Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • inconstitutionnel
    • Qui n’est pas constitutionnel, qui est contraire à la loi constitutionnelle, à la constitution de l’État.
    • […] et bien que ce décret, discuté ensuite dans le sénat national au mois de septembre, fût déclaré inconstitutionnel par cette assemblée, néanmoins le zèle des états et l’activité de quelques indigènes faillirent faire triompher une mesure que le congrès, agissant au nom de la nation entière, avait réprouvée. — (Anonyme, Mexique.- Situation des partis, Revue des deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Quand le criminel appartient à une famille puissante ou riche, le ministre de la Justice substitue une lame d’acier à celle de plomb, ce qui est fort inconstitutionnel ; mais il y a de l’aristocratie partout, même chez les sauvages. — (Honoré de Balzac, Voyage de Paris à Java, 1832, réédition Gallimard, collection Folio, page 46)
    • La Cour suprême de l’État de Washington a déclaré la peine de mort inconstitutionnelle, devenant ainsi le 20e État américain à abolir ce châtiment barbare. — (Amnesty International France, La Lettre d’Amnesty, n° 150, mars-avril 2019)
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  • érysipèle
    • (Médecine) Inflammation superficielle de la peau souvent accompagnée d'infection.
    • Cependant maître Pierreclou ne construisit plus des échafauds, mais des moulins, et Trelawney délaissa les feux follets pour la varicelle et l’érysipèle. — (Italo Calvino, Le Vicomte pourfendu, 1951 ; traduit de l’italien par Juliette Bertrand (1955), traduction revue par Mario Fusco, 2001, page 137)
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  • maurelle
    • Tournesol des teinturiers, Chrozophora tinctoria.
    • Le folium (ou maurelle) était une autre plante fréquemment utilisée pour ses propriétés tinctoriales. — (Chris Semet, Tarot: Interprétez les cartes pour connaître votre avenir, 2016)
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  • bretzel
    • Biscuit salé à base de pâte de brioche, spécialité d’Alsace et d’Allemagne en forme de gros nœud.
    • Nous sommes restés là, à boire du champagne, à croquer dans des bretzels géants, à tartiner du caviar. — (Éric Neuhoff, La Petite Française, Albin Michel, 1997, page 146)
    • Les bretzels en boîtes métalliques et scellées hermétiquement pourront se conserver pendant plus d’un an. — (Armand Boudreau, ‎Germain Ménard, Le Blé: éléments fondamentaux et transformation, 1992)
    • Petit biscuit sec apéritif fabriqué industriellement.
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  • engrumelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe engrumeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe engrumeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe engrumeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe engrumeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe engrumeler.
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  • annuel
    • Qui dure un an.
    • Le consulat à Rome était annuel.
    • L’exercice de cette charge est annuel.
    • Magistrature annuelle.
    • Qui revient tous les ans, qu’on accumule chaque année.
    • Instaurez un système d’abonnement annuel, mais aussi un système de vente au numéro par celui qui remet de main à main le journal à un membre. — (Fernand Vincent, Manuel de gestion pratique des associations de développement rural du Tiers Monde, volume 1, 1987)
    • Les grands festivals annuels en Bretagne constituent les vitrines de promotion de toute cette culture populaire : le FIL de Lorient, la Cornouaille de Quimper, la Lune de Landerneau, les Étonnants voyageurs de Saint-Malo, les (nouvelles) Vieilles charrues de Carhaix et son salon du livre breton, également en plein développement. — (Yves Guilloux, Le triskell et l’écharpe, 2004, page 71)
    • (Botanique) Qualifie une plante qui ne vit qu’une saison, qui naît, fructifie et meurt dans le cours d’une année.
    • Ainsi, lorsqu'un sol argileux, compacte, se trouve, par négligence, envahi par des plantes nuisibles, à racines vivaces et traçantes, et par conséquent très difficiles à détruire, telles que celles du pas-d’âne, du chiendent et d'autres, les cultures étouffantes deviennent insuffisantes pour la destruction de ces plantes, car elles n'agissent avec efficacité que sur les espèces annuelles. — (M. A. du Breuil, « Des assolements et de leur application à la culture du département de la Seine-Inférieure », dans le Précis analytique des travaux de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen, pendant l'année 1842, Rouen : imprimé chez Nicétas Periaux, 1843, page 153)
    • Bien des variétés de choux sont cultivées en France: […]— Le chou-fleur et le chou-brocoli (Br. oleracea var. botrytis), dont la partie comestible est l’inflorescence; le chou-fleur est une plante annuelle, le chou-brocoli est bisannuel. — (A. Pouveau, « Production de semences potagères », chapitre 10 de Pollinisation et productions végétales, ouvrage collectif dirigé par Paul Pesson & ‎Jean Louveaux, INRA, 1984, page 471)
    • (Astronomie) Mouvement annuel du soleil : La révolution apparente du Soleil, d’un point du zodiaque au même point.
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  • glabelle
    • (Anatomie) Éminence de l’os frontal située entre les deux arcades sourcilières.
    • Ce Constantin avait contraint ses traits à exprimer toute une bonnasserie anodine propre à endormir la méfiance que nous inspire tout étranger, pourtant sa glabelle proéminente et la moue avançante de ses lèvres […] dissimulaient bien une riche nature secrète […]" — (Pierre Magnan, L'arbre, Denoël, 1991)
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  • artel
    • (Histoire) Coopérative russe de production ou d’exploitation (forêts, mines…) , antérieure au kolkhoze, et propriétaire de ses moyens de production.
    • Sur 150 chaises vendues par un artel' coopérative, fournisseur de mobiliers, 46 se brisent dès qu’on veut s’y assoir. — (André Gide, Retouches à mon « Retour de l’U.R.S.S. », chap. 2, 1937)
    • Les cinq cas résidant dans une maison rue Oktjabr’skaja sont tous membres d’une artel spécialisée dans la blanchisserie. — (Jean-Paul Depretto, Pouvoirs et société en Union soviétique, 2002)
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  • dimensionnelle
    • Féminin singulier de dimensionnel.
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  • déficelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de déficeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de déficeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de déficeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de déficeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de déficeler.
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  • inactuelle
    • Féminin singulier de inactuel.
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  • kyrielle
    • Suite interminable de paroles ou de mots.
    • Il lui a adressé une kyrielle d’insultes.
    • Une longue kyrielle de noms inconnus et barbares.
    • Je distribue des aumônes à tout ce monde, et recueille toute une kyrielle de bénédictions et de salams. — (Pierre Loti, Aziyadé, 1879)
    • (Par extension) Toute longue série, multitude.
    • Il a reçu une kyrielle de visiteurs.
    • Une kyrielle de petits pères Noëls s’apprêtent à entrer en scène.
    • C’était un jeune homme roux, timide, osseux, qui se heurtait à tous les meubles, s’excusait par des kyrielles de « pardon ». — (Georges Simenon, Le fou de Bergerac, Fayard, 1932, réédition Le Livre de Poche, page 125)
    • Depuis quarante ans, le gouvernement philippin combat l’indépendantisme musulman et l’insurrection communiste dans le sud du pays, des affrontements qui ont fait plus de 150 000 morts. Il fait face à une kyrielle de milices et de guérillas, dont le plus offensif en ce moment est Abou Sayyaf. — (Aux Philippines, Duterte exige le départ des militaires américains de Arnaud Vaulerin pour Libération le 13 septembre 2016)
    • Comme « Le Figaro » (17/7) l’a raconté, British American Tobacco a écrit, le 3 juillet, à une kyrielle de toubibs et d’associations pour leur vendre un discours sans filtre : le tabac chauffé est un « produit à nocivité réduite » qui offre « une alternative crédible et efficace au tabac ». — (Isabelle Barré, Un coup fumant des fabricants de clopes, Le Canard Enchaîné, 23 août 2017, page 3)
    • Le moins que l'on puisse dire, c'est que l'accusé n'est pas un enfant de chœur, s'il faut en croire l'acte d'accusation retenu contre lui, qui révèle une kyrielle de crimes sexuels. — (Pascal Robidas, La SQ épingle un dangereux prédateur sexuel qui aurait sévi dans les années 70 et 80, ici.radio-canada.ca, 16 décembre 2020)
    • Procédé stylistique utilisé en versification et qui consiste à reprendre le même mot ou groupe de mots à la fin de chaque strophe.
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  • anticonceptionnel
    • Qui est contraceptif, qui est destiné à prévenir la conception.
    • Dans une ville comme Douarnenez, dire que le sentiment religieux et la natalité ont baissé de pair, c'est simplement reconnaître une vérité. D'ailleurs la propagande communiste se double ici, me dit-on, d'un enseignement anticonceptionnel très efficace. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
    • Maggie n’est pas un cerveau, mais elle constitue une invitation irrésistible à la procréation. Les hommes la regardent et se mettent à vouloir la remplir de bébés sur-le-champ. Elle n’a pas encore donné le jour à un seul enfant. Elle est adepte des méthodes anticonceptionnelles. — (Kurt Vonnegut, Abattoir 5, 1969 ; traduit de l’anglais américain par Lucienne Lotringer, 1971, pages 150-151)
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  • carrelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe carreler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe carreler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe carreler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe carreler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe carreler.
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  • contractuel
    • (Droit) Relatif au contrat, qui est stipulé par contrat.
    • Nos obligations contractuelles sont lourdes.
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  • émotionnel
    • Relatif aux émotions et à leur expression.
    • En tant que sceptiques, nous avons observé qu’en général les gens tiennent à leurs croyances pour des raisons liées à certains besoins émotionnels. — (Louis Dubé, L’argument déterminant et les théories du complot, dans Le Québec sceptique, no 67, automne 2008, page 5)
    • Avec les mains, le fasciathérapeute lit ces tensions et remonte ainsi à l’origine du problème, qu’il soit physiologique ou émotionnel. — (Le Petit Futé : Remise en Forme, 2011, page 23)
    • Acte de justice –Suite au délit de violencepsychologique et émotionnelleen parole,vous allez verserun dédommagementà votre…assistant personnel virtuel. — (Cornéliu Tocan, Chutes microscopiques. 50 micronouvelles illustrées, Créatique, Québec, 2020, pages 15-16)
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  • inconditionnelle
    • Féminin singulier de inconditionnel.
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  • cannelle
    • De la couleur de la cannelle.
    • Bernard sourit, hocha la tête et, glorieux de son vêtement coupé dans une étoffe cannelle de mauvais goût, m'offrit une cigarette. — (Francis Carco, Images cachées, Éditions Albin Michel, Paris, 1928)
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  • consubstantiel
    • De la même substance, de la même nature.
    • Un droit consubstantiel à la nation.
    • La forme républicaine avait beau ne surgir que tard dans notre histoire, elle paraissait d’emblée être consubstantielle à la France. — (Mona Ozouf, Composition française, Gallimard, 2009, collection Folio, page 214)
    • (En particulier) (Christianisme) Qui n’a qu’une seule et même substance.
    • « Si le Fils est consubstantiel au Père , comme vous catholiques le prétendez, il s'ensuivra que la substance divine est coupée en deux parties, dont l'une est le Père et l'autre le Fils, et que par conséquent, il y a quelque substance divine antérieure au Père et au Fils, qui a été ensuite partagée en deux. » — (François-André-Adrien Pluquet, Dictionnaire des hérésies, des erreurs et des schismes, page 449, 1847)
    • (Sens figuré) Entièrement dépendant ; directement lié.
    • L’idée de ces valeurs abstraites, conçues en tant qu’abstraites, n’est nullement, comme certains le prétendent, une idée que des métaphysiciens prêtent gratuitement à la conscience humaine. Elle lui est consubstantielle et l’on a l’une dès qu’on a l’autre. — (Julien Benda, La trahison des clercs : Appendice des valeurs cléricales, 1927, éd. 1946)
    • Bonnet, Frossard, de Monzie, la fripouillerie, la vieille fripouillerie parlementaire, classique, leur est consubstantielle. On les sait véreux. Mais de Monzie, en plus, a de l’orthographe. D'où il conclut qu'il a de la culture. — (Léon Werth, Déposition : Journal de guerre 1940-1944, éd. Viviane Hamy, 1992)
    • La justice française vient de trancher : des commerciaux de la société Ricard ont le droit de se plaindre de l'alcoolisme consubstantiel à l'exercice de leur métier. — (Renaud Lecadre, Chez Ricard, la révolte des saouls fifres, dans Libération (journal) du 18 juillet 2011, page 15)
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  • inconditionnel
    • Qui est sans condition, sans réserve, total.
    • D'un côté, les fanatiques qui gouroutisent Hamer (à moins que Hamer ne se gouroutise lui-même), en même temps qu'ils le victimisent. De l'autre, les détracteurs, tout aussi inconditionnels, qui ne voient dans les théories hamériennes qu'une pseudoscience […]. — (Pascal Ide, Les médecines alternatives : Des clés pour discerner, Artège Editions, 2021)
    • Donner un accord inconditionnel, être un partisan inconditionnel.
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  • fractionnelle
    • Féminin singulier de fractionnel.
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  • éternel
    • Qui n’a pas eu de commencement et n’aura jamais de fin.
    • Le verbe éternel.
    • La sagesse éternelle.
    • Une vérité éternelle, vérité immuable et nécessaire.
    • Qui n’aura jamais de fin, quoiqu’il y ait eu un commencement.
    • La vie éternelle.
    • La gloire éternelle.
    • La damnation éternelle.
    • Les peines éternelles.
    • (Par hyperbole) Qui doit durer si longtemps ; qu’on n’en sait pas la fin.
    • Non seulement, il ne porte que des sabots ou des espadrilles de toile, comme un contrebandier, mais aussi un éternel pantalon avachi, tout rapetassé au fond et aux genoux. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • Le jardin est si dépouillé que rien ne cache plus l'insignifiance de ce qui est, ici, concédé à l'agrément : les carcasses des charmilles, les bosquets maigres grelottent sous la pluie éternelle. — (François Mauriac, Le Nœud de vipères, éd. Grasset, 1932, chap. 20)
    • — Eh ben je te jure, heureusement qu'elle était pas éternelle, la neige. Elle a fondu presque aussitôt, mais elle nous a laissé une gadoue... les vaches en avaient jusque-là ([…]) et nous jusque-là ([…]). — (Olivier Deck, La Neige éternelle, Éditions Albin Michel, 2013)
    • C’est une guerre éternelle.
    • Une reconnaissance éternelle.
    • Un éternel oubli.
    • On a appelé Rome la Ville éternelle.
    • Un éternel adieu, adieu, adressé à une personne, à une chose que l’on ne doit jamais plus revoir.
    • Qui se répète ou qui est répété trop souvent.
    • Finalement, hormis mon éternel couple d’indécis, venu visiter un appartement, tout en sachant qu'il ne l’achèterait pas, je suis assez satisfait de ma rencontre avec cette Latine, qui me fait littéralement fondre. — (Jean-Frédéric Toiron, « Symphonie au balcon », dans Voyeurisme, ouvrage collectif, Évidence Éditions, 2019)
    • Ses éternelles récriminations fatiguent tout le monde.
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  • idéel
    • (Philosophie) Relatif aux idées, qui a la nature des idées.
    • Peut-être faudrait-il admettre dans notre langue le mot idéel, pour laisser au mot idéal sa signification spéciale. L’idéel est le réel intellectuel, par exemple, nos propriétés, nos facultés morales ; l’idéal est une combinaison résultant de l’action de l’idéel, ou une vue, une perception de l’idéel dans son type. Lorsque la forme ou le sentiment de l’idéal est passé en nous par la perception, il devient idéel, partie de nous-mêmes. — (Baron Nicolas Massias, Théorie du beau et du sublime; ou, Loi de la reproduction, par les arts, de l’homme organique, intellectuel, social et moral et de ses rapports, 1824)
    • Constatons-le, c’est sur la physique que se termine ce paragraphe qui décrit donc un va-et-vient enrichissant entre expérience et concepts : les concepts fondamentaux ne sont pas là dès le début, mais, dès le stade de la description, il y a des cadres idéels vagues […] — (Jean Laplanche, Nouveaux fondements pour la psychanalyse, PUF, 2008, page 9)
    • Vus d’en bas, les rayons où perlent encore des gouttes s’étoilent contre le ciel en une rosace immaculée, je pourrais presque dire idéelle si je ne la voyais si proche de moi, quoique sans poids, sans substance apparente et pourtant présente, frémissante, inamovible entre ses points d’attache avec ce cœur immobile au centre des rayons, pattes tendues sur les fils frissonnants. […] — (Jacques Lacarrière, Chemin faisant, 1997, Librairie Arthème Fayard, page 61)
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  • correctionnel
    • (Droit) Qui a rapport à la correction des actes qualifiés de délits par la loi.
    • Citoyen islandais, M. Jón Kristinsson fut convaincu en 1984 de deux infractions au code de la route par le tribunal correctionnel du district d’Akureyri, qui lui infligea une amende. — (Conseil de l'Europe, Annuaire de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, Martinus Nijhoff Publishers, 1990, vol.33, page 137)
    • Par l’entremise des agents correctionnels, Gallese signifie son intention de revoir les policiers. — (Kathryne Lamontagne, Gallese savait depuis des mois qu’il risquait de tuer Marylène, Le Journal de Québec, 21 novembre 2021)
    • Peine correctionnelle. - Délit correctionnel. - Tribunal de police correctionnelle. - Juridiction correctionnelle.
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  • cicindèle
    • (Zoologie) Nom donné à des coléoptères prédateurs, rapides à la course et à fortes mandibules, appartenant au genre Cicindela ou à des genres voisins comme Cylindera.
    • Apprenez également, môssieur Mouillavoine, que la cicindèle est un coléoptère, ce que vous n’êtes pas, môssieur Mouillesarrasin ! Et que la cicindèle champêtre que j’ai traquée jusque dans votre établissement est commune en France, verte et marquée de jaune ! — (René Fallet, Le triporteur, Éditions Denoël, Paris, 1951, page 155.)
    • La cicindèle est l'animal qui effectue les plus grandes pointes de vitesse, par rapport à la taille de son corps. — (Morgane Kergoat, La cicindèle est si rapide qu'elle en devient aveugle, sciencesetavenir.fr, 6 novembre 2015)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.