Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • bel
    • (Métrologie) (Audiovisuel, Électricité) Unité sans dimension, de symbole B, utilisée pour exprimer les rapports de deux grandeurs de même espèce. Le bel est le logarithme décimal de ce rapport : autrement dit, un rapport de 10:1 vaut 1 bel. Les unités pratiques les plus courantes sont le décibel (dB) et le centibel (cB).
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  • accentuelle
    • Féminin singulier de accentuel.
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  • événementielle
    • Féminin singulier de événementiel.
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  • échelle
    • Dispositif permettant de monter et descendre, généralement composé de deux montants de bois ou de métal munis de barreaux disposés à intervalles réguliers.
    • Une échelle de corde est une échelle dont les montants sont de corde, et les échelons sont de corde ou faits de rouleaux de bois.
    • « Minuit sonne, et puis une heure : ils marchent vers la porte Neuve, entrent dans le fossé le traversent, et vont planter trois échelles contre le mur du boulevard. — (Julie de Querangal, Philippe de Morvelle, Revue des Deux Mondes, T.2,4, 1833)
    • Très intrigué, j’allais quérir une échelle ; je l’appliquai contre le mur et montai avec d’infinies précautions. — (Octave Mirbeau, Le colporteur,)
    • Dressé sur l’échelle légère et tremblante, en saule de marais, il cueillait sans relâche, leste comme un écureuil, promptement quoique sans se hâter. — (Jean Rogissart, Hurtebise aux griottes, L’Amitié par le livre, Blainville-sur-Mer, 1954, p. 35)
    • (Marine) Tout degré, tout escalier fixe ou volant.
    • Échelle d’entre-pont, échelle de dunette.
    • Échelle de poupe, échelle de corde pendue à la poupe.
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  • filoselle
    • Soie grossière.
    • Des bas, des gants de filoselle.
    • Des mitaines en filoselle, ou, l’été, des gants en coton crocheté, un sac à main coupé dans le même tissu que la jupe, ayant la forme d’une bourse et fermé par des cordons, complétaient la toilette. — (Renée Martin-Pillet, Angélique 1900, 2000)
    • Derrière l’écran des cahiers,sous la lampe blonde et poisseuse comme une confiture,Votre visage gît sur un traversin de craie.Vous me tendez des mains gantées de filoselle ;silencieusement votre barbe repousseau fond de vos joues. — (Paul Morand, « Ode à Marcel Proust », in Lampes à arc, 1919)
    • Jeanne se sert, c’est-à-dire qu’elle saisit à grand’peine un des bonbons, car ils collent tous les uns contre les autres. Et celui qu’elle choisit s’obstine longtemps à s’attacher au bout de son gant de filoselle noire, si bien que, de ses dents, elle doit l’arracher. — (Germaine Acremant, Ces dames aux chapeaux verts, Plon, 1922, collection Le Livre de Poche, page 18.)
    • Ses mains étaient gantées de filoselle noire et usée au bout des doigts. Son bouc était mal planté, les poils rares et des cheveux raides, mal fichus, débordaient par derrière d’un petit chapeau tout rond, cabossé, d’un feutre noir et léger comme en portaient à l’époque les collectionneurs d’estampes japonaises à la Goncourt et les intellectuels parisiens. — (Blaise Cendrars, Bourlinguer, Denoël, Paris, 1948)
    • Les gants qui cachent ses mains sont des gants de peau fine, brodés de soie blanche, quand ceux de sa fille ne sont que des gants de filoselle, des gants de religieuse, presque des gants de domestique. — (Marcel Jouhandeau, Chaminadour, Gallimard, 1941 et 1953, collection Le Livre de Poche, page 89)
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  • bartavelle
    • (Ornithologie) Espèce proche de la perdrix rouge, plus grosse que les perdrix ordinaires.
    • On voyait s’enlever par compagnies les « tinamous, » sorte de bartavelles particulières aux Pampas. — (Jules Verne, Les Enfants du capitaine Grant, 1846)
    • Si c’était Tarascon !… Trrr !… Il y a longtemps qu’on l’aurait faite, la trouée ! » Et pendant que Paris s’étranglait avec son pain d’avoine, ces messieurs vous avalaient de succulentes bartavelles arrosées de bon vin de papes, et luisants, bien repus, de la sauce jusqu’aux oreilles, ils criaient comme des sourds en tapant sur la table : « Mais faites-la donc, votre trouée… » Et qu’ils avaient, ma foi, bien raison ! — (Alphonse Daudet, La défense de Tarascon, dans Contes du lundi, 1873, Fasquelle, collection Le Livre de Poche, 1974, page 62)
    • C’étaient des perdrix, mais leur poids me surprit : elles étaient aussi grandes que des coqs de basse-cour, et j’avais beau hausser les bras, leurs becs rouges touchaient encore le gravier. Alors, mon cœur sauta dans ma poitrine : des bartavelles ! Des perdrix royales ! — (Marcel Pagnol, La gloire de mon père, 1957)
    • (Pêche) (Désuet) Sorte de filet, nasse de jonc.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • maurelle
    • Tournesol des teinturiers, Chrozophora tinctoria.
    • Le folium (ou maurelle) était une autre plante fréquemment utilisée pour ses propriétés tinctoriales. — (Chris Semet, Tarot: Interprétez les cartes pour connaître votre avenir, 2016)
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  • bottelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe botteler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe botteler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe botteler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe botteler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe botteler.
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  • lebel
    • (Histoire) (Armement) Fusil qui équipa les armées françaises dans les deux guerres mondiales.
    • Il n’y avait là que deux mousquetons, un lebel et quelques boîtes de munitions. — (Hugues Douriaux, Le Clos des Grognards, Éditions de Borée, 2006, page 57)
    • Flifla est mort, ainsi que jambon-beurre, leur Lebel au sol, mort propre, une seule balle chaque. J'ai compris, y a un snipeur super-bien placé dans une casemate, en haut du sentier. — (Aziz Chouaki, Les Coloniaux, Paris : Aux nouvelles écritures théâtrales, 2008, Librairie Arthème Fayard, 2009)
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  • conjoncturel
    • Qui est relatif à la conjoncture, à la situation du moment.
    • Outre ces aspects structurels, la carte met aussi en lumière l’existence de facteurs conjoncturels. En tout premier lieu sont les « crises », politiques principalement, mais aussi environnementales, toutes porteuses de leur cortège de désastres humains et génératrices de flux de réfugiés. — (Christian Pradeau & Jean-François Malterre, Migrations et territoires, dans Les cahiers d'Outre-Mer n° 234/vol. 59, Presses Universitaires de Bordeaux, 2006)
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  • descelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe desceller.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe desceller.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe desceller.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe desceller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe desceller.
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  • capelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe capeler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe capeler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe capeler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe capeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe capeler.
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  • balancelle
    • (Marine) Sorte d’embarcation pointue des deux bouts et munie d’un mât unique à voile triangulaire et d'avirons, autrefois très en usage dans la Méditerranée.
    • Ce matin-là, la petite créole n’a pas pu se lever. Comme une balancelle mahonnaise prise dans les glaces du Nord, le froid l’étreint, la paralyse. — (Alphonse Daudet, Le miroir, dans Contes du lundi, 1873, Fasquelle, collection Le Livre de Poche, 1974, pages 227-228)
    • Je le vois au début propriétaire de deux cargos […] avec lesquels il fait le transport et le commerce des oranges des Baléares. C’est la première concurrence sérieuse faite aux balancelles barcelonaises. — (Jean Giono, , Chroniques, Noé, 1947, page 205)
    • Enfin, vers midi, une balancelle, montée par des corailleurs espagnols, aperçut nos signaux et la fumée de nos feux ; elle s’approcha et nous jeta un sac de biscuits de mer, du pain et du tabac, puis cingla vers Oran pour annoncer notre naufrage. — (Frédéric Zurcher et Élie-Philippe Margollé, Les Naufrages célèbres, Hachette, Paris, 1873, 3e édition, 1877, page 252)
    • Plateau muni d'un crochet sur lequel on place les objets à transporter.
    • Pour gagner le wharf, nous prenons place à cinq ou six dans une sorte de balancelle qu’on suspend par un crochet à une élingue, et qu’une grue soulève et dirige à travers les airs, au-dessus des flots, vers une vaste barque, où le treuil la laisse lourdement choir. — (André Gide, Voyage au Congo, 1927, p. 686)
    • Plateau mobile généralement sur transporteur auquel on fixe des pièces à peindre au pistolet, des émaux à cuire, etc. — (Clément Duval, ‎Raymonde Duval, ‎Roger Dolique, Dictionnaire de la chimie et de ses applications, Presses scientifiques internationales, 1959 (2e édition))
    • (Mobilier) Siège de jardin, à plusieurs places, avec généralement un toit en tissu et des coussins assortis, mobile comme une balançoire. (ROB. Suppl. 1970)
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  • bissexuelle
    • Féminin singulier de bissexuel.
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  • intentionnel
    • Relatif à l’intention.
    • L’idée d’une sépulture intentionnelle est donc d’emblée refusée, malgré la présence d’une vingtaine de cyprées d’origine méditerranéenne disposées par paire à divers endroits du corps, […]. — (Marc Groenen, Pour une histoire de la préhistoire : le Paléolithique, Éditions Jérôme Millon, 1994, page 227)
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  • brocatelle
    • Étoffe fabriquée à la manière du brocart, mais dont les fleurs ou figures sont beaucoup moins saillantes et de moindre valeur.
    • Ce ne sont que menuiseries sculptées de noyer ou de chêne noir, portières de tapisserie ou de damas des Indes, rideaux de brocatelle à plis larges et puissants, tentures historiées, tapis de Perse, peintures à fresque. — (Théophile Gautier, Voyage en Espagne, 1840, édition Charpentier, 1859)
    • Environ six aunes de même brocatelle que celle des deux lits se trouvaient dans la chambre. — (F. Ellen Weaver, Mademoiselle de Joncoux: polémique janséniste à la veille de la bulle Unigenitus, 2002)
    • La fenêtre qui donne sur le jardin, comme celle qui donne sur la cour, et toutes deux se correspondent, est croisée de pierres et à vitrages sexagones sertis en plomb, drapée de rideaux à baldaquins et à gros glands en une vieille étoffe de soie rouge à reflets jaunes, nommée jadis brocatelle ou petit brocart. — (Honoré de Balzac, Béatrix, 1838-1844, première partie)
    • Sorte de marbre qui est jaune et violet, ou rougeâtre, ou de plusieurs couleurs.
    • Les quatre colonnes étaient formées d'admirables monolithes en brocatelle d'Espagne antique, [...]. — (Marie-Louise et Paul Biver ·, abbayes, monastères et couvents de paris , tome 2, Éd. d'histoire et d'art, Paris 1970)
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  • constitutionnel
    • Qui est soumis à une constitution.
    • Il y a long-temps que tous les amis de la liberté et de l’ordre constitutionnel désiraient voir le Brésil prendre l’attitude qui lui convient dans les affaires de l’Amérique méridionale. — (Anonyme, Brésil. - situation financière, Revue des Deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Qui est propre au gouvernement constitutionnel ou qui est conforme à la constitution de l’État.
    • Nous sommes, je crois, tous d’accord d’imiter dans cette réunion — essentiellement amicale… mais entièrement libre — et qui ne préjudicie en rien à la grande réunion préparatoire où vous interpellerez les candidats, où vous pèserez leurs mérites… d’imiter, dis-je, les formes… constitutionnelles de la Chambre… élective. — (Honoré de Balzac, Le Député d’Arcis, roman laissé inachevé par Balzac, 1847)
    • Le mécanisme constitutionnel ne peut convenir qu’aux zones tempérées ; au delà de trente degrés de chaleur, les chartes fondent ou éclatent. — (Théophile Gautier, Voyage en Espagne, 1840, édition Charpentier, 1859)
    • Il y a l'abbé Fortier, ce monarchiste rigide, qui bien certainement ne voudra pas se transformer en prêtre constitutionnel, et qui préférera la persécution au serment. — (Alexandre Dumas, La Comtesse de Charny, avant-propos, 1853)
    • Les députés se demandèrent donc si la sanction royale étaient indispensables à la validité des textes constituants. […]. Les lois constitutionnelles ne devaient donc pas être sanctionnées par le roi. — (Jacques Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789, Garnier-Flammarion, 1970, page 28)
    • La création en 1958 du Conseil constitutionnel représente une rupture avec ce dogme de l’infaillibilité de la loi, puisqu'il a le pouvoir de la contrôler. — (Patrick Roger, Conseil constitutionnel : au "non" de la loi, dans Le Monde (www.lemonde.fr) 28 février & 3 mars 2013)
    • Qui concerne la constitution.
    • Ce retour à l’honnêteté affective et sexuelle des élites françaises est un progrès probablement plus important pour notre pays que les changements et manipulations constitutionnels de l’après-guerre ou de 1958. Un sociologue sérieux doit accorder plus d'importance à la sexualité des élites qu'à l’article 16 de la Constitution. — (Emmanuel Todd, Le Fou et le Prolétaire, 1979, réédition revue et augmentée, Paris : Le Livre de Poche, 1980, page 162)
    • Qui est partisan de la constitution.
    • Le parti constitutionnel.
    • (Médecine) Qualifie les affections qui tiennent à la constitution de l’individu.
    • — Au point de vue pathogénèse, on doit considérer que dans les cœliaquies, il y a insuffisance primitive des fonctions du grêle. Mais un facteur constitutionnel est incontestable. — (Journal de physiologie et de pathologie générale, vol. 37/n° 2, Éditions Masson et Cie, 1939, page 1536)
    • Le mal lui-même, qui la faisait souffrir depuis longtemps — c’était une fièvre bilieuse —, était constitutionnel. — (Jane Austen, Northanger Abbey, ch. xxiv, traduction de Josette Salesse-Lavergne, Christian Bourgois Éditeur, 1980)
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  • intersexuelle
    • Féminin singulier de intersexuel.
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  • dimensionnelle
    • Féminin singulier de dimensionnel.
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  • nacelle
    • (Vieilli) (Littéraire) Petite embarcation qui n’a ni mât ni voile.
    • […] leurs immenses forêts de sapins se penchent sur le miroir poli de lacs pareils à des mers ; et ces lacs, jamais une nacelle ne les a sillonnés, jamais le filet d’un pêcheur n’a troublé leur cristal. — (Alexandre Dumas, Les Mille et Un Fantômes)
    • Nous n’étions pas nous-mêmes à l’abri des plus grandes frayeurs ; un de ces débris pouvait nous atteindre et engloutir notre frêle nacelle. — (Frédéric Zurcher et Élie-Philippe Margollé, Les Naufrages célèbres, Hachette, Paris, 1873, 3e édition, 1877, p. 51)
    • (Aéronautique) La partie suspendue d’un aérostat, en forme de panier ou de coque de navire, qui porte les aéronautes et, le cas échéant, les passagers, les moteurs, etc.
    • La nacelle, de forme circulaire et d’un diamètre de quinze pieds, était construite en osier, renforcée par une légère armure de fer.. — (Jules Verne, Cinq semaines en ballon, J. Hetzel et Cie, Paris, 1863)
    • Cependant l’aérostat s’abaissait vers la terre, et la nacelle, rasant les inégalités du sol, éprouvait de fortes secousses. MM. Deschamps et Crémieux s’étaient couchés dans la nacelle par le conseil de M. Godard, qui restait debout, cherchant à manœuvrer de manière à arrêter la marche de l’aérostat. Un choc lance l’aéronaute en avant de la nacelle et le fait tomber à terre. — (Julien Turgan, Les Ballons: histoire de la locomotion aérienne, 1851, chap.18, page 203)
    • (Par extension) Objet de même forme, qui porte des personnes, dans une situation particulière.
    • A peine eurent-ils pris place que la roue fit un léger mouvement pour permettre à d’autres passagers de monter à bord dans la nacelle suivante. — (Joël Mulatin, La Roche celtique, 2009, page 19)
    • (Architecture) Moulure en demi-ovale.
    • La moulure E est une scotie, nommée rond creux ou nacelle ; elle sert aux bases des colonnes Ionique, Composite & Corinthien, pour faire opposition aux tores qui sont des moulures convexes ; ce qui forme une agréable diversité lorsqu’elles sont séparées par des listeaux ; […]. — (Charles Dupuis, Traité d’architecture, comprenant les cinq ordres des anciens, part.1, 1782, page 16)
    • (Astronautique) Plateforme progressant le long du câble d’un ascenseur spatial.
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  • informel
    • (Art) Désigne une forme de peinture non figurative.
    • Un art informel.
    • Réalisé de façon spontanée, sans caractère officiel, sans règles préétablies.
    • Gorbatchev y affirme bien que l’élargissement de l’OTAN constituerait une trahison de ce qu’était selon lui «l’esprit» des discussions de l’époque, mais réaffirme qu’aucun engagement formel n’avait été pris. Les Russes continuent d’affirmer que les Occidentaux auraient néanmoins offert des garanties informelles. Une théorie qui a l’avantage d'être par nature impossible à vérifier. — (Elie Guckert, Cette promesse de l'OTAN à la Russie qui n'a jamais existé, 14 décembre 2021 → lire en ligne)
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  • démielle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe démieller.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe démieller.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe démieller.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe démieller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe démieller.
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  • carnèle
    • (Vieilli) Bordure qui paraît autour du cordon d’une monnaie et qui forme la légende.
    • Manquent en outre une indication toponymique ou onomastique dans le sceau, et une lettre à l’inscription très générale de la carnèle : « De la Compgnie de Jésus-Christ ». — (Moreana, Volume 16, 1979)
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  • gabelle
    • (Histoire) Impôt indirect, prélevé notamment sur des articles de la production industrielle ou agricole en France durant le Moyen Âge et l'Ancien Régime.
    • Gabelle des vins, des draps, du blé.
    • (Histoire) En particulier impôt sur le sel en France qui prit une importance croissante dans l’histoire fiscale en France durant le Moyen Âge et l’Ancien Régime.
    • Peu à peu, les rois de France , comprenant qu’il pouvait avoir là une source importante de profits, s’intéressèrent à ce négoce, et l’impôt sur le sel, la gabelle, est mentionné pour la première fois en 1244 dans une ordonnance de Saint Louis. Prélevée d’abord à titre temporaire, cette taxe devint permanente avec les Valois, Philippe VI transformant, à partir de 1340, la vente de sel en monopole royal . — (Bernard Briais, Contrebandiers du sel : La vie du faux saunier au temps de la gabelle, Paris : Éditions Aubier Montaigne, 1984, page 6)
    • (Par extension) (Histoire) Grenier où l’on vendait le sel.
    • Aller à la gabelle.
    • (Par extension) (Histoire) Le service fiscal chargé de percevoir les taxes.
    • Là on eut maille à partir avec la gabelle, cette éternelle ennemie du patron de la Jeune Amélie. Un douanier resta sur le carreau, et deux matelots furent blessés. — (Alexandre Dumas, Le Comte de Monte-Cristo, volume 2, page 8, 1846)
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  • institutionnelle
    • Féminin singulier de institutionnel.
    • Dans ce cas de figure, les élections ne devraient pas déconfigurer entièrement l’architecture institutionnelle de la transition. — (Philippe Biyoya Makutu, Pari d’une transition apaisée en République démocratique du Congo, L’Harmattan, 2008, page 201)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.