Que signifie "estoppel" ?

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  • (Droit) Principe juridique établissant qu’une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires.
  • La première question [...] est de savoir s’il existe, en contentieux fiscal, une règle générale de procédure en vertu de laquelle une partie ne pourrait, après avoir adopté une position claire ou un comportement non ambigu sur sa future conduite à l’égard de l’autre partie, modifier ultérieurement cette position ou ce comportement d’une façon qui affecte les rapports de droit entre les parties et conduise l’autre partie à modifier à son tour sa position ou son comportement, règle relevant dans certains systèmes juridiques du principe dit de l’estoppel, issu à l’origine du droit anglais. — (Conseil d'État, Avis no 334465, 1er avril 2010)
  • A l’origine, le droit français ne connaît pas l’estoppel. Ce principe anglo-saxon oblige les plaideurs à un devoir de cohérence : une partie ne peut pas prendre une position que ses actions ou déclarations antérieures contredisent. — (Marie Marie Danis, Interdiction de se contredire au détriment d’autrui, un estoppel « à la française » !, august-debouzy.com, 12/07/17)
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Mots qui riment avec "el"

Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "estoppel".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.

Cette liste comprend des mots se terminant par : el , els , elle , elles , aile , ailes , èle et èles .

  • circonstanciel
    • (Grammaire) Qui indique une circonstance de l’action ou de l’état marqué par le verbe.
    • Propositions circonstancielles.
    • (Soutenu) Qui dépend des circonstances.
    • Ce sentiment serait-il propre à madame Kirry, ou expressif d’un malaise circonstanciel ? — (Dominique Audouin, in Le Papier de Verre, bulletin de l’URSA (Unité pour larecherche et les soins en alcoologie), Centre hospitalier des Quatre-Villes, Saint-Cloud, n° 52, mai 2018, page 5)
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  • impersonnel
    • (Didactique) Qui ne constitue pas une personne.
    • Pour les panthéistes, Dieu est impersonnel.
    • (Plus courant) Qui n’appartient pas, qui ne se rapporte pas à une personne.
    • De toute façon, l’État d’Europe occidentale, en tant qu’expression de la réalité politique et source impersonnelle du droit public, est une institution relativement récente […]. — (Panayiotis Jerasimof Vatikiotis, L’Islam et l’État, 1987, traduction d’Odette Guitard, 1992, p.61)
    • On a soutenu que la raison, en tant qu’elle conçoit, dans une certaine mesure, l’infini, est impersonnelle, c’est-à-dire la même chose chez tous, parce qu’elle n’appartient en propre à personne.
    • (Grammaire) Qui est employé à la troisième personne du singulier, sans relation à un sujet déterminé, en parlant de certains verbes.
    • Les verbes impersonnels proprement dits sont ceux qui n’ont que l’infinitif et la troisième personne du singulier, tels que falloir, pleuvoir (parfois personnel), neiger, etc., qui font il faut, il pleut, il neige, etc. Quelques verbes impersonnels employés figurément prennent le pluriel : Les honneurs pleuvent sur lui. Certains verbes personnels deviennent quelquefois impersonnels, comme Il convient de faire cela, etc.
    • Modes du verbe qui ne reçoivent pas d’inflexions indiquant les personnes.
    • L’infinitif et le participe sont des modes impersonnels.
    • Les formes impersonnelles du verbe.
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  • anticonstitutionnel
    • (Droit) Qui n’est pas conforme à la constitution d’un État.
    • Une loi anticonstitutionnelle.
    • De son côté, l’abject folliculaire Quintus Slide parle dans sa feuille, la Bannière du Peuple, de « l’agissement profondément anticonstitutionnel du Premier ministre de ce pays ». — (Denis Baranger, Parlementarisme des origines : essai sur les conditions de formation d’un exécutif responsable en Angleterre, des années 1740 au début de l’âge victorien, 1999)
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  • formel
    • Qui existe de façon déterminée.
    • Nous sommes désormais dans un monde où les réseaux peu structurés d’individus, et plus seulement les organisations formelles, deviennent de puissants créateurs de connaissance et d’action. — (Jérôme Koechlin, La communication professionnelle : Les clés pour réussir, Lausanne : Presses polytechniques & universitaires romandes, 2015, page 13)
    • Qui est exprimé avec une clarté et une précision parfaites.
    • J’avais l’interdiction formelle de lui adresser la parole pendant qu’il jouait sous prétexte que je le déconcentrais. — (Marika Gallman, Le Ballet des ombres, Bragelonne, 2015, page 41)
    • Paroles formelles.
    • Termes formels.
    • Le texte formel de la loi.
    • C’est une des clauses formelles du contrat.
    • Par une disposition formelle de la loi.
    • Désaveu formel.
    • Dénégation formelle.
    • Refus formel.
    • Devis formel.
    • Qui s’attache à la forme.
    • Sérieux, qui respecte les formes.
    • Je veux l’embrasser ou, plutôt, approcher du sien mon visage. Mais soit qu’elle pense qu’après avoir cédé elle peut raffiner un peu, soit qu’elle s’effraye maintenant de l’aventure, elle s’enfuit encore, rieuse, insaisissable ; « sois formel, sois formel », me crie-t-elle en français (formal, en espagnol, signifie sérieux). — (Philippe Sollers, Une curieuse solitude, Seuil, 1958, réédition Le Livre de Poche, page 32)
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  • essentielle
    • Féminin singulier de essentiel.
    • Naturellement, on pense de façon épidermique, que la nouvelle idéologie aura pour tâche essentielle de désintellectualiser et de désélitiser l’École, donc de supprimer ce coût-là, du moment que la masse des individus aura l’accès libre devant l’Enseignement secondaire et devant l’Enseignement supérieur. — (Célestin F. Nekpo, Éducation et culture, tome 2, Centre national de production de mnauels scolaires (CNPMS), 1997, pages 49-50)
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  • gospel
    • (Musique) Chant religieux chrétien développé d’abord chez les afro-américains et les blancs du sud des États-Unis.
    • Jazz, blues, gospel : sous ces trois formes différentes, la musique de ces défavorisés venus de terres lointaines demeure l'un des plus beaux fleurons de la Nouvelle-Orléans — (Richard Bizier, Roch Nadeau, La Nouvelle-Orléans, Éditeur Pelican Publishing Company, 1997)
    • Le comité des fêtes de Barbezieux-Saint-Hilaire propose ce samedi 20 août, à 19 h, à l’église Saint-Hilaire, un concert de musique celtique, de gospel et de musique du monde. — (journal Sud-Ouest, édition Charente-Maritime / Charente, 20 août 2022, page 20f)
    • À l’affiche cette année, entre autres, le chanteur, guitariste et auteur-compositeur Gilberto Gil, le pétillant groupe de jazz-funk Earth Wind and Fire, la chanteuse Jane Birkin, l’organiste Rhoda Scott ou encore l’ensemble vocal de gospel Golden Gate Quartet. — (journal Sud-Ouest, supplément Guide saison 2022 Charente-Maritime, page 6)
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  • bimensuel
    • Qui a lieu ou paraît deux fois par mois.
    • Dans son numéro du 15 janvier 1899, le journal bimensuel parisien le Correspondant médical tirait la sonnette d’alarme en disant : « L’enfant boit ! […] Les nourrices donnent du vin à leurs nourrissons et s’ébaudissent de leur exubérante gaîté. » — (Alberto Toscano, Critique amoureuse des Français, Fayard/Hachette littérature, 2009)
    • Qui a lieu ou paraît tous les deux mois, bimestriel (ce sens est le sens d’origine, celui donné par Littré, et il continue à être utilisé, ce qui peut causer des confusions avec le sens précédent).
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  • lésionnel
    • (Médecine) En rapport avec une lésion.
    • Lorsqu'un écrivain « de sf » subit une crise d’agraphie non lésionnelle (parfois appelée flemmingite, mélancolie, coma éthylique, etc.) mais désire néanmoins assurer ses fins de mois — c'est-à-dire obtenir à peu près l'équivalent du S.M.I.C. — plusieurs possibilités s'offrent à lui. — (Pierre Bernard, Les fenêtres internes: anthologie composée et présentée, Union Générale d'éditions, 1978, p. 11)
    • Le bilan lésionnel . — Le mécanisme lésionnel . — Un œdème lésionnel . — Un syndrome lésionnel .
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  • arantèle
    • (Vénerie) (Au pluriel) Filandres en forme de toile d’araignée, qui se trouvent ordinairement au pied du cerf.
    • (Berry) Toile d’araignée.
    • (Poitou) Toile d’araignée. Semble sans rapport avec l’iragne qui désigne l’araignée dans cette contrée.
    • (Vieilli) Toile d’araignée.
    • Sous la haute toiture Louis XIII, dans toute la longueur de la maison, s’étendait ce grenier immense, aux lucarnes toujours fermées, constamment obscur. Les vieilleries des siècles passés, qui dormaient là, sous de la poussière et des arantèles, m’avaient attiré dès les premiers jours ; puis, peu à peu, j’avais pris l’habitude d’y monter clandestinement, avec mon Télémaque, après le dîner de midi, sûr qu’on ne viendrait pas m’y chercher. — (Pierre Loti, Le Roman d'un enfant, 1890)
    • (Textile)(Vieilli) Fine toile de lin.
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  • conflictuelle
    • Féminin singulier de conflictuel.
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  • correctionnel
    • (Droit) Qui a rapport à la correction des actes qualifiés de délits par la loi.
    • Citoyen islandais, M. Jón Kristinsson fut convaincu en 1984 de deux infractions au code de la route par le tribunal correctionnel du district d’Akureyri, qui lui infligea une amende. — (Conseil de l'Europe, Annuaire de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, Martinus Nijhoff Publishers, 1990, vol.33, page 137)
    • Par l’entremise des agents correctionnels, Gallese signifie son intention de revoir les policiers. — (Kathryne Lamontagne, Gallese savait depuis des mois qu’il risquait de tuer Marylène, Le Journal de Québec, 21 novembre 2021)
    • Peine correctionnelle. - Délit correctionnel. - Tribunal de police correctionnelle. - Juridiction correctionnelle.
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  • interindividuelle
    • Féminin singulier de interindividuel.
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  • constitutionnel
    • Qui est soumis à une constitution.
    • Il y a long-temps que tous les amis de la liberté et de l’ordre constitutionnel désiraient voir le Brésil prendre l’attitude qui lui convient dans les affaires de l’Amérique méridionale. — (Anonyme, Brésil. - situation financière, Revue des Deux Mondes, 1829, tome 1)
    • Qui est propre au gouvernement constitutionnel ou qui est conforme à la constitution de l’État.
    • Nous sommes, je crois, tous d’accord d’imiter dans cette réunion — essentiellement amicale… mais entièrement libre — et qui ne préjudicie en rien à la grande réunion préparatoire où vous interpellerez les candidats, où vous pèserez leurs mérites… d’imiter, dis-je, les formes… constitutionnelles de la Chambre… élective. — (Honoré de Balzac, Le Député d’Arcis, roman laissé inachevé par Balzac, 1847)
    • Le mécanisme constitutionnel ne peut convenir qu’aux zones tempérées ; au delà de trente degrés de chaleur, les chartes fondent ou éclatent. — (Théophile Gautier, Voyage en Espagne, 1840, édition Charpentier, 1859)
    • Il y a l'abbé Fortier, ce monarchiste rigide, qui bien certainement ne voudra pas se transformer en prêtre constitutionnel, et qui préférera la persécution au serment. — (Alexandre Dumas, La Comtesse de Charny, avant-propos, 1853)
    • Les députés se demandèrent donc si la sanction royale étaient indispensables à la validité des textes constituants. […]. Les lois constitutionnelles ne devaient donc pas être sanctionnées par le roi. — (Jacques Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789, Garnier-Flammarion, 1970, page 28)
    • La création en 1958 du Conseil constitutionnel représente une rupture avec ce dogme de l’infaillibilité de la loi, puisqu'il a le pouvoir de la contrôler. — (Patrick Roger, Conseil constitutionnel : au "non" de la loi, dans Le Monde (www.lemonde.fr) 28 février & 3 mars 2013)
    • Qui concerne la constitution.
    • Ce retour à l’honnêteté affective et sexuelle des élites françaises est un progrès probablement plus important pour notre pays que les changements et manipulations constitutionnels de l’après-guerre ou de 1958. Un sociologue sérieux doit accorder plus d'importance à la sexualité des élites qu'à l’article 16 de la Constitution. — (Emmanuel Todd, Le Fou et le Prolétaire, 1979, réédition revue et augmentée, Paris : Le Livre de Poche, 1980, page 162)
    • Qui est partisan de la constitution.
    • Le parti constitutionnel.
    • (Médecine) Qualifie les affections qui tiennent à la constitution de l’individu.
    • — Au point de vue pathogénèse, on doit considérer que dans les cœliaquies, il y a insuffisance primitive des fonctions du grêle. Mais un facteur constitutionnel est incontestable. — (Journal de physiologie et de pathologie générale, vol. 37/n° 2, Éditions Masson et Cie, 1939, page 1536)
    • Le mal lui-même, qui la faisait souffrir depuis longtemps — c’était une fièvre bilieuse —, était constitutionnel. — (Jane Austen, Northanger Abbey, ch. xxiv, traduction de Josette Salesse-Lavergne, Christian Bourgois Éditeur, 1980)
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  • annuelle
    • (Botanique) Plante annuelle.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
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  • matérielle
    • (Familier) Ce qui est nécessaire pour vivre ; revenu.
    • Je vais plutôt m'efforcer, prudemment, sans bruit, […], de cueillir quotidiennement ma matérielle. — (Victor Méric, Les Compagnons de l’Escopette, Éditions de l’Épi, Paris, 1930, page 256)
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  • colonel
    • (Archaïsme) Du chef militaire.
    • Les lignes qui campent en colonnes renversées doivent avoir leur drapeau colonel sur la gauche. — (« colonne », dans [Jésuites de] Trévoux, Dictionnaire universel françois et latin, 1704–1771 → consulter cet ouvrage)
    • Qui manifeste l'autorité propre à un colonel.
    • Mais, il faut l’avouer, rien de tranchant dans les manières, point du tout l’air colonel du Gymnase, encore moins les tons d’importance et de hauteur calculées d’un jeune attaché d’ambassade. — (Stendhal, Lucien Leuwen, 1834)
    • – Dites qu'on s'éloigne de cette jeune femme, répondit Angelo de son ton le plus colonel — (Jean Giono, Le hussard sur le toit, 1951, réédition Folio Plus, page 362)
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  • interprofessionnel
    • (Économie, Politique) Relatif aux relations entre divers professionnels d’une même branche d’activité.
    • Les quotas betteraviers ne sont pas attachés aux terres par le règlement communautaire qui les régit. Ils peuvent l'être par les accords interprofessionnels passés entre les sucreries et les planteurs. — (Denis Barthélemy & ‎Jacques David, « Introduction », dans L'agriculture européenne et les droits à produire, sous la direction de Denis Barthélemy & ‎Jacques David, Paris : INRA, 1999, p. 20)
    • Tout projet de réforme envisagé par le Gouvernement qui porte sur les relations individuelles et collectives du travail, l'emploi et la formation professionnelle et qui relève du champ de la négociation nationale et interprofessionnelle fait l'objet d'une concertation préalable avec les organisations syndicales de salariés et d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel en vue de l'ouverture éventuelle d'une telle négociation. — (Article L101-1 du Code du Travail français - version antérieure au 1er mars 2008)
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  • fractionnel
    • De fraction.
    • Enfin, les scientifiques ont repéré davantage d'anisotropie fractionnelle (certaines régions se développant plus que d'autres) au niveau du splénum du corps calleux, un paramètre directement en lien avec la sévérité de la maladie. — (Toc : chiens et Hommes partagent les mêmes anomalies cérébrales, Futura-Sciences, 5 juin 2013)
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  • concurrentielle
    • Féminin singulier de concurrentiel.
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  • antiparallèle
    • (Géométrie) Se dit de deux couples de droites qui ont les mêmes directions de bissectrices.
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  • écuelle
    • Récipient creux en métal, en bois ou en argile, qui sert à mettre du bouillon, du potage, de la nourriture.
    • Il mangeait une maigre et puante pitance, faite de créton et d’eau sale qu’on lui apportait le matin, dans une écuelle de grès ébréché. — (Octave Mirbeau, « La Mort du chien » dans Lettres de ma chaumière, 1886)
    • Sa sœur, mère Jeanne, pendant qu’il mangeait, lui prenait souvent dans son écuelle le meilleur de son repas, le morceau de viande, la tranche de lard, le cœur de chou, pour le donner à quelqu’un de ses enfants. — (Victor Hugo, Les Misérables, I, 2, 6 ; 1862)
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  • personnelle
    • Féminin singulier de personnel.
    • Quoi qu’il en soit, pour lui, privatiser FR3 sonne comme une insulte personnelle : lui qui, avec ses amis, a convaincu le pays de prendre le virage du « moins d’État » en tout chose, va se retrouver à coprivatiser une sous-chaîne, le rebut du service public, un machin provincial et crotteux dont nul ne veut, une usine à gaz de sous-préfecture ! — (Pierre Péan, Christophe Nick, TF1, un pouvoir, Fayard, 1997, chapitre 9)
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  • glockenspiel
    • (Musique) Carillon d'orchestre composé autrefois de clochettes, aujourd'hui de lames de métal, que l'on met en vibration à l'aide de maillets ou d'un clavier.
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  • désinentielle
    • Féminin singulier de désinentiel.
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  • dételle
    • Première personne du singulier du présent de l’indicatif de dételer.
    • Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de dételer.
    • Première personne du singulier du présent du subjonctif de dételer.
    • Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de dételer.
    • Deuxième personne du singulier de l’impératif de dételer.
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Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.