Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • conditionnel
    • Qui est soumis à certaines conditions ou subordonné à quelque événement incertain.
    • Si des étrangers sont punis de l’expulsion judiciaire exécutoire après subissement de la peine privative de liberté, il ne reste pas de place pour la libération conditionnelle avec patronage ; […]. — (Actes du Congrès pénitentiaire international de Londres, 1925 Commission internationale pénale et pénitentiaire, Berne, 1927)
    • Cette promesse n’est pas pure et simple, elle est conditionnelle.
    • (Conjugaison, Logique) Qui exprime une condition.
    • Les conjonctions conditionnelles sont celles qui désignent, entre les propositions, une liaison conditionnelle d’existence, fondée sur ce que la seconde est une suite de la supposition de la première. — (Encyclopédie méthodique ou par ordre de matières: grammaire et littérature, Paris : Panckoucke & Liège : Plomteux, 1782, vol.1, page 455)
    • Proposition conditionnelle.
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  • ménestrel
    • (Histoire, Poésie) Poète et musicien qui allait, au Moyen Âge, de châteaux en châteaux, chantant des vers composés par lui ou par d’autres.
    • Prieur Aymer, dit le templier, vous êtes un homme galant, docte dans l’étude de la beauté, et aussi expert qu’un ménestrel dans toutes les affaires qui concernent les arrêts d’amour. — (Walter Scott, Ivanhoé, traduit de l’anglais par Alexandre Dumas, 1820)
    • Pourquoi restaurer les histoires vermoulues et poudreuses du moyen-âge, lorsque la chevalerie s’en est allée pour toujours, accompagnée des concerts de ses ménestrels, des enchantements de ses fées et de la gloire de ses preux ? — (Aloysius Bertrand, Gaspard de la nuit, 1842)
    • Avec Walter Scott, plus tard, elle s’éprit de choses historiques, rêva bahuts, salle des gardes et ménestrels. — (Gustave Flaubert, Madame Bovary, Michel Lévy frères, Paris, 1857)
    • (Sens figuré) (Soutenu) Poète, chanteur.
    • …quelque chevaleresque que soit le poète français ; à Paris, vous pourriez rencontrer plus d’un ménestrel dégénéré, prêt à cultiver votre affection pour la tromper. — (Honoré de Balzac, Modeste Mignon, 1844)
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  • écrouelles
    • (Médecine) (Vieilli) Lésions cutanées, siégeant principalement au cou, et dues aux adénites tuberculeuses chroniques de l’être humain.
    • Avoir les écrouelles.
    • En France et en Angleterre, on croyait que les rois pouvaient soigner les écrouelles en les touchant.
    • À dix mois, comme il semblait menacé de perdre la vue par suite des écrouelles, sa mère au désespoir eut recours aux grands moyens du temps. Une dame vêtue de noir et chamarrée de diamants toucha le malheureux enfant de ses mains augustes : c’était la reine Anne, mais elle ne le guérit point. — (Julien Green, Samuel Johnson, dans Suite anglaise, 1972, Le Livre de Poche, page 15)
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  • exponentiel
    • (Analyse) Qualifie une fonction dont c’est l’exposant qui est variable.
    • La fonction exponentielle possède la propriété remarquable d’être égale à sa dérivée. — (P. Thuillier et J.-C. Belloc, Mathématiques, T. 1 : Analyse, 1971, page 155)
    • Croissances exponentielles (2) (Par extension) Qualifie une croissance dont la courbe peut être représentée par une fonction exponentielle.
    • Plusieurs variants sont apparus dans d’autres pays : la Grande-Bretagne, l’Afrique du Sud et le Brésil. Ils sont soit plus contagieux, soit plus mortels. Leur arrivée au Québec serait « catastrophique » et M. Legault craint une « propagation exponentielle ». — (Elsie Lefebvre, Monsieur Legault, faites-vous vacciner, Le Journal de Québec, 27 janvier 2021)
    • La production de plastique ayant augmenté de manière exponentielle depuis les années 1950, il a été récemment démontré que sans une stratégie de réduction de ces déchets, cette contamination triplera d’ici à 2040. — (Fanny Chenillat, Les déchets plastiques peuvent parcourir plus de 8.000 kilomètres avant de s’échouer, Reporterre, 17 mars 2021 → lire en ligne)
    • Nos gouvernements ont sous-estimé ce quʼest une croissance exponentielle, alors que cette fois-ci lʼon connaissait le virus…— (Laure Dasinieres, Inefficace sur le plan sanitaire, le « vivre avec » est aussi coûteux sur le plan économique et social, korii.slate.fr, 7 mai 2021)
    • (Probabilités) Qualifie une loi de probabilité dont la courbe est celle d’une fonction exponentielle.
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  • gestuel
    • Relatif aux gestes, aux mouvements.
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  • excelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de exceller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de exceller.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de exceller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de exceller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de exceller.
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  • interprofessionnel
    • (Économie, Politique) Relatif aux relations entre divers professionnels d’une même branche d’activité.
    • Les quotas betteraviers ne sont pas attachés aux terres par le règlement communautaire qui les régit. Ils peuvent l'être par les accords interprofessionnels passés entre les sucreries et les planteurs. — (Denis Barthélemy & ‎Jacques David, « Introduction », dans L'agriculture européenne et les droits à produire, sous la direction de Denis Barthélemy & ‎Jacques David, Paris : INRA, 1999, p. 20)
    • Tout projet de réforme envisagé par le Gouvernement qui porte sur les relations individuelles et collectives du travail, l'emploi et la formation professionnelle et qui relève du champ de la négociation nationale et interprofessionnelle fait l'objet d'une concertation préalable avec les organisations syndicales de salariés et d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel en vue de l'ouverture éventuelle d'une telle négociation. — (Article L101-1 du Code du Travail français - version antérieure au 1er mars 2008)
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  • anticonjoncturel
    • Qui est destiné à améliorer une conjoncture économique défavorable.
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  • lamelle
    • Petite lame.
    • Il fut intéressé par la salade de carottes râpées en longues lamelles. Il en prit une fourchettée, mâcha. Le goût le surprit. Il n’appréciait pas. — (Roger Hanin, Les sanglots de la fête, Grasset, 1996)
    • Dans le Bassin parisien, cette discussion s’est engagée à partir du gisement de Thèmes, dans l’Yonne (fig. 15  ; Le Brun-Ricalens et Brou, 2003). Ce gisement de plein air avait été initialement considéré comme aurignacien (Bodechon, 1982 ; Bel, 1991) sur la base d’une industrie lithique associant burins carénés et produits lamellaires, en particulier des lamelles torses à retouche abrupte directe fortement latéralisée (Le Brun-Ricalens et Brou, 2003). — (Pierre Bodu, François Bon, Nicolas Teyssandier & Clément Paris, L’Aurignacien et les faciès à pièces carénées entre Yonne et Yvelines, dans Le Paléolithique supérieur ancien de l'Europe du Nord-Ouest, actes du colloque de Sens (15-18 avril 2009), Paris : Société Préhistorique française, 2013, p. 52)
    • Le diaspore, de structure analogue (l'aluminium remplaçant le fer), se présente en cristaux lamellaires parfaitement clivables (parfois taillés pour la bijouterie, malgré leur fragilité) donnant des lamelles flexibles, et en agrégats écailleux. — (Jean-Paul Poirot, Minéralia: les minéraux & les pierres précieuses du monde, Éditions Artemis, 2004, p. 68)
    • (En particulier) Petite lame de verre, peu épaisse, qui sert à recouvrir les objets d’une observation au microscope.
    • L’écrasement du pus entre lame et lamelle permet de mieux visualiser les grains. — (J.P. Euzéby, Abrégé de Bactériologie Générale et Médicale à l’usage des étudiants de l’École Nationale Vétérinaire de Toulouse, chap. « Actinobacillus »,)
    • (Mycologie) Petite lame, chez les champignons, qui n’atteint pas le pied.
    • Ripartites helomorphus se distingue de ses congénères par le chapeau gibbeux et charnu, beaucoup plus épais que la largeur des lamelles, par l'absence de cils marginaux et par ses spores très petites à verrues basses et arrondies. — (H. S. C. Huijsman, « Observations sur le genre Ripartites », dans Persoonia, vol. 1, part. 3, 1960, p. 337)
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  • rappelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de rappeler.
    • Je rappelle que le régime R2 est viagérisé, alors que le R1 est en phase de viagérisation. — (site crh.cgos.info)
    • Je ne me rappelle plus le détail de sa réponse, sauf une phrase que je n’oublierai jamais : - Je veux défétichiser la littérature. — (L’Atelier du Roman, n° 4 à 6, 1995, page 10)
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de rappeler.
    • « Lorsque nous nous sommes syndiqués dans les années 1980 et que nous avons négocié notre première convention collective, nous assumions déjà la moitié de l’enseignement », rappelle Carole Neill, la présidente du syndicat des chargés de cours de l’Université du Québec à Trois-Rivières. — (L’aut’journal, 18 octobre 2013)
    • Mériot, qui se rappelle un article de la revue technique américaine de Sikorsky, propose alors au commandant de couper les courroies restantes, de décaréner entièrement la plate-forme du rotor et de rentrer à faible vitesse à Tlemcen en maintenant un léger dérapage latéral qui apportera de l’air et du refroidissement au radiateur d’huile. — (Michel Heger, Djebel amour, Djebel amer - Hélicos marine en Algérie (1956-1962), 1997)
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de rappeler.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de rappeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de rappeler.
    • Mais rappelle-toi donc un peu ce qu’il faut faire pour nous débêtifier; je n’en ai plus, moi, la moindre idée. — (Wilhelm Hauff, La caravane, 2015)
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  • individuelle
    • Féminin singulier de individuel.
    • Il eut tort de citer le mot de Voltaire, qui est beaucoup trop décisif et immodéré : « L’écriture est la peinture de la voix ; plus elle est ressemblante, meilleure elle est », et qui conduirait à l’orthographe individuelle, c’est-à-dire à une confusion telle qu’on ne se comprendrait jamais quand on s’écrirait les uns aux autres. — (Émile Faguet, Simplification simple de l’orthographe, 1905)
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  • définitionnel
    • (Didactique) Relatif à une définition ; qui définit.
    • Les traits conceptuels qui caractérisent un concept sont « traduisibles » en éléments définitionnels qui constituent, à leur tour, le schéma définitionnel. Ce schéma, qui montre les relations entre les traits constitutifs de ce concept, est « l'élément médian entre le terme et le concept » (Thoiron, 1995a : 1). À partir du schéma définitionnel sont rédigées les différentes définitions terminologiques possibles, ou même encyclopédiques, et la forme linguistique qui désignera le concept pourra alors être créé. — (Manuel Célio Conceição, « Terminologie et transmission du savoir : (re)construction(s) de concepts, dans Sémantique des termes spécialisés », numéro dirigé par Valérie Delavigne & Myriam Bouveret, Publications Université de Rouen/CNRS, 1999, page 33)
    • Comme le relève Rainer Rochlitz, tous font pourtant face à la même aporie : Depuis la fin du modernisme «dogmatique», il n'existe plus de limite définitionnelle de l'art, tout comme il n'existe plus de hiérarchie [des genres] a priori entre différents arts. Les limites définitionnelles de l'art se référaient avant tout à des idées normatives sur les différents genres artistiques et pouvaient justifier l'exclusion de certains candidats au « monde de l'art ». — (Viviane Paradis, « Postmodernisme : à propos de quelques incidences contemporaines », 1ére partie de :Groove: enquête sur les phénomènes musicaux contemporains : mélanges à la mémoire de Roger Chamberland, ‎textes rassemblés par Serge Lacasse & ‎Patrick Roy, Presses Université Laval, 2006, p. 58)
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  • équipotentiel
    • (Électricité) Qui se situe au même potentiel.
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  • ludiciel
    • (Informatique) (Rare) Jeu utilisant un dispositif informatique.
    • Tout logiciel, y compris tout ludiciel ou système d’exploitation, qu’il soit installé ou non, doit être disponible en français, à moins qu’il n’en existe aucune version française. — (Jean-Claude Corbeil, L’Embarras des langues: Origine, conception et évolution de la politique linguistique québécoise, 2013)
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  • épelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de épeler.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de épeler.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de épeler.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de épeler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de épeler.
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  • écuelle
    • Récipient creux en métal, en bois ou en argile, qui sert à mettre du bouillon, du potage, de la nourriture.
    • Il mangeait une maigre et puante pitance, faite de créton et d’eau sale qu’on lui apportait le matin, dans une écuelle de grès ébréché. — (Octave Mirbeau, « La Mort du chien » dans Lettres de ma chaumière, 1886)
    • Sa sœur, mère Jeanne, pendant qu’il mangeait, lui prenait souvent dans son écuelle le meilleur de son repas, le morceau de viande, la tranche de lard, le cœur de chou, pour le donner à quelqu’un de ses enfants. — (Victor Hugo, Les Misérables, I, 2, 6 ; 1862)
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  • aisselle
    • (Anatomie) Chacune des deux cavités situées au-dessous de la jonction du bras avec l’épaule.
    • Le paysan avait croisé les bras, et ses mains étaient à plat sous ses aisselles. — (Octave Mirbeau, La Bonne, dans Lettres de ma chaumière, 1885)
    • C’était une forte paysanne aux attaches solides, à la chair drue. Dès qu’elle s’était un peu remuée, elle avait les cheveux en désordre comme après une bataille et, en levant les bras pour se recoiffer, elle montrait des aisselles humides, aux poils roux. — (Georges Simenon, Le fou de Bergerac, Fayard, 1932, réédition Le Livre de Poche, page 52)
    • Dans les régions ventrales, la peau est granuleuse, particulièrement fine au niveau des aisselles et des aines. — (Jean Rostand, La vie des crapauds, 1933)
    • Nous sommes assis dans une salle de réunion glauque comme il y en a dans tous les immeubles d’affaires du monde, autour d’une grande table ovale avec des verres de jus d’orange posés dessus et une esclave-secrétaire qui apporte un Thermos de café en baissant les yeux, dans l’odeur d’aisselles des réunions tardives de la veille. — ( Frédéric Beigbeder, 99 francs, Gallimard, 2000, collection Folio, page 27)
    • (Par analogie) Creux, renfoncement.
    • Tout un petit village se blottissait ainsi dans l’aisselle de la terre.Le plus tendre silence unissait les maisons ; et pas une lueur qui ne fût celle de la lune ou des étoiles ; pas un reflet qui ne retournât au ciel. — (Jules Romains, Les Copains, 1922, réédition Le Livre de Poche, page 80)
    • (Botanique) Intérieur de l’angle aigu formé par une feuille insérée sur la tige.
    • Beaucoup de fleurs poussent à l’aisselle des feuilles.
    • Sur les sureaux fuse, à chaque aisselle de branche, une houppe neuve de verdure tendre. — (Colette, Bellaude, dans La maison de Claudine, Hachette, 1922, réédition Le Livre de Poche, 1960, page 135)
    • (Art) (Vieilli) Partie d’un four, de la naissance à la chapelle.
    • L'aisselle d'un four, est le tour de la voute, dans l'espace d'environ les deux tiers. — (Manuel Lexique Ou Dictionnaire Portatif Des Mots François Dont La Signification N'est Pas Familière A Tout Le Monde, Didot, 1750, page 23)
    • (Marine) (Vieilli) Angle rentrant formé par la vergue et les bras de l'ancre.
    • Alors, un jour, j’entrepris de la dénicher. Ce ne pouvait pas être difficile : l’exiguïté et le dénuement de notre case offraient peu d’endroits qui pussent servir de caches : les aisselles des poutres, sous le toit, l’échafaudage de caisses et de planches qui formaient le bois du lit, la batterie de petites boîtes de conserves ramassées au hasard des trouvailles. — (Joseph Zobel, Le Cadeau, dans le recueil Le Soleil partagé, 1964, page 128)
    • (Technique) Ardoise ou groupe d'ardoises taillées en courbe et qui relie le bord supérieur du toit d'une lucarne rampante au reste de la couverture.
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  • interpelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de interpeller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de interpeller.
    • Un homme en salopette le découvre là au petit matin, trempé, paupières closes, et l’interpelle dans sa langue dont les mots assonants le tirent lentement de sa torpeur. — (Jean-Luc Outers, De jour comme de nuit, 2013)
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de interpeller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de interpeller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de interpeller.
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  • additionnel
    • Qui est ajouté.
    • Cette disposition ayant été oubliée dans la loi, on en fera l’objet d’un article additionnel.
    • Clause additionnelle.
    • Crédit : les entrepreneurs qui ont obtenu un crédit ont également fait un investissement additionnel plus souvent. — (Meine Pieter van Dijk, Burkina-Faso: le secteur informel de Ouagadougou, 1986)
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  • informationnel
    • Relatif à l’information.
    • Gestion des ressources informationnelles.
    • La décision du gouvernement Charest a étonné hier les défenseurs du logiciel libre qui, au printemps dernier, avait salué l’adoption de la loi 133 sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement. — (« Informatique – Québec choisit les logiciels sous licence, sans appel d’offres », LeDevoir.com, 12 novembre 2011)
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  • confraternelle
    • Féminin singulier de confraternel.
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  • inusuel
    • Inhabituel.
    • Les simulateurs des constructeurs savent reproduire les manœuvres inusuelles (avion extrêmement cabré ou piqué) pour entraîner les pilotes à s’en sortir.
    • […] quand les projets sont grands, complexes, inusuels.
    • Quand donc le phénomène de poésie musicale se produit-il ? Quand l’oreille perçoit un objet sonore inusuel, absolument distinct, et du langage musical, […] et du langage des choses. — (Pierre Schaeffer, À la recherche d’une musique concrète, 1952)
    • On se mettait à fréquenter assidûment des lieux inusuels, Casino, les rayons alimentaires de Prisu et des Nouvelles Galeries. — (Annie Ernaux, Les années, Gallimard, 2008, collection Folio, page 97.)
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  • interministérielle
    • Féminin singulier de interministériel.
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  • excrémentielle
    • Féminin singulier de excrémentiel.
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  • chancel
    • Clôture de pierre ou de bois séparant le chœur liturgique de la nef.
    • À l’intérieur, quatre colonnes corinthiennes et les colonnettes cannelées du chancel supportent le jubé de bois, orné de panneaux en bas-relief polychrome. — (Alain Stéphan, Guide du Finistère, Éditions Jean-Paul Gisserot, 2004, page 25)
    • Au-dessus du chancel, face à la nef s’élève une grande crucifixion. Les croix du Christ et des larrons se dressent sur des monticules de terre truffés de crânes et d’ossements. — (Guy Leclerc, Les Enclos de Dieu, Éditions Jean-Paul Gisserot, 1996, page 55)
    • Un chancel séparait désormais les deux groupes. L’accès au chœur n’était autorisé qu’au moment de la communion, y compris pour les femmes. — (Jean Heuclin, Hommes de Dieu et fonctionnaires du roi : En Gaule du Nord du Ve au IXe siècle, Presses Universitaires du Septentrion, 1998, page 114)
    • Le chancel est destiné à isoler le chœur ou sanctuaire de la nef. Le chœur est réservé aux clercs, la nef aux fidèles. Ces derniers ne peuvent pénétrer dans le chœur et doivent suivre les offices à travers la clôture. — (Mémoires de la Société d’émulation des Côtes-du-Nord, volume 113–117, 1985, page 63)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.