Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • contractuel
    • (Droit) Relatif au contrat, qui est stipulé par contrat.
    • Nos obligations contractuelles sont lourdes.
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  • camelle
    • Tas de sel d’environ vingt mètres de hauteur.
    • Ces camelles restent à découvert pendant un temps plus ou moins long. — (Eugène Lefebvre, Le Sel, 2015)
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  • exceptionnelle
    • Féminin singulier de exceptionnel.
    • Il peut être intéressant de savoir que l’on rencontre des cas de dichotomie exceptionnelle; par exemple, la dichotomie est un caractère typique d’un certain groupe de Mammillaria, mais on la rencontre également en de très rares cas, chez d’autres espèces, telles que pour ne citer qu’un cas que j’ai observé : chez un spécimen de Lobivia jajoiana. — (revue Cactus, 1956, page 29)
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  • éducationnel
    • Éducatif, relatif à l'éducation.
    • La recherche éducationnelle.
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  • logiciel
    • (Informatique) Qui concerne les aspects logiques d’un ordinateur ou d’un système de traitement de l’information, par opposition aux aspects matériels.
    • Il faudra réfléchir à l’architecture matérielle, mais aussi à l’architecture logicielle.
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  • énielle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe énieller.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe énieller.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe énieller.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe énieller.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe énieller.
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  • craquelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent de craqueler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de craqueler.
    • Le papier peint gémit, mais qui l’entend ? Sous la violence des coups, il cède, se craquelle, se déchire, se "confettise”. — (revue Urbanisme, 2006, n° 346 à 351)
    • Première personne du singulier du subjonctif présent de craqueler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent de craqueler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif présent de craqueler.
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  • consubstantiel
    • De la même substance, de la même nature.
    • Un droit consubstantiel à la nation.
    • La forme républicaine avait beau ne surgir que tard dans notre histoire, elle paraissait d’emblée être consubstantielle à la France. — (Mona Ozouf, Composition française, Gallimard, 2009, collection Folio, page 214)
    • (En particulier) (Christianisme) Qui n’a qu’une seule et même substance.
    • « Si le Fils est consubstantiel au Père , comme vous catholiques le prétendez, il s'ensuivra que la substance divine est coupée en deux parties, dont l'une est le Père et l'autre le Fils, et que par conséquent, il y a quelque substance divine antérieure au Père et au Fils, qui a été ensuite partagée en deux. » — (François-André-Adrien Pluquet, Dictionnaire des hérésies, des erreurs et des schismes, page 449, 1847)
    • (Sens figuré) Entièrement dépendant ; directement lié.
    • L’idée de ces valeurs abstraites, conçues en tant qu’abstraites, n’est nullement, comme certains le prétendent, une idée que des métaphysiciens prêtent gratuitement à la conscience humaine. Elle lui est consubstantielle et l’on a l’une dès qu’on a l’autre. — (Julien Benda, La trahison des clercs : Appendice des valeurs cléricales, 1927, éd. 1946)
    • Bonnet, Frossard, de Monzie, la fripouillerie, la vieille fripouillerie parlementaire, classique, leur est consubstantielle. On les sait véreux. Mais de Monzie, en plus, a de l’orthographe. D'où il conclut qu'il a de la culture. — (Léon Werth, Déposition : Journal de guerre 1940-1944, éd. Viviane Hamy, 1992)
    • La justice française vient de trancher : des commerciaux de la société Ricard ont le droit de se plaindre de l'alcoolisme consubstantiel à l'exercice de leur métier. — (Renaud Lecadre, Chez Ricard, la révolte des saouls fifres, dans Libération (journal) du 18 juillet 2011, page 15)
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  • mercurielle
    • Féminin singulier de mercuriel.
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  • jumel
    • (Technique) Qualifie une sorte de coton produit en Égypte.
    • Coton jumel,... (Journal officiel 11 mars 1872, page 1743, 2e colonne)
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  • fustanelle
    • Court jupon masculin du costume traditionnel grec et albanais, tuyauté et empesé.
    • Les evzones, gardiens du Parlement, portent la fustanelle.
    • Un Albanais vêtu d'une fustanelle blanche vint lui ouvrir. — (Guillaume Apollinaire, Les Onze Mille Verges)
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  • atèle
    • (Zoologie) Genre de singes platyrhiniens, arboricoles, de l’Amérique équatoriale (forêts des bords de l’Amazone), très grêles et à queue préhensile.
    • Ainsi, chez les atèles, ce sont les mâles qui présentent des liens forts et affiliatifs avec d'autres mâles apparentés, tandis que les femelles migrent entre les groupes. — (Florence Levréro dans La différence des sexes sous la direction de Nicolas Mathevon et Éliane Viennot, Belin, 2017, page 293.)
    • (Antiquité grecque) Athénien qui, par honneur, était exempts de l'impôt.
    • Si l'on peut faire fond sur ce chiffre, il semblerait que, dans chacune des dix tribus, on ait levé parmi les atèles, 30 archers, tandis que les trois premières classes fournissaient 600 hoplites et 10 cavaliers par tribu. — (Dictionnaire des Antiquités Grecques et Romaines de Daremberg et Saglio)
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  • intellectuel
    • Qui appartient à l’intellect ; qui est dans l’entendement.
    • Auſsi dame Experience, comparable à vn Soleil intellectuel ne se laiſſe vaincre par la nuict ombreuse dignorance, ne par leclipse de fraude & cauillation couuerte: mais de clarté naïue enlumine ſoy mesmes, & fait reſplendir toutes autres vertus celestes à elle connexees. — (Jean Le Maire de Belges, Les illustrations de Gaule et singularitez de Troye, Lyon, 1549)
    • Mais en considérant les facultés corporelles et intellectuelles, et les autres moyens de chaque homme en particulier, nous y trouverons encore une plus grande inégalité relativement à la jouissance du droit naturel des hommes. — (François Quesnay, Observations sur le Droit naturel des hommes réunis en société, 1765)
    • Rien ne voulait sortir de ses lèvres, toute sa face exprimait un travail de gésine intellectuelle horriblement douloureux : il lui semblait que son cerveau était muré. — (Louis Pergaud, La guerre des boutons, Paris : Mercure de France, 1912, chap. 3)
    • Tandis que le Midi, qui a, de tout temps, été un foyer de vie intellectuelle très intense et où les juifs cultivaient toutes les sciences, a été le point de départ d’une agitation antiphilosophique et antiscientifique […]. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • C'est cet état général d’incertitude intellectuelle qui permet chez beaucoup la persistance d’attitudes doctrinales périmées, irréalistes, sans que l'on puisse faire de leurs égarements des symptômes psycho-pathologiques. […]. Mais on ne doit pas oublier que l’indéfinition des structures sociales crée chez beaucoup un état de trouble psychique. — (Emmanuel Todd, Le Fou et le Prolétaire, 1979, réédition revue et augmentée, Paris : Le Livre de Poche, 1980, page 39)
    • Tout dépend de l'attitude à la fois culturelle, ecclésiale et personnelle de ceux qui adoptent une telle posture intellectuelle (nous avons personnellement cessé depuis longtemps de croire que la posture intellectuelle suffisait à rendre compte de l’attitude réelle d'un intellectuel !). — (Denis Müller, Les passions de l'agir juste: fondements, figures, épreuves, Fribourg (Suisse) : chez Saint-Paul, 2000, page 13)
    • Chez qui prédomine l’usage de l’intelligence, par opposition à manuel.
    • Issu de la bourgeoisie intellectuelle parisienne, Jurgensen est un élève brillant : double lauréat du concours général en latin et en grec, admis à Henri-IV, il entre rue d'Ulm dès sa première tentative en 1937. — (Stéphane Israël, Les Études et la guerre : Les Normaliens dans la tourmente (1939-1945), Éditions Rue d'Ulm, 2013, p. 150)
    • Les travailleurs intellectuels.
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  • brucelles
    • (Art) Sorte de petites pinces dont les branches font ressort et qui servent à prendre, à tenir des pièces légères.
    • Des brucelles d’horloger.
    • Des brucelles de typographe.
    • (Par extension) (Philatélie) Petite pince aplatie à l’extrémité de ses deux branches utilisée pour manipuler les timbres-poste.
    • (Suisse) (Québec) Pince à épiler.
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  • inactuelle
    • Féminin singulier de inactuel.
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  • glabelle
    • (Anatomie) Éminence de l’os frontal située entre les deux arcades sourcilières.
    • Ce Constantin avait contraint ses traits à exprimer toute une bonnasserie anodine propre à endormir la méfiance que nous inspire tout étranger, pourtant sa glabelle proéminente et la moue avançante de ses lèvres […] dissimulaient bien une riche nature secrète […]" — (Pierre Magnan, L'arbre, Denoël, 1991)
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  • manuel
    • Qui concerne la main, qui est relatif à la main.
    • Une grande habileté manuelle.
    • Qui se fait avec la main.
    • La corporation étant un organisme chrétien, les juifs en étaient ipso facto écartés; l'exercice des professions étant interdit en dehors des corporations légalement reconnues, ils furent contraints, à leur corps défendant, de renoncer au travail manuel. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • Le ramassage des pommes de terre est une opération agricole exécutée la plupart du temps d'une façon manuelle. — (« Le ramassage des pommes de terre », dans La Terre marocaine, 1949, vol. 21, n° 230-241, page 359)
    • Je n'ai jamais compris que l'on nommât manuels ces travaux [de forge ou de menuiserie] : rien n'est fait par la main de l'Homme, qui ne soit d'abord conçu par l'esprit et exécuté sous sa direction constante. = Georges Valois (1878-1945), "D'un siècle à l'autre" (1921).
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  • bimensuelle
    • Féminin singulier de bimensuel.
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  • listel
    • (Architecture) Petite moulure carrée et unie qui surmonte ou qui accompagne une autre moulure plus grande, ou qui sépare les cannelures d’une colonne, d’un pilastre.
    • (Menuiserie) Baguette de bois carrée qui vient s’embrever dans l’ébrasement d’une porte pour l’empêcher de s’ouvrir dans les deux sens.
    • Petit carrelage de décoration qui accompagne un autre plus grand et qui, généralement, se pose en ligne horizontale.
    • Pour changer radicalement de style sur un carrelage uni, il suffit d’y ajouter un listel.
    • (Usinage) Partie hélicoïdale d'une fraise ou d'un foret destinées à évacuer le copeau en cours d'usinage.
    • (Numismatique) Rebord formant le tour d'une médaille, en relief par rapport au centre de cette médaille.
    • On en restreint le champ par un listel bien superflu, qui arrête et fixe l'œil dans les contours secs d'une circonférence au milieu de laquelle l'effigie semble prendre des proportions trop considérables.— (Revue des deux mondes, 1868)
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  • démuselle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe démuseler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe démuseler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe démuseler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe démuseler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe démuseler.
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  • correctionnel
    • (Droit) Qui a rapport à la correction des actes qualifiés de délits par la loi.
    • Citoyen islandais, M. Jón Kristinsson fut convaincu en 1984 de deux infractions au code de la route par le tribunal correctionnel du district d’Akureyri, qui lui infligea une amende. — (Conseil de l'Europe, Annuaire de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, Martinus Nijhoff Publishers, 1990, vol.33, page 137)
    • Par l’entremise des agents correctionnels, Gallese signifie son intention de revoir les policiers. — (Kathryne Lamontagne, Gallese savait depuis des mois qu’il risquait de tuer Marylène, Le Journal de Québec, 21 novembre 2021)
    • Peine correctionnelle. - Délit correctionnel. - Tribunal de police correctionnelle. - Juridiction correctionnelle.
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  • jouvencelle
    • Féminin singulier de jouvenceau.
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  • machiavel
  • annuel
    • Qui dure un an.
    • Le consulat à Rome était annuel.
    • L’exercice de cette charge est annuel.
    • Magistrature annuelle.
    • Qui revient tous les ans, qu’on accumule chaque année.
    • Instaurez un système d’abonnement annuel, mais aussi un système de vente au numéro par celui qui remet de main à main le journal à un membre. — (Fernand Vincent, Manuel de gestion pratique des associations de développement rural du Tiers Monde, volume 1, 1987)
    • Les grands festivals annuels en Bretagne constituent les vitrines de promotion de toute cette culture populaire : le FIL de Lorient, la Cornouaille de Quimper, la Lune de Landerneau, les Étonnants voyageurs de Saint-Malo, les (nouvelles) Vieilles charrues de Carhaix et son salon du livre breton, également en plein développement. — (Yves Guilloux, Le triskell et l’écharpe, 2004, page 71)
    • (Botanique) Qualifie une plante qui ne vit qu’une saison, qui naît, fructifie et meurt dans le cours d’une année.
    • Ainsi, lorsqu'un sol argileux, compacte, se trouve, par négligence, envahi par des plantes nuisibles, à racines vivaces et traçantes, et par conséquent très difficiles à détruire, telles que celles du pas-d’âne, du chiendent et d'autres, les cultures étouffantes deviennent insuffisantes pour la destruction de ces plantes, car elles n'agissent avec efficacité que sur les espèces annuelles. — (M. A. du Breuil, « Des assolements et de leur application à la culture du département de la Seine-Inférieure », dans le Précis analytique des travaux de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen, pendant l'année 1842, Rouen : imprimé chez Nicétas Periaux, 1843, page 153)
    • Bien des variétés de choux sont cultivées en France: […]— Le chou-fleur et le chou-brocoli (Br. oleracea var. botrytis), dont la partie comestible est l’inflorescence; le chou-fleur est une plante annuelle, le chou-brocoli est bisannuel. — (A. Pouveau, « Production de semences potagères », chapitre 10 de Pollinisation et productions végétales, ouvrage collectif dirigé par Paul Pesson & ‎Jean Louveaux, INRA, 1984, page 471)
    • (Astronomie) Mouvement annuel du soleil : La révolution apparente du Soleil, d’un point du zodiaque au même point.
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  • feldwebel
    • (Militaire) Grade dans l’armée allemande correspondant à celui d’adjudant.
    • Le 24 avril 1917, de Tascher tente de s’évader. Un feldwebel couche dans la pièce voisine de la sienne et un petit guichet permet de voir ce qui se passe. — (Jacques Mortane, La guerre des airs : Traqués par l’ennemi, Baudinière, 1929, page 134)
    • Le feldwebel tourna vers Kerkardec des yeux pétillants et ouvrit la bouche comme un poisson tiré de l’eau. — (André Wurmser, Mémoires d’un homme du monde, Paris : Les Éditeurs français réunis, 1964, page 95)
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.