Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • contractuelle
    • (Par ellipse) Agente non fonctionnaire employée dans un service public.
    • (En particulier) Auxiliaire féminine de police, chargée du contrôle du stationnement, appelée ainsi à l'origine en raison de son statut de non titulaire de la fonction publique française.
    • Sur la place, les contractuelles coinçaient des PV sous les essuie-glaces. — (Éric Neuhoff, La Petite Française, Albin Michel, 1997, page 105)
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  • érésipèle
    • Variante de érysipèle.
    • Érésipèle dartreux, phlegmoneux, pustuleux.
    • Érésipèle ambulant.
    • Elle a un érésipèle à la jambe et, bien entendu, nulle plainte ne s'est échappée de ses lèvres. L'inflammation s'étend à tel point que ses compagnes finissent par s'en apercevoir et Louise doit entrer à l'infirmerie pour s'y faire soigner. — (Monique de Huertas, Louise de La Vallière, éditions Pygmalion/Gérard Watelet, Paris, 1998, page 212)
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  • annelle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe anneler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe anneler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe anneler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe anneler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe anneler.
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  • bielle
    • (Mécanique) Tige rigide, articulée à ses deux extrémités, servant à communiquer ou à transformer le mouvement entre deux pièces mobiles.
    • Quand je pense qu’une bielle défectueuse (on avait, assure-t-on, commandé en Angleterre une pièce de rechange, restée en souffrance à la douane) a risqué d’anéantir ces virtualités, quand je constate par ailleurs le peu qui reste de la plupart des vies actualisées et vécues, j’ai du mal à attacher beaucoup d’importance à ces carambolages du hasard. — (Marguerite Yourcenar, Archives du Nord, Gallimard, 1977, page 115)
    • (En particulier) (Mécanique) Dans un moteur, pièce reliant le vilebrequin au piston.
    • Les bielles du Diesel font des éclairs humides, barattent ce jet de lumière. — (Antoine de Saint-Exupéry, Courrier Sud, 1929, III, 21)
    • Je vous rachèterai des bielles s’il le faut, mais grouillez-vous… — (André Franquin, Gaston 8 — Lagaffe nous gâte, éditions J.Dupuis Fils, 1970, page 24)
    • Pièce qui sert à lever la bascule dans une machine de fonderie.
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  • confidentiel
    • Qui se fait en confidence, et qui est donc réservé à un nombre restreint de destinataires.
    • L'usage voulait, pour certaines correspondances véhiculant des informations confidentielles, que l'on cryptât celles-ci en recourant à des lettres ou à des chiffres qui s'apparentaient à des signes cabalistiques. — (Jean-Michel Lecocq, Le secret des Toscans, éditions L’Harmattan, 2009, page 11)
    • Marc devient de plus en plus gênant, dis-je d’une voix murmurante, confidentielle, tandis que je souris avec la niaiserie convenant à ce qui doit passer pour une banalité de salon. — (Alain Demouzon, Mes crimes imparfaits, 1978)
    • (Administration) (Négociation) Par opposition à officiel.
    • Avis confidentiel.
    • Note confidentielle.
    • Au vu de la «  gravité des faits constatés », explique la ministre du Logement, Emmanuelle Cosse, dans un courrier confidentiel daté de février, Yerres devra s’acquitter d’une amende de 129 000 euros. — (J. C., Une amende saignante pour Dupont-Aignan, Le Canard enchaîné, 5 avril 2017, page 4)
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  • émotionnel
    • Relatif aux émotions et à leur expression.
    • En tant que sceptiques, nous avons observé qu’en général les gens tiennent à leurs croyances pour des raisons liées à certains besoins émotionnels. — (Louis Dubé, L’argument déterminant et les théories du complot, dans Le Québec sceptique, no 67, automne 2008, page 5)
    • Avec les mains, le fasciathérapeute lit ces tensions et remonte ainsi à l’origine du problème, qu’il soit physiologique ou émotionnel. — (Le Petit Futé : Remise en Forme, 2011, page 23)
    • Acte de justice –Suite au délit de violencepsychologique et émotionnelleen parole,vous allez verserun dédommagementà votre…assistant personnel virtuel. — (Cornéliu Tocan, Chutes microscopiques. 50 micronouvelles illustrées, Créatique, Québec, 2020, pages 15-16)
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  • fractionnelle
    • Féminin singulier de fractionnel.
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  • anticonceptionnelle
    • Féminin singulier de anticonceptionnel.
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  • hépatocèle
    • (Chirurgie) Hernie du foie.
    • Pylore, obstruction, hépatite, hépatocèle ; je crois même qu’ils ont dit hépatomphale : science des mots qui cache l’ignorance des choses. — (Thierry Lentz, Bonaparte n’est plus !, 2019)
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  • nickel
    • (Chimie) (Indénombrable) Élément chimique métallique de symbole Ni et de numéro atomique 28.
    • Les sulfures de cobalt et de nickel agissent de la même manière, mais avec beaucoup moins d’énergie, et si du sulfure de fer se trouve en présence, en même temps que ces sulfures, il est réduit le premier, et avant que le sulfure de nickel soit scorifié par le sulfate de baryum. — (Docteur Quesneville, Le moniteur scientifique : Journal des sciences pures et appliquées, tome 20, 1878, page 469)
    • Les croûtes, continentale et océanique, sont riches en silicium, en oxygène et en aluminium. Le manteau est le domaine du silicium, de l’oxygène et du magnésium. Enfin, le noyau est presque uniquement formé de fer et de nickel. — (Dars, René. « Les matériaux qui constituent la Terre », René Dars éd., La géologie. Presses Universitaires de France, 2005, pp. 27-41.)
    • (Chimie) (Indénombrable) Corps simple métallique de cet élément, malléable, inoxydable, d’un blanc gris.
    • La température de transformation magnétique du nickel est voisine de 340° ; nous avons étudié ce corps entre 373° et 806°. — (Pierre Curie, Propriétés magnétiques des corps à diverses températures, Annales de Chimie & de Physique, 7e série, tome V, juillet 1895)
    • Gontran, regardant sa montre, une montre en nickel qu’il tire de la poche de son pantalon. — Moi ? j’ai neuf heures et demie. — (Georges Feydeau, Monsieur chasse !, 1892)
    • À la vue de ces appareils prodigieux au nickel étincelant, que combinent certains acrobates pour présenter dans les cirques un numéro sensationnel, notre curiosité pourra être piquée au vif […] — (Franc-Nohain [Maurice Étienne Legrand], Guide du bon sens, Éditions des Portiques, 1932)
    • Il faut souligner que, si les aciers inoxydables ont connu l'extraordinaire développement que nous connaissons, cela est dû à la disponibilité à grande échelle des métaux entrant dans leur composition, c'est-à-dire le chrome, le nickel, le molybdène et le manganèse, […]. — (Pierre-Jean Cunat, Aciers inoxydables : Critères de choix et structure, Éditions Techniques de l'Ingénieur, document M 4 540, non daté, § 1.1, page 2)
    • (Chimie) Atome (ou, par ellipse, noyau) de nickel.
    • L’anode sert à renouveler les nickels de la solution.
    • (Au pluriel) Alliages de nickel, dans leur ensemble.
    • Les nickels électrolytiques incluent le nickel sulfamate, le nickel de Watt, etc.
    • Aux États-Unis, pièce de cinq cents.
    • Dans ce restaurant, il y a une « machine à disques ». On introduit un « nickel » (5 cents, le 20e d’un dollar), dans une fente, et la machine fait entendre le disque que vous avez choisi. — (Hugues Panassié, Cinq mois à New-York, Éditions Corrêa, 1947, page 19)
    • Nous restions donc vissés sur nos sièges, contemplant sans trop insister les ondulations et les fractures de rythme des danseurs et des danseuses, sauf pour remettre deux nickels dans la machine à coca, parce que le bourbon descendait bien et vite. — (Philippe Labro, L’étudiant étranger, Gallimard, 1986, page 95)
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  • concurrentiel
    • (Économie) Où il y a de la concurrence, qui comporte des concurrents.
    • Enfin, Pascal Perri préconise la constitution d’une véritable filière low cost et hard discount à la française, pour favoriser les baisses de prix et introduire une saine concurrence. « Le marché français de la distribution n’est pas un marché concurrentiel, mais un marché dominé par des ententes concurrentielles » martèle l’économiste, qui plaide pour l’instauration d’un « gendarme » de la Loi de Modernisation sociale (LME). — (Marie Bartnik, Un chèque de 150 euros proposé pour les plus démunis, lefigaro.fr, 19 avril 2010)
    • Un contexte très concurrentiel.
    • Une situation concurrentielle.
    • Un marché concurrentiel'.
    • Qui tient compte de la concurrence
    • Un raisonnement concurrentiel.
    • Une méthodologie concurrentielle.
    • (par extension) (Marketing) Compétitif
    • Un avantage concurrentiel permet d'affronter avec succès la concurrence.
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  • fontanelle
    • (Puériculture, Squelette) Solution de continuité membraneuse comprise entre les os du crâne chez les nouveau-nés.
    • Dans le parcours de la suture sagittale à environ 1 centimètre au-dessus de la petite fontanelle, il se produit aussi assez souvent un élargissement rhomboïdal de la suture, qui peut conduire à des erreurs. — (Carl Schröder, Manuel d’accouchements: comprenant la pathologie de la grossesse et les suites de couches, traduit de l’allemand et annoté par Louis Arthur Alphonse Charpentier, Paris : chez G. Masson, 1875, page 119)
    • Les trois femmes que j’avais connues avaient un trait commun : elles aimaient toucher mes fontanelles. Éliane, Gina, Gilberte voulaient vérifier si mon crâne gardait encore sa fragilité de nouveau-né. — (Paul Guth, Le mariage du Naïf, 1957, réédition Le Livre de Poche, page 110)
    • La vue directe de ce crâne enfantin qui paraissait énorme, nu et fragile comme un œuf, était vraiment inquiétante : on voyait battre la fontanelle, comme si un poussin allait en sortir. — (Marcel Pagnol, Le temps des secrets, 1960, collection Le Livre de Poche, pages 21-22)
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  • jumel
    • (Technique) Qualifie une sorte de coton produit en Égypte.
    • Coton jumel,... (Journal officiel 11 mars 1872, page 1743, 2e colonne)
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  • matériel
    • Qui est formé de matière.
    • Les substances, les choses matérielles.
    • Il faut penser aux architectures matérielle et logicielle.
    • Qui a rapport à la matière, qui tient de la matière.
    • Suivant quelques philosophes, les actions des animaux sont purement mécaniques et matérielles.
    • (Sens figuré) Qui ne s’attache guère qu’aux choses de la matière.
    • Lorsqu’on trouve chaque jour les repas tout préparés, on finit par oublier la nécessité qui force de les prendre. On ne s'aperçoit pas de la chaîne que d'autres portent pour vous, et l'on en vient même à s'étonner qu'il y ait au monde des gens assez matériels pour s'occuper de pareils détails !. — (Alexis de Gabriac, Promenade à travers l'Amérique-du-Sud (1868).)
    • La lutte des intérêts matériels et des principes moraux, de l’utilité et du devoir, du matérialisme et du spiritualisme, se représente ici avec une nouvelle force, et sous un point de vue encore plus important. — (Pellegrino Rossi, Traité de droit pénal, 1829, page 180)
    • Il est à peine besoin de faire remarquer que, vu la quantité de taxes et redevances auxquelles on les assujettissait […], les juifs se trouvaient dans une situation matérielle précaire. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • (Jurisprudence) Faux matériel, Celui qui est commis innocemment et sans intention coupable ; par opposition à faux formel, Celui que l’on commet sciemment et à mauvaise intention.
    • (Philosophie) Dans l’ancienne philosophie scolastique, signifiait qui est opposé à formel.
    • La cause matérielle doit être distinguée de la cause formelle.
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  • dépaisselle
    • Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe dépaisseler.
    • Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe dépaisseler.
    • Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe dépaisseler.
    • Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe dépaisseler.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe dépaisseler.
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  • cérémonielle
    • Féminin singulier de cérémoniel.
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  • informationnel
    • Relatif à l’information.
    • Gestion des ressources informationnelles.
    • La décision du gouvernement Charest a étonné hier les défenseurs du logiciel libre qui, au printemps dernier, avait salué l’adoption de la loi 133 sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement. — (« Informatique – Québec choisit les logiciels sous licence, sans appel d’offres », LeDevoir.com, 12 novembre 2011)
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  • grivelle
    • (Argot) Casquette.
    • S'il revient rôder avec sa grivelle, les moustaches en croc, ses frocs à pont... [...] . — (Alphonse Boudard, Les combattants du petit bonheur, La Table Ronde, 1977, réédition Le Livre de Poche, 1990, page 34.)
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  • glumelle
    • (Botanique) Petite glume enveloppant la fleur des graminées.
    • Une fleur complète comprend les glumelles (lemme et paléole) et la fleur proprement dite, constituée des lodicules, des étamines et du pistil: cette architecture de base se trouve souvent modifiée par réduction numérique des pièces florales. — (Pierre Poilecot, Les Poaceae du Niger, dans Boissiera: mémoires de botanique systématique, vol.56, publié par le Conservatoire et Jardin Botaniques de Genève, Editions CIRAD, 2009, page 61)
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  • artériel
    • (Anatomie) Relatif aux artères, par opposition à veineux.
    • Pour Nicolas Pinsault, kinésithérapeute et chercheur à l’université de Grenoble, même si les cas sont « rarissimes », les manipulations des vertèbres et cervicales peuvent bien occasionner des « dissections artérielles ». — (journal 20 minutes, édition Paris-IDF, 5 octobre 2022, page 8)
    • (Urbanisme) (Désuet) Qualifie une grande rue d’une ville ayant vocation d’artère.
    • Ce que nous disons là s’applique surtout à la Carrera del Darro, au Zacatin, à la place Neuve, à la calle de los Gomeles qui mène à l’Alhambra, à la place du Théâtre, aux abords de la promenade et aux principales rues artérielles. — (Théophile Gautier, Voyage en Espagne, 1840, édition Charpentier, 1859)
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  • confusionnelle
    • Féminin singulier de confusionnel.
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  • ascensionnel
    • (Didactique) Qui a rapport à l’ascension.
    • (En particulier) Qualifie la force ou le mouvement par lequel un corps tend à s’élever
    • Le docteur, d’après des calculs très exacts, trouva que, pour les objets indispensables à son voyage et pour son appareil, il devait emporter un poids de quatre mille livres ; il fallut donc rechercher quelle serait la force ascensionnelle capable d’enlever ce poids, et, par conséquent, quelle en serait la capacité. — (Jules Verne; Cinq semaines en ballon)
    • Quelle ne fut pas ma surprise d’avoir en mains un avion qui ne demandait qu’à monter. Il était toujours assez pénible à piloter, parce qu’il était très lourd, mais sa vitesse ascensionnelle me surprenait. — (Dieudonné Costes & Maurice Bellonte, Paris-New-York, 1930)
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  • listel
    • (Architecture) Petite moulure carrée et unie qui surmonte ou qui accompagne une autre moulure plus grande, ou qui sépare les cannelures d’une colonne, d’un pilastre.
    • (Menuiserie) Baguette de bois carrée qui vient s’embrever dans l’ébrasement d’une porte pour l’empêcher de s’ouvrir dans les deux sens.
    • Petit carrelage de décoration qui accompagne un autre plus grand et qui, généralement, se pose en ligne horizontale.
    • Pour changer radicalement de style sur un carrelage uni, il suffit d’y ajouter un listel.
    • (Usinage) Partie hélicoïdale d'une fraise ou d'un foret destinées à évacuer le copeau en cours d'usinage.
    • (Numismatique) Rebord formant le tour d'une médaille, en relief par rapport au centre de cette médaille.
    • On en restreint le champ par un listel bien superflu, qui arrête et fixe l'œil dans les contours secs d'une circonférence au milieu de laquelle l'effigie semble prendre des proportions trop considérables.— (Revue des deux mondes, 1868)
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  • inconstitutionnel
    • Qui n’est pas constitutionnel, qui est contraire à la loi constitutionnelle, à la constitution de l’État.
    • […] et bien que ce décret, discuté ensuite dans le sénat national au mois de septembre, fût déclaré inconstitutionnel par cette assemblée, néanmoins le zèle des états et l’activité de quelques indigènes faillirent faire triompher une mesure que le congrès, agissant au nom de la nation entière, avait réprouvée. — (Anonyme, Mexique.- Situation des partis, Revue des deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Quand le criminel appartient à une famille puissante ou riche, le ministre de la Justice substitue une lame d’acier à celle de plomb, ce qui est fort inconstitutionnel ; mais il y a de l’aristocratie partout, même chez les sauvages. — (Honoré de Balzac, Voyage de Paris à Java, 1832, réédition Gallimard, collection Folio, page 46)
    • La Cour suprême de l’État de Washington a déclaré la peine de mort inconstitutionnelle, devenant ainsi le 20e État américain à abolir ce châtiment barbare. — (Amnesty International France, La Lettre d’Amnesty, n° 150, mars-avril 2019)
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  • informationnelle
    • Féminin singulier de informationnel.
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.