Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • cicatriciel
    • Qui a rapport à une cicatrice.
    • Beaucoup de gens pensent que les cicatrices ne représentent qu’un problème esthétique, mais "le tissu cicatriciel n'a pas de follicules pileux ni de glandes sudoripares, il est inflexible et plus faible que la peau." — (Radio-Canada, Des cicatrices qui prennent l'apparence de la peau normale, radio-canada.ca, 28 avril 2021)
    • Tissu cicatriciel.
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  • désinentielle
    • Féminin singulier de désinentiel.
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  • dépucelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de dépuceler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de dépuceler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de dépuceler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de dépuceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de dépuceler.
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  • anticonstitutionnel
    • (Droit) Qui n’est pas conforme à la constitution d’un État.
    • Une loi anticonstitutionnelle.
    • De son côté, l’abject folliculaire Quintus Slide parle dans sa feuille, la Bannière du Peuple, de « l’agissement profondément anticonstitutionnel du Premier ministre de ce pays ». — (Denis Baranger, Parlementarisme des origines : essai sur les conditions de formation d’un exécutif responsable en Angleterre, des années 1740 au début de l’âge victorien, 1999)
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  • hétérosexuelle
    • Féminin singulier de hétérosexuel.
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  • fonctionnels
    • Masculin pluriel de fonctionnel.
    • Selon une étude du cabinet Xerfi, le secteur des aliments santé dits « fonctionnels » – comme les yaourts au bifidus – a, pour la première fois de son histoire, reculé en 2009. — (Les alicaments en petite santé, 20Minutes.fr, 29 avril 2010 (à noter que, malgré la citation, les produits au bifidus ne peuvent pas être légalement appelés yaourt dans l’Union européenne))
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  • jumel
    • (Technique) Qualifie une sorte de coton produit en Égypte.
    • Coton jumel,... (Journal officiel 11 mars 1872, page 1743, 2e colonne)
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  • bissexuel
    • (Botanique) Qui a un organe mâle et un organe femelle réunis dans la même fleur ou sur le même pied.
    • Les mots de bissexuel et d’unisexuel, d’hermaphrodite et d’androgyne, de monoïque et de dioïque, de polygame et de dichogame… etc., n'atteignent guère jusqu'à la subtilité des distinctions qui demanderaient à être faites. — (Raoul Baron, Méthodes de reproduction en zootechnie, Firmin-Didot, 1888, p.17)
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  • habituelle
    • Féminin singulier de habituel.
    • Quant au Principal du Collège, au nom prédestiné d’Amédée Gateau, il s’acquitte avec brio, selon Pitt, de ses fonctions ambiguës : Gateau est venu ici, causer avec la fausse bonhomie qui lui est habituelle, risotant, anecdotant. — (Doris Jakubec, Sylvain Pitt ou Les avatars de la liberté, Éditions Universitaires, Fribourg, 1979)
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  • conceptuelle
    • Féminin singulier de conceptuel.
    • Cette date semble indiquer que la conversion de Mahine est, comme dans bien des cas, postérieure à la victoire militaire des chrétiens et donc une sorte de conséquence conceptuelle directe de son appréciation politique de la situation. — (Jean-François Baré, Tahiti, les temps et les pouvoirs, 1987, page 101)
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  • intellectuel
    • Qui appartient à l’intellect ; qui est dans l’entendement.
    • Auſsi dame Experience, comparable à vn Soleil intellectuel ne se laiſſe vaincre par la nuict ombreuse dignorance, ne par leclipse de fraude & cauillation couuerte: mais de clarté naïue enlumine ſoy mesmes, & fait reſplendir toutes autres vertus celestes à elle connexees. — (Jean Le Maire de Belges, Les illustrations de Gaule et singularitez de Troye, Lyon, 1549)
    • Mais en considérant les facultés corporelles et intellectuelles, et les autres moyens de chaque homme en particulier, nous y trouverons encore une plus grande inégalité relativement à la jouissance du droit naturel des hommes. — (François Quesnay, Observations sur le Droit naturel des hommes réunis en société, 1765)
    • Rien ne voulait sortir de ses lèvres, toute sa face exprimait un travail de gésine intellectuelle horriblement douloureux : il lui semblait que son cerveau était muré. — (Louis Pergaud, La guerre des boutons, Paris : Mercure de France, 1912, chap. 3)
    • Tandis que le Midi, qui a, de tout temps, été un foyer de vie intellectuelle très intense et où les juifs cultivaient toutes les sciences, a été le point de départ d’une agitation antiphilosophique et antiscientifique […]. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • C'est cet état général d’incertitude intellectuelle qui permet chez beaucoup la persistance d’attitudes doctrinales périmées, irréalistes, sans que l'on puisse faire de leurs égarements des symptômes psycho-pathologiques. […]. Mais on ne doit pas oublier que l’indéfinition des structures sociales crée chez beaucoup un état de trouble psychique. — (Emmanuel Todd, Le Fou et le Prolétaire, 1979, réédition revue et augmentée, Paris : Le Livre de Poche, 1980, page 39)
    • Tout dépend de l'attitude à la fois culturelle, ecclésiale et personnelle de ceux qui adoptent une telle posture intellectuelle (nous avons personnellement cessé depuis longtemps de croire que la posture intellectuelle suffisait à rendre compte de l’attitude réelle d'un intellectuel !). — (Denis Müller, Les passions de l'agir juste: fondements, figures, épreuves, Fribourg (Suisse) : chez Saint-Paul, 2000, page 13)
    • Chez qui prédomine l’usage de l’intelligence, par opposition à manuel.
    • Issu de la bourgeoisie intellectuelle parisienne, Jurgensen est un élève brillant : double lauréat du concours général en latin et en grec, admis à Henri-IV, il entre rue d'Ulm dès sa première tentative en 1937. — (Stéphane Israël, Les Études et la guerre : Les Normaliens dans la tourmente (1939-1945), Éditions Rue d'Ulm, 2013, p. 150)
    • Les travailleurs intellectuels.
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  • bottelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe botteler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe botteler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe botteler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe botteler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe botteler.
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  • lésionnel
    • (Médecine) En rapport avec une lésion.
    • Lorsqu'un écrivain « de sf » subit une crise d’agraphie non lésionnelle (parfois appelée flemmingite, mélancolie, coma éthylique, etc.) mais désire néanmoins assurer ses fins de mois — c'est-à-dire obtenir à peu près l'équivalent du S.M.I.C. — plusieurs possibilités s'offrent à lui. — (Pierre Bernard, Les fenêtres internes: anthologie composée et présentée, Union Générale d'éditions, 1978, p. 11)
    • Le bilan lésionnel . — Le mécanisme lésionnel . — Un œdème lésionnel . — Un syndrome lésionnel .
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  • criminel
    • Qui est coupable d’un crime, de crimes.
    • Ô phrénologues ! L’inéducabilité érigée en principe ? quel inhominalisme ! La sublime créature est éducable, voyante et libre, criminelle ou vertueuse à son choix, responsable. — (L.-V. Frédéric Amard, Homme, univers, et Dieu, volume 2, 1844, page 580)
    • Criminel de lèse-majesté.
    • Criminel d’état.
    • Tous ceux qui sont accusés ne sont pas criminels.
    • Se rendre criminel.
    • Condamnable, illicite.
    • Dessein criminel.
    • Action, pensée, passion criminelle.
    • Vie criminelle.
    • Désirs criminels.
    • Attachement criminel.
    • Le comportement criminel trouve le plus souvent son origine dans une frustration, un manque d’affection. — (Mary Shelley, Frankenstein ou le Prométhée moderne, 1818)
    • Accusé d’entretenir des relations criminelles avec Lepida, femme de Sulpicius Quirinus, personnage consulaire, et reconnu coupable, il fut exilé par Tibère César. — (Anatole France, L’Étui de nacre, Calmann-Lévy, 1923, Collection Pourpre, page 7)
    • (Sens figuré) Qui appartient à une personne criminelle, ou qui conçoit des pensées criminelles.
    • Une main criminelle.
    • Des regards criminels.
    • Une âme criminelle.
    • Qualifie la législation qui concerne les crimes et tout ce qui regarde la procédure qu’on fait contre les personnes accusées de crime.
    • Le droit de justice des seigneurs hauts justiciers était absolu. Il emportait la plénitude de la juridiction civile et criminelle, limitée seulement par les cas royaux. — (Alfred Franklin, La vie privée d’autrefois - La vie de Paris sous Louis XV devant les tribunaux, Paris, Plon, 1899, page 9)
    • Le Droit criminel ne signifie nullement qu'on ait le droit de commettre un crime. — (Pierre Dac, Les Pensées, Éditions Saint-Germain-des Prés, 1972)
    • La plupart des Parisiens rencontrés au fil des archives criminelles se déplacent en effet à pied, et crotter ses vêtements n'est pas le pire qui puisse arriver au piéton lors de ses déplacements. — (Diane Roussel, Violences et passions dans le Paris de la Renaissance, Seyssel : chez Champ vallon, 2012, chapitre 1, part. 2)
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  • airelle
    • (Botanique) Sous-arbrisseau à fleurs rougeâtres, de la famille des vacciniées.
    • Des touffes d’airelles et des fourrés de framboisiers foisonnaient dans le demi-jour. — (H. Pourrat, Gaspard des montagnes, La Tour du Levant, 1931)
    • (Botanique) Fruit charnu, indéhiscent et comestible de cet arbuste, dont les graines sont noyées dans la pulpe, souvent sphériques, rouges ou bleues, d’où le nom de bleuet ou noires, légèrement acide, dont on fait usage en médecine et dans la teinture.
    • Confiture d’airelles.
    • – Pour le déjeuner, je peux vous proposer une p’tite truffade avec du jambon sec et une p’tite tarte aux airelles pour le dessert. — (Samuel Gance, La Chapelle des Damnés, ExAequo, 2013)
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  • javel
    • Ellipse de eau de Javel.
    • De la javel parfois ajoutée à la lessive pour blanchir le linge.
    • j’ai voulu m’empoisonner avec de l’eau de javelle. — (Henry Murger, Scènes de la vie de bohème , 1848)
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  • menstruel
    • (Médecine) Qui arrive tous les mois, qui a rapport à la menstruation.
    • Il est d'usage courant que les pensionnaires travaillent même en période menstruelle ; la tenancière use de savants maquillages pour laisser ignorer au client l'état de sa partenaire. — (Alain Corbin, Les filles de noce , 1978)
    • On ne prend les mots qu'avec des gants : à menstruel on préfère périodique, et l'on va répétant qu'il est des termes médicaux qui ne doivent pas sortir des laboratoires ou du Codex. — (Léo Ferré , Préface, 1956)
    • Les femelles de certaines espèces [de chauves-souris] font partie des très rares mammifères présentant des écoulements menstruels. — (Christian Coiffier, Chauves-souris et roussettes en Papouasie Nouvelle-Guinée. Leurs représentations dans la région du Sepik, dans le Journal de la Société des Océanistes, n° 150, Paris, 2020)
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  • conjoncturelle
    • Féminin singulier de conjoncturel.
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  • matériel
    • Qui est formé de matière.
    • Les substances, les choses matérielles.
    • Il faut penser aux architectures matérielle et logicielle.
    • Qui a rapport à la matière, qui tient de la matière.
    • Suivant quelques philosophes, les actions des animaux sont purement mécaniques et matérielles.
    • (Sens figuré) Qui ne s’attache guère qu’aux choses de la matière.
    • Lorsqu’on trouve chaque jour les repas tout préparés, on finit par oublier la nécessité qui force de les prendre. On ne s'aperçoit pas de la chaîne que d'autres portent pour vous, et l'on en vient même à s'étonner qu'il y ait au monde des gens assez matériels pour s'occuper de pareils détails !. — (Alexis de Gabriac, Promenade à travers l'Amérique-du-Sud (1868).)
    • La lutte des intérêts matériels et des principes moraux, de l’utilité et du devoir, du matérialisme et du spiritualisme, se représente ici avec une nouvelle force, et sous un point de vue encore plus important. — (Pellegrino Rossi, Traité de droit pénal, 1829, page 180)
    • Il est à peine besoin de faire remarquer que, vu la quantité de taxes et redevances auxquelles on les assujettissait […], les juifs se trouvaient dans une situation matérielle précaire. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • (Jurisprudence) Faux matériel, Celui qui est commis innocemment et sans intention coupable ; par opposition à faux formel, Celui que l’on commet sciemment et à mauvaise intention.
    • (Philosophie) Dans l’ancienne philosophie scolastique, signifiait qui est opposé à formel.
    • La cause matérielle doit être distinguée de la cause formelle.
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  • charnelle
    • Féminin singulier de charnel.
    • À cette façon de remarteler chaque geste ou chaque syllabe, de ralentir la diction, de se pétrifier peu à peu devant l’impensable, l’étrangeté de la folie devenait à la fois charnelle et familière. — (Jean-Baptiste Goureau, Rappels : demi-roman, 2001, page 77)
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  • indicielle
    • Féminin singulier de indiciel.
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  • antigravitationnelle
    • Féminin singulier de antigravitationnel.
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  • hétérosexuel
    • Relatif à l’hétérosexualité.
    • Pour ma part, je suis hétérosexuel. Mais il faut le reconnaître, le bisexuel a deux fois plus de chances le samedi soir. — (Woody Allen)
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  • inusuelle
    • Féminin singulier de inusuel.
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  • lamelle
    • Petite lame.
    • Il fut intéressé par la salade de carottes râpées en longues lamelles. Il en prit une fourchettée, mâcha. Le goût le surprit. Il n’appréciait pas. — (Roger Hanin, Les sanglots de la fête, Grasset, 1996)
    • Dans le Bassin parisien, cette discussion s’est engagée à partir du gisement de Thèmes, dans l’Yonne (fig. 15  ; Le Brun-Ricalens et Brou, 2003). Ce gisement de plein air avait été initialement considéré comme aurignacien (Bodechon, 1982 ; Bel, 1991) sur la base d’une industrie lithique associant burins carénés et produits lamellaires, en particulier des lamelles torses à retouche abrupte directe fortement latéralisée (Le Brun-Ricalens et Brou, 2003). — (Pierre Bodu, François Bon, Nicolas Teyssandier & Clément Paris, L’Aurignacien et les faciès à pièces carénées entre Yonne et Yvelines, dans Le Paléolithique supérieur ancien de l'Europe du Nord-Ouest, actes du colloque de Sens (15-18 avril 2009), Paris : Société Préhistorique française, 2013, p. 52)
    • Le diaspore, de structure analogue (l'aluminium remplaçant le fer), se présente en cristaux lamellaires parfaitement clivables (parfois taillés pour la bijouterie, malgré leur fragilité) donnant des lamelles flexibles, et en agrégats écailleux. — (Jean-Paul Poirot, Minéralia: les minéraux & les pierres précieuses du monde, Éditions Artemis, 2004, p. 68)
    • (En particulier) Petite lame de verre, peu épaisse, qui sert à recouvrir les objets d’une observation au microscope.
    • L’écrasement du pus entre lame et lamelle permet de mieux visualiser les grains. — (J.P. Euzéby, Abrégé de Bactériologie Générale et Médicale à l’usage des étudiants de l’École Nationale Vétérinaire de Toulouse, chap. « Actinobacillus »,)
    • (Mycologie) Petite lame, chez les champignons, qui n’atteint pas le pied.
    • Ripartites helomorphus se distingue de ses congénères par le chapeau gibbeux et charnu, beaucoup plus épais que la largeur des lamelles, par l'absence de cils marginaux et par ses spores très petites à verrues basses et arrondies. — (H. S. C. Huijsman, « Observations sur le genre Ripartites », dans Persoonia, vol. 1, part. 3, 1960, p. 337)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.