Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • appelle
    • (Médecine) (Vieilli) (Rare) Manque de peau.
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  • informel
    • (Art) Désigne une forme de peinture non figurative.
    • Un art informel.
    • Réalisé de façon spontanée, sans caractère officiel, sans règles préétablies.
    • Gorbatchev y affirme bien que l’élargissement de l’OTAN constituerait une trahison de ce qu’était selon lui «l’esprit» des discussions de l’époque, mais réaffirme qu’aucun engagement formel n’avait été pris. Les Russes continuent d’affirmer que les Occidentaux auraient néanmoins offert des garanties informelles. Une théorie qui a l’avantage d'être par nature impossible à vérifier. — (Elie Guckert, Cette promesse de l'OTAN à la Russie qui n'a jamais existé, 14 décembre 2021 → lire en ligne)
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  • baselle
    • (Botanique) Genre de plantes herbacées à tige grimpante et à feuilles charnues que l’on mange, dans les pays orientaux, comme des épinards.
    • La baselle est peu cultivée ; c’est un tort, car elle est facile à cultiver et peut rendre service en été, alors que l’épinard qu’elle remplace avantageusement monte à graine si facilement. — (Ernest Berger, Les plantes potagères et la culture maraîchère, Paris, Baillière, 1893, page 85)
    • La baselle est un épinard sauvage, une plante froide et humide. — (Jean-Marie Floch, Identités visuelles, Paris, Presses Universitaires de France, 1995, page 100)
    • La baselle, aussi nommée épinard de Chine, est une grimpante d’origine asiatique, largement cultivée en France depuis le XVIIIe siècle. — (Fiche Baselle, jardinage.ooreka.fr)
    • La baselle est couramment utilisée dans la cuisine en Chine, au Japon ou en Inde. Les jeunes pousses, qui sont bien meilleures que les feuilles, sont consommées crues, finement ciselées dans des salades, auxquelles elles donnent fraîcheur et croquant. — (Fiche de culture et d'entretien des pousses de baselle, rustica.fr)
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  • inusuelle
    • Féminin singulier de inusuel.
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  • logiciel
    • (Informatique) Qui concerne les aspects logiques d’un ordinateur ou d’un système de traitement de l’information, par opposition aux aspects matériels.
    • Il faudra réfléchir à l’architecture matérielle, mais aussi à l’architecture logicielle.
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  • mancelle
    • (Architecture) Maison d’habitation sur un ou deux étages, souvent collée à d’autres constructions du même type. Il s’agit d’une spécificité urbaine du Mans.
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  • nacelle
    • (Vieilli) (Littéraire) Petite embarcation qui n’a ni mât ni voile.
    • […] leurs immenses forêts de sapins se penchent sur le miroir poli de lacs pareils à des mers ; et ces lacs, jamais une nacelle ne les a sillonnés, jamais le filet d’un pêcheur n’a troublé leur cristal. — (Alexandre Dumas, Les Mille et Un Fantômes)
    • Nous n’étions pas nous-mêmes à l’abri des plus grandes frayeurs ; un de ces débris pouvait nous atteindre et engloutir notre frêle nacelle. — (Frédéric Zurcher et Élie-Philippe Margollé, Les Naufrages célèbres, Hachette, Paris, 1873, 3e édition, 1877, p. 51)
    • (Aéronautique) La partie suspendue d’un aérostat, en forme de panier ou de coque de navire, qui porte les aéronautes et, le cas échéant, les passagers, les moteurs, etc.
    • La nacelle, de forme circulaire et d’un diamètre de quinze pieds, était construite en osier, renforcée par une légère armure de fer.. — (Jules Verne, Cinq semaines en ballon, J. Hetzel et Cie, Paris, 1863)
    • Cependant l’aérostat s’abaissait vers la terre, et la nacelle, rasant les inégalités du sol, éprouvait de fortes secousses. MM. Deschamps et Crémieux s’étaient couchés dans la nacelle par le conseil de M. Godard, qui restait debout, cherchant à manœuvrer de manière à arrêter la marche de l’aérostat. Un choc lance l’aéronaute en avant de la nacelle et le fait tomber à terre. — (Julien Turgan, Les Ballons: histoire de la locomotion aérienne, 1851, chap.18, page 203)
    • (Par extension) Objet de même forme, qui porte des personnes, dans une situation particulière.
    • A peine eurent-ils pris place que la roue fit un léger mouvement pour permettre à d’autres passagers de monter à bord dans la nacelle suivante. — (Joël Mulatin, La Roche celtique, 2009, page 19)
    • (Architecture) Moulure en demi-ovale.
    • La moulure E est une scotie, nommée rond creux ou nacelle ; elle sert aux bases des colonnes Ionique, Composite & Corinthien, pour faire opposition aux tores qui sont des moulures convexes ; ce qui forme une agréable diversité lorsqu’elles sont séparées par des listeaux ; […]. — (Charles Dupuis, Traité d’architecture, comprenant les cinq ordres des anciens, part.1, 1782, page 16)
    • (Astronautique) Plateforme progressant le long du câble d’un ascenseur spatial.
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  • démentiel
    • (Médecine) Relatif à la démence.
    • Les lésions neurologiques et maladies démentielles.
    • Une culture de la démence, davantage qu'une connaissance scientifique des processus démentiels, nous fait actuellement défaut, au moment où la progression quantitative de certaines pathologies neurologiques dégénératives -comme par exemple la maladie d'Alzheimer et les autres pathologies associées- est considérée en France comme un phénomène de nature épidémique qui ne peut que s'amplifier du fait de la longévité de la vie et de la carence actuelle en réponses thérapeutiques efficientes. — (Emmanuel Hirsch, Alzheimer: inventer ensemble une culture de la démence, le 20 septembre 2013 sur www.huffingtonpost.fr)
    • (Sens figuré) Fou, dément, extravagant, hallucinant.
    • Il s’agit de l’une des entreprises les plus démentielles de l’histoire du cinéma.
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  • différentiel
    • Relatif à la différence.
    • Bien que la Chênaie siliceuse et la Chênaie mixte présentent dans l'ensemble de leur cortège floristique une proportion importante d'espèces communes, la comparaison de leurs strates herbacées permet de relever quelques caractères différentiels : […]. — (Gustave Malcuit, Contributions à l’étude phytosociologique des Vosges méridionales saônoises : les associations végétales de la vallée de la Lanterne, thèse de doctorat, Société d’édition du Nord, 1929, p. 167)
    • On a distingué à ce sujet deux types d’espèces : les espèces linnéennes ou grandes espèces, dont les caractères sont très nets et apparents, et les espèces jordaniennes ou petites espèces dont les caractères différentiels sont parfois difficiles à voir : […]. — (Henri Gaussen, Géographie des Plantes, Armand Colin, 1933, p. 39)
    • Le diagnostic différentiel de l’apathie et de la dépression reste un véritable défi lancé au clinicien, certains symptômes étant communs, le manque de motivation en particulier. — (Psychopathologie et neurosciences: Questions actuelles de neurosciences cognitives et affectives, sous la direction de Salvatore Campanella et ‎Emmanuel Streel, De Boeck Supérieur, 2008, p. 247)
    • (Mathématiques) Qualifie le calcul qui considère les quantités variables dans leur mode d’accroissement par différences infiniment petites.
    • En géométrie différentielle classique euclidienne, on a été conduit à attacher aux courbes et aux surfaces en chacun de leurs points des trièdres de référence particuliers : le repère de Frenet, le repère de Darboux. — (Annales de la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse, Éditions E. Privat, 1940, p.4)
    • D’une manière générale, la différentiation d’une expression de ce genre réclame plus de connaissances en calcul différentiel que celles acquises jusqu’ici, […]. — (Silvanus P. Thomson, Le Calcul intégral et différentiel, traduction de André Éric Gérard, Dunod, 1947, p. 30)
    • (Mécanique) Qualifie le mouvement produit de la différence de deux mouvements.
    • (Commerce, Fiscalité) Qualifie les taxes douanières ou liste de taxes douanières qui varient selon la provenance des marchandises.
    • (Transport) Qualifie un tarif de transport qui n’est pas exactement proportionnel aux distances.
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  • correctionnelle
    • (Droit) (Par ellipse) (Familier) Tribunal correctionnel, justice correctionnelle.
    • Eh bien, monsieur le duc, j'ai toujours remarqué au cours de ma longue carrière […] que quand on a envie d'une fille, si on y va carrément, neuf fois sur dix elle ne vous dit rien, mais si on relève tout doucement ses jupes pour regarder ce qu’il y a dessous, le plus souvent, elle vous fout en correctionnelle. — (Joseph Caillaux, Mes Mémoires, I, Ma jeunesse orgueilleuse, 1942, p.62)
    • J’étais à la brigade de mœurs, voilà douze ans. Un jour savez-vous qui je poisse, en compagnie d’un jeune garçon boucher, dans une vespasienne ? Un vieux monsieur décoré... du meilleur monde. L’affaire vient en correctionnelle. J’aurais pu charger l'inculpé. Je m’en suis abstenu. — (Francis Carco, Messieurs les vrais de vrai, Les Éditions de France, Paris, 1927)
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  • lessivielle
    • Féminin singulier de lessiviel.
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  • mortel
    • Qui est sujet à la mort, par opposition à l’immortalité ou à la divinité.
    • Tous les hommes sont mortels.
    • Cette vie mortelle est pleine de misères.
    • Qui cause la mort ; qui paraît devoir la causer.
    • Le balayage est impitoyablement proscrit, les poussières pouvant être mortelles pour les vers à soie. — (D. de Prat, Nouveau manuel complet de filature; 1re partie: Fibres animales & minérales, Encyclopédie Roret, 1914)
    • Dans l’espace, de graves dangers nous guettent, parmi lesquels : micrométéorites, radiations cosmiques mortelles et vieillissement accéléré en apesanteur. — (Louis Dubé, Tourisme interstellaire envahissant, dans Le Québec sceptique, n°70, automne 2009, page 33)
    • (Par hyperbole) Qualifie une émotion très vive, très forte.
    • Frapper aux portes était d’un ennui mortel, et il aurait aimé entrer au chaud. Les gens n’avaient pas grand-chose de valable à raconter. — (Camilla Läckberg, traduit par Lena Grumbach et Catherine Marcus, Le Tailleur de pierre, Actes Sud, 2009 (1re édition 2005), page 106)
    • (Par hyperbole) Qualifie un ennemi que l’on hait profondément, et le sentiment de haine que l’on a à son encontre.
    • En passant au large d’El-Kçar, nous vîmes au flanc des montagnes des Ahl Serif le camp de Raïssouli, qui mettait à la raison les derniers partisans de son ennemi mortel le caïd Er-Remiki. — (Frédéric Weisgerber, Au seuil du Maroc Moderne, Institut des Hautes Études Marocaines, Rabat : Les éditions de la porte, 1947, page 241)
    • (Religion, Théologie) Qualifie une forme de péché qui fait perdre la grâce de Dieu et qui donne une sorte de mort à l’âme.
    • (Familier) Ennuyeux à mourir.
    • L’équipage attendit pendant une mortelle demi-heure en proie à la consternation la plus profonde. — (Honoré de Balzac, La Femme de trente ans, ch. V, Paris, 1832 ; p. 137)
    • (Populaire) Cool ; génial.
    • Chuis avec Tiphaine, c’est ma meuf, tu vois, putain de ta race, j’l’ai dans l’bide, c plus fort que moi, j’la kiffe trop, elle est trop mortelle. Putain qu’est-ce qu’elle est bonne. — (Philippe Govart, Bondues sans confession : Chronique meurtrière d’un amour perdu, Villeneuve-d’Ascq : Éditions Ravet-Anceau, 2009)
    • Les deux feujs accostent Manuela et Naomie, deux bombes noires et mortelles qui tapinent au bord de la route. — (Johann Zarca, Le Boss de Boulogne, Don Quichotte éditions, 2014)
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  • carrelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe carreler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe carreler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe carreler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe carreler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe carreler.
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  • gabelle
    • (Histoire) Impôt indirect, prélevé notamment sur des articles de la production industrielle ou agricole en France durant le Moyen Âge et l'Ancien Régime.
    • Gabelle des vins, des draps, du blé.
    • (Histoire) En particulier impôt sur le sel en France qui prit une importance croissante dans l’histoire fiscale en France durant le Moyen Âge et l’Ancien Régime.
    • Peu à peu, les rois de France , comprenant qu’il pouvait avoir là une source importante de profits, s’intéressèrent à ce négoce, et l’impôt sur le sel, la gabelle, est mentionné pour la première fois en 1244 dans une ordonnance de Saint Louis. Prélevée d’abord à titre temporaire, cette taxe devint permanente avec les Valois, Philippe VI transformant, à partir de 1340, la vente de sel en monopole royal . — (Bernard Briais, Contrebandiers du sel : La vie du faux saunier au temps de la gabelle, Paris : Éditions Aubier Montaigne, 1984, page 6)
    • (Par extension) (Histoire) Grenier où l’on vendait le sel.
    • Aller à la gabelle.
    • (Par extension) (Histoire) Le service fiscal chargé de percevoir les taxes.
    • Là on eut maille à partir avec la gabelle, cette éternelle ennemie du patron de la Jeune Amélie. Un douanier resta sur le carreau, et deux matelots furent blessés. — (Alexandre Dumas, Le Comte de Monte-Cristo, volume 2, page 8, 1846)
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  • mensuel
    • Qui a lieu ou qui se fait tous les mois.
    • À Marseille, où il n’est tenu qu’un seul registre d’État-Civil, le nombre mensuel des naissances pouvant être supérieur à 999, il a été attribué à cette ville deux numéros de commune, le 055 et le 155. — (Robert Carmille, Les services statistiques français pendant l’Occupation, 2000)
    • Elle disait : « Compte tenu de votre situation, la Commission a décidé de vous accorder la carte de presse en qualité de pigiste bien que la moyenne mensuelle de vos revenus journalistiques se situe bien en deçà du seuil requis. » — (Olivier Goujon, Ces cons de journalistes: Essais-documents, chap. 2, Editions Max Milo, 2019)
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  • conflictuel
    • Qui relève du conflit, qui peut causer un conflit.
    • L’eau est une ressource conflictuelle au Moyen-Orient.
    • Il s'agit d'une question conflictuelle.
    • L’imaginaire social du macronisme minore ou méconnaît cette dimension conflictuelle.— (Simon Blin, Myriam Revault d’Allonnes : «Le macronisme invoque sans cesse l’autonomie mais on n’est pas autonome tout seul», Libération, 19 janvier 2021)
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  • cruelle
    • Femme qui repousse les avances de son soupirant.
    • Quant à M. d’Harna, le plus élégant et le plus beau des trois, il était très grand, large d’épaules, montrait un profil impérial et n’eût guère rencontré de cruelles s’il s’était avisé de jouer les séducteurs [...]. — (Exbrayat, Au « Trois cassoulets », Le Masque, Librairie des Champs-Élysées, 1971, page 21)
    • Nom qu’on donne à de l’eau-de-vie rendue plus brûlante par l’addition de substances âcres.
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  • grivelle
    • (Argot) Casquette.
    • S'il revient rôder avec sa grivelle, les moustaches en croc, ses frocs à pont... [...] . — (Alphonse Boudard, Les combattants du petit bonheur, La Table Ronde, 1977, réédition Le Livre de Poche, 1990, page 34.)
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  • javelle
    • (Agriculture) (Vieilli) Plusieurs brassées de blés, de seigle, d’avoine fauchées, qui demeurent à sécher sur le sol avant d’en faire des gerbes.
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  • fréquentiel
    • Qui concerne les fréquences.
    • L’élève ingénieur procède à l’analyse fréquentielle du fichier audio, et tente d’en retrouver les caractéristiques en testant diverses plaques métalliques. — (Élise Descamps, Un instrument de musique voit le jour en Lorraine, Journal La Croix, page 19, 2 janvier 2015)
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  • fréquentielle
    • Féminin singulier de fréquentiel.
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  • accidentel
    • Qui arrive par accident.
    • Cette circonstance est purement accidentelle.
    • La découverte du four à micro-ondes a été accidentelle.
    • (Philosophie) Qui n’est dans un sujet que par accident et qui pourrait ne pas y être sans que le sujet fût détruit.
    • Telle ou telle couleur est accidentelle au papier.
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  • fuselle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe fuseler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe fuseler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe fuseler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe fuseler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe fuseler.
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  • informationnelle
    • Féminin singulier de informationnel.
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  • grommelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de grommeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de grommeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de grommeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de grommeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de grommeler.
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.