Dictionnaire des rimes
Les rimes en : amnistiable
Que signifie "amnistiable" ?
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- (Justice) Qui peut être amnistié.
- Pellot se plaignait à la Cour de cassation de n'avoir pas été considéré comme amnistiable, et le procureur de Saint-Mihiel se plaignait que la qualité d’amnistiable eût été reconnue à Santini. — (Mercure de France, série moderne : vol. 154, 1922, p. 470)
- Tel retard à une réunion est un jour jugé scandaleux et inadmissible et le lendemain parfaitement supportable et amnistiable selon le contexte du moment. — (Claude Billet, Guide de développement personnel et professionnel pour managers et cadres, 2006)
Mots qui riment avec "able"
Cette page a pour but de vous proposer une liste de rimes avec le mot "amnistiable".
Ces rimes vous permettront, je l'espère, de trouver de l'inspiration pour l'écriture de vos vers et textes poétiques.
Cette liste comprend des mots se terminant par : able et ables .
-
dissemblable
?- Qui n’est pas semblable.
- Pourtant, le grand trouble qu’avait introduit dans son âme la révélation, sans transition, de ce pays si dissemblable au sien, se calmait lentement, mais sensiblement. — (Isabelle Eberhardt, Le Major,1903)
- Pas de fermes isolées, rien que des bourgs formés de maisons les plus dissemblables, qu’une lézarde de géraniums essaye en vain d’appareiller, …. — (Jean Giraudoux, Retour d’Alsace - Août 1914, 1916)
- Dans le cadre d’une étude menée sur le C.M.H., de jeunes étudiantes, à qui on a fait sentir les tee-shirts portés par des étudiants, ont invariablement choisi ceux appartenant aux garçons possédant un C.M.H. dissemblable au leur. — (Meg Cabot, Journal d’une princesse 10 : Pour la vie, 2009)
-
incapable
?- Qui n’est pas capable ou qui n’est pas en état de faire une chose.
- Point besoin de souligner que cette brigade de spahis, […], serait incapable de s’opposer aux chars de la 1re Panzer, quand ceux-ci déboucheraient de la vallée de la Bar et se répandraient dans la dépression de Vendresse au cours de l’après-midi du 14 mai. — (Pierre Rocolle, La guerre de 1940, tome 2 : La défaite - 10 mai-25 juin, Editions Armand Colin, 1990, chapitre 2)
- — Je suis au fond du trou, dit–il au capitaine. Je suis en manque, je n'ai plus d'argent et je suis bien incapable de trouver un boulot pour en gagner. — (Philippe Kleinmann & Sigolène Vinson, Substance, Éditions du Masque, 2014, chap. 22)
- Il est incapable de se tenir debout, de marcher, de courir.
- Il est incapable de porter un si lourd fardeau.
- Qui est dans une disposition ou dans une situation qui ne lui permet pas certaines choses.
- Je suis incapable de rassembler deux idées ; votre vue m’a ébloui. Je ne pense plus, j’admire. — (Alexandre Dumas, La Reine Margot, 1845, volume I, chapitre IV)
- Sa mauvaise santé le rend incapable de toute attention.
- (Péjoratif) Qui n’a pas la capacité, le talent, l’aptitude, l’adresse nécessaire pour certaines choses.
- Il est absolument incapable d’exercer son emploi.
- Cet écolier est incapable d’application. Absolument,
- C’est un homme incapable, tout à fait incapable.
- C’est l’homme du monde le plus incapable.
- (En particulier) Qualifie une personne qui est tellement fortifiée dans une habitude qu’elle ne peut rien faire qui y soit contraire.
- C’est un homme incapable de manquer à sa parole.
- Il est incapable d’une mauvaise action.
- Il est incapable de bassesse, de lâcheté.
- (Droit) Celui que la loi prive de certains droits ou qu’elle exclut de certaines fonctions.
- Un mineur est incapable de disposer de son bien entre vifs.
- On l’a déclaré incapable de remplir aucune fonction publique.
- Être incapable de tutelle et de curatelle.
- Qui n’a pas les qualités et les conditions nécessaires pour quelque chose.
- Son estomac est incapable de digérer les aliments les plus légers.
- Une terre incapable de rien produire.
- Cet arbre est incapable de porter de bons fruits.
-
irréfrénable
?- Qui ne peut pas être réfréné.
- Soit ignorance du calcul, de l’objet, de son influence ; soit violence des passions irréfrénables qui foulent aux pieds toutes considérations ; soit stérilité d’emplois , osez répondre que dans la banque de viremens, ils ne se saisiront pas des fonds déposés ; [...] — (Honoré-Gabriel Riqueti de Mirabeau, De la monarchie prussienne sous Frédéric le Grand, tome III, Londres, 1788, pages 438-439)
- Je n’ai pas besoin, s’est dit le poëte, que mon héroïne soit une héroïne. Pourvu qu’elle soit suffisamment jolie, qu’elle ait des nerfs, de l’ambition, une aspiration irréfrénable vers un monde supérieur, elle sera intéressante. — (Charles Baudelaire, Madame Bovary par Gustave Flaubert, dans L’Art romantique, Calmann Lévy, Paris, 1880, page 414)
- Il avait une tendance irréfrénable à se laisser sans cesse emporter au delà des limites du vrai, du raisonnable, du possible. — (Pierre Lanfrey, Histoire de Napoléon Ier, tome II, Charpentier et Cie, Paris, 1870, page 494)
-
incroyable
?- Qui ne peut pas être cru, ou qui est difficile à croire. — Note : Il se dit surtout des choses.
- L’effondrement, bien qu’il se produisît de toutes parts, demeurait inimaginable, incroyable. — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 394 de l’édition de 1921)
- Cet auteur rapporte des faits incroyables.
- Il est incroyable combien cet homme-là fait de choses.
- (Par hyperbole) Qui est excessif, extraordinaire, qui passe la croyance.
- Une incroyable activité.
- Une joie incroyable.
- Un plaisir incroyable.
- Des douleurs, des maux, des peines incroyables.
- (Familier) Qui est étrange, ridicule.
- Cet homme est incroyable avec ses prétentions.
-
indéréglable
?- Qui ne peut pas se dérégler ou être déréglé.
- [...] ce réglage est fait une fois pour toutes pour une température déterminée. Si on éteint l’étuve, elle retombera exactement au même point quand on la rallumera : l’appareil, par sa construction métallique, est indéréglable. — (L.-H. Thoinot, E.-J. Masselin, Précis de microbie, seconde édition, G. Masson, Paris, 1893, page 61)
- Sur l’aspect énergétique d’abord, avec le remplacement de pompes de chauffage par des pompes de circulation à débit variable, la pose de robinets thermostatiques indéréglables et l’habillage total du bâtiment Segpa à l’aide d’une paroi isolante extérieure. — (Le collège Krafft joue la carte du développement durable, midilibre.f, 13 septembre 2012)
- Aucun jeu dans les rouages, nul grain de sable perturbateur : la machine parfaite est indéréglable, manifestant la victoire de son créateur et l’avènement du règne de la nécessité. — (Hubert Borde, Culture générale : tout en un, Ellipses édition Marketing S.A., Paris, 2018, page 246)
-
durable
?- Qui est de nature ou qui est fait de manière à durer longtemps.
- Mais si la beauté impressionne les sens, elle ne saurait obtenir d’empire durable et puissant qu’autant qu’elle les subjugue. — (Flora Tristan; Les Femmes de Lima, dans Revue de Paris, tome 32, 1836)
- Cet apprêt et le brillant qu'on a donné au drap ne seraient pas durables : ce drap se tacherait et se retirerait lorsqu'il viendrait à être mouillé, si on ne le décatissait pas en le faisant passer dans une vapeur humide et sans pression. — (M. Alcan, « Tissus », dans le Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole, tome 10, Paris : chez J.-B. Baillière, 1841, page 654)
- Le teck des forêts naturelles d’Asie est généralement plus durable que celui issu des plantations asiatiques ou africaines. — (Association pour la recherche sur le bois en Lorraine, Le Matériau bois: propriétés, technologie, mise en œuvre, 1983)
- Les immobilisations corporelles représentent des emplois durables de fonds en actifs physiques dont l'entreprise est propriétaire (capacité industrielle ou commerciale disponible). — (Nacer-Eddine Sadi, Analyse financière d'entreprise, L'Harmattan, 2009, page 48)
- (En particulier) Qui s'inscrit dans une vision à long terme de l'équilibre écologique de la Terre.
- Agriculture durable.
- Aménagement d'un quartier durable.
-
inacceptable
?- Qu’on ne peut ou qu’on ne doit pas accepter.
- Par exemple, de la folle-avoine sera plus inacceptable dans une production de céréales destinée à la panification, que une céréale destinée à l'alimentation du bétail. — (Gabriel Guet, Mémento d'agriculture biologique, 2e édition, éditions Agridécisions, 2003, page 187)
- Les politiques visant à « désethniser », ou à éliminer d’une autre façon des groupes ou certains éléments de leur culture, sont inacceptables sauf dans le cas de coutumes incompatibles avec les lois et usages des nations civilisées et avec les droits civiques et humains généralement admis, et dans le cas de coutumes spécifiées comme répréhensibles dans les accords internationaux. — (Le Monde moderne, 1978, volume 16, page 98)
-
indispensable
?- Dont on ne peut se dispenser.
- Nous sommes si éloignés de connaître tous les agens [sic] de la nature, et leurs divers modes d’action ; qu’il ne serait pas philosophique de nier les phénomènes, uniquement parce qu’ils sont inexplicables dans l’état actuel de nos connaissances. Seulement, nous devons les examiner avec une attention d’autant plus scrupuleuse, qu’il paraît plus difficile de les admettre ; et c’est ici que le calcul des probabilités devient indispensable, pour déterminer jusqu’à quel point il faut multiplier les observations ou les expériences, afin d’obtenir en faveur des agens [sic] qu’elles indiquent, une probabilité supérieure aux raisons que l’on peut avoir d’ailleurs, de ne pas les admettre. — (Pierre-Simon de Laplace, Essai philosophique sur les probabilités, Mme Ve Courcier, Paris, 1814 (2e édition))
- Le coton brut contient 8% de matières grasses qu’il est indispensable de séparer par un traitement en autoclave qui dure quatre heures. — (D. de Prat, Nouveau Manuel complet de filature ; 1re partie : Fibres animales & minérales, Encyclopédie Roret, 1914)
- Qui est très nécessaire ; dont on ne peut se passer.
- Il n’est pas nécessaire à un prince d’avoir toutes les bonnes qualités, mais il lui est indispensable de paraître les avoir. — (Machiavel, Maximes et pensées, traduction de Toussaint Guiraudet, Éditions André Silvaire, Paris, 1975)
- Chez tous les animaux dont il a été question précédemment, le concours de deux individus de sexe différent est indispensable pour donner naissance à une nouvelle génération. — (Jean Louis Armand de Quatrefages de Bréau, Les Métamorphoses et la généagénèse, Revue des Deux Mondes, 2e période, tome 3, 1856 (pp. 496-519))
- Elle était désormais indispensable. Elle seule emplissait la maison de sa discrète présence. — (Out-el-Kouloub, Zaheira, dans « Trois Contes de l’Amour et de la Mort », 1940)
- L’avènement du féminisme, mais d’un féminisme sérieux et familial, sera de toute manière indispensable à la rénovation de nos manières de vivre. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
- Dans toute la zone des hautes plaines, l’irrigation du sol est indispensable à sa mise en valeur agricole. — (Frédéric Weisgerber, Trois mois de campagne au Maroc : étude géographique de la région parcourue, Paris : Ernest Leroux, 1904, page 221)
-
flottable
?- Qualifie un cours d’eau sur lequel l'on peut faire flotter des trains de bois.
- La disposition géographique de l’Avonne, flottable pendant environ quatre lieues, avait, depuis l’invention de Jean Rouvet, donné toute leur valeur aux forêts des Aigues, de Soulanges et de Ronquerolles situées sur la crête des collines au bas desquelles coule cette charmante rivière. — (Honoré de Balzac, Les Paysans, 1845, première partie, chapitre deuxième)
- Les propriétaires riverains de cours d'eau non navigables ni flottables peuvent constituer une association syndicale en vue des travaux de mise en valeur piscicole de ces cours d'eau, de la surveillance et de l'exploitation de la pêche en commun […]. — (Les lois en quelques lignes, dans Almanach de l'Agriculteur français - 1932, page 74, éditions La Terre nationale)
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innommable
?- Qui ne peut pas être nommé ou qualifié, indicible.
- C’était une sensation innommable.
- (Péjoratif) Qui heurte le sens esthétique ou moral de quelqu’un, inqualifiable.
- À une époque où les théologiens redoutaient que le simple fait de les mentionner eût pour conséquence de propager la non-orthodoxie sexuelle comme une maladie contagieuse, et où les manuels des confesseurs enjoignaient aux prêtres de traiter le « péché innommable » avec la plus grande discrétion, le sodomite devint la figure récurrente des homélies. — (Une histoire de l’homosexualité, collectif, dir. Robert Aldrich, Seuil, 2006, ISBN 2020881357, p. 80)
- À ce moment de sa vie, il privilégie la qualité à la quantité. En d'autres temps, plus riche, il aurait viré fashion-addict à dévaliser les boutiques de merderies innommables même pas bien cousues dans le fil du tissu. — (Alain Babanini, Puisque ça ne suffit pas!, chez l'auteur/Lulu.com, 2011, p. 14)
-
escamotable
?- Que l'on peut escamoter, cacher.
- Quelle ne fut pas notre malchance: le générateur de notre poste, qui est escamotable, […], lorsqu'il n'est pas nécessaire de recharger les accumulateurs, se coinça sur son rail de sortie: […]. — (Dieudonné Costes & Maurice Bellonte, Paris-New-York, 1930)
- Un lit escamotable.
- (Par extension) Que l'on peut enlever facilement.
- La toiture de cette piscine est escamotable.
-
niable
?- Qui peut être nié.
- Ce fait n’est pas niable.
- (Proverbial) Tout mauvais cas est niable, se dit lorsque quelqu’un nie une faute qu’il a commise ou dont on l’accuse.
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irremplaçable
?- Que l’on ne peut pas remplacer.
- Je rentre de Craonne. Nous avons perdu trop d’hommes irremplaçables dans cette affaire. Et celle-ci fut la plus meurtrière que je sache. — (Pierre Audibert, Les Comédies de la Guerre, 1928, page 82)
- Par miracle, tout est prêt un peu avant cinq heures et même les chaussettes et les bas sont revus et reprisés, et même la soupe du soir préparée dans la marmite qui commence à se désémailler et qui est irremplaçable. — (revue Voici, 1942, n° 26 à 32, page 6)
- On lui doit de nombreux fascicules édités à compte d’auteur, qui constituent d’irremplaçables annuaires, consacrés à l’extrême droite, à l’extrême gauche, aux religions minoritaires et aux conspirationnismes. — (Christophe Bourseiller, L’extrémisme: Enquête sur une grande peur contemporaine, CNRS Éditions, 2012)
- Enfin, pour le repérage des noms de lieu et des réseaux de communication terrestres, les deux atlas routiers, Southeast Asia et Indonesia, publiés chez Nelles Verlag, demeurent irremplaçables. — (Rodolphe de Koninck, L’Asie du Sud-Est, éditions Armand Colin (collection U), 2012, introduction)
-
imbuvable
?- Qu'il est difficile ou impossible de boire, à cause de son goût ou de sa nature.
- Nous trouvâmes-là un vin blanc du crû de la province, qui est si susceptible des impressions du temps que, lorsqu’il pleut, il devient imbuvable. — (Jacques Murphy, Voyage en Portugal à travers les provinces d'Entre-Douro et Minho, de Beira, d'Estramadure et d'Alenteju dans les années 1789 et 1790, Denné jeune, Paris, 1797, page 15)
- Et quand en 1840, notre vin de Moselle ne fut qu'un âpre verjus, nos vignerons, par dérision et par haine du Prussien, donnèrent sarcastiquement à ce vin imbuvable le sobriquet de : Hassenpflug. — (Culture française, Association internationale pour la culture française, 1966, n°15/16, page 17)
- (Religion) Qu’il convient de ne pas boire.
- Généralement, un enfant non-juif qui n’a pas connu l’idolâtrie ni ses prêtres et ses serviteurs, rend le vin imbuvable par simple contact mais il n’interdit pas les autres profits du vin. — (Chmouel Lanyado, La table du Roi, commentaires Ezra Batsri, traduction Isaac Habib, tome 1, Haktav Institute, Jerusalem, 1991, page 271)
- Qu’un musulman croie la viande de porc immangeable, l’alcool imbuvable, la chevelure d’une femme obscène par définition, blasphématoire la représentation du visage d’un prophète qui fut un homme, libre à lui. — (Michel Onfray, La philosophie féroce, II : Traces de feux furieux, éditions Galilée, 2006, page 114)
- (Sens figuré) (Familier) Insupportable.
- Quinze Français détiennent encore à ce jour 150 000 hectares en Algérie. C’est imbuvable. — (Charles De Gaulle, propos rapportés par Alain Peyrefitte, De Gaulle, tome 1, Fayard, 2012)
- Personne ne vous engage pour être votre ami. Les gens vous engagent pour concevoir des solutions à des problèmes. Mais s'ils peuvent obtenir la même solution auprès d'un chic type et d'un personnage imbuvable, ils choisiront le premier. — (Mike Monteiro, Métier web designer, adapté de l’anglais par Charles Robert, Editions Eyrolles, 2012, page 14)
- D'ailleurs, sous peine d'être imbuvable, on ne saurait demander aux autres d'être réceptif à nos idées sans être ouverts nous-mêmes aux interrogations qu'elles suscitent. — (Argument, vol. xxiii, n° 1, automne-hiver 2020-2021, page 169)
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inconsommable
?- Que l'on ne peut consommer.
- Tout produit qu'une abondance excessive rend inconsommable, devient, pour la quantité non consommée, inutile, sans valeur, non-échangeable. — (Proudhon, Propriété, 1840, page 256)
- Impropre à la consommation.
- Denrée avariée, inconsommable.
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domptable
?- Qu'il est possible ou facile de dompter.
- (Par extension) Que l'on peut dominer.
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décapotable
?- Dont la capote, le toit peut s’ôter, découvrable, escamotable.
- Ce fut idiot d’emprunter cette Saab décapotable. — (Éric Neuhoff, La Petite Française, Albin Michel, 1997, page 226)
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amortissable
?- Qui peut être amorti.
- Cette rente n’est pas amortissable.
- Le trois pour cent amortissable.
- Dans le cas d’un local professionnel, le montant amortissable est constitué du local diminué de la valeur du terrain (non amortissable) sur lequel il a été édifié. — (P Lablanche, Le guide de l’installation, 2001)
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invivable
?- Avec qui on ne peut vivre ; impossible à vivre.
- Insupportable.
- Seulement attention. C'est peut-être avec des mères dans mon genre qu'on fabrique les belledoches invivables. — (Mireille Best, Les mots de hasard, Éditions Gallimard, 1980, p. 138)
- Je me suis expliqué à bâtons rompus, en précisant que je le prenais tout entier comme je pouvais ce monde invivable, mais que s’il ne m’était plus permis d’en rire et de m’en moquer, cette vie ne valait certainement pas la peine d’être vécue. — (François-Xavier Ajavon, J’ai infiltré un stage de citoyenneté, sur RING : News, culture & société (www.surlering.com), le 24 mai 2010)
- Pénible, à propos d’une situation difficile ou impossible à supporter
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fatigable
?- (Didactique) Qui peut être soumis à la fatigue.
- Les résultats de l’étude permettent de savoir comment on peut réduire l’épaisseur d'un renforcement en utilisant des enrobés moins fatigables qui n’ornièreront pas plus pour autant. — (Bulletin signalétique des Industries mécaniques, bâtiment, travaux publics, transports, Centre national de la recherche scientifique / Informascience, 1975, vol.36, page 64)
- Elles sont aisément fatigables et ne peuvent fonctionner que pendant quelques secondes — (Jean-Marc Léger, Interprétation des examens complémentaires en neurologie, Éditions Doin, 2000)
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étirable
?- Que l’on peut étirer.
- Ce film polyéthylène pour l'emballage est rétractable et étirable.
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approuvable
?- Qui peut être approuvé.
- L’église pour être approuvable, ne doit excommunier que celui dont la conduite est incompatible avec le caractère de disciple de Jésus-Christ [...]. — (Fortunato Bartolomeo De Felice, Encyclopédie ou dictionnaire universel raisonné des connaissances humaines, Supplément, tome IV, Yverdon, 1776, page 652)
- Mais il fallait franchir ce pays presque impénétrable avant la concentration des Français et l’arrivée de Napoléon, et il était déjà un peu tard pour réaliser ce projet ambitieux, fort approuvable du reste, s’il était aussi bien exécuté qu’il était bien conçu. — (Adolphe Thiers, Histoire du Consulat et l'Empire faisant suite à l'Histoire de la Révolution française, tome X, Paris, Paulin, 1851, pages 114-115)
- Oui, oui, je vous entends bien vous qui me dites que, sous l'influence très approuvable des idées sportives, la jeunesse (…) s'adonne moins qu'autrefois à l'usage des boissons fortes. — (Ludovic Naudeau, La France se regarde : le Problème de la natalité, Librairie Hachette, Paris, 1931)
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envisageable
?- Qui peut être envisagé.
- L’après-midi même on me téléphonait mais pour me dire très aimablement qu’il n'était pas envisageable de savoir quoi que ce soit jusqu’à nouvel ordre. — (Pierre-Marie Darsse, Béatrice, Éditions Le Manuscrit, Paris , 2004, page 179)
- Jean-François Delfraissy pense qu’il sera envisageable de lever le pass vaccinal dès le printemps. — (Covid-19 : une levée du pass vaccinal envisageable dès le printemps, rmc.bfmtv.com, 17 février 2022)
- En moins de 24h, les tensions entre l’Ukraine et la Russie se sont accrues de manière significative. Alors qu’une proposition de paix restait encore envisageable, la Russie annonçait ce lundi l’indépendance des séparatistes prorusses d’Ukraine. — (Matia Chardon, "Je ne l’ai jamais entendu adopter un ton aussi noir et agressif" : l’annonce de Poutine, un tournant historique dans les relations Russie-Ukraine?, lalibre.be, 22 février 2022)
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insoupçonnable
?- Qui ne peut être soupçonné, être l’objet d’un soupçon.
- Attendu 5°. le manque évident de délicatesse que le sieur Barbald affiche hautement, en se présentant dans de telles circonstances, pour remplir le ministere auguste de Juge, qui demande la plus évidente & la plus insoupçonnable impartialité. — (Honoré-Gabriel Riqueti de Mirabeau, Premier mémoire à consulter pour M. le comte de Mirabeau contre M. le marquis de Monnier, 1782, page 56)
- Être insoupçonnable, ce n’est pas seulement n’avoir pas commis de faute grave ; c’est ne pas prêter le flanc à un quelconque soupçon de défaillance. — (Alain Peyrefitte, C'était de Gaulle, tome 2, éditions De Fallois, 1997)
- Cette exigence de pureté avait valeur de marque personnelle, elle le rendait insoupçonnable, ainsi quand il éclairait la détresse d’un couple par une solution non conventionnelle, quand il se proposait d’agir au sein de son cabinet comme dans les limites d’une loi autre, d’emblée il leur apparaissait irréprochable. — (Serge Joncour, In vivo, Éditions Flammarion, 2013, chap.6)
- Que l’on ne peut deviner, pressentir.
- Vivès écrivait en 1990 que la composition nominale du français s’avérait un domaine d’une complexité insoupçonnable à première vue. — (Pierre J. L. Arnaud, Les composés Timbre-poste, Presses Universitaires Lyon, 2003, page 1)
- Certes, il est tout cela. Mais, si on encourage ce qu’il a à dire, en lui prêtant attention, on voit se déployer un monde, à première vue insoupçonnable, d’événements, de sentiments, de difficultés qui émaillent son existence. — (Édouard de Perrot, La psychothérapie de soutien, De Boeck, Bruxelles, 2006, page 53)
- L’annonce d’une maladie dont on sait qu’elle va bouleverser une vie est d’une difficulté insoupçonnable. — (Lydie Violet et Marie Desplechin, La Vie sauve, éditions du Seuil, 2006)
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confiscable
?- Qui est sujet à confiscation.
- Ce Conseil, lorsqu'il s'agit de rechercher quelles sont les marchandises confiscables, aux termes du décret du 21 novembre 1806, doit reconnaître la compétence du Conseil des prises et doit retenir l'affaire au fond, alors que l'ordonnance du 13 août 1815 l’a substitué au Conseil des prises. — (Alphonse de Pistoye & Denis Charles Duverdy, « Conseil d’État, 4 juin 1816 » , dans le Traité des prises maritimes: dans lequel on a refondu en partie le Traité de Valin, tome 2, Paris : chez Auguste Durand, 1859, page 246)
- En vertu de la loi de 1979 sur les douanes, des inspecteurs des douanes saisirent l'appareil, confiscable selon eux. Le même jour, ils le restituèrent, moyennant le paiement de 50 000 GBR. A l'époque, on n'indiqua nullement à la société requérante pourquoi l'on avait décidé de saisir l'avion ou d'imposer la peine. Air Canada contesta devant la High Court que l'avion fût confiscable. Les inspecteurs engagèrent une action en confiscation devant la même cour afin qu'elle confirmât notamment que l'avion était confiscable. — (« Affaire Air-Canada c. le Royaume-Uni, arrêt du 5 mai 1995, série A n° 316 », dans L'administration et les personnes privées: principes de droit administratif concernant les relations entre les autorités administratives et les personnes privées, Éditions du Conseil de l'Europe, 1997, page 156)
Cette liste se basant uniquement sur la terminaison des mots, elle n'est très probablement pas sans erreur mais je m'efforce de la maintenir la plus juste possible. Si vous le souhaitez, vous pouvez me signaler les mots qui ne correspondent pas et la page sur laquelle ils se trouvent.