Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • irrationnel
    • Qui n’est pas conforme à la raison.
    • Il venait de songer, comme à un aspect spécial de l’injustice irrationnelle du destin, que ces deux hommes vivaient, alors que Kurt était mort. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 346 de l’édition de 1921)
    • Nabet vit rouge et sentit monter en lui une colère irrationnelle. Pourtant il se contint, l'angoisse était plus forte que son ressentiment. — (Bernadette Boissié-Dubus, Sous les pavés, la plage... est rouge, éditions Clair de Plume 34, 2015, page 40)
    • À l'inverse, le simple fait de prononcer « irrationnel » crée très souvent bien des remous, de la commotion, de l'insécurité. — (Jean Désy, L'irrationalité nécessaire, édition XYZ, page 130)
    • (Mathématiques) Se dit des quantités qui n’ont aucune commune mesure avec l’unité, c’est-à-dire qui ne peuvent être représentées ni par des nombres entiers, ni par des fractions (les nombres rationnels).
    • Nombre irrationnel.
    • Quantité irrationnelle.
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  • citadelle
    • Forteresse qui commandait une ville.
    • La citadelle de Dinant, & la tour de Bouvines furent détruites, par représailles du saccagement & de la destruction de Terouane. — (Luc Courchetet d'Esnans, Histoire du cardinal de Granvelle, 1761)
    • (Par extension) — […], j’ai découvert par hasard à deux portées de fusil de l’endroit où nous sommes une espèce de citadelle où nos chevaux seront on ne peut mieux, et dans laquelle, le cas échéant, nous pourrions soutenir un siège en règle. — (Gustave Aimard, Les Trappeurs de l’Arkansas, Éditions Amyot, Paris, 1858)
    • Le colombophile entendait toujours les mêmes questions. […] Le colombophile (flatté au fond) expliquait qu'ils avaient niché au colombier militaire de la citadelle et qu'ils retournaient là d'instinct. — (Georges Blond, Verdun, chap. 10, Paris : Presses de la Cité, 1961, rééd. 1973, p. 210)
    • Après l'encerclement de la citadelle de Sarmizégéthuse, j'entrai à la suite de l'empereur dans la salle souterraine où les conseillers du roi Décébale venaient de s'empoisonner au cours d'un dernier banquet ; je fus chargé par lui de mettre le feu à cet étrange tas d'hommes morts. — (Marguerite Yourcenar, Mémoires d’Hadrien, Plon, 1958 ; collection Folio, 1974, page 67)
    • (Par extension) (Sens figuré) Tout ce qui semble inexpugnable.
    • Il y passa vingt-trois ans (1541-1564) au milieu de luttes et de conflits incessants, mais il réussit à faire de Genève la forteresse, la citadelle du calvinisme, aux portes de la France, citadelle d'où la propagande protestante, par des milliers de petits livres clandestins, par des dizaines d'ardents prédicateurs, allait se répandre sur toute la France. — (Lucien Febvre & François Crouzet, Nous sommes des sang-mêlés : Manuel d'histoire de la civilisation française, rédigé en 1950, Paris : Albin Michel, 2012, chap. 10)
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  • inhabituelle
    • Féminin singulier de inhabituel.
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  • audiovisuel
    • Qui regroupe le son et l’image.
    • Il nous a fait une présentation audiovisuelle impressionnante avec de la musique et des bouts de films vraiment au service de l’information.
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  • actuariel
    • Qui a un rapport avec les actuaires et leur métier.
    • Il s’agit des méthodes d’évaluation actuarielles, des outils qui se présentent sous forme d’échelles et s’appuient sur des statistiques issues d’études menées à travers le monde. — (Raphaëlle Maruchitch, Agresseurs sexuels : diagnostiquer la récidive sur LeMonde.fr, Le Monde. Mis en ligne le 28 août 2017, consulté le 9 septembre 2017)
    • Il est en effet possible d’accéder aux fonctions de chargé d’études actuarielles avec un master. — (« Le métier d’actuaire », Vosges Matin, 27 octobre 2017)
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  • enfielle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe enfieller.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe enfieller.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe enfieller.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe enfieller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe enfieller.
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  • informationnelle
    • Féminin singulier de informationnel.
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  • coccinelle
    • (Entomologie) Insecte de la famille des coccinellidés (Coccinellidae), faisant partie de l’ordre des coléoptères.
    • Et sur le dossier très spécifique d'une attaque, par des cochenilles, des tilleuls situés autour de la superbe place de Céroux, menaçant gravement ces arbres séculaires, nous choisirons de recourir à un lâcher de coccinelles, plutôt que de pulvériser des pesticides, comme cela se pratique classiquement. — (Jean-Luc Roland , Un bourgmestre vert à Ottignies-Louvain-la-Neuve, Luc Pire Editions, 2006, p. 52)
    • À elle seule la coccinelle symbolise l’aide gracieuse que la nature apporte au jardinier. — (Robert Elger, Le semainier du potager, 2015)
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  • constelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de consteller.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de consteller.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de consteller.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de consteller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de consteller.
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  • dénotationnel
  • fidèle
    • Qui garde sa foi, à l’égard d’une personne ou d’une idée, qui est constant dans les affections, qui remplit ses devoirs, ses engagements.
    • Ah ! J’espérais te voir fidèle à ton vieux père jusqu’à sa mort, j’espérais te conserver près de moi heureuse et brillante ! T’admirer comme tu étais encore naguère. — (Honoré de Balzac, La Femme de trente ans, Paris, 1832)
    • (En particulier) Qui ne s’adonne pas aux amours extra-conjugales.
    • Néanmoins la foi conjugale est sans cesse violée dans les grandes sociétés policées. Il est peu de maris qui soient fidèles à leurs femmes ; il est peu de femmes qui soient fidelles[sic] à leurs maris. — (Jean-Claude de La Métherie, De l’homme considéré moralement : de ses mœurs, et de celles des animaux, vol. 2, an XI, page 268)
    • Elle se dit qu’il fallait montrer aujourd’hui tout son courage, être comme ces femmes de la ville, ces grandes dames qui savent mépriser les hommes peu fidèles et regarder avec hauteur leur légèreté oublieuse. — (Out-el-Kouloub, Zaheira, dans « Trois contes de l’Amour et de la Mort », 1940)
    • Francine, se levant et la main sur l’épaule de Chanal. — Ah ! Je n’ai pas su t’apprécier, vois-tu… (Appuyant chaque partie de son argument d’autant de tapes sur l’épaule de Chanal.) Si les maris pouvaient laisser leurs femmes avoir un ou deux amants pour leur permettre de comparer, il y aurait beaucoup plus de femmes fidèles !… (Quittant Chanal, elle va jusqu’au canapé puis se retournant.) beaucoup plus ! — (Georges Feydeau, La Main passe !, acte IV, scène 2)
    • […], mais la brave matrone ne se tient point rigueur d'avoir laissé ses propres enfants pousser comme du chiendent, dès lors qu'elle est restée fidèle à son époux. — (Adolph von Knigge, Du commerce avec les hommes, Toulouse : Presses Universitaires du Mirail, 1993, page 87)
    • Qui ne s’écarte pas de quelque chose ; qui n’y renonce pas.
    • Être fidèle à des principes, à une habitude.
    • N'oublie pas! Être fidèle, ce n'est pas suivre sa route toute droite sans jamais s'arrêter, ni quelquefois s'égarer ou tomber; c'est toujours recommencer. — (Michel Quoist, Construire l'homme, Éditions de l'atelier, Paris, 1997, page 115)
    • (En particulier) (Vieilli) Qualifie un employé, un domestique qui a de la probité, de l’attachement pour ceux qu’il sert.
    • Un serviteur fidèle.
    • (Sens figuré) — La fortune lui fut toujours fidèle. — La victoire nous resta fidèle.
    • Qualifie des actes, des sentiments où il y a de la fidélité.
    • De fidèles services. — Amitié fidèle. — Amour fidèle.
    • (Religion) Qui professe ce qui est considéré comme la vraie religion.
    • Le peuple fidèle.
    • J’ai toujours estimé que ces deux questions, de Dieu et de l’âme, étaient les principales de celles qui doivent plutôt être démontrées par les raisons de la philosophie que de la théologie : car bien qu’il nous suffise, à nous autres qui sommes fidèles, de croire par la foi qu’il y a un Dieu, et que l’âme humaine ne meurt point avec le corps ; certainement il ne semble pas possible de pouvoir jamais persuader aux infidèles aucune religion, ni quasi même aucune vertu morale, si premièrement on ne leur prouve ces deux choses par raison naturelle. — (Descartes, Méditations Métaphysiques, Dédicace, alinéa 1)
    • Qui est exact, qui ne s’écarte pas de la vérité, en parlant des personnes et des choses.
    • Les corsaires qui commandaient le navires furent donc très satisfaits ; ils le furent peut-être un peu moins… Quand ils apprirent que les capitaines qui ne dressaient pas un inventaire fidèle de leurs prises commettaient, eux, un vol irrémissible, s’ils ne restituaient pas aux armateurs tout ce qu’ils détournaient. — (Étienne Dupont, Le Vieux Saint-Malo : Les Corsaires chez eux, Édouard Champion, 1929, pages 49 & 50)
    • Traduction, copie, rapport, récit, histoire, portrait fidèle. — C’est une fidèle peinture des mœurs du temps.
    • (En particulier) Qualifie une mémoire qui retient bien et avec exactitude ; ou le souvenir exact que l’on a d’une chose.
    • (Métrologie) Qualifie une balance, un appareil de mesure, qui donne une mesure semblable de quantités égales.
    • […] : prenant la métaphore de la balance, on peut dire que le calcul économique n’est pas une balance tout fait juste, tout simplement parce qu’on ne sait pas vraiment construire une balance tout à fait juste, mais c’est une balance fidèle. — (Roger Guesnerie, De l’utilité du calcul économique public, 2004)
    • (Sens figuré) Qui ne fait pas défaut.
    • Rien ne leur répondit que les fidèles échos de la vallée qui, dans la nuit étoilée et paisible, roulaient ironiques en se répercutant au loin. — (Louis Pergaud, La Disparition mystérieuse, dans Les Rustiques, nouvelles villageoises, 1921)
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  • inertielle
    • Féminin singulier de inertiel.
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  • conceptuel
    • Relatif au concept, à l’abstraction.
    • Une telle synthétisation de la théorie implique un haut degré d'unité des explications fournies, de la cohérence philosophique, conceptuelle et méthodologique. — (Alain Spalanzani & Dumitru Zait, La recherche en management et en économie, L'Harmattan, 2009, page 58)
    • C’est avec un indiscutable soulagement que, s’étant tant bien que mal « désempêgués » de toutes ces difficultés conceptuelles (au moins verbalement), ils se préparaient enfin, à l’orée de leur péroraison, et sur le ton du voyageur qui a surmonté tous les dangers, et survécu aux tempêtes (celles des « paradoxes » de l’univers ensembliste, qui s’étaient levées au tournant du siècle), à laisser définitivement derrière eux sur le chemin la « mathématique formelle » : « On n’a jamais rencontré de contradiction et on est fondé à espérer qu’il ne s'en rencontrera jamais. » — (Jacques Roubaud, Le Grand Incendie de Londres, 2016)
    • Plutôt que de perdre le cadre conceptuel au sein duquel le narcissisme s’est développé depuis l’enfance, la majorité des individus préfère refuser tout simplement d’admettre la discussion sur le sujet. — (Henri Laborit, Éloge de la fuite, 1976, Le Livre de poche, page 71)
    • Autant d'aspects que nous avons articulés autour d'une problématique centrale : la construction sociale de la maladie d’Alzheimer. Il s'agira donc de penser la maladie d’Alzheimer à l'aide des outils conceptuels de la perspective interactionniste et de la sociologie des politiques publiques. — (Laëtitia Ngatcha-Ribert, Alzheimer : la construction sociale d'une maladie, Éditions Dunod, 2012, introduction, p. 20)
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  • fonctionnelle
    • (Mathématiques) Fonction dont l'ensemble de définition est un espace fonctionnel.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • brettelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe bretteler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe bretteler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe bretteler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe bretteler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe bretteler.
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  • inusuel
    • Inhabituel.
    • Les simulateurs des constructeurs savent reproduire les manœuvres inusuelles (avion extrêmement cabré ou piqué) pour entraîner les pilotes à s’en sortir.
    • […] quand les projets sont grands, complexes, inusuels.
    • Quand donc le phénomène de poésie musicale se produit-il ? Quand l’oreille perçoit un objet sonore inusuel, absolument distinct, et du langage musical, […] et du langage des choses. — (Pierre Schaeffer, À la recherche d’une musique concrète, 1952)
    • On se mettait à fréquenter assidûment des lieux inusuels, Casino, les rayons alimentaires de Prisu et des Nouvelles Galeries. — (Annie Ernaux, Les années, Gallimard, 2008, collection Folio, page 97.)
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  • dimensionnel
    • Relatif à une ou des dimensions.
    • La présente partie de la présente norme européenne a pour objet de définir un procédé faisant appel à des tamis, pour la détermination de la distribution dimensionnelle des grains. — (Norme européenne EN 933-1, août 1997)
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  • factoriel
    • (Mathématiques) Relatif à un facteur.
    • un nombre premier factoriel est un nombre qui est égal à une factorielle plus 1 ou moins 1 et qui est aussi un nombre premier.
    • Tout élément d’un anneau factoriel se décompose en un produit d’un élément inversible et d’éléments irréductibles.
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  • carpelle
    • (Botanique) Élément de la fleur portant les ovules et formant, seul ou soudé à d’autres carpelles, le pistil chez les angiospermes.
    • Les étamines, très allongées, sont au nombre de quatre, tout comme les carpelles qui forment au centre le pistil. — (Jean-Marie Pelt, L’évolution vue par un botaniste, 2011)
    • Dès que commence à mûrir la graine, la tige s’incurve, semble fléchir sous le poids des carpelles. — (André Gide, Journal 1889-1939, Bibliothèque de la Pléiade, Éditions Gallimard, 1951, page 302)
    • Ce poids témoigne de la densité de la pulpe contenue dans les carpelles, ses enveloppes que nous appelons quartiers. — (France Mutuelle Magazine, n° 175, janvier-février-mars 2023, page 31)
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  • excelle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de exceller.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de exceller.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de exceller.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de exceller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de exceller.
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  • anticonstitutionnel
    • (Droit) Qui n’est pas conforme à la constitution d’un État.
    • Une loi anticonstitutionnelle.
    • De son côté, l’abject folliculaire Quintus Slide parle dans sa feuille, la Bannière du Peuple, de « l’agissement profondément anticonstitutionnel du Premier ministre de ce pays ». — (Denis Baranger, Parlementarisme des origines : essai sur les conditions de formation d’un exécutif responsable en Angleterre, des années 1740 au début de l’âge victorien, 1999)
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  • confidentiel
    • Qui se fait en confidence, et qui est donc réservé à un nombre restreint de destinataires.
    • L'usage voulait, pour certaines correspondances véhiculant des informations confidentielles, que l'on cryptât celles-ci en recourant à des lettres ou à des chiffres qui s'apparentaient à des signes cabalistiques. — (Jean-Michel Lecocq, Le secret des Toscans, éditions L’Harmattan, 2009, page 11)
    • Marc devient de plus en plus gênant, dis-je d’une voix murmurante, confidentielle, tandis que je souris avec la niaiserie convenant à ce qui doit passer pour une banalité de salon. — (Alain Demouzon, Mes crimes imparfaits, 1978)
    • (Administration) (Négociation) Par opposition à officiel.
    • Avis confidentiel.
    • Note confidentielle.
    • Au vu de la «  gravité des faits constatés », explique la ministre du Logement, Emmanuelle Cosse, dans un courrier confidentiel daté de février, Yerres devra s’acquitter d’une amende de 129 000 euros. — (J. C., Une amende saignante pour Dupont-Aignan, Le Canard enchaîné, 5 avril 2017, page 4)
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  • douvelle
    • (Architecture) Petite douve.
    • La dimension extérieure de la barrique est de 90 centimètres de longueur à la douvelle. — (M. A. De Comet, Monographie de la commune de Saint-Loubès, (département de la Gironde), 1869)
    • […], huit percherons halent un tronc de quinze mètres, seulement ébranché et maintenant vertical, la motte serrée par des douvelles de tonneau comme les cuves. — (Jean de La Varende, Versailles, édition Henri Lefebvre, 1959, page 103)
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  • graduelle
    • Féminin singulier de graduel.
    • La plupart des saltationnistes acceptent l’idée d’une évolution graduelle de petite ampleur, mais ils considèrent que les grands changements, comme l’apparition de nouveaux organes, de nouvelles espèces ou de nouveaux genres, se font par des sauts évolutifs. — (Luc Perino, Darwin et les sciences de l’évolution pour les Nuls, 2018)
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  • concurrentielle
    • Féminin singulier de concurrentiel.
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.