Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • continuel
    • Qui ne cesse pas ou cesse rarement.
    • Abattue après la mort de sa sœur, Modeste s’était jetée en des lectures continuelles, à s’en rendre idiote. — (Honoré de Balzac, Modeste Mignon, 1844)
    • D'un bout à l'autre de l'Islande, il n'est si pauvre habitation qui n'ait son thermomètre : c'est que dans cette froide Terre de glace la température est la préoccupation continuelle des habitants. — (Jules Leclercq, La Terre de glace, Féroë, Islande, les geysers, le mont Hékla, Paris : E. Plon & Cie, 1883, page 47)
    • La basse-cour, les écuries, l’étable reportées dans les bâtiments de la faisanderie et cachées par des massifs, au lieu d’attrister le regard par leurs inconvénients, mêlaient au continuel bruissement particulier aux forêts ces murmures, ces roucoulements, ces battements d’ailes, l’un des plus délicieux accompagnements de la continuelle mélodie que chante la nature. — (Honoré de Balzac, Les Paysans, 1845, première partie, chapitre dixième)
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  • embottelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe embotteler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe embotteler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe embotteler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe embotteler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe embotteler.
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  • appelle
    • (Médecine) (Vieilli) (Rare) Manque de peau.
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  • décarrelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe décarreler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe décarreler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe décarreler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe décarreler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe décarreler.
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  • machiavel
  • criminel
    • Qui est coupable d’un crime, de crimes.
    • Ô phrénologues ! L’inéducabilité érigée en principe ? quel inhominalisme ! La sublime créature est éducable, voyante et libre, criminelle ou vertueuse à son choix, responsable. — (L.-V. Frédéric Amard, Homme, univers, et Dieu, volume 2, 1844, page 580)
    • Criminel de lèse-majesté.
    • Criminel d’état.
    • Tous ceux qui sont accusés ne sont pas criminels.
    • Se rendre criminel.
    • Condamnable, illicite.
    • Dessein criminel.
    • Action, pensée, passion criminelle.
    • Vie criminelle.
    • Désirs criminels.
    • Attachement criminel.
    • Le comportement criminel trouve le plus souvent son origine dans une frustration, un manque d’affection. — (Mary Shelley, Frankenstein ou le Prométhée moderne, 1818)
    • Accusé d’entretenir des relations criminelles avec Lepida, femme de Sulpicius Quirinus, personnage consulaire, et reconnu coupable, il fut exilé par Tibère César. — (Anatole France, L’Étui de nacre, Calmann-Lévy, 1923, Collection Pourpre, page 7)
    • (Sens figuré) Qui appartient à une personne criminelle, ou qui conçoit des pensées criminelles.
    • Une main criminelle.
    • Des regards criminels.
    • Une âme criminelle.
    • Qualifie la législation qui concerne les crimes et tout ce qui regarde la procédure qu’on fait contre les personnes accusées de crime.
    • Le droit de justice des seigneurs hauts justiciers était absolu. Il emportait la plénitude de la juridiction civile et criminelle, limitée seulement par les cas royaux. — (Alfred Franklin, La vie privée d’autrefois - La vie de Paris sous Louis XV devant les tribunaux, Paris, Plon, 1899, page 9)
    • Le Droit criminel ne signifie nullement qu'on ait le droit de commettre un crime. — (Pierre Dac, Les Pensées, Éditions Saint-Germain-des Prés, 1972)
    • La plupart des Parisiens rencontrés au fil des archives criminelles se déplacent en effet à pied, et crotter ses vêtements n'est pas le pire qui puisse arriver au piéton lors de ses déplacements. — (Diane Roussel, Violences et passions dans le Paris de la Renaissance, Seyssel : chez Champ vallon, 2012, chapitre 1, part. 2)
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  • factoriel
    • (Mathématiques) Relatif à un facteur.
    • un nombre premier factoriel est un nombre qui est égal à une factorielle plus 1 ou moins 1 et qui est aussi un nombre premier.
    • Tout élément d’un anneau factoriel se décompose en un produit d’un élément inversible et d’éléments irréductibles.
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  • fraternelle
    • Féminin de fraternel.
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  • épannelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe épanneler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe épanneler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe épanneler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe épanneler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe épanneler.
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  • inconditionnelle
    • Féminin singulier de inconditionnel.
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  • bielle
    • (Mécanique) Tige rigide, articulée à ses deux extrémités, servant à communiquer ou à transformer le mouvement entre deux pièces mobiles.
    • Quand je pense qu’une bielle défectueuse (on avait, assure-t-on, commandé en Angleterre une pièce de rechange, restée en souffrance à la douane) a risqué d’anéantir ces virtualités, quand je constate par ailleurs le peu qui reste de la plupart des vies actualisées et vécues, j’ai du mal à attacher beaucoup d’importance à ces carambolages du hasard. — (Marguerite Yourcenar, Archives du Nord, Gallimard, 1977, page 115)
    • (En particulier) (Mécanique) Dans un moteur, pièce reliant le vilebrequin au piston.
    • Les bielles du Diesel font des éclairs humides, barattent ce jet de lumière. — (Antoine de Saint-Exupéry, Courrier Sud, 1929, III, 21)
    • Je vous rachèterai des bielles s’il le faut, mais grouillez-vous… — (André Franquin, Gaston 8 — Lagaffe nous gâte, éditions J.Dupuis Fils, 1970, page 24)
    • Pièce qui sert à lever la bascule dans une machine de fonderie.
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  • confessionnelle
    • Féminin singulier de confessionnel.
    • Au XVIIe siècle, l’Église catholique vit sur l’héritage du concile de Trente : alors que la question confessionnelle se stabilise au détriment des protestants — de l’Édit de Nantes en 1598 à sa révocation en 1685 — cette Église tridentinise ses orientations et ses institutions. — (Dominique Deslandres, ‎John Alexander Dickinson, ‎Ollivier Hubert, Les Sulpiciens de Montréal, 2007)
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  • bisannuelle
    • Féminin singulier de bisannuel.
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  • archipel
    • (Archaïsme) Mer Égée.
    • (Géographie) (Nom collectif) Groupe d’îles formant une unité géographique.
    • À mes pieds, l’archipel semblait former un demi-cercle et se développait avec ses chenals [sic : chenaux] que traversait de temps à autre quelque canot à la voile carrée, ses trois cents rochers et ses îlots aux formes bizarres, aux côtes creusées d’anses profondes ou hérissées de promontoires escarpés. — (Jean Louis Armand de Quatrefages de Bréau, L’Archipel de Chausey, souvenirs d’un Naturaliste, Revue des Deux Mondes, tome 30, 1842)
    • Au bout d’une heure nous atteignons la cime, du haut de laquelle on domine tout l’archipel féroésien; contemplée au crépuscule de minuit, cette vue est d'une incomparable magnificence. — (Jules Leclercq, La Terre de glace, Féroë, Islande, les geysers, le mont Hékla, Paris : E. Plon & Cie, 1883, page 35)
    • Notre première escale après charbonnage à Stornoway en Écosse fut donc Sudéroë, l’île la plus au Sud de l’archipel des Féroë […] — (Jean-Baptiste Charcot, Dans la mer du Groenland, 1928)
    • Espèce subsarmatique nouvelle pour la Corse et pour tout l’archipel tyrrhénien. — (René de Litardière, Nouvelles Contributions à l’étude de la flore de la Corse, Archives de Botanique, 1928, page 7)
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  • kummel
    • Liqueur aromatisée au cumin, très alcoolisée, fabriquée en Allemagne et en Europe de l’Est.
    • Aux soupers qui prennent fin, sur les tables, les kummels ont l’air de diamants sertis dans une joaillerie où scintille l’éclat de topaze des fines-champagne, l’émeraude des pippermint et le rubis des curaçaos. — (Pierre de la Mésangère, Les Petits Mémoires de Paris - tome 5, 1919)
    • Elles prirent toutes du kummel, non par préférence, mais parce que c’était la consommation la plus chère, et Rémi, qui avait bu d’un trait sa fine afin de se donner du remontant, en commanda une autre. — (Marcel-E. Grancher, Dombes, Éditions Optic, 1945, page 243.)
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  • cannelle
    • De la couleur de la cannelle.
    • Bernard sourit, hocha la tête et, glorieux de son vêtement coupé dans une étoffe cannelle de mauvais goût, m'offrit une cigarette. — (Francis Carco, Images cachées, Éditions Albin Michel, Paris, 1928)
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  • instinctuelle
    • Féminin singulier de instinctuel.
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  • douvelle
    • (Architecture) Petite douve.
    • La dimension extérieure de la barrique est de 90 centimètres de longueur à la douvelle. — (M. A. De Comet, Monographie de la commune de Saint-Loubès, (département de la Gironde), 1869)
    • […], huit percherons halent un tronc de quinze mètres, seulement ébranché et maintenant vertical, la motte serrée par des douvelles de tonneau comme les cuves. — (Jean de La Varende, Versailles, édition Henri Lefebvre, 1959, page 103)
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  • muselle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de museler.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de museler.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de museler.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de museler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de museler.
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  • décibel
    • (Métrologie) Unité de mesure de grandeurs logarithmiques du Système international (SI), valant 10−1 bel, et dont le symbole est dB.
    • Le décibel exprime les rapports entre grandeurs de même espèce : 10 décibels signifient un rapport dont le logarithme décimal est l’unité (101 dB → 10:1) ; un décibel signifie un rapport dont le logarithme décimal vaut 10−1 (1 dB → 100,1:1 ≈ 1,259:1).
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  • antigel
    • Produit ajouté à un liquide pour abaisser sa température de congélation.
    • L'hiver arrive, j'ai mis de l'antigel dans le lave-glaces de la voiture.
    • Les liquides de refroidissement et les antigels ont été ajoutés à la liste des produits inclus dans la catégorie des huiles. — (De nouveaux produits s'ajoutent au recyclage, Canoë, 29 juin 2011)
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  • fonctionnels
    • Masculin pluriel de fonctionnel.
    • Selon une étude du cabinet Xerfi, le secteur des aliments santé dits « fonctionnels » – comme les yaourts au bifidus – a, pour la première fois de son histoire, reculé en 2009. — (Les alicaments en petite santé, 20Minutes.fr, 29 avril 2010 (à noter que, malgré la citation, les produits au bifidus ne peuvent pas être légalement appelés yaourt dans l’Union européenne))
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  • algazelle
    • (Zoologie) Nom spécifique d’une espèce d’oryx (ou “fausse” antilope) blanc maintenant éteint à l’état sauvage, appelé également oryx de Libye ou oryx blanc (Oryx dammah); il ne doit pas être confondu avec l'oryx gazelle, espèce encore abondante en Afrique.
    • Tout comme l’oryx d’Arabie, l’algazelle appartient aux antilopes menacées de disparition. — (Société royale de zoologie d'Anvers, Zoo Anvers, 1989)
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  • grivelle
    • (Argot) Casquette.
    • S'il revient rôder avec sa grivelle, les moustaches en croc, ses frocs à pont... [...] . — (Alphonse Boudard, Les combattants du petit bonheur, La Table Ronde, 1977, réédition Le Livre de Poche, 1990, page 34.)
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  • chapelle
    • Petit édifice religieux.
    • Une chapelle qui est au milieu des champs. Les chapelles sépulcrales d’un cimetière.
    • (Christianisme) Chacune des enceintes ménagées dans une église pour y enfermer un autel sous l’invocation particulière d’un saint.
    • Cette église se compose d’une nef […], et d’un transept avec abside et chapelles, datant du commencement du XIVe siècle. — (Eugène Viollet-le-Duc, La Cité de Carcassonne, 1888)
    • La chapelle des fonts ou baptistère, […], est une des parties les plus remarquables de la basilique ; ce fut là, pendant des siècles, le vrai sanctuaire lorrain. — (Gustave Fraipont, Les Vosges, 1923)
    • Les colonnes qui supportent les voûtes de la chapelle de la Vierge sont d'une légèreté telle que pour un peu on crierait au miracle. — (Jean Bertot, Août 1893: la France en bicyclette de Paris à Grenoble et Marseille, Ancienne maison Quantin, 1894, page 42)
    • (Par extension) Église dépendant d’une paroisse.
    • (Religion) Lieu où l’on célèbre l’office religieux, dans un domaine privé, dans un hospice, dans un collège, etc.
    • La chapelle du roi, lieu où le roi entendait ordinairement la messe.
    • Plusieurs services traditionnels ont été construits comme la chapelle et le bar, même si malheureusement, en 2021, on ne pourra pas se marier ici ni commander un verre. — (TVA Nouvelles, L'Hôtel de glace ouvre ses portes, Le Journal de Québec, 5 janvier 2021)
    • (Par extension) Corps des ecclésiastiques attachés à la chapelle du roi.
    • Ensemble des musiciens d’une église.
    • La chapelle pontificale. Il faisait partie de la chapelle.
    • (Par extension) Toute l’argenterie dont on se sert, trésor d’une église privée, royale ou princière.
    • Ce prélat a une belle et riche chapelle.
    • (Sens figuré) Coterie littéraire ou autre groupe d’intérêt.
    • Elle a été conduite ainsi à rompre avec les anciennes chapelles officielles, utopistes et politiciennes, qui ont horreur de la grève générale, et à entrer, au contraire, dans le mouvement propre du prolétariat révolutionnaire. — (Georges Sorel, Réflexions sur la violence, Chap.IV, La grève prolétarienne, 1908, page 157)
    • Le rejet du radical permet à Bourdieu de poser la question du photographiable et du non-photographiable au sein de valeurs établies, de normes en vigueur, de chapelles artistiques. — (Steven Bernas, La photographie et le sensible, 2009, page 16)
    • À rebrousse-poil des sentiers battus, Onfray s’attire naturellement la haine des béni-oui-oui de toutes les chapelles. — (Basile de Koch, Histoire universelle de la Pensée de cro-Magnon à Steevy, 2005)
    • Les médias, comme les politiques, souffrent d’une crise de légitimité, on le sait, mais aussi d’une crise du statut de la vérité. Les intellectuels ont explosé en chapelles concurrentes, incapables de rassembler. — (Brice Teinturier, Antoine Reverchon, Brice Teinturier : « Les Français sont pessimistes, pas dépressifs », Le Monde. Mis en ligne le 22 janvier 2019)
    • (Agriculture) Serre rattachée par un groupe de serre.
    • (Charpenterie, Menuiserie) Cavité ménagée dans une pièce à boulonner perpendiculairement à une autre, pour pouvoir placer le boulon ou visser son écrou.
    • (Héraldique) Meuble représentant l’édifice du même nom dans les armoiries. Elle se distingue de l’église par ses dimensions plus modestes. Quand l’orientation (front, profil…) n’est pas définie, on la représente de front. À rapprocher de église et temple.
    • De gueules à une chapelle d’argent ouverte et ajourée de sable, posée sur une terrasse ployée d’or, chargée d’un sentier de sable ; accompagnée en chef de deux écussons : à dextre d’argent à la croix de gueules, à senestre de sable à une bordure d’or, qui est de la commune de La Chapelle-Iger de Seine-et-Marne → voir illustration « armoiries avec une chapelle »
    • (Belgique) Coffret électrique de chantier.
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.