Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • interprofessionnelle
    • Féminin singulier de interprofessionnel.
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  • spirituelle
    • Féminin singulier de spirituel.
    • Tandis que Zola fait d’Offenbach « le dieu de sauterie », le directeur d’un « bastringue », que Barbey d’Aurevilly l’accuse de « voyoucratiser » le théâtre, Nietzsche y voit « une musique française avec un esprit voltairien, libre, impertinente, avec un petit grincement sardonique mais claire, spirituelle jusqu’à la banalité (il ne farde rien) et dépourvue de la sensibilité mignarde et souffreteuse des Viennois » (§ 833 de La Volonté de Puissance). — (Marc Nouschi, Petit atlas historique de la culture en Occident, 2009)
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  • additionnel
    • Qui est ajouté.
    • Cette disposition ayant été oubliée dans la loi, on en fera l’objet d’un article additionnel.
    • Clause additionnelle.
    • Crédit : les entrepreneurs qui ont obtenu un crédit ont également fait un investissement additionnel plus souvent. — (Meine Pieter van Dijk, Burkina-Faso: le secteur informel de Ouagadougou, 1986)
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  • appel
    • Action d’appeler par la voix, par un geste ou par tout autre signal.
    • — Reviens, reviens, criaient les camarades ; reviens vite ! Lebrac, aux trois quarts enlisé, céda à leurs appels et voulut tourner bride. — (Louis Pergaud, « Un sauvetage », dans Les Rustiques, nouvelles villageoises, 1921)
    • Bientôt tes appels ne seront plus que rauquements de plus en plus sourds, beuglements de désespoir si fatigués qu’ils ne dépasseront plus ta gorge, étranglée de terreur […] — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
    • En contrebas du hameau, une voix féminine a retenti : “Plume !” Obéissant à l’appel de sa propriétaire, la chienne est repartie fissa. Mais nous avions un nom. — (Martin Duru, « Carnet de la drôle de guerre », dans la newsletter du 25/03/220 de Philosophie Magazine.)
    • (En particulier) (Foresterie) Lors d’une progression en virée, annonce à haute voix des arbres marqués afin qu’ils soient enregistrés par le pointeur et que les autres membres des virées soient informés du marquage effectué.
    • On a donc inventé des compteurs plus ou moins perfectionnés, tel le compteur français DUBOZ — qui améliore sensiblement l'exactitude des appels, et reste croyons-nous le seul capable, par ses 3 ou 4 touches, d'enregistrer plusieurs essences, ou des catégories différentes. — (J. Pardé, Une amélioration du griffage en forêt, Revue forestière française, 1960 → lire en ligne)
    • (Par extension) (Téléphonie) Entrée en communication par l’intermédiaire du téléphone.
    • Le téléphone d’où est passé l’appel est immédiatement localisé. La communication a été émise depuis une cabine téléphonique située au lieu-dit La Commodité, sur la RN 7 à Solterre dans le Loiret. — (Élise Galand et Romain Icard, Suzy contre mon gros loup, Privé, 2005, page 67)
    • Action d’appeler au moyen d’un signal des hommes à s’assembler.
    • Battre, sonner l’appel.
    • Les paysans répondirent à l’appel du tocsin.
    • Action de réclamer, d’invoquer.
    • Je fais un appel à votre générosité.
    • L’appel du pouvoir corrompt tout.
    • (Sport) Élan que l’on prend en appuyant sur le sol le pied qui va assurer la projection du corps.
    • (Escrime) : Battement du pied fait sur place pour commencer l’attaque.
    • Sa rapière, vivant serpent, sifflait dans sa main. Son pied battait des appels, il les provoquait, les menaçait de la voix, du regard, de tout son être tendu comme un ressort. — (Michel Zévaco, Le Capitan, 1906, Arthème Fayard, collection « Le Livre populaire » no 31, 1907)
    • Action d’appeler à haute voix des personnes qui doivent se trouver dans une classe, un groupe, etc., afin de s’assurer qu’elles sont présentes.
    • Nous sortîmes sur la grande cour de la prison et là, dans un coin à gauche, devant la porte entrouverte, on fit quelque chose comme un appel nominal. — (Ivan Tourgueniev, L’Exécution de Troppmann, avril 1870, traduction française d’Isaac Pavlovsky, publiée dans ses Souvenirs sur Tourguéneff, Savine, 1887)
    • Lidoire.– Silence à l’appel ! — Manque personne, mon lieutenant. — (Georges Courteline, Lidoire, 1891)
    • (Droit) Demander à ce qu’une affaire soit rejugée en seconde instance.
    • L’exécution de la sentence est suspendue car il a fait appel.
    • Action d’appeler à haute voix chaque membre d’une assemblée parlementaire pour qu’il exprime son opinion ou donne son vote.
    • (Vieilli) Provocation en duel, un cartel. On dit plus ordinairement défi.
    • Les appels sont défendus comme les duels.
    • (Militaire) Action d’appeler des conscrits sous les drapeaux.
    • Il n’y a pas eu de réfractaires, tous les jeunes gens ont répondu à l’appel qui leur a été fait.
    • (Programmation) Utilisation d'une variable connue ou exécution d’une fonction connue.
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  • anophèle
    • Moustique de la famille des culicidés sous-famille des anophélinés appartenant au genre Anopheles, dont certaines espèces sont responsables de la transmission du paludisme à l'homme.
    • L’importance des anophèles dans les zones tropicales du globe tient principalement à leur rôle de vecteur de Plasmodium.
    • On sait que l’immunité antiplasmodium diminue le nombre de gamétocytes viables (c’est-à-dire capables d’évoluer chez l’anophèle). — (Marc Wéry, Protozoologie médicale, 1995)
    • Et le palu, ça traîne pas comme ça dans l'air. C'est véhiculé par un moustique, l’anophèle. — (Jean-Marc Ligny, AquaTM, Gallimard, 2018 [2006], page 343.)
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  • dénivelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe déniveler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe déniveler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe déniveler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe déniveler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe déniveler.
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  • aquarelle
    • (Peinture) Technique de peinture à l’eau sur papier, avec des couleurs transparentes, ayant le moins d’épaisseur possible.
    • L’arrivée du régiment leur avait donné lieu de parler guerre et cheval, les deux seules choses, avec la peinture à l’aquarelle, sur lesquelles la province permette à un bon gentilhomme d’avoir quelque instruction. — (Stendhal, Lucien Leuwen, 1834)
    • À mesure que nous dressions nos cartes, mademoiselle de Lessay les lavait à l’aquarelle. — (Anatole France, Le crime de Sylvestre Bonnard, Calmann-Lévy ; réédition Le Livre de Poche, 1967, page 135)
    • Peindre à l’aquarelle.
    • (Peinture) Œuvre peinte avec cette technique.
    • Peintre d’aquarelles.
    • Une collection d’aquarelles.
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  • actuelle
    • Féminin singulier de l'adjectif actuel.
    • La notion d’Armorique, qui est employée deux fois par César, ne se restreint pas à l’actuelle Bretagne. — (Jacques Naveau, Recherches sur Jublains et sur la cité des Diablintes, Documents archéologiques de l’Ouest, Conseil général de la Mayenne, 1997, page 31)
    • Lorsque je lui ai téléphoné pour prendre rendez-vous, il m’a proposé trois options : l’expansion de conscience, la régression sous contrôle ou la suggestion posthypnotique. La première consiste à chercher dans mon enfance les traumatismes à l’origine de ma névrose actuelle, la deuxième à me faire revivre l’existence antérieure que je crois avoir menée, la troisième à me reprogrammer en effaçant de mon subconscient l’obsession médiévale — ce qu’il appelle me « désantérioriser ». — (Didier Van Cauwelaert, La Nuit dernière au XVe siècle, 2009)
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  • fusel
    • Sous-produit de la fermentation alcoolique des glucides.
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  • biculturelle
    • Féminin singulier de biculturel.
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  • exponentielle
    • (Analyse) Type de courbe mathématique représentant une fonction exponentielle, ou toute fonction dont les valeurs sont des puissances d’un réel donné strictement positif et d’exposant la variable.
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  • audiovisuel
    • Qui regroupe le son et l’image.
    • Il nous a fait une présentation audiovisuelle impressionnante avec de la musique et des bouts de films vraiment au service de l’information.
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  • grivelle
    • (Argot) Casquette.
    • S'il revient rôder avec sa grivelle, les moustaches en croc, ses frocs à pont... [...] . — (Alphonse Boudard, Les combattants du petit bonheur, La Table Ronde, 1977, réédition Le Livre de Poche, 1990, page 34.)
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  • bielle
    • (Mécanique) Tige rigide, articulée à ses deux extrémités, servant à communiquer ou à transformer le mouvement entre deux pièces mobiles.
    • Quand je pense qu’une bielle défectueuse (on avait, assure-t-on, commandé en Angleterre une pièce de rechange, restée en souffrance à la douane) a risqué d’anéantir ces virtualités, quand je constate par ailleurs le peu qui reste de la plupart des vies actualisées et vécues, j’ai du mal à attacher beaucoup d’importance à ces carambolages du hasard. — (Marguerite Yourcenar, Archives du Nord, Gallimard, 1977, page 115)
    • (En particulier) (Mécanique) Dans un moteur, pièce reliant le vilebrequin au piston.
    • Les bielles du Diesel font des éclairs humides, barattent ce jet de lumière. — (Antoine de Saint-Exupéry, Courrier Sud, 1929, III, 21)
    • Je vous rachèterai des bielles s’il le faut, mais grouillez-vous… — (André Franquin, Gaston 8 — Lagaffe nous gâte, éditions J.Dupuis Fils, 1970, page 24)
    • Pièce qui sert à lever la bascule dans une machine de fonderie.
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  • fractionnel
    • De fraction.
    • Enfin, les scientifiques ont repéré davantage d'anisotropie fractionnelle (certaines régions se développant plus que d'autres) au niveau du splénum du corps calleux, un paramètre directement en lien avec la sévérité de la maladie. — (Toc : chiens et Hommes partagent les mêmes anomalies cérébrales, Futura-Sciences, 5 juin 2013)
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  • éducationnel
    • Éducatif, relatif à l'éducation.
    • La recherche éducationnelle.
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  • énielle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe énieller.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe énieller.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe énieller.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe énieller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe énieller.
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  • échevelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe écheveler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe écheveler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe écheveler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe écheveler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe écheveler.
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  • personnelle
    • Féminin singulier de personnel.
    • Quoi qu’il en soit, pour lui, privatiser FR3 sonne comme une insulte personnelle : lui qui, avec ses amis, a convaincu le pays de prendre le virage du « moins d’État » en tout chose, va se retrouver à coprivatiser une sous-chaîne, le rebut du service public, un machin provincial et crotteux dont nul ne veut, une usine à gaz de sous-préfecture ! — (Pierre Péan, Christophe Nick, TF1, un pouvoir, Fayard, 1997, chapitre 9)
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  • exceptionnel
    • Qui est relatif à une exception.
    • Brest, exceptionnelle enclave, est, en somme, la seule commune où un esprit anticlérical, se manifeste ouvertement. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
    • Qui est rare.
    • Le pape Innocent III (1193-1216) devait rompre avec cette tradition de tolérance et se faire l'inspirateur d'une politique hostile, qu'il mena avec une vigueur exceptionnelle. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • C'est un garçon fort agréable que Bernard. Soigné, rasé de près, le teint clair, il s'exprime dans une langue choisie et ne fait usage de l'argot qu'en d'exceptionnelles circonstances. — (Francis Carco, Images cachées, Éditions Albin Michel, Paris, 1928)
    • Mais il fallait que ce bon mouvement ne demeurât point exceptionnel, et se prolongeât au-delà du succès. — (Jean Rogissart, Passantes d’Octobre, Librairie Arthème Fayard, Paris, 1958)
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  • artériel
    • (Anatomie) Relatif aux artères, par opposition à veineux.
    • Pour Nicolas Pinsault, kinésithérapeute et chercheur à l’université de Grenoble, même si les cas sont « rarissimes », les manipulations des vertèbres et cervicales peuvent bien occasionner des « dissections artérielles ». — (journal 20 minutes, édition Paris-IDF, 5 octobre 2022, page 8)
    • (Urbanisme) (Désuet) Qualifie une grande rue d’une ville ayant vocation d’artère.
    • Ce que nous disons là s’applique surtout à la Carrera del Darro, au Zacatin, à la place Neuve, à la calle de los Gomeles qui mène à l’Alhambra, à la place du Théâtre, aux abords de la promenade et aux principales rues artérielles. — (Théophile Gautier, Voyage en Espagne, 1840, édition Charpentier, 1859)
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  • inconstitutionnelle
    • Féminin singulier de inconstitutionnel.
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  • criminelle
    • (Droit) Celle qui est convaincue de crime.
    • Pour Frances, c’est une conspiratrice et une criminelle. — (Susan Wiggs, Le tourbillon des jours, 2014)
    • (Par ellipse) Police criminelle.
    • Le capitaine annonça solennellement à Sarah qu'il lui enverrait sous peu le lieutenant Adam Ovambo, l'un de ses meilleurs éléments, un ancien de la criminelle du Cap, chargé depuis peu de ce coin perdu et brousseux d'Afrique du Sud. — (Jérôme Pierrat & ‎Emmanuel Pierrat, Qui a tué Mathusalem?, Éditions Denoël, 2012, chap. 2)
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  • jarretelle
    • Sorte de jarretière terminée par une pince en caoutchouc, cousue ou accrochée au corset, à une gaine, ou à une ceinture, (le porte-jarretelle), et servant à retenir les bas des femmes.
    • Elle met son corset, ses jarretelles, son pantalon, son jupon. — (Henri Barbusse, L’Enfer, Éditions Albin Michel, Paris, 1908)
    • Innocemment, je me place en face d’elle parce que c’est une position clé qui permet une vue imprenable sur la lisière de ses bas. Ayant constaté que ses jarretelles sont blanches et sa peau ambrée, je m’efforce de hausser mon regard noyé jusqu’à son visage. — (Frédéric Dard (San-Antonio), Tout le plaisir est pour moi, Fleuve Noir, 1959, page 25)
    • (Désuet) Ruban en caoutchouc fixé au-dessus du mollet et maintenant tendues les chaussettes des hommes. Fixe-chaussette.
    • Dispositif destiné à écouter, à espionner, une ligne téléphonique.
    • On lui a posé une jarretelle ? — (Alain Demouzon, Section rouge de l’espoir, 1979, chapitre 24)
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  • intersectorielle
    • Féminin singulier de intersectoriel.
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.