Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • grenelle
    • Variante orthographique de Grenelle.
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  • différentiel
    • Relatif à la différence.
    • Bien que la Chênaie siliceuse et la Chênaie mixte présentent dans l'ensemble de leur cortège floristique une proportion importante d'espèces communes, la comparaison de leurs strates herbacées permet de relever quelques caractères différentiels : […]. — (Gustave Malcuit, Contributions à l’étude phytosociologique des Vosges méridionales saônoises : les associations végétales de la vallée de la Lanterne, thèse de doctorat, Société d’édition du Nord, 1929, p. 167)
    • On a distingué à ce sujet deux types d’espèces : les espèces linnéennes ou grandes espèces, dont les caractères sont très nets et apparents, et les espèces jordaniennes ou petites espèces dont les caractères différentiels sont parfois difficiles à voir : […]. — (Henri Gaussen, Géographie des Plantes, Armand Colin, 1933, p. 39)
    • Le diagnostic différentiel de l’apathie et de la dépression reste un véritable défi lancé au clinicien, certains symptômes étant communs, le manque de motivation en particulier. — (Psychopathologie et neurosciences: Questions actuelles de neurosciences cognitives et affectives, sous la direction de Salvatore Campanella et ‎Emmanuel Streel, De Boeck Supérieur, 2008, p. 247)
    • (Mathématiques) Qualifie le calcul qui considère les quantités variables dans leur mode d’accroissement par différences infiniment petites.
    • En géométrie différentielle classique euclidienne, on a été conduit à attacher aux courbes et aux surfaces en chacun de leurs points des trièdres de référence particuliers : le repère de Frenet, le repère de Darboux. — (Annales de la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse, Éditions E. Privat, 1940, p.4)
    • D’une manière générale, la différentiation d’une expression de ce genre réclame plus de connaissances en calcul différentiel que celles acquises jusqu’ici, […]. — (Silvanus P. Thomson, Le Calcul intégral et différentiel, traduction de André Éric Gérard, Dunod, 1947, p. 30)
    • (Mécanique) Qualifie le mouvement produit de la différence de deux mouvements.
    • (Commerce, Fiscalité) Qualifie les taxes douanières ou liste de taxes douanières qui varient selon la provenance des marchandises.
    • (Transport) Qualifie un tarif de transport qui n’est pas exactement proportionnel aux distances.
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  • blondel
    • (Vieilli) Ancienne unité d'optique.
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  • définitionnelle
    • Féminin singulier de définitionnel.
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  • audiovisuel
    • Qui regroupe le son et l’image.
    • Il nous a fait une présentation audiovisuelle impressionnante avec de la musique et des bouts de films vraiment au service de l’information.
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  • inusuel
    • Inhabituel.
    • Les simulateurs des constructeurs savent reproduire les manœuvres inusuelles (avion extrêmement cabré ou piqué) pour entraîner les pilotes à s’en sortir.
    • […] quand les projets sont grands, complexes, inusuels.
    • Quand donc le phénomène de poésie musicale se produit-il ? Quand l’oreille perçoit un objet sonore inusuel, absolument distinct, et du langage musical, […] et du langage des choses. — (Pierre Schaeffer, À la recherche d’une musique concrète, 1952)
    • On se mettait à fréquenter assidûment des lieux inusuels, Casino, les rayons alimentaires de Prisu et des Nouvelles Galeries. — (Annie Ernaux, Les années, Gallimard, 2008, collection Folio, page 97.)
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  • feldwebel
    • (Militaire) Grade dans l’armée allemande correspondant à celui d’adjudant.
    • Le 24 avril 1917, de Tascher tente de s’évader. Un feldwebel couche dans la pièce voisine de la sienne et un petit guichet permet de voir ce qui se passe. — (Jacques Mortane, La guerre des airs : Traqués par l’ennemi, Baudinière, 1929, page 134)
    • Le feldwebel tourna vers Kerkardec des yeux pétillants et ouvrit la bouche comme un poisson tiré de l’eau. — (André Wurmser, Mémoires d’un homme du monde, Paris : Les Éditeurs français réunis, 1964, page 95)
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  • bartavelle
    • (Ornithologie) Espèce proche de la perdrix rouge, plus grosse que les perdrix ordinaires.
    • On voyait s’enlever par compagnies les « tinamous, » sorte de bartavelles particulières aux Pampas. — (Jules Verne, Les Enfants du capitaine Grant, 1846)
    • Si c’était Tarascon !… Trrr !… Il y a longtemps qu’on l’aurait faite, la trouée ! » Et pendant que Paris s’étranglait avec son pain d’avoine, ces messieurs vous avalaient de succulentes bartavelles arrosées de bon vin de papes, et luisants, bien repus, de la sauce jusqu’aux oreilles, ils criaient comme des sourds en tapant sur la table : « Mais faites-la donc, votre trouée… » Et qu’ils avaient, ma foi, bien raison ! — (Alphonse Daudet, La défense de Tarascon, dans Contes du lundi, 1873, Fasquelle, collection Le Livre de Poche, 1974, page 62)
    • C’étaient des perdrix, mais leur poids me surprit : elles étaient aussi grandes que des coqs de basse-cour, et j’avais beau hausser les bras, leurs becs rouges touchaient encore le gravier. Alors, mon cœur sauta dans ma poitrine : des bartavelles ! Des perdrix royales ! — (Marcel Pagnol, La gloire de mon père, 1957)
    • (Pêche) (Désuet) Sorte de filet, nasse de jonc.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • mémoriel
    • Relatif à la mémoire collective d’une nation.
    • La réhabilitation mémorielle concerne en premier lieu les victimes d'une politique coloniale de peuplement, par laquelle des condamnés de droit commun ont été transportés en Nouvelle-Calédonie pour des faits parfois mineurs. — (Benoît Carteron, Identités culturelles et sentiment d'appartenance en Nouvelle-Calédonie, L'Harmattan, 2008, page 67)
    • Les cérémonies du 11 novembre s’annoncent patriotiques et militaires : un peu partout, les établissements, fortement sollicités par leur hiérarchie, préparent la participation des élèves au grand barnum mémoriel. Avec cette confirmation : l’hommage aux morts a sérieusement dérivé vers un hommage à la guerre et à ceux qui l’entretiennent. — (B. Girard, Centenaire de 1918 : à l’école, le devoir de mémoire est une escroquerie mémorielle, Mediapart. Mis en ligne le 4 novembre 2018)
    • En un mot, le fil mémoriel de notre société n'a pas été rompu, mais retissé. — (Gérard Bouchard, Les nations savent-elles encore rêver?, Boréal, 2019, page 285)
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  • additionnelle
    • Féminin singulier de additionnel.
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  • hétérosexuel
    • Relatif à l’hétérosexualité.
    • Pour ma part, je suis hétérosexuel. Mais il faut le reconnaître, le bisexuel a deux fois plus de chances le samedi soir. — (Woody Allen)
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  • constitutionnelle
    • Féminin singulier de constitutionnel.
    • Je bénéficie de tous mes droits civiques, même si la Cour constitutionnelle de Marie-Madeleine Mborantsuo a voulu les restreindre parce que je suis un empêcheur de tourner en rond. — (site https://fr-fr.facebook.com/Journaliste/photos/mon-combat-pour-le-gabon/850870058304784/)
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  • interprofessionnel
    • (Économie, Politique) Relatif aux relations entre divers professionnels d’une même branche d’activité.
    • Les quotas betteraviers ne sont pas attachés aux terres par le règlement communautaire qui les régit. Ils peuvent l'être par les accords interprofessionnels passés entre les sucreries et les planteurs. — (Denis Barthélemy & ‎Jacques David, « Introduction », dans L'agriculture européenne et les droits à produire, sous la direction de Denis Barthélemy & ‎Jacques David, Paris : INRA, 1999, p. 20)
    • Tout projet de réforme envisagé par le Gouvernement qui porte sur les relations individuelles et collectives du travail, l'emploi et la formation professionnelle et qui relève du champ de la négociation nationale et interprofessionnelle fait l'objet d'une concertation préalable avec les organisations syndicales de salariés et d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel en vue de l'ouverture éventuelle d'une telle négociation. — (Article L101-1 du Code du Travail français - version antérieure au 1er mars 2008)
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  • archipel
    • (Archaïsme) Mer Égée.
    • (Géographie) (Nom collectif) Groupe d’îles formant une unité géographique.
    • À mes pieds, l’archipel semblait former un demi-cercle et se développait avec ses chenals [sic : chenaux] que traversait de temps à autre quelque canot à la voile carrée, ses trois cents rochers et ses îlots aux formes bizarres, aux côtes creusées d’anses profondes ou hérissées de promontoires escarpés. — (Jean Louis Armand de Quatrefages de Bréau, L’Archipel de Chausey, souvenirs d’un Naturaliste, Revue des Deux Mondes, tome 30, 1842)
    • Au bout d’une heure nous atteignons la cime, du haut de laquelle on domine tout l’archipel féroésien; contemplée au crépuscule de minuit, cette vue est d'une incomparable magnificence. — (Jules Leclercq, La Terre de glace, Féroë, Islande, les geysers, le mont Hékla, Paris : E. Plon & Cie, 1883, page 35)
    • Notre première escale après charbonnage à Stornoway en Écosse fut donc Sudéroë, l’île la plus au Sud de l’archipel des Féroë […] — (Jean-Baptiste Charcot, Dans la mer du Groenland, 1928)
    • Espèce subsarmatique nouvelle pour la Corse et pour tout l’archipel tyrrhénien. — (René de Litardière, Nouvelles Contributions à l’étude de la flore de la Corse, Archives de Botanique, 1928, page 7)
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  • impersonnel
    • (Didactique) Qui ne constitue pas une personne.
    • Pour les panthéistes, Dieu est impersonnel.
    • (Plus courant) Qui n’appartient pas, qui ne se rapporte pas à une personne.
    • De toute façon, l’État d’Europe occidentale, en tant qu’expression de la réalité politique et source impersonnelle du droit public, est une institution relativement récente […]. — (Panayiotis Jerasimof Vatikiotis, L’Islam et l’État, 1987, traduction d’Odette Guitard, 1992, p.61)
    • On a soutenu que la raison, en tant qu’elle conçoit, dans une certaine mesure, l’infini, est impersonnelle, c’est-à-dire la même chose chez tous, parce qu’elle n’appartient en propre à personne.
    • (Grammaire) Qui est employé à la troisième personne du singulier, sans relation à un sujet déterminé, en parlant de certains verbes.
    • Les verbes impersonnels proprement dits sont ceux qui n’ont que l’infinitif et la troisième personne du singulier, tels que falloir, pleuvoir (parfois personnel), neiger, etc., qui font il faut, il pleut, il neige, etc. Quelques verbes impersonnels employés figurément prennent le pluriel : Les honneurs pleuvent sur lui. Certains verbes personnels deviennent quelquefois impersonnels, comme Il convient de faire cela, etc.
    • Modes du verbe qui ne reçoivent pas d’inflexions indiquant les personnes.
    • L’infinitif et le participe sont des modes impersonnels.
    • Les formes impersonnelles du verbe.
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  • flexionnelle
    • Féminin singulier de flexionnel.
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  • burelle
    • (Héraldique) Petites bandes alternant l’une avec l’autre, en nombre pair.
    • Le seigneur de Montmiral, qui portoit burelle d’argent. — (Jehan de Saintré, 58, XVe s.)
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  • érysipèle
    • (Médecine) Inflammation superficielle de la peau souvent accompagnée d'infection.
    • Cependant maître Pierreclou ne construisit plus des échafauds, mais des moulins, et Trelawney délaissa les feux follets pour la varicelle et l’érysipèle. — (Italo Calvino, Le Vicomte pourfendu, 1951 ; traduit de l’italien par Juliette Bertrand (1955), traduction revue par Mario Fusco, 2001, page 137)
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  • bissexuel
    • (Botanique) Qui a un organe mâle et un organe femelle réunis dans la même fleur ou sur le même pied.
    • Les mots de bissexuel et d’unisexuel, d’hermaphrodite et d’androgyne, de monoïque et de dioïque, de polygame et de dichogame… etc., n'atteignent guère jusqu'à la subtilité des distinctions qui demanderaient à être faites. — (Raoul Baron, Méthodes de reproduction en zootechnie, Firmin-Didot, 1888, p.17)
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  • conjoncturel
    • Qui est relatif à la conjoncture, à la situation du moment.
    • Outre ces aspects structurels, la carte met aussi en lumière l’existence de facteurs conjoncturels. En tout premier lieu sont les « crises », politiques principalement, mais aussi environnementales, toutes porteuses de leur cortège de désastres humains et génératrices de flux de réfugiés. — (Christian Pradeau & Jean-François Malterre, Migrations et territoires, dans Les cahiers d'Outre-Mer n° 234/vol. 59, Presses Universitaires de Bordeaux, 2006)
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  • écrouelles
    • (Médecine) (Vieilli) Lésions cutanées, siégeant principalement au cou, et dues aux adénites tuberculeuses chroniques de l’être humain.
    • Avoir les écrouelles.
    • En France et en Angleterre, on croyait que les rois pouvaient soigner les écrouelles en les touchant.
    • À dix mois, comme il semblait menacé de perdre la vue par suite des écrouelles, sa mère au désespoir eut recours aux grands moyens du temps. Une dame vêtue de noir et chamarrée de diamants toucha le malheureux enfant de ses mains augustes : c’était la reine Anne, mais elle ne le guérit point. — (Julien Green, Samuel Johnson, dans Suite anglaise, 1972, Le Livre de Poche, page 15)
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  • industriel
    • Qui appartient à l’industrie.
    • On voit par le statut ici reproduit que les maréchaux, les férons, les serruriers et les taillandiers formaient, à Abbeville, une seule corporation industrielle et une même confrérie religieuse sous l’invocation de saint Eloy. — (Augustin Thierry, Recueil des monuments inédits de l’histoire du Tiers État, volume 4, 1870, page 286)
    • La houille est généralement assez impure et contient des pyrites et des matières argileuses qui agissent d’une manière fâcheuse dans plusieurs opérations industrielles. — (Edmond Nivoit, Notions élémentaires sur l’industrie dans le département des Ardennes, E. Jolly, Charleville, 1869, page 91)
    • Pour s’acquitter en marchandises et en travail, il fallait qu'elle équipât et suréquipât son territoire au point de vue industriel, qu'elle augmentât à la fois sa production et son exportation, qu'elle inondât ses créanciers de ces marchandises […]. — (L'Illustration, n° 4648-4660, 1932, page 268)
    • Où l’industrie est développée.
    • Il arriva à Glasgow vers une heure, et l’on raconte que le travail ne fut pas repris avant deux heures et demie dans les docks et les manufactures de cette ruche industrielle. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 30 de l’édition de 1921)
    • En réalité, au delà de l’octroi, sans interruption perceptible, s’étale une zone de grosses communes industrielles où la population est de 65 000 âmes. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
    • Or, nous devons tout essayer pour maintenir peuplés ces plateaux de sol ingrat et non chercher à éloigner la population, l’obligeant […] à périr de la poitrine dans des bourgades industrielles. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • Qui provient de l’industrie.
    • En outre la réclame commerciale et industrielle, voire même la propagande politique, se sont emparées de l’image et de ses dérivés, les considérant comme des moyens puissants autant qu’avantageux. — (Gustave Fraipont; Les Vosges, 1895)
    • C'est ainsi que la quasi-totalité des prix des grands produits industriels connaissent au XIXe siècle un trend orienté à la baisse. Dans la sidérurgie française par exemple, les « fers et aciers ouvrés » passent de l’indice 100 en 1850 à l’indice 72 en 1911. — (Jean-Pierre Rioux, La révolution industrielle : 1780-1880, Éditions du Seuil, 1971, p.84)
    • En dépit de sa réussite, l’Europe connaissait d'intenses frustrations. Cette réussite était pourtant éclatante. Les progrès scientifiques, technologiques et industriels y étaient impressionnants. — (Thérèse Delpech, L'ensauvagement : Le retour de la barbarie au XXIe siècle, éd. Bernard Grasset, 2005, page 172)
    • Qui est destiné à l’industrie.
    • Toutes ces plantes appartiennent à la classe des cultures dites industrielles, parce qu’elles fournissent des produits qui servent de matières premières à l’industrie. — (Edmond Nivoit, Notions élémentaires sur l’industrie dans le département des Ardennes, E. Jolly, Charleville, 1869, page 101)
    • Si l'essentiel de son revenu est procuré par les grains, le reste provient de cultures industrielles, tel le colza, et de l’élevage rendu possible par l'extension des prairies artificielles. — (Gabriel Désert, Une société rurale au XIXe siècle: les paysans du Calvados, 1815-1895, Arno Press, 1977, p. 619)
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  • corporel
    • (Religion) Qui a un corps.
    • Les êtres corporels se trouvent tous ensemble dans la matière, mais les anges ne se rencontrent pas avec les êtres corporels dans une matière commune. — (Thomas d'Aquin, De la production des anges dans l'ordre de la nature, part. 1, question 61, article 4, dans Somme théologique de S. Thomas d'Aquin, vol.2, traduction F. Lachat, 1855, p.595)
    • Qui appartient au corps, qui concerne le corps.
    • Mais en considérant les facultés corporelles et intellectuelles, et les autres moyens de chaque homme en particulier, nous y trouverons encore une plus grande inégalité relativement à la jouissance du droit naturel des hommes. — (François Quesnay, Observations sur le Droit naturel des hommes réunis en société, 1765)
    • […] ; jadis, on croyait que la férule était l’outil le plus nécessaire pour le maître d’école ; aujourd’hui, les peines corporelles ont disparu de notre enseignement public. — (Georges Sorel, Réflexions sur la violence, Chapitre VI, La moralité de la violence, 1908, p. 266)
    • La roue devait, ordinairement, se porter sur la poitrine. […] Le défaut du port de la roue était passible d’amende et même de châtiments corporels. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • (Finance) Matériel ; physique.
    • Les immobilisations corporelles représentent des emplois durables de fonds en actifs physiques dont l'entreprise est propriétaire (capacité industrielle ou commerciale disponible). — (Nacer-Eddine Sadi, Analyse financière d'entreprise, L'Harmattan, 2009, p.48)
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  • contractuelle
    • (Par ellipse) Agente non fonctionnaire employée dans un service public.
    • (En particulier) Auxiliaire féminine de police, chargée du contrôle du stationnement, appelée ainsi à l'origine en raison de son statut de non titulaire de la fonction publique française.
    • Sur la place, les contractuelles coinçaient des PV sous les essuie-glaces. — (Éric Neuhoff, La Petite Française, Albin Michel, 1997, page 105)
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  • érésipèle
    • Variante de érysipèle.
    • Érésipèle dartreux, phlegmoneux, pustuleux.
    • Érésipèle ambulant.
    • Elle a un érésipèle à la jambe et, bien entendu, nulle plainte ne s'est échappée de ses lèvres. L'inflammation s'étend à tel point que ses compagnes finissent par s'en apercevoir et Louise doit entrer à l'infirmerie pour s'y faire soigner. — (Monique de Huertas, Louise de La Vallière, éditions Pygmalion/Gérard Watelet, Paris, 1998, page 212)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.