Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • anticonjoncturel
    • Qui est destiné à améliorer une conjoncture économique défavorable.
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  • infidèle
    • Qui ne remplit pas ses engagements, ses devoirs, ses promesses.
    • Être infidèle à son ami. - Messager, dépositaire infidèle.
    • (En particulier) Qui rompt la fidélité conjugale.
    • Un mari, une femme infidèle.
    • Et quand ils ont bien bu Se plantent le nez au ciel Se mouchent dans les étoiles Et ils pissent comme je pleure Sur les femmes infidèles Dans le port d’Amsterdam Dans le port d’Amsterdam. — (chanson Amsterdam, Jacques Brel, album Olympia 1964, 1964)
    • Qui manque à la vérité, qui est imprécis, inexact.
    • Mémoire infidèle.
    • Narrateur, traducteur, interprète infidèle.
    • Rapport infidèle.
    • Copiste infidèle.
    • Cette traduction est infidèle.
    • (Religion) Qui n’a pas la vraie foi.
    • Les nations, les peuples infidèles.
    • Une race infidèle.
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  • crécelle
    • du moyen français cresselle, cressiner[2] (« grincer, crisser »), ancien français crisner ;
    • d'une onomatopée cric, crac, crec évoquant un bruit sec[1].
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  • jumel
    • (Technique) Qualifie une sorte de coton produit en Égypte.
    • Coton jumel,... (Journal officiel 11 mars 1872, page 1743, 2e colonne)
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  • épannelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe épanneler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe épanneler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe épanneler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe épanneler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe épanneler.
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  • mademoiselle
    • (Désuet) (XIXe siècle) Employé pour désigner, ou s’adresser à, toute femme mariée, roturière ou noble mais non titrée.
    • Dans cette pièce se tenaient le respectable bourgeois et sa femme, mademoiselle Lecamus. — (Balzac, Martyr calviniste, 1841, page 58)
    • On l’appelle mademoiselle, quoiqu’elle ait été mariée. Le nom de dame était encore réservé aux femmes nobles. — (Michelet, Insecte, 1857)
    • — Et qui est mademoiselle Marthe ? Est-ce de Marthe que vous voulez parler ? Oui, n’est-ce pas, c’est de celle que vous appeliez Marthe tout court, quand elle était petite ? Eh bien ! pour avoir grandi, elle n’a pas cessé d’être Marthe, et elle n’est pas devenue une demoiselle pour vous, qui avez débarbouillé son nez plein de confitures. Vous lui disiez tu alors, et maintenant vous l’appelez mademoiselle. — (Hector Malot, La Belle Madame Donis, 1873)
    • Elle tenait à sa classe, ne quitta jamais ses coiffes de bourgeoise, ne souffrit jamais d’être appelée que mademoiselle. Les dames nobles l’avaient en haute estime. — (Ernest Renan, Souvenirs d’enfance et de jeunesse, 1883, collection Folio, page 65)
    • Employé pour désigner, ou s’adresser à, une femme en soulignant son jeune âge ou son statut de célibataire. — Note : Au Québec, il n’est employé que pour qualifier de très jeunes filles.
    • Enfin, en guise de dessert, la cuisinière avait confectionné une sorte de rabote garnie de trois pommes offertes par la bonne du curé, mademoiselle Alice. — (Françoise Bourdon, La forge au Loup, Presses de la Cité, 2001, chapitre 33)
    • Pardon, mademoiselle, connaissez-vous un bureau de tabac ouvert ?
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  • airelle
    • (Botanique) Sous-arbrisseau à fleurs rougeâtres, de la famille des vacciniées.
    • Des touffes d’airelles et des fourrés de framboisiers foisonnaient dans le demi-jour. — (H. Pourrat, Gaspard des montagnes, La Tour du Levant, 1931)
    • (Botanique) Fruit charnu, indéhiscent et comestible de cet arbuste, dont les graines sont noyées dans la pulpe, souvent sphériques, rouges ou bleues, d’où le nom de bleuet ou noires, légèrement acide, dont on fait usage en médecine et dans la teinture.
    • Confiture d’airelles.
    • – Pour le déjeuner, je peux vous proposer une p’tite truffade avec du jambon sec et une p’tite tarte aux airelles pour le dessert. — (Samuel Gance, La Chapelle des Damnés, ExAequo, 2013)
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  • logicielle
    • Féminin singulier de logiciel.
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  • excelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de exceller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de exceller.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de exceller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de exceller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de exceller.
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  • lambel
    • (Héraldique) Brisure dont les puînés chargent en chef leurs armes.
    • Au-dessus de la principale porte était l’écusson de France avec le lambel d’Orléans. — (Paul Féval, Le Bossu, p. 167, tome 4, A. Dürr, Leipzig, 1857)
    • Une statue d’abbé est appuyée contre le mur : un gros anneau au médius de la main droite, un menton long, des pommettes saillantes, [...], et un écusson qui est d’hermine à trois fasces au chef chargé d’un lambel à trois pièces timbré de la croix abbatiale. — (Gustave Flaubert et Maxime Du Camp, Par les champs et les grèves (Voyage en Bretagne), 1886, Le Livre de poche, page 172, 2012)
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  • chancelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe chanceler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe chanceler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe chanceler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe chanceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe chanceler.
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  • feldwebel
    • (Militaire) Grade dans l’armée allemande correspondant à celui d’adjudant.
    • Le 24 avril 1917, de Tascher tente de s’évader. Un feldwebel couche dans la pièce voisine de la sienne et un petit guichet permet de voir ce qui se passe. — (Jacques Mortane, La guerre des airs : Traqués par l’ennemi, Baudinière, 1929, page 134)
    • Le feldwebel tourna vers Kerkardec des yeux pétillants et ouvrit la bouche comme un poisson tiré de l’eau. — (André Wurmser, Mémoires d’un homme du monde, Paris : Les Éditeurs français réunis, 1964, page 95)
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  • girelle
    • (Poterie) Le haut de l’arbre de la roue, dit aussi tête de roue, sur lequel on place le morceau de terre glaise pour en faire un vase.
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  • labelle
    • (Botanique) Pétale caractéristique des orchidacées, généralement orienté vers le bas, pouvant imiter l’apparence d’un insecte ou prendre des formes spectaculaires.
    • Chez les orchidées, par convention, seuls les pétales latéraux gardent ce nom, par opposition au labelle. — (Jean-Claude Guérin, Jean-Michel Mathé, André Merlet, Les Orchidées de Poitou-Charentes et de Vendée, 2007)
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  • continuel
    • Qui ne cesse pas ou cesse rarement.
    • Abattue après la mort de sa sœur, Modeste s’était jetée en des lectures continuelles, à s’en rendre idiote. — (Honoré de Balzac, Modeste Mignon, 1844)
    • D'un bout à l'autre de l'Islande, il n'est si pauvre habitation qui n'ait son thermomètre : c'est que dans cette froide Terre de glace la température est la préoccupation continuelle des habitants. — (Jules Leclercq, La Terre de glace, Féroë, Islande, les geysers, le mont Hékla, Paris : E. Plon & Cie, 1883, page 47)
    • La basse-cour, les écuries, l’étable reportées dans les bâtiments de la faisanderie et cachées par des massifs, au lieu d’attrister le regard par leurs inconvénients, mêlaient au continuel bruissement particulier aux forêts ces murmures, ces roucoulements, ces battements d’ailes, l’un des plus délicieux accompagnements de la continuelle mélodie que chante la nature. — (Honoré de Balzac, Les Paysans, 1845, première partie, chapitre dixième)
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  • irréelle
    • Féminin singulier de irréel.
    • On te demande pas d’être rationnel, mais de désétriquer ton cerveau, et d’accepter la dimension presque irréelle et émotionnelle d’une histoire qui n’est pas vraiment la vie mais l’est quand même un peu… — (Michaël Cohen, Ça commence par la fin (scénario du film),2013, page 81)
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  • contextuelle
    • Féminin singulier de contextuel.
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  • criminel
    • Qui est coupable d’un crime, de crimes.
    • Ô phrénologues ! L’inéducabilité érigée en principe ? quel inhominalisme ! La sublime créature est éducable, voyante et libre, criminelle ou vertueuse à son choix, responsable. — (L.-V. Frédéric Amard, Homme, univers, et Dieu, volume 2, 1844, page 580)
    • Criminel de lèse-majesté.
    • Criminel d’état.
    • Tous ceux qui sont accusés ne sont pas criminels.
    • Se rendre criminel.
    • Condamnable, illicite.
    • Dessein criminel.
    • Action, pensée, passion criminelle.
    • Vie criminelle.
    • Désirs criminels.
    • Attachement criminel.
    • Le comportement criminel trouve le plus souvent son origine dans une frustration, un manque d’affection. — (Mary Shelley, Frankenstein ou le Prométhée moderne, 1818)
    • Accusé d’entretenir des relations criminelles avec Lepida, femme de Sulpicius Quirinus, personnage consulaire, et reconnu coupable, il fut exilé par Tibère César. — (Anatole France, L’Étui de nacre, Calmann-Lévy, 1923, Collection Pourpre, page 7)
    • (Sens figuré) Qui appartient à une personne criminelle, ou qui conçoit des pensées criminelles.
    • Une main criminelle.
    • Des regards criminels.
    • Une âme criminelle.
    • Qualifie la législation qui concerne les crimes et tout ce qui regarde la procédure qu’on fait contre les personnes accusées de crime.
    • Le droit de justice des seigneurs hauts justiciers était absolu. Il emportait la plénitude de la juridiction civile et criminelle, limitée seulement par les cas royaux. — (Alfred Franklin, La vie privée d’autrefois - La vie de Paris sous Louis XV devant les tribunaux, Paris, Plon, 1899, page 9)
    • Le Droit criminel ne signifie nullement qu'on ait le droit de commettre un crime. — (Pierre Dac, Les Pensées, Éditions Saint-Germain-des Prés, 1972)
    • La plupart des Parisiens rencontrés au fil des archives criminelles se déplacent en effet à pied, et crotter ses vêtements n'est pas le pire qui puisse arriver au piéton lors de ses déplacements. — (Diane Roussel, Violences et passions dans le Paris de la Renaissance, Seyssel : chez Champ vallon, 2012, chapitre 1, part. 2)
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  • irréel
    • Qui n’est pas réel, qui est illusoire.
    • Vos craintes sont irréelles.
    • (Par hyperbole) Qui semble être sorti de la réalité.
    • C’était à la fois irréel et fantastique. Je zigzaguais pour trouver le moyen de sortir de ces masses de vapeur d’eau. — (Dieudonné Costes et Maurice Bellonte, Paris-New-York, 1930)
    • Les clients paraissent se mouvoir lentement, comme pris dans une espèce de torpeur, celle que dégage la vision quasi irréelle de l’amoncellement de nourriture et d’objets. — (Annie Ernaux, « Regarde les lumières mon amour », Seuil, 2014, page 54)
    • On te demande pas d’être rationnel, mais de désétriquer ton cerveau, et d’accepter la dimension presque irréelle et émotionnelle d’une histoire qui n’est pas vraiment la vie mais l’est quand même un peu… — (Michaël Cohen, Ça commence par la fin (scénario du film), 2013, page 81)
    • (Philosophie) Qui n’existe qu’à l’état d’invention imaginative ou de conception logique.
    • Spéculations irréelles.
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  • javel
    • Ellipse de eau de Javel.
    • De la javel parfois ajoutée à la lessive pour blanchir le linge.
    • j’ai voulu m’empoisonner avec de l’eau de javelle. — (Henry Murger, Scènes de la vie de bohème , 1848)
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  • rappel
    • Action par laquelle on rappelle, on fait revenir quelqu’un.
    • Cet ambassadeur a obtenu son rappel. — Il a obéi par la crainte du rappel.
    • (En particulier) Action de pardonner et de faire revenir, en parlant de ceux qui ont été disgraciés ou exilés.
    • Après son rappel à la cour. — Lettres de rappel.
    • (Arts de la scène) Acclamations que l’on fait aux acteurs ou autres artistes pour les faire revenir sur la scène et les applaudir.
    • Pas difficile de se monter un répertoire… Six chansons de choix, un ou deux couplets pour les bis et les rappels… Pas difficile ! — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 69 de l’édition de 1921)
    • Le public a tellement aimé le spectacle que les artistes ont fait dix-huit rappels !
    • Réclamation pour exiger le respect des obligations, des règles ou des lois
    • Demander la parole pour un rappel au règlement.
    • Action de faire revenir à la mémoire de quelqu’un.
    • Ce rappel à la réalité quotidienne et aux occupations usuelles change momentanément le cours de mes pensées. — (Henri Barbusse, L’Enfer, Éditions Albin Michel, Paris, 1908)
    • J’ai été obligé de lui faire un discret rappel pour l’amener à me rembourser.
    • (Militaire) Manière de battre le tambour pour rassembler une troupe.
    • Battre le rappel.
    • (Administration, Comptabilité) Action d’accorder et de payer à quelqu’un des appointements qui étaient restés en suspens, ou bien lorsque, après avoir payé une somme à quelqu’un, il y a lieu, d’après une décision on une vérification ultérieure, de lui payer quelque chose de plus.
    • Ses appointements ayant été augmentés à partir de telle époque, il a droit à un rappel.
    • Rappel de compte.
    • (Mécanique) Action de ramener à la position initiale.
    • […], et une vis de rappel micrométrique peut ensuite soulever ou abaisser la lunette par un mouvement doux et modérable , pour faire atteindre plus exactement à son axe optique la hauteur voulue. — (Gabriel Lamé, Cours de physique de l'École polytechnique, Paris, Bachelier, 1840, volume 1, page 225)
    • (Beaux-arts) (Littérature) Action de faire revenir une idée, un motif, un thème musical, une couleur.
    • Un heureux rappel de ton.
    • (Informatique) En reconnaissance des formes et recherche documentaire, fraction des retours pertinents potentiels qui sont obtenus.
    • (Sport) Descente d'une pente à l'aide de cordes.
    • Faire du rappel.
    • Généralement en cas de longue descente on se sera préalablement muni de corde spéciale rappel.
    • Nous nous doublons avec lenteur et je m’installe à califourchon pour filer la corde de rappel autour d’un magnifique piton qui simplifie la manœuvre. — (Samivel, L’amateur d’abîmes, 1940, réédition Le Livre de Poche, page 32)
    • Le cercueil fut arrimé, glissé en rappel, livré au Jugement dernier sans un heurt, sans un de ces grattements de paroi qui désolent les familles en faisant tomber – avant l’heure – un peu de terre sur l’acajou verni. — (Hervé Bazin, Chapeau bas, Seuil, 1963, Le Livre de Poche, page 41)
    • (Médecine) Nouvelle dose de vaccin administrée afin de renforcer la réponse immunitaire.
    • Ils arrivent actuellement au terme de la protection humorale dont ils bénéficiaient après leur 1ère dose de rappel et sont donc très exposés. — (journal Sud-Ouest, édition Charente-Maritime / Charente, 20 août 2022, page 3)
    • Mesure organisant le retour chez le producteur ou l’importateur d’un produit présentant un danger, y compris s’il est déjà chez l’utilisateur final.
    • Le rappel intervient pour les produits qui sont déjà sur le marché : les particuliers doivent alors rapporter aux magasins les produits défectueux ou les détruire. — (« Retraits et rappels de produits » sur economie.gouv.fr, mars 2022 → lire en ligne)
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  • coupelle
    • (Métallurgie) Petit vase en forme de tasse, fait avec des cendres lavées ou des os calcinés, dont on se sert pour séparer, par l’action du feu, l’or et l’argent des autres métaux avec lesquels ils sont unis, et particulièrement du cuivre.
    • Les apprentis courent d’un endroit à l’autre, apportent sur des coupelles les poudres de couleurs vives, les délayent, mitonnent les préparations d’or dont ils ont le secret. — (Flora Cès, Roger de Flor condottière des mers, 1993)
    • Fourneau de coupelle. - Cet or a passé par la coupelle. - Cet argent a été mis à la coupelle.
    • (Par analogie) (Chimie, Cuisine) Petit récipient utilisé en chimie ou en cuisine.
    • Pourquoi tu ramènerais de quoi béqueter dans un bar ? À moins d'être germophobe et de ne pas vouloir mettre les doigts dans la coupelle, on t'offre toujours de quoi manger, au pire, tu commandes. — (Mathieu Guibé, Elvira Time, Saison 1/Épisode 1 : Dead Time, illustrations d'Élodie Marze, Éditions du Chat Noir, 2013)
    • En début de soirée, il commanda une assiette de pastels à une marchande assise à même la rue. Elle faisait frire ces petits beignets de poisson dans un chaudron d'huile bouillante et les servait dans une coupelle en plastique bleue et rouge. — (Laure Allard-d'Adesky & Fanny Bernard, Pourquoi il ne faut pas tuer (tout de suite) son voisin, 2019, Éditions HQN (Harlequin), chap. 15)
    • Dans chaque maison, il y a au moins un attrapeur de rêves, une paire de mocassins ou une coupelle avec de la sauge, parfois un ragoût d’orignal sur le feu. — (Delphine Jung, Les oubliés de Lac-Rapide, ici.radio-canada.ca, 9 décembre 2021)
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  • juridictionnel
    • Qui est relatif à la juridiction.
    • Il décrit enfin l’organisation biblique des tribunaux et les modalités de l’activité juridictionnelle mettant en œuvre, jusqu’à nos jours, les 613 obligations constitutives de la Thora. — (Raphaël Draï, La Thora : la législation de Dieu, 2000)
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  • cicatriciel
    • Qui a rapport à une cicatrice.
    • Beaucoup de gens pensent que les cicatrices ne représentent qu’un problème esthétique, mais "le tissu cicatriciel n'a pas de follicules pileux ni de glandes sudoripares, il est inflexible et plus faible que la peau." — (Radio-Canada, Des cicatrices qui prennent l'apparence de la peau normale, radio-canada.ca, 28 avril 2021)
    • Tissu cicatriciel.
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  • fonctionnel
    • Relatif à la fonction.
    • Le modèle fonctionnel décrit les actions du système.
    • Qui est bien adapté à sa fonction.
    • Écologique, léger, solide, résistant, fonctionnel, économique, personnalisable, le mobilier en carton a tout pour plaire. — (Hélène Fleury, Je crée mes meubles en carton, tome 1, TheBookEdition, s. d. (2011), page 3)
    • Qui est en état de marche, qui fonctionne.
    • Cet ascenseur est-il fonctionnel ?
    • (Physiologie) Relatif aux fonctions du corps.
    • Troubles fonctionnels.
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.