Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • cautèle
    • (Vieilli) Précaution où il entre de la défiance et de la ruse.
    • La cautèle de Robin tournait volontiers en dissimulation et cachait, le plus souvent, d’âpres convoitises. — (Anatole France, Les Sept Femmes de la Barbe-Bleue et autres contes merveilleux, 1909)
    • C’était un garçon honnête et rieur, connaissant son affaire, mais sans ambition comme sans cautèle ; on voyait bien qu’il ne serait jamais de ces maquignons chez qui naissent les juments vertes. — (Marcel Aymé, La jument verte, Gallimard, 1933, réédition Le Livre de Poche, page 11)
    • Il était tellement heureux, après ces jours héroïques, de rencontrer un homme dont la cautèle lui parlait des paix bien reposantes de l’égoïsme, qu’il en était littéralement fasciné. — (Jean Giono, Le hussard sur le toit, 1951, réédition Folio Plus, page 76)
    • Les compliments furent aussi vains. Arsène André se mure dès qu’il devine leur cautèle faufilée de blanc. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • Dans le creux de ces êtres il semblait à Ouroz qu’il voyait remuer la peur, la vénalité, la soumission, la cautèle, le mensonge et l’impudeur. — (Joseph Kessel, Les Cavaliers, 1967)
    • Il faudrait charrier dans les veines non du sang congolais mais de l’eau, comme un concombre ghanéen, pour considérer avec calme, pis que venin et crapaud, pis que le squameux pangolin enroulé à sa branche, pis que la longue langue tremblée, cautèle du protèle torve, l’indécent grouillement de l’Afrique de la trahison ! — (Aimé Césaire, Une saison au Congo, 1973, acte II, scène 10, éditions Points, page 87)
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  • gestuel
    • Relatif aux gestes, aux mouvements.
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  • personnelle
    • Féminin singulier de personnel.
    • Quoi qu’il en soit, pour lui, privatiser FR3 sonne comme une insulte personnelle : lui qui, avec ses amis, a convaincu le pays de prendre le virage du « moins d’État » en tout chose, va se retrouver à coprivatiser une sous-chaîne, le rebut du service public, un machin provincial et crotteux dont nul ne veut, une usine à gaz de sous-préfecture ! — (Pierre Péan, Christophe Nick, TF1, un pouvoir, Fayard, 1997, chapitre 9)
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  • juridictionnelle
    • Féminin singulier de juridictionnel.
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  • bimestriel
    • Qui a lieu tous les deux mois.
    • Publication bimestrielle.
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  • informationnelle
    • Féminin singulier de informationnel.
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  • confusionnel
    • (Psychiatrie) Qui relève de la confusion mentale.
    • [Sur Freud] Le texte des Deux principes, nous ne pouvons faire que lui « garder une dent » (si je l’ai traduit, peut-être était-ce pour mieux exercer ma dent ?) dans la mesure précise où c’est le fondateur d’une psychologie psychanalytique de l’enfant, que nous dénonçons comme confusionnelle. — (Jean Laplanche, Nouveaux fondements pour la psychanalyse, PUF, 2008, page 75)
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  • contractuel
    • (Droit) Relatif au contrat, qui est stipulé par contrat.
    • Nos obligations contractuelles sont lourdes.
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  • descelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe desceller.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe desceller.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe desceller.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe desceller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe desceller.
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  • catégoriel
    • Relatif aux différentes catégories.
    • Voir aussi les charges déductibles des revenus catégoriels dans les chapitres correspondants : traitements et salaires, revenus fonciers,...
    • Test d’indépendance de deux variables catégorielles.
    • (Syndicalisme) Qui concerne différentes catégories de travailleurs.
    • Les conflits, les débrayages catégoriels.
    • La « branche » garderait notamment la main sur les primes catégorielles. — (Alain Guédé, Régime sec sur ordonnances, Le Canard Enchaîné, 30 août 2017, page 3)
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  • bretzel
    • Biscuit salé à base de pâte de brioche, spécialité d’Alsace et d’Allemagne en forme de gros nœud.
    • Nous sommes restés là, à boire du champagne, à croquer dans des bretzels géants, à tartiner du caviar. — (Éric Neuhoff, La Petite Française, Albin Michel, 1997, page 146)
    • Les bretzels en boîtes métalliques et scellées hermétiquement pourront se conserver pendant plus d’un an. — (Armand Boudreau, ‎Germain Ménard, Le Blé: éléments fondamentaux et transformation, 1992)
    • Petit biscuit sec apéritif fabriqué industriellement.
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  • cordelle
    • Corde de moyenne grosseur dont on se sert pour le halage des navires, des bateaux.
    • Haler à la cordelle.
    • Tantôt nos matelots nous tiraient à la cordelle, tantôt nous marchions à l’aide d’une brise du nord qui ne soufflait qu’un moment. — (François-René de Chateaubriand, Itinéraire de Paris à Jérusalem, 1811)
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  • blondel
    • (Vieilli) Ancienne unité d'optique.
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  • actuelle
    • Féminin singulier de l'adjectif actuel.
    • La notion d’Armorique, qui est employée deux fois par César, ne se restreint pas à l’actuelle Bretagne. — (Jacques Naveau, Recherches sur Jublains et sur la cité des Diablintes, Documents archéologiques de l’Ouest, Conseil général de la Mayenne, 1997, page 31)
    • Lorsque je lui ai téléphoné pour prendre rendez-vous, il m’a proposé trois options : l’expansion de conscience, la régression sous contrôle ou la suggestion posthypnotique. La première consiste à chercher dans mon enfance les traumatismes à l’origine de ma névrose actuelle, la deuxième à me faire revivre l’existence antérieure que je crois avoir menée, la troisième à me reprogrammer en effaçant de mon subconscient l’obsession médiévale — ce qu’il appelle me « désantérioriser ». — (Didier Van Cauwelaert, La Nuit dernière au XVe siècle, 2009)
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  • desselle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de desseller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de desseller.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de desseller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de desseller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de desseller.
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  • mancelle
    • (Architecture) Maison d’habitation sur un ou deux étages, souvent collée à d’autres constructions du même type. Il s’agit d’une spécificité urbaine du Mans.
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  • cruelle
    • Femme qui repousse les avances de son soupirant.
    • Quant à M. d’Harna, le plus élégant et le plus beau des trois, il était très grand, large d’épaules, montrait un profil impérial et n’eût guère rencontré de cruelles s’il s’était avisé de jouer les séducteurs [...]. — (Exbrayat, Au « Trois cassoulets », Le Masque, Librairie des Champs-Élysées, 1971, page 21)
    • Nom qu’on donne à de l’eau-de-vie rendue plus brûlante par l’addition de substances âcres.
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  • détonnelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe détonneler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe détonneler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe détonneler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe détonneler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe détonneler.
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  • annuel
    • Qui dure un an.
    • Le consulat à Rome était annuel.
    • L’exercice de cette charge est annuel.
    • Magistrature annuelle.
    • Qui revient tous les ans, qu’on accumule chaque année.
    • Instaurez un système d’abonnement annuel, mais aussi un système de vente au numéro par celui qui remet de main à main le journal à un membre. — (Fernand Vincent, Manuel de gestion pratique des associations de développement rural du Tiers Monde, volume 1, 1987)
    • Les grands festivals annuels en Bretagne constituent les vitrines de promotion de toute cette culture populaire : le FIL de Lorient, la Cornouaille de Quimper, la Lune de Landerneau, les Étonnants voyageurs de Saint-Malo, les (nouvelles) Vieilles charrues de Carhaix et son salon du livre breton, également en plein développement. — (Yves Guilloux, Le triskell et l’écharpe, 2004, page 71)
    • (Botanique) Qualifie une plante qui ne vit qu’une saison, qui naît, fructifie et meurt dans le cours d’une année.
    • Ainsi, lorsqu'un sol argileux, compacte, se trouve, par négligence, envahi par des plantes nuisibles, à racines vivaces et traçantes, et par conséquent très difficiles à détruire, telles que celles du pas-d’âne, du chiendent et d'autres, les cultures étouffantes deviennent insuffisantes pour la destruction de ces plantes, car elles n'agissent avec efficacité que sur les espèces annuelles. — (M. A. du Breuil, « Des assolements et de leur application à la culture du département de la Seine-Inférieure », dans le Précis analytique des travaux de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen, pendant l'année 1842, Rouen : imprimé chez Nicétas Periaux, 1843, page 153)
    • Bien des variétés de choux sont cultivées en France: […]— Le chou-fleur et le chou-brocoli (Br. oleracea var. botrytis), dont la partie comestible est l’inflorescence; le chou-fleur est une plante annuelle, le chou-brocoli est bisannuel. — (A. Pouveau, « Production de semences potagères », chapitre 10 de Pollinisation et productions végétales, ouvrage collectif dirigé par Paul Pesson & ‎Jean Louveaux, INRA, 1984, page 471)
    • (Astronomie) Mouvement annuel du soleil : La révolution apparente du Soleil, d’un point du zodiaque au même point.
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  • judelle
    • (Ornithologie) Synonyme de foulque macroule (oiseau aquatique).
    • Quelquefois une judelle gloussait dans le marais. — (Camille Lemonnier, L’hallali, 1906)
    • Çà et là s'évasent quelques mares où barbotent des culs-blancs, des bécassines et des judelles. — (Maxime Du Camp, Le Nil: Égypte et Nubie, 1854)
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  • insurrectionnel
    • Qui tient de l’insurrection.
    • Pendant ce temps, dans la cité géante, le mouvement insurrectionnel échappait à tout contrôle. […]. Au début, la rébellion ne se manifesta que par des vociférations isolées, des harangues sur les places et des excitations dans la presse. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 233 de l’édition de 1921)
    • Aux lendemains de la révolution russe, celui qui n’avait alors pas 30 ans a allumé l’étincelle insurrectionnelle chez les paysans des environs. — (Émilien Bernard, La chute du faucon noir, Le Canard Enchaîné, 21 juin 2017, page 6)
    • Le FBI et d'autres agences de sécurité se préparent à une période de troubles insurrectionnels qui pourrait durer des semaines. — (Normand Lester, États-Unis, sédition: le pire est-il à venir?, site journaldequebec.com, 10 janvier 2021)
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  • éventuelle
    • Féminin singulier de éventuel.
    • Comme j’avais oublié de désempoigner mon attaché-case, je le plaçai immédiatement sur l’objet de son éventuelle convoitise. — (Gérard Bourguignat, Attends-moi cinq minutes, j’en ai pour un quart d'heure, 2020, page 49)
    • Mais face à la contestation éventuelle de prétendants, les tenants s’emploient à « décontester » le réel. — (Les frontières et la communauté politique Faire, défaire et penser les frontières, ouvrage collectif sous la direction de Florence Delmotte et ‎Denis Duez, 2019, page 66)
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  • haridelle
    • Mauvais cheval maigre.
    • Cependant, Mousqueton continuait sa route, et, traversant le Pont-Neuf, toujours chassant devant lui ses deux haridelles, il atteignit la rue aux Ours. — (Alexandre Dumas, Les Trois Mousquetaires, 1844)
    • À peine le charretier, jurant et indigné, avait-il eu le temps de prononcer avec l’énergie convenable le mot sacramentel : mâtin ! appuyé d'un implacable coup de fouet, que la haridelle était tombée pour ne plus se relever. — (Victor Hugo, Les misérables, 1862)
    • La plupart des domaines meurent mal. Privé de ses parterres et de son parc, il en était de celui-ci comme de ces pur-sang qu’on réduit à l’état de haridelles avant de les envoyer à l’équarisseur. — (Marguerite Yourcenar, Souvenirs pieux, 1974, collection Folio, page 96)
    • « Quelle haridelle as-tu là, camarade ? » s’écrie-t-il. « Sommes-nous en carnaval pour la promener de la sorte ? »Et les rires ne cessaient pas.— « Monsieur, » répondit tristement l’ânier piqué au vif, « cette bête, toute laide qu’elle est, me gagne encore mon pain. Je suis un malheureux, moi, et je n’ai pas d’argent pour en acheter une autre. » — (Prosper Mérimée, Lettres d’Espagne, 1832, réédition Éditions Complexe, 1989, page 100)
    • (Péjoratif) Femme grande, sèche et maigre, dont l’extérieur est désagréable à voir.
    • M. Bovary père, brisant une chaise contre les pavés, accusa sa femme d’avoir fait le malheur de leur fils en l’attelant à une haridelle semblable, dont les harnais ne valaient pas la peau. — (Gustave Flaubert, Madame Bovary, Michel Lévy frères, Paris, 1857)
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  • contextuel
    • Qui a trait à un contexte.
    • Étude contextuelle.
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  • confidentiel
    • Qui se fait en confidence, et qui est donc réservé à un nombre restreint de destinataires.
    • L'usage voulait, pour certaines correspondances véhiculant des informations confidentielles, que l'on cryptât celles-ci en recourant à des lettres ou à des chiffres qui s'apparentaient à des signes cabalistiques. — (Jean-Michel Lecocq, Le secret des Toscans, éditions L’Harmattan, 2009, page 11)
    • Marc devient de plus en plus gênant, dis-je d’une voix murmurante, confidentielle, tandis que je souris avec la niaiserie convenant à ce qui doit passer pour une banalité de salon. — (Alain Demouzon, Mes crimes imparfaits, 1978)
    • (Administration) (Négociation) Par opposition à officiel.
    • Avis confidentiel.
    • Note confidentielle.
    • Au vu de la «  gravité des faits constatés », explique la ministre du Logement, Emmanuelle Cosse, dans un courrier confidentiel daté de février, Yerres devra s’acquitter d’une amende de 129 000 euros. — (J. C., Une amende saignante pour Dupont-Aignan, Le Canard enchaîné, 5 avril 2017, page 4)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.