Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • nigelle
    • (Botanique) Plante de la famille des Renonculacées, dont la principale espèce a des fleurs mauves et croît dans les blés.
    • On emploie aussi les semences de la nigelle de Damas en médecine ; on leur accorde à peu près les mêmes propriétés que celles de la Nigelle cultivée (Nigella sativa L.), espèce qu’on cultive aussi dans les jardins pour sa graine qu’on emploie comme condiment. — (Gustave Heuzé, Les Plantes industrielles, seconde partie, 1860, page 361)
    • Base d’une sorte de médecine coranique, la graine de nigelle, elle aussi recommandée par un hadith (une parole rapportée) du Prophète et réputée soulager les maux les plus divers, se décline en poudre ou en huile essentielle. — (Bernadette Sauvaget, « Halal est grand », dans Libération (journal), 8 & 9 janvier 2011)
    • Des graines sèches de nigelles, dans leur sachet de papier, font, au rythme de son pas, un bruit de pluie et de soie égratignée au creux de l’autre poche. — (Sidonie-Gabrielle Colette, La Maison de Claudine, Hachette, 1922, coll. Livre de Poche, 1960, p. 15)
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  • limoselle
    • (Botanique) Genre de plantes aquatiques.
    • La limoselle aquatique se rencontre généralement sur le sable, les limons humides ou la vase.
    • Malgré sa propension à occuper les milieux humides des régions boréales, on trouve la limoselle aquatique au-delà de la limite des arbres au Groenland (Böcher, Holmen et Jakobsen, 1968) et en Islande (Kristinsson, 1987). — (Serge Payette, Flore nordique du Québec et du Labrador, 2018)
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  • gémelle
    • (Rare) Féminin singulier de gémeau.
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  • formelle
    • Féminin singulier de formel.
    • Encore faut-il s’entendre ici : la ruine de la philosophie est consommée lorsque la métaphysique étant déclarée morte et enterrée, la réflexion devient purement formelle ou seulement interrogative, puis totalement divagante. — (Jean-Louis Vieillard-Baron, Platon et l’idéalisme allemand (1770-1830), 1979)
    • J’avais l’interdiction formelle de lui adresser la parole pendant qu’il jouait sous prétexte que je le déconcentrais. — (Marika Gallman, Le Ballet des ombres, Bragelonne, 2015, page 41.)
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  • maternel
    • Qui est propre à la mère, qui est naturel à une mère.
    • Premiers matins où les jeunes mères aiment leur fils, mais pas encore par amour maternel ; elles le plaignent, elles l’admirent : il sera un grand artiste : il se mariera. — (Jean Giraudoux, Retour d'Alsace - Août 1914, 1916)
    • Sa chair épanouie, luxuriante, lui renvoyait une image maternelle, et cela bien que sa propre mère n'eût que la peau sur les os. — (Pierre Bordage, Rohel 3.3 : Le chœur du vent, Nantes : Éditions L’Atalante, 2013)
    • (Par extension) Qualifie un comportement de mère.
    • Vous êtes maternelle pour lui.
    • Relatif à la lignée du côté de la mère.
    • L’invasion de la Belgique et du nord de la France par les Allemands disperse la famille Mermoz. Les grands-parents maternels de Jean choisissent la prudence et quittent précipitamment Mainbressy pour se réfugier à Aurillac, […]. — (Note de l’éditeur scientifique dans Défricheur du ciel: correspondance 1923-1936, de Jean Mermoz, rassemblée et présentée par Bernard Marck, Éditions Archipel, 2001, page 381)
    • Côté maternel, ligne maternelle, biens maternels
    • Qualifie la langue que l’on a appris avec ses parents.
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  • fiel
    • (Zoologie) Bile, généralement celle du bœuf.
    • La vésicule du fiel.
    • Amer comme fiel.
    • Les plus essentielles de ces préparations sont le fiel de bœuf préparé et le savon à détacher. — (Guillaume Belèze, Le livre des ménages, 2011)
    • (Sens figuré) Haine ; animosité ; amertume.
    • Il était rongé de fiel et bouffi d’orgueil ; et, pour comble, c’était un bel esprit ennuyeux. — (Voltaire, Zadig ou la Destinée, IV. L’envieux, 1748)
    • Pourquoi mettez-vous dans le cœur de celui que vous nommez votre ami tout le fiel qui ronge le vôtre ? — (Alexandre Dumas, Le Vicomte de Bragelonne, 1847, Michel Lévy frères, page 255)
    • Il n'avait pas dû être le seul à se lâcher sur le net. Il avait dû en avoir des bougs comme lui, énervés par le Député-Maire, à cracher leur fiel sur leur mur virtuel… — (Matheo Matahahrit, INSTITuTUEUR: Premier(s) jet(s), Publibook, 2014, page 62)
    • Les menaces se multiplient aussi contre des élus. De fait, la haine déferle sur le web jusqu’à l’école primaire. Tout ça est laid. Très laid. Comment expliquer autant de fiel disséminé sans vergogne sur l’internet ? — (Josée Legault, Haine sur le web: Dany Turcotte sonne l’alarme, Le Journal de Québec, 2 mars 2021)
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  • actuarielle
    • Féminin singulier de actuariel.
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  • grommelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de grommeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de grommeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de grommeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de grommeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de grommeler.
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  • corporel
    • (Religion) Qui a un corps.
    • Les êtres corporels se trouvent tous ensemble dans la matière, mais les anges ne se rencontrent pas avec les êtres corporels dans une matière commune. — (Thomas d'Aquin, De la production des anges dans l'ordre de la nature, part. 1, question 61, article 4, dans Somme théologique de S. Thomas d'Aquin, vol.2, traduction F. Lachat, 1855, p.595)
    • Qui appartient au corps, qui concerne le corps.
    • Mais en considérant les facultés corporelles et intellectuelles, et les autres moyens de chaque homme en particulier, nous y trouverons encore une plus grande inégalité relativement à la jouissance du droit naturel des hommes. — (François Quesnay, Observations sur le Droit naturel des hommes réunis en société, 1765)
    • […] ; jadis, on croyait que la férule était l’outil le plus nécessaire pour le maître d’école ; aujourd’hui, les peines corporelles ont disparu de notre enseignement public. — (Georges Sorel, Réflexions sur la violence, Chapitre VI, La moralité de la violence, 1908, p. 266)
    • La roue devait, ordinairement, se porter sur la poitrine. […] Le défaut du port de la roue était passible d’amende et même de châtiments corporels. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • (Finance) Matériel ; physique.
    • Les immobilisations corporelles représentent des emplois durables de fonds en actifs physiques dont l'entreprise est propriétaire (capacité industrielle ou commerciale disponible). — (Nacer-Eddine Sadi, Analyse financière d'entreprise, L'Harmattan, 2009, p.48)
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  • émotionnelle
    • Féminin singulier de émotionnel.
    • On te demande pas d’être rationnel, mais de désétriquer ton cerveau, et d’accepter la dimension presque irréelle et émotionnelle d’une histoire qui n’est pas vraiment la vie mais l’est quand même un peu… — (Michaël Cohen, Ça commence par la fin (scénario du film), 2013, page 81)
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  • femelle
    • (Zoologie) Du sexe organisé pour concevoir et enfanter ou pondre les œufs.
    • Un canari mâle, un canari femelle. — Une perdrix mâle, une perdrix femelle.
    • (Sens figuré) (Familier) C’est un démon femelle, se dit d’une femme très méchante, très emportée.
    • (Sens figuré) La pluie s’est mise à tomber, grosse, molle, avec des accès de violence femelle. — (Henri Troyat, Le mort saisit le vif, 1942, réédition Le Livre de Poche, page 36)
    • (Botanique) Se dit de l’organe sexuel qui, dans une fleur, est destiné à donner le fruit, ainsi que des plantes, fleurs ou assemblages de fleurs qui n’ont que cet organe.
    • Le pistil est l’organe sexuel femelle. — La plante femelle est fécondée par le pollen que lui envoie la plante mâle. — Un palmier mâle, un palmier femelle.
    • Du chanvre mâle, du chanvre femelle. — Fleurs femelles. — Épi, chaton femelle.
    • (Art, Technique) Toute pièce d’un assemblage dans laquelle s’emboîte une autre pièce qui est dite mâle.
    • Le tuyau mâle, le tuyau femelle. — La fiche mâle, la fiche femelle.
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  • bimestriel
    • Qui a lieu tous les deux mois.
    • Publication bimestrielle.
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  • naturelle
    • Féminin singulier de naturel.
    • La tentation d’être un chef juste et humain est naturelle dans un homme instruit ; mais il faut savoir que le pouvoir change profondément celui qui l’exerce ; et cela ne tient pas seulement à une contagion de société ; la raison en est dans les nécessités du commandement, qui sont inflexibles. — (Alain, Souvenirs de guerre, Hartmann, 1937, page 235)
    • Enfin, ces potions tartrisées, ces boissons laxatives, adjuvant indispensable de la médecine mesmérienne, que les grandes dames habituées de la place Vendôme avalaient avec une répugnance si naturelle, ne seront plus invoquées que comme un souvenir ignoble. — (Louis Figuier, Les mystères de la science tome 2 : Aujourd’hui, Librairie illustrée, Paris, 1870)
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  • inactuelle
    • Féminin singulier de inactuel.
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  • concurrentiel
    • (Économie) Où il y a de la concurrence, qui comporte des concurrents.
    • Enfin, Pascal Perri préconise la constitution d’une véritable filière low cost et hard discount à la française, pour favoriser les baisses de prix et introduire une saine concurrence. « Le marché français de la distribution n’est pas un marché concurrentiel, mais un marché dominé par des ententes concurrentielles » martèle l’économiste, qui plaide pour l’instauration d’un « gendarme » de la Loi de Modernisation sociale (LME). — (Marie Bartnik, Un chèque de 150 euros proposé pour les plus démunis, lefigaro.fr, 19 avril 2010)
    • Un contexte très concurrentiel.
    • Une situation concurrentielle.
    • Un marché concurrentiel'.
    • Qui tient compte de la concurrence
    • Un raisonnement concurrentiel.
    • Une méthodologie concurrentielle.
    • (par extension) (Marketing) Compétitif
    • Un avantage concurrentiel permet d'affronter avec succès la concurrence.
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  • irréel
    • Qui n’est pas réel, qui est illusoire.
    • Vos craintes sont irréelles.
    • (Par hyperbole) Qui semble être sorti de la réalité.
    • C’était à la fois irréel et fantastique. Je zigzaguais pour trouver le moyen de sortir de ces masses de vapeur d’eau. — (Dieudonné Costes et Maurice Bellonte, Paris-New-York, 1930)
    • Les clients paraissent se mouvoir lentement, comme pris dans une espèce de torpeur, celle que dégage la vision quasi irréelle de l’amoncellement de nourriture et d’objets. — (Annie Ernaux, « Regarde les lumières mon amour », Seuil, 2014, page 54)
    • On te demande pas d’être rationnel, mais de désétriquer ton cerveau, et d’accepter la dimension presque irréelle et émotionnelle d’une histoire qui n’est pas vraiment la vie mais l’est quand même un peu… — (Michaël Cohen, Ça commence par la fin (scénario du film), 2013, page 81)
    • (Philosophie) Qui n’existe qu’à l’état d’invention imaginative ou de conception logique.
    • Spéculations irréelles.
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  • inhabituel
    • Qui n’est pas habituel.
    • Le ton inhabituel de cette déclaration officielle s’explique : on va sans doute découvrir les cadavres de 200 civils, voile davantage, sous les décombres de plusieurs immeubles. — (Claude Angeli, Le « militariste » Trump hérite des guerres de Bush et Obama, Le Canard Enchaîné, 29 mars 2017, page 3)
    • Le regard de Joni se porta immédiatement sur le panier à couverts, mais elle ne vit rien d’inhabituel dans l’assortiment de fourchettes, de cuillères et de couteaux de table. — (Jacqueline Diamond, Au nom de l'innocence, (en recueil avec Une impossible révélation de Linda Conrad), traduit de l'anglais par Carole Pauwels, Éditions Harlequin, 2018, chap. 4)
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  • bosselle
    • (Pêche) Nasse pour la pêche des anguilles et les lamproies en zone de marais, de forme allongée, avec plusieurs sas.
    • II. - Au 4o du même article, les mots : « Six bosselles à anguilles ou six nasses de type anguillère, à écrevisses ou à lamproie » sont remplacés par les mots : « Des bosselles à anguilles, des nasses de type anguillère, à écrevisses, à lamproie, au nombre total de six au maximum ; ». — (Décret no 2002-965 du 2 juillet 2002 relatif aux conditions d’exercice du droit de pêche en eau douce et modifiant le code rural (partie Réglementaire); France)
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  • impersonnel
    • (Didactique) Qui ne constitue pas une personne.
    • Pour les panthéistes, Dieu est impersonnel.
    • (Plus courant) Qui n’appartient pas, qui ne se rapporte pas à une personne.
    • De toute façon, l’État d’Europe occidentale, en tant qu’expression de la réalité politique et source impersonnelle du droit public, est une institution relativement récente […]. — (Panayiotis Jerasimof Vatikiotis, L’Islam et l’État, 1987, traduction d’Odette Guitard, 1992, p.61)
    • On a soutenu que la raison, en tant qu’elle conçoit, dans une certaine mesure, l’infini, est impersonnelle, c’est-à-dire la même chose chez tous, parce qu’elle n’appartient en propre à personne.
    • (Grammaire) Qui est employé à la troisième personne du singulier, sans relation à un sujet déterminé, en parlant de certains verbes.
    • Les verbes impersonnels proprement dits sont ceux qui n’ont que l’infinitif et la troisième personne du singulier, tels que falloir, pleuvoir (parfois personnel), neiger, etc., qui font il faut, il pleut, il neige, etc. Quelques verbes impersonnels employés figurément prennent le pluriel : Les honneurs pleuvent sur lui. Certains verbes personnels deviennent quelquefois impersonnels, comme Il convient de faire cela, etc.
    • Modes du verbe qui ne reçoivent pas d’inflexions indiquant les personnes.
    • L’infinitif et le participe sont des modes impersonnels.
    • Les formes impersonnelles du verbe.
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  • juridictionnelle
    • Féminin singulier de juridictionnel.
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  • vaisselle
    • Ce qui sert à l’usage ordinaire de la table, comme plats, assiettes, etc.
    • Pif ! paf ! les gifles commencèrent à pleuvoir et la vaisselle à danser : […]. — (Louis Pergaud, Joséphine est enceinte, dans Les Rustiques, nouvelles villageoises, 1921)
    • Vaisselle d’or, d’argent, de vermeil, de faïence, de porcelaine. — Vaisselle unie, ciselée, armoriée.
    • De vieille vaisselle. — Vaisselle au poinçon de Paris.
    • Nettoyer la vaisselle.
    • Écurer, laver la vaisselle.
    • Faire la vaisselle, laver la vaisselle qui a servi.
    • Vaisselle montée, celle qui est composée de plusieurs pièces jointes ensemble avec de la soudure.
    • Vaisselle plate, vaisselle d’or ou d’argent où il n’y a point de soudure ; il se dit aujourd’hui plus particulièrement des Plats et des assiettes d’argent, à la différence de la vaisselle de porcelaine, de faïence, etc.
    • Objets en métal précieux servant à l'usage de la table d’un seigneur.
    • Romulus accueillit ce prétendant avec faveur, espérant qu’une alliance avec cet homme puissant l’aiderait à rétablir ses propres affaires qu’il avait dérangées par le luxe de son palais, de sa vaisselle et de ses jardins. — (Anatole France, L’Étui de nacre, 1892, réédition Calmann-Lévy, 1923, page 51)
    • Ensemble des récipients, des plats, des assiettes, des couverts, des verres et des ustensiles de cuisine qui sont à laver.
    • Ce jour-là, elle négligea son ménage. Elle laissa même la vaisselle s’empiler sur l’évier et elle cousit longtemps — (Gabrielle Roy, Bonheur d’occasion, 1945)
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  • archelle
    • Étagère mono-tablette possédant de nombreux crochets dans la partie inférieure permettant l’accrochage d’ustensiles ou de tasses par l’anse.
    • Pour cause de décès, nous mettons en vente une archelle en bois à 6 crochets. Longueur : 120 cm.
    • Marise porta son attention sur une archelle poussiéreuse à laquelle une série de cruches en faïence était accrochée. — (Willy Grimmonprez, Pavillon à louer, 2017)
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  • filoselle
    • Soie grossière.
    • Des bas, des gants de filoselle.
    • Des mitaines en filoselle, ou, l’été, des gants en coton crocheté, un sac à main coupé dans le même tissu que la jupe, ayant la forme d’une bourse et fermé par des cordons, complétaient la toilette. — (Renée Martin-Pillet, Angélique 1900, 2000)
    • Derrière l’écran des cahiers,sous la lampe blonde et poisseuse comme une confiture,Votre visage gît sur un traversin de craie.Vous me tendez des mains gantées de filoselle ;silencieusement votre barbe repousseau fond de vos joues. — (Paul Morand, « Ode à Marcel Proust », in Lampes à arc, 1919)
    • Jeanne se sert, c’est-à-dire qu’elle saisit à grand’peine un des bonbons, car ils collent tous les uns contre les autres. Et celui qu’elle choisit s’obstine longtemps à s’attacher au bout de son gant de filoselle noire, si bien que, de ses dents, elle doit l’arracher. — (Germaine Acremant, Ces dames aux chapeaux verts, Plon, 1922, collection Le Livre de Poche, page 18.)
    • Ses mains étaient gantées de filoselle noire et usée au bout des doigts. Son bouc était mal planté, les poils rares et des cheveux raides, mal fichus, débordaient par derrière d’un petit chapeau tout rond, cabossé, d’un feutre noir et léger comme en portaient à l’époque les collectionneurs d’estampes japonaises à la Goncourt et les intellectuels parisiens. — (Blaise Cendrars, Bourlinguer, Denoël, Paris, 1948)
    • Les gants qui cachent ses mains sont des gants de peau fine, brodés de soie blanche, quand ceux de sa fille ne sont que des gants de filoselle, des gants de religieuse, presque des gants de domestique. — (Marcel Jouhandeau, Chaminadour, Gallimard, 1941 et 1953, collection Le Livre de Poche, page 89)
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  • casuel
    • (Peu usité) Qui se produit par suite de tel ou tel cas.
    • (Droit) Qualifie la condition qui dépend du hasard, non de la volonté du créancier ou du débiteur.
    • (Droit d’Ancien Régime) (Histoire) Qualifiait les droits, qui, sous l’Ancien Régime, donnaient des profits fortuits, dans les fiefs, comme le droit d’aubaine, etc.
    • (Grammaire) Qui se rapporte aux cas des mots déclinés.
    • Les flexions casuelles.
    • (Rare) Occasionnel.
    • On peut compter sur le casuel, il est vrai, puisque le voyage est pour durer cinq jours encore. — (Jules Verne, Claudius Bombarnac, chapitre XXII, J. Hetzel et Cie, Paris, 1892)
    • (Ouest de la France) Fragile, cassable. [1] [2] [note : au Québec on parle d'une santé casuelle] [Ce régionalisme essentiellement nantais est souvent considéré comme fautif par les puristes de la langue française) [3].
    • Elle attachait de longs crins à quelques pièces de vaisselle casuelle,[...]. — (Walter Scott, Auguste-Jean-Baptiste Defauconpret (traduction de ) La démonologie, Éd.Furne, Pagnèrre, Perrotin, Paris 1863)
    • Mais on a donné, par abus, le sens de fragile, la porcelaine est casuelle, au lieu de dire la porcelaine est fragile. C'est une mauvaise locution qu'il faut éviter. — (Jean-Charles Laveau, Dictionnaire synonymique de la langue française, Éd. Alexis Eymery, Paris 1826)
    • CASUEL. — FRAGILE. Je n'aime pas a employer la porcelaine , parce qu'elle est trop fragile, et cela devient coûteux. Casuel en ce sens n'est pas français, quoique l'Académie l'indique comme populaire. — (Benjamin Legoarant, Nouvelle orthologie française, Éd. Manssut fils, Paris 1832)
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  • matérielle
    • (Familier) Ce qui est nécessaire pour vivre ; revenu.
    • Je vais plutôt m'efforcer, prudemment, sans bruit, […], de cueillir quotidiennement ma matérielle. — (Victor Méric, Les Compagnons de l’Escopette, Éditions de l’Épi, Paris, 1930, page 256)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.