Que signifie "estoppel" ?

Afficher la définitionMasquer la définition
  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
image/svg+xml wiktionary.org

Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • indicielle
    • Féminin singulier de indiciel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • naturel
    • Qui est relatif à la nature, à l’ensemble des êtres et des choses, à l’ordre qui les régit.
    • À l’état naturel, les résineux comme les feuillus ont une grande puissance de conquête et une grande longévité. — (Henri Gaussen, Géographie des Plantes, Armand Colin, 1933, p. 16)
    • Les lois, les forces, les causes naturelles.
    • Les effets naturels.
    • Le cours, l’ordre, l’état naturel des choses.
    • Ce qui est conforme aux lois de la nature, par opposition à surnaturel.
    • Un événement naturel.
    • Ce qui est suit le cours spontané des choses, par opposition à artificiel ou forcé.
    • Quant à l’œil au beurre noir qu’il affichait, il était naturel, archi-naturel. — (Christian Brulls (pseudonyme de Georges Simenon), L’Amant sans Nom, éditions Arthème Fayard, 1929, réédition 1980, quatrième partie, chapitre V)
    • L’hybridation artificielle ne suit pas les mêmes principes et n’a pas les mêmes effets que l’hybridation naturelle.
    • Qui est conforme à la nature particulière de chaque espèce, de chaque individu, de chaque chose.
    • La raison est un attribut naturel de l’homme.
    • La curiosité est naturelle à l’homme.
    • La férocité naturelle du tigre, naturelle au tigre.
    • Ce fleuve est sorti de ses bornes naturelles.
    • La flamme, en s’élevant, suit sa direction naturelle.
    • Qui est conforme au tempérament, aux penchants innés d’un individu.
    • Les oratoriens et les jésuites, ennemis et adversaires naturels, firent d’abord cause commune pour écarter les carmes de la direction de ces religieuses. — (Jules Michelet, Du prêtre, de la femme, de la famille, 3e éd., Hachette & Paulin, 1845, page 93)
    • Un malentendu existe entre lui et les simples mortels. […]. Il arbore superbement un scepticisme, un snobisme de décadence qui leur reste inaccessible et fermé. Son ironie naturelle les gêne et les déconcerte. Il est ennuyé, blasé ; […]. — (Anatole Claveau, Le Tout-Paris, dans Sermons laïques, Paris : Paul Ollendorff, 1898, 3e édition, page 31)
    • Pendant un moment, la morgue germanique lutta en lui avec la simplicité anglaise, et aussi avec sa bienveillance naturelle et sa loquacité, et elle eut le dessous. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 174 de l’édition de 1921)
    • À la ville comme à la scène, ce Fregoli de la chanson ne cesse d'être en représentation. Jamais naturel, toujours à la parade. — (Patrice Delbourg, Les funambules de la ritournelle, Écriture, 2013)
    • (Mathématiques) Qualifie les entiers positifs (plus grands que zéro).
    • 18 est un entier naturel.
    • Qualifie ce que nous faisons en conséquence de nos habitudes.
    • Aussi rien n’est-il plus naturel que de voir des policiers […] prendre, pour ne pas effaroucher leur proie, l’apparence des gars qu’ils ont la mission d’appréhender. — (Francis Carco, Messieurs les vrais de vrai, Les Éditions de France, Paris, 1927)
    • Il était naturel à Ovide d’écrire en vers.
    • Il lui est naturel de marcher très vite.
    • Il lui est naturel de s’affliger pour peu de chose.
    • Qualifie les sentiments inspirés par les liens du sang, la naissance, le milieu où l’on vit.
    • L’attachement naturel des parents pour leurs enfants.
    • Qui est conforme à la raison ou à l’usage commun.
    • Sa générosité n’est pas faiblesse ; son obligeance ne dépasse pas les obligations normales et naturelles ; aucune arrière-pensée en son comportement. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • Il est naturel de se confier à ses amis.
    • Il est tout naturel de demander un service à ceux qu’on a obligés soi-même.
    • Je les ai trouvés installés chez moi et lady Makinson, qui a la rotule démise, occupe mon lit. Ils ont l'air de trouver cette situation toute naturelle. — (Georges Simenon, Le Blanc à lunettes, chapitre IV, Gallimard, 1937)
    • Se dit, à la forme négative, d’une chose où l’on soupçonne quelque tromperie.
    • Ce n’est pas une chose naturelle de gagner toujours au jeu.
    • Il faut qu’il y ait quelque supercherie là-dessous, car cela n’est pas naturel.
    • Qui s’offre d’abord à l’esprit.
    • Le sens que vous donnez à ce passage n’est pas le sens naturel.
    • Vous n’avez pas pris cette phrase dans son sens naturel.
    • Voilà l’explication la plus naturelle qu’on puisse donner de sa conduite, l’interprétation la plus naturelle qu’on puisse donner à son propos.
    • Ce qui est produit par la nature seule, par opposition à ce qui a été fait par l’homme, à ce qui est artificiel.
    • De nombreux jaunes, par exemple, qu’ils soient d’origine naturelle (flavoniques) ou artificielle (azoïques) présentent une fluorescence non négligeable. — (Éric Felder, Surfaces, tribologie et formage des matériaux, 2001, page 139)
    • Or, ce que je vais découvrir en Amazonie, c'est le processus de destruction des environnements que l'on qualifie de "naturels"... mais qui sont en partie le produit d'actions humaines, comme l'ont montré mes travaux et ceux d'autres anthropologues. — (Philippe Descola, Interview par Olivier Pascal-Moussellard, Télérama n°3392, janvier 2015)
    • Cheveux naturels.
    • Prairie naturelle.
    • Les eaux minérales naturelles.
    • Dessiné par la configuration du sol, par opposition à un tracé résultant de conventions diplomatiques.
    • Les frontières naturelles.
    • Pur, non contrefait.
    • Vin naturel.
    • (Musique) Simple, qui n’est affectée ni d’un dièse, ni d’un bémol.
    • Note naturelle.
    • Se dit des qualités intellectuelles ou morales qui viennent de la nature seule, qui sont innées, par opposition à ce qui est acquis, cultivé, factice.
    • Il manque de culture, mais il a de l’esprit naturel.
    • Ses qualités acquises l’emportent de beaucoup sur ses qualités naturelles.
    • Sa gaieté n’est pas naturelle, elle est forcée.
    • Qui est sans affectation, sans contrainte, sans effort.
    • Tous ses gestes, tous ses mouvements sont faciles et naturels.
    • Sa démarche est naturelle et gracieuse.
    • Un langage, un style naturel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • interindividuel
    • Qui est entre les individus.
    • 2.3. Les disparités interindividuelles: — (INSEE, Partage de la valeur ajoutée, partage des profits et écarts de rémunérations en France, mai 2009)
    • La sélection naturelle se nourrit de la variabilité intraspécifique; la variabilité est son carburant; il n'est donc pas surprenant que Darwin ait tant insisté sur l'existence et sur l'importance de la variabilité interindividuelle. — (Cyrille Barrette, La vraie nature de la bête humaine, Éditions Multimonde, 2020, page 39)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • audiovisuel
    • Qui regroupe le son et l’image.
    • Il nous a fait une présentation audiovisuelle impressionnante avec de la musique et des bouts de films vraiment au service de l’information.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • flagelle
    • (Biologie) Filament ayant la forme d’un fouet dont sont munies certaines cellules et qui permet leur déplacement.
    • Les protozoaires et les spermatozoïdes sont munis d’un flagelle locomoteur.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • contractuelle
    • (Par ellipse) Agente non fonctionnaire employée dans un service public.
    • (En particulier) Auxiliaire féminine de police, chargée du contrôle du stationnement, appelée ainsi à l'origine en raison de son statut de non titulaire de la fonction publique française.
    • Sur la place, les contractuelles coinçaient des PV sous les essuie-glaces. — (Éric Neuhoff, La Petite Française, Albin Michel, 1997, page 105)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • interpelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de interpeller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de interpeller.
    • Un homme en salopette le découvre là au petit matin, trempé, paupières closes, et l’interpelle dans sa langue dont les mots assonants le tirent lentement de sa torpeur. — (Jean-Luc Outers, De jour comme de nuit, 2013)
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de interpeller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de interpeller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de interpeller.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • maurelle
    • Tournesol des teinturiers, Chrozophora tinctoria.
    • Le folium (ou maurelle) était une autre plante fréquemment utilisée pour ses propriétés tinctoriales. — (Chris Semet, Tarot: Interprétez les cartes pour connaître votre avenir, 2016)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • becquerel
    • (Métrologie) (Physique) Unité de mesure d’activité des radionucléides du Système international, égale à une désintégration par seconde, et dont le symbole est Bq.
    • Le SCPRI s’obstine à compter en curies, unité remplacée aujourd'hui par le becquerel (1 becquerel = 27 picocuries). — (Jean-Pierre Icikovics, "Science & vie": Tome 2, 1946-2001, 2000)
    • En effet, 17 % des maisons testées dépassent la norme canadienne, qui est de 200 becquerels par mètre cube. — (La Presse canadienne, Une maison sur cinq a trop de radon dans son air, ici.radio-canada.ca, 13 novembre 2022)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • intemporelle
    • Féminin singulier de intemporel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • homosexuel
    • (Sexualité) Relatif à l’homosexualité, à l’attirance sexuelle vers les personnes de son sexe.
    • Astolphe ne peut évidemment avouer que les relations personnelles qui l'ont mis en contact avec la Russie se recrutent dans le cercle étroit de l’aristocratie homosexuelle. Les « chevaliers de la manchette », comme disait Voltaire. — (Georges Sokoloff, La Puissance pauvre: Une histoire de la Russie de 1815 à nos jours, Paris : chez Fayard, 1993, chap. 1)
    • Dans la poésie des années 1860-1870, le recours unique à des rimes isosexuelles, s'accompagne souvent de connotations homosexuelles. — (Myriam Robic, Hellénismes de Banville : mythe et modernité, Honoré Champion, 2010, page 133)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • circonstancielle
    • Féminin singulier de circonstanciel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • belle
    • (En particulier) Femme qui a de la beauté, de l’agrément, et, d’une manière générale, une femme.
    • Un grand jeune blondin, que je me souviens de n’avoir point vu durant l’éclipse de la belle, rentra en catimini. — (Restif de la Bretonne, Le Paysan et la paysanne pervertis)
    • Non, non, la constance n’est bonne que pour des ridicules ; toutes les belles ont droit de nous charmer, et l’avantage d’être rencontrée la première ne doit pas dérober aux autres les justes prétentions qu’elles ont toutes sur nos cœurs. — (Molière, Dom Juan ou le Festin de pierre, acte I, scène II)
    • Il était aux pieds de sa belle : De sa maîtresse.
    • On l’emploie quelquefois avec une sorte d’ironie.
    • La belle ne se doutait guère du tour qu’on lui jouait.
    • Faire la belle : Se rengorger, se pavaner, laisser voir qu’on se croit belle.
    • (Jeux) Partie qui doit décider de l’avantage entre deux joueurs ayant eu jusque-là des chances égales.
    • […], des joueurs de flipper qui tiltaient, et qui poussaient des grognements, en bousculant fiévreusement le flipper, des joueurs de baby qui rejouaient la belle, pour la centième fois. — (Louis Nicoletto, Une petite Mouche noire, TheBookEdition, page 52)
    • (Marine) (Vieilli) (Désuet) Embelle.
    • (Argot) La liberté, pour le prisonnier.
    • Malgré tout, je ne cessais de penser à la Belle.… Quelle Belle ?— La liberté, pardi ! C’est ainsi qu’on la nomme là-bas.— (Albert Londres, L’Homme qui s’évada, p. 38, Les éditions de France, 1928)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • crécelle
    • du moyen français cresselle, cressiner[2] (« grincer, crisser »), ancien français crisner ;
    • d'une onomatopée cric, crac, crec évoquant un bruit sec[1].
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • bartavelle
    • (Ornithologie) Espèce proche de la perdrix rouge, plus grosse que les perdrix ordinaires.
    • On voyait s’enlever par compagnies les « tinamous, » sorte de bartavelles particulières aux Pampas. — (Jules Verne, Les Enfants du capitaine Grant, 1846)
    • Si c’était Tarascon !… Trrr !… Il y a longtemps qu’on l’aurait faite, la trouée ! » Et pendant que Paris s’étranglait avec son pain d’avoine, ces messieurs vous avalaient de succulentes bartavelles arrosées de bon vin de papes, et luisants, bien repus, de la sauce jusqu’aux oreilles, ils criaient comme des sourds en tapant sur la table : « Mais faites-la donc, votre trouée… » Et qu’ils avaient, ma foi, bien raison ! — (Alphonse Daudet, La défense de Tarascon, dans Contes du lundi, 1873, Fasquelle, collection Le Livre de Poche, 1974, page 62)
    • C’étaient des perdrix, mais leur poids me surprit : elles étaient aussi grandes que des coqs de basse-cour, et j’avais beau hausser les bras, leurs becs rouges touchaient encore le gravier. Alors, mon cœur sauta dans ma poitrine : des bartavelles ! Des perdrix royales ! — (Marcel Pagnol, La gloire de mon père, 1957)
    • (Pêche) (Désuet) Sorte de filet, nasse de jonc.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • rappelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de rappeler.
    • Je rappelle que le régime R2 est viagérisé, alors que le R1 est en phase de viagérisation. — (site crh.cgos.info)
    • Je ne me rappelle plus le détail de sa réponse, sauf une phrase que je n’oublierai jamais : - Je veux défétichiser la littérature. — (L’Atelier du Roman, n° 4 à 6, 1995, page 10)
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de rappeler.
    • « Lorsque nous nous sommes syndiqués dans les années 1980 et que nous avons négocié notre première convention collective, nous assumions déjà la moitié de l’enseignement », rappelle Carole Neill, la présidente du syndicat des chargés de cours de l’Université du Québec à Trois-Rivières. — (L’aut’journal, 18 octobre 2013)
    • Mériot, qui se rappelle un article de la revue technique américaine de Sikorsky, propose alors au commandant de couper les courroies restantes, de décaréner entièrement la plate-forme du rotor et de rentrer à faible vitesse à Tlemcen en maintenant un léger dérapage latéral qui apportera de l’air et du refroidissement au radiateur d’huile. — (Michel Heger, Djebel amour, Djebel amer - Hélicos marine en Algérie (1956-1962), 1997)
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de rappeler.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de rappeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de rappeler.
    • Mais rappelle-toi donc un peu ce qu’il faut faire pour nous débêtifier; je n’en ai plus, moi, la moindre idée. — (Wilhelm Hauff, La caravane, 2015)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • flanelle
    • (Textile) Étoffe de laine peignée ou cardée, à tissu peu serré.
    • Les femmes, qui sont de taille moyenne et plutôt trapues, portent une robe en vadmel, sorte de flanelle tissée avec la laine qu'elles-mêmes ont cardée et filée. — (Anna Sée, L'Archipel des Féroé, dans la revue Le Tour du Monde, L.44, 1905)
    • Chez Gap, je voudrais ce pantalon de flanelle à la Lauren Bacall, taille extra-small. — (Éric Neuhoff, La Petite Française, Albin Michel, 1997, page 113)
    • Son ventre retombait en plis grassouillets sur une taillole de flanelle grège retenant le pantalon. — (Jean Siccardi, La Chênaie de Seignerolle, Presses de la Cité, 2010, chap. 17)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • gonnelle
    • (Zoologie) Espèce de petit poisson osseux marin carnivore de l’Atlantique nord-ouest et de la mer du Nord, au corps très allongé et avec des ocelles noirs.
    • La Gonnelle habite les niveaux supérieurs de cette zone : elle reste sur le gravier, sous les pierres, à sec pendant plusieurs heures de la marée; le Blennius gattorugine et les Lepadogaster appartiennent, au contraire, à l’horizon inférieur de ce facies. — (Édouard Le Danois, Contribution à l’étude systématique et biologique des poissons de la Manche occidentale, 1913)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • mademoiselle
    • (Désuet) (XIXe siècle) Employé pour désigner, ou s’adresser à, toute femme mariée, roturière ou noble mais non titrée.
    • Dans cette pièce se tenaient le respectable bourgeois et sa femme, mademoiselle Lecamus. — (Balzac, Martyr calviniste, 1841, page 58)
    • On l’appelle mademoiselle, quoiqu’elle ait été mariée. Le nom de dame était encore réservé aux femmes nobles. — (Michelet, Insecte, 1857)
    • — Et qui est mademoiselle Marthe ? Est-ce de Marthe que vous voulez parler ? Oui, n’est-ce pas, c’est de celle que vous appeliez Marthe tout court, quand elle était petite ? Eh bien ! pour avoir grandi, elle n’a pas cessé d’être Marthe, et elle n’est pas devenue une demoiselle pour vous, qui avez débarbouillé son nez plein de confitures. Vous lui disiez tu alors, et maintenant vous l’appelez mademoiselle. — (Hector Malot, La Belle Madame Donis, 1873)
    • Elle tenait à sa classe, ne quitta jamais ses coiffes de bourgeoise, ne souffrit jamais d’être appelée que mademoiselle. Les dames nobles l’avaient en haute estime. — (Ernest Renan, Souvenirs d’enfance et de jeunesse, 1883, collection Folio, page 65)
    • Employé pour désigner, ou s’adresser à, une femme en soulignant son jeune âge ou son statut de célibataire. — Note : Au Québec, il n’est employé que pour qualifier de très jeunes filles.
    • Enfin, en guise de dessert, la cuisinière avait confectionné une sorte de rabote garnie de trois pommes offertes par la bonne du curé, mademoiselle Alice. — (Françoise Bourdon, La forge au Loup, Presses de la Cité, 2001, chapitre 33)
    • Pardon, mademoiselle, connaissez-vous un bureau de tabac ouvert ?
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • jurisprudentielle
    • Féminin singulier de jurisprudentiel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • intersectoriel
    • Qui est entre divers secteurs.
    • Le partage deux tiers/un tiers qui prévaut en France dans les sociétés non financières dissimule par ailleurs une grande variabilité intersectorielle ou microéconomique. — (INSEE, Partage de la valeur ajoutée, partage des profits et écarts de rémunérations en France , mai 2009)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • flexionnelle
    • Féminin singulier de flexionnel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • circonstanciel
    • (Grammaire) Qui indique une circonstance de l’action ou de l’état marqué par le verbe.
    • Propositions circonstancielles.
    • (Soutenu) Qui dépend des circonstances.
    • Ce sentiment serait-il propre à madame Kirry, ou expressif d’un malaise circonstanciel ? — (Dominique Audouin, in Le Papier de Verre, bulletin de l’URSA (Unité pour larecherche et les soins en alcoologie), Centre hospitalier des Quatre-Villes, Saint-Cloud, n° 52, mai 2018, page 5)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • annelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe anneler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe anneler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe anneler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe anneler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe anneler.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • caractérielle
    • Féminin singulier de caractériel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?

Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.