Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • confusionnelle
    • Féminin singulier de confusionnel.
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  • décapelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de décapeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de décapeler.
    • Pour dégréer un perroquet, on défrappe les écoutes, on les amarre sur les barres ; on défrappe également les cargues-points et la cargue-fond, on les dépasse de leurs poulies et on les amarre, les cargues-points aux pitons du chouc du mât de hune, la cargue-fond sur l’avant ; on décapelle les boulines de leurs cabillots, et on les fixe tribord et bâbord sur la barre de l’avant. — (Phocion-Aristide-Paulin Verdier, ''Nouveau manuel complet de marine, première partie : Gréement, 1837, page 152 (perrroquet corrigé en perroquet))
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de décapeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de décapeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de décapeler.
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  • carentiel
    • De carence, qui montre une carence, qui provient d'une carence.
    • Trouble carentiel.
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  • nigelle
    • (Botanique) Plante de la famille des Renonculacées, dont la principale espèce a des fleurs mauves et croît dans les blés.
    • On emploie aussi les semences de la nigelle de Damas en médecine ; on leur accorde à peu près les mêmes propriétés que celles de la Nigelle cultivée (Nigella sativa L.), espèce qu’on cultive aussi dans les jardins pour sa graine qu’on emploie comme condiment. — (Gustave Heuzé, Les Plantes industrielles, seconde partie, 1860, page 361)
    • Base d’une sorte de médecine coranique, la graine de nigelle, elle aussi recommandée par un hadith (une parole rapportée) du Prophète et réputée soulager les maux les plus divers, se décline en poudre ou en huile essentielle. — (Bernadette Sauvaget, « Halal est grand », dans Libération (journal), 8 & 9 janvier 2011)
    • Des graines sèches de nigelles, dans leur sachet de papier, font, au rythme de son pas, un bruit de pluie et de soie égratignée au creux de l’autre poche. — (Sidonie-Gabrielle Colette, La Maison de Claudine, Hachette, 1922, coll. Livre de Poche, 1960, p. 15)
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  • lésionnel
    • (Médecine) En rapport avec une lésion.
    • Lorsqu'un écrivain « de sf » subit une crise d’agraphie non lésionnelle (parfois appelée flemmingite, mélancolie, coma éthylique, etc.) mais désire néanmoins assurer ses fins de mois — c'est-à-dire obtenir à peu près l'équivalent du S.M.I.C. — plusieurs possibilités s'offrent à lui. — (Pierre Bernard, Les fenêtres internes: anthologie composée et présentée, Union Générale d'éditions, 1978, p. 11)
    • Le bilan lésionnel . — Le mécanisme lésionnel . — Un œdème lésionnel . — Un syndrome lésionnel .
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  • irréelle
    • Féminin singulier de irréel.
    • On te demande pas d’être rationnel, mais de désétriquer ton cerveau, et d’accepter la dimension presque irréelle et émotionnelle d’une histoire qui n’est pas vraiment la vie mais l’est quand même un peu… — (Michaël Cohen, Ça commence par la fin (scénario du film),2013, page 81)
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  • brocatelle
    • Étoffe fabriquée à la manière du brocart, mais dont les fleurs ou figures sont beaucoup moins saillantes et de moindre valeur.
    • Ce ne sont que menuiseries sculptées de noyer ou de chêne noir, portières de tapisserie ou de damas des Indes, rideaux de brocatelle à plis larges et puissants, tentures historiées, tapis de Perse, peintures à fresque. — (Théophile Gautier, Voyage en Espagne, 1840, édition Charpentier, 1859)
    • Environ six aunes de même brocatelle que celle des deux lits se trouvaient dans la chambre. — (F. Ellen Weaver, Mademoiselle de Joncoux: polémique janséniste à la veille de la bulle Unigenitus, 2002)
    • La fenêtre qui donne sur le jardin, comme celle qui donne sur la cour, et toutes deux se correspondent, est croisée de pierres et à vitrages sexagones sertis en plomb, drapée de rideaux à baldaquins et à gros glands en une vieille étoffe de soie rouge à reflets jaunes, nommée jadis brocatelle ou petit brocart. — (Honoré de Balzac, Béatrix, 1838-1844, première partie)
    • Sorte de marbre qui est jaune et violet, ou rougeâtre, ou de plusieurs couleurs.
    • Les quatre colonnes étaient formées d'admirables monolithes en brocatelle d'Espagne antique, [...]. — (Marie-Louise et Paul Biver ·, abbayes, monastères et couvents de paris , tome 2, Éd. d'histoire et d'art, Paris 1970)
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  • muselle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de museler.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de museler.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de museler.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de museler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de museler.
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  • columelle
    • (Anatomie, Botanique) Organe animal ou végétal en forme de petite colonne.
    • La columelle de l’oreille moyenne des oiseaux a la même fonction que la chaîne des osselets des mammifères.
    • (Anatomie) Zone séparant les deux narines.
    • (Zoologie) Axe le long duquel est enroulée la coquille des gastéropodes.
    • Vue de côté, ma coquille ressemble à un donjon. Un escalier s’y enroule en colimaçon autour d’un gros pilier central, appelé columelle. — (Pierre Déom, La Hulotte, n° 97, 2012, p. 28)
    • (Mycologie) Tissu central formant une tige au centre du bulbe d’un gastéroïde qui a quasi avorté, comme chez les Chamonixia.
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  • contractuelle
    • (Par ellipse) Agente non fonctionnaire employée dans un service public.
    • (En particulier) Auxiliaire féminine de police, chargée du contrôle du stationnement, appelée ainsi à l'origine en raison de son statut de non titulaire de la fonction publique française.
    • Sur la place, les contractuelles coinçaient des PV sous les essuie-glaces. — (Éric Neuhoff, La Petite Française, Albin Michel, 1997, page 105)
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  • caractériel
    • (Médecine) Qui souffre d’un trouble du comportement, du caractère donnant une adaptation difficile à son milieu.
    • un enfant caractériel.
    • Une personne caractérielle ou querelleuse, rancunière ou vindicative, qui ne parvient pas à bâtir des relations harmonieuses avec son prochain… — (Dany Hameau, Lettres ouvertes à des chrétiens bléssés, éditions Farel, 2000)
    • Têtu, capricieux.
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  • limoselle
    • (Botanique) Genre de plantes aquatiques.
    • La limoselle aquatique se rencontre généralement sur le sable, les limons humides ou la vase.
    • Malgré sa propension à occuper les milieux humides des régions boréales, on trouve la limoselle aquatique au-delà de la limite des arbres au Groenland (Böcher, Holmen et Jakobsen, 1968) et en Islande (Kristinsson, 1987). — (Serge Payette, Flore nordique du Québec et du Labrador, 2018)
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  • capselle
    • (Botanique) (Vieilli) Petite capsule monosperme.
    • (Botanique) Synonyme de bourse-à-pasteur, plante du genre Capsella.
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  • escarcelle
    • Grande bourse que l’on portait autrefois pendue à la ceinture.
    • Il mettait dans la serrure la petite clef compliquée qu’il portait toujours sur lui dans l’escarcelle pendue à son côté — (Victor Hugo, Notre-Dame de Paris, 1831)
    • L’escarcelle ou escharcelle tirait son nom du vieux mot français eschars qui signifiait avare ou au moins économe. La bourse était surtout affectée à la dépense, l’escarcelle plutôt à la recette ; les pèlerins, qui recevaient plus qu’ils ne donnaient, ne se mettaient jamais en route sans escarcelle. — (Alfred Franklin, Dictionnaire historique des arts, métiers et professions exercés dans Paris depuis le treizième siècle, H. Welter, 1906, page 310)
    • (Familier) Porte-monnaie ; portefeuille.
    • Afin de se montrer dignes de leurs illustres protectrices, les petites bourgeoises ne craignent pas de mettre à sec l’escarcelle du ménage pour se procurer les parures enviées. — (Jean Vaucheret, Les Mangeurs de peuples, Madre, 1871, page 16)
    • Mais Césarin ne procédait pas toujours par intimidation ; il avait, au contraire, pour attendrir ses concitoyens et se faire ouvrir leurs escarcelles, recours le plus souvent à la ruse et la flagornerie. — (Albert Cim, Césarin, histoire d’un vagabond, 1897)
    • Toutes sortes de firmes, par le moyen de leurs succursales, lancent vers lui, ou plutôt vers son escarcelle, leurs tentacules émoustillants, titillants et aspirants. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
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  • déficelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de déficeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de déficeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de déficeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de déficeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de déficeler.
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  • cheptel
    • Ensemble des troupeaux, hardes, du bétail d’une propriété rurale, d’un pays.
    • En Inde, le traitement du cheptel au diclofénac est dévastateur pour les vautours. — (journal Sud-Ouest, édition Charente-Maritime / Charente, 20 août 2022, page 33)
    • Sur les 45 vêlages annuels, il garde une quinzaine de velles, « les meilleures » pour assurer le renouvellement du cheptel. — (Bernadette Dubourg, Du lait frais pour les glaces et les amateurs, sudouest.fr, 17 août 2013)
    • Bien qu'il soit impossible de faire un inventaire aérien précis et simultané à l'échelle provinciale, on estime qu'il y a environ 240,000 chevreuils dans la forêt québécoise, et ce, sans compter le cheptel d'Anticosti. — (Patrick Campeau, 240,000 chevreuils, Le Journal de Montréal, 24 octobre 2020)
    • (Sens figuré) (Mauvaise part) Groupe humain.
    • L'U.R.S.S. est assez prolifique pour permettre sans qu'il y paraisse des coupes sombres parmi le cheptel humain. — (André Gide, Retouches à mon "Retour de l'U.R.S.S.", 1937)
    • (Droit) Bail de bétail, ou contrat par lequel l’une des parties donne à l’autre des bestiaux pour les garder, les nourrir et les soigner, sous les conditions convenues entre elles.
    • Bail à cheptel. Cheptel simple. Cheptel à moitié. Donner des bestiaux à cheptel. L’expiration du cheptel.
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  • logiciel
    • (Informatique) Qui concerne les aspects logiques d’un ordinateur ou d’un système de traitement de l’information, par opposition aux aspects matériels.
    • Il faudra réfléchir à l’architecture matérielle, mais aussi à l’architecture logicielle.
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  • cervelle
    • (Anatomie) Nom vulgaire du cerveau, surtout chez l’homme.
    • Cette cervelle gélatineuse, qu’a-t-elle à voir avec l’idée, la religion, la philosophie, la bonté, la pitié, l’amour, la poésie, la liberté ? — (Edgar Morin, La Méthode I, Seuil, 2008, page 1247)
    • (En particulier) (Cuisine) Cerveau des animaux tués, destiné à servir de mets.
    • Les oreilles de veau ont de commun avec les pieds et les cervelles, l'avantage de pouvoir être frites ou mangées à la poulette; et de plus elles se laissent farcir , accommoder aux pois , aux oignons, au fromage, etc. — (Alexandre Balthazar Laurent Grimod de La Reynière, Almanach des gourmands: servant de guide dans les moyens de faire la bonne chère, Paris : Maradan, an XII, page 12)
    • Ce qu’elle essaie de lui faire avaler, c’est de la cervelle… il n’y a que Lili qui a le droit d’en avoir, elle est si fragile, il lui faut ce mets fortifiant et délicat… — (Nathalie Sarraute, Enfance, Gallimard, 1983, collection Folio, page 143)
    • (Sens figuré) Organe de la pensée et, par suite, l’intelligence, le jugement.
    • Cet homme, béatifié par ses jouissances gastronomiques, n’avait sans doute pas deux idées dans la cervelle, et ne songeait à rien. Aussi eus-je en quelque sorte, honte de prodiguer ma science divinatoire in anima vili d’un épais financier. — (Honoré de Balzac, L'Auberge rouge, 1831)
    • Cette idée s’était si bien ancrée dans ma cervelle que, malgré tous mes efforts pour la chasser, elle revenait sans cesse plus tenace et plus incisive. — (Gustave Aimard, Les Trappeurs de l’Arkansas, Éditions Amyot, Paris, 1858)
    • Les maîtres d’école prétendent que ce qu’on écrit se fourre plus avant dans la cervelle que ce qu'on apprend par cœur, et que c'est pour ça qu'ils font faire des devoirs aux enfants, au lieu de se contenter de leur faire réciter des leçons. — (Émile Thirion, La Politique au village, Fischbacher, 1896, page 137)
    • De ces cervelles fines, la plus fine était la petite Brulette, emmi les filles, et des plus épaisses, la plus épaisse paraissait celle de Joseph, emmi les garçons. — (George Sand, Les Maitres sonneurs, Londres : George Bell & Sons (Les Classiques Français Illustrés, publiés sous la direction de Daniel O’Connor), 1908, page 4)
    • L'ensemble de ces pseudo-vérités, happeuses de cervelles faibles, M. Marcello-Fabri le compare à une gigantesque barre aimantée attirant les humaines limailles ; çà et là quelques atomes tentent de résister au courant magnétique, mais au prix de quels efforts. — (Les cahiers idéalistes, 1922, n° 5-8, page 49)
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  • lessivielle
    • Féminin singulier de lessiviel.
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  • débosselle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe débosseler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe débosseler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe débosseler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe débosseler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe débosseler.
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  • mémoriel
    • Relatif à la mémoire collective d’une nation.
    • La réhabilitation mémorielle concerne en premier lieu les victimes d'une politique coloniale de peuplement, par laquelle des condamnés de droit commun ont été transportés en Nouvelle-Calédonie pour des faits parfois mineurs. — (Benoît Carteron, Identités culturelles et sentiment d'appartenance en Nouvelle-Calédonie, L'Harmattan, 2008, page 67)
    • Les cérémonies du 11 novembre s’annoncent patriotiques et militaires : un peu partout, les établissements, fortement sollicités par leur hiérarchie, préparent la participation des élèves au grand barnum mémoriel. Avec cette confirmation : l’hommage aux morts a sérieusement dérivé vers un hommage à la guerre et à ceux qui l’entretiennent. — (B. Girard, Centenaire de 1918 : à l’école, le devoir de mémoire est une escroquerie mémorielle, Mediapart. Mis en ligne le 4 novembre 2018)
    • En un mot, le fil mémoriel de notre société n'a pas été rompu, mais retissé. — (Gérard Bouchard, Les nations savent-elles encore rêver?, Boréal, 2019, page 285)
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  • conventionnel
    • Qui résulte d’une convention.
    • Ce qui est pareillement decidé par plusieurs de nos Coûtumes ; & c’est ce qu’elles appellent convenance de succeder, & heritier conventionnel. — (Recueil de plusieurs notables arrests donnez en la Cour de Parlement de Paris, tome second, Vve de Damien Foucault, Paris, 1678, page 507)
    • Les indices ne se laissent normalement ramener ni aux catégories du symbole, qui est un signe conventionnel, ni à celle du signal, qui est un signe intentionnel. — (Denis Thouard (éd.), L’Interprétation des indices : Enquête sur le paradigme indiciaire avec Carlo Ginzburg, Presses Universitaires du Septentrion, Villeneuve d’Ascq, 2007, page 91)
    • Il est possible de qualifier cette indemnisation de conventionnelle dans la mesure où le versement est fondé sur une convention ad hoc qui n’est pas nécessairement une transaction (et ne nécessite donc pas un passage en comité ministériel des transactions pour les administrations concernées). — (Direction des achats de l’État, Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Kit à destination des acheteurs publics pour la mise en œuvre des préconisations en matière de modification des conditions financières des contrats de la commande publique afin de faire face à des circonstances imprévisibles, 16 novembre 2022)
    • (Ironique) En me voyant entrer, le patron ramène ses pattes sur le bureau. Dans la pantomime conventionnelle, ça veut dire que je ne vaux pas plus qu’une crotte sur un terrain vague. — (Yasmina Khadra, Morituri, éditions Baleine, 1997, page 54)
    • (Par extension) Qui ne montre aucune originalité.
    • Pourquoi avait-il dit que, là-bas, Ferdinand comprendrait ? Parce qu’il serait entouré de ce luxe paisible et conventionnel ? — (Georges Simenon, Le Blanc à lunettes, chapitre VI, Gallimard, 1937)
    • Il expérimente alors la vidéo avec sa compagne Anne-Marie Miéville et intervient à la télévision pour parler de l’influence de l’image, avant de revenir à un cinéma plus conventionnel dans les années 1980 avec Sauve qui peut (la vie), mais sans retrouver la place centrale qu’il occupait dans les années 1960. — (journal 20 minutes, édition Paris-IDF, 14 septembre 2022, page 12)
    • (Histoire de France) Relatif à la Convention.
    • Les canonniers qui gardaient l’Hôtel de Ville se dispersèrent en apprenant que les troupes conventionnelles avançaient. — (Alfred Barbou, Les Trois Républiques françaises, A. Duquesne, 1879)
    • (Militaire) (Anglicisme)[1] Qui est classique, traditionnel, qui n’est pas nucléaire.
    • En attendant, nous perfectionnons, nous accumulons, nous disséminons des armes conventionnelles de plus en plus meurtrières, nous tentons de garder en laisse les fusées de la fin du monde, nous multiplions les Tchernobyl en puissance, nous éliminons les espèces vivantes par centaines de milliers, nous perçons les derniers atolls et nous réchauffons la planète au risque de déclencher un déluge sans pluie. — (Jacques-Yves Cousteau, préface du livre Le grand livre des espèces disparues, éditions Ouest-France, 1989)
    • Les plans des quatre puissances occidentales prévoyaient alors une imbrication du désarmement conventionnel et nucléaire par un système d’étapes successives. — (Goldschmidt, Avent. atom., 1962, page 187)
    • La conscience des limites capacitaires se traduit, aussi, par la préservation d’un rôle pour les armes nucléaires dans les scénarios d’escalade d’un conflit conventionnel. — (Isabelle Facon, Isabelle Facon : « L’armée russe, une puissance militaire fantasmée à l’épreuve », Le Monde. Mis en ligne le 17 mars 2022)
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  • épelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de épeler.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de épeler.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de épeler.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de épeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de épeler.
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  • criminelle
    • (Droit) Celle qui est convaincue de crime.
    • Pour Frances, c’est une conspiratrice et une criminelle. — (Susan Wiggs, Le tourbillon des jours, 2014)
    • (Par ellipse) Police criminelle.
    • Le capitaine annonça solennellement à Sarah qu'il lui enverrait sous peu le lieutenant Adam Ovambo, l'un de ses meilleurs éléments, un ancien de la criminelle du Cap, chargé depuis peu de ce coin perdu et brousseux d'Afrique du Sud. — (Jérôme Pierrat & ‎Emmanuel Pierrat, Qui a tué Mathusalem?, Éditions Denoël, 2012, chap. 2)
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  • désensorcelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe désensorceler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe désensorceler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe désensorceler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe désensorceler.
    • Ma parole, il faudrait bien que votre curé vous désensorcelle ! — (Michel Ragon, Les Mouchoirs rouges de Cholet, Albin Michel, 1984, livre second, chapitre 4)
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe désensorceler.
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.