Que signifie "jurisprudentiel" ?

Afficher la définitionMasquer la définition
  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
image/svg+xml wiktionary.org

Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • interpersonnel
    • Qui a lieu entre plusieurs personnes.
    • La situation des relations interpersonnelles au sein des écoles est souvent déplorable et questionnante. — (Le délégué général aux droits de l’enfant de + en + sollicité pour l’enseignement, sudpress.be, 20 nov 2010)
    • …d’une logique d'affrontement brutal à une pratique plus feutrée de ses conflits interpersonnels. — (Aubry et Royal jouent l'apaisement, Figaro.fr, 2 juil 2010)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • conditionnel
    • Qui est soumis à certaines conditions ou subordonné à quelque événement incertain.
    • Si des étrangers sont punis de l’expulsion judiciaire exécutoire après subissement de la peine privative de liberté, il ne reste pas de place pour la libération conditionnelle avec patronage ; […]. — (Actes du Congrès pénitentiaire international de Londres, 1925 Commission internationale pénale et pénitentiaire, Berne, 1927)
    • Cette promesse n’est pas pure et simple, elle est conditionnelle.
    • (Conjugaison, Logique) Qui exprime une condition.
    • Les conjonctions conditionnelles sont celles qui désignent, entre les propositions, une liaison conditionnelle d’existence, fondée sur ce que la seconde est une suite de la supposition de la première. — (Encyclopédie méthodique ou par ordre de matières: grammaire et littérature, Paris : Panckoucke & Liège : Plomteux, 1782, vol.1, page 455)
    • Proposition conditionnelle.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • inconstitutionnel
    • Qui n’est pas constitutionnel, qui est contraire à la loi constitutionnelle, à la constitution de l’État.
    • […] et bien que ce décret, discuté ensuite dans le sénat national au mois de septembre, fût déclaré inconstitutionnel par cette assemblée, néanmoins le zèle des états et l’activité de quelques indigènes faillirent faire triompher une mesure que le congrès, agissant au nom de la nation entière, avait réprouvée. — (Anonyme, Mexique.- Situation des partis, Revue des deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Quand le criminel appartient à une famille puissante ou riche, le ministre de la Justice substitue une lame d’acier à celle de plomb, ce qui est fort inconstitutionnel ; mais il y a de l’aristocratie partout, même chez les sauvages. — (Honoré de Balzac, Voyage de Paris à Java, 1832, réédition Gallimard, collection Folio, page 46)
    • La Cour suprême de l’État de Washington a déclaré la peine de mort inconstitutionnelle, devenant ainsi le 20e État américain à abolir ce châtiment barbare. — (Amnesty International France, La Lettre d’Amnesty, n° 150, mars-avril 2019)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • démentiel
    • (Médecine) Relatif à la démence.
    • Les lésions neurologiques et maladies démentielles.
    • Une culture de la démence, davantage qu'une connaissance scientifique des processus démentiels, nous fait actuellement défaut, au moment où la progression quantitative de certaines pathologies neurologiques dégénératives -comme par exemple la maladie d'Alzheimer et les autres pathologies associées- est considérée en France comme un phénomène de nature épidémique qui ne peut que s'amplifier du fait de la longévité de la vie et de la carence actuelle en réponses thérapeutiques efficientes. — (Emmanuel Hirsch, Alzheimer: inventer ensemble une culture de la démence, le 20 septembre 2013 sur www.huffingtonpost.fr)
    • (Sens figuré) Fou, dément, extravagant, hallucinant.
    • Il s’agit de l’une des entreprises les plus démentielles de l’histoire du cinéma.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • érésipèle
    • Variante de érysipèle.
    • Érésipèle dartreux, phlegmoneux, pustuleux.
    • Érésipèle ambulant.
    • Elle a un érésipèle à la jambe et, bien entendu, nulle plainte ne s'est échappée de ses lèvres. L'inflammation s'étend à tel point que ses compagnes finissent par s'en apercevoir et Louise doit entrer à l'infirmerie pour s'y faire soigner. — (Monique de Huertas, Louise de La Vallière, éditions Pygmalion/Gérard Watelet, Paris, 1998, page 212)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • spirituel
    • Qui est de la nature de l’esprit, ou qui le concerne.
    • Le génie de la Résistance, c'est d'avoir su conjoindre, face à une même urgence historique, toutes les forces spirituelles de ce pays. — (Jean-Louis Crémieux-Brilhac, « Ce qui reste du gaullisme, c'est un sens aigu du social », dans Marianne, 12 juin 2010)
    • (Religion) Relatif à l’âme, à la conscience, par opposition à sensuel, charnel.
    • La vie spirituelle.
    • Des lectures spirituelles.
    • Entretiens spirituels.
    • Exercice spirituel.
    • Communion spirituelle, prière par laquelle quelqu’un s’unit d’esprit à ceux qui communient, par laquelle il demande à Dieu de lui accorder les mêmes grâces que s’il communiait.
    • Concert spirituel, concert de musique religieuse.
    • (Religion) Qui regarde la religion, l’Église, par opposition à temporel.
    • Peu de chefs religieux bénéficient d’une réputation aussi enviable que celle de Tenzin Gyasto, chef spirituel et temporel du Tibet bouddhiste, qui se fait aussi appeler Sa Sainteté le dalaï-lama. — (Louis Dubé, La sagesse du dalaï-lama : Préceptes et pratique du bouddhisme tibétain, dans Le Québec sceptique, n° 66, été 2008, page 5)
    • Toute différente était la situation dans le bled es-siba dont les tribus reconnaissaient généralement le sultan comme chef spirituel, mais ils n'admettaient pas sa souveraineté temporelle et ne toléraient chez elles aucun des rouages de l'administration chérifienne. — (Frédéric Weisgerber, Au seuil du Maroc Moderne, Institut des Hautes Études Marocaines, Rabat : Les éditions de la porte, 1947, page 41)
    • Qui est mystique, allégorique, par opposition à littéral.
    • Jacob et Ésaü, dans le sens spirituel, représentent les bons et les méchants.
    • Qualifie les liens de l’esprit, de l’intelligence.
    • Fils spirituel de Dominique de Villepin dont il fut pendant dix ans l’un des plus proches conseillers, il s’est forgé durant son passage au gouvernement une image de modéré et de centriste bon teint, proche d’Alain Juppé et de Nathalie Kociusco-Morizet. — (Eric Brunet, L’Obsession gaulliste : Alain, François, Nicolas, Marine et les autres…, Éditions Albin Michel, 2016)
    • Qui a de l’esprit.
    • Nous avons tous de grandes prétentions à la force d’âme. En France, nul homme, fût-il médiocre, ne consent à passer pour simplement spirituel. — (Honoré de Balzac, La Femme de trente ans, Paris, 1832)
    • Je me suis toujours demandé pourquoi les Français, si spirituels chez eux, sont si bêtes en voyage ! — (Eugène Labiche, Le Voyage de monsieur Perrichon, 1860, acte II, scène 2. L’édition de 1985 précise « Ce texte est conforme à l’édition originale ; cependant les graphies ont été modernisées. »)
    • Qui est ingénieux, où il y a de l’esprit.
    • Il songe à tout, aux plus petites choses. Il crayonne de malicieux portraits, raconte avec enjouement des anecdotes spirituelles. — (Octave Mirbeau La Mort de Balzac, 1907)
    • (Par extension) Qualifie une physionomie, on devine, on présume que la personne a de l’esprit.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • irrationnel
    • Qui n’est pas conforme à la raison.
    • Il venait de songer, comme à un aspect spécial de l’injustice irrationnelle du destin, que ces deux hommes vivaient, alors que Kurt était mort. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 346 de l’édition de 1921)
    • Nabet vit rouge et sentit monter en lui une colère irrationnelle. Pourtant il se contint, l'angoisse était plus forte que son ressentiment. — (Bernadette Boissié-Dubus, Sous les pavés, la plage... est rouge, éditions Clair de Plume 34, 2015, page 40)
    • À l'inverse, le simple fait de prononcer « irrationnel » crée très souvent bien des remous, de la commotion, de l'insécurité. — (Jean Désy, L'irrationalité nécessaire, édition XYZ, page 130)
    • (Mathématiques) Se dit des quantités qui n’ont aucune commune mesure avec l’unité, c’est-à-dire qui ne peuvent être représentées ni par des nombres entiers, ni par des fractions (les nombres rationnels).
    • Nombre irrationnel.
    • Quantité irrationnelle.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • artériel
    • (Anatomie) Relatif aux artères, par opposition à veineux.
    • Pour Nicolas Pinsault, kinésithérapeute et chercheur à l’université de Grenoble, même si les cas sont « rarissimes », les manipulations des vertèbres et cervicales peuvent bien occasionner des « dissections artérielles ». — (journal 20 minutes, édition Paris-IDF, 5 octobre 2022, page 8)
    • (Urbanisme) (Désuet) Qualifie une grande rue d’une ville ayant vocation d’artère.
    • Ce que nous disons là s’applique surtout à la Carrera del Darro, au Zacatin, à la place Neuve, à la calle de los Gomeles qui mène à l’Alhambra, à la place du Théâtre, aux abords de la promenade et aux principales rues artérielles. — (Théophile Gautier, Voyage en Espagne, 1840, édition Charpentier, 1859)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • inconstitutionnelle
    • Féminin singulier de inconstitutionnel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • belle
    • (En particulier) Femme qui a de la beauté, de l’agrément, et, d’une manière générale, une femme.
    • Un grand jeune blondin, que je me souviens de n’avoir point vu durant l’éclipse de la belle, rentra en catimini. — (Restif de la Bretonne, Le Paysan et la paysanne pervertis)
    • Non, non, la constance n’est bonne que pour des ridicules ; toutes les belles ont droit de nous charmer, et l’avantage d’être rencontrée la première ne doit pas dérober aux autres les justes prétentions qu’elles ont toutes sur nos cœurs. — (Molière, Dom Juan ou le Festin de pierre, acte I, scène II)
    • Il était aux pieds de sa belle : De sa maîtresse.
    • On l’emploie quelquefois avec une sorte d’ironie.
    • La belle ne se doutait guère du tour qu’on lui jouait.
    • Faire la belle : Se rengorger, se pavaner, laisser voir qu’on se croit belle.
    • (Jeux) Partie qui doit décider de l’avantage entre deux joueurs ayant eu jusque-là des chances égales.
    • […], des joueurs de flipper qui tiltaient, et qui poussaient des grognements, en bousculant fiévreusement le flipper, des joueurs de baby qui rejouaient la belle, pour la centième fois. — (Louis Nicoletto, Une petite Mouche noire, TheBookEdition, page 52)
    • (Marine) (Vieilli) (Désuet) Embelle.
    • (Argot) La liberté, pour le prisonnier.
    • Malgré tout, je ne cessais de penser à la Belle.… Quelle Belle ?— La liberté, pardi ! C’est ainsi qu’on la nomme là-bas.— (Albert Londres, L’Homme qui s’évada, p. 38, Les éditions de France, 1928)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • graduelle
    • Féminin singulier de graduel.
    • La plupart des saltationnistes acceptent l’idée d’une évolution graduelle de petite ampleur, mais ils considèrent que les grands changements, comme l’apparition de nouveaux organes, de nouvelles espèces ou de nouveaux genres, se font par des sauts évolutifs. — (Luc Perino, Darwin et les sciences de l’évolution pour les Nuls, 2018)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • fraternelle
    • Féminin de fraternel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • grumelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe grumeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe grumeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe grumeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe grumeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe grumeler.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • chancelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe chanceler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe chanceler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe chanceler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe chanceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe chanceler.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • chanterelle
    • (Musique) Corde d’un violon, d’une basse, etc., qui est la plus déliée et qui a le son le plus aigu.
    • Appuyer sur la chanterelle, insister sur un point délicat, par exemple, pour convaincre des personnes qui résistent.
    • La chanterelle de mon luth, appendu à la cloison, éclata. — (Aloysius Bertrand, Gaspard de la nuit, 1842)
    • — Pourquoi, demanda Mattia, accorde-t-on un violon sur certaines notes et pas sur d’autres ?Je crus que ce perruquier, qui précisément à ce moment même était en train de passer le peigne dans la longue chevelure de Mattia, allait faire une réponse dans le genre des miennes : et je riais déjà tout bas quand il prit la parole :— La seconde corde à gauche de l’instrument devant donner le la au diapason normal, les autres cordes doivent être accordées de façon à ce qu’elles donnent les notes de quinte en quinte, c’est-à-dire sol, quatrième corde ; ré, troisième corde ; la, deuxième corde ; mi, première corde ou chanterelle. — (Hector Malot, Sans famille, 1878)
    • Nous vîmes apparaître […] deux ou trois camarades de l'autre batterie ; l'un portait un violon emprunté au 18e d'artillerie et dont la chanterelle était remplacée par un fil d'acier. — (Alain, Souvenirs de guerre, Hartmann, 1937, page 196)
    • (Par extension) Bouteille de verre mince, dont on tire des sons en soufflant dessus.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    • Son donné par cette corde ou cette bouteille.
    • Par intervalles, un hibou ricanait et, continus, en sourdine, susurraient le glouglou des ruisselets, la chanterelle des pisselottes, le chuchotis des goutelles. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • (Chasse) Oiselle que l’on met dans une cage au milieu d’un bois ou d’une campagne, afin que par son chant elle attire les autres oiseaux dans les filets tendus pour les prendre.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    • (Technique) Partie de l’arçon du chapelier.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    • (Technique) Petite bobine des tireurs d’or.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • antigel
    • Produit ajouté à un liquide pour abaisser sa température de congélation.
    • L'hiver arrive, j'ai mis de l'antigel dans le lave-glaces de la voiture.
    • Les liquides de refroidissement et les antigels ont été ajoutés à la liste des produits inclus dans la catégorie des huiles. — (De nouveaux produits s'ajoutent au recyclage, Canoë, 29 juin 2011)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • douelle
    • (Tonnellerie) Petite douve.
    • Les bastes [utilisées dans certaines contrées viticoles] sont faites dans les tonnelleries des propriétaires avec du bois provenant de douelles cassées de barriques. — (Brunet, Matér. vitic., 1909)
    • (Par extension) Élément d’assemblage qui forme un cylindre ressemblant à un tonneau.
    • Le détecteur ATLAS exploite un champ magnétique toroïdal (en forme de bouée) engendré par d’immenses aimants supraconducteurs disposés sous la forme de huit douelles et deux disques aux extrémités. — (Jim Baggott, traduit par Benoît Clenet, La particule de Dieu, Dunod, Paris, 2013, page 157)
    • (Architecture) Parement intérieur ou extérieur d’un voussoir.
    • La réunion de toutes les douelles intérieures forme l'intrados, et celle de toutes les douelles extérieures est appelée l'extrados de la voûte.
    • Courbure d’une voûte.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • fontanelle
    • (Puériculture, Squelette) Solution de continuité membraneuse comprise entre les os du crâne chez les nouveau-nés.
    • Dans le parcours de la suture sagittale à environ 1 centimètre au-dessus de la petite fontanelle, il se produit aussi assez souvent un élargissement rhomboïdal de la suture, qui peut conduire à des erreurs. — (Carl Schröder, Manuel d’accouchements: comprenant la pathologie de la grossesse et les suites de couches, traduit de l’allemand et annoté par Louis Arthur Alphonse Charpentier, Paris : chez G. Masson, 1875, page 119)
    • Les trois femmes que j’avais connues avaient un trait commun : elles aimaient toucher mes fontanelles. Éliane, Gina, Gilberte voulaient vérifier si mon crâne gardait encore sa fragilité de nouveau-né. — (Paul Guth, Le mariage du Naïf, 1957, réédition Le Livre de Poche, page 110)
    • La vue directe de ce crâne enfantin qui paraissait énorme, nu et fragile comme un œuf, était vraiment inquiétante : on voyait battre la fontanelle, comme si un poussin allait en sortir. — (Marcel Pagnol, Le temps des secrets, 1960, collection Le Livre de Poche, pages 21-22)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • grivelle
    • (Argot) Casquette.
    • S'il revient rôder avec sa grivelle, les moustaches en croc, ses frocs à pont... [...] . — (Alphonse Boudard, Les combattants du petit bonheur, La Table Ronde, 1977, réédition Le Livre de Poche, 1990, page 34.)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • catégorielle
    • Féminin singulier de catégoriel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • femelle
    • (Zoologie) Du sexe organisé pour concevoir et enfanter ou pondre les œufs.
    • Un canari mâle, un canari femelle. — Une perdrix mâle, une perdrix femelle.
    • (Sens figuré) (Familier) C’est un démon femelle, se dit d’une femme très méchante, très emportée.
    • (Sens figuré) La pluie s’est mise à tomber, grosse, molle, avec des accès de violence femelle. — (Henri Troyat, Le mort saisit le vif, 1942, réédition Le Livre de Poche, page 36)
    • (Botanique) Se dit de l’organe sexuel qui, dans une fleur, est destiné à donner le fruit, ainsi que des plantes, fleurs ou assemblages de fleurs qui n’ont que cet organe.
    • Le pistil est l’organe sexuel femelle. — La plante femelle est fécondée par le pollen que lui envoie la plante mâle. — Un palmier mâle, un palmier femelle.
    • Du chanvre mâle, du chanvre femelle. — Fleurs femelles. — Épi, chaton femelle.
    • (Art, Technique) Toute pièce d’un assemblage dans laquelle s’emboîte une autre pièce qui est dite mâle.
    • Le tuyau mâle, le tuyau femelle. — La fiche mâle, la fiche femelle.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • harcelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de harceler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de harceler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de harceler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de harceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de harceler.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • bosselle
    • (Pêche) Nasse pour la pêche des anguilles et les lamproies en zone de marais, de forme allongée, avec plusieurs sas.
    • II. - Au 4o du même article, les mots : « Six bosselles à anguilles ou six nasses de type anguillère, à écrevisses ou à lamproie » sont remplacés par les mots : « Des bosselles à anguilles, des nasses de type anguillère, à écrevisses, à lamproie, au nombre total de six au maximum ; ». — (Décret no 2002-965 du 2 juillet 2002 relatif aux conditions d’exercice du droit de pêche en eau douce et modifiant le code rural (partie Réglementaire); France)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • conditionnelle
    • (Prison) (Par ellipse) (Familier) Liberté conditionnelle
    • — Est-ce que je savais que tu étais sorti ?Bubu répondit :— C’est bien, madame. Quand on s’intéresse à son homme comme vous l’avez fait, il est bien étonnant qu’on ignore cela. Ah ! vous ne saviez pas que j’étais sorti ! Il y a une chose qui s’appelle la « conditionnelle », et à laquelle vous ne vous attendiez guère. — (Charles-Louis Philippe, Bubu de Montparnasse, 1901, réédition Garnier-Flammarion, page 190)
    • En conditionnelle comme elle l’était, une simple contredanse aurait suffi à la faire immédiatement incarcérer. — (Michael Connelly, La Lune était noire, 2000)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • gémelle
    • (Rare) Féminin singulier de gémeau.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?

Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.