de bleuet ou noires, légèrement acide, dont on fait usage en médecine et dans la teinture.
    • Confiture d’airelles.
    • – Pour le déjeuner, je peux vous proposer une p’tite truffade avec du jambon sec et une p’tite tarte aux airelles pour le dessert. — (Samuel Gance, La Chapelle des Damnés, ExAequo, 2013)
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  • carrousel
    • Exercice de parade où des cavaliers, divisés en quadrilles, exécutent des évolutions variées et des jeux.
    • Le carrousel se compose de figures de manège entrecoupées de courses de bagues, de têtes à terre, et de dard, pendant lesquelles les cavaliers auront à déployer, solidité, énergie, souplesse , grâce et adresse. — (Alphonse Guérin, École du cavalier au manège: basée sur les principes de l’ordonnance de cavalerie à l’usage des instructeurs, Saumur : Javaud, 1852, page 181)
    • Gilbert Waast nous raconte un fameux carrousel organisé à Mons-en-Pévèle en juillet 1928 : « De fringants cavaliers défilent dans les rues du bourg ; ils se rendent vers la place où les accueille amicalement le Comité de la fête, […]. » — (Paul Delsalle, ‎Denise Poulet et ‎Paul Delboë, Le pays de Pévèle en ce temps-là: 1880-1945, Société historique du pays de Pévèle (France) et Westhoek/Éditions des Beffrois, 1986, page 124)
    • (Par extension) Place où se déroulent ces parades.
    • (Sens figuré) Mouvement d'un ensemble de personnes semblable à un exercice de parade.
    • Je prends mes déjeuners dans une gargote proche de la Bourse, bondée d’une foule de mâchoires anonymes, traversée par des carrousels de garçons à tabliers blancs, aspergée de lumières, de cris, de passages, d’additions et de sauce fade. — (Henri Troyat, Le mort saisit le vif, 1942, réédition Le Livre de Poche, page 220)
    • (Par analogie) Groupe d’engins qui se déplacent en cercle ou en noria.
    • La circulation automobile ne doit augmenter que dans des proportions modérées, pour ne pas aboutir à un carrousel automobile incessant, générateur de gaz toxiques en tous genres, nuisibles à la faune et à la flore. — (Revue forestière française, École nationale du génie rural, des eaux et des forêts, volume 26, page 321)
    • Je vis, au-dessus du pont, un groupe d’avions qui formait carrousel. D’après leur silhouette, je les pris pour des Potez 63, bien que cela m’étonnât de voir voler des avions français. — (Maurice Blanchard, Danser sur la corde: Journal 1942-1946, L’Éther vague/P. Thierry, 1994, page 159)
    • (Nord de la France) (Belgique) (Suisse) (Québec) Manège de chevaux de bois.
    • En ce temps-là, Antoine Cornélius Tewe, mon grand-père, exploitait un carrousel à vapeur et, comme d’autres forains, il commença par enfermer son manège dans des abris de plus en plus grands afin de protéger le public des intempéries et de le retenir plus longtemps. — (Il était une fois la fête foraine: de 1850 à 1950 ; Parc et Grande Halle de la Villette, 18 septembre 1995 - 14 janvier 1996, Éditions de la Réunion des musées nationaux, 1995, page 45)
    • Le résultat de ces dernières observations s’est montré négatif. Pas plus que chez les adultes, on n’observe de déviations régulières de la tête chez les enfants qui tournent sur un carrousel. — (Élie de Cyon, L’Oreille : organe d’orientation dans le temps et dans l’espace, Alcan, 1911, page 78)
    • La fête foraine (ducasse) est arrivée. Les barakis ont installé les carrousels, les manèges d’autos-tamponneuses, les loteries, les baraques à frites. On mangera ces dernières – les frites, pas les baraques – bien grasses, bien charnues, façon Jacques Brel chez Eugène, avec les doigts, à même le cornet en papier. — (Cinq nouvelles injures Haddockiennes (Joe Krapov), 18 février 2017, sur Le Défi du samedi, (http:/samedidefi.canalblog.com))
    • (Industrie) Partie d’une machine-outil qui tourne comme un manège.
    • Cette société a réalisé un carrousel d’ensachage pour sacs de grande contenance (de 10 à 50 kg) dont la cadence en fonction de la densité et des caractéristiques du produit peut atteindre 1 200 sacs/heure […]. — (Coopération agricole, Centre national de la coopération agricole, 1975, volume 21, n°253-263)
    • La pression de remplissage reste faible et les moules sont en général placés sur des carrousels ou sur des barillets. Les temps de refroidissement sont élevés, ce qui justifie l’utilisation de plusieurs moules. — (Jean-Jacques Robin, Recyclage des thermoplastiques, Éditions techniques de l’Ingénieur, volume AM 3832, page 14)
    • Ma dernière vision de lui, alors que je lançais un grand au revoir, fut celle d’un riche milliardaire perdu dans le carrousel des bagages, parmi la plèbe, jouant des coudes avec le reste des mortels afin de récupérer ses bagages. — (‎Anthony Holden, Big Deal, MA Éditions, 2006, 2011)
    • (Informatique) Galerie de photos qui défilent latéralement sur une page web.
    • […], cet ouvrage propose enfin de nombreux codes sources commentés pour concevoir de véritables projets web : d’une galerie d’images à un carrousel animé en passant par une page web complète. — (Benoît Philibert, Bootstrap 3: Le framework 100% Web Design, Éditions Eyrolles, 2015)
    • Les carrousels d’images sont très appréciés des designers car ils offrent la possibilité à l’utilisateur de visionner de multiples images, tout en leur consacrant une place réduite sur la page. — (Luc Van Lancker, jQuery: Le framework JavaScript du Web 2.0, Éditions ENI, 2009, page 515)
    • (Informatique) Menu graphique, généralement tridimensionnel, qui fait défiler de manière cyclique sur un écran un ensemble d’images donnant chacune accès à un contenu.
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  • manuel
    • Qui concerne la main, qui est relatif à la main.
    • Une grande habileté manuelle.
    • Qui se fait avec la main.
    • La corporation étant un organisme chrétien, les juifs en étaient ipso facto écartés; l'exercice des professions étant interdit en dehors des corporations légalement reconnues, ils furent contraints, à leur corps défendant, de renoncer au travail manuel. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • Le ramassage des pommes de terre est une opération agricole exécutée la plupart du temps d'une façon manuelle. — (« Le ramassage des pommes de terre », dans La Terre marocaine, 1949, vol. 21, n° 230-241, page 359)
    • Je n'ai jamais compris que l'on nommât manuels ces travaux [de forge ou de menuiserie] : rien n'est fait par la main de l'Homme, qui ne soit d'abord conçu par l'esprit et exécuté sous sa direction constante. = Georges Valois (1878-1945), "D'un siècle à l'autre" (1921).
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  • jouvencelle
    • Féminin singulier de jouvenceau.
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  • mercuriel
    • De mercure.
    • Mais alors des symptômes plus fréquents de l'approche de l'hiver se produisirent. […]. La colonne mercurielle s’abaissa peu à peu. — (Jules Verne, Le Pays des fourrures, J. Hetzel et Cie, Paris, 1873)
    • Quand j'ai quitté Marquette durant la première semaine de juin, il y avait presque une chanson dans mon cœur, mais pas tout à fait, un tribut à la nature mercurielle de mes émotions. — (Jim Harrison, De Marquette à Veracruz, 2004, Christian Bourgois Editeur - 10/18, 2006, traduction de Brice Matthieussent, page 123)
    • (Médecine) Qui contient du mercure.
    • Onguent mercuriel.
    • Pilules mercurielles.
    • Eau mercurielle.
    • Frictions mercurielles : frictions faites avec un onguent qui contient du mercure.
    • Pour lui, la lèpre n’était pas un pian dégénéré à la suite de dartres rouges, mais un ennui à traiter par des frictions de mercurielles. — (Patrick Chamoiseau, Texaco, « Le Sermon de Marie-Sophie Laborieux (pas sur la montagne mais devant un rhum vieux) », Table Première : Autour de Saint-Pierre, Gallimard, Paris, 1992, p. 64)
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  • correctionnel
    • (Droit) Qui a rapport à la correction des actes qualifiés de délits par la loi.
    • Citoyen islandais, M. Jón Kristinsson fut convaincu en 1984 de deux infractions au code de la route par le tribunal correctionnel du district d’Akureyri, qui lui infligea une amende. — (Conseil de l'Europe, Annuaire de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, Martinus Nijhoff Publishers, 1990, vol.33, page 137)
    • Par l’entremise des agents correctionnels, Gallese signifie son intention de revoir les policiers. — (Kathryne Lamontagne, Gallese savait depuis des mois qu’il risquait de tuer Marylène, Le Journal de Québec, 21 novembre 2021)
    • Peine correctionnelle. - Délit correctionnel. - Tribunal de police correctionnelle. - Juridiction correctionnelle.
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  • exponentielle
    • (Analyse) Type de courbe mathématique représentant une fonction exponentielle, ou toute fonction dont les valeurs sont des puissances d’un réel donné strictement positif et d’exposant la variable.
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  • bel
    • (Métrologie) (Audiovisuel, Électricité) Unité sans dimension, de symbole B, utilisée pour exprimer les rapports de deux grandeurs de même espèce. Le bel est le logarithme décimal de ce rapport : autrement dit, un rapport de 10:1 vaut 1 bel. Les unités pratiques les plus courantes sont le décibel (dB) et le centibel (cB).
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.