Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • bimensuel
    • Qui a lieu ou paraît deux fois par mois.
    • Dans son numéro du 15 janvier 1899, le journal bimensuel parisien le Correspondant médical tirait la sonnette d’alarme en disant : « L’enfant boit ! […] Les nourrices donnent du vin à leurs nourrissons et s’ébaudissent de leur exubérante gaîté. » — (Alberto Toscano, Critique amoureuse des Français, Fayard/Hachette littérature, 2009)
    • Qui a lieu ou paraît tous les deux mois, bimestriel (ce sens est le sens d’origine, celui donné par Littré, et il continue à être utilisé, ce qui peut causer des confusions avec le sens précédent).
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  • coccinelle
    • (Entomologie) Insecte de la famille des coccinellidés (Coccinellidae), faisant partie de l’ordre des coléoptères.
    • Et sur le dossier très spécifique d'une attaque, par des cochenilles, des tilleuls situés autour de la superbe place de Céroux, menaçant gravement ces arbres séculaires, nous choisirons de recourir à un lâcher de coccinelles, plutôt que de pulvériser des pesticides, comme cela se pratique classiquement. — (Jean-Luc Roland , Un bourgmestre vert à Ottignies-Louvain-la-Neuve, Luc Pire Editions, 2006, p. 52)
    • À elle seule la coccinelle symbolise l’aide gracieuse que la nature apporte au jardinier. — (Robert Elger, Le semainier du potager, 2015)
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  • exponentielle
    • (Analyse) Type de courbe mathématique représentant une fonction exponentielle, ou toute fonction dont les valeurs sont des puissances d’un réel donné strictement positif et d’exposant la variable.
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  • institutionnelle
    • Féminin singulier de institutionnel.
    • Dans ce cas de figure, les élections ne devraient pas déconfigurer entièrement l’architecture institutionnelle de la transition. — (Philippe Biyoya Makutu, Pari d’une transition apaisée en République démocratique du Congo, L’Harmattan, 2008, page 201)
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  • burelle
    • (Héraldique) Petites bandes alternant l’une avec l’autre, en nombre pair.
    • Le seigneur de Montmiral, qui portoit burelle d’argent. — (Jehan de Saintré, 58, XVe s.)
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  • étincelle
    • Parcelle incandescente d’un feu.
    • Une fumée épaisse chargée d’étincelles passait déjà sur le camp des Mexicains, vingt minutes encore et tout était dit pour eux. — (Gustave Aimard, Les Trappeurs de l’Arkansas, Éditions Amyot, Paris, 1858)
    • Une foule de petites lumières qui clignotaient, allaient, venaient, s’agitaient à toutes les fenêtres, et ressemblaient, sur le fond sombre du bâtiment, aux étincelles courant dans des cendres de papier brûlé… — (Alphonse Daudet, Les trois messes basses, dans Contes du lundi, 1873, Fasquelle, collection Le Livre de Poche, 1974, page 197)
    • Ainsi la bûche qui paraissait éteinte, soudain craque et délivre une provision d'étincelles. — (Antoine de Saint-Exupéry, Pilote de guerre, XX, 1942)
    • (Physique) Trait de feu qui jaillit des corps électrisés.
    • Les bougies comportant deux électrodes séparées par un espacement de 0,5 à 1 mm environ ; l’étincelle jaillit entre les électrodes pour une tension de 12 000 à 40 000 V. — (Jean-Claude Guibet, Carburants et moteurs, tome 1, Éditions Technip, 1997, page 136)
    • (Sens figuré) Ce qui donne de l’esprit, de l’âme, à quelque chose ou à quelqu’un.
    • J'avais beau plonger des yeux furieux dans ses prunelles sombres, je n'y trouvais ni contact, ni étincelle, rien qu'une veulerie menaçante noyée dans de l'eau morte. — (Max Olivier-Lacamp, Les deux Asies, Grasset, 1967)
    • Si l’Homme peut prétendre à une étincelle du feu divin, c’est bien dans ce lieu [le Jardin des Plantes, à Paris] qu’il doit aller en chercher les titres. — (François-Xavier Garneau (1809-1866), Voyage en Angleterre et en France dans les années 1831, 1832 et 1833 (1855).)
    • Il n’a pas la moindre étincelle de génie.
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  • conditionnel
    • Qui est soumis à certaines conditions ou subordonné à quelque événement incertain.
    • Si des étrangers sont punis de l’expulsion judiciaire exécutoire après subissement de la peine privative de liberté, il ne reste pas de place pour la libération conditionnelle avec patronage ; […]. — (Actes du Congrès pénitentiaire international de Londres, 1925 Commission internationale pénale et pénitentiaire, Berne, 1927)
    • Cette promesse n’est pas pure et simple, elle est conditionnelle.
    • (Conjugaison, Logique) Qui exprime une condition.
    • Les conjonctions conditionnelles sont celles qui désignent, entre les propositions, une liaison conditionnelle d’existence, fondée sur ce que la seconde est une suite de la supposition de la première. — (Encyclopédie méthodique ou par ordre de matières: grammaire et littérature, Paris : Panckoucke & Liège : Plomteux, 1782, vol.1, page 455)
    • Proposition conditionnelle.
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  • cruel
    • Qui inflige la souffrance ou la mort ; qui a un caractère de cruauté, en parlant des hommes, des animaux ou des choses.
    • Et même en ce moment où ta bouche cruelle Vient si tranquillement m’annoncer le trépas. — (Jean Racine, Andromaque IV, 5)
    • Un tyran cruel.
    • Le tigre est un animal cruel.
    • Une guerre cruelle, sanglante, acharnée.
    • (Par extension) Dur ; sévère ; rigoureux ; inflexible ; exigeant, en parlant des personnes et des choses.
    • Nos terroristes du quinzième et du seizième siècle ont été des moines. Les prisons monastiques furent toujours les plus cruelles. — (Jules Michelet, Du prêtre, de la femme, de la famille, 3e éd., Hachette & Paulin, 1845, Préface de la 3e édition, p.XVII)
    • Une peine cruelle.
    • Des devoirs cruels à remplir.
    • Douloureux ; fâcheux.
    • Cette terrible histoire des Vaudois, dois-je en parler ou m'en taire ? En parler ? Elle est trop cruelle ; personne ne la racontera sans que la plume n'hésite, et que l'encre, en écrivant, ne blanchisse de larmes. — (Jules Michelet, Le prêtre, la femme, la famille, Paris : Chamerot, 1862 (8e éd.), page 23)
    • C’est une chose cruelle que d’être abandonné de ses amis.
    • Quels reproches cruels ne nous ferons-nous pas ?
    • Insensible. (En particulier) Se dit d’une femme qui repousse les avances de son soupirant.
    • Beauté cruelle.
    • S’étant toujours adressé à des villageoises coquettes ou faibles, il n’avait pas trouvé de cruelles. — (George Sand, Jeanne, 1844)
    • Cruelle ! Vous présenter à cet homme qui laisse éclater la passion que vous venez de lui inspirer ! Jamais ! — (Michel Zévaco, Le Capitan, 1906, Arthème Fayard, collection « Le Livre populaire » no 31, 1907)
    • Cette femme passe pour n’être pas cruelle, elle cède facilement à ceux qui la poursuivent.
    • (Familier) Insupportable.
    • C'est ici que l'on voit deux choses bien cruelles, Des maris ennuyeux et des femmes fidelles, Car l'Amour, tu le sais, n'est pas luthérien. — (Évariste de Parny, « Lettre à Bertin, du Cap de Bonne-Espérance, octobre 1777 », dans le recueil Œuvres d'Évariste Parny, tome 1, Paris : chez Debray, impr. Didot l'aîné, 1808, page 217)
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  • définitionnel
    • (Didactique) Relatif à une définition ; qui définit.
    • Les traits conceptuels qui caractérisent un concept sont « traduisibles » en éléments définitionnels qui constituent, à leur tour, le schéma définitionnel. Ce schéma, qui montre les relations entre les traits constitutifs de ce concept, est « l'élément médian entre le terme et le concept » (Thoiron, 1995a : 1). À partir du schéma définitionnel sont rédigées les différentes définitions terminologiques possibles, ou même encyclopédiques, et la forme linguistique qui désignera le concept pourra alors être créé. — (Manuel Célio Conceição, « Terminologie et transmission du savoir : (re)construction(s) de concepts, dans Sémantique des termes spécialisés », numéro dirigé par Valérie Delavigne & Myriam Bouveret, Publications Université de Rouen/CNRS, 1999, page 33)
    • Comme le relève Rainer Rochlitz, tous font pourtant face à la même aporie : Depuis la fin du modernisme «dogmatique», il n'existe plus de limite définitionnelle de l'art, tout comme il n'existe plus de hiérarchie [des genres] a priori entre différents arts. Les limites définitionnelles de l'art se référaient avant tout à des idées normatives sur les différents genres artistiques et pouvaient justifier l'exclusion de certains candidats au « monde de l'art ». — (Viviane Paradis, « Postmodernisme : à propos de quelques incidences contemporaines », 1ére partie de :Groove: enquête sur les phénomènes musicaux contemporains : mélanges à la mémoire de Roger Chamberland, ‎textes rassemblés par Serge Lacasse & ‎Patrick Roy, Presses Université Laval, 2006, p. 58)
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  • épannelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe épanneler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe épanneler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe épanneler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe épanneler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe épanneler.
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  • margelle
    • Rebord d’un puits, d’un bassin, d’une piscine, d'un escalier.
    • En allongeant la tête, il aperçut Miette penchée sur la margelle, regardant dans le puits, tout absorbée par l’attente. — (Émile Zola, La Fortune des Rougon, 1871)
    • Il n’existe plus, dans l’intérieur de la cité, que quelques débris des maisons anciennes et trois puits. L’un large, avec belle margelle surmontée de trois piliers, margelle et piliers qui datent du XIVe siècle. — (Eugène Viollet-le-Duc, La Cité de Carcassonne, 1888)
    • Il se trouvait, en effet au fond d'un puits assez spacieux dont les parois filaient tout droit vers le ciel bleu, et Dickson vit l'ombre d'une haute margelle. — (Jean Ray, Harry Dickson, Le Fantôme des Ruines Rouges, 1932)
    • La glace est la pire ennemie du jardin français aquatique. Elle en descelle les margelles et en fait éclater les conduites. — (Jean de La Varende, Versailles, édition Henri Lefebvre, 1959, pages 35-36)
    • (Sens figuré) Toute chose évoquant une margelle.
    • Dans le grand fauteuil de reps, il est resté assis. Les deux miroirs ovales du pince-nez ouvert brillent sur sa poitrine, et sa singulière lèvre en margelle dépasse un peu, rouge, sa moustache qui rejoint sa barbe. Là il est fixé, à jamais. — (Colette, Sido, 1930, Fayard, page 53)
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  • bimensuelle
    • Féminin singulier de bimensuel.
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  • matérielle
    • (Familier) Ce qui est nécessaire pour vivre ; revenu.
    • Je vais plutôt m'efforcer, prudemment, sans bruit, […], de cueillir quotidiennement ma matérielle. — (Victor Méric, Les Compagnons de l’Escopette, Éditions de l’Épi, Paris, 1930, page 256)
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  • maurelle
    • Tournesol des teinturiers, Chrozophora tinctoria.
    • Le folium (ou maurelle) était une autre plante fréquemment utilisée pour ses propriétés tinctoriales. — (Chris Semet, Tarot: Interprétez les cartes pour connaître votre avenir, 2016)
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  • caramel
    • Apparenté au catalan caramella (« chalumeau, flute »), à l’occitan caramella (« chalumeau, flute »), calamellar, caramelar (« jouer de la flute »), à l’espagnol[3] carámbano (« glaçon »), du latin calamellus[1], diminutif de calamus (« roseau »), par analogie de forme entre le sucre durci ou une stalactite de glace et une tige de roseau.Cette hypothèse est préférable[1] à celle qui fait de caramelo un descendant du latin cannamellis, cannamella (« canne à sucre ») ;
    • De l’arabe كرة, kora (« boule ») et *mochalla (« chose douce, douceur »)[2] ou ملح, milḥ (« sel ») et le sens de « boule de sel, cristal, glaçon »[4][5][6][7].
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  • confraternel
    • Qui exprime la confraternité.
    • Sentiments confraternels.
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  • aisselle
    • (Anatomie) Chacune des deux cavités situées au-dessous de la jonction du bras avec l’épaule.
    • Le paysan avait croisé les bras, et ses mains étaient à plat sous ses aisselles. — (Octave Mirbeau, La Bonne, dans Lettres de ma chaumière, 1885)
    • C’était une forte paysanne aux attaches solides, à la chair drue. Dès qu’elle s’était un peu remuée, elle avait les cheveux en désordre comme après une bataille et, en levant les bras pour se recoiffer, elle montrait des aisselles humides, aux poils roux. — (Georges Simenon, Le fou de Bergerac, Fayard, 1932, réédition Le Livre de Poche, page 52)
    • Dans les régions ventrales, la peau est granuleuse, particulièrement fine au niveau des aisselles et des aines. — (Jean Rostand, La vie des crapauds, 1933)
    • Nous sommes assis dans une salle de réunion glauque comme il y en a dans tous les immeubles d’affaires du monde, autour d’une grande table ovale avec des verres de jus d’orange posés dessus et une esclave-secrétaire qui apporte un Thermos de café en baissant les yeux, dans l’odeur d’aisselles des réunions tardives de la veille. — ( Frédéric Beigbeder, 99 francs, Gallimard, 2000, collection Folio, page 27)
    • (Par analogie) Creux, renfoncement.
    • Tout un petit village se blottissait ainsi dans l’aisselle de la terre.Le plus tendre silence unissait les maisons ; et pas une lueur qui ne fût celle de la lune ou des étoiles ; pas un reflet qui ne retournât au ciel. — (Jules Romains, Les Copains, 1922, réédition Le Livre de Poche, page 80)
    • (Botanique) Intérieur de l’angle aigu formé par une feuille insérée sur la tige.
    • Beaucoup de fleurs poussent à l’aisselle des feuilles.
    • Sur les sureaux fuse, à chaque aisselle de branche, une houppe neuve de verdure tendre. — (Colette, Bellaude, dans La maison de Claudine, Hachette, 1922, réédition Le Livre de Poche, 1960, page 135)
    • (Art) (Vieilli) Partie d’un four, de la naissance à la chapelle.
    • L'aisselle d'un four, est le tour de la voute, dans l'espace d'environ les deux tiers. — (Manuel Lexique Ou Dictionnaire Portatif Des Mots François Dont La Signification N'est Pas Familière A Tout Le Monde, Didot, 1750, page 23)
    • (Marine) (Vieilli) Angle rentrant formé par la vergue et les bras de l'ancre.
    • Alors, un jour, j’entrepris de la dénicher. Ce ne pouvait pas être difficile : l’exiguïté et le dénuement de notre case offraient peu d’endroits qui pussent servir de caches : les aisselles des poutres, sous le toit, l’échafaudage de caisses et de planches qui formaient le bois du lit, la batterie de petites boîtes de conserves ramassées au hasard des trouvailles. — (Joseph Zobel, Le Cadeau, dans le recueil Le Soleil partagé, 1964, page 128)
    • (Technique) Ardoise ou groupe d'ardoises taillées en courbe et qui relie le bord supérieur du toit d'une lucarne rampante au reste de la couverture.
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  • anticonceptionnelle
    • Féminin singulier de anticonceptionnel.
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  • gel
    • (Linguistique) Code ISO 639-3 de l’ut-ma’in.
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  • intellectuel
    • Qui appartient à l’intellect ; qui est dans l’entendement.
    • Auſsi dame Experience, comparable à vn Soleil intellectuel ne se laiſſe vaincre par la nuict ombreuse dignorance, ne par leclipse de fraude & cauillation couuerte: mais de clarté naïue enlumine ſoy mesmes, & fait reſplendir toutes autres vertus celestes à elle connexees. — (Jean Le Maire de Belges, Les illustrations de Gaule et singularitez de Troye, Lyon, 1549)
    • Mais en considérant les facultés corporelles et intellectuelles, et les autres moyens de chaque homme en particulier, nous y trouverons encore une plus grande inégalité relativement à la jouissance du droit naturel des hommes. — (François Quesnay, Observations sur le Droit naturel des hommes réunis en société, 1765)
    • Rien ne voulait sortir de ses lèvres, toute sa face exprimait un travail de gésine intellectuelle horriblement douloureux : il lui semblait que son cerveau était muré. — (Louis Pergaud, La guerre des boutons, Paris : Mercure de France, 1912, chap. 3)
    • Tandis que le Midi, qui a, de tout temps, été un foyer de vie intellectuelle très intense et où les juifs cultivaient toutes les sciences, a été le point de départ d’une agitation antiphilosophique et antiscientifique […]. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • C'est cet état général d’incertitude intellectuelle qui permet chez beaucoup la persistance d’attitudes doctrinales périmées, irréalistes, sans que l'on puisse faire de leurs égarements des symptômes psycho-pathologiques. […]. Mais on ne doit pas oublier que l’indéfinition des structures sociales crée chez beaucoup un état de trouble psychique. — (Emmanuel Todd, Le Fou et le Prolétaire, 1979, réédition revue et augmentée, Paris : Le Livre de Poche, 1980, page 39)
    • Tout dépend de l'attitude à la fois culturelle, ecclésiale et personnelle de ceux qui adoptent une telle posture intellectuelle (nous avons personnellement cessé depuis longtemps de croire que la posture intellectuelle suffisait à rendre compte de l’attitude réelle d'un intellectuel !). — (Denis Müller, Les passions de l'agir juste: fondements, figures, épreuves, Fribourg (Suisse) : chez Saint-Paul, 2000, page 13)
    • Chez qui prédomine l’usage de l’intelligence, par opposition à manuel.
    • Issu de la bourgeoisie intellectuelle parisienne, Jurgensen est un élève brillant : double lauréat du concours général en latin et en grec, admis à Henri-IV, il entre rue d'Ulm dès sa première tentative en 1937. — (Stéphane Israël, Les Études et la guerre : Les Normaliens dans la tourmente (1939-1945), Éditions Rue d'Ulm, 2013, p. 150)
    • Les travailleurs intellectuels.
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  • actuel
    • Qui se traduit par des actes.
    • (Philosophie, Théologie) Qui existe réellement, concrètement, factuellement ; par opposition à diverses qualifications : potentiel, virtuel, habituel, originel, etc.
    • Volonté actuelle s’oppose à volonté potentielle.
    • Intention actuelle s’oppose à intention virtuelle.
    • Grâce actuelle s’oppose à grâce habituelle.
    • Péché actuel s’oppose à péché originel.
    • Qui est présent, qui a lieu, ou qui a cours, qui est usité dans le moment présent.
    • La production mondiale actuelle est d’environ 13,5 millions de tonnes de pois secs et 4,8 millions de tonnes de pois frais. — (C.L.M. Bentvelsen, Réponse des rendements à l’eau, page 138, 1980)
    • Les mœurs actuelles.
    • La monnaie actuelle.
    • Le langage actuel.
    • En tant que rédactrice elle souligne qu’elle "aime bien avoir le truc imprimé" et que cela n’est pas prévu dans le système actuel. — (Denis Ruellan, Daniel Thierry, Journal local et réseaux informatiques, 1998)
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  • démentielle
    • Féminin singulier de démentiel.
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  • juridictionnel
    • Qui est relatif à la juridiction.
    • Il décrit enfin l’organisation biblique des tribunaux et les modalités de l’activité juridictionnelle mettant en œuvre, jusqu’à nos jours, les 613 obligations constitutives de la Thora. — (Raphaël Draï, La Thora : la législation de Dieu, 2000)
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  • carentiel
    • De carence, qui montre une carence, qui provient d'une carence.
    • Trouble carentiel.
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  • mutuelle
    • (Économie, Finance) (Par ellipse) Banque ou assurance organisée sous un régime coopératif ou mutualiste.
    • (Par ellipse) École mutuelle au XIXe siècle, où les élèves les plus avancés aidaient les autres.
    • Monsieur, on m’a appris à compter sur cet air-là à la mutuelle. — (Eugène Labiche et Marc- Michel, Un monsieur qui prend la mouche, 1852, scène 6)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.