Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • débosselle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe débosseler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe débosseler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe débosseler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe débosseler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe débosseler.
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  • fonctionnels
    • Masculin pluriel de fonctionnel.
    • Selon une étude du cabinet Xerfi, le secteur des aliments santé dits « fonctionnels » – comme les yaourts au bifidus – a, pour la première fois de son histoire, reculé en 2009. — (Les alicaments en petite santé, 20Minutes.fr, 29 avril 2010 (à noter que, malgré la citation, les produits au bifidus ne peuvent pas être légalement appelés yaourt dans l’Union européenne))
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  • fuselle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe fuseler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe fuseler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe fuseler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe fuseler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe fuseler.
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  • curatelle
    • (Droit) Pouvoir et charge de curateur.
    • On lui donna la curatelle de cette succession.
    • Il est encore en curatelle.
    • Il est sous la curatelle d’un tel.
    • Il s’est fait décharger de cette curatelle.
    • La curatelle est prononcée pour une durée maximale de cinq ans lors de sa mise en place. — (Florence Fresnel, Tutelle et curatelle: tout ce que je dois savoir - 25 questions-réponses pour protéger mes proches, 2014)
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  • interministérielle
    • Féminin singulier de interministériel.
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  • magnanarelle
    • (Soierie) Femme employée dans les magnaneries de Provence, dont le rôle était de surveiller l'élevage.
    • La bonne amie de Pierrotte s’appelait Roberte, la grande Roberte. C’était une belle magnanarelle de dix-huit ans, orpheline comme lui, pauvre comme lui, mais sachant très bien lire et écrire, ce qui, dans les villages cévenols, est encore plus rare qu’une dot. — (Alphonse Daudet, Le petit Chose, 1868, réédition Le Livre de Poche, page 157)
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  • impersonnelle
    • Féminin singulier de impersonnel.
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  • conventionnel
    • Qui résulte d’une convention.
    • Ce qui est pareillement decidé par plusieurs de nos Coûtumes ; & c’est ce qu’elles appellent convenance de succeder, & heritier conventionnel. — (Recueil de plusieurs notables arrests donnez en la Cour de Parlement de Paris, tome second, Vve de Damien Foucault, Paris, 1678, page 507)
    • Les indices ne se laissent normalement ramener ni aux catégories du symbole, qui est un signe conventionnel, ni à celle du signal, qui est un signe intentionnel. — (Denis Thouard (éd.), L’Interprétation des indices : Enquête sur le paradigme indiciaire avec Carlo Ginzburg, Presses Universitaires du Septentrion, Villeneuve d’Ascq, 2007, page 91)
    • Il est possible de qualifier cette indemnisation de conventionnelle dans la mesure où le versement est fondé sur une convention ad hoc qui n’est pas nécessairement une transaction (et ne nécessite donc pas un passage en comité ministériel des transactions pour les administrations concernées). — (Direction des achats de l’État, Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Kit à destination des acheteurs publics pour la mise en œuvre des préconisations en matière de modification des conditions financières des contrats de la commande publique afin de faire face à des circonstances imprévisibles, 16 novembre 2022)
    • (Ironique) En me voyant entrer, le patron ramène ses pattes sur le bureau. Dans la pantomime conventionnelle, ça veut dire que je ne vaux pas plus qu’une crotte sur un terrain vague. — (Yasmina Khadra, Morituri, éditions Baleine, 1997, page 54)
    • (Par extension) Qui ne montre aucune originalité.
    • Pourquoi avait-il dit que, là-bas, Ferdinand comprendrait ? Parce qu’il serait entouré de ce luxe paisible et conventionnel ? — (Georges Simenon, Le Blanc à lunettes, chapitre VI, Gallimard, 1937)
    • Il expérimente alors la vidéo avec sa compagne Anne-Marie Miéville et intervient à la télévision pour parler de l’influence de l’image, avant de revenir à un cinéma plus conventionnel dans les années 1980 avec Sauve qui peut (la vie), mais sans retrouver la place centrale qu’il occupait dans les années 1960. — (journal 20 minutes, édition Paris-IDF, 14 septembre 2022, page 12)
    • (Histoire de France) Relatif à la Convention.
    • Les canonniers qui gardaient l’Hôtel de Ville se dispersèrent en apprenant que les troupes conventionnelles avançaient. — (Alfred Barbou, Les Trois Républiques françaises, A. Duquesne, 1879)
    • (Militaire) (Anglicisme)[1] Qui est classique, traditionnel, qui n’est pas nucléaire.
    • En attendant, nous perfectionnons, nous accumulons, nous disséminons des armes conventionnelles de plus en plus meurtrières, nous tentons de garder en laisse les fusées de la fin du monde, nous multiplions les Tchernobyl en puissance, nous éliminons les espèces vivantes par centaines de milliers, nous perçons les derniers atolls et nous réchauffons la planète au risque de déclencher un déluge sans pluie. — (Jacques-Yves Cousteau, préface du livre Le grand livre des espèces disparues, éditions Ouest-France, 1989)
    • Les plans des quatre puissances occidentales prévoyaient alors une imbrication du désarmement conventionnel et nucléaire par un système d’étapes successives. — (Goldschmidt, Avent. atom., 1962, page 187)
    • La conscience des limites capacitaires se traduit, aussi, par la préservation d’un rôle pour les armes nucléaires dans les scénarios d’escalade d’un conflit conventionnel. — (Isabelle Facon, Isabelle Facon : « L’armée russe, une puissance militaire fantasmée à l’épreuve », Le Monde. Mis en ligne le 17 mars 2022)
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  • formelle
    • Féminin singulier de formel.
    • Encore faut-il s’entendre ici : la ruine de la philosophie est consommée lorsque la métaphysique étant déclarée morte et enterrée, la réflexion devient purement formelle ou seulement interrogative, puis totalement divagante. — (Jean-Louis Vieillard-Baron, Platon et l’idéalisme allemand (1770-1830), 1979)
    • J’avais l’interdiction formelle de lui adresser la parole pendant qu’il jouait sous prétexte que je le déconcentrais. — (Marika Gallman, Le Ballet des ombres, Bragelonne, 2015, page 41.)
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  • fontanelle
    • (Puériculture, Squelette) Solution de continuité membraneuse comprise entre les os du crâne chez les nouveau-nés.
    • Dans le parcours de la suture sagittale à environ 1 centimètre au-dessus de la petite fontanelle, il se produit aussi assez souvent un élargissement rhomboïdal de la suture, qui peut conduire à des erreurs. — (Carl Schröder, Manuel d’accouchements: comprenant la pathologie de la grossesse et les suites de couches, traduit de l’allemand et annoté par Louis Arthur Alphonse Charpentier, Paris : chez G. Masson, 1875, page 119)
    • Les trois femmes que j’avais connues avaient un trait commun : elles aimaient toucher mes fontanelles. Éliane, Gina, Gilberte voulaient vérifier si mon crâne gardait encore sa fragilité de nouveau-né. — (Paul Guth, Le mariage du Naïf, 1957, réédition Le Livre de Poche, page 110)
    • La vue directe de ce crâne enfantin qui paraissait énorme, nu et fragile comme un œuf, était vraiment inquiétante : on voyait battre la fontanelle, comme si un poussin allait en sortir. — (Marcel Pagnol, Le temps des secrets, 1960, collection Le Livre de Poche, pages 21-22)
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  • ensorcelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de ensorceler.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de ensorceler.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de ensorceler.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de ensorceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de ensorceler.
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  • immortelle
    • (Botanique) Plante de la famille des composées, qui est ainsi nommée parce que ses fleurs ne se fanent jamais, une fois coupées.
    • Le charme de cette promenade réside aussi dans la variété de la flore, fougères, immortelles, hellébore, lis et doronic corses qui illuminent le sous bois. — (Robert Colonna d'Istria, Corse, 1998)
    • (Botanique) (Spécifiquement) Synonyme de immortelle commune (espèce de plantes).
    • Fleurs séchées de cette plante.
    • Une couronne d’immortelles.
    • On retrouverait facilement, dans le palmarès de distribution de prix à Louis-le-Grand, celui où Ernest Renan, aux environs de 1880, déprécie la petite fleur incolore et sèche appelée immortelle. — (Léon Daudet, Souvenirs littéraires – Fantômes et Vivants, Grasset, 1914, réédition Le Livre de Poche, page 21)
    • Et si le lendemain de Buzenval, je ne t’avais pas jeté en haut d’une armoire, si j’avais fait comme tant d’autres qui se sont obstinés à te garder, à t’orner d’immortelles, de galons d’or, à rester des numéros dépareillés de bataillons épars, qui sait sur quelle barricade tu aurais fini par m’entraîner… — (Alphonse Daudet, Mon képi, dans Contes du lundi, Fasquelle, 1873, réédition Le Livre de Poche, 1974, page 125)
    • Était-ce de la gloriole ? Était-ce de l'émotion ? Mme Rezeau aurait dit à la Jobeau, sa fermière, qui lui offrait des immortelles : « Moi aussi, je sèche. » — (Hervé Bazin, Cri de la chouette, Grasset, 1972, réédition Le Livre de Poche, page 23)
    • (Botanique) (Haïti) Arbre de taille moyenne de la famille des fabacées, originaire d'Amérique du Sud et d'Amérique centrale (Gliricidia sepium).
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  • événementiel
    • Qui s’en tient à la description des événements, des faits.
    • Histoire événementielle.
    • Qui concerne des événements.
    • Agence événementielle.
    • Communication événementielle.
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  • corporelle
    • Féminin singulier de corporel.
    • Si, faute d’avoir une vue translucide de sa destinée, il fait prédominer l’action corporelle au lieu de corroborer sa vie intellectuelle, toutes ses forces passent dans le jeu de ses sens extérieurs, et l’ange périt lentement par cette matérialisation des deux natures. Dans le cas contraire, s’il substante son intérieur des essences qui lui sont propres, l’âme l’emporte sur la matière et tente de s’en séparer. — (Honoré de Balzac, Louis Lambert, 1842)
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  • gémelle
    • (Rare) Féminin singulier de gémeau.
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  • bosselle
    • (Pêche) Nasse pour la pêche des anguilles et les lamproies en zone de marais, de forme allongée, avec plusieurs sas.
    • II. - Au 4o du même article, les mots : « Six bosselles à anguilles ou six nasses de type anguillère, à écrevisses ou à lamproie » sont remplacés par les mots : « Des bosselles à anguilles, des nasses de type anguillère, à écrevisses, à lamproie, au nombre total de six au maximum ; ». — (Décret no 2002-965 du 2 juillet 2002 relatif aux conditions d’exercice du droit de pêche en eau douce et modifiant le code rural (partie Réglementaire); France)
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  • fonctionnelle
    • (Mathématiques) Fonction dont l'ensemble de définition est un espace fonctionnel.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • bisexuel
    • (Sexualité humaine) Attiré sentimentalement et sexuellement par les hommes autant que par les femmes.
    • Constituer notre échantillon à partir des pratiques bisexuelles plutôt qu’en fonction d’une identité bisexuelle hypothétique nous est apparu comme plus sûr.
    • Aujourd’hui seulement, arriverait-on à définir la naissance, la même année, de ces deux phénomènes, comme le début d’une ère où la jeunesse sortit d’un long silence pour se fabriquer ses héros, bisexuels et ambigus, rebelles et vides. — (Philippe Labro, L’étudiant étranger, Gallimard, 1986, page 97)
    • Intelligente et flamboyante, la première sénatrice bisexuelle de l’histoire du Sénat américain s’est régulièrement retrouvée sous les projecteurs lors des deux premières années de la présidence Biden. — (Luc Laliberté, Pourquoi cette sénatrice a gâché le party des démocrates, Le Journal de Québec, 13 décembre 2022)
    • Qui coïte avec les deux sexes.
    • Constituer notre échantillon à partir des pratiques bisexuelles plutôt qu’en fonction d’une identité bisexuelle hypothétique nous est apparu comme plus sûr.
    • (Botanique) Orthographe parfois utilisée pour bissexuel, androgyne.
    • D’autres espèces se reproduisent par la méthode bisexuelle.
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  • antiparallèle
    • (Géométrie) Se dit de deux couples de droites qui ont les mêmes directions de bissectrices.
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  • désinentiel
    • (Linguistique) Relatif aux désinences.
    • Langues désinentielles, langues qui ont des cas.
    • Le latin est une langue désinentielle.
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  • girelle
    • (Poterie) Le haut de l’arbre de la roue, dit aussi tête de roue, sur lequel on place le morceau de terre glaise pour en faire un vase.
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  • confessionnelle
    • Féminin singulier de confessionnel.
    • Au XVIIe siècle, l’Église catholique vit sur l’héritage du concile de Trente : alors que la question confessionnelle se stabilise au détriment des protestants — de l’Édit de Nantes en 1598 à sa révocation en 1685 — cette Église tridentinise ses orientations et ses institutions. — (Dominique Deslandres, ‎John Alexander Dickinson, ‎Ollivier Hubert, Les Sulpiciens de Montréal, 2007)
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  • équipotentielle
    • Féminin singulier de équipotentiel.
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  • charnel
    • (Vieilli) Attaché aux plaisirs des sens.
    • Homme charnel.
    • Il était écrit sur sa face camuse qu’il serait un pécheur charnel et, vers le soir, les mauvaises joies luisent dans ses yeux verts. — (Anatole France, L’Étui de nacre, 1892, réédition Calmann-Lévy, 1923, page 111)
    • (Religion) Relatif à la chair. — Note : Ne s’emploie guère en ce sens que dans un sens religieux, par opposition à ce qui a rapport à l’âme.
    • Depuis le 24 janvier nous sommes en ramadan, neuvième mois de l’année lunaire mahométane, pendant lequel tout bon musulman s’abstient de manger, de boire, de fumer, bref, de toute jouissance charnelle, depuis l’aube jusqu’au coucher du soleil. — (Frédéric Weisgerber, Trois mois de campagne au Maroc : étude géographique de la région parcourue, Paris : Ernest Leroux, 1904, page 126)
    • Les biens charnels et périssables. — (Blaise Pascal)
    • Qui est fait de chair.
    • Ces docteurs confondent, par un grossier sophisme, un idéal qui, en tant que non changeant, peut par pure métaphore être qualifié de mort, avec les hommes, les êtres charnels qui embrassent cet idéal, lesquels, en cet embrassement, peuvent être si peu morts qu’ils se battront avec acharnement pour le défendre. — (Julien Benda, La trahison des clercs : Appendice des valeurs cléricales, 1927, édition 1946)
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  • baselle
    • (Botanique) Genre de plantes herbacées à tige grimpante et à feuilles charnues que l’on mange, dans les pays orientaux, comme des épinards.
    • La baselle est peu cultivée ; c’est un tort, car elle est facile à cultiver et peut rendre service en été, alors que l’épinard qu’elle remplace avantageusement monte à graine si facilement. — (Ernest Berger, Les plantes potagères et la culture maraîchère, Paris, Baillière, 1893, page 85)
    • La baselle est un épinard sauvage, une plante froide et humide. — (Jean-Marie Floch, Identités visuelles, Paris, Presses Universitaires de France, 1995, page 100)
    • La baselle, aussi nommée épinard de Chine, est une grimpante d’origine asiatique, largement cultivée en France depuis le XVIIIe siècle. — (Fiche Baselle, jardinage.ooreka.fr)
    • La baselle est couramment utilisée dans la cuisine en Chine, au Japon ou en Inde. Les jeunes pousses, qui sont bien meilleures que les feuilles, sont consommées crues, finement ciselées dans des salades, auxquelles elles donnent fraîcheur et croquant. — (Fiche de culture et d'entretien des pousses de baselle, rustica.fr)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.