Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • déficelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de déficeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de déficeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de déficeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de déficeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de déficeler.
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  • incorporel
    • Qui n’a pas de corps.
    • Dieu est incorporel.
    • Ou, plutôt, celui-ci s’est fantomisé, est devenu impalpable, immatériel, incorporel, comme les ombres qu’Ulysse rencontrait aux Enfers. — (Edgar Morin, Journal (1992-2010), 2012)
    • Il n’y a plus rien ici de grand ni de petit, de liquide ni de solide,De corporel ni d’incorporel ; — (Jules Supervielle, Gravitations, page 206, © 1925, Gallimard, 1988)
    • (Droit) Choses qui ne tombent pas sous nos sens et qui n’ont qu’une existence morale.
    • Tous les droits sont incorporels.
    • Entre les choses corporelles et les choses incorporelles, le critère de séparation est d’ordre naturel. Les unes tombent sous les sens, sont matérielles : un bijou, une maison ; les autres échappent à la perception, sont idéelles : un monopole d’exploitation, une part d’associé.— (Encyclopædia Universalis)
    • (Finance) Immatériel, en parlant des immobilisations.
    • Actif incorporel.
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  • crécelle
    • du moyen français cresselle, cressiner[2] (« grincer, crisser »), ancien français crisner ;
    • d'une onomatopée cric, crac, crec évoquant un bruit sec[1].
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  • caramel
    • Apparenté au catalan caramella (« chalumeau, flute »), à l’occitan caramella (« chalumeau, flute »), calamellar, caramelar (« jouer de la flute »), à l’espagnol[3] carámbano (« glaçon »), du latin calamellus[1], diminutif de calamus (« roseau »), par analogie de forme entre le sucre durci ou une stalactite de glace et une tige de roseau.Cette hypothèse est préférable[1] à celle qui fait de caramelo un descendant du latin cannamellis, cannamella (« canne à sucre ») ;
    • De l’arabe كرة, kora (« boule ») et *mochalla (« chose douce, douceur »)[2] ou ملح, milḥ (« sel ») et le sens de « boule de sel, cristal, glaçon »[4][5][6][7].
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  • muselle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de museler.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de museler.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de museler.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de museler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de museler.
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  • cordelle
    • Corde de moyenne grosseur dont on se sert pour le halage des navires, des bateaux.
    • Haler à la cordelle.
    • Tantôt nos matelots nous tiraient à la cordelle, tantôt nous marchions à l’aide d’une brise du nord qui ne soufflait qu’un moment. — (François-René de Chateaubriand, Itinéraire de Paris à Jérusalem, 1811)
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  • conditionnel
    • Qui est soumis à certaines conditions ou subordonné à quelque événement incertain.
    • Si des étrangers sont punis de l’expulsion judiciaire exécutoire après subissement de la peine privative de liberté, il ne reste pas de place pour la libération conditionnelle avec patronage ; […]. — (Actes du Congrès pénitentiaire international de Londres, 1925 Commission internationale pénale et pénitentiaire, Berne, 1927)
    • Cette promesse n’est pas pure et simple, elle est conditionnelle.
    • (Conjugaison, Logique) Qui exprime une condition.
    • Les conjonctions conditionnelles sont celles qui désignent, entre les propositions, une liaison conditionnelle d’existence, fondée sur ce que la seconde est une suite de la supposition de la première. — (Encyclopédie méthodique ou par ordre de matières: grammaire et littérature, Paris : Panckoucke & Liège : Plomteux, 1782, vol.1, page 455)
    • Proposition conditionnelle.
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  • concurrentielle
    • Féminin singulier de concurrentiel.
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  • gravelle
    • (Médecine) (Désuet) Affection caractérisée par la formation dans les reins ou dans l’urine de concrétions plus ou moins grosses, analogues à de petites pierres de la taille de grains de gravier.
    • On sait que Napoléon III venait à Vichy pour soigner de la gravelle. — (Louis Caillon, Guide du malade à Vichy, Tunis, 1929, page 52)
    • Les végétariens me prédisent que si je continue je n’aurai ni la goutte ni la gravelle, ni un tas de maladies qui pleuvent sur le monde des « viandailleurs ». — (revue Lyon médical, 1893, page 118)
    • Pour moi, être sujet à la gravelle et devoir pour cela m’abstenir de manger des huîtres, cela fait deux maux au lieu d’un ! — (Montaigne, Essais, livre III, traduction de Guy de Pernon, chapitre 13, § 55)
    • Lie de vin passée.
    • Marc séparé de la lie du vinaigre.
    • (Québec) (Familier) Ensemble de petit cailloux qui recouvrent une chaussée, un terrain, une allée, etc. ; petit gravier, gravillon.
    • En chambre, quelques jours plus tard, François Legault s’amusait : « La seule réponse qu’on [sic] a eu droit, c’est un problème de gravelle à la Sépaq. [...] Ce n’est pas sérieux, là. On ne va pas faire des débats pour faire des débats. », — (Antoine Robitaille, Les mises en échec ratées d’Anglade, Le Journal de Québec, 30 avril 2021)
    • J’ai essayé de freiner, mais il y avait de la pluie, sur un chemin en gravelle. — (Agence QMI, Il a vu la victime portée par la vague, Le Journal de Montréal, 21 septembre 2022)
    • Avoir les souliers remplis de gravelle.
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  • gabelle
    • (Histoire) Impôt indirect, prélevé notamment sur des articles de la production industrielle ou agricole en France durant le Moyen Âge et l'Ancien Régime.
    • Gabelle des vins, des draps, du blé.
    • (Histoire) En particulier impôt sur le sel en France qui prit une importance croissante dans l’histoire fiscale en France durant le Moyen Âge et l’Ancien Régime.
    • Peu à peu, les rois de France , comprenant qu’il pouvait avoir là une source importante de profits, s’intéressèrent à ce négoce, et l’impôt sur le sel, la gabelle, est mentionné pour la première fois en 1244 dans une ordonnance de Saint Louis. Prélevée d’abord à titre temporaire, cette taxe devint permanente avec les Valois, Philippe VI transformant, à partir de 1340, la vente de sel en monopole royal . — (Bernard Briais, Contrebandiers du sel : La vie du faux saunier au temps de la gabelle, Paris : Éditions Aubier Montaigne, 1984, page 6)
    • (Par extension) (Histoire) Grenier où l’on vendait le sel.
    • Aller à la gabelle.
    • (Par extension) (Histoire) Le service fiscal chargé de percevoir les taxes.
    • Là on eut maille à partir avec la gabelle, cette éternelle ennemie du patron de la Jeune Amélie. Un douanier resta sur le carreau, et deux matelots furent blessés. — (Alexandre Dumas, Le Comte de Monte-Cristo, volume 2, page 8, 1846)
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  • isocèle
    • (Géométrie) Qui a deux côtés égaux.
    • Triangle isocèle.
    • Le voilier blanc semblait suivre la même route qu’elle, avec sa grande voile isocèle gonflée dans le vent. — (Jean-Marie Gustave Le Clézio, Lullaby, 1978, collection Folio Junior, page 16)
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  • fréquentielle
    • Féminin singulier de fréquentiel.
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  • anticonstitutionnel
    • (Droit) Qui n’est pas conforme à la constitution d’un État.
    • Une loi anticonstitutionnelle.
    • De son côté, l’abject folliculaire Quintus Slide parle dans sa feuille, la Bannière du Peuple, de « l’agissement profondément anticonstitutionnel du Premier ministre de ce pays ». — (Denis Baranger, Parlementarisme des origines : essai sur les conditions de formation d’un exécutif responsable en Angleterre, des années 1740 au début de l’âge victorien, 1999)
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  • essentiel
    • Qui appartient à l’essence, qui est de l’essence.
    • La généralité des Américains s’imaginaient la guerre d’après les campagnes limitées, avantageuses et pittoresques, qui avaient eu lieu autrefois. Ils la voyaient comme ils voyaient l’histoire, à travers une brume iridescente, désodorisée, parfumée même, qui en dissimulait discrètement les cruautés essentielles. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 211 de l’édition de 1921)
    • La raison est essentielle à l’homme.
    • Qui est la partie la plus importante d’une chose, qui en est un élément nécessaire, indispensable.
    • Dans les auto-mutilations et dans l’auto-chirurgie le sujet s’incise et se sépare aussi quelquefois d’une partie de soi-même, mais il existe des différences essentielles. — (Jules Regnault, La douleur, 1947)
    • Une étude plus large et plus scientifique des dialectes locaux établira que, par son origine et par ses caractères essentiels, le slovaque appartient au groupe yougoslave. — (Ernest Denis, La Question d’Autriche ; Les Slovaques, Paris, Delagrave, 1917, in-6, page 97)
    • Malheureusement, il n’existait aucun attachement philosophique au laïcisme et à ses valeurs de scepticisme, d’expérimentation et de tolérance, si essentielles au pluralisme politique. — (Panayiotis Jerasimof Vatikiotis, L’Islam et l’État, 1987, traduction d’Odette Guitard, 1992)
    • Le domaine médio-européen est caractérisé par quelques arbres qui y trouvent leur aire essentielle : le Charme, l’Érable plane, le Mélèze. — (Henri Gaussen, Géographie des Plantes, Armand Colin, 1933, p. 90)
    • Quelle est notre tâche en cette vie? Quel est notre essentiel ou « l'essence du ciel » ici sur terre? Qu'est-ce que notre âme veut? — (Christine Michaud et Thomas De Koninck, Le Petit Prince est toujours vivant, Gallimard/Édito, 2020, page 186)
    • Indispensable ; de la plus haute importance.
    • Moreta lui raconta la visite de Capiam, ses craintes pour la santé de tout le continent, car via la zoonose, une deuxième épidémie, plus virulente que la première, pouvait se propager partout, et par conséquent une vaccination massive était essentielle. — (Anne McCaffrey, La Ballade de Pern, tome 4: La Dame aux Dragons, traduit de l'américain par Éric Rondeaux et Pierre-Paul Durastanti, éditions 12/21 (Univers poche), 2014)
    • (Histoire naturelle) Qualifie les caractères les plus saillants qui distinguent les espèces, les genres.
    • (Médecine) Qualifie une maladie qui ne dépend d’aucune autre.
    • (Chimie, Pharmacie) Qualifie les sels qu’on extrait des végétaux ou les huiles volatiles et aromatiques qu’on obtient des plantes par la distillation.
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  • cérémoniel
    • Qui concerne les cérémonies ; qui y est relatif.
    • Introduire une spiritualité si raffinée, si haute, une telle prétention à la perfection suprême, dans ce monde convenu, cérémoniel de Versailles, et cela à une fin de règne où tout semblait glacé, quelle entreprise téméraire ! — (Jules Michelet, Du prêtre, de la femme, de la famille, 3e éd., Hachette & Paulin, 1845, page 143)
    • Le temple détruit [à Jérusalem], le culte cérémoniel, les sacrifices étaient devenus impossibles. — (Albert Réville, Revue des Deux-Mondes, 1er mars 1872, page 131)
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  • crécerelle
    • (Ornithologie) Nom vernaculaire spécifique d'une espèce de petit faucon de la famille des falconidés, Falco tinnunculus, l’un des rapaces les plus communs en France (cf. faucon crécerelle).
    • (Ornithologie) (Par ellipse) (Eurasie) Quand employé seul, synonyme de faucon crécerelle.
    • La crécerelle a un cri caractéristique, il huit ou réclame.
    • Le pigeon rose, la grosse cateau verte et la crécerelle se sont réfugiés dans les forêts du sud où ils ont pris l'habitude de bien se cacher. — (Jean-Pierre Reymond, Maurice, 1997)
    • (Ornithologie) (Par extension) Nom générique normalisé donné à un sous-ensemble de dix petites espèces à l'intérieur du genre Falco (dont l'une est éteinte: la crécerelle de la Réunion (Falco duboisi)), telles la crécerelle d'Amérique (Falco sparverius), la crécerelle de Maurice (Falco punctatus) menacée d'extinction, etc., caractérisées par leur petite taille, le dimorphisme sexuel (inhabituel chez leur famille), mais surtout par leur méthode de chasse, consistant à planer à une quinzaine de mètres au-dessus de leur proie et à piquer vers elle avec grande célérité, chose qu'ils peuvent même accomplir à l'intérieur de bâtiments (e.g. granges).
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  • conventuelle
    • Féminin singulier de conventuel.
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  • algazelle
    • (Zoologie) Nom spécifique d’une espèce d’oryx (ou “fausse” antilope) blanc maintenant éteint à l’état sauvage, appelé également oryx de Libye ou oryx blanc (Oryx dammah); il ne doit pas être confondu avec l'oryx gazelle, espèce encore abondante en Afrique.
    • Tout comme l’oryx d’Arabie, l’algazelle appartient aux antilopes menacées de disparition. — (Société royale de zoologie d'Anvers, Zoo Anvers, 1989)
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  • intersexuelle
    • Féminin singulier de intersexuel.
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  • nielle
    • (Botanique) Adventice culturale, de la famille des Caryophyllacées et du genre Agrostemma, en raréfaction.
    • L’année d’avant, leur disait-on, rien n’avait poussé: […]. Et pendant l’hiver, ils mangeaient du son et des grains de nielle. — (Léon Tolstoï, Récits populaires, traduction de Charles Salomon, éditions Rencontres, Lausanne, 1961, page 380)
    • Je veux simplement examiner la toxicité de certaines graines étrangères qui se trouvent mélangées à l'avoine en proportion parfois importante et auxquelles on attribue des propriétés toxiques : l’ivraie enivrante et la nielle. — (Recueil de médecine vétérinaire, 1940, volume 116, page 13)
    • La nielle des blés.
    • (Botanique) (Vieilli) Nigelle (Nigella arvensis).
    • Les herbes qu’on redoute le plus ſont ; 1°, la Nigelle, qu’on nomme la Nielle (Nigella arvensis cornuta, Pin) ; parce que sa graine étant noire, & à peu près de la grosseur du froment, elle ressemble un peu au blé niellé ; elle se sépare difficilement du bon grain, & elle noircit le pain. — (Duhamel du Monceau, Éléments d’agriculture, 1762)
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  • archelle
    • Étagère mono-tablette possédant de nombreux crochets dans la partie inférieure permettant l’accrochage d’ustensiles ou de tasses par l’anse.
    • Pour cause de décès, nous mettons en vente une archelle en bois à 6 crochets. Longueur : 120 cm.
    • Marise porta son attention sur une archelle poussiéreuse à laquelle une série de cruches en faïence était accrochée. — (Willy Grimmonprez, Pavillon à louer, 2017)
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  • décarrelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe décarreler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe décarreler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe décarreler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe décarreler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe décarreler.
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  • brelle
    • Assemblage de pièces de bois en radeau, dont on forme un train pour le faire flotter.
    • Quatre brelles font un train complet.
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  • actuarielle
    • Féminin singulier de actuariel.
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  • émotionnel
    • Relatif aux émotions et à leur expression.
    • En tant que sceptiques, nous avons observé qu’en général les gens tiennent à leurs croyances pour des raisons liées à certains besoins émotionnels. — (Louis Dubé, L’argument déterminant et les théories du complot, dans Le Québec sceptique, no 67, automne 2008, page 5)
    • Avec les mains, le fasciathérapeute lit ces tensions et remonte ainsi à l’origine du problème, qu’il soit physiologique ou émotionnel. — (Le Petit Futé : Remise en Forme, 2011, page 23)
    • Acte de justice –Suite au délit de violencepsychologique et émotionnelleen parole,vous allez verserun dédommagementà votre…assistant personnel virtuel. — (Cornéliu Tocan, Chutes microscopiques. 50 micronouvelles illustrées, Créatique, Québec, 2020, pages 15-16)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.