Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • industriel
    • Qui appartient à l’industrie.
    • On voit par le statut ici reproduit que les maréchaux, les férons, les serruriers et les taillandiers formaient, à Abbeville, une seule corporation industrielle et une même confrérie religieuse sous l’invocation de saint Eloy. — (Augustin Thierry, Recueil des monuments inédits de l’histoire du Tiers État, volume 4, 1870, page 286)
    • La houille est généralement assez impure et contient des pyrites et des matières argileuses qui agissent d’une manière fâcheuse dans plusieurs opérations industrielles. — (Edmond Nivoit, Notions élémentaires sur l’industrie dans le département des Ardennes, E. Jolly, Charleville, 1869, page 91)
    • Pour s’acquitter en marchandises et en travail, il fallait qu'elle équipât et suréquipât son territoire au point de vue industriel, qu'elle augmentât à la fois sa production et son exportation, qu'elle inondât ses créanciers de ces marchandises […]. — (L'Illustration, n° 4648-4660, 1932, page 268)
    • Où l’industrie est développée.
    • Il arriva à Glasgow vers une heure, et l’on raconte que le travail ne fut pas repris avant deux heures et demie dans les docks et les manufactures de cette ruche industrielle. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 30 de l’édition de 1921)
    • En réalité, au delà de l’octroi, sans interruption perceptible, s’étale une zone de grosses communes industrielles où la population est de 65 000 âmes. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
    • Or, nous devons tout essayer pour maintenir peuplés ces plateaux de sol ingrat et non chercher à éloigner la population, l’obligeant […] à périr de la poitrine dans des bourgades industrielles. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • Qui provient de l’industrie.
    • En outre la réclame commerciale et industrielle, voire même la propagande politique, se sont emparées de l’image et de ses dérivés, les considérant comme des moyens puissants autant qu’avantageux. — (Gustave Fraipont; Les Vosges, 1895)
    • C'est ainsi que la quasi-totalité des prix des grands produits industriels connaissent au XIXe siècle un trend orienté à la baisse. Dans la sidérurgie française par exemple, les « fers et aciers ouvrés » passent de l’indice 100 en 1850 à l’indice 72 en 1911. — (Jean-Pierre Rioux, La révolution industrielle : 1780-1880, Éditions du Seuil, 1971, p.84)
    • En dépit de sa réussite, l’Europe connaissait d'intenses frustrations. Cette réussite était pourtant éclatante. Les progrès scientifiques, technologiques et industriels y étaient impressionnants. — (Thérèse Delpech, L'ensauvagement : Le retour de la barbarie au XXIe siècle, éd. Bernard Grasset, 2005, page 172)
    • Qui est destiné à l’industrie.
    • Toutes ces plantes appartiennent à la classe des cultures dites industrielles, parce qu’elles fournissent des produits qui servent de matières premières à l’industrie. — (Edmond Nivoit, Notions élémentaires sur l’industrie dans le département des Ardennes, E. Jolly, Charleville, 1869, page 101)
    • Si l'essentiel de son revenu est procuré par les grains, le reste provient de cultures industrielles, tel le colza, et de l’élevage rendu possible par l'extension des prairies artificielles. — (Gabriel Désert, Une société rurale au XIXe siècle: les paysans du Calvados, 1815-1895, Arno Press, 1977, p. 619)
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  • crécelle
    • du moyen français cresselle, cressiner[2] (« grincer, crisser »), ancien français crisner ;
    • d'une onomatopée cric, crac, crec évoquant un bruit sec[1].
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  • cruelle
    • Femme qui repousse les avances de son soupirant.
    • Quant à M. d’Harna, le plus élégant et le plus beau des trois, il était très grand, large d’épaules, montrait un profil impérial et n’eût guère rencontré de cruelles s’il s’était avisé de jouer les séducteurs [...]. — (Exbrayat, Au « Trois cassoulets », Le Masque, Librairie des Champs-Élysées, 1971, page 21)
    • Nom qu’on donne à de l’eau-de-vie rendue plus brûlante par l’addition de substances âcres.
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  • fuselle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe fuseler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe fuseler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe fuseler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe fuseler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe fuseler.
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  • conjoncturel
    • Qui est relatif à la conjoncture, à la situation du moment.
    • Outre ces aspects structurels, la carte met aussi en lumière l’existence de facteurs conjoncturels. En tout premier lieu sont les « crises », politiques principalement, mais aussi environnementales, toutes porteuses de leur cortège de désastres humains et génératrices de flux de réfugiés. — (Christian Pradeau & Jean-François Malterre, Migrations et territoires, dans Les cahiers d'Outre-Mer n° 234/vol. 59, Presses Universitaires de Bordeaux, 2006)
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  • démuselle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe démuseler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe démuseler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe démuseler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe démuseler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe démuseler.
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  • spirituelle
    • Féminin singulier de spirituel.
    • Tandis que Zola fait d’Offenbach « le dieu de sauterie », le directeur d’un « bastringue », que Barbey d’Aurevilly l’accuse de « voyoucratiser » le théâtre, Nietzsche y voit « une musique française avec un esprit voltairien, libre, impertinente, avec un petit grincement sardonique mais claire, spirituelle jusqu’à la banalité (il ne farde rien) et dépourvue de la sensibilité mignarde et souffreteuse des Viennois » (§ 833 de La Volonté de Puissance). — (Marc Nouschi, Petit atlas historique de la culture en Occident, 2009)
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  • manuelle
    • Féminin singulier de manuel.
    • Or, l’étude fine des positions respectives du masseur et du massé, ainsi que celle des techniques de massage, permet d’aller plus loin dans l’analyse et de montrer que ces parties sujettes à tabous et prescriptions ne sont pas totalement "dé-tabouisées" dans le contexte de la pratique manuelle. — (Aséanie : sciences humaines en Asie du Sud-Est, n° 11 à 12, 2003)
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  • confusionnel
    • (Psychiatrie) Qui relève de la confusion mentale.
    • [Sur Freud] Le texte des Deux principes, nous ne pouvons faire que lui « garder une dent » (si je l’ai traduit, peut-être était-ce pour mieux exercer ma dent ?) dans la mesure précise où c’est le fondateur d’une psychologie psychanalytique de l’enfant, que nous dénonçons comme confusionnelle. — (Jean Laplanche, Nouveaux fondements pour la psychanalyse, PUF, 2008, page 75)
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  • additionnelle
    • Féminin singulier de additionnel.
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  • culturel
    • Relatif à la culture.
    • La question soulevée par Hoffman est plutôt celle de l’effondrement des barrières entre les sphères économiques, politiques et culturelles avec la militarisation de la vie elle-même. — (Vincent Bonnecase, ‎Julien Brachet, Crises et chuchotements au Sahel, 2013, page 233)
    • Respect inspiré par Godard et Duras. Est culturel ce qui provoque le respect. Aucun respect pour Bourvil, Fernandel autrefois, pour Coluche naguère. La mort rend aussi culturel. — (Annie Ernaux, Journal du dehors, 1993, réédition Quarto Gallimard, page 527)
    • Pour des raisons culturelles, les légumes et la farine n'étaient pas vendus dans le souq. Les légumes étaient des produits considérés comme superflus. — (Ali Amahan, Mutations sociales dans le Haut Atlas: Les Ghoujdama, Paris : Éditions de la Maison des sciences de l’homme, Rabat : Éditions de la Porte, 2017, page 131)
    • Relatif à l’industrie du même nom.
    • S'il est un domaine dans lequel la Cinquième a tenu à se distinguer, à nous distinguer du « reste du monde », c'est bien celui de l'action culturelle. La culture comme exception par la place qu'elle tient dans les préoccupations de la République, mais aussi et surtout comme arme de « résistance ». — (Jean-Marie Colombani & Georgette Elgey, La Cinquième ou la République des phratries, Librairie Arthème Fayard, 1999, chapitre 7)
    • Mission : pré-sélectionner un roman de langue française dans le cadre d'un prestigieux concours littéraire international. Entourés de vestons-cravates, Girard et moi détonnions dans nos vestes de denim fatiguées, arborées comme par défi à la barbe de cet obscur aréopage de diplomates culturels à la solennité empesée. — (Louis Hamelin, Écrire : L'humain isolé, Éditions Trois-Pistoles, 2006, page 69)
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  • enjavelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe enjaveler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe enjaveler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe enjaveler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe enjaveler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe enjaveler.
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  • excelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de exceller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de exceller.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de exceller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de exceller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de exceller.
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  • échelle
    • Dispositif permettant de monter et descendre, généralement composé de deux montants de bois ou de métal munis de barreaux disposés à intervalles réguliers.
    • Une échelle de corde est une échelle dont les montants sont de corde, et les échelons sont de corde ou faits de rouleaux de bois.
    • « Minuit sonne, et puis une heure : ils marchent vers la porte Neuve, entrent dans le fossé le traversent, et vont planter trois échelles contre le mur du boulevard. — (Julie de Querangal, Philippe de Morvelle, Revue des Deux Mondes, T.2,4, 1833)
    • Très intrigué, j’allais quérir une échelle ; je l’appliquai contre le mur et montai avec d’infinies précautions. — (Octave Mirbeau, Le colporteur,)
    • Dressé sur l’échelle légère et tremblante, en saule de marais, il cueillait sans relâche, leste comme un écureuil, promptement quoique sans se hâter. — (Jean Rogissart, Hurtebise aux griottes, L’Amitié par le livre, Blainville-sur-Mer, 1954, p. 35)
    • (Marine) Tout degré, tout escalier fixe ou volant.
    • Échelle d’entre-pont, échelle de dunette.
    • Échelle de poupe, échelle de corde pendue à la poupe.
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  • anticonjoncturelle
    • Féminin singulier de anticonjoncturel.
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  • fractionnel
    • De fraction.
    • Enfin, les scientifiques ont repéré davantage d'anisotropie fractionnelle (certaines régions se développant plus que d'autres) au niveau du splénum du corps calleux, un paramètre directement en lien avec la sévérité de la maladie. — (Toc : chiens et Hommes partagent les mêmes anomalies cérébrales, Futura-Sciences, 5 juin 2013)
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  • démentielle
    • Féminin singulier de démentiel.
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  • érysipèle
    • (Médecine) Inflammation superficielle de la peau souvent accompagnée d'infection.
    • Cependant maître Pierreclou ne construisit plus des échafauds, mais des moulins, et Trelawney délaissa les feux follets pour la varicelle et l’érysipèle. — (Italo Calvino, Le Vicomte pourfendu, 1951 ; traduit de l’italien par Juliette Bertrand (1955), traduction revue par Mario Fusco, 2001, page 137)
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  • insurrectionnelle
    • Féminin singulier de insurrectionnel.
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  • consubstantiel
    • De la même substance, de la même nature.
    • Un droit consubstantiel à la nation.
    • La forme républicaine avait beau ne surgir que tard dans notre histoire, elle paraissait d’emblée être consubstantielle à la France. — (Mona Ozouf, Composition française, Gallimard, 2009, collection Folio, page 214)
    • (En particulier) (Christianisme) Qui n’a qu’une seule et même substance.
    • « Si le Fils est consubstantiel au Père , comme vous catholiques le prétendez, il s'ensuivra que la substance divine est coupée en deux parties, dont l'une est le Père et l'autre le Fils, et que par conséquent, il y a quelque substance divine antérieure au Père et au Fils, qui a été ensuite partagée en deux. » — (François-André-Adrien Pluquet, Dictionnaire des hérésies, des erreurs et des schismes, page 449, 1847)
    • (Sens figuré) Entièrement dépendant ; directement lié.
    • L’idée de ces valeurs abstraites, conçues en tant qu’abstraites, n’est nullement, comme certains le prétendent, une idée que des métaphysiciens prêtent gratuitement à la conscience humaine. Elle lui est consubstantielle et l’on a l’une dès qu’on a l’autre. — (Julien Benda, La trahison des clercs : Appendice des valeurs cléricales, 1927, éd. 1946)
    • Bonnet, Frossard, de Monzie, la fripouillerie, la vieille fripouillerie parlementaire, classique, leur est consubstantielle. On les sait véreux. Mais de Monzie, en plus, a de l’orthographe. D'où il conclut qu'il a de la culture. — (Léon Werth, Déposition : Journal de guerre 1940-1944, éd. Viviane Hamy, 1992)
    • La justice française vient de trancher : des commerciaux de la société Ricard ont le droit de se plaindre de l'alcoolisme consubstantiel à l'exercice de leur métier. — (Renaud Lecadre, Chez Ricard, la révolte des saouls fifres, dans Libération (journal) du 18 juillet 2011, page 15)
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  • exceptionnelle
    • Féminin singulier de exceptionnel.
    • Il peut être intéressant de savoir que l’on rencontre des cas de dichotomie exceptionnelle; par exemple, la dichotomie est un caractère typique d’un certain groupe de Mammillaria, mais on la rencontre également en de très rares cas, chez d’autres espèces, telles que pour ne citer qu’un cas que j’ai observé : chez un spécimen de Lobivia jajoiana. — (revue Cactus, 1956, page 29)
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  • intellectuel
    • Qui appartient à l’intellect ; qui est dans l’entendement.
    • Auſsi dame Experience, comparable à vn Soleil intellectuel ne se laiſſe vaincre par la nuict ombreuse dignorance, ne par leclipse de fraude & cauillation couuerte: mais de clarté naïue enlumine ſoy mesmes, & fait reſplendir toutes autres vertus celestes à elle connexees. — (Jean Le Maire de Belges, Les illustrations de Gaule et singularitez de Troye, Lyon, 1549)
    • Mais en considérant les facultés corporelles et intellectuelles, et les autres moyens de chaque homme en particulier, nous y trouverons encore une plus grande inégalité relativement à la jouissance du droit naturel des hommes. — (François Quesnay, Observations sur le Droit naturel des hommes réunis en société, 1765)
    • Rien ne voulait sortir de ses lèvres, toute sa face exprimait un travail de gésine intellectuelle horriblement douloureux : il lui semblait que son cerveau était muré. — (Louis Pergaud, La guerre des boutons, Paris : Mercure de France, 1912, chap. 3)
    • Tandis que le Midi, qui a, de tout temps, été un foyer de vie intellectuelle très intense et où les juifs cultivaient toutes les sciences, a été le point de départ d’une agitation antiphilosophique et antiscientifique […]. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • C'est cet état général d’incertitude intellectuelle qui permet chez beaucoup la persistance d’attitudes doctrinales périmées, irréalistes, sans que l'on puisse faire de leurs égarements des symptômes psycho-pathologiques. […]. Mais on ne doit pas oublier que l’indéfinition des structures sociales crée chez beaucoup un état de trouble psychique. — (Emmanuel Todd, Le Fou et le Prolétaire, 1979, réédition revue et augmentée, Paris : Le Livre de Poche, 1980, page 39)
    • Tout dépend de l'attitude à la fois culturelle, ecclésiale et personnelle de ceux qui adoptent une telle posture intellectuelle (nous avons personnellement cessé depuis longtemps de croire que la posture intellectuelle suffisait à rendre compte de l’attitude réelle d'un intellectuel !). — (Denis Müller, Les passions de l'agir juste: fondements, figures, épreuves, Fribourg (Suisse) : chez Saint-Paul, 2000, page 13)
    • Chez qui prédomine l’usage de l’intelligence, par opposition à manuel.
    • Issu de la bourgeoisie intellectuelle parisienne, Jurgensen est un élève brillant : double lauréat du concours général en latin et en grec, admis à Henri-IV, il entre rue d'Ulm dès sa première tentative en 1937. — (Stéphane Israël, Les Études et la guerre : Les Normaliens dans la tourmente (1939-1945), Éditions Rue d'Ulm, 2013, p. 150)
    • Les travailleurs intellectuels.
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  • lessivielle
    • Féminin singulier de lessiviel.
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  • charnel
    • (Vieilli) Attaché aux plaisirs des sens.
    • Homme charnel.
    • Il était écrit sur sa face camuse qu’il serait un pécheur charnel et, vers le soir, les mauvaises joies luisent dans ses yeux verts. — (Anatole France, L’Étui de nacre, 1892, réédition Calmann-Lévy, 1923, page 111)
    • (Religion) Relatif à la chair. — Note : Ne s’emploie guère en ce sens que dans un sens religieux, par opposition à ce qui a rapport à l’âme.
    • Depuis le 24 janvier nous sommes en ramadan, neuvième mois de l’année lunaire mahométane, pendant lequel tout bon musulman s’abstient de manger, de boire, de fumer, bref, de toute jouissance charnelle, depuis l’aube jusqu’au coucher du soleil. — (Frédéric Weisgerber, Trois mois de campagne au Maroc : étude géographique de la région parcourue, Paris : Ernest Leroux, 1904, page 126)
    • Les biens charnels et périssables. — (Blaise Pascal)
    • Qui est fait de chair.
    • Ces docteurs confondent, par un grossier sophisme, un idéal qui, en tant que non changeant, peut par pure métaphore être qualifié de mort, avec les hommes, les êtres charnels qui embrassent cet idéal, lesquels, en cet embrassement, peuvent être si peu morts qu’ils se battront avec acharnement pour le défendre. — (Julien Benda, La trahison des clercs : Appendice des valeurs cléricales, 1927, édition 1946)
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  • bissexuelle
    • Féminin singulier de bissexuel.
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.