Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • accentuel
    • Qui est relatif à l’accent, qui est fondé sur l’accent.
    • Qualifie une langue (anglo-saxonne, slave, arabe) où les accents toniques rythment la phrase.
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  • personnelle
    • Féminin singulier de personnel.
    • Quoi qu’il en soit, pour lui, privatiser FR3 sonne comme une insulte personnelle : lui qui, avec ses amis, a convaincu le pays de prendre le virage du « moins d’État » en tout chose, va se retrouver à coprivatiser une sous-chaîne, le rebut du service public, un machin provincial et crotteux dont nul ne veut, une usine à gaz de sous-préfecture ! — (Pierre Péan, Christophe Nick, TF1, un pouvoir, Fayard, 1997, chapitre 9)
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  • écuelle
    • Récipient creux en métal, en bois ou en argile, qui sert à mettre du bouillon, du potage, de la nourriture.
    • Il mangeait une maigre et puante pitance, faite de créton et d’eau sale qu’on lui apportait le matin, dans une écuelle de grès ébréché. — (Octave Mirbeau, « La Mort du chien » dans Lettres de ma chaumière, 1886)
    • Sa sœur, mère Jeanne, pendant qu’il mangeait, lui prenait souvent dans son écuelle le meilleur de son repas, le morceau de viande, la tranche de lard, le cœur de chou, pour le donner à quelqu’un de ses enfants. — (Victor Hugo, Les Misérables, I, 2, 6 ; 1862)
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  • anticonjoncturelle
    • Féminin singulier de anticonjoncturel.
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  • ascensionnelle
    • Féminin singulier de ascensionnel.
    • Les logements ainsi financés représentent, en effet, 40 % des mises en chantier en 1956. Aussi la diminution de 15 % qui les affecte entre 1956 et 1958 contribue-t-elle à inverser la courbe jusqu'alors ascensionnelle des mises en chantier. — (Sabine EFFOSSE, L'invention du logement aidé en France. L'immobilier au temps des Trente Glorieuses, Comité pour l'Histoire Économique et Financière de la France, 2003.)
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  • déficelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de déficeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de déficeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de déficeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de déficeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de déficeler.
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  • fonctionnel
    • Relatif à la fonction.
    • Le modèle fonctionnel décrit les actions du système.
    • Qui est bien adapté à sa fonction.
    • Écologique, léger, solide, résistant, fonctionnel, économique, personnalisable, le mobilier en carton a tout pour plaire. — (Hélène Fleury, Je crée mes meubles en carton, tome 1, TheBookEdition, s. d. (2011), page 3)
    • Qui est en état de marche, qui fonctionne.
    • Cet ascenseur est-il fonctionnel ?
    • (Physiologie) Relatif aux fonctions du corps.
    • Troubles fonctionnels.
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  • constitutionnelle
    • Féminin singulier de constitutionnel.
    • Je bénéficie de tous mes droits civiques, même si la Cour constitutionnelle de Marie-Madeleine Mborantsuo a voulu les restreindre parce que je suis un empêcheur de tourner en rond. — (site https://fr-fr.facebook.com/Journaliste/photos/mon-combat-pour-le-gabon/850870058304784/)
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  • immortelle
    • (Botanique) Plante de la famille des composées, qui est ainsi nommée parce que ses fleurs ne se fanent jamais, une fois coupées.
    • Le charme de cette promenade réside aussi dans la variété de la flore, fougères, immortelles, hellébore, lis et doronic corses qui illuminent le sous bois. — (Robert Colonna d'Istria, Corse, 1998)
    • (Botanique) (Spécifiquement) Synonyme de immortelle commune (espèce de plantes).
    • Fleurs séchées de cette plante.
    • Une couronne d’immortelles.
    • On retrouverait facilement, dans le palmarès de distribution de prix à Louis-le-Grand, celui où Ernest Renan, aux environs de 1880, déprécie la petite fleur incolore et sèche appelée immortelle. — (Léon Daudet, Souvenirs littéraires – Fantômes et Vivants, Grasset, 1914, réédition Le Livre de Poche, page 21)
    • Et si le lendemain de Buzenval, je ne t’avais pas jeté en haut d’une armoire, si j’avais fait comme tant d’autres qui se sont obstinés à te garder, à t’orner d’immortelles, de galons d’or, à rester des numéros dépareillés de bataillons épars, qui sait sur quelle barricade tu aurais fini par m’entraîner… — (Alphonse Daudet, Mon képi, dans Contes du lundi, Fasquelle, 1873, réédition Le Livre de Poche, 1974, page 125)
    • Était-ce de la gloriole ? Était-ce de l'émotion ? Mme Rezeau aurait dit à la Jobeau, sa fermière, qui lui offrait des immortelles : « Moi aussi, je sèche. » — (Hervé Bazin, Cri de la chouette, Grasset, 1972, réédition Le Livre de Poche, page 23)
    • (Botanique) (Haïti) Arbre de taille moyenne de la famille des fabacées, originaire d'Amérique du Sud et d'Amérique centrale (Gliricidia sepium).
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  • bagatelle
    • Chose de peu de prix et peu nécessaire.
    • Il dépense tout son argent en bagatelles.
    • Il m’a fait présent de quelques bagatelles.
    • (Sens figuré) Chose frivole et de peu d’importance.
    • Vous pouvez alléguer que mon peu de fortune autant que mes goûts m’interdisent de porter des bagatelles qui ne conviennent qu’à des reines ou à des courtisanes. — (Honoré de Balzac, Modeste Mignon, 1844)
    • Sous la moustache blonde du grand gaillard, ses lèvres goulues cherchaient la bouche voluptueuse, cependant que l’autre, sans s’attarder à des bagatelles inutiles et connaissant la valeur du temps, troussait vigoureusement les jupes. — (Louis Pergaud, La Vengeance du père Jourgeot, dans Les Rustiques, nouvelles villageoises, 1921)
    • – Voici deux billets de cinquante roubles, mon général.– Merci. N'oubliez pas de me faire penser à vous restituer cette bagatelle. — (Pierre Benoit, Le Soleil de minuit, Albin Michel, 1930, réédition Le Livre de Poche, page 129)
    • (Par extension) Choses qui n’ont pas toute l’importance, toute la gravité qu’on leur suppose.
    • Ignorante comme toutes ses compatriotes, elle était gaie et rieuse, s’amusant de la moindre bagatelle et ne connaissant de la vie que ce qu’elle a d’agréable. — (Gustave Aimard, Les Trappeurs de l’Arkansas, Éditions Amyot, Paris, 1858)
    • Cependant le prince n’essaya pas même de résister, bien que son caractère fût précisément un de ceux qui se cramponnaient à des bagatelles. — (Walter Scott, Ivanhoé, traduit de l’anglais par Alexandre Dumas, 1820)
    • (Familier) Amourette ou acte de faire l’amour.
    • Un chaud lapin. Un peu myxomatosé, mais porté sur la bagatelle avec des fruits verts et il a voulu… — (Léo Malet, L’Ours et la Culotte, 1955, chapitre V)
    • Agathe s’était fait une raison. Depuis le départ de son homme, la bagatelle ne la concernait plus. — (Christophe Carlier, L’Euphorie des places de marchés, Serge Safran Éditeur, Paris, 2013, p. 135)
    • Exclamation, pour exprimer le doute, l’incertitude, ou pour marquer le peu de cas que l’on fait d’une menace.
    • Il prétend qu’il me fera un procès : bagatelle ! — Il me maltraitera, dites-vous : bagatelle !
    • Meurtre ou assassinat. Expression d’origine sicilienne signifiant la liquidation d’une « taupe » ou d’un « moineau ».
    • Il a fait une bagatelle à Dany le moineau.
    • (Musique) Composition brève, simple et légère.
    • Bagatelles et impromptus de Bedřich Smetana.
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  • décapelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de décapeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de décapeler.
    • Pour dégréer un perroquet, on défrappe les écoutes, on les amarre sur les barres ; on défrappe également les cargues-points et la cargue-fond, on les dépasse de leurs poulies et on les amarre, les cargues-points aux pitons du chouc du mât de hune, la cargue-fond sur l’avant ; on décapelle les boulines de leurs cabillots, et on les fixe tribord et bâbord sur la barre de l’avant. — (Phocion-Aristide-Paulin Verdier, ''Nouveau manuel complet de marine, première partie : Gréement, 1837, page 152 (perrroquet corrigé en perroquet))
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de décapeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de décapeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de décapeler.
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  • intellectuel
    • Qui appartient à l’intellect ; qui est dans l’entendement.
    • Auſsi dame Experience, comparable à vn Soleil intellectuel ne se laiſſe vaincre par la nuict ombreuse dignorance, ne par leclipse de fraude & cauillation couuerte: mais de clarté naïue enlumine ſoy mesmes, & fait reſplendir toutes autres vertus celestes à elle connexees. — (Jean Le Maire de Belges, Les illustrations de Gaule et singularitez de Troye, Lyon, 1549)
    • Mais en considérant les facultés corporelles et intellectuelles, et les autres moyens de chaque homme en particulier, nous y trouverons encore une plus grande inégalité relativement à la jouissance du droit naturel des hommes. — (François Quesnay, Observations sur le Droit naturel des hommes réunis en société, 1765)
    • Rien ne voulait sortir de ses lèvres, toute sa face exprimait un travail de gésine intellectuelle horriblement douloureux : il lui semblait que son cerveau était muré. — (Louis Pergaud, La guerre des boutons, Paris : Mercure de France, 1912, chap. 3)
    • Tandis que le Midi, qui a, de tout temps, été un foyer de vie intellectuelle très intense et où les juifs cultivaient toutes les sciences, a été le point de départ d’une agitation antiphilosophique et antiscientifique […]. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • C'est cet état général d’incertitude intellectuelle qui permet chez beaucoup la persistance d’attitudes doctrinales périmées, irréalistes, sans que l'on puisse faire de leurs égarements des symptômes psycho-pathologiques. […]. Mais on ne doit pas oublier que l’indéfinition des structures sociales crée chez beaucoup un état de trouble psychique. — (Emmanuel Todd, Le Fou et le Prolétaire, 1979, réédition revue et augmentée, Paris : Le Livre de Poche, 1980, page 39)
    • Tout dépend de l'attitude à la fois culturelle, ecclésiale et personnelle de ceux qui adoptent une telle posture intellectuelle (nous avons personnellement cessé depuis longtemps de croire que la posture intellectuelle suffisait à rendre compte de l’attitude réelle d'un intellectuel !). — (Denis Müller, Les passions de l'agir juste: fondements, figures, épreuves, Fribourg (Suisse) : chez Saint-Paul, 2000, page 13)
    • Chez qui prédomine l’usage de l’intelligence, par opposition à manuel.
    • Issu de la bourgeoisie intellectuelle parisienne, Jurgensen est un élève brillant : double lauréat du concours général en latin et en grec, admis à Henri-IV, il entre rue d'Ulm dès sa première tentative en 1937. — (Stéphane Israël, Les Études et la guerre : Les Normaliens dans la tourmente (1939-1945), Éditions Rue d'Ulm, 2013, p. 150)
    • Les travailleurs intellectuels.
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  • conventionnelle
    • Féminin singulier de conventionnel.
    • De plus la forme résultante, ondée sur la notion physique d’états d’onde stationnaires (quarks?) peut facilement être employée pour unitariser la matrice de diffusion pseudounitaire « conventionnelle » calculée à partir de toute théorie à métrique indéfinie. — (CNRS, Bulletin signalétique: Physique, chimie et technologie nucléaires, volume 34, 1973)
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  • intersectoriel
    • Qui est entre divers secteurs.
    • Le partage deux tiers/un tiers qui prévaut en France dans les sociétés non financières dissimule par ailleurs une grande variabilité intersectorielle ou microéconomique. — (INSEE, Partage de la valeur ajoutée, partage des profits et écarts de rémunérations en France , mai 2009)
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  • formelle
    • Féminin singulier de formel.
    • Encore faut-il s’entendre ici : la ruine de la philosophie est consommée lorsque la métaphysique étant déclarée morte et enterrée, la réflexion devient purement formelle ou seulement interrogative, puis totalement divagante. — (Jean-Louis Vieillard-Baron, Platon et l’idéalisme allemand (1770-1830), 1979)
    • J’avais l’interdiction formelle de lui adresser la parole pendant qu’il jouait sous prétexte que je le déconcentrais. — (Marika Gallman, Le Ballet des ombres, Bragelonne, 2015, page 41.)
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  • glabelle
    • (Anatomie) Éminence de l’os frontal située entre les deux arcades sourcilières.
    • Ce Constantin avait contraint ses traits à exprimer toute une bonnasserie anodine propre à endormir la méfiance que nous inspire tout étranger, pourtant sa glabelle proéminente et la moue avançante de ses lèvres […] dissimulaient bien une riche nature secrète […]" — (Pierre Magnan, L'arbre, Denoël, 1991)
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  • inusuel
    • Inhabituel.
    • Les simulateurs des constructeurs savent reproduire les manœuvres inusuelles (avion extrêmement cabré ou piqué) pour entraîner les pilotes à s’en sortir.
    • […] quand les projets sont grands, complexes, inusuels.
    • Quand donc le phénomène de poésie musicale se produit-il ? Quand l’oreille perçoit un objet sonore inusuel, absolument distinct, et du langage musical, […] et du langage des choses. — (Pierre Schaeffer, À la recherche d’une musique concrète, 1952)
    • On se mettait à fréquenter assidûment des lieux inusuels, Casino, les rayons alimentaires de Prisu et des Nouvelles Galeries. — (Annie Ernaux, Les années, Gallimard, 2008, collection Folio, page 97.)
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  • colonel
    • (Archaïsme) Du chef militaire.
    • Les lignes qui campent en colonnes renversées doivent avoir leur drapeau colonel sur la gauche. — (« colonne », dans [Jésuites de] Trévoux, Dictionnaire universel françois et latin, 1704–1771 → consulter cet ouvrage)
    • Qui manifeste l'autorité propre à un colonel.
    • Mais, il faut l’avouer, rien de tranchant dans les manières, point du tout l’air colonel du Gymnase, encore moins les tons d’importance et de hauteur calculées d’un jeune attaché d’ambassade. — (Stendhal, Lucien Leuwen, 1834)
    • – Dites qu'on s'éloigne de cette jeune femme, répondit Angelo de son ton le plus colonel — (Jean Giono, Le hussard sur le toit, 1951, réédition Folio Plus, page 362)
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  • logicielle
    • Féminin singulier de logiciel.
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  • audiovisuelle
    • Féminin singulier de audiovisuel.
    • Elle « défeuilletonise » la fiction télévisuelle et instaure un temps de lecture propre à un objet littéraire, atteignant un statut d’unicité de l’œuvre, une œuvre populaire conforme aux attentes de ressassement et de rappel de l’œuvre audiovisuelle appréciée. — (Prisca Grignon, Le champ d’existence de la novélisation francophone actuelle (10 dernières années) : la novélisation, un nouveau genre ? Université Paul Valéry- Montpellier III, 2012, page 91)
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  • incorporelle
    • Féminin singulier de incorporel.
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  • démentiel
    • (Médecine) Relatif à la démence.
    • Les lésions neurologiques et maladies démentielles.
    • Une culture de la démence, davantage qu'une connaissance scientifique des processus démentiels, nous fait actuellement défaut, au moment où la progression quantitative de certaines pathologies neurologiques dégénératives -comme par exemple la maladie d'Alzheimer et les autres pathologies associées- est considérée en France comme un phénomène de nature épidémique qui ne peut que s'amplifier du fait de la longévité de la vie et de la carence actuelle en réponses thérapeutiques efficientes. — (Emmanuel Hirsch, Alzheimer: inventer ensemble une culture de la démence, le 20 septembre 2013 sur www.huffingtonpost.fr)
    • (Sens figuré) Fou, dément, extravagant, hallucinant.
    • Il s’agit de l’une des entreprises les plus démentielles de l’histoire du cinéma.
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  • accidentelle
    • (Écologie) Plante qui croît en un lieu peu commun à son écologie.
    • Fortement influencée par les crues saisonnières, l’association se développe de façon très inégale ainsi qu’en témoigne le grand nombre des accidentelles. — (Gustave Malcuit, Contributions à l’étude phytosociologique des Vosges méridionales saônoises : les associations végétales de la vallée de la Lanterne, thèse de doctorat, Société d’édition du Nord, 1929, p. 145)
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  • artificielle
    • Féminin singulier de l’adjectif artificiel.
    • Il faut une langue commune pour permettre vraiment des discussions. A cet effet il serait précieux d’avoir une langue aisée à apprendre et qui n’avantagerait personne. Seule, une langue artificielle répond à cette double exigence. — (Antoine Meillet, Les langues dans l’Europe nouvelle, 1928)
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  • flanelle
    • (Textile) Étoffe de laine peignée ou cardée, à tissu peu serré.
    • Les femmes, qui sont de taille moyenne et plutôt trapues, portent une robe en vadmel, sorte de flanelle tissée avec la laine qu'elles-mêmes ont cardée et filée. — (Anna Sée, L'Archipel des Féroé, dans la revue Le Tour du Monde, L.44, 1905)
    • Chez Gap, je voudrais ce pantalon de flanelle à la Lauren Bacall, taille extra-small. — (Éric Neuhoff, La Petite Française, Albin Michel, 1997, page 113)
    • Son ventre retombait en plis grassouillets sur une taillole de flanelle grège retenant le pantalon. — (Jean Siccardi, La Chênaie de Seignerolle, Presses de la Cité, 2010, chap. 17)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.