Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • cancel
    • (Religion) (Désuet) Variante de chancel.
    • Le Cancel est un vieux terme, qui signifie barreaux; ce n’est autre chose que ce qui forme la séparation du Chœur & de la Nef ; le Cancel fait partie du Chœur , & est à la charge des Décimateurs. — (Guy du Rousseaud de la Combe, Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale, Paris : Guérin & De la Tour, 1755, p. 243)
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  • mutuelle
    • (Économie, Finance) (Par ellipse) Banque ou assurance organisée sous un régime coopératif ou mutualiste.
    • (Par ellipse) École mutuelle au XIXe siècle, où les élèves les plus avancés aidaient les autres.
    • Monsieur, on m’a appris à compter sur cet air-là à la mutuelle. — (Eugène Labiche et Marc- Michel, Un monsieur qui prend la mouche, 1852, scène 6)
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  • coupelle
    • (Métallurgie) Petit vase en forme de tasse, fait avec des cendres lavées ou des os calcinés, dont on se sert pour séparer, par l’action du feu, l’or et l’argent des autres métaux avec lesquels ils sont unis, et particulièrement du cuivre.
    • Les apprentis courent d’un endroit à l’autre, apportent sur des coupelles les poudres de couleurs vives, les délayent, mitonnent les préparations d’or dont ils ont le secret. — (Flora Cès, Roger de Flor condottière des mers, 1993)
    • Fourneau de coupelle. - Cet or a passé par la coupelle. - Cet argent a été mis à la coupelle.
    • (Par analogie) (Chimie, Cuisine) Petit récipient utilisé en chimie ou en cuisine.
    • Pourquoi tu ramènerais de quoi béqueter dans un bar ? À moins d'être germophobe et de ne pas vouloir mettre les doigts dans la coupelle, on t'offre toujours de quoi manger, au pire, tu commandes. — (Mathieu Guibé, Elvira Time, Saison 1/Épisode 1 : Dead Time, illustrations d'Élodie Marze, Éditions du Chat Noir, 2013)
    • En début de soirée, il commanda une assiette de pastels à une marchande assise à même la rue. Elle faisait frire ces petits beignets de poisson dans un chaudron d'huile bouillante et les servait dans une coupelle en plastique bleue et rouge. — (Laure Allard-d'Adesky & Fanny Bernard, Pourquoi il ne faut pas tuer (tout de suite) son voisin, 2019, Éditions HQN (Harlequin), chap. 15)
    • Dans chaque maison, il y a au moins un attrapeur de rêves, une paire de mocassins ou une coupelle avec de la sauge, parfois un ragoût d’orignal sur le feu. — (Delphine Jung, Les oubliés de Lac-Rapide, ici.radio-canada.ca, 9 décembre 2021)
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  • jarretelle
    • Sorte de jarretière terminée par une pince en caoutchouc, cousue ou accrochée au corset, à une gaine, ou à une ceinture, (le porte-jarretelle), et servant à retenir les bas des femmes.
    • Elle met son corset, ses jarretelles, son pantalon, son jupon. — (Henri Barbusse, L’Enfer, Éditions Albin Michel, Paris, 1908)
    • Innocemment, je me place en face d’elle parce que c’est une position clé qui permet une vue imprenable sur la lisière de ses bas. Ayant constaté que ses jarretelles sont blanches et sa peau ambrée, je m’efforce de hausser mon regard noyé jusqu’à son visage. — (Frédéric Dard (San-Antonio), Tout le plaisir est pour moi, Fleuve Noir, 1959, page 25)
    • (Désuet) Ruban en caoutchouc fixé au-dessus du mollet et maintenant tendues les chaussettes des hommes. Fixe-chaussette.
    • Dispositif destiné à écouter, à espionner, une ligne téléphonique.
    • On lui a posé une jarretelle ? — (Alain Demouzon, Section rouge de l’espoir, 1979, chapitre 24)
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  • démuselle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe démuseler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe démuseler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe démuseler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe démuseler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe démuseler.
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  • mensuel
    • Qui a lieu ou qui se fait tous les mois.
    • À Marseille, où il n’est tenu qu’un seul registre d’État-Civil, le nombre mensuel des naissances pouvant être supérieur à 999, il a été attribué à cette ville deux numéros de commune, le 055 et le 155. — (Robert Carmille, Les services statistiques français pendant l’Occupation, 2000)
    • Elle disait : « Compte tenu de votre situation, la Commission a décidé de vous accorder la carte de presse en qualité de pigiste bien que la moyenne mensuelle de vos revenus journalistiques se situe bien en deçà du seuil requis. » — (Olivier Goujon, Ces cons de journalistes: Essais-documents, chap. 2, Editions Max Milo, 2019)
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  • naturelle
    • Féminin singulier de naturel.
    • La tentation d’être un chef juste et humain est naturelle dans un homme instruit ; mais il faut savoir que le pouvoir change profondément celui qui l’exerce ; et cela ne tient pas seulement à une contagion de société ; la raison en est dans les nécessités du commandement, qui sont inflexibles. — (Alain, Souvenirs de guerre, Hartmann, 1937, page 235)
    • Enfin, ces potions tartrisées, ces boissons laxatives, adjuvant indispensable de la médecine mesmérienne, que les grandes dames habituées de la place Vendôme avalaient avec une répugnance si naturelle, ne seront plus invoquées que comme un souvenir ignoble. — (Louis Figuier, Les mystères de la science tome 2 : Aujourd’hui, Librairie illustrée, Paris, 1870)
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  • différentielle
    • (Mathématiques) Partie principale de l’accroissement d’une fonction ou d’une application pour un accroissement infiniment petit de la variable.
    • La différentielle totale d'une fonction de plusieurs variables est invariante dans tout changement de variable. — (P. Thuillier & J.-C. Belloc, Mathématiques, T.1 : Analyse, 1971, page 262)
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  • capselle
    • (Botanique) (Vieilli) Petite capsule monosperme.
    • (Botanique) Synonyme de bourse-à-pasteur, plante du genre Capsella.
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  • intersectorielle
    • Féminin singulier de intersectoriel.
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  • actuel
    • Qui se traduit par des actes.
    • (Philosophie, Théologie) Qui existe réellement, concrètement, factuellement ; par opposition à diverses qualifications : potentiel, virtuel, habituel, originel, etc.
    • Volonté actuelle s’oppose à volonté potentielle.
    • Intention actuelle s’oppose à intention virtuelle.
    • Grâce actuelle s’oppose à grâce habituelle.
    • Péché actuel s’oppose à péché originel.
    • Qui est présent, qui a lieu, ou qui a cours, qui est usité dans le moment présent.
    • La production mondiale actuelle est d’environ 13,5 millions de tonnes de pois secs et 4,8 millions de tonnes de pois frais. — (C.L.M. Bentvelsen, Réponse des rendements à l’eau, page 138, 1980)
    • Les mœurs actuelles.
    • La monnaie actuelle.
    • Le langage actuel.
    • En tant que rédactrice elle souligne qu’elle "aime bien avoir le truc imprimé" et que cela n’est pas prévu dans le système actuel. — (Denis Ruellan, Daniel Thierry, Journal local et réseaux informatiques, 1998)
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  • factoriel
    • (Mathématiques) Relatif à un facteur.
    • un nombre premier factoriel est un nombre qui est égal à une factorielle plus 1 ou moins 1 et qui est aussi un nombre premier.
    • Tout élément d’un anneau factoriel se décompose en un produit d’un élément inversible et d’éléments irréductibles.
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  • aquarelle
    • (Peinture) Technique de peinture à l’eau sur papier, avec des couleurs transparentes, ayant le moins d’épaisseur possible.
    • L’arrivée du régiment leur avait donné lieu de parler guerre et cheval, les deux seules choses, avec la peinture à l’aquarelle, sur lesquelles la province permette à un bon gentilhomme d’avoir quelque instruction. — (Stendhal, Lucien Leuwen, 1834)
    • À mesure que nous dressions nos cartes, mademoiselle de Lessay les lavait à l’aquarelle. — (Anatole France, Le crime de Sylvestre Bonnard, Calmann-Lévy ; réédition Le Livre de Poche, 1967, page 135)
    • Peindre à l’aquarelle.
    • (Peinture) Œuvre peinte avec cette technique.
    • Peintre d’aquarelles.
    • Une collection d’aquarelles.
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  • homosexuelle
    • Féminin singulier de homosexuel.
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  • mutuel
    • Qui est réciproque entre deux ou plusieurs personnes, entre deux ou plusieurs choses.
    • […]; et quand elles se parlaient, c'était avec politesse, mais avec une mutuelle indifférence. — (Marie-Jeanne Riccoboni, Histoire d’Ernestine, 1762, édition Œuvres complètes de Mme Riccoboni, tome I, Foucault, 1818)
    • L'évêque constitutionnel de Rhône-et-Loire : Lamourette, ayant conjuré ses collègues de s'unir « pour rendre l'ordre à l'Empire et la sécurité à la nation », l’inimaginable s'était produit : Feuillants et Jacobins, la Montagne et la Plaine, avaient oublié leur mutuel soupçon, leurs accusations réciproques, en se jurant de ne plus songer qu'au salut public. — (Robert Margerit, La Révolution: Les autels de la peur, Gallimard, 1963, p. 128)
    • Le mari et la femme se sont fait un don mutuel de leurs biens.Source : [1]
    • Donation mutuelle.
    • Enseignement mutuel.
    • Pari mutuel.
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  • enfielle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe enfieller.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe enfieller.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe enfieller.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe enfieller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe enfieller.
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  • rappelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de rappeler.
    • Je rappelle que le régime R2 est viagérisé, alors que le R1 est en phase de viagérisation. — (site crh.cgos.info)
    • Je ne me rappelle plus le détail de sa réponse, sauf une phrase que je n’oublierai jamais : - Je veux défétichiser la littérature. — (L’Atelier du Roman, n° 4 à 6, 1995, page 10)
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de rappeler.
    • « Lorsque nous nous sommes syndiqués dans les années 1980 et que nous avons négocié notre première convention collective, nous assumions déjà la moitié de l’enseignement », rappelle Carole Neill, la présidente du syndicat des chargés de cours de l’Université du Québec à Trois-Rivières. — (L’aut’journal, 18 octobre 2013)
    • Mériot, qui se rappelle un article de la revue technique américaine de Sikorsky, propose alors au commandant de couper les courroies restantes, de décaréner entièrement la plate-forme du rotor et de rentrer à faible vitesse à Tlemcen en maintenant un léger dérapage latéral qui apportera de l’air et du refroidissement au radiateur d’huile. — (Michel Heger, Djebel amour, Djebel amer - Hélicos marine en Algérie (1956-1962), 1997)
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de rappeler.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de rappeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de rappeler.
    • Mais rappelle-toi donc un peu ce qu’il faut faire pour nous débêtifier; je n’en ai plus, moi, la moindre idée. — (Wilhelm Hauff, La caravane, 2015)
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  • démentielle
    • Féminin singulier de démentiel.
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  • bosselle
    • (Pêche) Nasse pour la pêche des anguilles et les lamproies en zone de marais, de forme allongée, avec plusieurs sas.
    • II. - Au 4o du même article, les mots : « Six bosselles à anguilles ou six nasses de type anguillère, à écrevisses ou à lamproie » sont remplacés par les mots : « Des bosselles à anguilles, des nasses de type anguillère, à écrevisses, à lamproie, au nombre total de six au maximum ; ». — (Décret no 2002-965 du 2 juillet 2002 relatif aux conditions d’exercice du droit de pêche en eau douce et modifiant le code rural (partie Réglementaire); France)
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  • archelle
    • Étagère mono-tablette possédant de nombreux crochets dans la partie inférieure permettant l’accrochage d’ustensiles ou de tasses par l’anse.
    • Pour cause de décès, nous mettons en vente une archelle en bois à 6 crochets. Longueur : 120 cm.
    • Marise porta son attention sur une archelle poussiéreuse à laquelle une série de cruches en faïence était accrochée. — (Willy Grimmonprez, Pavillon à louer, 2017)
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  • inhabituel
    • Qui n’est pas habituel.
    • Le ton inhabituel de cette déclaration officielle s’explique : on va sans doute découvrir les cadavres de 200 civils, voile davantage, sous les décombres de plusieurs immeubles. — (Claude Angeli, Le « militariste » Trump hérite des guerres de Bush et Obama, Le Canard Enchaîné, 29 mars 2017, page 3)
    • Le regard de Joni se porta immédiatement sur le panier à couverts, mais elle ne vit rien d’inhabituel dans l’assortiment de fourchettes, de cuillères et de couteaux de table. — (Jacqueline Diamond, Au nom de l'innocence, (en recueil avec Une impossible révélation de Linda Conrad), traduit de l'anglais par Carole Pauwels, Éditions Harlequin, 2018, chap. 4)
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  • concurrentielle
    • Féminin singulier de concurrentiel.
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  • intellectuelle
    • Femme dont l’activité repose sur l’exercice de l’esprit, qui s’engage dans la sphère publique pour faire part de ses analyses.
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  • groenendael
    • (Zootechnie) Variante de berger belge groenendael (variété de race de chien).
    • Le groenendael est l’un des quatre chiens connus sous le nom de « bergers belges », les autres étant le tervueren, le laekenois et le plus connu le malinois.
    • Il s’est donné un compagnon en la personne d’un grand chien noir, un groenendael qu’il a nommé Cosmos. — (Sylvie Germain, Petites scènes capitales, 2013)
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  • informelle
    • Féminin singulier de informel.
    • Diminuer voire effacer la qualité conviviale et informelle du lieu par la présence de professionnels sociaux : « déconvivialiser » un café par la présence de ces derniers. — (Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale, Fabriquer l’action sociale de demain, disponible sur file:///C:/Users/Luc/AppData/Local/Temp/unccas-fabriquer-l-action-sociale-de-demain.pdf)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.