Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • conventuelle
    • Féminin singulier de conventuel.
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  • appelle
    • (Médecine) (Vieilli) (Rare) Manque de peau.
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  • interprofessionnel
    • (Économie, Politique) Relatif aux relations entre divers professionnels d’une même branche d’activité.
    • Les quotas betteraviers ne sont pas attachés aux terres par le règlement communautaire qui les régit. Ils peuvent l'être par les accords interprofessionnels passés entre les sucreries et les planteurs. — (Denis Barthélemy & ‎Jacques David, « Introduction », dans L'agriculture européenne et les droits à produire, sous la direction de Denis Barthélemy & ‎Jacques David, Paris : INRA, 1999, p. 20)
    • Tout projet de réforme envisagé par le Gouvernement qui porte sur les relations individuelles et collectives du travail, l'emploi et la formation professionnelle et qui relève du champ de la négociation nationale et interprofessionnelle fait l'objet d'une concertation préalable avec les organisations syndicales de salariés et d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel en vue de l'ouverture éventuelle d'une telle négociation. — (Article L101-1 du Code du Travail français - version antérieure au 1er mars 2008)
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  • nielle
    • (Botanique) Adventice culturale, de la famille des Caryophyllacées et du genre Agrostemma, en raréfaction.
    • L’année d’avant, leur disait-on, rien n’avait poussé: […]. Et pendant l’hiver, ils mangeaient du son et des grains de nielle. — (Léon Tolstoï, Récits populaires, traduction de Charles Salomon, éditions Rencontres, Lausanne, 1961, page 380)
    • Je veux simplement examiner la toxicité de certaines graines étrangères qui se trouvent mélangées à l'avoine en proportion parfois importante et auxquelles on attribue des propriétés toxiques : l’ivraie enivrante et la nielle. — (Recueil de médecine vétérinaire, 1940, volume 116, page 13)
    • La nielle des blés.
    • (Botanique) (Vieilli) Nigelle (Nigella arvensis).
    • Les herbes qu’on redoute le plus ſont ; 1°, la Nigelle, qu’on nomme la Nielle (Nigella arvensis cornuta, Pin) ; parce que sa graine étant noire, & à peu près de la grosseur du froment, elle ressemble un peu au blé niellé ; elle se sépare difficilement du bon grain, & elle noircit le pain. — (Duhamel du Monceau, Éléments d’agriculture, 1762)
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  • flexionnel
    • (Grammaire) Relatif aux flexions.
    • Les éléments flexionnels.
    • (Linguistique) Se dit d’une langue qui admet des flexions grammaticales.
    • Les langues flexionnelles forment la troisième partie de la grande division des langues en monosyllabiques, agglutinantes et flexionnelles. — (« Les théories de Max Müller sur le processus des langues, d'abord monosyllabiques, puis agglutinantes, et enfin flexionnelles », dans Revue critique, 25 décembre 1875)
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  • homosexuel
    • (Sexualité) Relatif à l’homosexualité, à l’attirance sexuelle vers les personnes de son sexe.
    • Astolphe ne peut évidemment avouer que les relations personnelles qui l'ont mis en contact avec la Russie se recrutent dans le cercle étroit de l’aristocratie homosexuelle. Les « chevaliers de la manchette », comme disait Voltaire. — (Georges Sokoloff, La Puissance pauvre: Une histoire de la Russie de 1815 à nos jours, Paris : chez Fayard, 1993, chap. 1)
    • Dans la poésie des années 1860-1870, le recours unique à des rimes isosexuelles, s'accompagne souvent de connotations homosexuelles. — (Myriam Robic, Hellénismes de Banville : mythe et modernité, Honoré Champion, 2010, page 133)
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  • mutuel
    • Qui est réciproque entre deux ou plusieurs personnes, entre deux ou plusieurs choses.
    • […]; et quand elles se parlaient, c'était avec politesse, mais avec une mutuelle indifférence. — (Marie-Jeanne Riccoboni, Histoire d’Ernestine, 1762, édition Œuvres complètes de Mme Riccoboni, tome I, Foucault, 1818)
    • L'évêque constitutionnel de Rhône-et-Loire : Lamourette, ayant conjuré ses collègues de s'unir « pour rendre l'ordre à l'Empire et la sécurité à la nation », l’inimaginable s'était produit : Feuillants et Jacobins, la Montagne et la Plaine, avaient oublié leur mutuel soupçon, leurs accusations réciproques, en se jurant de ne plus songer qu'au salut public. — (Robert Margerit, La Révolution: Les autels de la peur, Gallimard, 1963, p. 128)
    • Le mari et la femme se sont fait un don mutuel de leurs biens.Source : [1]
    • Donation mutuelle.
    • Enseignement mutuel.
    • Pari mutuel.
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  • intentionnelle
    • Féminin singulier d’intentionnel.
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  • conflictuel
    • Qui relève du conflit, qui peut causer un conflit.
    • L’eau est une ressource conflictuelle au Moyen-Orient.
    • Il s'agit d'une question conflictuelle.
    • L’imaginaire social du macronisme minore ou méconnaît cette dimension conflictuelle.— (Simon Blin, Myriam Revault d’Allonnes : «Le macronisme invoque sans cesse l’autonomie mais on n’est pas autonome tout seul», Libération, 19 janvier 2021)
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  • industriel
    • Qui appartient à l’industrie.
    • On voit par le statut ici reproduit que les maréchaux, les férons, les serruriers et les taillandiers formaient, à Abbeville, une seule corporation industrielle et une même confrérie religieuse sous l’invocation de saint Eloy. — (Augustin Thierry, Recueil des monuments inédits de l’histoire du Tiers État, volume 4, 1870, page 286)
    • La houille est généralement assez impure et contient des pyrites et des matières argileuses qui agissent d’une manière fâcheuse dans plusieurs opérations industrielles. — (Edmond Nivoit, Notions élémentaires sur l’industrie dans le département des Ardennes, E. Jolly, Charleville, 1869, page 91)
    • Pour s’acquitter en marchandises et en travail, il fallait qu'elle équipât et suréquipât son territoire au point de vue industriel, qu'elle augmentât à la fois sa production et son exportation, qu'elle inondât ses créanciers de ces marchandises […]. — (L'Illustration, n° 4648-4660, 1932, page 268)
    • Où l’industrie est développée.
    • Il arriva à Glasgow vers une heure, et l’on raconte que le travail ne fut pas repris avant deux heures et demie dans les docks et les manufactures de cette ruche industrielle. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 30 de l’édition de 1921)
    • En réalité, au delà de l’octroi, sans interruption perceptible, s’étale une zone de grosses communes industrielles où la population est de 65 000 âmes. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
    • Or, nous devons tout essayer pour maintenir peuplés ces plateaux de sol ingrat et non chercher à éloigner la population, l’obligeant […] à périr de la poitrine dans des bourgades industrielles. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • Qui provient de l’industrie.
    • En outre la réclame commerciale et industrielle, voire même la propagande politique, se sont emparées de l’image et de ses dérivés, les considérant comme des moyens puissants autant qu’avantageux. — (Gustave Fraipont; Les Vosges, 1895)
    • C'est ainsi que la quasi-totalité des prix des grands produits industriels connaissent au XIXe siècle un trend orienté à la baisse. Dans la sidérurgie française par exemple, les « fers et aciers ouvrés » passent de l’indice 100 en 1850 à l’indice 72 en 1911. — (Jean-Pierre Rioux, La révolution industrielle : 1780-1880, Éditions du Seuil, 1971, p.84)
    • En dépit de sa réussite, l’Europe connaissait d'intenses frustrations. Cette réussite était pourtant éclatante. Les progrès scientifiques, technologiques et industriels y étaient impressionnants. — (Thérèse Delpech, L'ensauvagement : Le retour de la barbarie au XXIe siècle, éd. Bernard Grasset, 2005, page 172)
    • Qui est destiné à l’industrie.
    • Toutes ces plantes appartiennent à la classe des cultures dites industrielles, parce qu’elles fournissent des produits qui servent de matières premières à l’industrie. — (Edmond Nivoit, Notions élémentaires sur l’industrie dans le département des Ardennes, E. Jolly, Charleville, 1869, page 101)
    • Si l'essentiel de son revenu est procuré par les grains, le reste provient de cultures industrielles, tel le colza, et de l’élevage rendu possible par l'extension des prairies artificielles. — (Gabriel Désert, Une société rurale au XIXe siècle: les paysans du Calvados, 1815-1895, Arno Press, 1977, p. 619)
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  • donzelle
    • (France) (Familier) Femme ou jeune fille.
    • — « Qui est-ce donc ce petit-là, qui en tient si fort pour sa donzelle ? » — (Guy de Maupassant, La femme de Paul, dans La maison Tellier, 1891, collection Le Livre de Poche, page 220)
    • Il ne pouvait complètement se fier à sa fille aînée, Alexandra Stépanovna, à juste titre d’ailleurs, car la donzelle prit bientôt la fuite avec un capitaine de cavalerie — […]. — (Nicolas Gogol, Les Âmes mortes, 1842 ; traduction de Henri Mongault ; 1949)
    • Mais, pauvre disgracié, […] vous ne ferez pas dix lieues sans être arrêtés. Ta donzelle sera mise au couvent; quant à toi… Tu veux l’épouser? — (Maurice Druon, Les poisons de la couronne)
    • Bien sûr, ce livre est macho, sexiste au possible, des dizaines de donzelles se trémoussant autour du Gros Pierre — c’est ainsi que vous avez nommé votre appendice —, attendant impatiemment leur tour. — (Voir, 15 février 2001)
    • Ces filles ont, cet été, conquis le cœur de l’Angleterre et s’apprêtent à faire chavirer les petits Français qui n’aiment rien tant que les petites Anglaises. La chanteuse Lily Allen d’un côté, le groupe The Pipette de l’autre signent avec leur disque respectif le retour de la peste délicieuse. La Grande-Bretagne semble prêter une oreille plus qu’attentive aux piques joliment troussées de ces donzelles à œil de biche et langue de vipère. — (Le Monde, 29 août 2006)
    • (France) (Familier) Femme ou fille peu estimable.
    • Que faites-vous, monseigneur ? Que dira la cour, en apprenant que M. l’évêque de Luçon, duc de Richelieu, s’est battu dans une auberge pour les beaux yeux d'une donzelle ? — (Michel Zévaco, Le Capitan, 1906, Arthème Fayard, collection « Le Livre populaire » no 31, 1907)
    • Sous le halo de la lampe grelottante, voici des donzelles déchaussées et des sires en chemise qui fuient les buissons. — (Le Point, 14 février 2008)
    • Je soudoie le chaouch qui monte la garde la garde à l’entrée de l’immeuble, il détourne opportunément le regard vers la route qui poudroie pendant que je monte un raide escalier ; me voilà à parlementer avec une secrétaire affolée dans une espèce d’antichambre — ma parole, on dirait qu’elle n’a jamais vu un journaliste, cette donzelle, encore moins un pigiste — à la limite, elle n’a jamais vu d’homme, tant elle bâille, bouche bée — je tente de l’éblouir en lui montrant ma fausse carte de presse mais sait-elle seulement lire ? — (Fouad Laroui, Khourigbga ou les lois de l’univers, dans le recueil L’Étrange Affaire du pantalon de Dassoukine, 2012, p. 56-57)
    • (Zoologie) Membre de la famille des ophidiidés (qui regroupe des espèces de poissons de mer abyssaux).
    • Car on connaît la coquette ou donzelle abyssale, sa cousine proche comme elle de la famille des labres, dont le nom de guerre et la dégaine avouent les pratiques du racolage. — (Charles Madézo, Des poissons pour modèles, Éditions La Part Commune, 2007, page 69)
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  • décisionnelle
    • Féminin singulier de décisionnel.
    • En séparant la prise de décision de son exécution, suivant une division taylorienne du management reproduisant le schéma de l’organisation scientifique du travail et de la spécialisation des hommes dans les fonctions, cette logique décisionnelle sociopolitise les rapports techniques de travail (rattachés aux modes d’organisation), instaure au sein de la structure technique de l’organisation des rapports sociaux de domination et, en même temps, confère au mouvement des rapports sociaux (formant le groupe social de base) une technicité, une productivité, un usage économique qu’ils n’ont pas naturellement. — (Serge Airaudi, Biorythme de l’entreprise et conquête de la frontière intérieure, 2004, page 95)
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  • intersexuelle
    • Féminin singulier de intersexuel.
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  • corporel
    • (Religion) Qui a un corps.
    • Les êtres corporels se trouvent tous ensemble dans la matière, mais les anges ne se rencontrent pas avec les êtres corporels dans une matière commune. — (Thomas d'Aquin, De la production des anges dans l'ordre de la nature, part. 1, question 61, article 4, dans Somme théologique de S. Thomas d'Aquin, vol.2, traduction F. Lachat, 1855, p.595)
    • Qui appartient au corps, qui concerne le corps.
    • Mais en considérant les facultés corporelles et intellectuelles, et les autres moyens de chaque homme en particulier, nous y trouverons encore une plus grande inégalité relativement à la jouissance du droit naturel des hommes. — (François Quesnay, Observations sur le Droit naturel des hommes réunis en société, 1765)
    • […] ; jadis, on croyait que la férule était l’outil le plus nécessaire pour le maître d’école ; aujourd’hui, les peines corporelles ont disparu de notre enseignement public. — (Georges Sorel, Réflexions sur la violence, Chapitre VI, La moralité de la violence, 1908, p. 266)
    • La roue devait, ordinairement, se porter sur la poitrine. […] Le défaut du port de la roue était passible d’amende et même de châtiments corporels. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • (Finance) Matériel ; physique.
    • Les immobilisations corporelles représentent des emplois durables de fonds en actifs physiques dont l'entreprise est propriétaire (capacité industrielle ou commerciale disponible). — (Nacer-Eddine Sadi, Analyse financière d'entreprise, L'Harmattan, 2009, p.48)
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  • idéelle
    • Féminin singulier de idéel.
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  • continuelle
    • Féminin singulier de continuel.
    • La basse-cour, les écuries, l’étable reportées dans les bâtiments de la faisanderie et cachées par des massifs, au lieu d’attrister le regard par leurs inconvénients, mêlaient au continuel bruissement particulier aux forêts ces murmures, ces roucoulements, ces battements d’ailes, l’un des plus délicieux accompagnements de la continuelle mélodie que chante la nature. — (Honoré de Balzac, Les Paysans, 1845, première partie, chapitre dixième)
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  • catégoriel
    • Relatif aux différentes catégories.
    • Voir aussi les charges déductibles des revenus catégoriels dans les chapitres correspondants : traitements et salaires, revenus fonciers,...
    • Test d’indépendance de deux variables catégorielles.
    • (Syndicalisme) Qui concerne différentes catégories de travailleurs.
    • Les conflits, les débrayages catégoriels.
    • La « branche » garderait notamment la main sur les primes catégorielles. — (Alain Guédé, Régime sec sur ordonnances, Le Canard Enchaîné, 30 août 2017, page 3)
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  • duel
    • Qui a deux aspects, qui exprime une dualité.
    • Il est écartelé entre des pulsions duelles.
    • Les relations duelles entre ordre et désordre, articulé et inarticulé.
    • L’angélisme est un élément de base des personnalités paranoïaques qui vivent dans une compréhension duelle du monde : les bons, et les mauvais. — (Claude Olievenstein, L’Homme parano, Odile Jacob, 1992, page 144)
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  • additionnelle
    • Féminin singulier de additionnel.
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  • interprofessionnelle
    • Féminin singulier de interprofessionnel.
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  • labelle
    • (Botanique) Pétale caractéristique des orchidacées, généralement orienté vers le bas, pouvant imiter l’apparence d’un insecte ou prendre des formes spectaculaires.
    • Chez les orchidées, par convention, seuls les pétales latéraux gardent ce nom, par opposition au labelle. — (Jean-Claude Guérin, Jean-Michel Mathé, André Merlet, Les Orchidées de Poitou-Charentes et de Vendée, 2007)
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  • cautèle
    • (Vieilli) Précaution où il entre de la défiance et de la ruse.
    • La cautèle de Robin tournait volontiers en dissimulation et cachait, le plus souvent, d’âpres convoitises. — (Anatole France, Les Sept Femmes de la Barbe-Bleue et autres contes merveilleux, 1909)
    • C’était un garçon honnête et rieur, connaissant son affaire, mais sans ambition comme sans cautèle ; on voyait bien qu’il ne serait jamais de ces maquignons chez qui naissent les juments vertes. — (Marcel Aymé, La jument verte, Gallimard, 1933, réédition Le Livre de Poche, page 11)
    • Il était tellement heureux, après ces jours héroïques, de rencontrer un homme dont la cautèle lui parlait des paix bien reposantes de l’égoïsme, qu’il en était littéralement fasciné. — (Jean Giono, Le hussard sur le toit, 1951, réédition Folio Plus, page 76)
    • Les compliments furent aussi vains. Arsène André se mure dès qu’il devine leur cautèle faufilée de blanc. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • Dans le creux de ces êtres il semblait à Ouroz qu’il voyait remuer la peur, la vénalité, la soumission, la cautèle, le mensonge et l’impudeur. — (Joseph Kessel, Les Cavaliers, 1967)
    • Il faudrait charrier dans les veines non du sang congolais mais de l’eau, comme un concombre ghanéen, pour considérer avec calme, pis que venin et crapaud, pis que le squameux pangolin enroulé à sa branche, pis que la longue langue tremblée, cautèle du protèle torve, l’indécent grouillement de l’Afrique de la trahison ! — (Aimé Césaire, Une saison au Congo, 1973, acte II, scène 10, éditions Points, page 87)
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  • inusuelle
    • Féminin singulier de inusuel.
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  • calomel
    • (Chimie) Ancien nom du protochlorure de mercure sublimé, encore usité en termes de pharmacie.
    • Dans les doses permises et malgré l’effroi du mercure ils administrèrent du calomel. — (Gustave Flaubert, Bouvard et Pécuchet, Lemerre, Paris, 1881)
    • Reprenons nos esprits, et de ce rhum qui, je vous en fiche mon billet, vaut tous les calomels du monde. — (Jean Giono, Le hussard sur le toit, 1951, réédition Folio Plus, page 469)
    • Le chlorure mercureux Hg2Cl2, sel connu depuis longtemps sous les noms de dragon mitigé, de mercure sublimé doux et surtout de calomel, existe, comme nous le savons, à l'état naturel. — (Clément Duval, Que sais-je?, n° 317 : Le mercure, Presses universitaires de France, 1968, page 83)
    • Ce n’est pas de la confiture de fraises… Il m’observe, il hésite un instant et il dit : « C’était bien de la confiture de fraises, mais ce que tu y voyais, c’était un peu de calomel. On l’avait mélangé avec elle, on espérait que tu ne t’apercevrais de rien, je sais que tu détestes le calomel, mais il faut absolument que tu en prennes… » — (Nathalie Sarraute, Enfance, Gallimard, 1983, collection Folio, page 46)
    • Une combinaison d’électrodes qu’on pourrait utiliser pour déterminer le pH est constituée par une électrode à hydrogène reliée par un pont salin à une électrode au calomel. — (Peter William Atkins, ‎Loretta Jones, Principes de chimie, 2007)
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  • correctionnelle
    • (Droit) (Par ellipse) (Familier) Tribunal correctionnel, justice correctionnelle.
    • Eh bien, monsieur le duc, j'ai toujours remarqué au cours de ma longue carrière […] que quand on a envie d'une fille, si on y va carrément, neuf fois sur dix elle ne vous dit rien, mais si on relève tout doucement ses jupes pour regarder ce qu’il y a dessous, le plus souvent, elle vous fout en correctionnelle. — (Joseph Caillaux, Mes Mémoires, I, Ma jeunesse orgueilleuse, 1942, p.62)
    • J’étais à la brigade de mœurs, voilà douze ans. Un jour savez-vous qui je poisse, en compagnie d’un jeune garçon boucher, dans une vespasienne ? Un vieux monsieur décoré... du meilleur monde. L’affaire vient en correctionnelle. J’aurais pu charger l'inculpé. Je m’en suis abstenu. — (Francis Carco, Messieurs les vrais de vrai, Les Éditions de France, Paris, 1927)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.