Que signifie "estoppel" ?

Afficher la définitionMasquer la définition
  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
image/svg+xml wiktionary.org

Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • émotionnel
    • Relatif aux émotions et à leur expression.
    • En tant que sceptiques, nous avons observé qu’en général les gens tiennent à leurs croyances pour des raisons liées à certains besoins émotionnels. — (Louis Dubé, L’argument déterminant et les théories du complot, dans Le Québec sceptique, no 67, automne 2008, page 5)
    • Avec les mains, le fasciathérapeute lit ces tensions et remonte ainsi à l’origine du problème, qu’il soit physiologique ou émotionnel. — (Le Petit Futé : Remise en Forme, 2011, page 23)
    • Acte de justice –Suite au délit de violencepsychologique et émotionnelleen parole,vous allez verserun dédommagementà votre…assistant personnel virtuel. — (Cornéliu Tocan, Chutes microscopiques. 50 micronouvelles illustrées, Créatique, Québec, 2020, pages 15-16)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • bisexuel
    • (Sexualité humaine) Attiré sentimentalement et sexuellement par les hommes autant que par les femmes.
    • Constituer notre échantillon à partir des pratiques bisexuelles plutôt qu’en fonction d’une identité bisexuelle hypothétique nous est apparu comme plus sûr.
    • Aujourd’hui seulement, arriverait-on à définir la naissance, la même année, de ces deux phénomènes, comme le début d’une ère où la jeunesse sortit d’un long silence pour se fabriquer ses héros, bisexuels et ambigus, rebelles et vides. — (Philippe Labro, L’étudiant étranger, Gallimard, 1986, page 97)
    • Intelligente et flamboyante, la première sénatrice bisexuelle de l’histoire du Sénat américain s’est régulièrement retrouvée sous les projecteurs lors des deux premières années de la présidence Biden. — (Luc Laliberté, Pourquoi cette sénatrice a gâché le party des démocrates, Le Journal de Québec, 13 décembre 2022)
    • Qui coïte avec les deux sexes.
    • Constituer notre échantillon à partir des pratiques bisexuelles plutôt qu’en fonction d’une identité bisexuelle hypothétique nous est apparu comme plus sûr.
    • (Botanique) Orthographe parfois utilisée pour bissexuel, androgyne.
    • D’autres espèces se reproduisent par la méthode bisexuelle.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • continuel
    • Qui ne cesse pas ou cesse rarement.
    • Abattue après la mort de sa sœur, Modeste s’était jetée en des lectures continuelles, à s’en rendre idiote. — (Honoré de Balzac, Modeste Mignon, 1844)
    • D'un bout à l'autre de l'Islande, il n'est si pauvre habitation qui n'ait son thermomètre : c'est que dans cette froide Terre de glace la température est la préoccupation continuelle des habitants. — (Jules Leclercq, La Terre de glace, Féroë, Islande, les geysers, le mont Hékla, Paris : E. Plon & Cie, 1883, page 47)
    • La basse-cour, les écuries, l’étable reportées dans les bâtiments de la faisanderie et cachées par des massifs, au lieu d’attrister le regard par leurs inconvénients, mêlaient au continuel bruissement particulier aux forêts ces murmures, ces roucoulements, ces battements d’ailes, l’un des plus délicieux accompagnements de la continuelle mélodie que chante la nature. — (Honoré de Balzac, Les Paysans, 1845, première partie, chapitre dixième)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • constitutionnelle
    • Féminin singulier de constitutionnel.
    • Je bénéficie de tous mes droits civiques, même si la Cour constitutionnelle de Marie-Madeleine Mborantsuo a voulu les restreindre parce que je suis un empêcheur de tourner en rond. — (site https://fr-fr.facebook.com/Journaliste/photos/mon-combat-pour-le-gabon/850870058304784/)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • éventuelle
    • Féminin singulier de éventuel.
    • Comme j’avais oublié de désempoigner mon attaché-case, je le plaçai immédiatement sur l’objet de son éventuelle convoitise. — (Gérard Bourguignat, Attends-moi cinq minutes, j’en ai pour un quart d'heure, 2020, page 49)
    • Mais face à la contestation éventuelle de prétendants, les tenants s’emploient à « décontester » le réel. — (Les frontières et la communauté politique Faire, défaire et penser les frontières, ouvrage collectif sous la direction de Florence Delmotte et ‎Denis Duez, 2019, page 66)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • nigelle
    • (Botanique) Plante de la famille des Renonculacées, dont la principale espèce a des fleurs mauves et croît dans les blés.
    • On emploie aussi les semences de la nigelle de Damas en médecine ; on leur accorde à peu près les mêmes propriétés que celles de la Nigelle cultivée (Nigella sativa L.), espèce qu’on cultive aussi dans les jardins pour sa graine qu’on emploie comme condiment. — (Gustave Heuzé, Les Plantes industrielles, seconde partie, 1860, page 361)
    • Base d’une sorte de médecine coranique, la graine de nigelle, elle aussi recommandée par un hadith (une parole rapportée) du Prophète et réputée soulager les maux les plus divers, se décline en poudre ou en huile essentielle. — (Bernadette Sauvaget, « Halal est grand », dans Libération (journal), 8 & 9 janvier 2011)
    • Des graines sèches de nigelles, dans leur sachet de papier, font, au rythme de son pas, un bruit de pluie et de soie égratignée au creux de l’autre poche. — (Sidonie-Gabrielle Colette, La Maison de Claudine, Hachette, 1922, coll. Livre de Poche, 1960, p. 15)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • continuelle
    • Féminin singulier de continuel.
    • La basse-cour, les écuries, l’étable reportées dans les bâtiments de la faisanderie et cachées par des massifs, au lieu d’attrister le regard par leurs inconvénients, mêlaient au continuel bruissement particulier aux forêts ces murmures, ces roucoulements, ces battements d’ailes, l’un des plus délicieux accompagnements de la continuelle mélodie que chante la nature. — (Honoré de Balzac, Les Paysans, 1845, première partie, chapitre dixième)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • civelle
    • Lamproyon (petite lamproie).
    • (Fleuve Loire) Synonyme de l’anguille de verre.
    • Face à eux, le président de [l’association Défense des milieux Aquatiques], Philippe Garcia, a calmement fait part de sa profonde inquiétude concernant la sauvegarde de l’espèce : « Il y a moins de pêcheurs qu’avant mais on prélève de plus en plus de civelles ! » — (ALP, Pêche de la civelle : les quotas contestés au conseil d’Etat, Sud Ouest, 23 novembre 2021)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • homosexuel
    • (Sexualité) Relatif à l’homosexualité, à l’attirance sexuelle vers les personnes de son sexe.
    • Astolphe ne peut évidemment avouer que les relations personnelles qui l'ont mis en contact avec la Russie se recrutent dans le cercle étroit de l’aristocratie homosexuelle. Les « chevaliers de la manchette », comme disait Voltaire. — (Georges Sokoloff, La Puissance pauvre: Une histoire de la Russie de 1815 à nos jours, Paris : chez Fayard, 1993, chap. 1)
    • Dans la poésie des années 1860-1870, le recours unique à des rimes isosexuelles, s'accompagne souvent de connotations homosexuelles. — (Myriam Robic, Hellénismes de Banville : mythe et modernité, Honoré Champion, 2010, page 133)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • marelle
    • Jeu d’enfants qui consiste en une sorte de rectangle divisé en cases tracées sur le sol, dans lequel on saute à cloche-pied en poussant avec le bout du pied une sorte de palet.
    • Il mangeait des mûres le long des fossés, gardait les dindons avec une gaule, fanait à la moisson, courait dans le bois, jouait à la marelle sous le porche de l’église les jours de pluie, et, aux grandes fêtes, suppliait le bedeau de lui laisser sonner les cloches, pour se pendre de tout son corps à la grande corde et se sentir emporter par elle dans sa volée. — (Gustave Flaubert, Madame Bovary, 1857, première partie, chapitre I)
    • Quelques enfants qui jouaient aux marelles se sont interrompus un instant et ont crié : Vivat. — (Victor Hugo, En voyage, tome II, Saint-Sébastien - 2 août, 1843)
    • Dans certaines écoles on a peint le parcours d’une marelle. Est-ce que les enfants obéissent au tracé des concepteurs d’école ? On se doute bien que non, qu’ils ne se laissent pas imposer le trajet qui doit les mener de la terre au ciel. — (Philippe Delerm, La vie en relief, Seuil, 2021, page 165)
    • Synonyme de jeu du moulin.
    • La marelle est également un jeu de société qui se joue à deux joueurs sur un tablier en forme de figure géométrique régulière sur lequel on pose des pions aux intersections des lignes. — (Chantal, La marelle ou le moulin, Les Casse-Tête de Chantal)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • martel
    • Forme ancienne de marteau.
    • À la quinzième ligne, j'allais m’assoupir, quand un minuscule martel de métal piqueta la sonnette aiguë. — (Pierre Louÿs, Trois filles de leur mère, René Bonnel, Paris, 1926, chapitre II)
    • Sur le carré du milieu, les armes de la ville étaient représentées au moyen d’artifices floraux et végétaux et M. Abel les redéchiffra mentalement au passage : « Parti de gueules et de sinople aux trois martels d’argent, le chef cousu de France ». — (Alain Demouzon, Monsieur Abel, 1979, section Samedi, 11 heures)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • filoselle
    • Soie grossière.
    • Des bas, des gants de filoselle.
    • Des mitaines en filoselle, ou, l’été, des gants en coton crocheté, un sac à main coupé dans le même tissu que la jupe, ayant la forme d’une bourse et fermé par des cordons, complétaient la toilette. — (Renée Martin-Pillet, Angélique 1900, 2000)
    • Derrière l’écran des cahiers,sous la lampe blonde et poisseuse comme une confiture,Votre visage gît sur un traversin de craie.Vous me tendez des mains gantées de filoselle ;silencieusement votre barbe repousseau fond de vos joues. — (Paul Morand, « Ode à Marcel Proust », in Lampes à arc, 1919)
    • Jeanne se sert, c’est-à-dire qu’elle saisit à grand’peine un des bonbons, car ils collent tous les uns contre les autres. Et celui qu’elle choisit s’obstine longtemps à s’attacher au bout de son gant de filoselle noire, si bien que, de ses dents, elle doit l’arracher. — (Germaine Acremant, Ces dames aux chapeaux verts, Plon, 1922, collection Le Livre de Poche, page 18.)
    • Ses mains étaient gantées de filoselle noire et usée au bout des doigts. Son bouc était mal planté, les poils rares et des cheveux raides, mal fichus, débordaient par derrière d’un petit chapeau tout rond, cabossé, d’un feutre noir et léger comme en portaient à l’époque les collectionneurs d’estampes japonaises à la Goncourt et les intellectuels parisiens. — (Blaise Cendrars, Bourlinguer, Denoël, Paris, 1948)
    • Les gants qui cachent ses mains sont des gants de peau fine, brodés de soie blanche, quand ceux de sa fille ne sont que des gants de filoselle, des gants de religieuse, presque des gants de domestique. — (Marcel Jouhandeau, Chaminadour, Gallimard, 1941 et 1953, collection Le Livre de Poche, page 89)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • circonstanciel
    • (Grammaire) Qui indique une circonstance de l’action ou de l’état marqué par le verbe.
    • Propositions circonstancielles.
    • (Soutenu) Qui dépend des circonstances.
    • Ce sentiment serait-il propre à madame Kirry, ou expressif d’un malaise circonstanciel ? — (Dominique Audouin, in Le Papier de Verre, bulletin de l’URSA (Unité pour larecherche et les soins en alcoologie), Centre hospitalier des Quatre-Villes, Saint-Cloud, n° 52, mai 2018, page 5)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • dimensionnel
    • Relatif à une ou des dimensions.
    • La présente partie de la présente norme européenne a pour objet de définir un procédé faisant appel à des tamis, pour la détermination de la distribution dimensionnelle des grains. — (Norme européenne EN 933-1, août 1997)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • clientèle
    • (Histoire) Chez les Romains, ensemble des clients d’un patron.
    • Il avait assemblé toute sa clientèle.
    • (Politique) Tous ceux qui s’attachent à la personne d’un homme puissant pour en obtenir des faveurs.
    • Je ne pouvais avoir ces prompts amis que donne la fortune, car il n’y avait rien à gagner avec un pauvre polisson qui n’avait pas même d’argent de semaine ; je ne m’enrôlai point non plus dans une clientèle, car je hais les protecteurs. — (François-René de Chateaubriand, Mémoires d'outre-tombe, tome I, livre II, Garnier, 1910 (1850 pour la 1re édition), pages 75-76)
    • La clientèle d’un ministre.
    • Il a placé toute sa clientèle.
    • Tous les clients d’un avocat, d’un avoué, d’un notaire, d’un médecin, d’un marchand, etc.
    • Mais les collecteurs ne sont que marchands : ils fournissent leur clientèle, s'engraissent du travail des uns, de la gourmandise des autres. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • Lorsqu'une grande marque de produits agroalimentaires souhaite lancer un nouveau yahourt 0 % de matière grasse dédié à une clientèle féminine, elle recourt au marketing opérationnel. — (DUT TC 1re année, sous la direction de Julien Granata & ‎Pierre Marquès, Dunod, 2015, chap. 52, p. 395)
    • S’il faut toujours dire la vérité à la clientèle, il n’y a pas de commerce possible. — (Marcel Pagnol, César, 1936)
    • Cependant, il convient de retenir que les honoraires du radiesthésiste ne doivent pas être excessifs, sans quoi il perdrait rapidement sa clientèle. — (Olivier Schmitz, Soigner par l'invisible : Enquête sur les guérisseurs aujourd'hui, Éditions Imago, 2006, chap. 4, §. 4)
    • En fait de saint-émilion, Marthe achète sa piquette à Anselme. […]. Le vin vaut ce qu'il vaut, mais Marthe le touche à bon prix et comme la clientèle est soiffarde,tout le monde est content. — (Olivier Deck, L'Auberge des Charmilles, éd. Albin Michel, 2014)
    • Ce café-bar rétro au style décalé mitonne salades, sandwichs, quiches, houmous, assiettes de fromage et de charcuterie et nombreux plats végétariens pour une clientèle tendance. — (Brésil : Pernambuco, Paraíba et Rio Grande, Lonely Planet, 2014)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • nickel
    • (Chimie) (Indénombrable) Élément chimique métallique de symbole Ni et de numéro atomique 28.
    • Les sulfures de cobalt et de nickel agissent de la même manière, mais avec beaucoup moins d’énergie, et si du sulfure de fer se trouve en présence, en même temps que ces sulfures, il est réduit le premier, et avant que le sulfure de nickel soit scorifié par le sulfate de baryum. — (Docteur Quesneville, Le moniteur scientifique : Journal des sciences pures et appliquées, tome 20, 1878, page 469)
    • Les croûtes, continentale et océanique, sont riches en silicium, en oxygène et en aluminium. Le manteau est le domaine du silicium, de l’oxygène et du magnésium. Enfin, le noyau est presque uniquement formé de fer et de nickel. — (Dars, René. « Les matériaux qui constituent la Terre », René Dars éd., La géologie. Presses Universitaires de France, 2005, pp. 27-41.)
    • (Chimie) (Indénombrable) Corps simple métallique de cet élément, malléable, inoxydable, d’un blanc gris.
    • La température de transformation magnétique du nickel est voisine de 340° ; nous avons étudié ce corps entre 373° et 806°. — (Pierre Curie, Propriétés magnétiques des corps à diverses températures, Annales de Chimie & de Physique, 7e série, tome V, juillet 1895)
    • Gontran, regardant sa montre, une montre en nickel qu’il tire de la poche de son pantalon. — Moi ? j’ai neuf heures et demie. — (Georges Feydeau, Monsieur chasse !, 1892)
    • À la vue de ces appareils prodigieux au nickel étincelant, que combinent certains acrobates pour présenter dans les cirques un numéro sensationnel, notre curiosité pourra être piquée au vif […] — (Franc-Nohain [Maurice Étienne Legrand], Guide du bon sens, Éditions des Portiques, 1932)
    • Il faut souligner que, si les aciers inoxydables ont connu l'extraordinaire développement que nous connaissons, cela est dû à la disponibilité à grande échelle des métaux entrant dans leur composition, c'est-à-dire le chrome, le nickel, le molybdène et le manganèse, […]. — (Pierre-Jean Cunat, Aciers inoxydables : Critères de choix et structure, Éditions Techniques de l'Ingénieur, document M 4 540, non daté, § 1.1, page 2)
    • (Chimie) Atome (ou, par ellipse, noyau) de nickel.
    • L’anode sert à renouveler les nickels de la solution.
    • (Au pluriel) Alliages de nickel, dans leur ensemble.
    • Les nickels électrolytiques incluent le nickel sulfamate, le nickel de Watt, etc.
    • Aux États-Unis, pièce de cinq cents.
    • Dans ce restaurant, il y a une « machine à disques ». On introduit un « nickel » (5 cents, le 20e d’un dollar), dans une fente, et la machine fait entendre le disque que vous avez choisi. — (Hugues Panassié, Cinq mois à New-York, Éditions Corrêa, 1947, page 19)
    • Nous restions donc vissés sur nos sièges, contemplant sans trop insister les ondulations et les fractures de rythme des danseurs et des danseuses, sauf pour remettre deux nickels dans la machine à coca, parce que le bourbon descendait bien et vite. — (Philippe Labro, L’étudiant étranger, Gallimard, 1986, page 95)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • cuvelle
    • Petite cuve.
    • En effet, deux larges cuvelles en zinc s'emplissaient jusqu'aux bords d'une masse gluante, grouillant d'une vie lente et visqueuse. — (Jean Ray, Harry Dickson, Les Trois cercles de l'épouvante, 1932)
    • … , Mathilde verse son broc dans une cuvelle et y ajoute le contenu de plusieurs récipients disséminés dans la pièce, placés çà et là pour recueillir les pluies qui percent par le toit. — (Bernard Turtiaux, Les sept couleurs du vent, Denoël, page 103)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • démentielle
    • Féminin singulier de démentiel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • demoiselle
    • Qualifie une fille qui n’est pas mariée.
    • Je ne suis pas mariée. Oui je suis demoiselle, et pourtant cet enfant, cet enfant, c’est à moi. — (Octave Mirbeau, « Contes cruels : La Bonne », dans Lettres de ma chaumière, 1885)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • fréquentielle
    • Féminin singulier de fréquentiel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • informationnelle
    • Féminin singulier de informationnel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • anticonceptionnel
    • Qui est contraceptif, qui est destiné à prévenir la conception.
    • Dans une ville comme Douarnenez, dire que le sentiment religieux et la natalité ont baissé de pair, c'est simplement reconnaître une vérité. D'ailleurs la propagande communiste se double ici, me dit-on, d'un enseignement anticonceptionnel très efficace. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
    • Maggie n’est pas un cerveau, mais elle constitue une invitation irrésistible à la procréation. Les hommes la regardent et se mettent à vouloir la remplir de bébés sur-le-champ. Elle n’a pas encore donné le jour à un seul enfant. Elle est adepte des méthodes anticonceptionnelles. — (Kurt Vonnegut, Abattoir 5, 1969 ; traduit de l’anglais américain par Lucienne Lotringer, 1971, pages 150-151)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • émotionnelle
    • Féminin singulier de émotionnel.
    • On te demande pas d’être rationnel, mais de désétriquer ton cerveau, et d’accepter la dimension presque irréelle et émotionnelle d’une histoire qui n’est pas vraiment la vie mais l’est quand même un peu… — (Michaël Cohen, Ça commence par la fin (scénario du film), 2013, page 81)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • spirituelle
    • Féminin singulier de spirituel.
    • Tandis que Zola fait d’Offenbach « le dieu de sauterie », le directeur d’un « bastringue », que Barbey d’Aurevilly l’accuse de « voyoucratiser » le théâtre, Nietzsche y voit « une musique française avec un esprit voltairien, libre, impertinente, avec un petit grincement sardonique mais claire, spirituelle jusqu’à la banalité (il ne farde rien) et dépourvue de la sensibilité mignarde et souffreteuse des Viennois » (§ 833 de La Volonté de Puissance). — (Marc Nouschi, Petit atlas historique de la culture en Occident, 2009)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • chamelle
    • (Zoologie) Femelle du chameau.
    • Je me rendis avec les chefs militaires aux tentes de Si Saïd, où on nous servit une collation de dattes et de lait de chamelle, une vieille tradition nomade sans doute. — (Frédéric Weisgerber, Trois mois de campagne au Maroc : étude géographique de la région parcourue, Paris : Ernest Leroux, 1904, page 132)
    • Mohamed Hammadi […] est intarissable sur les vertus du lait de chamelle, qui se vend cinq fois plus cher que le lait de vache, qui se conserve bien à la chaleur et dont on peut extraire des principes antidiabétiques. — ({Marie Verdier, En Tunisie, on cherche des solutions pour les zones arides, journal La Croix, 18 novembre 2015, page 27)
    • (Sens figuré) (Péjoratif)
    • C’est à la station Réaumur-Sébastopol qu’il descendait, Jean-Pierre, après sa journée à tanner poliment le cuir aux chamelles du salon de coiffure. — (Pascal Lainé, La dentellière, Gallimard, 1974, réédition Folio, page 65)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?

Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.