Que signifie "jurisprudentiel" ?

Afficher la définitionMasquer la définition
  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
image/svg+xml wiktionary.org

Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • catégoriel
    • Relatif aux différentes catégories.
    • Voir aussi les charges déductibles des revenus catégoriels dans les chapitres correspondants : traitements et salaires, revenus fonciers,...
    • Test d’indépendance de deux variables catégorielles.
    • (Syndicalisme) Qui concerne différentes catégories de travailleurs.
    • Les conflits, les débrayages catégoriels.
    • La « branche » garderait notamment la main sur les primes catégorielles. — (Alain Guédé, Régime sec sur ordonnances, Le Canard Enchaîné, 30 août 2017, page 3)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • cérémonielle
    • Féminin singulier de cérémoniel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • crécerelle
    • (Ornithologie) Nom vernaculaire spécifique d'une espèce de petit faucon de la famille des falconidés, Falco tinnunculus, l’un des rapaces les plus communs en France (cf. faucon crécerelle).
    • (Ornithologie) (Par ellipse) (Eurasie) Quand employé seul, synonyme de faucon crécerelle.
    • La crécerelle a un cri caractéristique, il huit ou réclame.
    • Le pigeon rose, la grosse cateau verte et la crécerelle se sont réfugiés dans les forêts du sud où ils ont pris l'habitude de bien se cacher. — (Jean-Pierre Reymond, Maurice, 1997)
    • (Ornithologie) (Par extension) Nom générique normalisé donné à un sous-ensemble de dix petites espèces à l'intérieur du genre Falco (dont l'une est éteinte: la crécerelle de la Réunion (Falco duboisi)), telles la crécerelle d'Amérique (Falco sparverius), la crécerelle de Maurice (Falco punctatus) menacée d'extinction, etc., caractérisées par leur petite taille, le dimorphisme sexuel (inhabituel chez leur famille), mais surtout par leur méthode de chasse, consistant à planer à une quinzaine de mètres au-dessus de leur proie et à piquer vers elle avec grande célérité, chose qu'ils peuvent même accomplir à l'intérieur de bâtiments (e.g. granges).
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • arantèle
    • (Vénerie) (Au pluriel) Filandres en forme de toile d’araignée, qui se trouvent ordinairement au pied du cerf.
    • (Berry) Toile d’araignée.
    • (Poitou) Toile d’araignée. Semble sans rapport avec l’iragne qui désigne l’araignée dans cette contrée.
    • (Vieilli) Toile d’araignée.
    • Sous la haute toiture Louis XIII, dans toute la longueur de la maison, s’étendait ce grenier immense, aux lucarnes toujours fermées, constamment obscur. Les vieilleries des siècles passés, qui dormaient là, sous de la poussière et des arantèles, m’avaient attiré dès les premiers jours ; puis, peu à peu, j’avais pris l’habitude d’y monter clandestinement, avec mon Télémaque, après le dîner de midi, sûr qu’on ne viendrait pas m’y chercher. — (Pierre Loti, Le Roman d'un enfant, 1890)
    • (Textile)(Vieilli) Fine toile de lin.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • label
    • Marque distinctive créée par un syndicat professionnel ou un organisme public, apposée sur un produit commercialisé pour en garantir la qualité, la conformité aux normes de fabrication, pour en souligner la spécificité et le distinguer des produits concurrents.
    • Pourtant, se lancer dans le halal ressemble à un chemin de croix… Les contraintes de production ne sont pas insurmontables, mais l’industriel doit se plonger dans le maquis d’un système de certification bien éloigné de celui des labels classiques. — (Patrick Déniel, Dans le maquis du marché halal, dans L’Usine Nouvelle no 3 185, du 25 mars 2010)
    • Le culte de l’ancêtre doit beaucoup à l’intérêt commercial. En se proclamant descendants de l’inventrice du camembert, les petits-enfants de Marie Harel s’attribuaient un label d’authenticité et de tradition. — (Pierre Boisard, Le Camembert, mythe français, Éditions Odile Jacob, 2007)
    • À cet effet, plusieurs labels coexistent (dont PEFC « produits issus de forêts certifiées » et FSC « forest stewardship council », mais ils concernent avant tout les bois d’œuvre d’importation. — (France Mutuelle Magazine, n° 174, octobre-novembre-décembre 2022, page 48)
    • Étiquette.
    • Le candidat se présente sous le label écologie.
    • (Musique) (Par extension) Société éditrice de musique qui vend des disques et promeut des artistes auteurs-compositeurs.
    • C’est le site officiel d’un grand label de musique baroque.
    • Un label indépendant est une structure de production de disques indépendante des grosses compagnies de l’industrie du disque.
    • Il s’agit du premier label de musique pour téléphones mobiles.
    • Parce qu’il y a les labels dits indépendants, c’est-à-dire tout petits, et puis les Majors, c’est-à-dire les gros. Entre les deux, quelques maisons spécialisés qui font des affaires. — (Laurent de Wilde, Monk, 1996, collection Folio, page 102)
    • (Informatique) Groupe de caractères servant à identifier et décrire un article, un enregistrement, un message, un fichier ou un volume d’information.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • maternel
    • Qui est propre à la mère, qui est naturel à une mère.
    • Premiers matins où les jeunes mères aiment leur fils, mais pas encore par amour maternel ; elles le plaignent, elles l’admirent : il sera un grand artiste : il se mariera. — (Jean Giraudoux, Retour d'Alsace - Août 1914, 1916)
    • Sa chair épanouie, luxuriante, lui renvoyait une image maternelle, et cela bien que sa propre mère n'eût que la peau sur les os. — (Pierre Bordage, Rohel 3.3 : Le chœur du vent, Nantes : Éditions L’Atalante, 2013)
    • (Par extension) Qualifie un comportement de mère.
    • Vous êtes maternelle pour lui.
    • Relatif à la lignée du côté de la mère.
    • L’invasion de la Belgique et du nord de la France par les Allemands disperse la famille Mermoz. Les grands-parents maternels de Jean choisissent la prudence et quittent précipitamment Mainbressy pour se réfugier à Aurillac, […]. — (Note de l’éditeur scientifique dans Défricheur du ciel: correspondance 1923-1936, de Jean Mermoz, rassemblée et présentée par Bernard Marck, Éditions Archipel, 2001, page 381)
    • Côté maternel, ligne maternelle, biens maternels
    • Qualifie la langue que l’on a appris avec ses parents.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • engrumelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe engrumeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe engrumeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe engrumeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe engrumeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe engrumeler.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • dentelle
    • (Dentelle) Sorte de passement à jour et à mailles très fines.
    • Des négociants viennent acheter à Méru les dentelles qu'ils ont commandées à S.-Crépin, à Valdampierre, à Lormaison, à Corbeil-Cerf, au Déluge, à Montherlant, à la Villeneuve-le-Roi. Les femmes gagnent par jour 10 à 12 sous; quelques unes sont payées 15 sous. — (Description du département de l'Oise, par le citoyen Cambry, tome 1er, Paris ,: chez Didot l'ainé, an XI, page 163)
    • Une des recherches de leur luxe est encore d’avoir un très beau mouchoir de batiste brodé garni de dentelles. — (Flora Tristan; Les Femmes de Lima, dans Revue de Paris, tome 32, 1836)
    • Ses bras, à la fois mignons et potelés, sortaient de manches à sabots fourrées de dentelles. — (Honoré de Balzac, La Cousine Bette, 1846)
    • Madame Mère se précipite sur l'argenterie qu'elle jette en vrac dans une valise. Puis elle se frappe le front, s'écrie : « Les dentelles ! et se glisse derrière le cercueil qui bloque à demi la porte du salon pour aller y saisir des Calais et des Irlandes qui sont, paraît-il, des merveilles. — (Hervé Bazin, Cri de la chouette, Grasset, 1972, réédition Le Livre de Poche, pages 41-42)
    • Le loup avec voilette en dentelle doublée constitue la touche finale du déguisement. — (Isabelle Hidair, Anthropologie du carnaval cayennais: une représentation en réduction de la société créole cayennaise, PubliBook, 2007, page 66)
    • (Sens figuré) (Littéraire) — Le ciel était taché seulement d'une main nuageuse de fines dentelles amarante qui se tendait comme pour nous souhaiter la bienvenue. — (Jean-Baptiste Charcot, Dans la mer du Groenland, 1928)
    • (Courant) Dentelle de fil.
    • Dentelle à l’aiguille, au fuseau, au crochet.
    • Un col, des manchettes de dentelle.
    • Elle portait un soutien-gorge bordeaux et une culotte qui était légèrement garnie de dentelle.
    • (Au pluriel) (Reliure) Ornement en forme de dentelles.
    • (Au pluriel) Sculptures à jour qu’on fait dans la pierre.
    • (La Réunion) Rebord de toiture, en bois ou en tôle, découpé de manière dentelée, festonnée. On dit aussi lambrequin.
    • Papier finement découpé à jour dont on couvre les boîtes de confiserie.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • napel
    • (Botanique) Espèce d’aconit, synonyme de aconit napel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • consubstantielle
    • Féminin singulier de consubstantiel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • cicatriciel
    • Qui a rapport à une cicatrice.
    • Beaucoup de gens pensent que les cicatrices ne représentent qu’un problème esthétique, mais "le tissu cicatriciel n'a pas de follicules pileux ni de glandes sudoripares, il est inflexible et plus faible que la peau." — (Radio-Canada, Des cicatrices qui prennent l'apparence de la peau normale, radio-canada.ca, 28 avril 2021)
    • Tissu cicatriciel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • carnèle
    • (Vieilli) Bordure qui paraît autour du cordon d’une monnaie et qui forme la légende.
    • Manquent en outre une indication toponymique ou onomastique dans le sceau, et une lettre à l’inscription très générale de la carnèle : « De la Compgnie de Jésus-Christ ». — (Moreana, Volume 16, 1979)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • mémorielle
    • Féminin singulier de mémoriel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • interindividuel
    • Qui est entre les individus.
    • 2.3. Les disparités interindividuelles: — (INSEE, Partage de la valeur ajoutée, partage des profits et écarts de rémunérations en France, mai 2009)
    • La sélection naturelle se nourrit de la variabilité intraspécifique; la variabilité est son carburant; il n'est donc pas surprenant que Darwin ait tant insisté sur l'existence et sur l'importance de la variabilité interindividuelle. — (Cyrille Barrette, La vraie nature de la bête humaine, Éditions Multimonde, 2020, page 39)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • cicatricielle
    • Féminin singulier de cicatriciel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • interministérielle
    • Féminin singulier de interministériel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • dénotationnel
  • idéelle
    • Féminin singulier de idéel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • citadelle
    • Forteresse qui commandait une ville.
    • La citadelle de Dinant, & la tour de Bouvines furent détruites, par représailles du saccagement & de la destruction de Terouane. — (Luc Courchetet d'Esnans, Histoire du cardinal de Granvelle, 1761)
    • (Par extension) — […], j’ai découvert par hasard à deux portées de fusil de l’endroit où nous sommes une espèce de citadelle où nos chevaux seront on ne peut mieux, et dans laquelle, le cas échéant, nous pourrions soutenir un siège en règle. — (Gustave Aimard, Les Trappeurs de l’Arkansas, Éditions Amyot, Paris, 1858)
    • Le colombophile entendait toujours les mêmes questions. […] Le colombophile (flatté au fond) expliquait qu'ils avaient niché au colombier militaire de la citadelle et qu'ils retournaient là d'instinct. — (Georges Blond, Verdun, chap. 10, Paris : Presses de la Cité, 1961, rééd. 1973, p. 210)
    • Après l'encerclement de la citadelle de Sarmizégéthuse, j'entrai à la suite de l'empereur dans la salle souterraine où les conseillers du roi Décébale venaient de s'empoisonner au cours d'un dernier banquet ; je fus chargé par lui de mettre le feu à cet étrange tas d'hommes morts. — (Marguerite Yourcenar, Mémoires d’Hadrien, Plon, 1958 ; collection Folio, 1974, page 67)
    • (Par extension) (Sens figuré) Tout ce qui semble inexpugnable.
    • Il y passa vingt-trois ans (1541-1564) au milieu de luttes et de conflits incessants, mais il réussit à faire de Genève la forteresse, la citadelle du calvinisme, aux portes de la France, citadelle d'où la propagande protestante, par des milliers de petits livres clandestins, par des dizaines d'ardents prédicateurs, allait se répandre sur toute la France. — (Lucien Febvre & François Crouzet, Nous sommes des sang-mêlés : Manuel d'histoire de la civilisation française, rédigé en 1950, Paris : Albin Michel, 2012, chap. 10)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • éternelle
    • Plante de la famille des composées, généralement appelée immortelle, qui est ainsi nommée parce que ses fleurs ne se fanent jamais, une fois coupées.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • accidentel
    • Qui arrive par accident.
    • Cette circonstance est purement accidentelle.
    • La découverte du four à micro-ondes a été accidentelle.
    • (Philosophie) Qui n’est dans un sujet que par accident et qui pourrait ne pas y être sans que le sujet fût détruit.
    • Telle ou telle couleur est accidentelle au papier.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • jurisprudentiel
    • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
    • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
    • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
    • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • bartavelle
    • (Ornithologie) Espèce proche de la perdrix rouge, plus grosse que les perdrix ordinaires.
    • On voyait s’enlever par compagnies les « tinamous, » sorte de bartavelles particulières aux Pampas. — (Jules Verne, Les Enfants du capitaine Grant, 1846)
    • Si c’était Tarascon !… Trrr !… Il y a longtemps qu’on l’aurait faite, la trouée ! » Et pendant que Paris s’étranglait avec son pain d’avoine, ces messieurs vous avalaient de succulentes bartavelles arrosées de bon vin de papes, et luisants, bien repus, de la sauce jusqu’aux oreilles, ils criaient comme des sourds en tapant sur la table : « Mais faites-la donc, votre trouée… » Et qu’ils avaient, ma foi, bien raison ! — (Alphonse Daudet, La défense de Tarascon, dans Contes du lundi, 1873, Fasquelle, collection Le Livre de Poche, 1974, page 62)
    • C’étaient des perdrix, mais leur poids me surprit : elles étaient aussi grandes que des coqs de basse-cour, et j’avais beau hausser les bras, leurs becs rouges touchaient encore le gravier. Alors, mon cœur sauta dans ma poitrine : des bartavelles ! Des perdrix royales ! — (Marcel Pagnol, La gloire de mon père, 1957)
    • (Pêche) (Désuet) Sorte de filet, nasse de jonc.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • antipersonnel
    • (Militaire) Dirigé contre les personnes, destiné à tuer ou invalider soldats ou civils.
    • Des mines antipersonnel.
    • La PGM Mini-Hecate est prévue pour accomplir des tirs antipersonnels à longue portée.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • conflictuel
    • Qui relève du conflit, qui peut causer un conflit.
    • L’eau est une ressource conflictuelle au Moyen-Orient.
    • Il s'agit d'une question conflictuelle.
    • L’imaginaire social du macronisme minore ou méconnaît cette dimension conflictuelle.— (Simon Blin, Myriam Revault d’Allonnes : «Le macronisme invoque sans cesse l’autonomie mais on n’est pas autonome tout seul», Libération, 19 janvier 2021)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?

Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.