Que signifie "jurisprudentiel" ?

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  • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
  • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
  • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
  • Cette évolution jurisprudentielle vient chambouler le modèle de la normalisation technique. En effet, vu que ces normes se juridicisent et seront désormais gratuites, le mode de production et de financement de ces organismes de normalisation ainsi que le modèle de protection de la propriété intellectuelle doivent être repensés sans tarder. — (Arnaud Van Waeyenberge , Droit européen : nul n’est censé (désormais) ignorer les normes The Conversation, 23 juin 2024)
  • « C’est parce qu’en France, contrairement à […] d’autres systèmes jurisprudentiels d’autres pays, on n’a pas la culture du précédent… Nous, on a un système légal, la jurisprudence étant une source, une des sources, mais on ne doit pas rendre ce qu’on appelle d’arrêts de règlement ». — (Christian Licoppe, L’IA au tribunal : comment les magistrats s’approprient les outils de « justice prédictive » ?, The Conversation, 18 septembre 2024)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "jurisprudentiel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • correctionnelle
    • (Droit) (Par ellipse) (Familier) Tribunal correctionnel, justice correctionnelle.
    • Eh bien, monsieur le duc, j'ai toujours remarqué au cours de ma longue carrière […] que quand on a envie d'une fille, si on y va carrément, neuf fois sur dix elle ne vous dit rien, mais si on relève tout doucement ses jupes pour regarder ce qu’il y a dessous, le plus souvent, elle vous fout en correctionnelle. — (Joseph Caillaux, Mes Mémoires, I, Ma jeunesse orgueilleuse, 1942, p.62)
    • J’étais à la brigade de mœurs, voilà douze ans. Un jour savez-vous qui je poisse, en compagnie d’un jeune garçon boucher, dans une vespasienne ? Un vieux monsieur décoré... du meilleur monde. L’affaire vient en correctionnelle. J’aurais pu charger l'inculpé. Je m’en suis abstenu. — (Francis Carco, Messieurs les vrais de vrai, Les Éditions de France, Paris, 1927)
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  • idéelle
    • Féminin singulier de idéel.
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  • accidentel
    • Qui arrive par accident.
    • Cette circonstance est purement accidentelle.
    • La découverte du four à micro-ondes a été accidentelle.
    • (Philosophie) Qui n’est dans un sujet que par accident et qui pourrait ne pas y être sans que le sujet fût détruit.
    • Telle ou telle couleur est accidentelle au papier.
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  • grenelle
    • Variante orthographique de Grenelle.
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  • aquarelle
    • (Peinture) Technique de peinture à l’eau sur papier, avec des couleurs transparentes, ayant le moins d’épaisseur possible.
    • L’arrivée du régiment leur avait donné lieu de parler guerre et cheval, les deux seules choses, avec la peinture à l’aquarelle, sur lesquelles la province permette à un bon gentilhomme d’avoir quelque instruction. — (Stendhal, Lucien Leuwen, 1834)
    • À mesure que nous dressions nos cartes, mademoiselle de Lessay les lavait à l’aquarelle. — (Anatole France, Le crime de Sylvestre Bonnard, Calmann-Lévy ; réédition Le Livre de Poche, 1967, page 135)
    • Peindre à l’aquarelle.
    • (Peinture) Œuvre peinte avec cette technique.
    • Peintre d’aquarelles.
    • Une collection d’aquarelles.
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  • décapelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de décapeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de décapeler.
    • Pour dégréer un perroquet, on défrappe les écoutes, on les amarre sur les barres ; on défrappe également les cargues-points et la cargue-fond, on les dépasse de leurs poulies et on les amarre, les cargues-points aux pitons du chouc du mât de hune, la cargue-fond sur l’avant ; on décapelle les boulines de leurs cabillots, et on les fixe tribord et bâbord sur la barre de l’avant. — (Phocion-Aristide-Paulin Verdier, ''Nouveau manuel complet de marine, première partie : Gréement, 1837, page 152 (perrroquet corrigé en perroquet))
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de décapeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de décapeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de décapeler.
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  • citadelle
    • Forteresse qui commandait une ville.
    • La citadelle de Dinant, & la tour de Bouvines furent détruites, par représailles du saccagement & de la destruction de Terouane. — (Luc Courchetet d'Esnans, Histoire du cardinal de Granvelle, 1761)
    • (Par extension) — […], j’ai découvert par hasard à deux portées de fusil de l’endroit où nous sommes une espèce de citadelle où nos chevaux seront on ne peut mieux, et dans laquelle, le cas échéant, nous pourrions soutenir un siège en règle. — (Gustave Aimard, Les Trappeurs de l’Arkansas, Éditions Amyot, Paris, 1858)
    • Le colombophile entendait toujours les mêmes questions. […] Le colombophile (flatté au fond) expliquait qu'ils avaient niché au colombier militaire de la citadelle et qu'ils retournaient là d'instinct. — (Georges Blond, Verdun, chap. 10, Paris : Presses de la Cité, 1961, rééd. 1973, p. 210)
    • Après l'encerclement de la citadelle de Sarmizégéthuse, j'entrai à la suite de l'empereur dans la salle souterraine où les conseillers du roi Décébale venaient de s'empoisonner au cours d'un dernier banquet ; je fus chargé par lui de mettre le feu à cet étrange tas d'hommes morts. — (Marguerite Yourcenar, Mémoires d’Hadrien, Plon, 1958 ; collection Folio, 1974, page 67)
    • (Par extension) (Sens figuré) Tout ce qui semble inexpugnable.
    • Il y passa vingt-trois ans (1541-1564) au milieu de luttes et de conflits incessants, mais il réussit à faire de Genève la forteresse, la citadelle du calvinisme, aux portes de la France, citadelle d'où la propagande protestante, par des milliers de petits livres clandestins, par des dizaines d'ardents prédicateurs, allait se répandre sur toute la France. — (Lucien Febvre & François Crouzet, Nous sommes des sang-mêlés : Manuel d'histoire de la civilisation française, rédigé en 1950, Paris : Albin Michel, 2012, chap. 10)
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  • inconstitutionnelle
    • Féminin singulier de inconstitutionnel.
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  • colonelle
    • (Lutte contre l’incendie, Militaire, Police) Militaire (officière) ou civile (sapeuse-pompière) qui porte le grade de colonel.
    • 60 ans après la création de Tsahal, 18 % des femmes choisissent une carrière militaire, 23 sont capitaines et 4 colonelles. — (Patrick Chasquès, Paule H. Lévy, Israël : 60 ans, 60 photos, 2008)
    • Dans un coin de la salle d’honneur, je vois une dizaine de femmes installées par terre et auxquelles une colonelle est en train de parler. — (Marguerite Duras, La douleur, P.O.L., 2013 (1re édition 1985), page 25)
    • Il faut 20 ans pour faire un colonel. Il m’aura aussi fallu 20 ans pour devenir colonelle, au terme d’un cheminement personnel qui m’a conduit à dépasser ma réticence initiale à la féminisation. — (Florence Guillaume, « “Pourquoi je souhaite être appelée colonelle” », dans Le Figaro, 8 mars 2019 [texte intégral])
    • (Militaire) (Canada) Grade d’officière des Forces armées canadiennes[2].
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    • (Désuet) Épouse d’un colonel.
    • Et puis également sur la colonelle, il n’y avait rien qui m’agaçait plus d’entendre. “Oui, mais la colonelle, c’est la femme du colonel.” — (Léa Salamé, « Karine Lejeune : “Depuis peu, j’exige qu’on m’appelle Madame LA colonelle” », dans France Inter, 2 janvier 2021 [texte intégral])
    • (Théâtre) Avant-dernière répétition avant la première représentation, la dernière répétition étant la générale.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    • (Transport terrestre) (Vieilli) Bête de tête dans un attelage.
    • La colonelle remue ses cornets et montre ses gencives, dit l’un des hommes, le chariot ne doit pas être loin maintenant. — (Théophile Gautier, Le Capitaine Fracasse, G. Charpentier, 1889, page 204)
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  • harcelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de harceler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de harceler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de harceler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de harceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de harceler.
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  • existentiel
    • Qui est relatif à l’existence.
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  • carnèle
    • (Vieilli) Bordure qui paraît autour du cordon d’une monnaie et qui forme la légende.
    • Manquent en outre une indication toponymique ou onomastique dans le sceau, et une lettre à l’inscription très générale de la carnèle : « De la Compgnie de Jésus-Christ ». — (Moreana, Volume 16, 1979)
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  • mensuelle
    • Féminin singulier de mensuel.
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  • épelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de épeler.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de épeler.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de épeler.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de épeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de épeler.
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  • inactuelle
    • Féminin singulier de inactuel.
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  • desselle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de desseller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de desseller.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de desseller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de desseller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de desseller.
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  • événementielle
    • Féminin singulier de événementiel.
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  • mutuelle
    • (Économie, Finance) (Par ellipse) Banque ou assurance organisée sous un régime coopératif ou mutualiste.
    • (Par ellipse) École mutuelle au XIXe siècle, où les élèves les plus avancés aidaient les autres.
    • Monsieur, on m’a appris à compter sur cet air-là à la mutuelle. — (Eugène Labiche et Marc- Michel, Un monsieur qui prend la mouche, 1852, scène 6)
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  • désinentielle
    • Féminin singulier de désinentiel.
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  • chapelle
    • Petit édifice religieux.
    • Une chapelle qui est au milieu des champs. Les chapelles sépulcrales d’un cimetière.
    • (Christianisme) Chacune des enceintes ménagées dans une église pour y enfermer un autel sous l’invocation particulière d’un saint.
    • Cette église se compose d’une nef […], et d’un transept avec abside et chapelles, datant du commencement du XIVe siècle. — (Eugène Viollet-le-Duc, La Cité de Carcassonne, 1888)
    • La chapelle des fonts ou baptistère, […], est une des parties les plus remarquables de la basilique ; ce fut là, pendant des siècles, le vrai sanctuaire lorrain. — (Gustave Fraipont, Les Vosges, 1923)
    • Les colonnes qui supportent les voûtes de la chapelle de la Vierge sont d'une légèreté telle que pour un peu on crierait au miracle. — (Jean Bertot, Août 1893: la France en bicyclette de Paris à Grenoble et Marseille, Ancienne maison Quantin, 1894, page 42)
    • (Par extension) Église dépendant d’une paroisse.
    • (Religion) Lieu où l’on célèbre l’office religieux, dans un domaine privé, dans un hospice, dans un collège, etc.
    • La chapelle du roi, lieu où le roi entendait ordinairement la messe.
    • Plusieurs services traditionnels ont été construits comme la chapelle et le bar, même si malheureusement, en 2021, on ne pourra pas se marier ici ni commander un verre. — (TVA Nouvelles, L'Hôtel de glace ouvre ses portes, Le Journal de Québec, 5 janvier 2021)
    • (Par extension) Corps des ecclésiastiques attachés à la chapelle du roi.
    • Ensemble des musiciens d’une église.
    • La chapelle pontificale. Il faisait partie de la chapelle.
    • (Par extension) Toute l’argenterie dont on se sert, trésor d’une église privée, royale ou princière.
    • Ce prélat a une belle et riche chapelle.
    • (Sens figuré) Coterie littéraire ou autre groupe d’intérêt.
    • Elle a été conduite ainsi à rompre avec les anciennes chapelles officielles, utopistes et politiciennes, qui ont horreur de la grève générale, et à entrer, au contraire, dans le mouvement propre du prolétariat révolutionnaire. — (Georges Sorel, Réflexions sur la violence, Chap.IV, La grève prolétarienne, 1908, page 157)
    • Le rejet du radical permet à Bourdieu de poser la question du photographiable et du non-photographiable au sein de valeurs établies, de normes en vigueur, de chapelles artistiques. — (Steven Bernas, La photographie et le sensible, 2009, page 16)
    • À rebrousse-poil des sentiers battus, Onfray s’attire naturellement la haine des béni-oui-oui de toutes les chapelles. — (Basile de Koch, Histoire universelle de la Pensée de cro-Magnon à Steevy, 2005)
    • Les médias, comme les politiques, souffrent d’une crise de légitimité, on le sait, mais aussi d’une crise du statut de la vérité. Les intellectuels ont explosé en chapelles concurrentes, incapables de rassembler. — (Brice Teinturier, Antoine Reverchon, Brice Teinturier : « Les Français sont pessimistes, pas dépressifs », Le Monde. Mis en ligne le 22 janvier 2019)
    • (Agriculture) Serre rattachée par un groupe de serre.
    • (Charpenterie, Menuiserie) Cavité ménagée dans une pièce à boulonner perpendiculairement à une autre, pour pouvoir placer le boulon ou visser son écrou.
    • (Héraldique) Meuble représentant l’édifice du même nom dans les armoiries. Elle se distingue de l’église par ses dimensions plus modestes. Quand l’orientation (front, profil…) n’est pas définie, on la représente de front. À rapprocher de église et temple.
    • De gueules à une chapelle d’argent ouverte et ajourée de sable, posée sur une terrasse ployée d’or, chargée d’un sentier de sable ; accompagnée en chef de deux écussons : à dextre d’argent à la croix de gueules, à senestre de sable à une bordure d’or, qui est de la commune de La Chapelle-Iger de Seine-et-Marne → voir illustration « armoiries avec une chapelle »
    • (Belgique) Coffret électrique de chantier.
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  • fréquentielle
    • Féminin singulier de fréquentiel.
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  • hydrocèle
    • (Médecine) Tumeur due à l’accumulation de la sérosité dans le tissu cellulaire du scrotum, ou dans quelqu’une des enveloppes du testicule et du cordon spermatique.
    • Hommes âgés : l’hydrocèle et la hernie sont courantes. — (Pierce Grace, Neil R. Borley, Chirurgie, 1999)
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  • judelle
    • (Ornithologie) Synonyme de foulque macroule (oiseau aquatique).
    • Quelquefois une judelle gloussait dans le marais. — (Camille Lemonnier, L’hallali, 1906)
    • Çà et là s'évasent quelques mares où barbotent des culs-blancs, des bécassines et des judelles. — (Maxime Du Camp, Le Nil: Égypte et Nubie, 1854)
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  • nouvel
    • Variante de nouveau employée devant une voyelle ou un h muet.
    • Les blagues, brocards, plaisanteries ont pour fonction de désacraliser le pouvoir, de décharismatiser le guide indigne et de dénoncer le nouvel ordre répressif qui s’est instauré ; mais ils ne contribuent en rien à promouvoir une nouvelle figure charismatique, ils ne se donnent pas pour tâche de faire entrevoir la société idéale par rapport à celle qu’ils rejettent : leur fonction est donc essentiellement négative, destructrice, subversive et non pas constructive et créatrice. — (revue Mediterranean Peoples, 1981, n° 14 à 17, page 40)
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  • craterelle
    • (Mycologie) Genre de champignons (Craterellus spp.) voisins des chanterelles, lisses ou à plis faibles, et au chapeau infundibuliforme.
    • Les craterelles sont comestibles.
    • Malgré son nom vulgaire plutôt macabre, très nombreux sont les amateurs de cette Craterelle. — (Bulletin de la Société des naturalistes et des archéologues de l’Ain, Volume 67, 1953)
    • (Mycologie)(Spécialement) Synonyme de chanterelle en tube (espèce de champignons, du genre Craterellus).
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.