Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • habituelle
    • Féminin singulier de habituel.
    • Quant au Principal du Collège, au nom prédestiné d’Amédée Gateau, il s’acquitte avec brio, selon Pitt, de ses fonctions ambiguës : Gateau est venu ici, causer avec la fausse bonhomie qui lui est habituelle, risotant, anecdotant. — (Doris Jakubec, Sylvain Pitt ou Les avatars de la liberté, Éditions Universitaires, Fribourg, 1979)
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  • jumel
    • (Technique) Qualifie une sorte de coton produit en Égypte.
    • Coton jumel,... (Journal officiel 11 mars 1872, page 1743, 2e colonne)
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  • desselle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de desseller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de desseller.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de desseller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de desseller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de desseller.
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  • confessionnelle
    • Féminin singulier de confessionnel.
    • Au XVIIe siècle, l’Église catholique vit sur l’héritage du concile de Trente : alors que la question confessionnelle se stabilise au détriment des protestants — de l’Édit de Nantes en 1598 à sa révocation en 1685 — cette Église tridentinise ses orientations et ses institutions. — (Dominique Deslandres, ‎John Alexander Dickinson, ‎Ollivier Hubert, Les Sulpiciens de Montréal, 2007)
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  • exceptionnel
    • Qui est relatif à une exception.
    • Brest, exceptionnelle enclave, est, en somme, la seule commune où un esprit anticlérical, se manifeste ouvertement. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
    • Qui est rare.
    • Le pape Innocent III (1193-1216) devait rompre avec cette tradition de tolérance et se faire l'inspirateur d'une politique hostile, qu'il mena avec une vigueur exceptionnelle. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • C'est un garçon fort agréable que Bernard. Soigné, rasé de près, le teint clair, il s'exprime dans une langue choisie et ne fait usage de l'argot qu'en d'exceptionnelles circonstances. — (Francis Carco, Images cachées, Éditions Albin Michel, Paris, 1928)
    • Mais il fallait que ce bon mouvement ne demeurât point exceptionnel, et se prolongeât au-delà du succès. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
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  • définitionnelle
    • Féminin singulier de définitionnel.
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  • ménestrel
    • (Histoire, Poésie) Poète et musicien qui allait, au Moyen Âge, de châteaux en châteaux, chantant des vers composés par lui ou par d’autres.
    • Prieur Aymer, dit le templier, vous êtes un homme galant, docte dans l’étude de la beauté, et aussi expert qu’un ménestrel dans toutes les affaires qui concernent les arrêts d’amour. — (Walter Scott, Ivanhoé, traduit de l’anglais par Alexandre Dumas, 1820)
    • Pourquoi restaurer les histoires vermoulues et poudreuses du moyen-âge, lorsque la chevalerie s’en est allée pour toujours, accompagnée des concerts de ses ménestrels, des enchantements de ses fées et de la gloire de ses preux ? — (Aloysius Bertrand, Gaspard de la nuit, 1842)
    • Avec Walter Scott, plus tard, elle s’éprit de choses historiques, rêva bahuts, salle des gardes et ménestrels. — (Gustave Flaubert, Madame Bovary, Michel Lévy frères, Paris, 1857)
    • (Sens figuré) (Soutenu) Poète, chanteur.
    • …quelque chevaleresque que soit le poète français ; à Paris, vous pourriez rencontrer plus d’un ménestrel dégénéré, prêt à cultiver votre affection pour la tromper. — (Honoré de Balzac, Modeste Mignon, 1844)
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  • asexuel
    • (Sexualité) Qui ne ressent pas ou peu d’attirance sexuelle.
    • La vraie raison, c’est que nous voulons être sûr-es que toutes les personnes asexuelles puissent grandir sans penser qu’elles sont défaillantes ou dysfonctionnelles, qu’elles puissent grandir sans être seules et en étant assurées que leur existence est reconnue. — (Calinlapin (Pseudonyme), Pourquoi on ne peut pas se passer d’une éducation à l’asexualité, sur Asexualité-s, le 25 août 2013)
    • (Biologie) (Rare) Asexué.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • conventuel
    • (Religion) Qui appartient à une communauté religieuse.
    • Une fois entrés, les élèves ne sortaient du collége qu’à la fin de leurs études. À l’exception des promenades faites extérieurement sous la conduite des Pères, tout avait été calculé pour donner à cette maison les avantages de la discipline conventuelle. — (Honoré de Balzac, Louis Lambert, 1832)
    • […], à la différence de la prostituée « disparue » qui rentre dans le monde, la fille repentie se voit condamnée à finir ses jours, cheveux coupés et habillée de bure, dans des maisons établies le plus souvent sur le modèle conventuel. — (Alain Corbin, Les filles de noce , 1978)
    • […] ; nous cherchons l'église conventuelle ... c'est une grange à présent. — (Gustave Fraipont, Les Vosges, 1923)
    • […], elles quittaient la livrée conventuelle, revêtaient les robes de gala, les ballons et les coques, les vertugadins et les fraises à la mode dans ce temps-là, et elles se rendaient au salon où affluaient les visites. — (Joris-Karl Huysmans, La Cathédrale, Plon-Nourrit, 1915)
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  • gel
    • (Linguistique) Code ISO 639-3 de l’ut-ma’in.
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  • continuelle
    • Féminin singulier de continuel.
    • La basse-cour, les écuries, l’étable reportées dans les bâtiments de la faisanderie et cachées par des massifs, au lieu d’attrister le regard par leurs inconvénients, mêlaient au continuel bruissement particulier aux forêts ces murmures, ces roucoulements, ces battements d’ailes, l’un des plus délicieux accompagnements de la continuelle mélodie que chante la nature. — (Honoré de Balzac, Les Paysans, 1845, première partie, chapitre dixième)
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  • démentiel
    • (Médecine) Relatif à la démence.
    • Les lésions neurologiques et maladies démentielles.
    • Une culture de la démence, davantage qu'une connaissance scientifique des processus démentiels, nous fait actuellement défaut, au moment où la progression quantitative de certaines pathologies neurologiques dégénératives -comme par exemple la maladie d'Alzheimer et les autres pathologies associées- est considérée en France comme un phénomène de nature épidémique qui ne peut que s'amplifier du fait de la longévité de la vie et de la carence actuelle en réponses thérapeutiques efficientes. — (Emmanuel Hirsch, Alzheimer: inventer ensemble une culture de la démence, le 20 septembre 2013 sur www.huffingtonpost.fr)
    • (Sens figuré) Fou, dément, extravagant, hallucinant.
    • Il s’agit de l’une des entreprises les plus démentielles de l’histoire du cinéma.
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  • antigravitationnelle
    • Féminin singulier de antigravitationnel.
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  • enfielle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe enfieller.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe enfieller.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe enfieller.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe enfieller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe enfieller.
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  • intentionnel
    • Relatif à l’intention.
    • L’idée d’une sépulture intentionnelle est donc d’emblée refusée, malgré la présence d’une vingtaine de cyprées d’origine méditerranéenne disposées par paire à divers endroits du corps, […]. — (Marc Groenen, Pour une histoire de la préhistoire : le Paléolithique, Éditions Jérôme Millon, 1994, page 227)
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  • flexionnelle
    • Féminin singulier de flexionnel.
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  • frictionnel
    • Relatif à une friction.
    • C’est un autre sujet hautement frictionnel entre Orange, SFR, Bouygues Telecom, et Free, leur nouveau concurrent dans le téléphone mobile qui a poussé l’Arcep, le gendarme des télécoms, à entrer encore une fois dans l’arène : la "terminaison d’appel" pour les SMS. — (Cécile Ducourtieux et Sarah Belouezzane, L’Arcep intervient pour régler la question de la terminaison d’appels SMS, lemonde.fr, 17 février 2012)
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  • fidèle
    • Qui garde sa foi, à l’égard d’une personne ou d’une idée, qui est constant dans les affections, qui remplit ses devoirs, ses engagements.
    • Ah ! J’espérais te voir fidèle à ton vieux père jusqu’à sa mort, j’espérais te conserver près de moi heureuse et brillante ! T’admirer comme tu étais encore naguère. — (Honoré de Balzac, La Femme de trente ans, Paris, 1832)
    • (En particulier) Qui ne s’adonne pas aux amours extra-conjugales.
    • Néanmoins la foi conjugale est sans cesse violée dans les grandes sociétés policées. Il est peu de maris qui soient fidèles à leurs femmes ; il est peu de femmes qui soient fidelles[sic] à leurs maris. — (Jean-Claude de La Métherie, De l’homme considéré moralement : de ses mœurs, et de celles des animaux, vol. 2, an XI, page 268)
    • Elle se dit qu’il fallait montrer aujourd’hui tout son courage, être comme ces femmes de la ville, ces grandes dames qui savent mépriser les hommes peu fidèles et regarder avec hauteur leur légèreté oublieuse. — (Out-el-Kouloub, Zaheira, dans « Trois contes de l’Amour et de la Mort », 1940)
    • Francine, se levant et la main sur l’épaule de Chanal. — Ah ! Je n’ai pas su t’apprécier, vois-tu… (Appuyant chaque partie de son argument d’autant de tapes sur l’épaule de Chanal.) Si les maris pouvaient laisser leurs femmes avoir un ou deux amants pour leur permettre de comparer, il y aurait beaucoup plus de femmes fidèles !… (Quittant Chanal, elle va jusqu’au canapé puis se retournant.) beaucoup plus ! — (Georges Feydeau, La Main passe !, acte IV, scène 2)
    • […], mais la brave matrone ne se tient point rigueur d'avoir laissé ses propres enfants pousser comme du chiendent, dès lors qu'elle est restée fidèle à son époux. — (Adolph von Knigge, Du commerce avec les hommes, Toulouse : Presses Universitaires du Mirail, 1993, page 87)
    • Qui ne s’écarte pas de quelque chose ; qui n’y renonce pas.
    • Être fidèle à des principes, à une habitude.
    • N'oublie pas! Être fidèle, ce n'est pas suivre sa route toute droite sans jamais s'arrêter, ni quelquefois s'égarer ou tomber; c'est toujours recommencer. — (Michel Quoist, Construire l'homme, Éditions de l'atelier, Paris, 1997, page 115)
    • (En particulier) (Vieilli) Qualifie un employé, un domestique qui a de la probité, de l’attachement pour ceux qu’il sert.
    • Un serviteur fidèle.
    • (Sens figuré) — La fortune lui fut toujours fidèle. — La victoire nous resta fidèle.
    • Qualifie des actes, des sentiments où il y a de la fidélité.
    • De fidèles services. — Amitié fidèle. — Amour fidèle.
    • (Religion) Qui professe ce qui est considéré comme la vraie religion.
    • Le peuple fidèle.
    • J’ai toujours estimé que ces deux questions, de Dieu et de l’âme, étaient les principales de celles qui doivent plutôt être démontrées par les raisons de la philosophie que de la théologie : car bien qu’il nous suffise, à nous autres qui sommes fidèles, de croire par la foi qu’il y a un Dieu, et que l’âme humaine ne meurt point avec le corps ; certainement il ne semble pas possible de pouvoir jamais persuader aux infidèles aucune religion, ni quasi même aucune vertu morale, si premièrement on ne leur prouve ces deux choses par raison naturelle. — (Descartes, Méditations Métaphysiques, Dédicace, alinéa 1)
    • Qui est exact, qui ne s’écarte pas de la vérité, en parlant des personnes et des choses.
    • Les corsaires qui commandaient le navires furent donc très satisfaits ; ils le furent peut-être un peu moins… Quand ils apprirent que les capitaines qui ne dressaient pas un inventaire fidèle de leurs prises commettaient, eux, un vol irrémissible, s’ils ne restituaient pas aux armateurs tout ce qu’ils détournaient. — (Étienne Dupont, Le Vieux Saint-Malo : Les Corsaires chez eux, Édouard Champion, 1929, pages 49 & 50)
    • Traduction, copie, rapport, récit, histoire, portrait fidèle. — C’est une fidèle peinture des mœurs du temps.
    • (En particulier) Qualifie une mémoire qui retient bien et avec exactitude ; ou le souvenir exact que l’on a d’une chose.
    • (Métrologie) Qualifie une balance, un appareil de mesure, qui donne une mesure semblable de quantités égales.
    • […] : prenant la métaphore de la balance, on peut dire que le calcul économique n’est pas une balance tout fait juste, tout simplement parce qu’on ne sait pas vraiment construire une balance tout à fait juste, mais c’est une balance fidèle. — (Roger Guesnerie, De l’utilité du calcul économique public, 2004)
    • (Sens figuré) Qui ne fait pas défaut.
    • Rien ne leur répondit que les fidèles échos de la vallée qui, dans la nuit étoilée et paisible, roulaient ironiques en se répercutant au loin. — (Louis Pergaud, La Disparition mystérieuse, dans Les Rustiques, nouvelles villageoises, 1921)
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  • bosselle
    • (Pêche) Nasse pour la pêche des anguilles et les lamproies en zone de marais, de forme allongée, avec plusieurs sas.
    • II. - Au 4o du même article, les mots : « Six bosselles à anguilles ou six nasses de type anguillère, à écrevisses ou à lamproie » sont remplacés par les mots : « Des bosselles à anguilles, des nasses de type anguillère, à écrevisses, à lamproie, au nombre total de six au maximum ; ». — (Décret no 2002-965 du 2 juillet 2002 relatif aux conditions d’exercice du droit de pêche en eau douce et modifiant le code rural (partie Réglementaire); France)
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  • dégel
    • Fonte naturelle de la glace et de la neige par l’adoucissement de la température, qui remonte au-dessus de zéro degrés Celsius.
    • Nous avons eu de cruels temps, de cruels froids, et je n’en ai pas été seulement enrhumée ; voilà le dégel, je me porte si bien […] — (Marquise de Sévigné, 510.)
    • Les vastes plaines subissaient un dégel complet. La nappe blanche s'en allait en eau. — (Jules Verne, Le Pays des fourrures, J. Hetzel et Cie, Paris, 1873)
    • Les grands floes épais mis en liberté sont usés par la friction, rongés par les mouvements de la mer et par le dégel, ils constituent fréquemment des masses aux formes bizarres et élégantes d'une glace bleue-verdâtre très dure. — (Jean-Baptiste Charcot, Dans la mer du Groenland, 1928)
    • Sur la pente des toits exposés au soleil, la neige commença à mollir, puis elle fondit presque aussitôt et un bruit d'eau dégorgeant des chanlates ou ruisselant des tuiles sur la chaussée, annonça le dégel. — (Francis Carco, Brumes, Éditions Albin Michel, Paris, 1935, page 157)
    • Lors du dégel printanier, cette situation, qui est d'ailleurs commune au Québec (…), favorise la création d’embâcles surtout le long de son cours inférieur. — (Rapport-synthèse sur l'état du Saint-Laurent, Centre Saint-Laurent, Éditions MultiMondes, 1996, page 26)
    • (Par extension) Adoucissement de l’air.
    • L'hiver était rude. Sur les routes que le court dégel de midi amollissait vaguement, la boue se ridait, se hérissait en lilliputiennes murailles et les sillons durcis qui bordaient les ornières ne s'affaissaient point. — (Louis Pergaud, Le retour, dans Les Rustiques, nouvelles villageoises, 1921)
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  • cultuelle
    • Féminin singulier de cultuel.
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  • rappelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de rappeler.
    • Je rappelle que le régime R2 est viagérisé, alors que le R1 est en phase de viagérisation. — (site crh.cgos.info)
    • Je ne me rappelle plus le détail de sa réponse, sauf une phrase que je n’oublierai jamais : - Je veux défétichiser la littérature. — (L’Atelier du Roman, n° 4 à 6, 1995, page 10)
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de rappeler.
    • « Lorsque nous nous sommes syndiqués dans les années 1980 et que nous avons négocié notre première convention collective, nous assumions déjà la moitié de l’enseignement », rappelle Carole Neill, la présidente du syndicat des chargés de cours de l’Université du Québec à Trois-Rivières. — (L’aut’journal, 18 octobre 2013)
    • Mériot, qui se rappelle un article de la revue technique américaine de Sikorsky, propose alors au commandant de couper les courroies restantes, de décaréner entièrement la plate-forme du rotor et de rentrer à faible vitesse à Tlemcen en maintenant un léger dérapage latéral qui apportera de l’air et du refroidissement au radiateur d’huile. — (Michel Heger, Djebel amour, Djebel amer - Hélicos marine en Algérie (1956-1962), 1997)
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de rappeler.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de rappeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de rappeler.
    • Mais rappelle-toi donc un peu ce qu’il faut faire pour nous débêtifier; je n’en ai plus, moi, la moindre idée. — (Wilhelm Hauff, La caravane, 2015)
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  • additionnel
    • Qui est ajouté.
    • Cette disposition ayant été oubliée dans la loi, on en fera l’objet d’un article additionnel.
    • Clause additionnelle.
    • Crédit : les entrepreneurs qui ont obtenu un crédit ont également fait un investissement additionnel plus souvent. — (Meine Pieter van Dijk, Burkina-Faso: le secteur informel de Ouagadougou, 1986)
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  • fréquentielle
    • Féminin singulier de fréquentiel.
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  • personnelle
    • Féminin singulier de personnel.
    • Quoi qu’il en soit, pour lui, privatiser FR3 sonne comme une insulte personnelle : lui qui, avec ses amis, a convaincu le pays de prendre le virage du « moins d’État » en tout chose, va se retrouver à coprivatiser une sous-chaîne, le rebut du service public, un machin provincial et crotteux dont nul ne veut, une usine à gaz de sous-préfecture ! — (Pierre Péan, Christophe Nick, TF1, un pouvoir, Fayard, 1997, chapitre 9)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.