Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • hirondelle
    • Oiseau passereau, migrateur, noir et blanc, qui vit en Europe au cours de l'été.
    • Car le droit de tous à tout est semblable au droit de chaque hirondelle à tous les moucherons qui voltigent dans l’air, mais qui dans la réalité se borne à ceux qu’elle peut saisir par son travail, …. — (François Quesnay, Observations sur le Droit naturel des hommes réunis en société, 1765)
    • Tant qu'on n'enseignera pas une arachnologie dans les écoles, tant que les araignées ne seront pas regardées dans chaque maison comme des animaux sacrés, et conservées avec le même respect que les hirondelles et les cigognes, l'agriculture n'atteindra jamais à un haut degré de perfection. — (Heinrich Zschokke, Le fugitif du Jura, ou le Grison : simple épisode des troubles de la Suisse en 1799, t.2, traduit de l'allemand par Adolphe Loève-Veimars, Paris, Charles Gosselin, 1829, page 103)
    • Les goélands à l’aile grise Les hirondelles de la mer À leurs petits les jours de brise Apprennent le chemin de l’air …. — (Pierre Dupont, Le chant des transportés, 1848)
    • Soit pour des mésanges, des fauvettes, des becs fins comme les hirondelles : ça détruit la vermine! Mais les mauvis […]? — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • Quand Johnson avait dit qu’aux approches de l’hiver les hirondelles volent en rond pour s’étourdir et se laissent tomber au fond des rivières où elles passent la saison froide, le mieux qu’on pût faire était ne pas contester cette étrange affirmation, et d’ailleurs personne ne songeait à être d’un sentiment contraire. — (Julien Green, Samuel Johnson, dans Suite anglaise, 1972, Le Livre de Poche, page 12)
    • (Imprimerie) Traits de coupe (repère ou croix de repérage), imprimés dans la marge pour repérer les différents films.
    • (France) (Familier) (Désuet) Policier à vélo.
    • Deux silhouettes sombres apparurent au tournant du chemin. C’était deux “hirondelles” qui faisaient leur ronde. — (André Héléna, L’Article de la mort, Fleuve Noir, Paris, 1965)
    • C’étaient deux agents nocturnes, du type « hirondelles » à casquette plate, pincés des pieds à la tête par des agrafes de bicyclistes et une réprobation étonnée. L’un d’eux, plus particulièrement surpris, achevait de boutonner sa veste d’uniforme. — (Antoine Blondin, Monsieur Jadis ou l'École du soir, 1970, réédition Folio, 1972, page 177)
    • À la sortie, place Saint-André-des-Arts, un agent de police cycliste en cape et casquette (on appelait alors ce genre de représentants de l’ordre public les «hirondelles») nous avait fait, fort gentiment, remarquer que nous faisions « un peu trop de bruit » dans ce quartier très tranquille à l’époque. — (Birago Diop, Mémoires, 1985)
    • Mme Pèlerin avait téléphoné au commissariat. Deux « hirondelles », coiffées de leur légendaire casquette plate et pédalant au même rythme tranquille, arrivaient, questionnaient les uns et les autres, écrivaient sur un calepin… — (Édouard Bled, J’avais un an en 1900, Fayard, 1987, Le Livre de Poche, page 31.)
    • (Sénégal) (Familier) Policier de la brigade motorisée.
    • Bateau assurant le transport des voyageurs sur les rivières.
    • Nom des bateaux de taille moyenne qu'utilisa Richelieu pour le siège de La Rochelle.
    • Pièce de métal plat qui entoure l'intérieur du moyeu d'une roue de charrette.
    • (Désuet) Ouvrier habitant la campagne et qui allait travailler en ville l'hiver et rentrait l'été à la campagne.
    • Personne liée à des services secrets qui séduit un ennemi pour obtenir des informations.
    • Même la DGSI n’est pas à l’abri d’une infiltration. Il y a quelques années, un ancien des RG passé commandant à la DGSI serait tombé sous le charme d’une « hirondelle » chinoise qui travaillait en fait pour les services. — (Jean-Manuel Escarnot, L’espionnage chinois passe à l’échelle industrielle, Le Monde. Mis en ligne le 16 février 2015)
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  • décibel
    • (Métrologie) Unité de mesure de grandeurs logarithmiques du Système international (SI), valant 10−1 bel, et dont le symbole est dB.
    • Le décibel exprime les rapports entre grandeurs de même espèce : 10 décibels signifient un rapport dont le logarithme décimal est l’unité (101 dB → 10:1) ; un décibel signifie un rapport dont le logarithme décimal vaut 10−1 (1 dB → 100,1:1 ≈ 1,259:1).
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  • interindividuelle
    • Féminin singulier de interindividuel.
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  • juridictionnel
    • Qui est relatif à la juridiction.
    • Il décrit enfin l’organisation biblique des tribunaux et les modalités de l’activité juridictionnelle mettant en œuvre, jusqu’à nos jours, les 613 obligations constitutives de la Thora. — (Raphaël Draï, La Thora : la législation de Dieu, 2000)
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  • exponentielle
    • (Analyse) Type de courbe mathématique représentant une fonction exponentielle, ou toute fonction dont les valeurs sont des puissances d’un réel donné strictement positif et d’exposant la variable.
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  • grenelle
    • Variante orthographique de Grenelle.
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  • concurrentielle
    • Féminin singulier de concurrentiel.
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  • fonctionnelles
    • Pluriel de fonctionnelle.
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  • labelle
    • (Botanique) Pétale caractéristique des orchidacées, généralement orienté vers le bas, pouvant imiter l’apparence d’un insecte ou prendre des formes spectaculaires.
    • Chez les orchidées, par convention, seuls les pétales latéraux gardent ce nom, par opposition au labelle. — (Jean-Claude Guérin, Jean-Michel Mathé, André Merlet, Les Orchidées de Poitou-Charentes et de Vendée, 2007)
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  • fuel
    • Variante orthographique de fioul
    • Ses besoins en chauffage domestique profitent principalement au fuel domestique. — (Jean-Pierre Favennec: Le Raffinage du pétrole – Volume 5: Exploitation et gestion de la raffinerie, 1998)
    • Le « Virtuosa » fonctionne au fuel mais ce n’est pas le même qu’avant. — (journal Sud-Ouest, supplément C’est l’été au n° du 11 juillet 2022, page 5)
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  • criminelle
    • (Droit) Celle qui est convaincue de crime.
    • Pour Frances, c’est une conspiratrice et une criminelle. — (Susan Wiggs, Le tourbillon des jours, 2014)
    • (Par ellipse) Police criminelle.
    • Le capitaine annonça solennellement à Sarah qu'il lui enverrait sous peu le lieutenant Adam Ovambo, l'un de ses meilleurs éléments, un ancien de la criminelle du Cap, chargé depuis peu de ce coin perdu et brousseux d'Afrique du Sud. — (Jérôme Pierrat & ‎Emmanuel Pierrat, Qui a tué Mathusalem?, Éditions Denoël, 2012, chap. 2)
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  • carrelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe carreler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe carreler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe carreler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe carreler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe carreler.
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  • hydrocèle
    • (Médecine) Tumeur due à l’accumulation de la sérosité dans le tissu cellulaire du scrotum, ou dans quelqu’une des enveloppes du testicule et du cordon spermatique.
    • Hommes âgés : l’hydrocèle et la hernie sont courantes. — (Pierce Grace, Neil R. Borley, Chirurgie, 1999)
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  • menstruelle
    • Féminin singulier de menstruel.
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  • magnanarelle
    • (Soierie) Femme employée dans les magnaneries de Provence, dont le rôle était de surveiller l'élevage.
    • La bonne amie de Pierrotte s’appelait Roberte, la grande Roberte. C’était une belle magnanarelle de dix-huit ans, orpheline comme lui, pauvre comme lui, mais sachant très bien lire et écrire, ce qui, dans les villages cévenols, est encore plus rare qu’une dot. — (Alphonse Daudet, Le petit Chose, 1868, réédition Le Livre de Poche, page 157)
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  • conjoncturel
    • Qui est relatif à la conjoncture, à la situation du moment.
    • Outre ces aspects structurels, la carte met aussi en lumière l’existence de facteurs conjoncturels. En tout premier lieu sont les « crises », politiques principalement, mais aussi environnementales, toutes porteuses de leur cortège de désastres humains et génératrices de flux de réfugiés. — (Christian Pradeau & Jean-François Malterre, Migrations et territoires, dans Les cahiers d'Outre-Mer n° 234/vol. 59, Presses Universitaires de Bordeaux, 2006)
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  • émotionnel
    • Relatif aux émotions et à leur expression.
    • En tant que sceptiques, nous avons observé qu’en général les gens tiennent à leurs croyances pour des raisons liées à certains besoins émotionnels. — (Louis Dubé, L’argument déterminant et les théories du complot, dans Le Québec sceptique, no 67, automne 2008, page 5)
    • Avec les mains, le fasciathérapeute lit ces tensions et remonte ainsi à l’origine du problème, qu’il soit physiologique ou émotionnel. — (Le Petit Futé : Remise en Forme, 2011, page 23)
    • Acte de justice –Suite au délit de violencepsychologique et émotionnelleen parole,vous allez verserun dédommagementà votre…assistant personnel virtuel. — (Cornéliu Tocan, Chutes microscopiques. 50 micronouvelles illustrées, Créatique, Québec, 2020, pages 15-16)
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  • label
    • Marque distinctive créée par un syndicat professionnel ou un organisme public, apposée sur un produit commercialisé pour en garantir la qualité, la conformité aux normes de fabrication, pour en souligner la spécificité et le distinguer des produits concurrents.
    • Pourtant, se lancer dans le halal ressemble à un chemin de croix… Les contraintes de production ne sont pas insurmontables, mais l’industriel doit se plonger dans le maquis d’un système de certification bien éloigné de celui des labels classiques. — (Patrick Déniel, Dans le maquis du marché halal, dans L’Usine Nouvelle no 3 185, du 25 mars 2010)
    • Le culte de l’ancêtre doit beaucoup à l’intérêt commercial. En se proclamant descendants de l’inventrice du camembert, les petits-enfants de Marie Harel s’attribuaient un label d’authenticité et de tradition. — (Pierre Boisard, Le Camembert, mythe français, Éditions Odile Jacob, 2007)
    • À cet effet, plusieurs labels coexistent (dont PEFC « produits issus de forêts certifiées » et FSC « forest stewardship council », mais ils concernent avant tout les bois d’œuvre d’importation. — (France Mutuelle Magazine, n° 174, octobre-novembre-décembre 2022, page 48)
    • Étiquette.
    • Le candidat se présente sous le label écologie.
    • (Musique) (Par extension) Société éditrice de musique qui vend des disques et promeut des artistes auteurs-compositeurs.
    • C’est le site officiel d’un grand label de musique baroque.
    • Un label indépendant est une structure de production de disques indépendante des grosses compagnies de l’industrie du disque.
    • Il s’agit du premier label de musique pour téléphones mobiles.
    • Parce qu’il y a les labels dits indépendants, c’est-à-dire tout petits, et puis les Majors, c’est-à-dire les gros. Entre les deux, quelques maisons spécialisés qui font des affaires. — (Laurent de Wilde, Monk, 1996, collection Folio, page 102)
    • (Informatique) Groupe de caractères servant à identifier et décrire un article, un enregistrement, un message, un fichier ou un volume d’information.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • dénotationnelle
  • artificiel
    • Qui remplace la nature par l’art ou l’artifice.
    • Les variétés d’eau de table artificielles qui pourront se produire dans la suite feront l’objet d’une réglementation spéciale. — (Revue scientifique illustrée, 1912, page 402)
    • Les pois égouttés doivent présenter la couleur normale caractéristique des pois secs trempés en conserve, compte tenu de toute adjonction de colorants artificiels. — (FAO, Codex alimentarius, volume 5A, 1994, page 204)
    • Je me souviens vaguement des traits de la gamine, une blondine coiffée d’un chapeau de paille orné de cerises artificielles, avec une robe en lingerie blanche, percée de trou-trous ourlés. — (Jules Clozel , Mémoires d’un enfant du XXème siècle, BoD/Books on Demand, 2012, p.247)
    • Peu naturel.
    • La limite de l’Olivier, bien qu’artificielle, puisque c’est une plante cultivée, est la meilleure limite de la flore méditerranéenne en France. — (Henri Gaussen, Géographie des Plantes, Armand Colin, 1933, p.80)
    • Beauté artificielle.
    • Créé par l’homme.
    • De nombreux jaunes, par exemple, qu’ils soient d’origine naturelle (flavoniques) ou artificielle (azoïques) présentent une fluorescence non négligeable. — (Éric Felder, Surfaces, tribologie et formage des matériaux, page 139, 2001)
    • Au nez et à la barbe des habitants, le vert envahit Paris, concurrence les lumières artificielles dont le pare l’hiver et qui s’en trouvent flétries. — (Christiane Lesparre, Des nuits cousues d’or, Grasset, 1996)
    • Bien que nous parlions de céréaliculteur, il faut se rappeler que l’exploitant de la Plaine ne pratique aucunement la monoculture des céréales. Si l’essentiel de son revenu est procuré par les grains, le reste provient de cultures industrielles, tel le colza, et de l’élevage rendu possible par l’extension des prairies artificielles. — (Gabriel Désert, Une société rurale au XIXe siècle: les paysans du Calvados, 1815-1895, Arno Press, 1977, p. 619)
    • Créé de toutes pièces, inventé, programmé.
    • (En particulier) (Linguistique) Qualifie les langues fabriquées par les philologues.
    • Il faut une langue commune pour permettre vraiment des discussions. A cet effet il serait précieux d’avoir une langue aisée à apprendre et qui n’avantagerait personne. Seule, une langue artificielle répond à cette double exigence. — (Antoine Meillet, Les langues dans l’Europe nouvelle, 1928)
    • (Sens figuré) Qui n’est pas selon la nature, qui est factice.
    • Mener une vie artificielle.
    • Un enthousiasme artificiel.
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  • asexuel
    • (Sexualité) Qui ne ressent pas ou peu d’attirance sexuelle.
    • La vraie raison, c’est que nous voulons être sûr-es que toutes les personnes asexuelles puissent grandir sans penser qu’elles sont défaillantes ou dysfonctionnelles, qu’elles puissent grandir sans être seules et en étant assurées que leur existence est reconnue. — (Calinlapin (Pseudonyme), Pourquoi on ne peut pas se passer d’une éducation à l’asexualité, sur Asexualité-s, le 25 août 2013)
    • (Biologie) (Rare) Asexué.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • aisselle
    • (Anatomie) Chacune des deux cavités situées au-dessous de la jonction du bras avec l’épaule.
    • Le paysan avait croisé les bras, et ses mains étaient à plat sous ses aisselles. — (Octave Mirbeau, La Bonne, dans Lettres de ma chaumière, 1885)
    • C’était une forte paysanne aux attaches solides, à la chair drue. Dès qu’elle s’était un peu remuée, elle avait les cheveux en désordre comme après une bataille et, en levant les bras pour se recoiffer, elle montrait des aisselles humides, aux poils roux. — (Georges Simenon, Le fou de Bergerac, Fayard, 1932, réédition Le Livre de Poche, page 52)
    • Dans les régions ventrales, la peau est granuleuse, particulièrement fine au niveau des aisselles et des aines. — (Jean Rostand, La vie des crapauds, 1933)
    • Nous sommes assis dans une salle de réunion glauque comme il y en a dans tous les immeubles d’affaires du monde, autour d’une grande table ovale avec des verres de jus d’orange posés dessus et une esclave-secrétaire qui apporte un Thermos de café en baissant les yeux, dans l’odeur d’aisselles des réunions tardives de la veille. — ( Frédéric Beigbeder, 99 francs, Gallimard, 2000, collection Folio, page 27)
    • (Par analogie) Creux, renfoncement.
    • Tout un petit village se blottissait ainsi dans l’aisselle de la terre.Le plus tendre silence unissait les maisons ; et pas une lueur qui ne fût celle de la lune ou des étoiles ; pas un reflet qui ne retournât au ciel. — (Jules Romains, Les Copains, 1922, réédition Le Livre de Poche, page 80)
    • (Botanique) Intérieur de l’angle aigu formé par une feuille insérée sur la tige.
    • Beaucoup de fleurs poussent à l’aisselle des feuilles.
    • Sur les sureaux fuse, à chaque aisselle de branche, une houppe neuve de verdure tendre. — (Colette, Bellaude, dans La maison de Claudine, Hachette, 1922, réédition Le Livre de Poche, 1960, page 135)
    • (Art) (Vieilli) Partie d’un four, de la naissance à la chapelle.
    • L'aisselle d'un four, est le tour de la voute, dans l'espace d'environ les deux tiers. — (Manuel Lexique Ou Dictionnaire Portatif Des Mots François Dont La Signification N'est Pas Familière A Tout Le Monde, Didot, 1750, page 23)
    • (Marine) (Vieilli) Angle rentrant formé par la vergue et les bras de l'ancre.
    • Alors, un jour, j’entrepris de la dénicher. Ce ne pouvait pas être difficile : l’exiguïté et le dénuement de notre case offraient peu d’endroits qui pussent servir de caches : les aisselles des poutres, sous le toit, l’échafaudage de caisses et de planches qui formaient le bois du lit, la batterie de petites boîtes de conserves ramassées au hasard des trouvailles. — (Joseph Zobel, Le Cadeau, dans le recueil Le Soleil partagé, 1964, page 128)
    • (Technique) Ardoise ou groupe d'ardoises taillées en courbe et qui relie le bord supérieur du toit d'une lucarne rampante au reste de la couverture.
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  • camelle
    • Tas de sel d’environ vingt mètres de hauteur.
    • Ces camelles restent à découvert pendant un temps plus ou moins long. — (Eugène Lefebvre, Le Sel, 2015)
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  • casuelle
    • Féminin singulier de casuel.
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  • érésipèle
    • Variante de érysipèle.
    • Érésipèle dartreux, phlegmoneux, pustuleux.
    • Érésipèle ambulant.
    • Elle a un érésipèle à la jambe et, bien entendu, nulle plainte ne s'est échappée de ses lèvres. L'inflammation s'étend à tel point que ses compagnes finissent par s'en apercevoir et Louise doit entrer à l'infirmerie pour s'y faire soigner. — (Monique de Huertas, Louise de La Vallière, éditions Pygmalion/Gérard Watelet, Paris, 1998, page 212)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.