Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • décisionnelle
    • Féminin singulier de décisionnel.
    • En séparant la prise de décision de son exécution, suivant une division taylorienne du management reproduisant le schéma de l’organisation scientifique du travail et de la spécialisation des hommes dans les fonctions, cette logique décisionnelle sociopolitise les rapports techniques de travail (rattachés aux modes d’organisation), instaure au sein de la structure technique de l’organisation des rapports sociaux de domination et, en même temps, confère au mouvement des rapports sociaux (formant le groupe social de base) une technicité, une productivité, un usage économique qu’ils n’ont pas naturellement. — (Serge Airaudi, Biorythme de l’entreprise et conquête de la frontière intérieure, 2004, page 95)
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  • grivelle
    • (Argot) Casquette.
    • S'il revient rôder avec sa grivelle, les moustaches en croc, ses frocs à pont... [...] . — (Alphonse Boudard, Les combattants du petit bonheur, La Table Ronde, 1977, réédition Le Livre de Poche, 1990, page 34.)
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  • institutionnel
    • Relatif à une institution.
    • Le mouvement syndical sert de tremplin institutionnel à la fondation de la Caisse populaire de Montmorency en 1937, à la Coopérative de Montmorency en 1940 et au journal Le moulin au pied des Chutes en 1941. — (Jean-François Simard, Montmorency: histoire d'une communauté ouvrière, éditions du Septentrion, 2001, page 59)
    • Dernier exemple en date : ce matin j'ai entendu un blablateur institutionnel qualifier de « surdoué de la politique » celui que je considère comme le courtisan le plus platventriste et le plus servile, l'adepte du « moi je » perpétuel, le plus grand spécialiste de la langue de bois à laquelle il a d'ailleurs consacré un livre insignifiant qui lui a bien entendu valu d'être invité sur tous les plateaux ! — (Émile Madeleine, Le Petit monde de Sidoine, Société des Écrivains, 2012, page 131)
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  • fustanelle
    • Court jupon masculin du costume traditionnel grec et albanais, tuyauté et empesé.
    • Les evzones, gardiens du Parlement, portent la fustanelle.
    • Un Albanais vêtu d'une fustanelle blanche vint lui ouvrir. — (Guillaume Apollinaire, Les Onze Mille Verges)
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  • gravelle
    • (Médecine) (Désuet) Affection caractérisée par la formation dans les reins ou dans l’urine de concrétions plus ou moins grosses, analogues à de petites pierres de la taille de grains de gravier.
    • On sait que Napoléon III venait à Vichy pour soigner de la gravelle. — (Louis Caillon, Guide du malade à Vichy, Tunis, 1929, page 52)
    • Les végétariens me prédisent que si je continue je n’aurai ni la goutte ni la gravelle, ni un tas de maladies qui pleuvent sur le monde des « viandailleurs ». — (revue Lyon médical, 1893, page 118)
    • Pour moi, être sujet à la gravelle et devoir pour cela m’abstenir de manger des huîtres, cela fait deux maux au lieu d’un ! — (Montaigne, Essais, livre III, traduction de Guy de Pernon, chapitre 13, § 55)
    • Lie de vin passée.
    • Marc séparé de la lie du vinaigre.
    • (Québec) (Familier) Ensemble de petit cailloux qui recouvrent une chaussée, un terrain, une allée, etc. ; petit gravier, gravillon.
    • En chambre, quelques jours plus tard, François Legault s’amusait : « La seule réponse qu’on [sic] a eu droit, c’est un problème de gravelle à la Sépaq. [...] Ce n’est pas sérieux, là. On ne va pas faire des débats pour faire des débats. », — (Antoine Robitaille, Les mises en échec ratées d’Anglade, Le Journal de Québec, 30 avril 2021)
    • J’ai essayé de freiner, mais il y avait de la pluie, sur un chemin en gravelle. — (Agence QMI, Il a vu la victime portée par la vague, Le Journal de Montréal, 21 septembre 2022)
    • Avoir les souliers remplis de gravelle.
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  • instinctuelle
    • Féminin singulier de instinctuel.
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  • menstruelle
    • Féminin singulier de menstruel.
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  • fusel
    • Sous-produit de la fermentation alcoolique des glucides.
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  • accidentelle
    • (Écologie) Plante qui croît en un lieu peu commun à son écologie.
    • Fortement influencée par les crues saisonnières, l’association se développe de façon très inégale ainsi qu’en témoigne le grand nombre des accidentelles. — (Gustave Malcuit, Contributions à l’étude phytosociologique des Vosges méridionales saônoises : les associations végétales de la vallée de la Lanterne, thèse de doctorat, Société d’édition du Nord, 1929, p. 145)
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  • civelle
    • Lamproyon (petite lamproie).
    • (Fleuve Loire) Synonyme de l’anguille de verre.
    • Face à eux, le président de [l’association Défense des milieux Aquatiques], Philippe Garcia, a calmement fait part de sa profonde inquiétude concernant la sauvegarde de l’espèce : « Il y a moins de pêcheurs qu’avant mais on prélève de plus en plus de civelles ! » — (ALP, Pêche de la civelle : les quotas contestés au conseil d’Etat, Sud Ouest, 23 novembre 2021)
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  • insurrectionnel
    • Qui tient de l’insurrection.
    • Pendant ce temps, dans la cité géante, le mouvement insurrectionnel échappait à tout contrôle. […]. Au début, la rébellion ne se manifesta que par des vociférations isolées, des harangues sur les places et des excitations dans la presse. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 233 de l’édition de 1921)
    • Aux lendemains de la révolution russe, celui qui n’avait alors pas 30 ans a allumé l’étincelle insurrectionnelle chez les paysans des environs. — (Émilien Bernard, La chute du faucon noir, Le Canard Enchaîné, 21 juin 2017, page 6)
    • Le FBI et d'autres agences de sécurité se préparent à une période de troubles insurrectionnels qui pourrait durer des semaines. — (Normand Lester, États-Unis, sédition: le pire est-il à venir?, site journaldequebec.com, 10 janvier 2021)
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  • carentielle
    • Féminin singulier de carentiel.
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  • naturelle
    • Féminin singulier de naturel.
    • La tentation d’être un chef juste et humain est naturelle dans un homme instruit ; mais il faut savoir que le pouvoir change profondément celui qui l’exerce ; et cela ne tient pas seulement à une contagion de société ; la raison en est dans les nécessités du commandement, qui sont inflexibles. — (Alain, Souvenirs de guerre, Hartmann, 1937, page 235)
    • Enfin, ces potions tartrisées, ces boissons laxatives, adjuvant indispensable de la médecine mesmérienne, que les grandes dames habituées de la place Vendôme avalaient avec une répugnance si naturelle, ne seront plus invoquées que comme un souvenir ignoble. — (Louis Figuier, Les mystères de la science tome 2 : Aujourd’hui, Librairie illustrée, Paris, 1870)
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  • fractionnel
    • De fraction.
    • Enfin, les scientifiques ont repéré davantage d'anisotropie fractionnelle (certaines régions se développant plus que d'autres) au niveau du splénum du corps calleux, un paramètre directement en lien avec la sévérité de la maladie. — (Toc : chiens et Hommes partagent les mêmes anomalies cérébrales, Futura-Sciences, 5 juin 2013)
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  • factorielle
    • (Mathématiques) Résultat de la multiplication d’un nombre entier par tous les nombres entiers inférieurs à celui-ci.
    • La factorielle de 5, qu’on note 5!, est égale à 5×4×3×2×1, soit 120.
    • Dans la suite de cette thèse, nous établissons une condition nécesssaire et suffisante pour l'intégralité des coefficients de Taylor des applications miroir définies par des quotients de factorielles de formes linéaires. — (Éric Delaygue, Propriétés arithmétiques des applications miroir, Institut Fourier, 2011, page 5 → lire en ligne)
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  • corporelle
    • Féminin singulier de corporel.
    • Si, faute d’avoir une vue translucide de sa destinée, il fait prédominer l’action corporelle au lieu de corroborer sa vie intellectuelle, toutes ses forces passent dans le jeu de ses sens extérieurs, et l’ange périt lentement par cette matérialisation des deux natures. Dans le cas contraire, s’il substante son intérieur des essences qui lui sont propres, l’âme l’emporte sur la matière et tente de s’en séparer. — (Honoré de Balzac, Louis Lambert, 1842)
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  • ludiciel
    • (Informatique) (Rare) Jeu utilisant un dispositif informatique.
    • Tout logiciel, y compris tout ludiciel ou système d’exploitation, qu’il soit installé ou non, doit être disponible en français, à moins qu’il n’en existe aucune version française. — (Jean-Claude Corbeil, L’Embarras des langues: Origine, conception et évolution de la politique linguistique québécoise, 2013)
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  • fonctionnel
    • Relatif à la fonction.
    • Le modèle fonctionnel décrit les actions du système.
    • Qui est bien adapté à sa fonction.
    • Écologique, léger, solide, résistant, fonctionnel, économique, personnalisable, le mobilier en carton a tout pour plaire. — (Hélène Fleury, Je crée mes meubles en carton, tome 1, TheBookEdition, s. d. (2011), page 3)
    • Qui est en état de marche, qui fonctionne.
    • Cet ascenseur est-il fonctionnel ?
    • (Physiologie) Relatif aux fonctions du corps.
    • Troubles fonctionnels.
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  • gestuelle
    • Ensemble des gestes propres à une personne, considérés sous l’angle de leur expressivité.
    • On voit donc qu’il s'agit bien, de la part du sujet comme du thérapeute, d’un comportement : par exemple, le malade parle avec plus ou moins d’émotion traduite par sa mimique, sa gestuelle, son intonation, il se contracte ou se relaxe. — (J. Lemaire, La relation psychothérapique, supplément de La vie spirituelle, tome XVII, février 1964, page 13)
    • Frère Henri, le professeur de sciences physiques, a développé une gestuelle particulière pour les dernières copies : il les tient du bout des doigts, comme des couches sales, et dévisage leurs auteurs comme s’ils avaient déféqué dans ses mains. — (Alexis Brocas, La vie de jardin, Gallimard, 2015, page 2)
    • Technique gestuelle d’un sportif ou d’un artiste.
    • Mon problème majeur est l’amplitude très large de ma gestuelle, que je vais devoir réduire. Qui dit préparation raccourcie, dit aussi moins d’énergie dans le mouvement et donc dans la frappe. — (Cédric Pioline, Le Tennis m’a sauvé, Éditions de La Martinière, 2014)
    • Agréable gestuelle d’Alvaro Lorenzo (fraise bio et or) face au bonbon sorti 3e. Pechos allongés, bernardinas à muleta repliée dans le dos. — (journal Sud-Ouest, édition Charente-Maritime / Charente, 9 juillet 2022, page 9)
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  • dénotationnel
  • cervelle
    • (Anatomie) Nom vulgaire du cerveau, surtout chez l’homme.
    • Cette cervelle gélatineuse, qu’a-t-elle à voir avec l’idée, la religion, la philosophie, la bonté, la pitié, l’amour, la poésie, la liberté ? — (Edgar Morin, La Méthode I, Seuil, 2008, page 1247)
    • (En particulier) (Cuisine) Cerveau des animaux tués, destiné à servir de mets.
    • Les oreilles de veau ont de commun avec les pieds et les cervelles, l'avantage de pouvoir être frites ou mangées à la poulette; et de plus elles se laissent farcir , accommoder aux pois , aux oignons, au fromage, etc. — (Alexandre Balthazar Laurent Grimod de La Reynière, Almanach des gourmands: servant de guide dans les moyens de faire la bonne chère, Paris : Maradan, an XII, page 12)
    • Ce qu’elle essaie de lui faire avaler, c’est de la cervelle… il n’y a que Lili qui a le droit d’en avoir, elle est si fragile, il lui faut ce mets fortifiant et délicat… — (Nathalie Sarraute, Enfance, Gallimard, 1983, collection Folio, page 143)
    • (Sens figuré) Organe de la pensée et, par suite, l’intelligence, le jugement.
    • Cet homme, béatifié par ses jouissances gastronomiques, n’avait sans doute pas deux idées dans la cervelle, et ne songeait à rien. Aussi eus-je en quelque sorte, honte de prodiguer ma science divinatoire in anima vili d’un épais financier. — (Honoré de Balzac, L'Auberge rouge, 1831)
    • Cette idée s’était si bien ancrée dans ma cervelle que, malgré tous mes efforts pour la chasser, elle revenait sans cesse plus tenace et plus incisive. — (Gustave Aimard, Les Trappeurs de l’Arkansas, Éditions Amyot, Paris, 1858)
    • Les maîtres d’école prétendent que ce qu’on écrit se fourre plus avant dans la cervelle que ce qu'on apprend par cœur, et que c'est pour ça qu'ils font faire des devoirs aux enfants, au lieu de se contenter de leur faire réciter des leçons. — (Émile Thirion, La Politique au village, Fischbacher, 1896, page 137)
    • De ces cervelles fines, la plus fine était la petite Brulette, emmi les filles, et des plus épaisses, la plus épaisse paraissait celle de Joseph, emmi les garçons. — (George Sand, Les Maitres sonneurs, Londres : George Bell & Sons (Les Classiques Français Illustrés, publiés sous la direction de Daniel O’Connor), 1908, page 4)
    • L'ensemble de ces pseudo-vérités, happeuses de cervelles faibles, M. Marcello-Fabri le compare à une gigantesque barre aimantée attirant les humaines limailles ; çà et là quelques atomes tentent de résister au courant magnétique, mais au prix de quels efforts. — (Les cahiers idéalistes, 1922, n° 5-8, page 49)
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  • becquerel
    • (Métrologie) (Physique) Unité de mesure d’activité des radionucléides du Système international, égale à une désintégration par seconde, et dont le symbole est Bq.
    • Le SCPRI s’obstine à compter en curies, unité remplacée aujourd'hui par le becquerel (1 becquerel = 27 picocuries). — (Jean-Pierre Icikovics, "Science & vie": Tome 2, 1946-2001, 2000)
    • En effet, 17 % des maisons testées dépassent la norme canadienne, qui est de 200 becquerels par mètre cube. — (La Presse canadienne, Une maison sur cinq a trop de radon dans son air, ici.radio-canada.ca, 13 novembre 2022)
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  • institutionnelle
    • Féminin singulier de institutionnel.
    • Dans ce cas de figure, les élections ne devraient pas déconfigurer entièrement l’architecture institutionnelle de la transition. — (Philippe Biyoya Makutu, Pari d’une transition apaisée en République démocratique du Congo, L’Harmattan, 2008, page 201)
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  • gonelle
    • Robe longue portée au Moyen Âge, gonne.
    • J'aime mieux ma gonelle jaune et rouge que ces écailles de fer et d'acier [l'habit des cavaliers]. — (Victor Hugo, Notre-Dame de Paris, 1832)
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  • matérielle
    • (Familier) Ce qui est nécessaire pour vivre ; revenu.
    • Je vais plutôt m'efforcer, prudemment, sans bruit, […], de cueillir quotidiennement ma matérielle. — (Victor Méric, Les Compagnons de l’Escopette, Éditions de l’Épi, Paris, 1930, page 256)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.