Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • exponentielle
    • (Analyse) Type de courbe mathématique représentant une fonction exponentielle, ou toute fonction dont les valeurs sont des puissances d’un réel donné strictement positif et d’exposant la variable.
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  • inconstitutionnel
    • Qui n’est pas constitutionnel, qui est contraire à la loi constitutionnelle, à la constitution de l’État.
    • […] et bien que ce décret, discuté ensuite dans le sénat national au mois de septembre, fût déclaré inconstitutionnel par cette assemblée, néanmoins le zèle des états et l’activité de quelques indigènes faillirent faire triompher une mesure que le congrès, agissant au nom de la nation entière, avait réprouvée. — (Anonyme, Mexique.- Situation des partis, Revue des deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Quand le criminel appartient à une famille puissante ou riche, le ministre de la Justice substitue une lame d’acier à celle de plomb, ce qui est fort inconstitutionnel ; mais il y a de l’aristocratie partout, même chez les sauvages. — (Honoré de Balzac, Voyage de Paris à Java, 1832, réédition Gallimard, collection Folio, page 46)
    • La Cour suprême de l’État de Washington a déclaré la peine de mort inconstitutionnelle, devenant ainsi le 20e État américain à abolir ce châtiment barbare. — (Amnesty International France, La Lettre d’Amnesty, n° 150, mars-avril 2019)
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  • chancel
    • Clôture de pierre ou de bois séparant le chœur liturgique de la nef.
    • À l’intérieur, quatre colonnes corinthiennes et les colonnettes cannelées du chancel supportent le jubé de bois, orné de panneaux en bas-relief polychrome. — (Alain Stéphan, Guide du Finistère, Éditions Jean-Paul Gisserot, 2004, page 25)
    • Au-dessus du chancel, face à la nef s’élève une grande crucifixion. Les croix du Christ et des larrons se dressent sur des monticules de terre truffés de crânes et d’ossements. — (Guy Leclerc, Les Enclos de Dieu, Éditions Jean-Paul Gisserot, 1996, page 55)
    • Un chancel séparait désormais les deux groupes. L’accès au chœur n’était autorisé qu’au moment de la communion, y compris pour les femmes. — (Jean Heuclin, Hommes de Dieu et fonctionnaires du roi : En Gaule du Nord du Ve au IXe siècle, Presses Universitaires du Septentrion, 1998, page 114)
    • Le chancel est destiné à isoler le chœur ou sanctuaire de la nef. Le chœur est réservé aux clercs, la nef aux fidèles. Ces derniers ne peuvent pénétrer dans le chœur et doivent suivre les offices à travers la clôture. — (Mémoires de la Société d’émulation des Côtes-du-Nord, volume 113–117, 1985, page 63)
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  • mutuelle
    • (Économie, Finance) (Par ellipse) Banque ou assurance organisée sous un régime coopératif ou mutualiste.
    • (Par ellipse) École mutuelle au XIXe siècle, où les élèves les plus avancés aidaient les autres.
    • Monsieur, on m’a appris à compter sur cet air-là à la mutuelle. — (Eugène Labiche et Marc- Michel, Un monsieur qui prend la mouche, 1852, scène 6)
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  • informationnelle
    • Féminin singulier de informationnel.
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  • contextuel
    • Qui a trait à un contexte.
    • Étude contextuelle.
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  • énielle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe énieller.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe énieller.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe énieller.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe énieller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe énieller.
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  • mémoriel
    • Relatif à la mémoire collective d’une nation.
    • La réhabilitation mémorielle concerne en premier lieu les victimes d'une politique coloniale de peuplement, par laquelle des condamnés de droit commun ont été transportés en Nouvelle-Calédonie pour des faits parfois mineurs. — (Benoît Carteron, Identités culturelles et sentiment d'appartenance en Nouvelle-Calédonie, L'Harmattan, 2008, page 67)
    • Les cérémonies du 11 novembre s’annoncent patriotiques et militaires : un peu partout, les établissements, fortement sollicités par leur hiérarchie, préparent la participation des élèves au grand barnum mémoriel. Avec cette confirmation : l’hommage aux morts a sérieusement dérivé vers un hommage à la guerre et à ceux qui l’entretiennent. — (B. Girard, Centenaire de 1918 : à l’école, le devoir de mémoire est une escroquerie mémorielle, Mediapart. Mis en ligne le 4 novembre 2018)
    • En un mot, le fil mémoriel de notre société n'a pas été rompu, mais retissé. — (Gérard Bouchard, Les nations savent-elles encore rêver?, Boréal, 2019, page 285)
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  • flexionnelle
    • Féminin singulier de flexionnel.
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  • chrysomèle
    • (Entomologie) Nom de nombreux insectes coléoptères de la famille des Chrysomelidae.
    • Ainsi le brun se retrouve avec tous ses éléments colorants, du rouge le plus vif au noir de velours, dans les taupins, les altises, les pyrochres, les coccinelles, et dans les papillons, les sphinx, les bombyx, les noctuelles, les sésies ; le gris végétal dans les couleurs jaunes, vertes, bleues, métalliques et brillantes des capricornes, des pucerons, des tettigones, des buprestes, des chrysomèles, des punaises, des orchestes, des stencores qui font leur séjour sur ces arbustes. — (J.-A. Agnès, Harmonies de la nature ou Recherches philosophiques sur le principe de la vie, tome II, Aristide le Bien, Imprimeur, Saint-Servan, 1861)
    • Mes archives de chasseur naturaliste font foi du contenu de son gésier. On y trouve tout le petit peuple des guérets : larves et charançons de toutes espèces, criquets, opatres, cassides, chrysomèles, grillons, forficules, fourmis, araignées, cloportes, hélices, iules et tant d’autres. — (Jean-Henri Fabre, Sur le Ventoux. L’Ammophile hérissée, extrait des Souvenirs entomologiques. Première série, Paris, Delagrave, 1879, Éditions du Mercure de France, 1997, page 34)
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  • constitutionnel
    • Qui est soumis à une constitution.
    • Il y a long-temps que tous les amis de la liberté et de l’ordre constitutionnel désiraient voir le Brésil prendre l’attitude qui lui convient dans les affaires de l’Amérique méridionale. — (Anonyme, Brésil. - situation financière, Revue des Deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Qui est propre au gouvernement constitutionnel ou qui est conforme à la constitution de l’État.
    • Nous sommes, je crois, tous d’accord d’imiter dans cette réunion — essentiellement amicale… mais entièrement libre — et qui ne préjudicie en rien à la grande réunion préparatoire où vous interpellerez les candidats, où vous pèserez leurs mérites… d’imiter, dis-je, les formes… constitutionnelles de la Chambre… élective. — (Honoré de Balzac, Le Député d’Arcis, roman laissé inachevé par Balzac, 1847)
    • Le mécanisme constitutionnel ne peut convenir qu’aux zones tempérées ; au delà de trente degrés de chaleur, les chartes fondent ou éclatent. — (Théophile Gautier, Voyage en Espagne, 1840, édition Charpentier, 1859)
    • Il y a l'abbé Fortier, ce monarchiste rigide, qui bien certainement ne voudra pas se transformer en prêtre constitutionnel, et qui préférera la persécution au serment. — (Alexandre Dumas, La Comtesse de Charny, avant-propos, 1853)
    • Les députés se demandèrent donc si la sanction royale étaient indispensables à la validité des textes constituants. […]. Les lois constitutionnelles ne devaient donc pas être sanctionnées par le roi. — (Jacques Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789, Garnier-Flammarion, 1970, page 28)
    • La création en 1958 du Conseil constitutionnel représente une rupture avec ce dogme de l’infaillibilité de la loi, puisqu'il a le pouvoir de la contrôler. — (Patrick Roger, Conseil constitutionnel : au "non" de la loi, dans Le Monde (www.lemonde.fr) 28 février & 3 mars 2013)
    • Qui concerne la constitution.
    • Ce retour à l’honnêteté affective et sexuelle des élites françaises est un progrès probablement plus important pour notre pays que les changements et manipulations constitutionnels de l’après-guerre ou de 1958. Un sociologue sérieux doit accorder plus d'importance à la sexualité des élites qu'à l’article 16 de la Constitution. — (Emmanuel Todd, Le Fou et le Prolétaire, 1979, réédition revue et augmentée, Paris : Le Livre de Poche, 1980, page 162)
    • Qui est partisan de la constitution.
    • Le parti constitutionnel.
    • (Médecine) Qualifie les affections qui tiennent à la constitution de l’individu.
    • — Au point de vue pathogénèse, on doit considérer que dans les cœliaquies, il y a insuffisance primitive des fonctions du grêle. Mais un facteur constitutionnel est incontestable. — (Journal de physiologie et de pathologie générale, vol. 37/n° 2, Éditions Masson et Cie, 1939, page 1536)
    • Le mal lui-même, qui la faisait souffrir depuis longtemps — c’était une fièvre bilieuse —, était constitutionnel. — (Jane Austen, Northanger Abbey, ch. xxiv, traduction de Josette Salesse-Lavergne, Christian Bourgois Éditeur, 1980)
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  • chancelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe chanceler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe chanceler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe chanceler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe chanceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe chanceler.
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  • mortel
    • Qui est sujet à la mort, par opposition à l’immortalité ou à la divinité.
    • Tous les hommes sont mortels.
    • Cette vie mortelle est pleine de misères.
    • Qui cause la mort ; qui paraît devoir la causer.
    • Le balayage est impitoyablement proscrit, les poussières pouvant être mortelles pour les vers à soie. — (D. de Prat, Nouveau manuel complet de filature; 1re partie: Fibres animales & minérales, Encyclopédie Roret, 1914)
    • Dans l’espace, de graves dangers nous guettent, parmi lesquels : micrométéorites, radiations cosmiques mortelles et vieillissement accéléré en apesanteur. — (Louis Dubé, Tourisme interstellaire envahissant, dans Le Québec sceptique, n°70, automne 2009, page 33)
    • (Par hyperbole) Qualifie une émotion très vive, très forte.
    • Frapper aux portes était d’un ennui mortel, et il aurait aimé entrer au chaud. Les gens n’avaient pas grand-chose de valable à raconter. — (Camilla Läckberg, traduit par Lena Grumbach et Catherine Marcus, Le Tailleur de pierre, Actes Sud, 2009 (1re édition 2005), page 106)
    • (Par hyperbole) Qualifie un ennemi que l’on hait profondément, et le sentiment de haine que l’on a à son encontre.
    • En passant au large d’El-Kçar, nous vîmes au flanc des montagnes des Ahl Serif le camp de Raïssouli, qui mettait à la raison les derniers partisans de son ennemi mortel le caïd Er-Remiki. — (Frédéric Weisgerber, Au seuil du Maroc Moderne, Institut des Hautes Études Marocaines, Rabat : Les éditions de la porte, 1947, page 241)
    • (Religion, Théologie) Qualifie une forme de péché qui fait perdre la grâce de Dieu et qui donne une sorte de mort à l’âme.
    • (Familier) Ennuyeux à mourir.
    • L’équipage attendit pendant une mortelle demi-heure en proie à la consternation la plus profonde. — (Honoré de Balzac, La Femme de trente ans, ch. V, Paris, 1832 ; p. 137)
    • (Populaire) Cool ; génial.
    • Chuis avec Tiphaine, c’est ma meuf, tu vois, putain de ta race, j’l’ai dans l’bide, c plus fort que moi, j’la kiffe trop, elle est trop mortelle. Putain qu’est-ce qu’elle est bonne. — (Philippe Govart, Bondues sans confession : Chronique meurtrière d’un amour perdu, Villeneuve-d’Ascq : Éditions Ravet-Anceau, 2009)
    • Les deux feujs accostent Manuela et Naomie, deux bombes noires et mortelles qui tapinent au bord de la route. — (Johann Zarca, Le Boss de Boulogne, Don Quichotte éditions, 2014)
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  • archelle
    • Étagère mono-tablette possédant de nombreux crochets dans la partie inférieure permettant l’accrochage d’ustensiles ou de tasses par l’anse.
    • Pour cause de décès, nous mettons en vente une archelle en bois à 6 crochets. Longueur : 120 cm.
    • Marise porta son attention sur une archelle poussiéreuse à laquelle une série de cruches en faïence était accrochée. — (Willy Grimmonprez, Pavillon à louer, 2017)
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  • coupelle
    • (Métallurgie) Petit vase en forme de tasse, fait avec des cendres lavées ou des os calcinés, dont on se sert pour séparer, par l’action du feu, l’or et l’argent des autres métaux avec lesquels ils sont unis, et particulièrement du cuivre.
    • Les apprentis courent d’un endroit à l’autre, apportent sur des coupelles les poudres de couleurs vives, les délayent, mitonnent les préparations d’or dont ils ont le secret. — (Flora Cès, Roger de Flor condottière des mers, 1993)
    • Fourneau de coupelle. - Cet or a passé par la coupelle. - Cet argent a été mis à la coupelle.
    • (Par analogie) (Chimie, Cuisine) Petit récipient utilisé en chimie ou en cuisine.
    • Pourquoi tu ramènerais de quoi béqueter dans un bar ? À moins d'être germophobe et de ne pas vouloir mettre les doigts dans la coupelle, on t'offre toujours de quoi manger, au pire, tu commandes. — (Mathieu Guibé, Elvira Time, Saison 1/Épisode 1 : Dead Time, illustrations d'Élodie Marze, Éditions du Chat Noir, 2013)
    • En début de soirée, il commanda une assiette de pastels à une marchande assise à même la rue. Elle faisait frire ces petits beignets de poisson dans un chaudron d'huile bouillante et les servait dans une coupelle en plastique bleue et rouge. — (Laure Allard-d'Adesky & Fanny Bernard, Pourquoi il ne faut pas tuer (tout de suite) son voisin, 2019, Éditions HQN (Harlequin), chap. 15)
    • Dans chaque maison, il y a au moins un attrapeur de rêves, une paire de mocassins ou une coupelle avec de la sauge, parfois un ragoût d’orignal sur le feu. — (Delphine Jung, Les oubliés de Lac-Rapide, ici.radio-canada.ca, 9 décembre 2021)
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  • douvelle
    • (Architecture) Petite douve.
    • La dimension extérieure de la barrique est de 90 centimètres de longueur à la douvelle. — (M. A. De Comet, Monographie de la commune de Saint-Loubès, (département de la Gironde), 1869)
    • […], huit percherons halent un tronc de quinze mètres, seulement ébranché et maintenant vertical, la motte serrée par des douvelles de tonneau comme les cuves. — (Jean de La Varende, Versailles, édition Henri Lefebvre, 1959, page 103)
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  • érésipèle
    • Variante de érysipèle.
    • Érésipèle dartreux, phlegmoneux, pustuleux.
    • Érésipèle ambulant.
    • Elle a un érésipèle à la jambe et, bien entendu, nulle plainte ne s'est échappée de ses lèvres. L'inflammation s'étend à tel point que ses compagnes finissent par s'en apercevoir et Louise doit entrer à l'infirmerie pour s'y faire soigner. — (Monique de Huertas, Louise de La Vallière, éditions Pygmalion/Gérard Watelet, Paris, 1998, page 212)
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  • intersexuelle
    • Féminin singulier de intersexuel.
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  • lessiviel
    • Relatif à la lessive.
    • Un bon résultat de lavage dépend aussi d'un bon dosage de produit lessiviel : un excès de lessive ne lave pas mieux, il incruste l’intérieur du lave-linge et pollue l’environnement. — (Manuel d’utilisation du lave-linge Indesit XWZ 61252 W FR, page 11)
    • L’Osservatore romano, l’organe central du Vatican, a honoré à sa manière le 8-Mars en affirmant que la machine à laver était la preuve la plus tangible de l’émancipation féminine. Nous éviterons de commenter cette énormité vaticane (…) L’OR ajoutait, dans son enthousiasme lessiviel, qu’il était sublime de ”pouvoir changer les draps deux fois par semaine au lieu d’une”. — (Langue sauce piquante)
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  • escabelle
    • (Mobilier) Escabeau, siège de bois sans bras ni dossier.
    • Il restait suspendu au bord d’une table de granit, le bras tendu comme celui d’un fakir de l’Inde, tandis que son père, assis sur une escabelle, attendait, dans le silence et dans les ténèbres, le plus grossier des coquillages, et du pain, si le voulait la mer. — (Honoré de Balzac, Un drame au bord de la mer, 1834, réédition Gallimard, Folio, page 78)
    • Puis, çà et là, des escabelles à trois pieds, formées par des bâtons fichés dans une simple planche de fayard, une huche à pain, une grosse cuiller en bois pour puiser de l’eau, un seau et des poteries pour le lait, un rouet sur la huche, quelques clayons à fromages, des murs noirs, une porte vermoulue ayant une imposte à claire-voie ; tels étaient la décoration et le mobilier de cette pauvre demeure. — (Honoré de Balzac, Le Médecin de campagne, 1833, édition de 1845, chapitre premier)
    • Et puis, quand on est entré chez les gens par prière, on ne va pas dire en sortant que leur feu charbonne et que leur escabelle boite. — (Ernest Pérochon, Nêne, 1920)
    • Assise entre deux vaches elle s’était levée au premier cri, renversant son escabelle à traire et laissant tomber son seau. — (Ernest Pérochon, Nêne, 1920)
    • Chez les petits esprits, cette lèpre tourne la cupidité lâche et brutale à la fois, à la fois audacieuse et cachée ; chez les esprits cultivés, elle engendre des doctrines antisociales dont on se sert comme d’une escabelle pour dominer ses supérieurs. — (Honoré de Balzac, Les Paysans, 1845, première partie, chapitre septième)
    • (Belgique) Escabeau, échelle autoportante grâce à sa forme en V inversé lui donnant en tout quatre pieds.
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  • crécelle
    • du moyen français cresselle, cressiner[2] (« grincer, crisser »), ancien français crisner ;
    • d'une onomatopée cric, crac, crec évoquant un bruit sec[1].
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  • jarretelle
    • Sorte de jarretière terminée par une pince en caoutchouc, cousue ou accrochée au corset, à une gaine, ou à une ceinture, (le porte-jarretelle), et servant à retenir les bas des femmes.
    • Elle met son corset, ses jarretelles, son pantalon, son jupon. — (Henri Barbusse, L’Enfer, Éditions Albin Michel, Paris, 1908)
    • Innocemment, je me place en face d’elle parce que c’est une position clé qui permet une vue imprenable sur la lisière de ses bas. Ayant constaté que ses jarretelles sont blanches et sa peau ambrée, je m’efforce de hausser mon regard noyé jusqu’à son visage. — (Frédéric Dard (San-Antonio), Tout le plaisir est pour moi, Fleuve Noir, 1959, page 25)
    • (Désuet) Ruban en caoutchouc fixé au-dessus du mollet et maintenant tendues les chaussettes des hommes. Fixe-chaussette.
    • Dispositif destiné à écouter, à espionner, une ligne téléphonique.
    • On lui a posé une jarretelle ? — (Alain Demouzon, Section rouge de l’espoir, 1979, chapitre 24)
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  • culturelle
    • Féminin singulier de culturel.
    • L’Église catholique, qui a centré sa revitalisation du XVIIe siècle sur la spiritualité, n’échappe pas à cette contrainte culturelle. — (Guy Saupin, La France à l’époque moderne, 2010)
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  • additionnelle
    • Féminin singulier de additionnel.
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  • demoiselle
    • Qualifie une fille qui n’est pas mariée.
    • Je ne suis pas mariée. Oui je suis demoiselle, et pourtant cet enfant, cet enfant, c’est à moi. — (Octave Mirbeau, « Contes cruels : La Bonne », dans Lettres de ma chaumière, 1885)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.