Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • inconstitutionnelle
    • Féminin singulier de inconstitutionnel.
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  • label
    • Marque distinctive créée par un syndicat professionnel ou un organisme public, apposée sur un produit commercialisé pour en garantir la qualité, la conformité aux normes de fabrication, pour en souligner la spécificité et le distinguer des produits concurrents.
    • Pourtant, se lancer dans le halal ressemble à un chemin de croix… Les contraintes de production ne sont pas insurmontables, mais l’industriel doit se plonger dans le maquis d’un système de certification bien éloigné de celui des labels classiques. — (Patrick Déniel, Dans le maquis du marché halal, dans L’Usine Nouvelle no 3 185, du 25 mars 2010)
    • Le culte de l’ancêtre doit beaucoup à l’intérêt commercial. En se proclamant descendants de l’inventrice du camembert, les petits-enfants de Marie Harel s’attribuaient un label d’authenticité et de tradition. — (Pierre Boisard, Le Camembert, mythe français, Éditions Odile Jacob, 2007)
    • À cet effet, plusieurs labels coexistent (dont PEFC « produits issus de forêts certifiées » et FSC « forest stewardship council », mais ils concernent avant tout les bois d’œuvre d’importation. — (France Mutuelle Magazine, n° 174, octobre-novembre-décembre 2022, page 48)
    • Étiquette.
    • Le candidat se présente sous le label écologie.
    • (Musique) (Par extension) Société éditrice de musique qui vend des disques et promeut des artistes auteurs-compositeurs.
    • C’est le site officiel d’un grand label de musique baroque.
    • Un label indépendant est une structure de production de disques indépendante des grosses compagnies de l’industrie du disque.
    • Il s’agit du premier label de musique pour téléphones mobiles.
    • Parce qu’il y a les labels dits indépendants, c’est-à-dire tout petits, et puis les Majors, c’est-à-dire les gros. Entre les deux, quelques maisons spécialisés qui font des affaires. — (Laurent de Wilde, Monk, 1996, collection Folio, page 102)
    • (Informatique) Groupe de caractères servant à identifier et décrire un article, un enregistrement, un message, un fichier ou un volume d’information.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • maternelle
    • École ou niveau d'une école regroupant les jeunes enfants d’âge préscolaire.
    • À huit heures, elle le dépose à la maternelle, à deux rues de son deux-pièces de Faidherbe-Chaligny. — (Jacques Expert, Sauvez-moi, Sonatine Éditions, 2018, chapitre 17)
    • Retourne à la maternelle, lui a crié Tiennette Jacquot. — (Colette Vivier, La maison des petits bonheurs, 1939, éditions Casterman Poche, page 175)
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  • dépucelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de dépuceler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de dépuceler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de dépuceler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de dépuceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de dépuceler.
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  • capelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe capeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe capeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe capeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe capeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe capeler.
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  • individuel
    • (Didactique) Qui est de l’individu ; qui appartient à l’individu.
    • Chez le vertébré comme chez l’annelé, nous voyons d’ailleurs les fils ressembler au père ou à la mère, aux différences individuelles près. — (Jean Louis Armand de Quatrefages de Bréau, Les Métamorphoses et la généagénèse, Revue des Deux Mondes, 2e période, tome 3, 1856, pages 496-519)
    • La propriété individuelle était encore très peu développée. Il y a cinquante ans, les rares propriétaires fonciers étaient de chorfa, des zaouïas, des dignitaires du makhzen qui avaient obtenu leurs terres par dahir chérifien. — (Frédéric Weisgerber, Au seuil du Maroc Moderne, Institut des Hautes Études Marocaines, Rabat : Les éditions de la porte, 1947, page 115)
    • Qualité individuelle.
    • Qui concerne chaque personne ou une seule personne.
    • Dans le camp adverse, les Munichois chassent très haut les Bianconeri, quasiment en marquage individuel. — (Julien Momont, ‎Christophe Kuchly, ‎Raphaël Cosmidis, Les entraîneurs révolutionnaires du football, 2017)
    • En choisissant un exemple hypothétique qui marque les esprits, les chercheurs tentent de démontrer que les choix individuels peuvent avoir d’importantes conséquences sur la planète.— (Maylis Haegel , Pour sauver la planète, mangeons des haricots à la place des vaches, Usbek & Rica, 3 août 2017)
    • Être ultra-resserré sans la balle et déployé avec, une stratégie qui permet de combler les lacunes individuelles quand le ballon est perdu. — (Julien Momont, ‎Christophe Kuchly, ‎Raphaël Cosmidis, Les entraîneurs révolutionnaires du football, 2017)
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  • fractionnel
    • De fraction.
    • Enfin, les scientifiques ont repéré davantage d'anisotropie fractionnelle (certaines régions se développant plus que d'autres) au niveau du splénum du corps calleux, un paramètre directement en lien avec la sévérité de la maladie. — (Toc : chiens et Hommes partagent les mêmes anomalies cérébrales, Futura-Sciences, 5 juin 2013)
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  • interpersonnelle
    • Féminin singulier de interpersonnel.
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  • clientèle
    • (Histoire) Chez les Romains, ensemble des clients d’un patron.
    • Il avait assemblé toute sa clientèle.
    • (Politique) Tous ceux qui s’attachent à la personne d’un homme puissant pour en obtenir des faveurs.
    • Je ne pouvais avoir ces prompts amis que donne la fortune, car il n’y avait rien à gagner avec un pauvre polisson qui n’avait pas même d’argent de semaine ; je ne m’enrôlai point non plus dans une clientèle, car je hais les protecteurs. — (François-René de Chateaubriand, Mémoires d'outre-tombe, tome I, livre II, Garnier, 1910 (1850 pour la 1re édition), pages 75-76)
    • La clientèle d’un ministre.
    • Il a placé toute sa clientèle.
    • Tous les clients d’un avocat, d’un avoué, d’un notaire, d’un médecin, d’un marchand, etc.
    • Mais les collecteurs ne sont que marchands : ils fournissent leur clientèle, s'engraissent du travail des uns, de la gourmandise des autres. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • Lorsqu'une grande marque de produits agroalimentaires souhaite lancer un nouveau yahourt 0 % de matière grasse dédié à une clientèle féminine, elle recourt au marketing opérationnel. — (DUT TC 1re année, sous la direction de Julien Granata & ‎Pierre Marquès, Dunod, 2015, chap. 52, p. 395)
    • S’il faut toujours dire la vérité à la clientèle, il n’y a pas de commerce possible. — (Marcel Pagnol, César, 1936)
    • Cependant, il convient de retenir que les honoraires du radiesthésiste ne doivent pas être excessifs, sans quoi il perdrait rapidement sa clientèle. — (Olivier Schmitz, Soigner par l'invisible : Enquête sur les guérisseurs aujourd'hui, Éditions Imago, 2006, chap. 4, §. 4)
    • En fait de saint-émilion, Marthe achète sa piquette à Anselme. […]. Le vin vaut ce qu'il vaut, mais Marthe le touche à bon prix et comme la clientèle est soiffarde,tout le monde est content. — (Olivier Deck, L'Auberge des Charmilles, éd. Albin Michel, 2014)
    • Ce café-bar rétro au style décalé mitonne salades, sandwichs, quiches, houmous, assiettes de fromage et de charcuterie et nombreux plats végétariens pour une clientèle tendance. — (Brésil : Pernambuco, Paraíba et Rio Grande, Lonely Planet, 2014)
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  • antiparallèle
    • (Géométrie) Se dit de deux couples de droites qui ont les mêmes directions de bissectrices.
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  • interindividuel
    • Qui est entre les individus.
    • 2.3. Les disparités interindividuelles: — (INSEE, Partage de la valeur ajoutée, partage des profits et écarts de rémunérations en France, mai 2009)
    • La sélection naturelle se nourrit de la variabilité intraspécifique; la variabilité est son carburant; il n'est donc pas surprenant que Darwin ait tant insisté sur l'existence et sur l'importance de la variabilité interindividuelle. — (Cyrille Barrette, La vraie nature de la bête humaine, Éditions Multimonde, 2020, page 39)
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  • carnèle
    • (Vieilli) Bordure qui paraît autour du cordon d’une monnaie et qui forme la légende.
    • Manquent en outre une indication toponymique ou onomastique dans le sceau, et une lettre à l’inscription très générale de la carnèle : « De la Compgnie de Jésus-Christ ». — (Moreana, Volume 16, 1979)
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  • fraternel
    • Relatif au frère, à des frères.
    • Les grands scénarios de fondation supposent une victoire de l'un des frères sur l'autre, son éviction ou son meurtre (le plat de lentilles d'Ésaü, Abel et Caïn, Romulus et Remus). Ces épisodes de la rivalité fraternelle, où brillent le plaisir de la ruse ou l'éclat du tragique, montrent qu'au-delà de la réalité psychologique de l'envie, la rivalité fraternelle est au fondement d'un lien de fondation. — (Olivier Douville, « La fratrie et le fraternel, approche d'anthropologie clinique », dans Le lien fraternel, sous la direction de Philippe Lévy, L'Harmattan, 2003, page 21)
    • Que l'ambivalence fondamentale de l'amour fraternel s'inscrive dans la longue durée des représentations grecques, l'opuscule que lui consacra Plutarque l'atteste de la manière la plus frappante. La démarche même du traité est éloquente. D'emblée, l'exemple des Dioscures et de leur «indivisible» amour fraternel est invoqué. — (Jean Alaux, Lectures tragiques d'Homère, éd. Belin, 2007, p. 105)
    • (Par extension) Relatif aux rapports de même nature que ceux qui existent entre frères.
    • Je dédie cet écrit aux sociétés patriotiques , populaires et fraternelles, de l'Empire françois, parce que je Suis convaincu que lorsqu'il y en aura, sur tous les points, dans les campagnes comme dans les villes ; lorsqu'elles réuniront indistinctement tous les individus de chaque lieu; […]. — (François Xavier Lanthenas, De la Liberté indéfinie de la presse, et de l'importance de ne soumettre la communication des pensées qu'à l'opinion publique, Paris : chez ‎Visse & chez Desenne, 17 juin 1791, p. 4)
    • Gravement blessés, tombés au pouvoir de l'adversaire, ils craignent pour leur vie mais sont soignés par des mains qui se révèlent fraternelles. Les trois hommes font l'expérience de l’humanité de ceux qu'ils désignaient jusque là par le terme convenu d'ennemi. — (Ennemis fraternels, 1914-1915: Hans Rodewald, Antoine Bieisse, Fernand Tailhades : carnets de guerre et de captivité, édité par Eckart Birnstiel & Rémy Cazals, Presses universitaires du Mirail, 2002, quatrième de couverture.)
    • Ce Friendly Societies Research Group publie régulièrement une newsletter qui marque une véritable rupture dans la prise en compte de l'histoire et de la sociologie des sociétés fraternelles du XIXe siècle par des chercheurs multipliant des publications brèves et diversifiées. — (Jean-Pierre Bacot, Les sociétés fraternelles: un essai d'histoire globale, éd. Dervy, 2007, page 35)
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  • inactuel
    • Qui n’est plus d’actualité.
    • Le soir, on s’enfonçait dans Octave Feuillet et autres auteurs inactuels qui arrachaient à l’ambiance de l’époque. — (Alexandre Vialatte, Fred et Bérénice, Le Rocher, 2007, page 41)
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  • lebel
    • (Histoire) (Armement) Fusil qui équipa les armées françaises dans les deux guerres mondiales.
    • Il n’y avait là que deux mousquetons, un lebel et quelques boîtes de munitions. — (Hugues Douriaux, Le Clos des Grognards, Éditions de Borée, 2006, page 57)
    • Flifla est mort, ainsi que jambon-beurre, leur Lebel au sol, mort propre, une seule balle chaque. J'ai compris, y a un snipeur super-bien placé dans une casemate, en haut du sentier. — (Aziz Chouaki, Les Coloniaux, Paris : Aux nouvelles écritures théâtrales, 2008, Librairie Arthème Fayard, 2009)
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  • constitutionnel
    • Qui est soumis à une constitution.
    • Il y a long-temps que tous les amis de la liberté et de l’ordre constitutionnel désiraient voir le Brésil prendre l’attitude qui lui convient dans les affaires de l’Amérique méridionale. — (Anonyme, Brésil. - situation financière, Revue des Deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Qui est propre au gouvernement constitutionnel ou qui est conforme à la constitution de l’État.
    • Nous sommes, je crois, tous d’accord d’imiter dans cette réunion — essentiellement amicale… mais entièrement libre — et qui ne préjudicie en rien à la grande réunion préparatoire où vous interpellerez les candidats, où vous pèserez leurs mérites… d’imiter, dis-je, les formes… constitutionnelles de la Chambre… élective. — (Honoré de Balzac, Le Député d’Arcis, roman laissé inachevé par Balzac, 1847)
    • Le mécanisme constitutionnel ne peut convenir qu’aux zones tempérées ; au delà de trente degrés de chaleur, les chartes fondent ou éclatent. — (Théophile Gautier, Voyage en Espagne, 1840, édition Charpentier, 1859)
    • Il y a l'abbé Fortier, ce monarchiste rigide, qui bien certainement ne voudra pas se transformer en prêtre constitutionnel, et qui préférera la persécution au serment. — (Alexandre Dumas, La Comtesse de Charny, avant-propos, 1853)
    • Les députés se demandèrent donc si la sanction royale étaient indispensables à la validité des textes constituants. […]. Les lois constitutionnelles ne devaient donc pas être sanctionnées par le roi. — (Jacques Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789, Garnier-Flammarion, 1970, page 28)
    • La création en 1958 du Conseil constitutionnel représente une rupture avec ce dogme de l’infaillibilité de la loi, puisqu'il a le pouvoir de la contrôler. — (Patrick Roger, Conseil constitutionnel : au "non" de la loi, dans Le Monde (www.lemonde.fr) 28 février & 3 mars 2013)
    • Qui concerne la constitution.
    • Ce retour à l’honnêteté affective et sexuelle des élites françaises est un progrès probablement plus important pour notre pays que les changements et manipulations constitutionnels de l’après-guerre ou de 1958. Un sociologue sérieux doit accorder plus d'importance à la sexualité des élites qu'à l’article 16 de la Constitution. — (Emmanuel Todd, Le Fou et le Prolétaire, 1979, réédition revue et augmentée, Paris : Le Livre de Poche, 1980, page 162)
    • Qui est partisan de la constitution.
    • Le parti constitutionnel.
    • (Médecine) Qualifie les affections qui tiennent à la constitution de l’individu.
    • — Au point de vue pathogénèse, on doit considérer que dans les cœliaquies, il y a insuffisance primitive des fonctions du grêle. Mais un facteur constitutionnel est incontestable. — (Journal de physiologie et de pathologie générale, vol. 37/n° 2, Éditions Masson et Cie, 1939, page 1536)
    • Le mal lui-même, qui la faisait souffrir depuis longtemps — c’était une fièvre bilieuse —, était constitutionnel. — (Jane Austen, Northanger Abbey, ch. xxiv, traduction de Josette Salesse-Lavergne, Christian Bourgois Éditeur, 1980)
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  • excelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de exceller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de exceller.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de exceller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de exceller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de exceller.
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  • bartavelle
    • (Ornithologie) Espèce proche de la perdrix rouge, plus grosse que les perdrix ordinaires.
    • On voyait s’enlever par compagnies les « tinamous, » sorte de bartavelles particulières aux Pampas. — (Jules Verne, Les Enfants du capitaine Grant, 1846)
    • Si c’était Tarascon !… Trrr !… Il y a longtemps qu’on l’aurait faite, la trouée ! » Et pendant que Paris s’étranglait avec son pain d’avoine, ces messieurs vous avalaient de succulentes bartavelles arrosées de bon vin de papes, et luisants, bien repus, de la sauce jusqu’aux oreilles, ils criaient comme des sourds en tapant sur la table : « Mais faites-la donc, votre trouée… » Et qu’ils avaient, ma foi, bien raison ! — (Alphonse Daudet, La défense de Tarascon, dans Contes du lundi, 1873, Fasquelle, collection Le Livre de Poche, 1974, page 62)
    • C’étaient des perdrix, mais leur poids me surprit : elles étaient aussi grandes que des coqs de basse-cour, et j’avais beau hausser les bras, leurs becs rouges touchaient encore le gravier. Alors, mon cœur sauta dans ma poitrine : des bartavelles ! Des perdrix royales ! — (Marcel Pagnol, La gloire de mon père, 1957)
    • (Pêche) (Désuet) Sorte de filet, nasse de jonc.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • descelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe desceller.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe desceller.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe desceller.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe desceller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe desceller.
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  • équipotentielle
    • Féminin singulier de équipotentiel.
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  • jarretelle
    • Sorte de jarretière terminée par une pince en caoutchouc, cousue ou accrochée au corset, à une gaine, ou à une ceinture, (le porte-jarretelle), et servant à retenir les bas des femmes.
    • Elle met son corset, ses jarretelles, son pantalon, son jupon. — (Henri Barbusse, L’Enfer, Éditions Albin Michel, Paris, 1908)
    • Innocemment, je me place en face d’elle parce que c’est une position clé qui permet une vue imprenable sur la lisière de ses bas. Ayant constaté que ses jarretelles sont blanches et sa peau ambrée, je m’efforce de hausser mon regard noyé jusqu’à son visage. — (Frédéric Dard (San-Antonio), Tout le plaisir est pour moi, Fleuve Noir, 1959, page 25)
    • (Désuet) Ruban en caoutchouc fixé au-dessus du mollet et maintenant tendues les chaussettes des hommes. Fixe-chaussette.
    • Dispositif destiné à écouter, à espionner, une ligne téléphonique.
    • On lui a posé une jarretelle ? — (Alain Demouzon, Section rouge de l’espoir, 1979, chapitre 24)
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  • annuelle
    • (Botanique) Plante annuelle.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • logicielle
    • Féminin singulier de logiciel.
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  • accidentelle
    • (Écologie) Plante qui croît en un lieu peu commun à son écologie.
    • Fortement influencée par les crues saisonnières, l’association se développe de façon très inégale ainsi qu’en témoigne le grand nombre des accidentelles. — (Gustave Malcuit, Contributions à l’étude phytosociologique des Vosges méridionales saônoises : les associations végétales de la vallée de la Lanterne, thèse de doctorat, Société d’édition du Nord, 1929, p. 145)
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  • bourrelle
    • (Justice) (Rare) Femme chargée de l’exécution des peines.
    • (Sens figuré) … la faim, logée dans mon ventre, y tire — la bourelle ! — une corde qui m’étrangle comme un pendu ! — (Aloysius Bertrand, Gaspard de la nuit, 1842)
    • La bourrelle était à l’origine de ce secret. — (Amélie Nothomb, Acide sulfurique, Albin Michel, Paris, 2005, p. …)
    • (Sens figuré) Se dit d’une mère qui traite ses enfants avec une dureté excessive ou de toute femme tyrannique.
    • Quitter ma bourrelle et bénéficier de l’aisance matérielle, jouir du farniente à perpétuité avec pour seule condition de vivre en compagnie d’un garçon charmant, qui eût hésité ? — (Amélie Nothomb, Ni d’Ève ni d’Adam, Albin Michel, Paris, 2007, p. 217)
    • (Désuet) Épouse d’un bourreau.
    • Puis apparut la charrette des hautes-œuvres attelée d'un grand mulet noir amenant le condamné, un certain Jehan Grospiron, garçon jovial assis entre le bourreau et la bourrelle, celle-ci fort occupée à savonner la cravate de chanvre dont allait bientôt s'orner le col du mauvais bougre. — (Le condamné jovial dans Jacques Vallerant, Récits et contes populaires de Lyon, Gallimard, 1978, page 147)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.