Que signifie "estoppel" ?

Afficher la définitionMasquer la définition
  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
image/svg+xml wiktionary.org

Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • asexuelle
    • Féminin singulier d’asexuel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • mensuel
    • Qui a lieu ou qui se fait tous les mois.
    • À Marseille, où il n’est tenu qu’un seul registre d’État-Civil, le nombre mensuel des naissances pouvant être supérieur à 999, il a été attribué à cette ville deux numéros de commune, le 055 et le 155. — (Robert Carmille, Les services statistiques français pendant l’Occupation, 2000)
    • Elle disait : « Compte tenu de votre situation, la Commission a décidé de vous accorder la carte de presse en qualité de pigiste bien que la moyenne mensuelle de vos revenus journalistiques se situe bien en deçà du seuil requis. » — (Olivier Goujon, Ces cons de journalistes: Essais-documents, chap. 2, Editions Max Milo, 2019)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • ludiciel
    • (Informatique) (Rare) Jeu utilisant un dispositif informatique.
    • Tout logiciel, y compris tout ludiciel ou système d’exploitation, qu’il soit installé ou non, doit être disponible en français, à moins qu’il n’en existe aucune version française. — (Jean-Claude Corbeil, L’Embarras des langues: Origine, conception et évolution de la politique linguistique québécoise, 2013)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • concurrentielle
    • Féminin singulier de concurrentiel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • inhabituel
    • Qui n’est pas habituel.
    • Le ton inhabituel de cette déclaration officielle s’explique : on va sans doute découvrir les cadavres de 200 civils, voile davantage, sous les décombres de plusieurs immeubles. — (Claude Angeli, Le « militariste » Trump hérite des guerres de Bush et Obama, Le Canard Enchaîné, 29 mars 2017, page 3)
    • Le regard de Joni se porta immédiatement sur le panier à couverts, mais elle ne vit rien d’inhabituel dans l’assortiment de fourchettes, de cuillères et de couteaux de table. — (Jacqueline Diamond, Au nom de l'innocence, (en recueil avec Une impossible révélation de Linda Conrad), traduit de l'anglais par Carole Pauwels, Éditions Harlequin, 2018, chap. 4)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • carcel
    • Lampe à huile comportant une pompe aspirante-refoulante actionnée par un moteur d’horlogerie, qui assure l’alimentation constante de la mèche.
    • Les soupières rebondies, les carcels en porcelaine peinte reluisaient toujours par places derrière les mêmes vitrines. — (Alphonse Daudet, Le petit chose, 1868, réédition Le Livre de Poche, page 242)
    • Celles-ci sont donc assez sombres et, le soir, mal éclairées par une unique lampe qui n’est même pas encore, en 1812, une carcel. — (site www.amicale-genealogie.org)
    • (Désuet) Unité de mesure d’intensité lumineuse.
    • Un bec de gaz, qui fournit une lumière égale à celle d’une carcel et deux tiers, consomme de 105 à 120 litres de gaz à l’heure. — (Annales des mines, 1840)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • appel
    • Action d’appeler par la voix, par un geste ou par tout autre signal.
    • — Reviens, reviens, criaient les camarades ; reviens vite ! Lebrac, aux trois quarts enlisé, céda à leurs appels et voulut tourner bride. — (Louis Pergaud, « Un sauvetage », dans Les Rustiques, nouvelles villageoises, 1921)
    • Bientôt tes appels ne seront plus que rauquements de plus en plus sourds, beuglements de désespoir si fatigués qu’ils ne dépasseront plus ta gorge, étranglée de terreur […] — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • En contrebas du hameau, une voix féminine a retenti : “Plume !” Obéissant à l’appel de sa propriétaire, la chienne est repartie fissa. Mais nous avions un nom. — (Martin Duru, « Carnet de la drôle de guerre », dans la newsletter du 25/03/220 de Philosophie Magazine.)
    • (En particulier) (Foresterie) Lors d’une progression en virée, annonce à haute voix des arbres marqués afin qu’ils soient enregistrés par le pointeur et que les autres membres des virées soient informés du marquage effectué.
    • On a donc inventé des compteurs plus ou moins perfectionnés, tel le compteur français DUBOZ — qui améliore sensiblement l'exactitude des appels, et reste croyons-nous le seul capable, par ses 3 ou 4 touches, d'enregistrer plusieurs essences, ou des catégories différentes. — (J. Pardé, Une amélioration du griffage en forêt, Revue forestière française, 1960 → lire en ligne)
    • (Par extension) (Téléphonie) Entrée en communication par l’intermédiaire du téléphone.
    • Le téléphone d’où est passé l’appel est immédiatement localisé. La communication a été émise depuis une cabine téléphonique située au lieu-dit La Commodité, sur la RN 7 à Solterre dans le Loiret. — (Élise Galand et Romain Icard, Suzy contre mon gros loup, Privé, 2005, page 67)
    • Action d’appeler au moyen d’un signal des hommes à s’assembler.
    • Battre, sonner l’appel.
    • Les paysans répondirent à l’appel du tocsin.
    • Action de réclamer, d’invoquer.
    • Je fais un appel à votre générosité.
    • L’appel du pouvoir corrompt tout.
    • (Sport) Élan que l’on prend en appuyant sur le sol le pied qui va assurer la projection du corps.
    • (Escrime) : Battement du pied fait sur place pour commencer l’attaque.
    • Sa rapière, vivant serpent, sifflait dans sa main. Son pied battait des appels, il les provoquait, les menaçait de la voix, du regard, de tout son être tendu comme un ressort. — (Michel Zévaco, Le Capitan, 1906, Arthème Fayard, collection « Le Livre populaire » no 31, 1907)
    • Action d’appeler à haute voix des personnes qui doivent se trouver dans une classe, un groupe, etc., afin de s’assurer qu’elles sont présentes.
    • Nous sortîmes sur la grande cour de la prison et là, dans un coin à gauche, devant la porte entrouverte, on fit quelque chose comme un appel nominal. — (Ivan Tourgueniev, L’Exécution de Troppmann, avril 1870, traduction française d’Isaac Pavlovsky, publiée dans ses Souvenirs sur Tourguéneff, Savine, 1887)
    • Lidoire.– Silence à l’appel ! — Manque personne, mon lieutenant. — (Georges Courteline, Lidoire, 1891)
    • (Droit) Demander à ce qu’une affaire soit rejugée en seconde instance.
    • L’exécution de la sentence est suspendue car il a fait appel.
    • Action d’appeler à haute voix chaque membre d’une assemblée parlementaire pour qu’il exprime son opinion ou donne son vote.
    • (Vieilli) Provocation en duel, un cartel. On dit plus ordinairement défi.
    • Les appels sont défendus comme les duels.
    • (Militaire) Action d’appeler des conscrits sous les drapeaux.
    • Il n’y a pas eu de réfractaires, tous les jeunes gens ont répondu à l’appel qui leur a été fait.
    • (Programmation) Utilisation d'une variable connue ou exécution d’une fonction connue.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • inconstitutionnelle
    • Féminin singulier de inconstitutionnel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • informel
    • (Art) Désigne une forme de peinture non figurative.
    • Un art informel.
    • Réalisé de façon spontanée, sans caractère officiel, sans règles préétablies.
    • Gorbatchev y affirme bien que l’élargissement de l’OTAN constituerait une trahison de ce qu’était selon lui «l’esprit» des discussions de l’époque, mais réaffirme qu’aucun engagement formel n’avait été pris. Les Russes continuent d’affirmer que les Occidentaux auraient néanmoins offert des garanties informelles. Une théorie qui a l’avantage d'être par nature impossible à vérifier. — (Elie Guckert, Cette promesse de l'OTAN à la Russie qui n'a jamais existé, 14 décembre 2021 → lire en ligne)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • mémorielle
    • Féminin singulier de mémoriel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • instinctuel
    • Relatif à l’instinct.
    • L’homme occupe une position particulière dans le royaume animal. Au contraire des autres mammifères supérieurs, il ne possède pas d’environnement spécifique à son espèce, c’est-à-dire fermement structuré par sa propre organisation instinctuelle. — (Peter Berger, Thomas Luckmann, traduit par Pierre Taminiaux et Danilo Martuccelli, La Construction sociale de la réalité, Armand Colin, collection « Individu et Société », Malakoff, 2018, page 101)
    • Les lois instinctuelles.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • corporel
    • (Religion) Qui a un corps.
    • Les êtres corporels se trouvent tous ensemble dans la matière, mais les anges ne se rencontrent pas avec les êtres corporels dans une matière commune. — (Thomas d'Aquin, De la production des anges dans l'ordre de la nature, part. 1, question 61, article 4, dans Somme théologique de S. Thomas d'Aquin, vol.2, traduction F. Lachat, 1855, p.595)
    • Qui appartient au corps, qui concerne le corps.
    • Mais en considérant les facultés corporelles et intellectuelles, et les autres moyens de chaque homme en particulier, nous y trouverons encore une plus grande inégalité relativement à la jouissance du droit naturel des hommes. — (François Quesnay, Observations sur le Droit naturel des hommes réunis en société, 1765)
    • […] ; jadis, on croyait que la férule était l’outil le plus nécessaire pour le maître d’école ; aujourd’hui, les peines corporelles ont disparu de notre enseignement public. — (Georges Sorel, Réflexions sur la violence, Chapitre VI, La moralité de la violence, 1908, p. 266)
    • La roue devait, ordinairement, se porter sur la poitrine. […] Le défaut du port de la roue était passible d’amende et même de châtiments corporels. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • (Finance) Matériel ; physique.
    • Les immobilisations corporelles représentent des emplois durables de fonds en actifs physiques dont l'entreprise est propriétaire (capacité industrielle ou commerciale disponible). — (Nacer-Eddine Sadi, Analyse financière d'entreprise, L'Harmattan, 2009, p.48)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • fonctionnel
    • Relatif à la fonction.
    • Le modèle fonctionnel décrit les actions du système.
    • Qui est bien adapté à sa fonction.
    • Écologique, léger, solide, résistant, fonctionnel, économique, personnalisable, le mobilier en carton a tout pour plaire. — (Hélène Fleury, Je crée mes meubles en carton, tome 1, TheBookEdition, s. d. (2011), page 3)
    • Qui est en état de marche, qui fonctionne.
    • Cet ascenseur est-il fonctionnel ?
    • (Physiologie) Relatif aux fonctions du corps.
    • Troubles fonctionnels.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • ensorcelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de ensorceler.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de ensorceler.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de ensorceler.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de ensorceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de ensorceler.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • conceptuel
    • Relatif au concept, à l’abstraction.
    • Une telle synthétisation de la théorie implique un haut degré d'unité des explications fournies, de la cohérence philosophique, conceptuelle et méthodologique. — (Alain Spalanzani & Dumitru Zait, La recherche en management et en économie, L'Harmattan, 2009, page 58)
    • C’est avec un indiscutable soulagement que, s’étant tant bien que mal « désempêgués » de toutes ces difficultés conceptuelles (au moins verbalement), ils se préparaient enfin, à l’orée de leur péroraison, et sur le ton du voyageur qui a surmonté tous les dangers, et survécu aux tempêtes (celles des « paradoxes » de l’univers ensembliste, qui s’étaient levées au tournant du siècle), à laisser définitivement derrière eux sur le chemin la « mathématique formelle » : « On n’a jamais rencontré de contradiction et on est fondé à espérer qu’il ne s'en rencontrera jamais. » — (Jacques Roubaud, Le Grand Incendie de Londres, 2016)
    • Plutôt que de perdre le cadre conceptuel au sein duquel le narcissisme s’est développé depuis l’enfance, la majorité des individus préfère refuser tout simplement d’admettre la discussion sur le sujet. — (Henri Laborit, Éloge de la fuite, 1976, Le Livre de poche, page 71)
    • Autant d'aspects que nous avons articulés autour d'une problématique centrale : la construction sociale de la maladie d’Alzheimer. Il s'agira donc de penser la maladie d’Alzheimer à l'aide des outils conceptuels de la perspective interactionniste et de la sociologie des politiques publiques. — (Laëtitia Ngatcha-Ribert, Alzheimer : la construction sociale d'une maladie, Éditions Dunod, 2012, introduction, p. 20)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • fréquentielle
    • Féminin singulier de fréquentiel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • informelle
    • Féminin singulier de informel.
    • Diminuer voire effacer la qualité conviviale et informelle du lieu par la présence de professionnels sociaux : « déconvivialiser » un café par la présence de ces derniers. — (Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale, Fabriquer l’action sociale de demain, disponible sur file:///C:/Users/Luc/AppData/Local/Temp/unccas-fabriquer-l-action-sociale-de-demain.pdf)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • gospel
    • (Musique) Chant religieux chrétien développé d’abord chez les afro-américains et les blancs du sud des États-Unis.
    • Jazz, blues, gospel : sous ces trois formes différentes, la musique de ces défavorisés venus de terres lointaines demeure l'un des plus beaux fleurons de la Nouvelle-Orléans — (Richard Bizier, Roch Nadeau, La Nouvelle-Orléans, Éditeur Pelican Publishing Company, 1997)
    • Le comité des fêtes de Barbezieux-Saint-Hilaire propose ce samedi 20 août, à 19 h, à l’église Saint-Hilaire, un concert de musique celtique, de gospel et de musique du monde. — (journal Sud-Ouest, édition Charente-Maritime / Charente, 20 août 2022, page 20f)
    • À l’affiche cette année, entre autres, le chanteur, guitariste et auteur-compositeur Gilberto Gil, le pétillant groupe de jazz-funk Earth Wind and Fire, la chanteuse Jane Birkin, l’organiste Rhoda Scott ou encore l’ensemble vocal de gospel Golden Gate Quartet. — (journal Sud-Ouest, supplément Guide saison 2022 Charente-Maritime, page 6)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • menstruel
    • (Médecine) Qui arrive tous les mois, qui a rapport à la menstruation.
    • Il est d'usage courant que les pensionnaires travaillent même en période menstruelle ; la tenancière use de savants maquillages pour laisser ignorer au client l'état de sa partenaire. — (Alain Corbin, Les filles de noce , 1978)
    • On ne prend les mots qu'avec des gants : à menstruel on préfère périodique, et l'on va répétant qu'il est des termes médicaux qui ne doivent pas sortir des laboratoires ou du Codex. — (Léo Ferré , Préface, 1956)
    • Les femelles de certaines espèces [de chauves-souris] font partie des très rares mammifères présentant des écoulements menstruels. — (Christian Coiffier, Chauves-souris et roussettes en Papouasie Nouvelle-Guinée. Leurs représentations dans la région du Sepik, dans le Journal de la Société des Océanistes, n° 150, Paris, 2020)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • glockenspiel
    • (Musique) Carillon d'orchestre composé autrefois de clochettes, aujourd'hui de lames de métal, que l'on met en vibration à l'aide de maillets ou d'un clavier.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • additionnel
    • Qui est ajouté.
    • Cette disposition ayant été oubliée dans la loi, on en fera l’objet d’un article additionnel.
    • Clause additionnelle.
    • Crédit : les entrepreneurs qui ont obtenu un crédit ont également fait un investissement additionnel plus souvent. — (Meine Pieter van Dijk, Burkina-Faso: le secteur informel de Ouagadougou, 1986)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • excelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de exceller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de exceller.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de exceller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de exceller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de exceller.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • différentiel
    • Relatif à la différence.
    • Bien que la Chênaie siliceuse et la Chênaie mixte présentent dans l'ensemble de leur cortège floristique une proportion importante d'espèces communes, la comparaison de leurs strates herbacées permet de relever quelques caractères différentiels : […]. — (Gustave Malcuit, Contributions à l’étude phytosociologique des Vosges méridionales saônoises : les associations végétales de la vallée de la Lanterne, thèse de doctorat, Société d’édition du Nord, 1929, p. 167)
    • On a distingué à ce sujet deux types d’espèces : les espèces linnéennes ou grandes espèces, dont les caractères sont très nets et apparents, et les espèces jordaniennes ou petites espèces dont les caractères différentiels sont parfois difficiles à voir : […]. — (Henri Gaussen, Géographie des Plantes, Armand Colin, 1933, p. 39)
    • Le diagnostic différentiel de l’apathie et de la dépression reste un véritable défi lancé au clinicien, certains symptômes étant communs, le manque de motivation en particulier. — (Psychopathologie et neurosciences: Questions actuelles de neurosciences cognitives et affectives, sous la direction de Salvatore Campanella et ‎Emmanuel Streel, De Boeck Supérieur, 2008, p. 247)
    • (Mathématiques) Qualifie le calcul qui considère les quantités variables dans leur mode d’accroissement par différences infiniment petites.
    • En géométrie différentielle classique euclidienne, on a été conduit à attacher aux courbes et aux surfaces en chacun de leurs points des trièdres de référence particuliers : le repère de Frenet, le repère de Darboux. — (Annales de la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse, Éditions E. Privat, 1940, p.4)
    • D’une manière générale, la différentiation d’une expression de ce genre réclame plus de connaissances en calcul différentiel que celles acquises jusqu’ici, […]. — (Silvanus P. Thomson, Le Calcul intégral et différentiel, traduction de André Éric Gérard, Dunod, 1947, p. 30)
    • (Mécanique) Qualifie le mouvement produit de la différence de deux mouvements.
    • (Commerce, Fiscalité) Qualifie les taxes douanières ou liste de taxes douanières qui varient selon la provenance des marchandises.
    • (Transport) Qualifie un tarif de transport qui n’est pas exactement proportionnel aux distances.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • débosselle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe débosseler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe débosseler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe débosseler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe débosseler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe débosseler.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • mensuelle
    • Féminin singulier de mensuel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?

Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.