Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • éducationnelle
    • Féminin singulier de éducationnel.
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  • éternel
    • Qui n’a pas eu de commencement et n’aura jamais de fin.
    • Le verbe éternel.
    • La sagesse éternelle.
    • Une vérité éternelle, vérité immuable et nécessaire.
    • Qui n’aura jamais de fin, quoiqu’il y ait eu un commencement.
    • La vie éternelle.
    • La gloire éternelle.
    • La damnation éternelle.
    • Les peines éternelles.
    • (Par hyperbole) Qui doit durer si longtemps ; qu’on n’en sait pas la fin.
    • Non seulement, il ne porte que des sabots ou des espadrilles de toile, comme un contrebandier, mais aussi un éternel pantalon avachi, tout rapetassé au fond et aux genoux. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • Le jardin est si dépouillé que rien ne cache plus l'insignifiance de ce qui est, ici, concédé à l'agrément : les carcasses des charmilles, les bosquets maigres grelottent sous la pluie éternelle. — (François Mauriac, Le Nœud de vipères, éd. Grasset, 1932, chap. 20)
    • — Eh ben je te jure, heureusement qu'elle était pas éternelle, la neige. Elle a fondu presque aussitôt, mais elle nous a laissé une gadoue... les vaches en avaient jusque-là ([…]) et nous jusque-là ([…]). — (Olivier Deck, La Neige éternelle, Éditions Albin Michel, 2013)
    • C’est une guerre éternelle.
    • Une reconnaissance éternelle.
    • Un éternel oubli.
    • On a appelé Rome la Ville éternelle.
    • Un éternel adieu, adieu, adressé à une personne, à une chose que l’on ne doit jamais plus revoir.
    • Qui se répète ou qui est répété trop souvent.
    • Finalement, hormis mon éternel couple d’indécis, venu visiter un appartement, tout en sachant qu'il ne l’achèterait pas, je suis assez satisfait de ma rencontre avec cette Latine, qui me fait littéralement fondre. — (Jean-Frédéric Toiron, « Symphonie au balcon », dans Voyeurisme, ouvrage collectif, Évidence Éditions, 2019)
    • Ses éternelles récriminations fatiguent tout le monde.
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  • factuel
    • Relatif aux faits ou à ce qui est réel.
    • Après ce passage lyrique, le reste devenait plus factuel, et Jed feuilleta rapidement, cherchant juste à repérer les informations essentielles. — (Michel Houellebecq, La carte et le territoire, 2010, J’ai lu, page 159)
    • La disposition des questions est aussi importante que les questions elles-mêmes, […]. Ainsi, les questions générales ont été posées avant les questions de contenu spécifique et les questions factuelles avant les questions d’opinion. — (Sophie-Anne Wipfler, Le gaga: Langue d'autrefois? Une étude linguistique synchrone (Das gaga: Sprache von damals? Eine synchrone linguistische Analyse), thèse de doctorat de philosophie, Universität Mannheim, 4 novembre 2019, page 87)
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  • jarretelle
    • Sorte de jarretière terminée par une pince en caoutchouc, cousue ou accrochée au corset, à une gaine, ou à une ceinture, (le porte-jarretelle), et servant à retenir les bas des femmes.
    • Elle met son corset, ses jarretelles, son pantalon, son jupon. — (Henri Barbusse, L’Enfer, Éditions Albin Michel, Paris, 1908)
    • Innocemment, je me place en face d’elle parce que c’est une position clé qui permet une vue imprenable sur la lisière de ses bas. Ayant constaté que ses jarretelles sont blanches et sa peau ambrée, je m’efforce de hausser mon regard noyé jusqu’à son visage. — (Frédéric Dard (San-Antonio), Tout le plaisir est pour moi, Fleuve Noir, 1959, page 25)
    • (Désuet) Ruban en caoutchouc fixé au-dessus du mollet et maintenant tendues les chaussettes des hommes. Fixe-chaussette.
    • Dispositif destiné à écouter, à espionner, une ligne téléphonique.
    • On lui a posé une jarretelle ? — (Alain Demouzon, Section rouge de l’espoir, 1979, chapitre 24)
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  • filoselle
    • Soie grossière.
    • Des bas, des gants de filoselle.
    • Des mitaines en filoselle, ou, l’été, des gants en coton crocheté, un sac à main coupé dans le même tissu que la jupe, ayant la forme d’une bourse et fermé par des cordons, complétaient la toilette. — (Renée Martin-Pillet, Angélique 1900, 2000)
    • Derrière l’écran des cahiers,sous la lampe blonde et poisseuse comme une confiture,Votre visage gît sur un traversin de craie.Vous me tendez des mains gantées de filoselle ;silencieusement votre barbe repousseau fond de vos joues. — (Paul Morand, « Ode à Marcel Proust », in Lampes à arc, 1919)
    • Jeanne se sert, c’est-à-dire qu’elle saisit à grand’peine un des bonbons, car ils collent tous les uns contre les autres. Et celui qu’elle choisit s’obstine longtemps à s’attacher au bout de son gant de filoselle noire, si bien que, de ses dents, elle doit l’arracher. — (Germaine Acremant, Ces dames aux chapeaux verts, Plon, 1922, collection Le Livre de Poche, page 18.)
    • Ses mains étaient gantées de filoselle noire et usée au bout des doigts. Son bouc était mal planté, les poils rares et des cheveux raides, mal fichus, débordaient par derrière d’un petit chapeau tout rond, cabossé, d’un feutre noir et léger comme en portaient à l’époque les collectionneurs d’estampes japonaises à la Goncourt et les intellectuels parisiens. — (Blaise Cendrars, Bourlinguer, Denoël, Paris, 1948)
    • Les gants qui cachent ses mains sont des gants de peau fine, brodés de soie blanche, quand ceux de sa fille ne sont que des gants de filoselle, des gants de religieuse, presque des gants de domestique. — (Marcel Jouhandeau, Chaminadour, Gallimard, 1941 et 1953, collection Le Livre de Poche, page 89)
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  • informationnelle
    • Féminin singulier de informationnel.
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  • harcelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de harceler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de harceler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de harceler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de harceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de harceler.
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  • autel
    • (Religion) Table ou monument, en bois ou en pierre, à l’usage des sacrifices.
    • On trouvait dans le Latium une fontaine du soleil, auprès de laquelle étaient élevés deux autels, sur lesquels Énée arrivant en Italie sacrifia. — (Charles-François Dupuis, Abrégé de l'origine de tous les cultes, 1794)
    • Non seulement il invita ses concitoyens à déposer leurs ressentiments et leurs griefs sur l’autel de la patrie, mais il demanda encore que le bienfait de cette pacification fût étendu aux autres peuples, et que la France, introduisant parmi les nations une nouvelle diplomatie, jetât les fondements d'une alliance universelle. — (« ISNARD (Maximin) », dans la Biographie universelle et portative des contemporains ; ou, Dictionnaire historique des hommes vivants et des hommes morts depuis 1788 jusqu'à nos jours, tome 10, Paris : chez l'Éditeur, 1836, page 2141)
    • (En particulier) (Liturgie) Table où l’on célèbre la messe, chez les chrétiens.
    • C'était, comme je l’ai dit, une ancienne chapelle ; […]. Je cherchai des yeux s’il restait à la muraille, ou sur ce qui avait été l’autel, quelque signe de culte ; la muraille était nue, l’autel était ras. — (Alexandre Dumas, Les Mille et Un Fantômes)
    • Quand je la menai à l’autel, j’étais bien convaincu que ma femme l’emportait en beauté sur toutes les femmes belles de la terre, […]. — (Octave Mirbeau, La tête coupée in Contes Cruels)
    • (Sens figuré) Religion, culte religieux.
    • Enfin la Camarilla et le parti monastique tout entier, se sont empressés à l’envi de prédire qu’une ville si suspecte ne pouvait manquer d’être bientôt un foyer de libéralisme et de philosophie ; […] ; que c’était appeler une révolution nouvelle, et livrer l’autel et le trône à des mains impies. — (Anonyme, Espagne. - Cadiz et Gibraltar, Revue des Deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Si dans le salon de l’hôtel de la Mole, quelque imprudent oubliait le lieu où il était et se permettait l’allusion la plus éloignée à une plaisanterie contre les intérêts vrais ou supposés du trône ou de l’autel, Mathilde devenait à l’instant d’un sérieux de glace. — (Stendhal, Le rouge et le noir, 1830, réédition Gallimard, 2020, page 432)
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  • existentiel
    • Qui est relatif à l’existence.
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  • différentielle
    • (Mathématiques) Partie principale de l’accroissement d’une fonction ou d’une application pour un accroissement infiniment petit de la variable.
    • La différentielle totale d'une fonction de plusieurs variables est invariante dans tout changement de variable. — (P. Thuillier & J.-C. Belloc, Mathématiques, T.1 : Analyse, 1971, page 262)
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  • industrielle
    • Femme impliquée dans la propriété ou la gestion d’entreprise, cheffesse d’industrie.
    • « Chez Natixis, je réagirai différemment des autres parce que je suis une industrielle, et non parce que je suis une femme », affirme-t-elle.— (www.lemonde.fr, «J'ai dit «non» à certains conseils prestigieux, car ce sont des chambres d'enregistrement», 5 juillet 2011.)
    • Un distributeur, un producteur de lait et une industrielle donnent leur vision de la crise que traverse le beurre.— (www.lanouvellerepublique.fr, Beurre : une pénurie et un peu de psychose, 31 octobre 2017.)
    • L'histoire se déroule dans un château qui appartient à une industrielle au bord de la faillite!— (www.ladepeche.fr, Nouvelle soirée théâtre avec «T'emballe pas», 27 janvier 2018.)
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  • agnelle
    • (Élevage) (Zoologie) Jeune brebis.
    • Ensuite Ama attrape l'agnelle par les pattes de devant ; celle-ci est dressée face à lui. — (Marc Abélès, Le lieu du politique, 1983)
    • Cette tragédie de la misère, du bas profit, de l’agnelle offerte au loup, sur fond de colonisation de terres pas trop fertiles à la fin du XIXe siècle, doit bien toucher une corde sensible. — (Le Devoir, 16 janvier 2016)
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  • correctionnel
    • (Droit) Qui a rapport à la correction des actes qualifiés de délits par la loi.
    • Citoyen islandais, M. Jón Kristinsson fut convaincu en 1984 de deux infractions au code de la route par le tribunal correctionnel du district d’Akureyri, qui lui infligea une amende. — (Conseil de l'Europe, Annuaire de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, Martinus Nijhoff Publishers, 1990, vol.33, page 137)
    • Par l’entremise des agents correctionnels, Gallese signifie son intention de revoir les policiers. — (Kathryne Lamontagne, Gallese savait depuis des mois qu’il risquait de tuer Marylène, Le Journal de Québec, 21 novembre 2021)
    • Peine correctionnelle. - Délit correctionnel. - Tribunal de police correctionnelle. - Juridiction correctionnelle.
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  • intersexuel
    • Intersexué, en état d’ambigüité sexuelle.
    • Entre les membres de sexes différents, entre les sexes.
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  • mensuel
    • Qui a lieu ou qui se fait tous les mois.
    • À Marseille, où il n’est tenu qu’un seul registre d’État-Civil, le nombre mensuel des naissances pouvant être supérieur à 999, il a été attribué à cette ville deux numéros de commune, le 055 et le 155. — (Robert Carmille, Les services statistiques français pendant l’Occupation, 2000)
    • Elle disait : « Compte tenu de votre situation, la Commission a décidé de vous accorder la carte de presse en qualité de pigiste bien que la moyenne mensuelle de vos revenus journalistiques se situe bien en deçà du seuil requis. » — (Olivier Goujon, Ces cons de journalistes: Essais-documents, chap. 2, Editions Max Milo, 2019)
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  • biculturelle
    • Féminin singulier de biculturel.
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  • lésionnelle
    • Féminin singulier de lésionnel.
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  • label
    • Marque distinctive créée par un syndicat professionnel ou un organisme public, apposée sur un produit commercialisé pour en garantir la qualité, la conformité aux normes de fabrication, pour en souligner la spécificité et le distinguer des produits concurrents.
    • Pourtant, se lancer dans le halal ressemble à un chemin de croix… Les contraintes de production ne sont pas insurmontables, mais l’industriel doit se plonger dans le maquis d’un système de certification bien éloigné de celui des labels classiques. — (Patrick Déniel, Dans le maquis du marché halal, dans L’Usine Nouvelle no 3 185, du 25 mars 2010)
    • Le culte de l’ancêtre doit beaucoup à l’intérêt commercial. En se proclamant descendants de l’inventrice du camembert, les petits-enfants de Marie Harel s’attribuaient un label d’authenticité et de tradition. — (Pierre Boisard, Le Camembert, mythe français, Éditions Odile Jacob, 2007)
    • À cet effet, plusieurs labels coexistent (dont PEFC « produits issus de forêts certifiées » et FSC « forest stewardship council », mais ils concernent avant tout les bois d’œuvre d’importation. — (France Mutuelle Magazine, n° 174, octobre-novembre-décembre 2022, page 48)
    • Étiquette.
    • Le candidat se présente sous le label écologie.
    • (Musique) (Par extension) Société éditrice de musique qui vend des disques et promeut des artistes auteurs-compositeurs.
    • C’est le site officiel d’un grand label de musique baroque.
    • Un label indépendant est une structure de production de disques indépendante des grosses compagnies de l’industrie du disque.
    • Il s’agit du premier label de musique pour téléphones mobiles.
    • Parce qu’il y a les labels dits indépendants, c’est-à-dire tout petits, et puis les Majors, c’est-à-dire les gros. Entre les deux, quelques maisons spécialisés qui font des affaires. — (Laurent de Wilde, Monk, 1996, collection Folio, page 102)
    • (Informatique) Groupe de caractères servant à identifier et décrire un article, un enregistrement, un message, un fichier ou un volume d’information.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • belle
    • (En particulier) Femme qui a de la beauté, de l’agrément, et, d’une manière générale, une femme.
    • Un grand jeune blondin, que je me souviens de n’avoir point vu durant l’éclipse de la belle, rentra en catimini. — (Restif de la Bretonne, Le Paysan et la paysanne pervertis)
    • Non, non, la constance n’est bonne que pour des ridicules ; toutes les belles ont droit de nous charmer, et l’avantage d’être rencontrée la première ne doit pas dérober aux autres les justes prétentions qu’elles ont toutes sur nos cœurs. — (Molière, Dom Juan ou le Festin de pierre, acte I, scène II)
    • Il était aux pieds de sa belle : De sa maîtresse.
    • On l’emploie quelquefois avec une sorte d’ironie.
    • La belle ne se doutait guère du tour qu’on lui jouait.
    • Faire la belle : Se rengorger, se pavaner, laisser voir qu’on se croit belle.
    • (Jeux) Partie qui doit décider de l’avantage entre deux joueurs ayant eu jusque-là des chances égales.
    • […], des joueurs de flipper qui tiltaient, et qui poussaient des grognements, en bousculant fiévreusement le flipper, des joueurs de baby qui rejouaient la belle, pour la centième fois. — (Louis Nicoletto, Une petite Mouche noire, TheBookEdition, page 52)
    • (Marine) (Vieilli) (Désuet) Embelle.
    • (Argot) La liberté, pour le prisonnier.
    • Malgré tout, je ne cessais de penser à la Belle.… Quelle Belle ?— La liberté, pardi ! C’est ainsi qu’on la nomme là-bas.— (Albert Londres, L’Homme qui s’évada, p. 38, Les éditions de France, 1928)
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  • continuelle
    • Féminin singulier de continuel.
    • La basse-cour, les écuries, l’étable reportées dans les bâtiments de la faisanderie et cachées par des massifs, au lieu d’attrister le regard par leurs inconvénients, mêlaient au continuel bruissement particulier aux forêts ces murmures, ces roucoulements, ces battements d’ailes, l’un des plus délicieux accompagnements de la continuelle mélodie que chante la nature. — (Honoré de Balzac, Les Paysans, 1845, première partie, chapitre dixième)
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  • concurrentielle
    • Féminin singulier de concurrentiel.
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  • conventuelle
    • Féminin singulier de conventuel.
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  • jurisprudentiel
    • (Droit) Relatif à la jurisprudence.
    • En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
    • Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
    • La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
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  • confusionnelle
    • Féminin singulier de confusionnel.
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  • lésionnel
    • (Médecine) En rapport avec une lésion.
    • Lorsqu'un écrivain « de sf » subit une crise d’agraphie non lésionnelle (parfois appelée flemmingite, mélancolie, coma éthylique, etc.) mais désire néanmoins assurer ses fins de mois — c'est-à-dire obtenir à peu près l'équivalent du S.M.I.C. — plusieurs possibilités s'offrent à lui. — (Pierre Bernard, Les fenêtres internes: anthologie composée et présentée, Union Générale d'éditions, 1978, p. 11)
    • Le bilan lésionnel . — Le mécanisme lésionnel . — Un œdème lésionnel . — Un syndrome lésionnel .
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.