Que signifie "estoppel" ?

Afficher la définitionMasquer la définition
  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
image/svg+xml wiktionary.org

Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • décisionnel
    • Qui permet de décider.
    • Déployer la stratégie exige un système d'information décisionnel cohérent. — (Alain Fernandez, Les nouveaux tableaux de bord des managers, Éditions Eyrolles, 2011, page xix)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • artificiel
    • Qui remplace la nature par l’art ou l’artifice.
    • Les variétés d’eau de table artificielles qui pourront se produire dans la suite feront l’objet d’une réglementation spéciale. — (Revue scientifique illustrée, 1912, page 402)
    • Les pois égouttés doivent présenter la couleur normale caractéristique des pois secs trempés en conserve, compte tenu de toute adjonction de colorants artificiels. — (FAO, Codex alimentarius, volume 5A, 1994, page 204)
    • Je me souviens vaguement des traits de la gamine, une blondine coiffée d’un chapeau de paille orné de cerises artificielles, avec une robe en lingerie blanche, percée de trou-trous ourlés. — (Jules Clozel , Mémoires d’un enfant du XXème siècle, BoD/Books on Demand, 2012, p.247)
    • Peu naturel.
    • La limite de l’Olivier, bien qu’artificielle, puisque c’est une plante cultivée, est la meilleure limite de la flore méditerranéenne en France. — (Henri Gaussen, Géographie des Plantes, Armand Colin, 1933, p.80)
    • Beauté artificielle.
    • Créé par l’homme.
    • De nombreux jaunes, par exemple, qu’ils soient d’origine naturelle (flavoniques) ou artificielle (azoïques) présentent une fluorescence non négligeable. — (Éric Felder, Surfaces, tribologie et formage des matériaux, page 139, 2001)
    • Au nez et à la barbe des habitants, le vert envahit Paris, concurrence les lumières artificielles dont le pare l’hiver et qui s’en trouvent flétries. — (Christiane Lesparre, Des nuits cousues d’or, Grasset, 1996)
    • Bien que nous parlions de céréaliculteur, il faut se rappeler que l’exploitant de la Plaine ne pratique aucunement la monoculture des céréales. Si l’essentiel de son revenu est procuré par les grains, le reste provient de cultures industrielles, tel le colza, et de l’élevage rendu possible par l’extension des prairies artificielles. — (Gabriel Désert, Une société rurale au XIXe siècle: les paysans du Calvados, 1815-1895, Arno Press, 1977, p. 619)
    • Créé de toutes pièces, inventé, programmé.
    • (En particulier) (Linguistique) Qualifie les langues fabriquées par les philologues.
    • Il faut une langue commune pour permettre vraiment des discussions. A cet effet il serait précieux d’avoir une langue aisée à apprendre et qui n’avantagerait personne. Seule, une langue artificielle répond à cette double exigence. — (Antoine Meillet, Les langues dans l’Europe nouvelle, 1928)
    • (Sens figuré) Qui n’est pas selon la nature, qui est factice.
    • Mener une vie artificielle.
    • Un enthousiasme artificiel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • contractuelle
    • (Par ellipse) Agente non fonctionnaire employée dans un service public.
    • (En particulier) Auxiliaire féminine de police, chargée du contrôle du stationnement, appelée ainsi à l'origine en raison de son statut de non titulaire de la fonction publique française.
    • Sur la place, les contractuelles coinçaient des PV sous les essuie-glaces. — (Éric Neuhoff, La Petite Française, Albin Michel, 1997, page 105)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • irréelle
    • Féminin singulier de irréel.
    • On te demande pas d’être rationnel, mais de désétriquer ton cerveau, et d’accepter la dimension presque irréelle et émotionnelle d’une histoire qui n’est pas vraiment la vie mais l’est quand même un peu… — (Michaël Cohen, Ça commence par la fin (scénario du film),2013, page 81)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • interpersonnel
    • Qui a lieu entre plusieurs personnes.
    • La situation des relations interpersonnelles au sein des écoles est souvent déplorable et questionnante. — (Le délégué général aux droits de l’enfant de + en + sollicité pour l’enseignement, sudpress.be, 20 nov 2010)
    • …d’une logique d'affrontement brutal à une pratique plus feutrée de ses conflits interpersonnels. — (Aubry et Royal jouent l'apaisement, Figaro.fr, 2 juil 2010)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • graduelle
    • Féminin singulier de graduel.
    • La plupart des saltationnistes acceptent l’idée d’une évolution graduelle de petite ampleur, mais ils considèrent que les grands changements, comme l’apparition de nouveaux organes, de nouvelles espèces ou de nouveaux genres, se font par des sauts évolutifs. — (Luc Perino, Darwin et les sciences de l’évolution pour les Nuls, 2018)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • éventuelle
    • Féminin singulier de éventuel.
    • Comme j’avais oublié de désempoigner mon attaché-case, je le plaçai immédiatement sur l’objet de son éventuelle convoitise. — (Gérard Bourguignat, Attends-moi cinq minutes, j’en ai pour un quart d'heure, 2020, page 49)
    • Mais face à la contestation éventuelle de prétendants, les tenants s’emploient à « décontester » le réel. — (Les frontières et la communauté politique Faire, défaire et penser les frontières, ouvrage collectif sous la direction de Florence Delmotte et ‎Denis Duez, 2019, page 66)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • mamelle
    • (Anatomie) Partie charnue et glanduleuse du sein des mammifères femelles où se forme le lait.
    • Mamelle droite, gauche.
    • Les enfants à la mamelle.
    • Les mamelles d’une vache, d’une jument, d’une baleine constituent le pis.
    • (Anatomie) Téton ; sein — Note : Se dit pour l'homme comme pour la femme.
    • Je n'en perdais pas une broquille de toute cette bidoche exposée, de ces mamelles volumineuses, de ces cuisses grasses, vergeturées, s'entrouvrant sur des paysages insoupçonnés. — (Serge Loupien, Sexties, Grasset, 1993)
    • (Sens figuré) (Au pluriel) Sources dont dépend [le complément de nom]. Note : Cette expression a été utilisée pour la première fois par le duc de Sully, ministre de Henri IV (voire citation ci-dessous) dans une phrase qui devint si célèbre que le modèle fut repris avec des concepts différents par la suite, souvent par plaisanterie.
    • Sully, ministre de Henri IV, avait jadis déclaré, dans une célèbre envolée lyrique : « Labourage et pâturage sont les deux mamelles de la France ». — (Blogue « Langue sauce piquante », Le Monde, 13 juin 2007)
    • Innovation et répression : les deux mamelles de la Chine — (Le Monde, 22 mai 2013)
    • Jargon et pathos sont les deux mamelles de l'amphigouri. — (Le Figaro Magazine, 31 mai 2008)
    • Bricolage et jardinage, les deux mamelles du temps libre — (L'Express, 13 novembre 1997)
    • Humour et colère, les deux mamelles de l'éloquence — (Le Point, 6 avril 2019)
    • Effort collectif, sentiment d'appartenance, projet commun, sécurité d'emploi : ces valeurs désuètes ont été remplacées par compétition et profit, les deux mamelles siliconées de la mondialisation. — (Michel Rabagliati, Paul à la pêche, éditions la Pastèque, Montréal, 2006, page 84)
    • Réalisme et solidité avaient été les mamelles du Grand Chelem en 2010. — (Le Figaro, 5 février 2011)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • personnelle
    • Féminin singulier de personnel.
    • Quoi qu’il en soit, pour lui, privatiser FR3 sonne comme une insulte personnelle : lui qui, avec ses amis, a convaincu le pays de prendre le virage du « moins d’État » en tout chose, va se retrouver à coprivatiser une sous-chaîne, le rebut du service public, un machin provincial et crotteux dont nul ne veut, une usine à gaz de sous-préfecture ! — (Pierre Péan, Christophe Nick, TF1, un pouvoir, Fayard, 1997, chapitre 9)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • constitutionnel
    • Qui est soumis à une constitution.
    • Il y a long-temps que tous les amis de la liberté et de l’ordre constitutionnel désiraient voir le Brésil prendre l’attitude qui lui convient dans les affaires de l’Amérique méridionale. — (Anonyme, Brésil. - situation financière, Revue des Deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Qui est propre au gouvernement constitutionnel ou qui est conforme à la constitution de l’État.
    • Nous sommes, je crois, tous d’accord d’imiter dans cette réunion — essentiellement amicale… mais entièrement libre — et qui ne préjudicie en rien à la grande réunion préparatoire où vous interpellerez les candidats, où vous pèserez leurs mérites… d’imiter, dis-je, les formes… constitutionnelles de la Chambre… élective. — (Honoré de Balzac, Le Député d’Arcis, roman laissé inachevé par Balzac, 1847)
    • Le mécanisme constitutionnel ne peut convenir qu’aux zones tempérées ; au delà de trente degrés de chaleur, les chartes fondent ou éclatent. — (Théophile Gautier, Voyage en Espagne, 1840, édition Charpentier, 1859)
    • Il y a l'abbé Fortier, ce monarchiste rigide, qui bien certainement ne voudra pas se transformer en prêtre constitutionnel, et qui préférera la persécution au serment. — (Alexandre Dumas, La Comtesse de Charny, avant-propos, 1853)
    • Les députés se demandèrent donc si la sanction royale étaient indispensables à la validité des textes constituants. […]. Les lois constitutionnelles ne devaient donc pas être sanctionnées par le roi. — (Jacques Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789, Garnier-Flammarion, 1970, page 28)
    • La création en 1958 du Conseil constitutionnel représente une rupture avec ce dogme de l’infaillibilité de la loi, puisqu'il a le pouvoir de la contrôler. — (Patrick Roger, Conseil constitutionnel : au "non" de la loi, dans Le Monde (www.lemonde.fr) 28 février & 3 mars 2013)
    • Qui concerne la constitution.
    • Ce retour à l’honnêteté affective et sexuelle des élites françaises est un progrès probablement plus important pour notre pays que les changements et manipulations constitutionnels de l’après-guerre ou de 1958. Un sociologue sérieux doit accorder plus d'importance à la sexualité des élites qu'à l’article 16 de la Constitution. — (Emmanuel Todd, Le Fou et le Prolétaire, 1979, réédition revue et augmentée, Paris : Le Livre de Poche, 1980, page 162)
    • Qui est partisan de la constitution.
    • Le parti constitutionnel.
    • (Médecine) Qualifie les affections qui tiennent à la constitution de l’individu.
    • — Au point de vue pathogénèse, on doit considérer que dans les cœliaquies, il y a insuffisance primitive des fonctions du grêle. Mais un facteur constitutionnel est incontestable. — (Journal de physiologie et de pathologie générale, vol. 37/n° 2, Éditions Masson et Cie, 1939, page 1536)
    • Le mal lui-même, qui la faisait souffrir depuis longtemps — c’était une fièvre bilieuse —, était constitutionnel. — (Jane Austen, Northanger Abbey, ch. xxiv, traduction de Josette Salesse-Lavergne, Christian Bourgois Éditeur, 1980)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • autel
    • (Religion) Table ou monument, en bois ou en pierre, à l’usage des sacrifices.
    • On trouvait dans le Latium une fontaine du soleil, auprès de laquelle étaient élevés deux autels, sur lesquels Énée arrivant en Italie sacrifia. — (Charles-François Dupuis, Abrégé de l'origine de tous les cultes, 1794)
    • Non seulement il invita ses concitoyens à déposer leurs ressentiments et leurs griefs sur l’autel de la patrie, mais il demanda encore que le bienfait de cette pacification fût étendu aux autres peuples, et que la France, introduisant parmi les nations une nouvelle diplomatie, jetât les fondements d'une alliance universelle. — (« ISNARD (Maximin) », dans la Biographie universelle et portative des contemporains ; ou, Dictionnaire historique des hommes vivants et des hommes morts depuis 1788 jusqu'à nos jours, tome 10, Paris : chez l'Éditeur, 1836, page 2141)
    • (En particulier) (Liturgie) Table où l’on célèbre la messe, chez les chrétiens.
    • C'était, comme je l’ai dit, une ancienne chapelle ; […]. Je cherchai des yeux s’il restait à la muraille, ou sur ce qui avait été l’autel, quelque signe de culte ; la muraille était nue, l’autel était ras. — (Alexandre Dumas, Les Mille et Un Fantômes)
    • Quand je la menai à l’autel, j’étais bien convaincu que ma femme l’emportait en beauté sur toutes les femmes belles de la terre, […]. — (Octave Mirbeau, La tête coupée in Contes Cruels)
    • (Sens figuré) Religion, culte religieux.
    • Enfin la Camarilla et le parti monastique tout entier, se sont empressés à l’envi de prédire qu’une ville si suspecte ne pouvait manquer d’être bientôt un foyer de libéralisme et de philosophie ; […] ; que c’était appeler une révolution nouvelle, et livrer l’autel et le trône à des mains impies. — (Anonyme, Espagne. - Cadiz et Gibraltar, Revue des Deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Si dans le salon de l’hôtel de la Mole, quelque imprudent oubliait le lieu où il était et se permettait l’allusion la plus éloignée à une plaisanterie contre les intérêts vrais ou supposés du trône ou de l’autel, Mathilde devenait à l’instant d’un sérieux de glace. — (Stendhal, Le rouge et le noir, 1830, réédition Gallimard, 2020, page 432)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • conditionnel
    • Qui est soumis à certaines conditions ou subordonné à quelque événement incertain.
    • Si des étrangers sont punis de l’expulsion judiciaire exécutoire après subissement de la peine privative de liberté, il ne reste pas de place pour la libération conditionnelle avec patronage ; […]. — (Actes du Congrès pénitentiaire international de Londres, 1925 Commission internationale pénale et pénitentiaire, Berne, 1927)
    • Cette promesse n’est pas pure et simple, elle est conditionnelle.
    • (Conjugaison, Logique) Qui exprime une condition.
    • Les conjonctions conditionnelles sont celles qui désignent, entre les propositions, une liaison conditionnelle d’existence, fondée sur ce que la seconde est une suite de la supposition de la première. — (Encyclopédie méthodique ou par ordre de matières: grammaire et littérature, Paris : Panckoucke & Liège : Plomteux, 1782, vol.1, page 455)
    • Proposition conditionnelle.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • gel
    • (Linguistique) Code ISO 639-3 de l’ut-ma’in.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • dimensionnelle
    • Féminin singulier de dimensionnel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • dépucelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de dépuceler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de dépuceler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de dépuceler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de dépuceler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de dépuceler.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • colonel
    • (Archaïsme) Du chef militaire.
    • Les lignes qui campent en colonnes renversées doivent avoir leur drapeau colonel sur la gauche. — (« colonne », dans [Jésuites de] Trévoux, Dictionnaire universel françois et latin, 1704–1771 → consulter cet ouvrage)
    • Qui manifeste l'autorité propre à un colonel.
    • Mais, il faut l’avouer, rien de tranchant dans les manières, point du tout l’air colonel du Gymnase, encore moins les tons d’importance et de hauteur calculées d’un jeune attaché d’ambassade. — (Stendhal, Lucien Leuwen, 1834)
    • – Dites qu'on s'éloigne de cette jeune femme, répondit Angelo de son ton le plus colonel — (Jean Giono, Le hussard sur le toit, 1951, réédition Folio Plus, page 362)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • constitutionnelle
    • Féminin singulier de constitutionnel.
    • Je bénéficie de tous mes droits civiques, même si la Cour constitutionnelle de Marie-Madeleine Mborantsuo a voulu les restreindre parce que je suis un empêcheur de tourner en rond. — (site https://fr-fr.facebook.com/Journaliste/photos/mon-combat-pour-le-gabon/850870058304784/)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • fractionnelle
    • Féminin singulier de fractionnel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • exponentiel
    • (Analyse) Qualifie une fonction dont c’est l’exposant qui est variable.
    • La fonction exponentielle possède la propriété remarquable d’être égale à sa dérivée. — (P. Thuillier et J.-C. Belloc, Mathématiques, T. 1 : Analyse, 1971, page 155)
    • Croissances exponentielles (2) (Par extension) Qualifie une croissance dont la courbe peut être représentée par une fonction exponentielle.
    • Plusieurs variants sont apparus dans d’autres pays : la Grande-Bretagne, l’Afrique du Sud et le Brésil. Ils sont soit plus contagieux, soit plus mortels. Leur arrivée au Québec serait « catastrophique » et M. Legault craint une « propagation exponentielle ». — (Elsie Lefebvre, Monsieur Legault, faites-vous vacciner, Le Journal de Québec, 27 janvier 2021)
    • La production de plastique ayant augmenté de manière exponentielle depuis les années 1950, il a été récemment démontré que sans une stratégie de réduction de ces déchets, cette contamination triplera d’ici à 2040. — (Fanny Chenillat, Les déchets plastiques peuvent parcourir plus de 8.000 kilomètres avant de s’échouer, Reporterre, 17 mars 2021 → lire en ligne)
    • Nos gouvernements ont sous-estimé ce quʼest une croissance exponentielle, alors que cette fois-ci lʼon connaissait le virus…— (Laure Dasinieres, Inefficace sur le plan sanitaire, le « vivre avec » est aussi coûteux sur le plan économique et social, korii.slate.fr, 7 mai 2021)
    • (Probabilités) Qualifie une loi de probabilité dont la courbe est celle d’une fonction exponentielle.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • chamelle
    • (Zoologie) Femelle du chameau.
    • Je me rendis avec les chefs militaires aux tentes de Si Saïd, où on nous servit une collation de dattes et de lait de chamelle, une vieille tradition nomade sans doute. — (Frédéric Weisgerber, Trois mois de campagne au Maroc : étude géographique de la région parcourue, Paris : Ernest Leroux, 1904, page 132)
    • Mohamed Hammadi […] est intarissable sur les vertus du lait de chamelle, qui se vend cinq fois plus cher que le lait de vache, qui se conserve bien à la chaleur et dont on peut extraire des principes antidiabétiques. — ({Marie Verdier, En Tunisie, on cherche des solutions pour les zones arides, journal La Croix, 18 novembre 2015, page 27)
    • (Sens figuré) (Péjoratif)
    • C’est à la station Réaumur-Sébastopol qu’il descendait, Jean-Pierre, après sa journée à tanner poliment le cuir aux chamelles du salon de coiffure. — (Pascal Lainé, La dentellière, Gallimard, 1974, réédition Folio, page 65)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • définitionnelle
    • Féminin singulier de définitionnel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • gonelle
    • Robe longue portée au Moyen Âge, gonne.
    • J'aime mieux ma gonelle jaune et rouge que ces écailles de fer et d'acier [l'habit des cavaliers]. — (Victor Hugo, Notre-Dame de Paris, 1832)
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • mancelle
    • (Architecture) Maison d’habitation sur un ou deux étages, souvent collée à d’autres constructions du même type. Il s’agit d’une spécificité urbaine du Mans.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • éventuel
    • Qui est subordonné à quelque événement incertain.
    • Comme une sentinelle du plaisir, la « chandelle » attend, jusqu'au bout de la nuit, l’éventuel client dans une encoignure de porte, où travaillaient l'après-midi des occasionnelles ou prétendues telles en tailleur de ville. — (Patrice Bollon, Pigalle, le roman noir de Paris, éd. Hoëbeke, 2004, page 158)
    • Les geais buissonniers multiplient les stratégies pour protéger leurs caches d’éventuels pillages. Une stratégie principale consiste à cacher à nouveau un élément, en le faisant passer de l’endroit où il a été vu par un autre oiseau à un endroit secret. — (Nathan Emery, L’étonnante intelligence des oiseaux, 2017)
    • Il a été fait un traité éventuel entre ces puissances.
    • Clause, condition éventuelle. — Droits éventuels. — Investiture éventuelle.
    • Qualifie ce qui est accidentel, irrégulier ou ce qui n'est pas fixe.
    • Profits éventuels.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?
  • bisannuelle
    • Féminin singulier de bisannuel.
    image/svg+xml wiktionary.org
    ?

Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.