Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • actuelle
    • Féminin singulier de l'adjectif actuel.
    • La notion d’Armorique, qui est employée deux fois par César, ne se restreint pas à l’actuelle Bretagne. — (Jacques Naveau, Recherches sur Jublains et sur la cité des Diablintes, Documents archéologiques de l’Ouest, Conseil général de la Mayenne, 1997, page 31)
    • Lorsque je lui ai téléphoné pour prendre rendez-vous, il m’a proposé trois options : l’expansion de conscience, la régression sous contrôle ou la suggestion posthypnotique. La première consiste à chercher dans mon enfance les traumatismes à l’origine de ma névrose actuelle, la deuxième à me faire revivre l’existence antérieure que je crois avoir menée, la troisième à me reprogrammer en effaçant de mon subconscient l’obsession médiévale — ce qu’il appelle me « désantérioriser ». — (Didier Van Cauwelaert, La Nuit dernière au XVe siècle, 2009)
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  • corporelle
    • Féminin singulier de corporel.
    • Si, faute d’avoir une vue translucide de sa destinée, il fait prédominer l’action corporelle au lieu de corroborer sa vie intellectuelle, toutes ses forces passent dans le jeu de ses sens extérieurs, et l’ange périt lentement par cette matérialisation des deux natures. Dans le cas contraire, s’il substante son intérieur des essences qui lui sont propres, l’âme l’emporte sur la matière et tente de s’en séparer. — (Honoré de Balzac, Louis Lambert, 1842)
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  • cruelle
    • Femme qui repousse les avances de son soupirant.
    • Quant à M. d’Harna, le plus élégant et le plus beau des trois, il était très grand, large d’épaules, montrait un profil impérial et n’eût guère rencontré de cruelles s’il s’était avisé de jouer les séducteurs [...]. — (Exbrayat, Au « Trois cassoulets », Le Masque, Librairie des Champs-Élysées, 1971, page 21)
    • Nom qu’on donne à de l’eau-de-vie rendue plus brûlante par l’addition de substances âcres.
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  • hydromel
    • Boisson ou breuvage, fermenté ou non, composé d’eau et de miel.
    • Il reçut néanmoins bon accueil : la Waïzoro fit circuler l’hydromel, mais sans plus s’occuper de lui; […]. — (Arnauld d'Abbadie, Douze ans de séjour dans la Haute-Éthiopie, 1868)
    • Il déménage délicatement les essaims, il soigne les reines malades et va porter aux ruches d’hiver les bols d’hydromel délayé. — (Jean Giono, Virgile, 1947)
    • Alors il chercha l’oubli tour à tour dans le cidre normand, le poiré manceau, l’hydromel gaulois, le cognac français, le genièvre hollandais, le gin anglais, le wiskey écossais, le kirsch germain. — (Charles Deulin, Cambrinus)
    • […] ; l’hydromel y était une boisson fort en usage ; ce qui prouve que l’art d’élever les abeilles y était pratiqué en grand, et qu’on savait enlever à ces industrieux travailleurs le miel qu’ils produisaient. L’hydromel était antérieur au cidre, dont on ne fit emploi qu’assez tard en Gaule alors que la bière y était répandue depuis longtemps ; […]. — (François-Xavier Masson, Annales ardennaises, ou Histoire des lieux qui forment le département des Ardennes et des contrées voisines, Mézières : imprimerie Lelaurin, 1861, page 54)
    • Au temps de ma jeunesse allante et vagabonde, J’ai gouté l’hydromel avecque Kunégonde, Et le vin de groseille et des ersatz aussi… — (Albert Truphémus, Poème aux nobles vins d’Algérie, paru dans La Parenthèse no 36 de mai 1934)
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  • personnelle
    • Féminin singulier de personnel.
    • Quoi qu’il en soit, pour lui, privatiser FR3 sonne comme une insulte personnelle : lui qui, avec ses amis, a convaincu le pays de prendre le virage du « moins d’État » en tout chose, va se retrouver à coprivatiser une sous-chaîne, le rebut du service public, un machin provincial et crotteux dont nul ne veut, une usine à gaz de sous-préfecture ! — (Pierre Péan, Christophe Nick, TF1, un pouvoir, Fayard, 1997, chapitre 9)
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  • démentielle
    • Féminin singulier de démentiel.
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  • graduelle
    • Féminin singulier de graduel.
    • La plupart des saltationnistes acceptent l’idée d’une évolution graduelle de petite ampleur, mais ils considèrent que les grands changements, comme l’apparition de nouveaux organes, de nouvelles espèces ou de nouveaux genres, se font par des sauts évolutifs. — (Luc Perino, Darwin et les sciences de l’évolution pour les Nuls, 2018)
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  • définitionnelle
    • Féminin singulier de définitionnel.
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  • carpelle
    • (Botanique) Élément de la fleur portant les ovules et formant, seul ou soudé à d’autres carpelles, le pistil chez les angiospermes.
    • Les étamines, très allongées, sont au nombre de quatre, tout comme les carpelles qui forment au centre le pistil. — (Jean-Marie Pelt, L’évolution vue par un botaniste, 2011)
    • Dès que commence à mûrir la graine, la tige s’incurve, semble fléchir sous le poids des carpelles. — (André Gide, Journal 1889-1939, Bibliothèque de la Pléiade, Éditions Gallimard, 1951, page 302)
    • Ce poids témoigne de la densité de la pulpe contenue dans les carpelles, ses enveloppes que nous appelons quartiers. — (France Mutuelle Magazine, n° 175, janvier-février-mars 2023, page 31)
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  • douvelle
    • (Architecture) Petite douve.
    • La dimension extérieure de la barrique est de 90 centimètres de longueur à la douvelle. — (M. A. De Comet, Monographie de la commune de Saint-Loubès, (département de la Gironde), 1869)
    • […], huit percherons halent un tronc de quinze mètres, seulement ébranché et maintenant vertical, la motte serrée par des douvelles de tonneau comme les cuves. — (Jean de La Varende, Versailles, édition Henri Lefebvre, 1959, page 103)
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  • hétérosexuelle
    • Féminin singulier de hétérosexuel.
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  • gospel
    • (Musique) Chant religieux chrétien développé d’abord chez les afro-américains et les blancs du sud des États-Unis.
    • Jazz, blues, gospel : sous ces trois formes différentes, la musique de ces défavorisés venus de terres lointaines demeure l'un des plus beaux fleurons de la Nouvelle-Orléans — (Richard Bizier, Roch Nadeau, La Nouvelle-Orléans, Éditeur Pelican Publishing Company, 1997)
    • Le comité des fêtes de Barbezieux-Saint-Hilaire propose ce samedi 20 août, à 19 h, à l’église Saint-Hilaire, un concert de musique celtique, de gospel et de musique du monde. — (journal Sud-Ouest, édition Charente-Maritime / Charente, 20 août 2022, page 20f)
    • À l’affiche cette année, entre autres, le chanteur, guitariste et auteur-compositeur Gilberto Gil, le pétillant groupe de jazz-funk Earth Wind and Fire, la chanteuse Jane Birkin, l’organiste Rhoda Scott ou encore l’ensemble vocal de gospel Golden Gate Quartet. — (journal Sud-Ouest, supplément Guide saison 2022 Charente-Maritime, page 6)
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  • criminel
    • Qui est coupable d’un crime, de crimes.
    • Ô phrénologues ! L’inéducabilité érigée en principe ? quel inhominalisme ! La sublime créature est éducable, voyante et libre, criminelle ou vertueuse à son choix, responsable. — (L.-V. Frédéric Amard, Homme, univers, et Dieu, volume 2, 1844, page 580)
    • Criminel de lèse-majesté.
    • Criminel d’état.
    • Tous ceux qui sont accusés ne sont pas criminels.
    • Se rendre criminel.
    • Condamnable, illicite.
    • Dessein criminel.
    • Action, pensée, passion criminelle.
    • Vie criminelle.
    • Désirs criminels.
    • Attachement criminel.
    • Le comportement criminel trouve le plus souvent son origine dans une frustration, un manque d’affection. — (Mary Shelley, Frankenstein ou le Prométhée moderne, 1818)
    • Accusé d’entretenir des relations criminelles avec Lepida, femme de Sulpicius Quirinus, personnage consulaire, et reconnu coupable, il fut exilé par Tibère César. — (Anatole France, L’Étui de nacre, Calmann-Lévy, 1923, Collection Pourpre, page 7)
    • (Sens figuré) Qui appartient à une personne criminelle, ou qui conçoit des pensées criminelles.
    • Une main criminelle.
    • Des regards criminels.
    • Une âme criminelle.
    • Qualifie la législation qui concerne les crimes et tout ce qui regarde la procédure qu’on fait contre les personnes accusées de crime.
    • Le droit de justice des seigneurs hauts justiciers était absolu. Il emportait la plénitude de la juridiction civile et criminelle, limitée seulement par les cas royaux. — (Alfred Franklin, La vie privée d’autrefois - La vie de Paris sous Louis XV devant les tribunaux, Paris, Plon, 1899, page 9)
    • Le Droit criminel ne signifie nullement qu'on ait le droit de commettre un crime. — (Pierre Dac, Les Pensées, Éditions Saint-Germain-des Prés, 1972)
    • La plupart des Parisiens rencontrés au fil des archives criminelles se déplacent en effet à pied, et crotter ses vêtements n'est pas le pire qui puisse arriver au piéton lors de ses déplacements. — (Diane Roussel, Violences et passions dans le Paris de la Renaissance, Seyssel : chez Champ vallon, 2012, chapitre 1, part. 2)
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  • informel
    • (Art) Désigne une forme de peinture non figurative.
    • Un art informel.
    • Réalisé de façon spontanée, sans caractère officiel, sans règles préétablies.
    • Gorbatchev y affirme bien que l’élargissement de l’OTAN constituerait une trahison de ce qu’était selon lui «l’esprit» des discussions de l’époque, mais réaffirme qu’aucun engagement formel n’avait été pris. Les Russes continuent d’affirmer que les Occidentaux auraient néanmoins offert des garanties informelles. Une théorie qui a l’avantage d'être par nature impossible à vérifier. — (Elie Guckert, Cette promesse de l'OTAN à la Russie qui n'a jamais existé, 14 décembre 2021 → lire en ligne)
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  • duel
    • Qui a deux aspects, qui exprime une dualité.
    • Il est écartelé entre des pulsions duelles.
    • Les relations duelles entre ordre et désordre, articulé et inarticulé.
    • L’angélisme est un élément de base des personnalités paranoïaques qui vivent dans une compréhension duelle du monde : les bons, et les mauvais. — (Claude Olievenstein, L’Homme parano, Odile Jacob, 1992, page 144)
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  • manuel
    • Qui concerne la main, qui est relatif à la main.
    • Une grande habileté manuelle.
    • Qui se fait avec la main.
    • La corporation étant un organisme chrétien, les juifs en étaient ipso facto écartés; l'exercice des professions étant interdit en dehors des corporations légalement reconnues, ils furent contraints, à leur corps défendant, de renoncer au travail manuel. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • Le ramassage des pommes de terre est une opération agricole exécutée la plupart du temps d'une façon manuelle. — (« Le ramassage des pommes de terre », dans La Terre marocaine, 1949, vol. 21, n° 230-241, page 359)
    • Je n'ai jamais compris que l'on nommât manuels ces travaux [de forge ou de menuiserie] : rien n'est fait par la main de l'Homme, qui ne soit d'abord conçu par l'esprit et exécuté sous sa direction constante. = Georges Valois (1878-1945), "D'un siècle à l'autre" (1921).
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  • antiparallèle
    • (Géométrie) Se dit de deux couples de droites qui ont les mêmes directions de bissectrices.
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  • intellectuelle
    • Femme dont l’activité repose sur l’exercice de l’esprit, qui s’engage dans la sphère publique pour faire part de ses analyses.
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  • nielle
    • (Botanique) Adventice culturale, de la famille des Caryophyllacées et du genre Agrostemma, en raréfaction.
    • L’année d’avant, leur disait-on, rien n’avait poussé: […]. Et pendant l’hiver, ils mangeaient du son et des grains de nielle. — (Léon Tolstoï, Récits populaires, traduction de Charles Salomon, éditions Rencontres, Lausanne, 1961, page 380)
    • Je veux simplement examiner la toxicité de certaines graines étrangères qui se trouvent mélangées à l'avoine en proportion parfois importante et auxquelles on attribue des propriétés toxiques : l’ivraie enivrante et la nielle. — (Recueil de médecine vétérinaire, 1940, volume 116, page 13)
    • La nielle des blés.
    • (Botanique) (Vieilli) Nigelle (Nigella arvensis).
    • Les herbes qu’on redoute le plus ſont ; 1°, la Nigelle, qu’on nomme la Nielle (Nigella arvensis cornuta, Pin) ; parce que sa graine étant noire, & à peu près de la grosseur du froment, elle ressemble un peu au blé niellé ; elle se sépare difficilement du bon grain, & elle noircit le pain. — (Duhamel du Monceau, Éléments d’agriculture, 1762)
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  • fonctionnels
    • Masculin pluriel de fonctionnel.
    • Selon une étude du cabinet Xerfi, le secteur des aliments santé dits « fonctionnels » – comme les yaourts au bifidus – a, pour la première fois de son histoire, reculé en 2009. — (Les alicaments en petite santé, 20Minutes.fr, 29 avril 2010 (à noter que, malgré la citation, les produits au bifidus ne peuvent pas être légalement appelés yaourt dans l’Union européenne))
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  • excrémentielle
    • Féminin singulier de excrémentiel.
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  • circonstancielle
    • Féminin singulier de circonstanciel.
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  • dentelle
    • (Dentelle) Sorte de passement à jour et à mailles très fines.
    • Des négociants viennent acheter à Méru les dentelles qu'ils ont commandées à S.-Crépin, à Valdampierre, à Lormaison, à Corbeil-Cerf, au Déluge, à Montherlant, à la Villeneuve-le-Roi. Les femmes gagnent par jour 10 à 12 sous; quelques unes sont payées 15 sous. — (Description du département de l'Oise, par le citoyen Cambry, tome 1er, Paris ,: chez Didot l'ainé, an XI, page 163)
    • Une des recherches de leur luxe est encore d’avoir un très beau mouchoir de batiste brodé garni de dentelles. — (Flora Tristan; Les Femmes de Lima, dans Revue de Paris, tome 32, 1836)
    • Ses bras, à la fois mignons et potelés, sortaient de manches à sabots fourrées de dentelles. — (Honoré de Balzac, La Cousine Bette, 1846)
    • Madame Mère se précipite sur l'argenterie qu'elle jette en vrac dans une valise. Puis elle se frappe le front, s'écrie : « Les dentelles ! et se glisse derrière le cercueil qui bloque à demi la porte du salon pour aller y saisir des Calais et des Irlandes qui sont, paraît-il, des merveilles. — (Hervé Bazin, Cri de la chouette, Grasset, 1972, réédition Le Livre de Poche, pages 41-42)
    • Le loup avec voilette en dentelle doublée constitue la touche finale du déguisement. — (Isabelle Hidair, Anthropologie du carnaval cayennais: une représentation en réduction de la société créole cayennaise, PubliBook, 2007, page 66)
    • (Sens figuré) (Littéraire) — Le ciel était taché seulement d'une main nuageuse de fines dentelles amarante qui se tendait comme pour nous souhaiter la bienvenue. — (Jean-Baptiste Charcot, Dans la mer du Groenland, 1928)
    • (Courant) Dentelle de fil.
    • Dentelle à l’aiguille, au fuseau, au crochet.
    • Un col, des manchettes de dentelle.
    • Elle portait un soutien-gorge bordeaux et une culotte qui était légèrement garnie de dentelle.
    • (Au pluriel) (Reliure) Ornement en forme de dentelles.
    • (Au pluriel) Sculptures à jour qu’on fait dans la pierre.
    • (La Réunion) Rebord de toiture, en bois ou en tôle, découpé de manière dentelée, festonnée. On dit aussi lambrequin.
    • Papier finement découpé à jour dont on couvre les boîtes de confiserie.
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  • interprofessionnel
    • (Économie, Politique) Relatif aux relations entre divers professionnels d’une même branche d’activité.
    • Les quotas betteraviers ne sont pas attachés aux terres par le règlement communautaire qui les régit. Ils peuvent l'être par les accords interprofessionnels passés entre les sucreries et les planteurs. — (Denis Barthélemy & ‎Jacques David, « Introduction », dans L'agriculture européenne et les droits à produire, sous la direction de Denis Barthélemy & ‎Jacques David, Paris : INRA, 1999, p. 20)
    • Tout projet de réforme envisagé par le Gouvernement qui porte sur les relations individuelles et collectives du travail, l'emploi et la formation professionnelle et qui relève du champ de la négociation nationale et interprofessionnelle fait l'objet d'une concertation préalable avec les organisations syndicales de salariés et d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel en vue de l'ouverture éventuelle d'une telle négociation. — (Article L101-1 du Code du Travail français - version antérieure au 1er mars 2008)
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  • anticonceptionnelle
    • Féminin singulier de anticonceptionnel.
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.