Que signifie "litispendance" ?

Afficher la définitionMasquer la définition
  • (Justice, Législation) Temps durant lequel un procès est pendant en justice, et durant lequel une autre procédure judiciaire ou législative sur la même question est suspendu.
  • Il y a litispendance quand deux juridictions également compétentes (pour trancher sur le fond) sont saisies d’un même litige.
  • Il n’y a pas litispendance entre une procédure de divorce et une procédure de séparation de conversion de séparation de corps en divorce. Ce n’est pas le même litige même si l’objet est le même. La cause est différente, les mêmes textes ne sont pas visés.
  • VIII. Litispendance: (1) Lorsqu’une action ayant le même objet est déjà pendante entre les mêmes parties à l’étranger, le tribunal suisse suspend la cause s’il est à prévoir que la juridiction étrangère rendra, dans un délai convenable, une décision pouvant être reconnue en Suisse.
  • De même, le Conseil d’État ne doit pas être saisi de questions soulevées par des litiges pendants devant une juridiction (« litispendance »). — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
image/svg+xml wiktionary.org

Mots qui riment avec "ance"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "litispendance".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : ance , ances , anse , anses , ence , ences , ense et enses .

  • décontenance
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe décontenancer.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe décontenancer.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe décontenancer.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe décontenancer.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe décontenancer.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • érubescence
    • (Didactique) Le fait de rougir, apparition d'une rougeur.
    • Jusqu’à l’horizon, tout était prairie et fleurs dans leur printanière érubescence. — (Jules Verne, Les Enfants du capitaine Grant, 1846, pages 302-311)
    • Rougeur apparue sur la peau.
    • Que pouvait-il y avoir de plus enfantin que ce nez retroussé, ce visage couvert de taches de rousseur ou cette tache violacée sur son cou nu là où un vampire de conte de fées s'était repu, ou encore ce mouvement inconscient de sa langue explorant un début d'érubescence rose autour de ses lèvres gonflées ? — (Vladimir Nabokov, Lolita, 1955, Gallimard, Folio, édition de 2005, traduction de Maurice Couturier, pages 241-242.)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • coprésidence
    • Présidence assurée conjointement par plusieurs personnes ou représentants de gouvernements ou d’organisations.
    • Après le débarquement en Afrique du Nord, il obtient de Roosevelt une mission qui, au-delà de l’équipement des troupes françaises rentrées dans la guerre, vise à réconcilier de Gaulle et Giraud. En liaison avec le général Catroux, Monnet réussit à mettre sur pied un « comité exécutif » dont les deux rivaux exerceront la coprésidence. — (André Fontaine, « Les “Mémoires” de Jean Monnet », dans Le Monde, 9 septembre 1976 [texte intégral]. Consulté le 24 juin 2022)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • impotence
    • État de celui qui est impotent.
    • Le vieillard à la limite de l’impotence, Toursène le laissait enfermé entre les murs nus de la chambre. — (Joseph Kessel, Les Cavaliers, Gallimard, 1967)
    • Dans tous ces cas, l’impotence est a priori totale et l’évacuation doit être organisée. — (Jean-Paul Richalet, Jean-Pierre Herry, Médecine de montagne: Alpinisme et sports de montagne, 2003)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • déliquescence
    • (Chimie) Propriété qu’ont certains corps solides d’absorber l’humidité de l’air et de passer ensuite à l’état liquide ou semi-liquide.
    • État d’un corps ainsi pénétré par l’humidité.
    • Un sel qui tombe en déliquescence.
    • (Sens figuré) État de décadence avancée.
    • A ces dévergondages, à ces déliquescences, à ces dépravations, il y a de douloureuses conséquences. […] ; une partie de la jeunesse aurait été atteinte en sa constitution physique, aux sources mêmes de la vie. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
    • Au Ve siècle, l'empire romain, miné par les luttes intestines, tombe en déliquescence. Des invasions de peuples barbares désolent et bouleversent aussi bien Rome que les Gaules. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • tumescence
    • Action par laquelle une chose s’enfle.
    • (En particulier) (Médecine) Augmentation de volume du corps ou d’une de ses parties.
    • Les femelles chimpanzés sollicitent activement les copulations, signalant leur réceptivité sexuelle grâce à leur tumescence génitale rouge, certaines femelles pouvant s'accoupler avec huit mâles différents en une heure. — (Clémentine Vignal dans La différence des sexes sous la direction de Nicolas Mathevon et Éliane Viennot, Belin, 2017, pages 65-66.)
    • État d'un organe gonflé.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • incohérence
    • (Didactique) État de ce qui est incohérent.
    • Elle se leva, très faible mais l'esprit lucide. Chose singulière ! C'est à peine si elle se rendait compte de ce qui se passait en ces heures d'ivresse. Elle se savait malade seulement, mais les détails, les incohérences de ses paroles, ses syncopes, le scandale de sa conduite, tout cela, elle l'oubliait. — (Jules Mary, La Pocharde, 1898, chap. 1, Paris : chez H. Geoffroy, 1904-1905, page 11)
    • — Comprenez, mon enfant, qu’il n’y a aucune incohérence dans ma pensée. Ce qui était inadmissible dans une cérémonie religieuse peut être acceptable dans un dîner. Un dîner est une fête profane. — (Germaine Acremant, Ces dames aux chapeaux verts, Plon, 1922, collection Le Livre de Poche, pages 304-305)
    • Aujourd’hui, au-delà du sort des huit prévenus, ce sont les méthodes policières qui sont mises en cause. « Le Canard » (1/9/10) avait révélé les grosses incohérences du procès-verbal relatant la filature d’Yldune Lévy et Julien Coupat par des flics de l’antiterrorisme. — (Dominique Simonnot, « Tarnac qu’à voir ! », Le Canard Enchaîné, 21 mars 2018, page 8)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • consistance
    • État d’un corps qui prend un certain degré de solidité.
    • Faire évaporer un liquide jusqu’à la consistance de sirop.
    • Pour le faumage façon « ricotta », mixez les ingrédients jusqu'à obtenir une consistance relativement lisse. Goûtez afin d'ajuster l'assaisonnement. — (Lloyd Lang, Une journée dans mon assiette Vegan, Éditions Hachette Cuisine, 2019, page 170)
    • État d’un corps dont les parties sont liées entre elles de manière à offrir une certaine résistance.
    • Bientôt, il n’y eut plus de ronces et Mokkhi reconnut sous ses pieds la consistance de l’herbe. — (Joseph Kessel, Les Cavaliers, Gallimard, 1967)
    • La consistance du sol doit être estimée sur la parcelle juste avant le travail. — (Pascal Balleux, ‎Philippe Van Lerberghe, Boisement des terres agricoles: guide technique, 2001)
    • (Sens figuré) Stabilité ; fixité ; permanence.
    • […] mais, dans les grandes circonstances, ma femme n’a jamais hésité d’approuver ce qu’elle pensait propre à mettre de la consistance dans ma vie et à rehausser mon nom dans l’estime publique : en cela elle a plus de mérite qu’une autre. — (François-René de Chateaubriand, Mémoires d'outre-tombe, tome V, livre XIII, Garnier, 1910 (1850 pour la 1re édition), page 243)
    • Donc, l'art de la peinture esquisse et restitue en image les Grâces et donne de la consistance à leur corps par les couleurs ; désormais, il les peint toutes trois en pied et les présente nues, sans vêtements ni voiles. — (Marina Loukaki, Les Grâces à Athènes : Éloge d’un gouverneur byzantin par Nikolaos Kataphlôron, Éditions De Gruyter, 2019, page 83)
    • Ce bruit, cette nouvelle, etc., prend, acquiert de la consistance, Ce bruit, cette nouvelle, etc., devient moins vague, commence à se confirmer.
    • C’est un esprit qui n’a point de consistance, c’est un caractère sans consistance, se dit d’une Personne qui n’est pas ferme dans ses résolutions, dans ses opinions, etc., et qui en change aisément.
    • C’est un homme sans consistance dans le monde, ou simplement
    • Sans consistance, Sans crédit, sans considération.
    • (Droit) Il désigne ce en quoi consiste une succession ou un domaine et ses dépendances.
    • La consistance d’une succession.
    • Donner un état de la consistance d’une terre.
    • (Logique) Absence d'énoncé contradictoire d'une théorie.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • remontrance
    • Discours par lequel on remontre à quelqu’un les inconvénients de ce qu’il a fait ou qu’il est sur le point de faire.
    • Malgré les sages remontrances de M. Le baron Roger, il part de nouveau avec quelques marchandises, pour le pays de Brakuas, dans l’intention d’apprendre l’arabe, ainsi que la pratique du culte des Maures. — (Anonyme, Revue littéraire, 1830, Revue des Deux Mondes, 1830, tome 1)
    • Sans adresser à l’infracteur de la paix jurée ni remontrances, ni sommation préalable, Gonthramn fit marcher contre Chlodowig des troupes conduites par le meilleur de ses généraux, Eonius Mummolus, […]. — (Augustin Thierry, Récits des temps mérovingiens, 2e récit : Suites du meurtre de Galeswinthe — Guerre civile — Mort de Sighebert (568-575), 1833 - éd. Union Générale d’Édition, 1965)
    • (Au pluriel) Discours adressé aux rois par un parlement et dans lequel il exposait les inconvénients d’un édit, d’une loi fiscale, etc.
    • Tous les ordres de l'empire vinrent faire à Nabussan des remontrances. — (Voltaire, Zadig ou la Destinée, XXI. Les yeux bleus, 1748)
    • Aussi, les harangues des princes, les remontrances des ministres, y tiennent-elles une grande place. — (Jean-Jacques Ampère, La Chine et les travaux d'Abel Rémusat, Revue des Deux Mondes, 1832, tome 8)
    • (Par extension) Revendications d'une assemblée au gouvernement.
    • Elles adressèrent au gouvernement les remontrances les plus énergiques, et lui recommandèrent d’assumer lui-même le patronage du clergé. — (Anonyme, Mexique.- Situation des partis, Revue des Deux Mondes, 1829, tome 1)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • virescence
    • (Botanique) Métamorphose des organes appendiculaires en organes foliacés.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • enfance
    • Première partie de la vie de l’être humain, précédant l’adolescence.
    • Jadis, aux temps lointains de ma jeunesse, aux temps de mon enfance à jamais disparue, je me réjouissais en arrivant pour la première fois dans un endroit inconnu… — (Nicolas Gogol, Les âmes mortes, 1842 ; traduction de Henri Mongault, 1949)
    • De ma tendre enfance je ne parlerai pas. […]. Eussé-je autrement décidé que je me garderais du ridicule qui s’attache à quiconque fait un sort aux minuties du premier âge. — (Joseph Caillaux, Mes Mémoires, 1942, page 15)
    • Ma grand-mère a des principes, elle est le cadre rigide et clair de mon enfance, celui sur lequel on s'appuie, à l'opposé de l'agitation trouble de l'hôtel. Pas de bruit le dimanche chez mamie, pas de vélo, la table est un lieu de silence, pas une friterie de gare. — (Sylvia Kristel, Nue : Dans l'ombre du fantasme, écrit avec Jean Arcelin, Le Cherche-Midi, 2006)
    • État de celui qui est enfant, qui se comporte comme tel.
    • De sa bouche lisse, Amédée souriait, repris par l’hébétude de l’enfance. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • être, tomber ou retomber en enfance, se dit d’une personne âgée qui n’a plus l’usage de la raison, se dit aussi d’une personne qui retrouve l’exubérance de sa jeunesse.
    • Elle me l’avait écrit en effet, et il fallait que j’eusse perdu un peu la tête pour l’oublier. Ce fut l’opinion du domestique, car il me regarda d’un air qui disait : « Monsieur Bonnard est tombé en enfance », et il se pencha sur la rampe de l’escalier pour voir si je ne me livrerais pas à quelque action extraordinaire. Je descendis raisonnablement les degrés et il se retira désappointé. — (Anatole France, Le crime de Sylvestre Bonnard, Calmann-Lévy ; éd. Le Livre de Poche, 1967, p. 204.)
    • Les litanies de saint Antoine de Padoue que sa petite-fille vient lui réciter aux trois Angelus ont seules la vertu de calmer la grand-mère en enfance qu'on ne voit pas, cachée qu’elle demeure dans sa chambre, mais comme l’âme de la maison, on la devine partout présente. — (Marcel Jouhandeau, Chaminadour, Gallimard, 1941 et 1953, collection Le Livre de Poche, page 276)
    • (Sens figuré) Commencement, début.
    • Les monuments qui nous restent de cette époque lointaine, attestent que les premiers Ardennais étaient des hommes demi-sauvages et appartenant à un peuple encore dans l’enfance de la civilisation. — (François-Xavier Masson, Annales ardennaises, ou Histoire des lieux qui forment le département des Ardennes et des contrées voisines, Mézières : imprimerie Lelaurin, 1861, p.22)
    • (Collectivement) Ensemble des enfants.
    • Le seul aspect de la femme révèle qu’elle n’est destinée ni aux grands travaux de l’intelligence, ni aux grands travaux matériels. Elle paie sa dette à la vie non par l’action mais par la souffrance, les douleurs de l’enfantement, les soins inquiets de l’enfance ; […]. — (Arthur Schopenhauer, Essai sur les femmes, dans Pensées & Fragments, traduction par J. Bourdeau , Félix Alcan, éditeur, 1900 (16e éd.))
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • avance
    • Fait d’avancer.
    • L’avance rapide d’un magnétophone.
    • Ce qu’on a mis en avant.
    • Partie de bâtiment qui anticipe sur une rue, sur une cour, et qui sort de l’alignement du reste du bâtiment.
    • L’agent voyer fera abattre cette avance.
    • Espace de chemin qu’on a devant quelqu’un.
    • Il a tant de lieues, tant de journées d’avance sur nous.
    • Il court mieux que lui, il lui donnera dix pas d’avance sur cent.
    • Prendre de l’avance.
    • Ce qui se trouve déjà fait dans une affaire, dans un ouvrage.
    • C’est une grande avance, quand on veut composer un livre, que d’avoir des matériaux préparés.
    • Si vous avez les mémoires qu’il vous faut pour écrire cette histoire, c’est autant d’avance.
    • Sommes que l’on prête, d’un paiement anticipé, d’un déboursé que l’on fait pour quelqu’un.
    • Faire une avance de mille francs.
    • Il a fait pour eux des avances considérables.
    • C’est moi qui ai fait toutes les avances, tous les frais de cette entreprise.
    • Fournir une somme à titre d’avance.
    • Être en avance, Avoir fait une avance de quelque somme.
    • Je suis avec eux en avance de deux mille francs.
    • (Vieilli) (Économie) Somme que l'on investit à court et moyen terme dans une activité économique.
    • On a remarqué plus haut (note 2, page 13) que les avances primitives étoient d'environ cinq fois plus fortes que les avances annuelles : dans l'hypothèse actuelle où les avances annuelles sont de deux milliards, les avances primitives sont donc de dix milliards, …. — (François Quesnay, Analyse de la formule arithmétique du tableau économique de la distribution des dépenses annuelles d'une nation agricole, 1766)
    • (Belgique) (Familier) (Surtout dans des locutions interrogatives ou négatives) Avantage, intérêt.
    • Quelle avance de travailler dur toute sa vie ?
    • Tu n'as pas d'avance à te brouiller avec tes parents.
    • Il n'y a pas d'avance de le punir, il recommencera.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • audience
    • (Vieilli) Attention donnée à la personne qui parle.
    • Pourrais-je avoir un moment d’audience ?
    • Sa vanité de jeune homme l’avertissait bien, de temps à autre, que le silence continu dans lequel il se renfermait avec délice n’était pas fait pour augmenter sa réputation d’homme aimable ; mais il était si étonné, si transporté, qu’il n’avait pas le courage de donner une audience sérieuse au soin de sa gloire. — (Stendhal, Lucien Leuwen, 1834)
    • Réception où l’on admet quelqu’un dans le but de l’écouter.
    • Nous eûmes dans la matinée une audience publique du vice-roi. […]. Il nous reçut poliment , accorda au capitaine la relâche , et aux passagers la permission de se promener en ville. Après l’audience nous fîmes des visites militaires et nous revîmes dîner à bord. — (Évariste de Parny, « Lettre à son frère, de Rio-Janéiro, septembre 1773 », dans le recueil Œuvres d'Évariste Parny, tome 1, Paris : chez Debray, impr. Didot l'aîné, 1808, page 212)
    • (Spécifiquement) (Diplomatie) Réception d'un ambassadeur par les autorités politiques du pays dans lequel il est en poste dans un but de courtoisie ou afin de soulever un point de politique étrangère. L'acceptation d'une audience par les autorités politiques donne lieu à la préparation d'un dossier d'audience en ambassade afin de préparer l'ambassadeur. Au terme de l'audience, un rapport est rédigé.
    • (Droit) Séance d’un tribunal, d’une commission d’enquête, dans laquelle les juges écoutent les débats.
    • Sera-t-il jugé en audience publique ou à huis clos ?
    • L’audience est levée.
    • (Vieilli) (Par extension) Ceux à qui on donne audience, ou qui assistent à une audience. On dira plutôt auditoire aujourd’hui, (note : Au Québec ce sens est resté)
    • Toute l’audience en fut scandalisée, en fut émerveillée.
    • Ensemble des personnes exposées à un média, considéré quantitativement.
    • En cette fin de XIXe siècle, « L’Usine » tient sa ligne éditoriale et son business-model, mais n’a pas encore trouvé son audience. — (Thibaut de Jeagher, « L’Usine nouvelle a 120 ans », dans L'Usine nouvelle, n° 3266, 15 décembre 2011, page 8)
    • L’audience d’une émission de radio ou de télévision.
    • Nom de certains tribunaux d’Espagne.
    • L’audience nationale est la plus haute instance pénale espagnole.
    • (Vieilli) Administration qui résidait dans les colonies espagnoles ou, par extension, les provinces gouvernées par ces administrations.
    • L’audience de Panama.
    • Il fallut s’adresser à l’audience de Los Reyes.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • régence
    • Qui rappelle le style, les mœurs de Philippe d’Orléans, régent de France.
    • Un fauteuil régence.
    • Il est très régence.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • quintessence
    • (Philosophie) Cinquième élément, qui s’ajoute chez les philosophes anciens aux quatre premiers (la terre, le feu, l’air, l’eau) et qui en assure la cohésion ou la vie.
    • Posidonius, Cléanthe, la tiennent [l’âme] pour la chaleur, Hippocrate pour un esprit répandu dans tout l’être […] Zénon pour la quintessence des quatre éléments, Héraclide de Pont pour la lumière. — (François-René de Chateaubriand, Mémoires d’outre-tombe, tome 1, 1848, page 623)
    • (Alchimie) Partie la plus subtile extraite de quelques corps, essence, éther.
    • Ce sont le soleil et la lune de source mercurielle et origine sulfureuse qui, par le feu continuel, s’ornent d’habillements soyeux, pour vaincre étant unis, et puis changés en quintessence, toute chose métallique, solide, dure et forte. — (Caron, Hutin, Alchimistes, 1959, page 22)
    • Toutes les formes d'amour, de souffrance, de folie ; il cherche lui-même, il épuise en lui tous les poisons, pour n'en garder que les quintessences. — (Rimbaud, Lettre de Rimbaud à Paul Demeny - 15 mai 1871)
    • Quintessence d’absinthe.
    • Abstracteur de quintessence.
    • (Chimie) Essence, concentré.
    • Jetez dans le restant de la sauce […] un peu de quintessence de jambon. — (Grandes heures de la cuisine française, Grimod de La Reynière, 1838, page 160)
    • (Sens figuré) Ce qu’il y a de principal, de plus précieux, de plus caché dans une affaire, dans un discours, dans un livre.
    • J’ai tiré la quintessence de cet ouvrage.
    • (Par extension) Ce qu’il y a de plus fin, d’essentiel, de meilleur dans une chose ou chez une personne.
    • L’amour est la quintessence de la réalité, de Dieu, de la matière.
    • Forme subtile, épurée, abstraite, éthérée.
    • Le néo-impressionniste sublime la sensation recueillie pour en éliminer les détails accessoires […] ; il ne reste qu’une quintessence. — (Barlet, Lejay, Art de demain, 1897, p. 117)
    • (Astronomie) Forme hypothétique d’énergie noire, proposée comme explication aux observations de l’accélération de l’expansion de l’univers.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • inexistence
    • Fait de ne pas exister.
    • Finalement, ils défendent l’idée de l’inexistence d’un parti anti-germanique, vu qu’il n’existait pas non plus de parti pro-germanique. — (Carlos G. García Mac Gaw, Le problème du baptême dans le schisme donatiste, 2019, page 186)
    • C’était le seul endroit de l’univers où je pouvais m’approcher de ce que je recherchais par-dessus tout : l’inexistence. — (Marie Cliche, Partir en douce, 2003)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • luminescence
    • Émission de lumière par un corps non chauffé.
    • On admet que cette luminescence visible résulte de plusieurs phénomènes. — (Jo Perez, Matériaux non cristallins et science du désordre, 2001)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • ordonnance
    • Disposition des choses selon l’ordre, la convenance.
    • […], le narrateur, momentanément interrompu, n’en avait pas moins continué son récit, comprenant cette nécessité dans laquelle se trouve un maître de maison de suivre des yeux l’ordonnance de la fête qu’il donne, afin que rien ne manque de ce qui peut la rendre agréable aux convives invités. — (Alexandre Dumas, Othon l’archer, 1839)
    • Galatée vérifiait de la main l'ordonnance de sa coiffure. — (Pierre Louÿs; Les aventures du roi Pausole, 1901)
    • Le portail encadré dans une ordonnance de colonnes ioniques est surmonté d'un fronton, […] — (Gustave Fraipont; Les Vosges, 1923)
    • Depuis longtemps déjà j’étais soucieux de ma mise, attachant une importance presque maniaque à l’ordonnance de mon vêtement. — (Michel Leiris, L’âge d’homme, 1939, réédition Folio, page 183)
    • Elle vaqua, seule, à l’ordonnance du petit repas, demanda par téléphone du vin, du pain et de la glace à la brasserie voisine. — (Colette, Le toutounier, 1939)
    • Maman quitta le petit salon, gagna sa chambre et en poussa le verrou selon un scénario immuable, dont j’étais résolu, ce soir-là, à rompre l’ordonnance : je n’irais pas, comme d’habitude, frapper à la porte et supplier : « Maman ouvre-moi ! » — (François Mauriac, Un adolescent d’autrefois, Flammarion, 1969, page 163)
    • Prescription, règlement fait par une ou plusieurs personnes qui ont droit et pouvoir de le faire.
    • La Chambre ordonne les poursuites. […]. Mais la justice n'est pas cruelle aux panamistes : le juge d'instruction Franqueville rend une ordonnance de non-lieu en faveur de Jules Roche, d'Emmanuel Arène et de Thévenet ; la Chambre des mises en accusation met hors de cause Rouvier, Devès, Albert Grévy et Léon Renault. — (Alexandre Zévaès, Histoire de la Troisième République 1870 à 1926, Éditions Georges-Anquetil, 1926, page 350)
    • En 1539, François ier promulgua l'ordonnance de Villers-Cotterêts. — (Anne-Marie Beaudouin-Bégin, La langue affranchie, se raccommoder avec l’évolution linguistique, Québec, Éditions Somme toute, 2017, page 51)
    • (Droit) Décision judiciaire qui soit tend à mettre fin précocement à la procédure, soit règle une question de procédure, soit présente un caractère urgent et provisoire.
    • Ordonnance de référé.
    • L’ordonnance de non-lieu ne peut être rendue, il y a un fait nouveau. — (François Mauriac, Thérèse Desqueyroux, Grasset, 1927)
    • Le président de la section du contentieux, les présidents adjoints de cette section, les présidents de chambre, le président de la formation spécialisée et les autres conseillers d’État que le président de la section du contentieux désigne à cet effet peuvent, par ordonnance, régler les affaires dont la nature ne justifie pas l’intervention d’une formation collégiale. — (Code de justice administrative, art. L.122-1)
    • Lorsque une question posée à titre préjudiciel est identique à une question sur laquelle la Cour a déjà statué, [...] la Cour peut à tout moment [...] décider de statuer par voie d’ordonnance motivée. — (Règlement de procédure de la Cour de justice de l’Union européenne, art. 99)
    • (Droit, Histoire) Règlement et acte qui était fait par le roi pour l’exécution des lois ou pour des objets d’administration qui ne doivent pas être la matière d’une loi.
    • En cas d'infraction aux lois réglementaires, les bénéficiers étaient condamnés par les archidiacres à aumôner de grosses sommes à la boete des pauvres, expression souvent employée dans les ordonnances des rois de France et les arrêts du parlement. — (Jacques-Paul Migne, Encyclopédie théologique, tome 6, 1855, page 559)
    • Le Recueil authentique des anciennes ordonnances de Lorraine, par François de Neufchâteau (Nancy, C. S. Lamort. 1784. In-4°), mentionne, à la page 77, une ordonnance ducale du 27 octobre 1599, qui a dû être imprimée par Blaise Andréa. Elle porte défense aux papetiers de s'expatrier, et, à toutes personnes, d’exporter les drapeaux, frapouilles, drilles, etc. — (M. Beaupré, « Nouvelles recherches de bibliographie lorraine : 1550-1600 » dans les Mémoires de l'Académie de Stanislas, année 1853, Nancy : chez Grimblot & Veuve Brabois, 1854, note 1 page 285)
    • […], certainement il sera puni comme banqueroutier frauduleux, parce qu'il y a dans son fait un divertissement véritable, et que par cette raison il se trouve littéralement compris dans l'art. 10 du tit. II de l’ordonnance de 1673. — (Philippe Antoine Merlin, Répertoire universel et raisonnée de jurisprudence, 1812, volume 5, page 74)
    • Le pauvre n'est plus tout à fait l'image du Christ sur terre mais un profiteur sans vergogne et paresseux, dont la paresse est fortement combattue ; une ordonnance de 1351 de Jean II condamne les vagabonds qui refusent de poursuivre une activité salariée. — (Dominique Ancelet-Netter, La Dette, la dîme et le denier: Une analyse sémantique du vocabulaire économique et financier au Moyen Âge, Presses Univ. du Septentrion, 2010, page 82)
    • (Législation) (France) Acte législatif pris par le gouvernement, sous habilitation du Parlement et ratifié par ce dernier.
    • Depuis le début des années 2000, la législation par ordonnances contribue pour une part très importante à la production législative. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
    • Attendu qu’ayant souverainement estimé que la communication commerciale et la publicité via un site Internet n’entraient pas dans le champ de l’activité principale de Mme X., architecte, la cour d’appel n’a pu qu’en déduire que celle-ci bénéficiait du droit de rétractation prévu par l’article L. 121-21 du code de la consommation, dans sa rédaction antérieure à celle issue de l’ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 ; que le moyen n’est pas fondé ;[1]
    • Acte législatif du Comité français de libération nationale puis du Gouvernement provisoire de la République française (1943-1945).
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • redevance
    • Rente, somme payable à termes fixes, généralement en contrepartie d’un service.
    • En Pologne, chaque paysan, attaché en naissant à la glèbe du maître, cultive pour son propre compte une fraction de cette glèbe, dont il ne doit à son maître qu’une faible redevance, laquelle est un hommage lige plutôt qu’un impôt de quelque valeur. — (François-Vincent Raspail, De la Pologne — Pour une réforme agraire, 1839)
    • Les troupeaux transhumants appartiennent tantôt à de riches propriétaires ou capitalistes, tantôt à de petits cultivateurs de Provence, qui les confient à un bayle ou berger chef qui, à ses risques et périls, conduit les troupeaux, loue les pâturages, etc., en un mot se charge de l'estivage moyennant une redevance. — (Marchand (Garde général des forêts), « Le pâturage dans les Alpes », dans la Revue des eaux et forêts: annales forestières, tome 11, Paris, 1872, page 14)
    • Wary de Dommartin la rebâtit ; d’abord bénédictin au monastère de Saint-Epvre à Toul, puis prieur de Varangéville il céda ensuite son prieuré, moyennant redevance, à Jean de Nicolinis ; […]. — (Gustave Fraipont, Les Vosges, 1895)
    • Voilà les carpes ; mais je n’en ai plus que six grosses qui sont de redevance et que je ne peux pas vendre. — (Ernest Pérochon, Nêne, 1920)
    • Il est à peine besoin de faire remarquer que, vu la quantité de taxes et redevances auxquelles on les assujettissait […], les juifs se trouvaient dans une situation matérielle précaire. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • (Finance, Industrie pétrolière) Somme versée à échéances périodiques en contrepartie d’un avantage concédé contractuellement.
    • (En particulier) (France) (Audiovisuel, Fiscalité) Redevance audiovisuelle : contribution forfaitaire annuelle au bénéfice du service audiovisuel public.
    • En 2007, la redevance a représenté 74 % des ressources du service public de l'audiovisuel, soit 2 milliards d'euros. En contrepartie de la redevance perçue, le groupe France Télévisions s'engage à n'effectuer aucune coupure publicitaire des longs métrages (cinéma et téléfilms) diffusés sur son réseau de chaînes. — (Redevance audiovisuelle sur l’encyclopédie Wikipédia )
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • décence
    • Bienséance en ce qui concerne les lieux, les temps et les personnes.
    • […] : elles étaient, l’une pour l’autre, l’idéal d’une certaine perfection de manières tant soit peu froides et composées, qu’elles appelaient décence et dignité. — (Julie de Quérangal, Philippe de Morvelle, Revue des Deux Mondes, T.2,4, 1833)
    • […] une décence qu’on ne trouve pas à ce point dans les campagnes où la trivialité est si commune. — (Jean Rogissart, Hurtebise aux griottes, L’Amitié par le livre, Blainville-sur-Mer, 1954, p. 31)
    • (En particulier) Bienséance en ce qui concerne les bonnes mœurs.
    • Dans cette foule de jeunes gens, hommes et femmes, partout le sérieux, la décence; pas le moindre soupçon de rigolade bête ou vulgaire, de gaudriole, de grivoiserie, ni même de flirt. On respire partout une sorte de ferveur joyeuse. — (André Gide, Retour de l'U.R.S.S. -1936)
    • L’éducation, c’est une chose. La décence morale, c’est autre chose. — (Joseph Facal, Comment tuer une démocratie, Le Journal de Montréal, 14 novembre 2020)
    • Ce malhonnête homme a l’esprit de garder au moins une certaine décence.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • diligence
    • (Littéraire) Promptitude d’action.
    • Cependant, quelque diligence que fissent les voyageurs, ils n’atteignirent cette ville qu’après la fermeture des portes. — (Alexandre Dumas, Othon l’archer, 1839)
    • Dans ce cadre, ils insistent sur la nécessité de mener toutes les procédures avec diligence, afin que cette connexion puisse entrer en service rapidement. — (Emmanuel Macron, Déclaration de Lisbonne sur les interconnexions énergétiques, 27 juillet 2018 → lire en ligne)
    • Pour respecter l’impératif de diligence dans la publication des décrets d’application de l’ordonnance, un pilotage de ces textes est assuré par le ministère responsable. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
    • (Vieilli) Degré d'attention dont les gens en général font preuve à l’égard de leurs propres préoccupations.
    • Une obligation de diligence existait lorsque l’autre personne ou organisation devait faire montre de prudence en accomplissant quelque chose qui était susceptible de causer des préjudices, ou devait éviter de l’accomplir. — (Radio-Canada, Les Canadiens peuvent poursuivre leur ville pour des blessures liées au déneigement, ici.radio-canada.ca, 21 octobre 2021)
    • Travaillez à mon affaire, surtout faites diligence.
    • Faire acte de diligence, marquer que l’on s’est mis en devoir de faire quelque chose.
    • (Droit) Poursuite, requête, surtout en termes de procédure.
    • Une insulte faite au baylon (syndic) est punie d'une amende de dix écus, et même de la prison, à la diligence du viguier ; le délinquant ne sortait de prison que sur l'intervention du syndic. — (Archives israélites de France‎, T. 4, 1843, page 685)
    • Ils furent fâchés d'être restés vingt-neuf jours à Rome, et d'avoir fait toutes les diligences pour s'épouser sans pouvoir y parvenir. — (Gérard de Nerval, Les Filles du feu, Angélique, 1854)
    • Faute de diligence, l’instance périt au bout de trois ans.
    • Faire ses diligences contre un tiers.
    • À la diligence d’un tel, sur la demande, à la requête d’un tel.
    • Soin vigilant ; recherche exacte.
    • J’ai fait toute diligence pour le trouver, pour venir à bout de tel dessein.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • observance
    • Pratique d’une règle, exécution de ce que prescrit une règle, et souvent une règle religieuse.
    • Les observances ne sont pas les mêmes pour une paysanne qui moissonne, pour une ouvrière à quinze sous par jour, pour la fille d’un petit détaillant, pour la jeune bourgeoise, pour l’enfant d’une riche maison de commerce, pour la jeune héritière d’une noble famille, …. — (Honoré de Balzac, Modeste Mignon, 1844)
    • Magie des apparences qui me fait parler du train accoutumé de notre vie, alors que le fond même en était changé à jamais ! Étais-je donc la dupe de cette observance de nos habitudes ? Ne savais-je pas qu’au milieu de tant de choses coutumières, j’apportais un cœur nouveau ? — (Julien Green, Le voyageur sur la terre, 1927, Le Livre de Poche, pages 168-169)
    • Dans ses discours, il défendit avec force cette thèse que la stricte observance des lois religieuses doit s'accompagner, pour devenir méritoire, de la pratique de la justice et de l'amour du prochain, envers les juifs comme envers les non-juifs. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • (Médecine) Degré de concordance entre le comportement d’un individu et les prescriptions médicales qu’il a reçues.
    • (Par extension) Cette règle, cette loi religieuse.
    • (Religion) Observances légales, pratiques ou cérémonies que prescrit la loi de Moïse.
    • Je surpris, j'effarouchai en marquant tout de suite, sans ostentation, mais nettement, mon éloignement des observances religieuses. — (Joseph Caillaux, Mes Mémoires, I, Ma jeunesse orgueilleuse, 1942, page 78)
    • (Religion) Ordre religieux où la règle monastique s’observe strictement.
    • Religieux d’étroite observance, (Religion) religieux d’une maison qui observe la règle plus strictement que les autres maisons du même ordre.
    • Observance de saint François.
    • Le recueillement, le silence, le calfeutré de cette maison, évoquaient un couvent de stricte observance, mais rendu aimable par un confort qui ne fait pas fi de la terre. — (José Cabanis, Les cartes du temps, Gallimard, 1962, Le Livre de Poche, page 50)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • tendance
    • Action ou force par laquelle un corps tend à se mouvoir d’un côté.
    • La tendance des corps vers le centre de la terre.
    • Remarquez, d’autre part, cette tendance du tonnerre à choir non sur le clocher vieux, mais sur le clocher neuf ; […]. — (Joris-Karl Huysmans, La Cathédrale, Plon-Nourrit, 1915)
    • (Sens figuré) Inclination ; penchant.
    • U se diphtongue en ou dans un grand nombre de cas. […]. Aujourd'hui la tendance est si bien enracinée qu'en récitant le Confiteor, nos enfants disent mea keulpa, mea maxima keulpa. — (E. de Chambure, Glossaire du Morvan, Paris, H. Champion & Autun, Dejussieu père & fils, 1878, p.23)
    • Ne désespérons cependant pas de voir un jour le parlement, dans un élan collectif de patriotisme, oser braver certaines tendances funestes, chères à une partie de l’opinion publique, […]. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
    • L'interlude mahorais permit, par une nécessaire campagne de rectification, de triompher de quelques fâcheuses tendances petit-bourgeoises (indiscipline, alcoolisme, donjuanisme) […]. — (Alain Deschamps, Les Comores d'Ahmed Abdallah - Mercenaires, révolutionnaires et cœlacanthe, Karthala, 2005, p.121)
    • Nous, on s’esbigne en souplesse sans seulement qu'elle s'en aperçoive, la chère épicemarde, attentive qu'elle est à sa laitue peu chère qu'a tendance à faner, et dont elle arrache une feuille jaunie de temps en temps, avec une grande détresse de femme qui épluche son capital. — (Frédéric Dard, San Antonio : Sucette boulevard, éd. Fleuve Noir, 1976)
    • Pourtant, Sara trouvait que c'étaient les hommes qui, avec le temps, avaient tendance à se décatir. — (Judy Astley, Les Maris des autres, traduit de l'anglais (États-Unis) par Leslie Damant-Jeandel, Éditions Milady, 2013)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • importance
    • Ce qui fait qu’une chose est d’un grand intérêt, est considérable par elle-même, ou par les circonstances qui l’accompagnent, ou par les suites qu’elle peut avoir.
    • Le soldat des guerres de la Liberté attachait une importance presque supersti­tieuse à l’accomplissement des moindres consignes. De là résulte qu'il n'éprouvait aucune pitié pour les généraux ou les fonctionnaires qu'il voyait guillotiner après quelque défaite, sous l'inculpation de manquement à leur devoir ; […]. — (Georges Sorel, Réflexions sur la violence, Chap.VII, La morale des producteurs, 1908, page 357)
    • Le proviseur adjoint l'écoute poliment et acquiesce à ses suggestions, le valorise et lui donne de l’importance. Je ne sais pas s'il est sincère. — (Rose Ceraudo , En CAE dans un lycée d'une riche banlieue, chez l'auteur, 2012, page 10)
    • En toutes choses, il est d’une grande importance de bien commencer.
    • Mettre, attacher de l’importance à une chose, La considérer comme ayant beaucoup d’importance.
    • Il attache de l’importance aux plus petites choses.
    • Caractère de ce qui est considérable en nombre, en quantité, en volume, en dimension.
    • Les mauvaises herbes sont pour l'agriculture de tous les pays un fléau dont il est malaisé de chiffrer l’importance. — (Les mauvaises herbes et leur destruction, dans Almanach de l'Agriculteur français - 1932, éditions La Terre nationale, page 82)
    • Les seuls marchés qui aient conservé quelque importance sont ceux de Formerie, de Gournay et de Songeons. Le premier dépasse de beaucoup tous les autres, même celui de Gournay. — (Th Leroux & ‎M. Lenglen, L'agriculture dans le département de l'Oise, J.B. Baillière, 1909, page 379)
    • L’importance de la diffusion à Paris explique en partie la faiblesse des invendus, qui atteignent environ 20-22 % des exemplaires fournis aux NMPP, et par conséquent la facilité des réglages. — (Patrick Eveno, Histoire du journal "Le Monde" : 1944-2004, Éditions Albin Michel, 2004, page 254)
    • Autorité, crédit, influence.
    • Ils pensent en effet que le luxe vestimentaire est proportionnel à l'importance et à la renommée d'un individu : […]. — (Alain Gerbault, À la poursuite du soleil; tome 1 : De New-York à Tahiti, 1929)
    • Cette place lui donne beaucoup d’importance dans le monde.
    • (Péjoratif) Caractère de ceux qui montrent de l’orgueil, de la vanité et veulent paraître plus considérables qu’ils ne le sont réellement.
    • Prendre un ton d’importance.
    • Il se donne des airs d’importance qui choquent tout le monde.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • sapience
    • (Vieilli) (Latinisme) Sagesse.
    • La raison naturelle, don du Verbe […], ne peut contredire la sapience sacrée des Écritures; […]. — (Louis Rougier, Histoire d’une faillite philosophique: la Scolastique, 1966)
    • Il y a différentiabilité de la sentience vers la sapience, mais pas de la sapience vers la sentience. Le continuum quasi différentiable sentience-sapience entre en résonance avec le schéma proposé par Wilfrid Sellars de la réductibilité causale avec irréductibilité logique. — (Reza Negarestani, Accélérer l'humanité, part.1, §.1, dans , Accélération !, sous la direction de Laurent de Sutter, Presses Universitaires de France, 2016)
    • Ensemble des savoirs partagés au sein du peuple, de la multitude ou d'une population de microservices.
    • Tous les exercices de la classe et les jeux de la récréation doivent fournir prétexte à sapience. On ne l’oublie pas ; il n’est pas jusqu’au modèle d’écriture qui ne porte ses fruits. — (Léon Frapié, La maternelle, Librairie Universelle, 1908)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?

Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.