Que signifie "estoppel" ?

Afficher la définitionMasquer la définition
  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
image/svg+xml wiktionary.org

Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • bisexuel
    • (Sexualité humaine) Attiré sentimentalement et sexuellement par les hommes autant que par les femmes.
    • Constituer notre échantillon à partir des pratiques bisexuelles plutôt qu’en fonction d’une identité bisexuelle hypothétique nous est apparu comme plus sûr.
    • Aujourd’hui seulement, arriverait-on à définir la naissance, la même année, de ces deux phénomènes, comme le début d’une ère où la jeunesse sortit d’un long silence pour se fabriquer ses héros, bisexuels et ambigus, rebelles et vides. — (Philippe Labro, L’étudiant étranger, Gallimard, 1986, page 97)
    • Intelligente et flamboyante, la première sénatrice bisexuelle de l’histoire du Sénat américain s’est régulièrement retrouvée sous les projecteurs lors des deux premières années de la présidence Biden. — (Luc Laliberté, Pourquoi cette sénatrice a gâché le party des démocrates, Le Journal de Québec, 13 décembre 2022)
    • Qui coïte avec les deux sexes.
    • Constituer notre échantillon à partir des pratiques bisexuelles plutôt qu’en fonction d’une identité bisexuelle hypothétique nous est apparu comme plus sûr.
    • (Botanique) Orthographe parfois utilisée pour bissexuel, androgyne.
    • D’autres espèces se reproduisent par la méthode bisexuelle.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • consubstantiel
    • De la même substance, de la même nature.
    • Un droit consubstantiel à la nation.
    • La forme républicaine avait beau ne surgir que tard dans notre histoire, elle paraissait d’emblée être consubstantielle à la France. — (Mona Ozouf, Composition française, Gallimard, 2009, collection Folio, page 214)
    • (En particulier) (Christianisme) Qui n’a qu’une seule et même substance.
    • « Si le Fils est consubstantiel au Père , comme vous catholiques le prétendez, il s'ensuivra que la substance divine est coupée en deux parties, dont l'une est le Père et l'autre le Fils, et que par conséquent, il y a quelque substance divine antérieure au Père et au Fils, qui a été ensuite partagée en deux. » — (François-André-Adrien Pluquet, Dictionnaire des hérésies, des erreurs et des schismes, page 449, 1847)
    • (Sens figuré) Entièrement dépendant ; directement lié.
    • L’idée de ces valeurs abstraites, conçues en tant qu’abstraites, n’est nullement, comme certains le prétendent, une idée que des métaphysiciens prêtent gratuitement à la conscience humaine. Elle lui est consubstantielle et l’on a l’une dès qu’on a l’autre. — (Julien Benda, La trahison des clercs : Appendice des valeurs cléricales, 1927, éd. 1946)
    • Bonnet, Frossard, de Monzie, la fripouillerie, la vieille fripouillerie parlementaire, classique, leur est consubstantielle. On les sait véreux. Mais de Monzie, en plus, a de l’orthographe. D'où il conclut qu'il a de la culture. — (Léon Werth, Déposition : Journal de guerre 1940-1944, éd. Viviane Hamy, 1992)
    • La justice française vient de trancher : des commerciaux de la société Ricard ont le droit de se plaindre de l'alcoolisme consubstantiel à l'exercice de leur métier. — (Renaud Lecadre, Chez Ricard, la révolte des saouls fifres, dans Libération (journal) du 18 juillet 2011, page 15)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • constelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de consteller.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de consteller.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de consteller.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de consteller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de consteller.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • corporelle
    • Féminin singulier de corporel.
    • Si, faute d’avoir une vue translucide de sa destinée, il fait prédominer l’action corporelle au lieu de corroborer sa vie intellectuelle, toutes ses forces passent dans le jeu de ses sens extérieurs, et l’ange périt lentement par cette matérialisation des deux natures. Dans le cas contraire, s’il substante son intérieur des essences qui lui sont propres, l’âme l’emporte sur la matière et tente de s’en séparer. — (Honoré de Balzac, Louis Lambert, 1842)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • insurrectionnel
    • Qui tient de l’insurrection.
    • Pendant ce temps, dans la cité géante, le mouvement insurrectionnel échappait à tout contrôle. […]. Au début, la rébellion ne se manifesta que par des vociférations isolées, des harangues sur les places et des excitations dans la presse. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 233 de l’édition de 1921)
    • Aux lendemains de la révolution russe, celui qui n’avait alors pas 30 ans a allumé l’étincelle insurrectionnelle chez les paysans des environs. — (Émilien Bernard, La chute du faucon noir, Le Canard Enchaîné, 21 juin 2017, page 6)
    • Le FBI et d'autres agences de sécurité se préparent à une période de troubles insurrectionnels qui pourrait durer des semaines. — (Normand Lester, États-Unis, sédition: le pire est-il à venir?, site journaldequebec.com, 10 janvier 2021)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • insurrectionnelle
    • Féminin singulier de insurrectionnel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • bretzel
    • Biscuit salé à base de pâte de brioche, spécialité d’Alsace et d’Allemagne en forme de gros nœud.
    • Nous sommes restés là, à boire du champagne, à croquer dans des bretzels géants, à tartiner du caviar. — (Éric Neuhoff, La Petite Française, Albin Michel, 1997, page 146)
    • Les bretzels en boîtes métalliques et scellées hermétiquement pourront se conserver pendant plus d’un an. — (Armand Boudreau, ‎Germain Ménard, Le Blé: éléments fondamentaux et transformation, 1992)
    • Petit biscuit sec apéritif fabriqué industriellement.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • carpelle
    • (Botanique) Élément de la fleur portant les ovules et formant, seul ou soudé à d’autres carpelles, le pistil chez les angiospermes.
    • Les étamines, très allongées, sont au nombre de quatre, tout comme les carpelles qui forment au centre le pistil. — (Jean-Marie Pelt, L’évolution vue par un botaniste, 2011)
    • Dès que commence à mûrir la graine, la tige s’incurve, semble fléchir sous le poids des carpelles. — (André Gide, Journal 1889-1939, Bibliothèque de la Pléiade, Éditions Gallimard, 1951, page 302)
    • Ce poids témoigne de la densité de la pulpe contenue dans les carpelles, ses enveloppes que nous appelons quartiers. — (France Mutuelle Magazine, n° 175, janvier-février-mars 2023, page 31)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • épelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de épeler.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de épeler.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de épeler.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de épeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de épeler.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • brocatelle
    • Étoffe fabriquée à la manière du brocart, mais dont les fleurs ou figures sont beaucoup moins saillantes et de moindre valeur.
    • Ce ne sont que menuiseries sculptées de noyer ou de chêne noir, portières de tapisserie ou de damas des Indes, rideaux de brocatelle à plis larges et puissants, tentures historiées, tapis de Perse, peintures à fresque. — (Théophile Gautier, Voyage en Espagne, 1840, édition Charpentier, 1859)
    • Environ six aunes de même brocatelle que celle des deux lits se trouvaient dans la chambre. — (F. Ellen Weaver, Mademoiselle de Joncoux: polémique janséniste à la veille de la bulle Unigenitus, 2002)
    • La fenêtre qui donne sur le jardin, comme celle qui donne sur la cour, et toutes deux se correspondent, est croisée de pierres et à vitrages sexagones sertis en plomb, drapée de rideaux à baldaquins et à gros glands en une vieille étoffe de soie rouge à reflets jaunes, nommée jadis brocatelle ou petit brocart. — (Honoré de Balzac, Béatrix, 1838-1844, première partie)
    • Sorte de marbre qui est jaune et violet, ou rougeâtre, ou de plusieurs couleurs.
    • Les quatre colonnes étaient formées d'admirables monolithes en brocatelle d'Espagne antique, [...]. — (Marie-Louise et Paul Biver ·, abbayes, monastères et couvents de paris , tome 2, Éd. d'histoire et d'art, Paris 1970)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • continuelle
    • Féminin singulier de continuel.
    • La basse-cour, les écuries, l’étable reportées dans les bâtiments de la faisanderie et cachées par des massifs, au lieu d’attrister le regard par leurs inconvénients, mêlaient au continuel bruissement particulier aux forêts ces murmures, ces roucoulements, ces battements d’ailes, l’un des plus délicieux accompagnements de la continuelle mélodie que chante la nature. — (Honoré de Balzac, Les Paysans, 1845, première partie, chapitre dixième)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • correctionnelle
    • (Droit) (Par ellipse) (Familier) Tribunal correctionnel, justice correctionnelle.
    • Eh bien, monsieur le duc, j'ai toujours remarqué au cours de ma longue carrière […] que quand on a envie d'une fille, si on y va carrément, neuf fois sur dix elle ne vous dit rien, mais si on relève tout doucement ses jupes pour regarder ce qu’il y a dessous, le plus souvent, elle vous fout en correctionnelle. — (Joseph Caillaux, Mes Mémoires, I, Ma jeunesse orgueilleuse, 1942, p.62)
    • J’étais à la brigade de mœurs, voilà douze ans. Un jour savez-vous qui je poisse, en compagnie d’un jeune garçon boucher, dans une vespasienne ? Un vieux monsieur décoré... du meilleur monde. L’affaire vient en correctionnelle. J’aurais pu charger l'inculpé. Je m’en suis abstenu. — (Francis Carco, Messieurs les vrais de vrai, Les Éditions de France, Paris, 1927)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • bottelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe botteler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe botteler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe botteler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe botteler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe botteler.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • artificielle
    • Féminin singulier de l’adjectif artificiel.
    • Il faut une langue commune pour permettre vraiment des discussions. A cet effet il serait précieux d’avoir une langue aisée à apprendre et qui n’avantagerait personne. Seule, une langue artificielle répond à cette double exigence. — (Antoine Meillet, Les langues dans l’Europe nouvelle, 1928)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • lebel
    • (Histoire) (Armement) Fusil qui équipa les armées françaises dans les deux guerres mondiales.
    • Il n’y avait là que deux mousquetons, un lebel et quelques boîtes de munitions. — (Hugues Douriaux, Le Clos des Grognards, Éditions de Borée, 2006, page 57)
    • Flifla est mort, ainsi que jambon-beurre, leur Lebel au sol, mort propre, une seule balle chaque. J'ai compris, y a un snipeur super-bien placé dans une casemate, en haut du sentier. — (Aziz Chouaki, Les Coloniaux, Paris : Aux nouvelles écritures théâtrales, 2008, Librairie Arthème Fayard, 2009)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • grenelle
    • Variante orthographique de Grenelle.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • hépatocèle
    • (Chirurgie) Hernie du foie.
    • Pylore, obstruction, hépatite, hépatocèle ; je crois même qu’ils ont dit hépatomphale : science des mots qui cache l’ignorance des choses. — (Thierry Lentz, Bonaparte n’est plus !, 2019)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • gel
    • (Linguistique) Code ISO 639-3 de l’ut-ma’in.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • cuvelle
    • Petite cuve.
    • En effet, deux larges cuvelles en zinc s'emplissaient jusqu'aux bords d'une masse gluante, grouillant d'une vie lente et visqueuse. — (Jean Ray, Harry Dickson, Les Trois cercles de l'épouvante, 1932)
    • … , Mathilde verse son broc dans une cuvelle et y ajoute le contenu de plusieurs récipients disséminés dans la pièce, placés çà et là pour recueillir les pluies qui percent par le toit. — (Bernard Turtiaux, Les sept couleurs du vent, Denoël, page 103)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • autel
    • (Religion) Table ou monument, en bois ou en pierre, à l’usage des sacrifices.
    • On trouvait dans le Latium une fontaine du soleil, auprès de laquelle étaient élevés deux autels, sur lesquels Énée arrivant en Italie sacrifia. — (Charles-François Dupuis, Abrégé de l'origine de tous les cultes, 1794)
    • Non seulement il invita ses concitoyens à déposer leurs ressentiments et leurs griefs sur l’autel de la patrie, mais il demanda encore que le bienfait de cette pacification fût étendu aux autres peuples, et que la France, introduisant parmi les nations une nouvelle diplomatie, jetât les fondements d'une alliance universelle. — (« ISNARD (Maximin) », dans la Biographie universelle et portative des contemporains ; ou, Dictionnaire historique des hommes vivants et des hommes morts depuis 1788 jusqu'à nos jours, tome 10, Paris : chez l'Éditeur, 1836, page 2141)
    • (En particulier) (Liturgie) Table où l’on célèbre la messe, chez les chrétiens.
    • C'était, comme je l’ai dit, une ancienne chapelle ; […]. Je cherchai des yeux s’il restait à la muraille, ou sur ce qui avait été l’autel, quelque signe de culte ; la muraille était nue, l’autel était ras. — (Alexandre Dumas, Les Mille et Un Fantômes)
    • Quand je la menai à l’autel, j’étais bien convaincu que ma femme l’emportait en beauté sur toutes les femmes belles de la terre, […]. — (Octave Mirbeau, La tête coupée in Contes Cruels)
    • (Sens figuré) Religion, culte religieux.
    • Enfin la Camarilla et le parti monastique tout entier, se sont empressés à l’envi de prédire qu’une ville si suspecte ne pouvait manquer d’être bientôt un foyer de libéralisme et de philosophie ; […] ; que c’était appeler une révolution nouvelle, et livrer l’autel et le trône à des mains impies. — (Anonyme, Espagne. - Cadiz et Gibraltar, Revue des Deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Si dans le salon de l’hôtel de la Mole, quelque imprudent oubliait le lieu où il était et se permettait l’allusion la plus éloignée à une plaisanterie contre les intérêts vrais ou supposés du trône ou de l’autel, Mathilde devenait à l’instant d’un sérieux de glace. — (Stendhal, Le rouge et le noir, 1830, réédition Gallimard, 2020, page 432)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • continuel
    • Qui ne cesse pas ou cesse rarement.
    • Abattue après la mort de sa sœur, Modeste s’était jetée en des lectures continuelles, à s’en rendre idiote. — (Honoré de Balzac, Modeste Mignon, 1844)
    • D'un bout à l'autre de l'Islande, il n'est si pauvre habitation qui n'ait son thermomètre : c'est que dans cette froide Terre de glace la température est la préoccupation continuelle des habitants. — (Jules Leclercq, La Terre de glace, Féroë, Islande, les geysers, le mont Hékla, Paris : E. Plon & Cie, 1883, page 47)
    • La basse-cour, les écuries, l’étable reportées dans les bâtiments de la faisanderie et cachées par des massifs, au lieu d’attrister le regard par leurs inconvénients, mêlaient au continuel bruissement particulier aux forêts ces murmures, ces roucoulements, ces battements d’ailes, l’un des plus délicieux accompagnements de la continuelle mélodie que chante la nature. — (Honoré de Balzac, Les Paysans, 1845, première partie, chapitre dixième)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • contextuel
    • Qui a trait à un contexte.
    • Étude contextuelle.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • gravelle
    • (Médecine) (Désuet) Affection caractérisée par la formation dans les reins ou dans l’urine de concrétions plus ou moins grosses, analogues à de petites pierres de la taille de grains de gravier.
    • On sait que Napoléon III venait à Vichy pour soigner de la gravelle. — (Louis Caillon, Guide du malade à Vichy, Tunis, 1929, page 52)
    • Les végétariens me prédisent que si je continue je n’aurai ni la goutte ni la gravelle, ni un tas de maladies qui pleuvent sur le monde des « viandailleurs ». — (revue Lyon médical, 1893, page 118)
    • Pour moi, être sujet à la gravelle et devoir pour cela m’abstenir de manger des huîtres, cela fait deux maux au lieu d’un ! — (Montaigne, Essais, livre III, traduction de Guy de Pernon, chapitre 13, § 55)
    • Lie de vin passée.
    • Marc séparé de la lie du vinaigre.
    • (Québec) (Familier) Ensemble de petit cailloux qui recouvrent une chaussée, un terrain, une allée, etc. ; petit gravier, gravillon.
    • En chambre, quelques jours plus tard, François Legault s’amusait : « La seule réponse qu’on [sic] a eu droit, c’est un problème de gravelle à la Sépaq. [...] Ce n’est pas sérieux, là. On ne va pas faire des débats pour faire des débats. », — (Antoine Robitaille, Les mises en échec ratées d’Anglade, Le Journal de Québec, 30 avril 2021)
    • J’ai essayé de freiner, mais il y avait de la pluie, sur un chemin en gravelle. — (Agence QMI, Il a vu la victime portée par la vague, Le Journal de Montréal, 21 septembre 2022)
    • Avoir les souliers remplis de gravelle.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • interpersonnel
    • Qui a lieu entre plusieurs personnes.
    • La situation des relations interpersonnelles au sein des écoles est souvent déplorable et questionnante. — (Le délégué général aux droits de l’enfant de + en + sollicité pour l’enseignement, sudpress.be, 20 nov 2010)
    • …d’une logique d'affrontement brutal à une pratique plus feutrée de ses conflits interpersonnels. — (Aubry et Royal jouent l'apaisement, Figaro.fr, 2 juil 2010)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • informelle
    • Féminin singulier de informel.
    • Diminuer voire effacer la qualité conviviale et informelle du lieu par la présence de professionnels sociaux : « déconvivialiser » un café par la présence de ces derniers. — (Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale, Fabriquer l’action sociale de demain, disponible sur file:///C:/Users/Luc/AppData/Local/Temp/unccas-fabriquer-l-action-sociale-de-demain.pdf)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?

Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.