Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • juridictionnelle
    • Féminin singulier de juridictionnel.
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  • lamelle
    • Petite lame.
    • Il fut intéressé par la salade de carottes râpées en longues lamelles. Il en prit une fourchettée, mâcha. Le goût le surprit. Il n’appréciait pas. — (Roger Hanin, Les sanglots de la fête, Grasset, 1996)
    • Dans le Bassin parisien, cette discussion s’est engagée à partir du gisement de Thèmes, dans l’Yonne (fig. 15  ; Le Brun-Ricalens et Brou, 2003). Ce gisement de plein air avait été initialement considéré comme aurignacien (Bodechon, 1982 ; Bel, 1991) sur la base d’une industrie lithique associant burins carénés et produits lamellaires, en particulier des lamelles torses à retouche abrupte directe fortement latéralisée (Le Brun-Ricalens et Brou, 2003). — (Pierre Bodu, François Bon, Nicolas Teyssandier & Clément Paris, L’Aurignacien et les faciès à pièces carénées entre Yonne et Yvelines, dans Le Paléolithique supérieur ancien de l'Europe du Nord-Ouest, actes du colloque de Sens (15-18 avril 2009), Paris : Société Préhistorique française, 2013, p. 52)
    • Le diaspore, de structure analogue (l'aluminium remplaçant le fer), se présente en cristaux lamellaires parfaitement clivables (parfois taillés pour la bijouterie, malgré leur fragilité) donnant des lamelles flexibles, et en agrégats écailleux. — (Jean-Paul Poirot, Minéralia: les minéraux & les pierres précieuses du monde, Éditions Artemis, 2004, p. 68)
    • (En particulier) Petite lame de verre, peu épaisse, qui sert à recouvrir les objets d’une observation au microscope.
    • L’écrasement du pus entre lame et lamelle permet de mieux visualiser les grains. — (J.P. Euzéby, Abrégé de Bactériologie Générale et Médicale à l’usage des étudiants de l’École Nationale Vétérinaire de Toulouse, chap. « Actinobacillus »,)
    • (Mycologie) Petite lame, chez les champignons, qui n’atteint pas le pied.
    • Ripartites helomorphus se distingue de ses congénères par le chapeau gibbeux et charnu, beaucoup plus épais que la largeur des lamelles, par l'absence de cils marginaux et par ses spores très petites à verrues basses et arrondies. — (H. S. C. Huijsman, « Observations sur le genre Ripartites », dans Persoonia, vol. 1, part. 3, 1960, p. 337)
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  • gravelle
    • (Médecine) (Désuet) Affection caractérisée par la formation dans les reins ou dans l’urine de concrétions plus ou moins grosses, analogues à de petites pierres de la taille de grains de gravier.
    • On sait que Napoléon III venait à Vichy pour soigner de la gravelle. — (Louis Caillon, Guide du malade à Vichy, Tunis, 1929, page 52)
    • Les végétariens me prédisent que si je continue je n’aurai ni la goutte ni la gravelle, ni un tas de maladies qui pleuvent sur le monde des « viandailleurs ». — (revue Lyon médical, 1893, page 118)
    • Pour moi, être sujet à la gravelle et devoir pour cela m’abstenir de manger des huîtres, cela fait deux maux au lieu d’un ! — (Montaigne, Essais, livre III, traduction de Guy de Pernon, chapitre 13, § 55)
    • Lie de vin passée.
    • Marc séparé de la lie du vinaigre.
    • (Québec) (Familier) Ensemble de petit cailloux qui recouvrent une chaussée, un terrain, une allée, etc. ; petit gravier, gravillon.
    • En chambre, quelques jours plus tard, François Legault s’amusait : « La seule réponse qu’on [sic] a eu droit, c’est un problème de gravelle à la Sépaq. [...] Ce n’est pas sérieux, là. On ne va pas faire des débats pour faire des débats. », — (Antoine Robitaille, Les mises en échec ratées d’Anglade, Le Journal de Québec, 30 avril 2021)
    • J’ai essayé de freiner, mais il y avait de la pluie, sur un chemin en gravelle. — (Agence QMI, Il a vu la victime portée par la vague, Le Journal de Montréal, 21 septembre 2022)
    • Avoir les souliers remplis de gravelle.
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  • flagelle
    • (Biologie) Filament ayant la forme d’un fouet dont sont munies certaines cellules et qui permet leur déplacement.
    • Les protozoaires et les spermatozoïdes sont munis d’un flagelle locomoteur.
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  • descelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe desceller.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe desceller.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe desceller.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe desceller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe desceller.
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  • inusuel
    • Inhabituel.
    • Les simulateurs des constructeurs savent reproduire les manœuvres inusuelles (avion extrêmement cabré ou piqué) pour entraîner les pilotes à s’en sortir.
    • […] quand les projets sont grands, complexes, inusuels.
    • Quand donc le phénomène de poésie musicale se produit-il ? Quand l’oreille perçoit un objet sonore inusuel, absolument distinct, et du langage musical, […] et du langage des choses. — (Pierre Schaeffer, À la recherche d’une musique concrète, 1952)
    • On se mettait à fréquenter assidûment des lieux inusuels, Casino, les rayons alimentaires de Prisu et des Nouvelles Galeries. — (Annie Ernaux, Les années, Gallimard, 2008, collection Folio, page 97.)
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  • conventionnel
    • Qui résulte d’une convention.
    • Ce qui est pareillement decidé par plusieurs de nos Coûtumes ; & c’est ce qu’elles appellent convenance de succeder, & heritier conventionnel. — (Recueil de plusieurs notables arrests donnez en la Cour de Parlement de Paris, tome second, Vve de Damien Foucault, Paris, 1678, page 507)
    • Les indices ne se laissent normalement ramener ni aux catégories du symbole, qui est un signe conventionnel, ni à celle du signal, qui est un signe intentionnel. — (Denis Thouard (éd.), L’Interprétation des indices : Enquête sur le paradigme indiciaire avec Carlo Ginzburg, Presses Universitaires du Septentrion, Villeneuve d’Ascq, 2007, page 91)
    • Il est possible de qualifier cette indemnisation de conventionnelle dans la mesure où le versement est fondé sur une convention ad hoc qui n’est pas nécessairement une transaction (et ne nécessite donc pas un passage en comité ministériel des transactions pour les administrations concernées). — (Direction des achats de l’État, Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Kit à destination des acheteurs publics pour la mise en œuvre des préconisations en matière de modification des conditions financières des contrats de la commande publique afin de faire face à des circonstances imprévisibles, 16 novembre 2022)
    • (Ironique) En me voyant entrer, le patron ramène ses pattes sur le bureau. Dans la pantomime conventionnelle, ça veut dire que je ne vaux pas plus qu’une crotte sur un terrain vague. — (Yasmina Khadra, Morituri, éditions Baleine, 1997, page 54)
    • (Par extension) Qui ne montre aucune originalité.
    • Pourquoi avait-il dit que, là-bas, Ferdinand comprendrait ? Parce qu’il serait entouré de ce luxe paisible et conventionnel ? — (Georges Simenon, Le Blanc à lunettes, chapitre VI, Gallimard, 1937)
    • Il expérimente alors la vidéo avec sa compagne Anne-Marie Miéville et intervient à la télévision pour parler de l’influence de l’image, avant de revenir à un cinéma plus conventionnel dans les années 1980 avec Sauve qui peut (la vie), mais sans retrouver la place centrale qu’il occupait dans les années 1960. — (journal 20 minutes, édition Paris-IDF, 14 septembre 2022, page 12)
    • (Histoire de France) Relatif à la Convention.
    • Les canonniers qui gardaient l’Hôtel de Ville se dispersèrent en apprenant que les troupes conventionnelles avançaient. — (Alfred Barbou, Les Trois Républiques françaises, A. Duquesne, 1879)
    • (Militaire) (Anglicisme)[1] Qui est classique, traditionnel, qui n’est pas nucléaire.
    • En attendant, nous perfectionnons, nous accumulons, nous disséminons des armes conventionnelles de plus en plus meurtrières, nous tentons de garder en laisse les fusées de la fin du monde, nous multiplions les Tchernobyl en puissance, nous éliminons les espèces vivantes par centaines de milliers, nous perçons les derniers atolls et nous réchauffons la planète au risque de déclencher un déluge sans pluie. — (Jacques-Yves Cousteau, préface du livre Le grand livre des espèces disparues, éditions Ouest-France, 1989)
    • Les plans des quatre puissances occidentales prévoyaient alors une imbrication du désarmement conventionnel et nucléaire par un système d’étapes successives. — (Goldschmidt, Avent. atom., 1962, page 187)
    • La conscience des limites capacitaires se traduit, aussi, par la préservation d’un rôle pour les armes nucléaires dans les scénarios d’escalade d’un conflit conventionnel. — (Isabelle Facon, Isabelle Facon : « L’armée russe, une puissance militaire fantasmée à l’épreuve », Le Monde. Mis en ligne le 17 mars 2022)
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  • intentionnelle
    • Féminin singulier d’intentionnel.
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  • lenticelle
    • (Botanique) Tache ovale sous l’épiderme des arbres, lui servant à échanger avec le milieu extérieur.
    • La lenticelle n’est ni plus ni moins qu’une déchirure du liège, ménageant une ouverture qui devient une zone privilégiée où l’air ambiant peut entrer dans la branche. — (Catherine Lenne, Francis Hallé, Dans la peau d’un arbre: Secrets et mystères des géants qui vous entourent, 2021)
    • Une des réponses des plantes à l’inondation est la production de lenticelles de grande dimension qui facilitent les échanges gazeux […] et la production, à des fins d’échanges gazeux, de racines adventives situées au-dessus du plan d’immersion. — (Peter Raven, Johnson, ‎Jonathan Losos, ‎Kenneth Mason, Todd Duncan, Biologie, page 800, traduit par Pierre L. Masson et Charles Van Hove, 5e édition, 2020, De Boeck Superieur)
    • (Zoologie) Tache rousse et ovale de l’épiderme.
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  • ludiciel
    • (Informatique) (Rare) Jeu utilisant un dispositif informatique.
    • Tout logiciel, y compris tout ludiciel ou système d’exploitation, qu’il soit installé ou non, doit être disponible en français, à moins qu’il n’en existe aucune version française. — (Jean-Claude Corbeil, L’Embarras des langues: Origine, conception et évolution de la politique linguistique québécoise, 2013)
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  • inconstitutionnel
    • Qui n’est pas constitutionnel, qui est contraire à la loi constitutionnelle, à la constitution de l’État.
    • […] et bien que ce décret, discuté ensuite dans le sénat national au mois de septembre, fût déclaré inconstitutionnel par cette assemblée, néanmoins le zèle des états et l’activité de quelques indigènes faillirent faire triompher une mesure que le congrès, agissant au nom de la nation entière, avait réprouvée. — (Anonyme, Mexique.- Situation des partis, Revue des deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Quand le criminel appartient à une famille puissante ou riche, le ministre de la Justice substitue une lame d’acier à celle de plomb, ce qui est fort inconstitutionnel ; mais il y a de l’aristocratie partout, même chez les sauvages. — (Honoré de Balzac, Voyage de Paris à Java, 1832, réédition Gallimard, collection Folio, page 46)
    • La Cour suprême de l’État de Washington a déclaré la peine de mort inconstitutionnelle, devenant ainsi le 20e État américain à abolir ce châtiment barbare. — (Amnesty International France, La Lettre d’Amnesty, n° 150, mars-avril 2019)
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  • capelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe capeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe capeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe capeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe capeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe capeler.
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  • exceptionnel
    • Qui est relatif à une exception.
    • Brest, exceptionnelle enclave, est, en somme, la seule commune où un esprit anticlérical, se manifeste ouvertement. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
    • Qui est rare.
    • Le pape Innocent III (1193-1216) devait rompre avec cette tradition de tolérance et se faire l'inspirateur d'une politique hostile, qu'il mena avec une vigueur exceptionnelle. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • C'est un garçon fort agréable que Bernard. Soigné, rasé de près, le teint clair, il s'exprime dans une langue choisie et ne fait usage de l'argot qu'en d'exceptionnelles circonstances. — (Francis Carco, Images cachées, Éditions Albin Michel, Paris, 1928)
    • Mais il fallait que ce bon mouvement ne demeurât point exceptionnel, et se prolongeât au-delà du succès. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
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  • accidentel
    • Qui arrive par accident.
    • Cette circonstance est purement accidentelle.
    • La découverte du four à micro-ondes a été accidentelle.
    • (Philosophie) Qui n’est dans un sujet que par accident et qui pourrait ne pas y être sans que le sujet fût détruit.
    • Telle ou telle couleur est accidentelle au papier.
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  • napel
    • (Botanique) Espèce d’aconit, synonyme de aconit napel.
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  • algazelle
    • (Zoologie) Nom spécifique d’une espèce d’oryx (ou “fausse” antilope) blanc maintenant éteint à l’état sauvage, appelé également oryx de Libye ou oryx blanc (Oryx dammah); il ne doit pas être confondu avec l'oryx gazelle, espèce encore abondante en Afrique.
    • Tout comme l’oryx d’Arabie, l’algazelle appartient aux antilopes menacées de disparition. — (Société royale de zoologie d'Anvers, Zoo Anvers, 1989)
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  • universelle
    • Féminin singulier de universel.
    • Le déclin général des communautés sépharades aux dix-huitième et dix-neuvième siècles a certes fait oublier cet idéal humaniste et l’harmonieuse cohabitation avec la culture ambiante, mais ne serait-ce pas en souvenir de cette tradition d’ouverture que les rabbins sépharades, tout autour de la Méditerranée, de la Bulgarie au Maroc, furent si prompts à encourager l’ouverture des écoles laïques de l’Alliance israélite universelle (à l’exception des Juifs de l’île de Djerba, en Tunisie, qui forment justement la communauté la moins sépharadisée d’Afrique du Nord) ? — (Joseph Tolédano, Les Sépharades, 1992, page 46)
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  • castel
    • (Vieilli) ou (Ironique) Synonyme de château.
    • C’est un castel que je viens d’acquérir, avec un grand jardin, au bord de l'eau. — (Francis Carco, Images cachées, Éditions Albin Michel, Paris, 1928)
    • C’était une façon de castel de la Renaissance semblant à demi-ruiné, rongé par le temps ; mais le parc était touffu et immense. — (Michel Zévaco, Le Capitan, chapitre I, 1906, Arthème Fayard, collection « Le Livre populaire » no 31, 1907)
    • Évidemment cette maison avait été bâtie sur les ruines de quelque petit castel perché là comme un anneau qui rattachait Le Croisic et le bourg de Batz à Guérande, et qui seigneurisait les marais. — (Honoré de Balzac, Béatrix, 1838-1844, première partie)
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  • jumel
    • (Technique) Qualifie une sorte de coton produit en Égypte.
    • Coton jumel,... (Journal officiel 11 mars 1872, page 1743, 2e colonne)
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  • asexuel
    • (Sexualité) Qui ne ressent pas ou peu d’attirance sexuelle.
    • La vraie raison, c’est que nous voulons être sûr-es que toutes les personnes asexuelles puissent grandir sans penser qu’elles sont défaillantes ou dysfonctionnelles, qu’elles puissent grandir sans être seules et en étant assurées que leur existence est reconnue. — (Calinlapin (Pseudonyme), Pourquoi on ne peut pas se passer d’une éducation à l’asexualité, sur Asexualité-s, le 25 août 2013)
    • (Biologie) (Rare) Asexué.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • aquarelle
    • (Peinture) Technique de peinture à l’eau sur papier, avec des couleurs transparentes, ayant le moins d’épaisseur possible.
    • L’arrivée du régiment leur avait donné lieu de parler guerre et cheval, les deux seules choses, avec la peinture à l’aquarelle, sur lesquelles la province permette à un bon gentilhomme d’avoir quelque instruction. — (Stendhal, Lucien Leuwen, 1834)
    • À mesure que nous dressions nos cartes, mademoiselle de Lessay les lavait à l’aquarelle. — (Anatole France, Le crime de Sylvestre Bonnard, Calmann-Lévy ; réédition Le Livre de Poche, 1967, page 135)
    • Peindre à l’aquarelle.
    • (Peinture) Œuvre peinte avec cette technique.
    • Peintre d’aquarelles.
    • Une collection d’aquarelles.
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  • impersonnel
    • (Didactique) Qui ne constitue pas une personne.
    • Pour les panthéistes, Dieu est impersonnel.
    • (Plus courant) Qui n’appartient pas, qui ne se rapporte pas à une personne.
    • De toute façon, l’État d’Europe occidentale, en tant qu’expression de la réalité politique et source impersonnelle du droit public, est une institution relativement récente […]. — (Panayiotis Jerasimof Vatikiotis, L’Islam et l’État, 1987, traduction d’Odette Guitard, 1992, p.61)
    • On a soutenu que la raison, en tant qu’elle conçoit, dans une certaine mesure, l’infini, est impersonnelle, c’est-à-dire la même chose chez tous, parce qu’elle n’appartient en propre à personne.
    • (Grammaire) Qui est employé à la troisième personne du singulier, sans relation à un sujet déterminé, en parlant de certains verbes.
    • Les verbes impersonnels proprement dits sont ceux qui n’ont que l’infinitif et la troisième personne du singulier, tels que falloir, pleuvoir (parfois personnel), neiger, etc., qui font il faut, il pleut, il neige, etc. Quelques verbes impersonnels employés figurément prennent le pluriel : Les honneurs pleuvent sur lui. Certains verbes personnels deviennent quelquefois impersonnels, comme Il convient de faire cela, etc.
    • Modes du verbe qui ne reçoivent pas d’inflexions indiquant les personnes.
    • L’infinitif et le participe sont des modes impersonnels.
    • Les formes impersonnelles du verbe.
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  • confessionnelle
    • Féminin singulier de confessionnel.
    • Au XVIIe siècle, l’Église catholique vit sur l’héritage du concile de Trente : alors que la question confessionnelle se stabilise au détriment des protestants — de l’Édit de Nantes en 1598 à sa révocation en 1685 — cette Église tridentinise ses orientations et ses institutions. — (Dominique Deslandres, ‎John Alexander Dickinson, ‎Ollivier Hubert, Les Sulpiciens de Montréal, 2007)
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  • jumelle
    • Double lorgnette dont on se sert principalement en campagne, au théâtre, aux courses.
    • Passe-moi les jumelles.
    • Une jumelle marine.
    • Près de Maidstone, ils tombèrent sur une rangée de onze canons automobiles de construction spéciale, autour desquels des artilleurs affairés surveillaient avec des jumelles une sorte de retranchement qu’on établissait sur la crête de la colline. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 54 de l’édition de 1921)
    • Parvenus sur la rive Nord, nous fouillions de nos jumelles tous les recoins de la côte. — (Jean-Baptiste Charcot, Dans la mer du Groenland, 1928)
    • Deux jours durant, aux jumelles, on avait pu assister à la lutte quasi désespérée d’un cargo qui n’avait pas pu entrer dans le port et qui, mouillé sur rade, avait cassé trois fois sa chaîne d’ancre et avait failli s’écraser sur la pointe du Gabélou. — (Georges Simenon, Les Demoiselles de Concarneau, Gallimard, 1936, réédition Folio, page 68)
    • (Art) Chacune des deux pièces qui, semblables et semblablement disposées, entrent dans la composition d’une machine, d’un outil.
    • Il [le représentant du Comité de salut public] n’a pas eu besoin d’un fil à plomb pour poser les jumelles de la guillotine. — (Balzac, Œuvres div., tome 1, 1830, page 501)
    • (Héraldique) Se dit de petites fasces, bandes, barres, etc., parallèles, qui n’ont que le tiers de la largeur ordinaire.
    • (Argot) (Au pluriel) Yeux.
    • Comment tu veux qu’on remonte on en a deux dans les jumelles ! — (Joël Séria, Comme la lune, 1977 - réplique de Jean-Pierre Marielle)
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  • existentielle
    • Féminin singulier de existentiel.
    • Le rap s’africanise, se « maghrébise », s’islamise en s’enferrant dans une contradiction existentielle : faire disparaître la réalité qui constitue le corollaire de son identité. — (Serge Dillaz, Vivre et chanter en France : 1981-2006, 2005, page 335)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.