Que signifie "estoppel" ?

Afficher la définitionMasquer la définition
  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
image/svg+xml wiktionary.org

Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • aisselle
    • (Anatomie) Chacune des deux cavités situées au-dessous de la jonction du bras avec l’épaule.
    • Le paysan avait croisé les bras, et ses mains étaient à plat sous ses aisselles. — (Octave Mirbeau, La Bonne, dans Lettres de ma chaumière, 1885)
    • C’était une forte paysanne aux attaches solides, à la chair drue. Dès qu’elle s’était un peu remuée, elle avait les cheveux en désordre comme après une bataille et, en levant les bras pour se recoiffer, elle montrait des aisselles humides, aux poils roux. — (Georges Simenon, Le fou de Bergerac, Fayard, 1932, réédition Le Livre de Poche, page 52)
    • Dans les régions ventrales, la peau est granuleuse, particulièrement fine au niveau des aisselles et des aines. — (Jean Rostand, La vie des crapauds, 1933)
    • Nous sommes assis dans une salle de réunion glauque comme il y en a dans tous les immeubles d’affaires du monde, autour d’une grande table ovale avec des verres de jus d’orange posés dessus et une esclave-secrétaire qui apporte un Thermos de café en baissant les yeux, dans l’odeur d’aisselles des réunions tardives de la veille. — ( Frédéric Beigbeder, 99 francs, Gallimard, 2000, collection Folio, page 27)
    • (Par analogie) Creux, renfoncement.
    • Tout un petit village se blottissait ainsi dans l’aisselle de la terre.Le plus tendre silence unissait les maisons ; et pas une lueur qui ne fût celle de la lune ou des étoiles ; pas un reflet qui ne retournât au ciel. — (Jules Romains, Les Copains, 1922, réédition Le Livre de Poche, page 80)
    • (Botanique) Intérieur de l’angle aigu formé par une feuille insérée sur la tige.
    • Beaucoup de fleurs poussent à l’aisselle des feuilles.
    • Sur les sureaux fuse, à chaque aisselle de branche, une houppe neuve de verdure tendre. — (Colette, Bellaude, dans La maison de Claudine, Hachette, 1922, réédition Le Livre de Poche, 1960, page 135)
    • (Art) (Vieilli) Partie d’un four, de la naissance à la chapelle.
    • L'aisselle d'un four, est le tour de la voute, dans l'espace d'environ les deux tiers. — (Manuel Lexique Ou Dictionnaire Portatif Des Mots François Dont La Signification N'est Pas Familière A Tout Le Monde, Didot, 1750, page 23)
    • (Marine) (Vieilli) Angle rentrant formé par la vergue et les bras de l'ancre.
    • Alors, un jour, j’entrepris de la dénicher. Ce ne pouvait pas être difficile : l’exiguïté et le dénuement de notre case offraient peu d’endroits qui pussent servir de caches : les aisselles des poutres, sous le toit, l’échafaudage de caisses et de planches qui formaient le bois du lit, la batterie de petites boîtes de conserves ramassées au hasard des trouvailles. — (Joseph Zobel, Le Cadeau, dans le recueil Le Soleil partagé, 1964, page 128)
    • (Technique) Ardoise ou groupe d'ardoises taillées en courbe et qui relie le bord supérieur du toit d'une lucarne rampante au reste de la couverture.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • flagelle
    • (Biologie) Filament ayant la forme d’un fouet dont sont munies certaines cellules et qui permet leur déplacement.
    • Les protozoaires et les spermatozoïdes sont munis d’un flagelle locomoteur.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • fontanelle
    • (Puériculture, Squelette) Solution de continuité membraneuse comprise entre les os du crâne chez les nouveau-nés.
    • Dans le parcours de la suture sagittale à environ 1 centimètre au-dessus de la petite fontanelle, il se produit aussi assez souvent un élargissement rhomboïdal de la suture, qui peut conduire à des erreurs. — (Carl Schröder, Manuel d’accouchements: comprenant la pathologie de la grossesse et les suites de couches, traduit de l’allemand et annoté par Louis Arthur Alphonse Charpentier, Paris : chez G. Masson, 1875, page 119)
    • Les trois femmes que j’avais connues avaient un trait commun : elles aimaient toucher mes fontanelles. Éliane, Gina, Gilberte voulaient vérifier si mon crâne gardait encore sa fragilité de nouveau-né. — (Paul Guth, Le mariage du Naïf, 1957, réédition Le Livre de Poche, page 110)
    • La vue directe de ce crâne enfantin qui paraissait énorme, nu et fragile comme un œuf, était vraiment inquiétante : on voyait battre la fontanelle, comme si un poussin allait en sortir. — (Marcel Pagnol, Le temps des secrets, 1960, collection Le Livre de Poche, pages 21-22)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • atèle
    • (Zoologie) Genre de singes platyrhiniens, arboricoles, de l’Amérique équatoriale (forêts des bords de l’Amazone), très grêles et à queue préhensile.
    • Ainsi, chez les atèles, ce sont les mâles qui présentent des liens forts et affiliatifs avec d'autres mâles apparentés, tandis que les femelles migrent entre les groupes. — (Florence Levréro dans La différence des sexes sous la direction de Nicolas Mathevon et Éliane Viennot, Belin, 2017, page 293.)
    • (Antiquité grecque) Athénien qui, par honneur, était exempts de l'impôt.
    • Si l'on peut faire fond sur ce chiffre, il semblerait que, dans chacune des dix tribus, on ait levé parmi les atèles, 30 archers, tandis que les trois premières classes fournissaient 600 hoplites et 10 cavaliers par tribu. — (Dictionnaire des Antiquités Grecques et Romaines de Daremberg et Saglio)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • bisannuelle
    • Féminin singulier de bisannuel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • constitutionnel
    • Qui est soumis à une constitution.
    • Il y a long-temps que tous les amis de la liberté et de l’ordre constitutionnel désiraient voir le Brésil prendre l’attitude qui lui convient dans les affaires de l’Amérique méridionale. — (Anonyme, Brésil. - situation financière, Revue des Deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Qui est propre au gouvernement constitutionnel ou qui est conforme à la constitution de l’État.
    • Nous sommes, je crois, tous d’accord d’imiter dans cette réunion — essentiellement amicale… mais entièrement libre — et qui ne préjudicie en rien à la grande réunion préparatoire où vous interpellerez les candidats, où vous pèserez leurs mérites… d’imiter, dis-je, les formes… constitutionnelles de la Chambre… élective. — (Honoré de Balzac, Le Député d’Arcis, roman laissé inachevé par Balzac, 1847)
    • Le mécanisme constitutionnel ne peut convenir qu’aux zones tempérées ; au delà de trente degrés de chaleur, les chartes fondent ou éclatent. — (Théophile Gautier, Voyage en Espagne, 1840, édition Charpentier, 1859)
    • Il y a l'abbé Fortier, ce monarchiste rigide, qui bien certainement ne voudra pas se transformer en prêtre constitutionnel, et qui préférera la persécution au serment. — (Alexandre Dumas, La Comtesse de Charny, avant-propos, 1853)
    • Les députés se demandèrent donc si la sanction royale étaient indispensables à la validité des textes constituants. […]. Les lois constitutionnelles ne devaient donc pas être sanctionnées par le roi. — (Jacques Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789, Garnier-Flammarion, 1970, page 28)
    • La création en 1958 du Conseil constitutionnel représente une rupture avec ce dogme de l’infaillibilité de la loi, puisqu'il a le pouvoir de la contrôler. — (Patrick Roger, Conseil constitutionnel : au "non" de la loi, dans Le Monde (www.lemonde.fr) 28 février & 3 mars 2013)
    • Qui concerne la constitution.
    • Ce retour à l’honnêteté affective et sexuelle des élites françaises est un progrès probablement plus important pour notre pays que les changements et manipulations constitutionnels de l’après-guerre ou de 1958. Un sociologue sérieux doit accorder plus d'importance à la sexualité des élites qu'à l’article 16 de la Constitution. — (Emmanuel Todd, Le Fou et le Prolétaire, 1979, réédition revue et augmentée, Paris : Le Livre de Poche, 1980, page 162)
    • Qui est partisan de la constitution.
    • Le parti constitutionnel.
    • (Médecine) Qualifie les affections qui tiennent à la constitution de l’individu.
    • — Au point de vue pathogénèse, on doit considérer que dans les cœliaquies, il y a insuffisance primitive des fonctions du grêle. Mais un facteur constitutionnel est incontestable. — (Journal de physiologie et de pathologie générale, vol. 37/n° 2, Éditions Masson et Cie, 1939, page 1536)
    • Le mal lui-même, qui la faisait souffrir depuis longtemps — c’était une fièvre bilieuse —, était constitutionnel. — (Jane Austen, Northanger Abbey, ch. xxiv, traduction de Josette Salesse-Lavergne, Christian Bourgois Éditeur, 1980)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • irréel
    • Qui n’est pas réel, qui est illusoire.
    • Vos craintes sont irréelles.
    • (Par hyperbole) Qui semble être sorti de la réalité.
    • C’était à la fois irréel et fantastique. Je zigzaguais pour trouver le moyen de sortir de ces masses de vapeur d’eau. — (Dieudonné Costes et Maurice Bellonte, Paris-New-York, 1930)
    • Les clients paraissent se mouvoir lentement, comme pris dans une espèce de torpeur, celle que dégage la vision quasi irréelle de l’amoncellement de nourriture et d’objets. — (Annie Ernaux, « Regarde les lumières mon amour », Seuil, 2014, page 54)
    • On te demande pas d’être rationnel, mais de désétriquer ton cerveau, et d’accepter la dimension presque irréelle et émotionnelle d’une histoire qui n’est pas vraiment la vie mais l’est quand même un peu… — (Michaël Cohen, Ça commence par la fin (scénario du film), 2013, page 81)
    • (Philosophie) Qui n’existe qu’à l’état d’invention imaginative ou de conception logique.
    • Spéculations irréelles.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • artificielle
    • Féminin singulier de l’adjectif artificiel.
    • Il faut une langue commune pour permettre vraiment des discussions. A cet effet il serait précieux d’avoir une langue aisée à apprendre et qui n’avantagerait personne. Seule, une langue artificielle répond à cette double exigence. — (Antoine Meillet, Les langues dans l’Europe nouvelle, 1928)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • lumachelle
    • (Paléontologie) Qualifie un marbre où se trouvent des débris de coquilles fossiles.
    • La carrière de Rancennes donne deux espèces de marbres : un marbre lumachelle à fond gris bleu mélangé de blanc et un autre marbre lumachelle à fond presque noir mélangé de gris pâle et de blanc. — (Edmond Nivoit, Notions élémentaires sur l’industrie dans le département des Ardennes, E. Jolly, Charleville, 1869, page 38)
    • Il partit un matin à cheval, trotta jusqu’au chef-lieu —quarante kilomètres— , battit la ville et revint la nuit d’après, rapportant, avec un grand air de gaucherie fastueuse, deux objets étonnants, dont la convoitise d’une jeune femme pût se trouver ravie : un petit mortier à piler les amandes et les pâtes, en marbre lumachelle très rare, et un cachemire de l’Inde. — (Sidonie-Gabrielle Colette, La Maison de Claudine, Hachette, 1922, coll. Livre de Poche, 1960, p. 12)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • continuelle
    • Féminin singulier de continuel.
    • La basse-cour, les écuries, l’étable reportées dans les bâtiments de la faisanderie et cachées par des massifs, au lieu d’attrister le regard par leurs inconvénients, mêlaient au continuel bruissement particulier aux forêts ces murmures, ces roucoulements, ces battements d’ailes, l’un des plus délicieux accompagnements de la continuelle mélodie que chante la nature. — (Honoré de Balzac, Les Paysans, 1845, première partie, chapitre dixième)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • carnèle
    • (Vieilli) Bordure qui paraît autour du cordon d’une monnaie et qui forme la légende.
    • Manquent en outre une indication toponymique ou onomastique dans le sceau, et une lettre à l’inscription très générale de la carnèle : « De la Compgnie de Jésus-Christ ». — (Moreana, Volume 16, 1979)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • éventuel
    • Qui est subordonné à quelque événement incertain.
    • Comme une sentinelle du plaisir, la « chandelle » attend, jusqu'au bout de la nuit, l’éventuel client dans une encoignure de porte, où travaillaient l'après-midi des occasionnelles ou prétendues telles en tailleur de ville. — (Patrice Bollon, Pigalle, le roman noir de Paris, éd. Hoëbeke, 2004, page 158)
    • Les geais buissonniers multiplient les stratégies pour protéger leurs caches d’éventuels pillages. Une stratégie principale consiste à cacher à nouveau un élément, en le faisant passer de l’endroit où il a été vu par un autre oiseau à un endroit secret. — (Nathan Emery, L’étonnante intelligence des oiseaux, 2017)
    • Il a été fait un traité éventuel entre ces puissances.
    • Clause, condition éventuelle. — Droits éventuels. — Investiture éventuelle.
    • Qualifie ce qui est accidentel, irrégulier ou ce qui n'est pas fixe.
    • Profits éventuels.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • bondelle
    • (Zoologie) Désigne différentes espèces de poissons de fond de lacs de la famille des salmonidés, des corégones, tel que le corégone oxyrhynque.
    • De tels taux indiquent que la bondelle était fort petite. — (Bernard Vauthier, La pêche au lac de Neuchâtel, page 228, 1996)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • cordelle
    • Corde de moyenne grosseur dont on se sert pour le halage des navires, des bateaux.
    • Haler à la cordelle.
    • Tantôt nos matelots nous tiraient à la cordelle, tantôt nous marchions à l’aide d’une brise du nord qui ne soufflait qu’un moment. — (François-René de Chateaubriand, Itinéraire de Paris à Jérusalem, 1811)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • frictionnel
    • Relatif à une friction.
    • C’est un autre sujet hautement frictionnel entre Orange, SFR, Bouygues Telecom, et Free, leur nouveau concurrent dans le téléphone mobile qui a poussé l’Arcep, le gendarme des télécoms, à entrer encore une fois dans l’arène : la "terminaison d’appel" pour les SMS. — (Cécile Ducourtieux et Sarah Belouezzane, L’Arcep intervient pour régler la question de la terminaison d’appels SMS, lemonde.fr, 17 février 2012)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • frictionnelle
    • Féminin singulier de frictionnel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • actuariel
    • Qui a un rapport avec les actuaires et leur métier.
    • Il s’agit des méthodes d’évaluation actuarielles, des outils qui se présentent sous forme d’échelles et s’appuient sur des statistiques issues d’études menées à travers le monde. — (Raphaëlle Maruchitch, Agresseurs sexuels : diagnostiquer la récidive sur LeMonde.fr, Le Monde. Mis en ligne le 28 août 2017, consulté le 9 septembre 2017)
    • Il est en effet possible d’accéder aux fonctions de chargé d’études actuarielles avec un master. — (« Le métier d’actuaire », Vosges Matin, 27 octobre 2017)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • chanterelle
    • (Musique) Corde d’un violon, d’une basse, etc., qui est la plus déliée et qui a le son le plus aigu.
    • Appuyer sur la chanterelle, insister sur un point délicat, par exemple, pour convaincre des personnes qui résistent.
    • La chanterelle de mon luth, appendu à la cloison, éclata. — (Aloysius Bertrand, Gaspard de la nuit, 1842)
    • — Pourquoi, demanda Mattia, accorde-t-on un violon sur certaines notes et pas sur d’autres ?Je crus que ce perruquier, qui précisément à ce moment même était en train de passer le peigne dans la longue chevelure de Mattia, allait faire une réponse dans le genre des miennes : et je riais déjà tout bas quand il prit la parole :— La seconde corde à gauche de l’instrument devant donner le la au diapason normal, les autres cordes doivent être accordées de façon à ce qu’elles donnent les notes de quinte en quinte, c’est-à-dire sol, quatrième corde ; ré, troisième corde ; la, deuxième corde ; mi, première corde ou chanterelle. — (Hector Malot, Sans famille, 1878)
    • Nous vîmes apparaître […] deux ou trois camarades de l'autre batterie ; l'un portait un violon emprunté au 18e d'artillerie et dont la chanterelle était remplacée par un fil d'acier. — (Alain, Souvenirs de guerre, Hartmann, 1937, page 196)
    • (Par extension) Bouteille de verre mince, dont on tire des sons en soufflant dessus.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    • Son donné par cette corde ou cette bouteille.
    • Par intervalles, un hibou ricanait et, continus, en sourdine, susurraient le glouglou des ruisselets, la chanterelle des pisselottes, le chuchotis des goutelles. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • (Chasse) Oiselle que l’on met dans une cage au milieu d’un bois ou d’une campagne, afin que par son chant elle attire les autres oiseaux dans les filets tendus pour les prendre.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    • (Technique) Partie de l’arçon du chapelier.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    • (Technique) Petite bobine des tireurs d’or.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • intersexuelle
    • Féminin singulier de intersexuel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • glabelle
    • (Anatomie) Éminence de l’os frontal située entre les deux arcades sourcilières.
    • Ce Constantin avait contraint ses traits à exprimer toute une bonnasserie anodine propre à endormir la méfiance que nous inspire tout étranger, pourtant sa glabelle proéminente et la moue avançante de ses lèvres […] dissimulaient bien une riche nature secrète […]" — (Pierre Magnan, L'arbre, Denoël, 1991)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • événementiel
    • Qui s’en tient à la description des événements, des faits.
    • Histoire événementielle.
    • Qui concerne des événements.
    • Agence événementielle.
    • Communication événementielle.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • dételle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de dételer.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de dételer.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de dételer.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de dételer.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de dételer.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • maternel
    • Qui est propre à la mère, qui est naturel à une mère.
    • Premiers matins où les jeunes mères aiment leur fils, mais pas encore par amour maternel ; elles le plaignent, elles l’admirent : il sera un grand artiste : il se mariera. — (Jean Giraudoux, Retour d'Alsace - Août 1914, 1916)
    • Sa chair épanouie, luxuriante, lui renvoyait une image maternelle, et cela bien que sa propre mère n'eût que la peau sur les os. — (Pierre Bordage, Rohel 3.3 : Le chœur du vent, Nantes : Éditions L’Atalante, 2013)
    • (Par extension) Qualifie un comportement de mère.
    • Vous êtes maternelle pour lui.
    • Relatif à la lignée du côté de la mère.
    • L’invasion de la Belgique et du nord de la France par les Allemands disperse la famille Mermoz. Les grands-parents maternels de Jean choisissent la prudence et quittent précipitamment Mainbressy pour se réfugier à Aurillac, […]. — (Note de l’éditeur scientifique dans Défricheur du ciel: correspondance 1923-1936, de Jean Mermoz, rassemblée et présentée par Bernard Marck, Éditions Archipel, 2001, page 381)
    • Côté maternel, ligne maternelle, biens maternels
    • Qualifie la langue que l’on a appris avec ses parents.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • cuvelle
    • Petite cuve.
    • En effet, deux larges cuvelles en zinc s'emplissaient jusqu'aux bords d'une masse gluante, grouillant d'une vie lente et visqueuse. — (Jean Ray, Harry Dickson, Les Trois cercles de l'épouvante, 1932)
    • … , Mathilde verse son broc dans une cuvelle et y ajoute le contenu de plusieurs récipients disséminés dans la pièce, placés çà et là pour recueillir les pluies qui percent par le toit. — (Bernard Turtiaux, Les sept couleurs du vent, Denoël, page 103)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • ensorcelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de ensorceler.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de ensorceler.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de ensorceler.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de ensorceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de ensorceler.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?

Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.