Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • bisexuel
    • (Sexualité humaine) Attiré sentimentalement et sexuellement par les hommes autant que par les femmes.
    • Constituer notre échantillon à partir des pratiques bisexuelles plutôt qu’en fonction d’une identité bisexuelle hypothétique nous est apparu comme plus sûr.
    • Aujourd’hui seulement, arriverait-on à définir la naissance, la même année, de ces deux phénomènes, comme le début d’une ère où la jeunesse sortit d’un long silence pour se fabriquer ses héros, bisexuels et ambigus, rebelles et vides. — (Philippe Labro, L’étudiant étranger, Gallimard, 1986, page 97)
    • Intelligente et flamboyante, la première sénatrice bisexuelle de l’histoire du Sénat américain s’est régulièrement retrouvée sous les projecteurs lors des deux premières années de la présidence Biden. — (Luc Laliberté, Pourquoi cette sénatrice a gâché le party des démocrates, Le Journal de Québec, 13 décembre 2022)
    • Qui coïte avec les deux sexes.
    • Constituer notre échantillon à partir des pratiques bisexuelles plutôt qu’en fonction d’une identité bisexuelle hypothétique nous est apparu comme plus sûr.
    • (Botanique) Orthographe parfois utilisée pour bissexuel, androgyne.
    • D’autres espèces se reproduisent par la méthode bisexuelle.
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  • éducationnel
    • Éducatif, relatif à l'éducation.
    • La recherche éducationnelle.
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  • interprofessionnel
    • (Économie, Politique) Relatif aux relations entre divers professionnels d’une même branche d’activité.
    • Les quotas betteraviers ne sont pas attachés aux terres par le règlement communautaire qui les régit. Ils peuvent l'être par les accords interprofessionnels passés entre les sucreries et les planteurs. — (Denis Barthélemy & ‎Jacques David, « Introduction », dans L'agriculture européenne et les droits à produire, sous la direction de Denis Barthélemy & ‎Jacques David, Paris : INRA, 1999, p. 20)
    • Tout projet de réforme envisagé par le Gouvernement qui porte sur les relations individuelles et collectives du travail, l'emploi et la formation professionnelle et qui relève du champ de la négociation nationale et interprofessionnelle fait l'objet d'une concertation préalable avec les organisations syndicales de salariés et d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel en vue de l'ouverture éventuelle d'une telle négociation. — (Article L101-1 du Code du Travail français - version antérieure au 1er mars 2008)
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  • incorporel
    • Qui n’a pas de corps.
    • Dieu est incorporel.
    • Ou, plutôt, celui-ci s’est fantomisé, est devenu impalpable, immatériel, incorporel, comme les ombres qu’Ulysse rencontrait aux Enfers. — (Edgar Morin, Journal (1992-2010), 2012)
    • Il n’y a plus rien ici de grand ni de petit, de liquide ni de solide,De corporel ni d’incorporel ; — (Jules Supervielle, Gravitations, page 206, © 1925, Gallimard, 1988)
    • (Droit) Choses qui ne tombent pas sous nos sens et qui n’ont qu’une existence morale.
    • Tous les droits sont incorporels.
    • Entre les choses corporelles et les choses incorporelles, le critère de séparation est d’ordre naturel. Les unes tombent sous les sens, sont matérielles : un bijou, une maison ; les autres échappent à la perception, sont idéelles : un monopole d’exploitation, une part d’associé.— (Encyclopædia Universalis)
    • (Finance) Immatériel, en parlant des immobilisations.
    • Actif incorporel.
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  • cordelle
    • Corde de moyenne grosseur dont on se sert pour le halage des navires, des bateaux.
    • Haler à la cordelle.
    • Tantôt nos matelots nous tiraient à la cordelle, tantôt nous marchions à l’aide d’une brise du nord qui ne soufflait qu’un moment. — (François-René de Chateaubriand, Itinéraire de Paris à Jérusalem, 1811)
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  • fonctionnelle
    • (Mathématiques) Fonction dont l'ensemble de définition est un espace fonctionnel.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • enfielle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe enfieller.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe enfieller.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe enfieller.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe enfieller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe enfieller.
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  • lésionnel
    • (Médecine) En rapport avec une lésion.
    • Lorsqu'un écrivain « de sf » subit une crise d’agraphie non lésionnelle (parfois appelée flemmingite, mélancolie, coma éthylique, etc.) mais désire néanmoins assurer ses fins de mois — c'est-à-dire obtenir à peu près l'équivalent du S.M.I.C. — plusieurs possibilités s'offrent à lui. — (Pierre Bernard, Les fenêtres internes: anthologie composée et présentée, Union Générale d'éditions, 1978, p. 11)
    • Le bilan lésionnel . — Le mécanisme lésionnel . — Un œdème lésionnel . — Un syndrome lésionnel .
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  • décarrelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe décarreler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe décarreler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe décarreler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe décarreler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe décarreler.
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  • labelle
    • (Botanique) Pétale caractéristique des orchidacées, généralement orienté vers le bas, pouvant imiter l’apparence d’un insecte ou prendre des formes spectaculaires.
    • Chez les orchidées, par convention, seuls les pétales latéraux gardent ce nom, par opposition au labelle. — (Jean-Claude Guérin, Jean-Michel Mathé, André Merlet, Les Orchidées de Poitou-Charentes et de Vendée, 2007)
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  • factorielle
    • (Mathématiques) Résultat de la multiplication d’un nombre entier par tous les nombres entiers inférieurs à celui-ci.
    • La factorielle de 5, qu’on note 5!, est égale à 5×4×3×2×1, soit 120.
    • Dans la suite de cette thèse, nous établissons une condition nécesssaire et suffisante pour l'intégralité des coefficients de Taylor des applications miroir définies par des quotients de factorielles de formes linéaires. — (Éric Delaygue, Propriétés arithmétiques des applications miroir, Institut Fourier, 2011, page 5 → lire en ligne)
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  • gravelle
    • (Médecine) (Désuet) Affection caractérisée par la formation dans les reins ou dans l’urine de concrétions plus ou moins grosses, analogues à de petites pierres de la taille de grains de gravier.
    • On sait que Napoléon III venait à Vichy pour soigner de la gravelle. — (Louis Caillon, Guide du malade à Vichy, Tunis, 1929, page 52)
    • Les végétariens me prédisent que si je continue je n’aurai ni la goutte ni la gravelle, ni un tas de maladies qui pleuvent sur le monde des « viandailleurs ». — (revue Lyon médical, 1893, page 118)
    • Pour moi, être sujet à la gravelle et devoir pour cela m’abstenir de manger des huîtres, cela fait deux maux au lieu d’un ! — (Montaigne, Essais, livre III, traduction de Guy de Pernon, chapitre 13, § 55)
    • Lie de vin passée.
    • Marc séparé de la lie du vinaigre.
    • (Québec) (Familier) Ensemble de petit cailloux qui recouvrent une chaussée, un terrain, une allée, etc. ; petit gravier, gravillon.
    • En chambre, quelques jours plus tard, François Legault s’amusait : « La seule réponse qu’on [sic] a eu droit, c’est un problème de gravelle à la Sépaq. [...] Ce n’est pas sérieux, là. On ne va pas faire des débats pour faire des débats. », — (Antoine Robitaille, Les mises en échec ratées d’Anglade, Le Journal de Québec, 30 avril 2021)
    • J’ai essayé de freiner, mais il y avait de la pluie, sur un chemin en gravelle. — (Agence QMI, Il a vu la victime portée par la vague, Le Journal de Montréal, 21 septembre 2022)
    • Avoir les souliers remplis de gravelle.
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  • napel
    • (Botanique) Espèce d’aconit, synonyme de aconit napel.
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  • algazelle
    • (Zoologie) Nom spécifique d’une espèce d’oryx (ou “fausse” antilope) blanc maintenant éteint à l’état sauvage, appelé également oryx de Libye ou oryx blanc (Oryx dammah); il ne doit pas être confondu avec l'oryx gazelle, espèce encore abondante en Afrique.
    • Tout comme l’oryx d’Arabie, l’algazelle appartient aux antilopes menacées de disparition. — (Société royale de zoologie d'Anvers, Zoo Anvers, 1989)
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  • chancelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe chanceler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe chanceler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe chanceler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe chanceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe chanceler.
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  • bisannuel
    • Qui se produit tous les deux ans, en parlant d’un événement.
    • Il y organise son propre travail et peut même y être rejoint par sa famille, durant les mois d'été, puisque le rythme bisannuel impose entre quatre et six mois de « belle saison » sur le littoral - […] - et le reste à Paris ([…]). — (Olivier Chapuis, À la mer comme au ciel: Beautemps-Beaupré & la naissance de l'hydrographie moderne (1700-1850), Presses de l'Université Paris Sorbonne, 1999, p. 592)
    • Alors que les risques auxquels les militaires sont exposés imposent une fréquence d’examen annuelle, certaines cellules avaient institué une fréquence bisannuelle pour les examens, ce qui correspondait plutôt à ce qu'elles étaient capables d'assurer, […]. — (Marc Lemmens, Les oubliés de la grande muette, chez l'auteur/Lulu.com, 2013, p. 112)
    • (Botanique) Qualifie une plante qui vit pendant deux années successives et qui, en général, ne se reproduit que durant la seconde année.
    • Pour la chicorée industrielle, autre plante bisannuelle utilisée pour sa racine, la situation est voisine de celle de la betterave, mais avec une grande différence : il n'y a pas de chicorées « férales » comme il y a des betteraves « férales ». — (Agnès Ricroch & ‎André Gallais, Plantes transgéniques : faits et enjeux, Éditions Quae, 2006, page 156)
    • Bien des variétés de choux sont cultivées en France: […]— Le chou-fleur et le chou-brocoli (Br. oleracea var. botrytis), dont la partie comestible est l’inflorescence; le chou-fleur est une plante annuelle, le chou-brocoli est bisannuel. — (A. Pouveau, « Production de semences potagères », chap. 10 de Pollinisation et productions végétales, ouvrage collectif dirigé par Paul Pesson & ‎Jean Louveaux, INRA, 1984, p. 471)
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  • accidentelle
    • (Écologie) Plante qui croît en un lieu peu commun à son écologie.
    • Fortement influencée par les crues saisonnières, l’association se développe de façon très inégale ainsi qu’en témoigne le grand nombre des accidentelles. — (Gustave Malcuit, Contributions à l’étude phytosociologique des Vosges méridionales saônoises : les associations végétales de la vallée de la Lanterne, thèse de doctorat, Société d’édition du Nord, 1929, p. 145)
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  • accidentel
    • Qui arrive par accident.
    • Cette circonstance est purement accidentelle.
    • La découverte du four à micro-ondes a été accidentelle.
    • (Philosophie) Qui n’est dans un sujet que par accident et qui pourrait ne pas y être sans que le sujet fût détruit.
    • Telle ou telle couleur est accidentelle au papier.
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  • carrelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe carreler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe carreler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe carreler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe carreler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe carreler.
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  • brelle
    • Assemblage de pièces de bois en radeau, dont on forme un train pour le faire flotter.
    • Quatre brelles font un train complet.
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  • capselle
    • (Botanique) (Vieilli) Petite capsule monosperme.
    • (Botanique) Synonyme de bourse-à-pasteur, plante du genre Capsella.
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  • magnanarelle
    • (Soierie) Femme employée dans les magnaneries de Provence, dont le rôle était de surveiller l'élevage.
    • La bonne amie de Pierrotte s’appelait Roberte, la grande Roberte. C’était une belle magnanarelle de dix-huit ans, orpheline comme lui, pauvre comme lui, mais sachant très bien lire et écrire, ce qui, dans les villages cévenols, est encore plus rare qu’une dot. — (Alphonse Daudet, Le petit Chose, 1868, réédition Le Livre de Poche, page 157)
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  • limoselle
    • (Botanique) Genre de plantes aquatiques.
    • La limoselle aquatique se rencontre généralement sur le sable, les limons humides ou la vase.
    • Malgré sa propension à occuper les milieux humides des régions boréales, on trouve la limoselle aquatique au-delà de la limite des arbres au Groenland (Böcher, Holmen et Jakobsen, 1968) et en Islande (Kristinsson, 1987). — (Serge Payette, Flore nordique du Québec et du Labrador, 2018)
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  • consubstantiel
    • De la même substance, de la même nature.
    • Un droit consubstantiel à la nation.
    • La forme républicaine avait beau ne surgir que tard dans notre histoire, elle paraissait d’emblée être consubstantielle à la France. — (Mona Ozouf, Composition française, Gallimard, 2009, collection Folio, page 214)
    • (En particulier) (Christianisme) Qui n’a qu’une seule et même substance.
    • « Si le Fils est consubstantiel au Père , comme vous catholiques le prétendez, il s'ensuivra que la substance divine est coupée en deux parties, dont l'une est le Père et l'autre le Fils, et que par conséquent, il y a quelque substance divine antérieure au Père et au Fils, qui a été ensuite partagée en deux. » — (François-André-Adrien Pluquet, Dictionnaire des hérésies, des erreurs et des schismes, page 449, 1847)
    • (Sens figuré) Entièrement dépendant ; directement lié.
    • L’idée de ces valeurs abstraites, conçues en tant qu’abstraites, n’est nullement, comme certains le prétendent, une idée que des métaphysiciens prêtent gratuitement à la conscience humaine. Elle lui est consubstantielle et l’on a l’une dès qu’on a l’autre. — (Julien Benda, La trahison des clercs : Appendice des valeurs cléricales, 1927, éd. 1946)
    • Bonnet, Frossard, de Monzie, la fripouillerie, la vieille fripouillerie parlementaire, classique, leur est consubstantielle. On les sait véreux. Mais de Monzie, en plus, a de l’orthographe. D'où il conclut qu'il a de la culture. — (Léon Werth, Déposition : Journal de guerre 1940-1944, éd. Viviane Hamy, 1992)
    • La justice française vient de trancher : des commerciaux de la société Ricard ont le droit de se plaindre de l'alcoolisme consubstantiel à l'exercice de leur métier. — (Renaud Lecadre, Chez Ricard, la révolte des saouls fifres, dans Libération (journal) du 18 juillet 2011, page 15)
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  • conventionnelle
    • Féminin singulier de conventionnel.
    • De plus la forme résultante, ondée sur la notion physique d’états d’onde stationnaires (quarks?) peut facilement être employée pour unitariser la matrice de diffusion pseudounitaire « conventionnelle » calculée à partir de toute théorie à métrique indéfinie. — (CNRS, Bulletin signalétique: Physique, chimie et technologie nucléaires, volume 34, 1973)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.